‹ Pièces et documents relatifs à la tenure seigneuriale, demandés par une adresse de l'Assemblée législative, 1851Chapitre 157 sur 162 · A OLIVIER MOREL DE LA DURANTAYE · texte numérisé non relu

A OLIVIER MOREL DE LA DURANTAYE

7 May 1696.

Louis de Buade, &c.

Jean Bochart, &c.

A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut :

Sçavoir faisons, que sur la réquisition à nous faite par Olivier Morel escuyer sieur de la Durantaye, tendante à ce qu'il nous plut luy accorder concession'd'une lieue de tere de front sur deux de profondeur vis-à-vis celle à luy desja acordée au hault de la Rivière Boyer,

avec une autre lieue de front attenant la ditte terre de chaque côté de la ditte rivière sur deux lieues de profondeur en lieux non concédez, tenant du côté du sud ouest aux terres de la côte de Lauzon et de celuy du nord est, à celles de la seigneurie de Beaumont ; Nous, en considération des bons services que le dit sr. de la Durantaye a rendu et rend actuellement à Sa Majesté en ce pays, luy avons, en conséquence du pouvoir a nous conjointement, donné par sa dite Majesté, donné, accordé et concédé, donnons acordons et concédons par ces présentes les dites terres en la manière qu'elles sont cy dessus désignées, pour en jouir par luy, ses successeurs ou ayant cause en propriété à toujours a titre de fief et seigneurie, haute moyenne et basse justice avec droit de chasse, pesche et traitte avec les sauvages ; à la charge de porter foy et hommage au château St. Louis de Québec duquel il relèvera aux droits et redevances accoutuméz suivant la Coutume de Paris suivie en ce pays ; de conserver et faire conserver par ses tenanciers les bois de chêne propres pour la construction des vaisseaux de Sa Majesté ; de donner avis au roy ou au gouverneur du pays des mines, minières ou minéraux si aucuns se trouvent dans la ditte étendue, d'y tenir feu et lieu &c. &c. &c.

pierre de becard sr. de cranville, et charles aubert sieur de la chesnaye.

Louis de Buade, &c.

Jean Bochart, &c.

A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut :

Scavoir faisons que sur la requeste a nous présentée par Pierre de Becard sieur de Granville, lieutenant d'une compagnie du détachement de la marine en ce pays, ou il est marié et étably, et Charles Aubert sieur de la Chesnaye, tendante à ce quil nous plut leur accorder deux lieues de terre de front sur trois de profondeur en lieux non concedéz, joignant d'un côté la terre du dit Sr. de Grandville nommée Lillet du Portage et de l'autre la seigneurie de Terrebois apartenant au dit sieur de la Chesnaye, comme étant aux droits du sieur D'Autier, scituées les dites concessions sur le fleuve St. Laurens du côté du sud au dessus de la Rivière du Loup, pour en jouir aux mesmes droits de leurs première concessions, a quoy ayant égard, Nous, en vertu du pouvoir à nous conjointement donné par Sa Majesté avons donné, accordé et concédé, donnons, accordons et concédons aus dits sieurs de Granville et de la Chesnaye les dites deux lieues de terre de front sur trois de profondeur à partager entr'eux moitié par moitié en la manière qu'elles sont cy dessus designées pour en jouir par eux, leurs successeurs ou ayant cause en propriété a toujours aux mesmes droits et prérogatives de leurs premières concessions et aux mêmes charges portées en icelles, à condition qu'ils seront obligéz de prendre de Sa Majesté confirmation des présentes dans un an, à peine de nullité.

En foy de quoy nous les avons signées à icelles fait apposer les sceaux de nos armes et contresigner par nos secrétaires.

Fait et donné à Québec le deuxicsme juin mil six cent quatre vingts seize.

a françois dejordy.

Louis de Buade, &c.

Jean Bochart, &c.

