LES DAMES VES. PETIT ET LANGLOISERIE
Philippe de Pv-igault, marquis de Vaudreuil, commandeur de l'ordre militaire de St. Louis, gouverneur et lieutenant-général pour le roy en toute la Nouvelle-France j Michel Begon, chevalier, seigneur de la Picardière, etc., intendant en toute la Nouvelle-France.
Sur la requête à nous présentée par le sieur Gaspard Piot, écuyer, scieur de Langloiserie, chevalier de l'ordre militaire de St. Louis, lieutenant du roy au gouvernement de la ville de Québec, et par le sieur Petit, trésorier de la marine en ce pays, contenant que par notre ordonnance du premier de mars mil-sept-cent-quatorze, nous avons réuny au domaine de Sa Majesté une concession faite par Messrs. de la Barre et Desmeulles, le ving-t-quatre septembre mil-six-cent-quatre-vingt-trois, au feu sieur Duguoy, vivant capitaine d'une compagT.ie du détachement de la marine entretenu en ce pays par Sa Majesté, des terres qui sont à commencer où finit la concession du Sr. Daulier des Landes, dans la Rivière Jésus, jusqu'à trois lieues au-dessus en montant la rivière, et trois lieues de profondeur, avecles isleSjisîets et bâtures qui se trouveront au-devant des dites trois lieues de front, nous suppliant très-humblement de leur accorder la dite concession, pour en jouir en conformité du titre qu'en avoitle dit Sr. Dugnioy, et en outre leur accorder aussy l'augmentatation des terres qui sont depuis la dite concessior» jusqu'à la Rivière du Chesne, icelle comprise, qui est environ une lieue et demye' de terre de front, sur pareille profondeur de trois
lieues, pour être la dite lieue et demye jointe à la dite concession, et les deux n'en faire qu'une ;
Vu la dite requête, notre dite ordonnance du premier du présent mois de mars, nous avons, suivant le pouvoir à nous conjointement donné par Sa Majesté, donné, accordé et concédé, donnons, accordons et concédons par ces présentes, aux dits sieurs de Langloiserie et Petit, les lieux cy-dessus spécifiéz avec les isles, islets et batures qui se trouveront audevant des dites quatres lieues et demye de front, jusqu'à la rivière du Chesne, icelle comprise, sur les dites trois lieues de profondeur, pour en jouir par les dits Srs. de Langloiserie et Petit, leurs hoirs et ayans cause, à toujours, en pleine propriété, à titre de fief et seigneurie, haute, moyenne et basse justice, aux droits de chasse et pesche dans l'estendue des dites lieues, à la charge de la foy et hommage que les dits Srs. de Langloiserie et Petit, leurs hoirs et ayants cause, seront tenus de porter au château St. Louis de cette ville, duquel ils relèveront aux droits et redevances accontuméz, et faire conserver par leurs tenanciers les bois de chesnes propres pour la construction des vaisseaux de Sa Majesté ; de donner avis au roy, ou au gouverneur et intendant de ce pays, des mines, minières ou minéraux, si aucuns se trouvent dans la dite étendue ; que les appellations du juge qui y sera étably, ressortiront en la justice royale de Montréal ; de faire déserter la dite terre, d'y tenir feu et lieu, et le faire tenir par leurs tenanciers, et enfin de laisser les chemins et passages nécessaires pour l'utilité publique, comme aussi, en cas qu'à l'avenir Sa Majesté eut besoin des dites terres pour y bâtir et fortifier, elle ne sera tenue d'aucun dédommagement envers les propriétaires d'iccux ; de concéder les dites terres à simple titre de redevance de vingt sols et un chapon pour chacun arpent de terre de front sur trente de profondeur, et six deniers de cens, sans qu'il puisse être inséré dans les dites concessions ny sommes d'argent, ny aucune autre charge que celle de simple titre de redevance et ceux cy-dessus, suivant les intentions de Sa Majesté, de laquelle ils seront tenus de prendre la confirmation des présentes dans un an du jour d'icelles^ faute de quoy la dite concession sera nulle.
En témoin de quoy nous avons signé ces présentes, à icelles fait apposer le sceaux de nos armes, et contresigner par nos secrétaires.
Fait double et donné à Québec ce cinquième mars mil-sept-quatorze.
