MONSR. DE NORMANVILLE

Louis de Buade, &c.

A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut ,

Le sieur Joseph Godefroy, Sr. de Vieux Pont, nous ayant requis qu'il nous plust luy accorder en titre de fief et seigneurie les terres qui sont le long du fleuve St. Laurent, du costé du nord, à commencer depuis la rivière appellée la Troisième Rivière, jusques à celle appellée la Quatrième, contenant environ quinze arpens de face, avec une lieue de profondeur dans iceux ; Nous, en vertu du pouvoir à nous donné par Sa Majesté, avons au dit Sr. Vieux Pont, accordé, donné et concédé, accordons, donnons et concédons par ces présentes les quinze arpens de terre ou environ de face, qui sont entre la rivière appellée Troisième-Rivière, jusque à celle dite Quatrième-Rivière, avec une lieue de profondeur dans les dits quinze arpens, pour en jouir par luy, en fief, seigneurie et justice, ses hoirs et ayans cause, à la charge de la foy et hommage que le dit sieur de Vieux Pont, ses hoirs et ayans cause, seront tenus de porter au château de St. Louis de Québec, duquel il relèvera aux droits et redevances accoutumées et au désir de la^ Coutume de Paris, qui sera suivie à cet égard par provision en attendant qu'il en soit ordonné par Sa Majesté, et que les appellations du juge qui pourra être estably au dit lieu, ressortiront pardevant le lieutenant-général des terres, à la charge qu'il continuera de tenir, ou faire tenir feu et lieu par ses tenanciers sur les concessions qu'il leur accordera ou leur aura accordées, et qu'à faute de ce faire il rentrera de plein droit en possession des dites terres ; que le dit sieur de Vieux Pont conservera les bois de chesnes qui se trouveront sur la terre qu'il se sera réservée pour son principal manoir, ainsi que ceux qui seront dans l'estendue des concessions particulières qu'il pourra donner à ses tenanciers, qui seront propres à la construction des vaisseaux ; pareil lement, qu'il donnera incessament avis au roy ou à la Compagnie Royalle des Indes, des mines, minières ou minéraux, sy aucuns s'y trouvent dans l'estendue du dit fief, et à la charge d'y laisser les chemins ou passages nécessaires ; le tout sous le bon plaisir de Sa Majesté, de laquelle il sera tenu de prendre la confirmation des présentes dans un an du jour d'icelles.

En témoin de quoy nous avons sigTié ces présentes, et à icelles fait apposer le sceau de nos armes, et contresigner par l'un de nos secrétaires.

Donné à Québec, le vingt-troisième jour d'aoust mil-six-cent-soixaate-quatorze.

(Signé)

FRONTENAC

Par Monseigneur,

LECHASSEUR.

(Signé)