A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut :

Sçavoir faisons que sur la réquisition à nous faite par François Dejordy, ecuyer capitaine reformé d'un détachement de la marine en ce pays, de luy accorder concession de deux lieues de terre de front sur quatre de profondeur, le long de la Rivière du Sault de la Chaudière, le dit front à prendre depuis le lieu appelle les Aunez du coté du sud ouest en le continuant de celuy du sud et en lieux non concédez, Nous, en considération des bons services que le dit sieur Desjordy a rendu et rend actuellement à Sa Majesté en ce pays, luy avons en conséquence du pouvoir a nous conjointement donné par Sa dite Majesté donné, accordé et concédé, donnons accordons et concédons par ces présentes les dites deux lieues de terre de front sur quatre de profondeur en la manière qu'elles sont cy dessus désignez, pour en jouir par luy, ses successeurs et ayans causes en propriété à toujours a tiltre de fief et seigneurie, haute moyenne et basse justice, avec droit de chasse, pesche et traitte avec les sauvages dans toutte l'étendue de la dite concession, à la charge de porter foy et hommage au château St. Louis de Québec duquel il relèvera aux droits et redevances accoutumez suivant la Coutume de Paris suivie en ce pays ; de conserver et faire conserver par ses tenanciers les bois de chesne propres pour la construction des vaisseaux de Sa Majesté ; de donner avis au roy ou au gouverneur du pays, des mines, minières ou minéraux sy aucuns se trouvent dans la dite estendue ; d'y tenir feu et lieu et le faire tenir par ses tenanciers ; de déserter et faire déserter incessamment a peine d'estre decheu de la possession de la dite terre ; et enfin, de laisser les chemins et passages nécessaires pour l'utilité publique, le tout sous le bon plaisir de Sa Majesté de laquelle il sera tenu de prendre confirmation des présentes dans un an.

En foy de quoy nous les avons signées a icelles fait aposer les sceaux de nos armes et contresigner par nos secrétaires.

Fait et donné a Québec le quinziesme octobre mil six cent quatrevingt sôize.

a georges renard sr. duplessis.

Louis de Buade Comte de Frontenac, &c.,

Sçavoir faisons que sur la réquisition à nous faite par Georges Renard sieur Duplessis commis en ce pays de Mr. De Lubert, trésorier gênerai de la marine, de vouloir luy accorder concession de la baye et rivière de Cocagne à l'Acadie avec deux lieues de terre de

front de chaîîue coté de la dite baye sur six de profondeur, à commancer le dit front sur le bord de la mer et continuer de môme en profondeur avec les isles, isîets, et prairieri adjacentes et de donner le nom de Duplessis à la dite concession, Nous, en vertu du pouvoir a nous conjointement donné par Sa Majesté avons donné, accordé et concédé, donnons, accordons et concédons par ces présentes au dit sieur Duplessis la dite baye et rivière de Cocagne située à l'Acadie avec deux lieues de terre de front de chaque costé de la dite baye sur six de profondeur a commancer le dit front sur le bord de la mer et continuer de même en profondeur avec les isîes, islettes et prairies adjacentes a laquelle nous donnons le nom de Duplessis pour en jouir par luy ses successeurs et ayans cause en propriété a toujours a tiltre de fief et seigneurie, haute, moyenne et basse justice avec droit de chasse, pesche et traitte avec les sauvages dans toutte letendue de la dite concession, a la charge de porter la foy et hommage au château St. Louis de Québec duquel il relèvera aux droits et redevances acoutumez suivant la Coutume de Paris suivie en ce pays, de conserver et faire conserver par ses tenanciers les bois de chesnes propres pour la contruction des vaisseaux de Sa Majesté, et donner avis au roy et au gouverneur du pays des mines, minières ou minéraux si aucuns se trouvent dans la dite étendue ; d'y tenir feu et lieu et le faire tenir par ces tenanciers, de déserter et faire déserter aussitost la présente guerre finie, à peine d'estre decheu de la possession de la terre ; et enfin de laisser les chemins et passages nécessaires pour l'utilité publique, le tout sous le bon plaisir de Sa Majesté de laquelle il sera tenu de prendre confirmation des présentes dans un an.

En foy de quoy nous les avons signées et fait aposer les sceaux de nos armes et contresigner par nos secrétaires.

Fait et donné a Québec le quinziesmc octobre mil six cent quatreyingt seize.

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