(Signés) VAUDREUIL et
BEGON
Et plus bas. Par Messeigneurs,
BARBEL et
DUMONTIER
Titres du Fief de la Rivière des Trois-Fisiolles.
LE SR. EIOU.
Jacques Rénê de Brisay, chevalier, marquis de Denonville, gouverneur et lieutenantgénéral pour Sa iNIajesté en Canada, Accadie, Isie de Terre-Neuve et autres pays de la France-Septentrionalle ; Et Jean Eochart, chevalier, seigneur de Champigny et de Noroy, conseiller du roy en ses conseils, intendant de justice, police et finances au dit pays.
A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut :
Sçavoir faisons que sur ce qui nous a esté représenté par le Sr. Charles Denis de Vitré, conseiller au conseil souverain de ce pays, qu'il désireroit qu'il nous plust luy vouloir accorder, en titre de fief, seigneurie et justice, deux lieues de front, le long du fleuve St. Laurent^ du costé du sud, à prendre depuis la concession du Sr. Villeroy, suivant son titre, de l'Isle en descendant le dit fleuve St. Laurent, la rivière des Trois-Pistoles comprise, et les isles qui se trouveront dans les deux lieues de la présente concession, sur deux lieues de profondeur, même l'Isle aux Basques, si elle se trouve dans la dite quantité présentement concédée, pour faire par le dit Sr. de Vitré, dans les dits lieux, les pesches que l'on pourra y mettre en usage, y deffricher les terres et construire les bâtiments qui lui seront nécessaires ; Nous, pour donner moyen au dit Sr. de Vitré d'exécuter ses bonnes intentions, et considérant que le bien et l'avantage du pays consiste principalement à deffricher les terres, à les habiter et établir des pesches, avons, en vertu du pouvoir à nous donné par Sa Majesté, donné, accordé et concédé, donnons, accordons et concédons par ces présentes, au dit Sr. de Vitré, deux lieues de front, le long du fleuve St. Laurent, du costé au sud, à prendre depuis la concession du Sr. Villeroy, suivant son titre, de l'Isle-Verte en descendant le dit fleuve St. Laurent, la rivière des Trois-Pistolles comprise, et les isles qui se trouveront dans les deux lieues de la présente concession, sur deux lieues de profondeur, même l'Isle aux Basques, si elle se trouve dans la même quantité présentement concédée, avec le droit de chasse et celui de traitte avec les sauvages, pour jouir, par le dit Sr. de Vitré, de la dite terre et isle présentement concédée, et ses hoirs et ayans cause, en propriété, à toujours, et de même que les autres jouissent des concessions voisines, à la charge de conserver le droit d'autruy, laquelle terre et isle le dit Sr. de Vitré tiendra en fief, seigneurie et justice, à la charge de porter au château St. Louis de Québec, duquel la dite concession relèvera, foy et hommage aux droits et redevances accoutuméz, suivant la coutume de la ville et prévosté et vicomté de Paris, qui sera suivie à cet égard par provision en attendant qu'il en soit ordonné par Sa Majesté, et que les appellations du juge qui pourra être estably aux dits lieux ressortiront pardevant le lieutenant-général de Québec, comme aussy qu'il tiendra et fera tenir à ses tenanciers feu et lieu sur les concessions qu'il leur accordera, et qu'à faute de ce faire il rentrera en plein droit en possession de la dite terre ; et conservera le dit Sr. Vitré les bois de chesnes qui se trouveront propres pour k. construction des vaisseaux sur la terre qu'il se sera réservée pour faire son principal manoir, mesme qu'il fera la réserve des dits chesnes dans l'estendue des concessions particulières qu'il fera ; pareillement, qu'il donnera incessament avis au roy des mines, minières ou mi-
néraux, sy aucuns se trouvent dans l'estendue du dit fief, et à la charge d'y laisser les chemins ou passages nécessaires ; le tout sous le bon plaisir de Sa Majesté, de laquelle il sera tenu de prendre la confirmation des présentes dans un an du jour d'icelles.
En témoin de quoy nous avons sigjaé ces présentes, à icelles fait apposer le sceau de nos armes et contresigner par le secrétaire de nous intendant.
Donné à Québec, le sixième janvier mil-six-cent-quatre-vingt-sept.
(Signé) J. R. DE BRISAY,