‹ Pièces et documents relatifs à la tenure seigneuriale, demandés par une adresse de l'Assemblée législative, 1851Chapitre 40 sur 162 · LAMBERT · texte numérisé non relu

LAMBERT

Et à côté est écrit,

(Signé) VAUDREUIL.

Et au-dessous. Par Monseigneur,

DUMONTIER

Et en marge est apposé les armes des présentes.

Titres de la Scig?icune de Bellechasse.

le sr. de rigouville.

Jean Talon, &c.

A tous ceux qui ces présentes lettres verront, salut :

Sa Majesté ayant de tous temps recherché avec soin et le zèle convenable au juste titre de fils ainé de l'Eglise, les moyens de pousser dans les pays les plus inconnus, par la propagation de la foy et la publication de l'Evangile, la gloire de Dieu, avec le nom chrestien, fin première et principale de l'establissement de la colonie françoise en Canada, et par accessoire de faire connoitre aux parties de la terre les plus éloignées du commerce des hommes sociables, la giandeur de son nom et la force de ses armes, et n'ayant pas estimé qu'il y en ait eu de plus seures que de composer cette colonie de gens capables de la bien remplir par les qualités de leurs personnes, l'augmenter par leurs travaux et leur application à la culture des terres et de la soutenir par une vigoureuse défense contre les insultes et les attaques auxquelles elle pourroit estre exposée dans la suite, a fait passer en ce pays bon nombre de ses fidèles sujets, officiers de ses troupes dans le régunent de Carignan et autres, dont la pluspart se conformant aux grands et pieux desseins de Sa Majesté, voulant bien se lier au pays en y formant des terres, seigneuries d'une estendue proportionnée à leur force, et le Sieur Berthier, capitaine d'une compagnie d'infanterie au dit régiment, nous ayant requis de lui en départir ; Nous, en considération des bons, utiles et louables services qu'il a rendus à Sa Majesté en différents endroits, tant sous l'Ancienne France que dans la Nouvelle depuis qu'il y est passé par ordre de Sa Majesté, et en vertu du pouvoir par elle à nous donné, avons accordé, donné et concédé, accordons, donnons et concédons par ces présentes au dit Sieur Berthier la quantité de deux lieues de terres de front sur pareille profondeur, à prendre sur le fleuve St.-Laurent depuis l'anse de Beliechasse incluse, tirant vers la rivière du Sud, icelle non comprise, pour jouir de la dite quantité de terre en fief, seigneurie et justice, luy, ses hoirs et ayans cause, à la charge de la foy et hommage que le dit Sr. de Berthier, ses hoirs et ayans cause seront tenus de porter au château de Québec, duquel il relèvera aux droits et redevances accoutuméz et au désir de la Coutume de la prévosté et vicomté de Paris qui sera suivie à cet égard par provision et en attendant qu'il en soit ordonné par Sa Majesté, et que les appellations du juge qui pourra esLre estabîy au dit

lieu ressortiront pardevant , à la charge qu'il continuera de tenir, faire tenir

feu et lieu sur la dite seigneurie ; qu'il stipulera dans les contracts qu'il fera à ses tenanciers qu'ils seront tenus de résider dans l'an et tenir feu et lieu sur les dites concessions qu'il leur accordera ou leur aura accordé, et qu'à faute de ce faire il rentrera de plein droit en possession des dites terres • que le dit Sieur Berthier conservera les bois de chesnes qui se trouveront sur la terre qu'il se sera réservée pour faire son principal manoir, même qu'il fera la réserve des dits chesnes dans l'estendue des concessions particulières faites à ses tenanciers, qui seront propres à la construction des vaisseaux ; pareillement, qu'il donnera incessament avis au roy ou à la Compagnie des Indes-Occidentales des mines, minières ou minéraux, si aucuns se trouvent dans l'estendue du dit fief, et à la charge d'y laisser les chemins ou passages nécessaires : le tout, sous le bon plaisir de Sa Majesté, de îaquel il sera tenu de prendre la confirmation des présentes dans un an du jour d'icelles.

En témoin de quoy nous avons signé ces présentes, à icelles fait apposer le cachet de nos armes et contresigner par notre secrétaire.

A Québec, ce vingt-neufième octobre mil-six-cent-soixante-et-douze.

(Signé) TALON.

Et plus bas, Par mon dit seigneur,

VARNIER.

Titre de la Seigneurie Descliaillons ou Rivière Duchêne.

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