L-OEDVRE POLITIQUE

vent et » comme écrites avec le knoiiie •> ; celles-là faites pour réternilé, ou tout au moins pour une longue durée, celles-ci > échappées, pourrait-on croire, a l'inspiration momentanée » d'un hobereau impatient et despoliijue ( I ) • . L'histoire des établissements créés par Pierre, faits, défaits et refaits nombre de fois par lui-même, ne permet d'accorder a cette observation qu'une part d'exactitude assez restreinte. Il n'y a rien d'éternel dans aurun de ses actes léfrislatifs. Sans doule il a toujours souci de faire pour le mieux. Un trait à noter est le soin qu'il prend invariablement d'expliquer avec quelque prolixité le motif de chacune de ses décisions et en quoi ce qui va élre sera meilleur que ce qui a été. La trace de cette méthode didactique se retrouve aujourd'hui encore dans la léfjislation russe. Mais le « meilleur » n'est que ce qui lui paraît tel à un moment donné. Observons que sa législation tout entière sépare radicalement l'idée de la loi de toute conception morale. La loi, avec lui, n'est pas ce qui e»l juste, mais ce tfui doit ou ne doit pas être fait, pour des raisons auxquelles l'éthique reste souvent étrangère. L'homme coupable, l'homme punissable n'est pa« celui qui agit mal, mais simplement celui qui se met en désaccord avec le texte d'un oukase. La manière même dont les pénalités sont appliquées est curieusement révélatrice à cet égard. En janvier f7â4, un artisan français du nom de Guillaume Belin, condamné aux {galères pour meurtre, voit su peine commuée : on l'envoie aux chantiers de la marine pour y exercer son mélier de serrurier et en enseigner la pratique aux ouvriers du pays (2). Despotisme et utilitarisme : voilà les deux pâles entre lesquels se meut 1 esprit juridique du temps. Il nrrivc aussi que le châtiment à infliger soit remjilncé par l'admission du coupable dans le giron de l'Ëglise orthodoxe. Un baptême au lieu des coups de knoute (3) !

Je passe au second obstacle. Pierre a beaucoup légiféré;

(l) Potii:«itiï«. OEwrtt. t. IV, p. 31T. {%) FiLirrof , U riformt de Pierre le Cr, p. 156, U9.

td et la lui pénalt, Moaco

mais tabondonce et la continuité même de son oravre législâi^ tÎTe Tont empêché de codifier. Le premier en date des codes russes, le ^ou^f^frniAdUVanYassilévitch (1549)9 en est resté aux combats judiciaires suppléant à rinsuffisance des preuves. VOuhjénié d* Alexis (1650) est plutôt un répertoire de jurispnH dence usuelle. En 1695, sous le double règne d*lTan et de Pierre, le besoin d*une nouvelle codification se faisant sentir, un oukase ordonnait aux bureaux administratif [Prikazes) d^en préparer les éléments» Ils n*y employaient pas beaucoup de zèle, peutron croire, car en 1700 la besoQ[ne était renvoyée au conseil des Bolârs. Le conseil saisissait les Prikazes d*une demande de matériaux, et en restait là. Il disparaissait, d*ail» leurs, peu après, et, pendant de longues années, Pierre luimême avait d^autres soucis en tête. En 1714 seulement, la codification revenait à Tordre du jour, et le Sénat, naturellement, en était cette fois chargé. Il commençait par où le Conseil avait commencé; les Prikazes finissaient, comme ils avaient fini en 1700, par ne rien faire, et le travail s'arrêtait encore.

Les défaillances communes avaient une excuse valable : comment codifier d'un côté, quand on légiférait de Tautre sans désemparer? L'œuvre poursuivie par Pierre modifiait à chaque instant les conditions du problème; tout changeait, tout se faisait et se défaisait de jour en jour; une vague emportait ce que l'autre avait apporté. Le Réformateur était amené, en 1719, à user d'un de ces moyens héroïques qu'affectionnait son génie. Plutôt que de codifier, pourquoi ne pas prendre un code tout fait? L'année d'avant, il avait été hanté déjà par l'idée d'une anthologie juridique, dans laquelle les lois suédoises et danoises auraient pris place, concurremment avec un choix de produits législatifs indigènes. Il pensait maintenant aller au plus court, en adoptant simplement le code suédois, dont on éliminerait les dispositions inapplicables en Russie^ sauf à les remplacer par des emprunts qu'on ferait à V Oulojénié de 1650. Pour mettre ce programme à exécution, le Sénat tirait de son sein en 1720 une commission spéciale, à

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laquelle des juristes étrangers étaient adjoints. Mais ses travaux n'aboutissaient, en 1722, qu'à la recoii naissance solennelle de l'impropriété absolue du code suédois eu égard aux besoins locaux. Et la marée des oukases montait!

En n^i, Pierre, si obstiné que nous le connaissions, a l'air de renoncer lui-même à de nouvelles tentatives dans ce sens; par un oukase du 1 1 mars, il décide que les lois à publier dans l'avenir prendront place, faute d'autre code, à la suite de YOulojénié de 1650.

On ne saurait le charger personnellement de la responsubilité de cet échec. Pour un succès plus complet, il lui a manqué de trouver, à portée, et des principes juridiques ayant sufBsaiiiment pénétré dans l'intelligence et la conscience ne fi'it-ce que d'une élite sociale, et des juristes capables de seconder son effort. L'édifice politique et social dressé par lui à la hâte offrira longtemps encore de ce coté uti aspect déplaisant, un air de vieux mur sommairement recrépi, avec des lézardes, des mousses et des champignons transparaissant sous les couches de plâtre. Et ce sera à peu prés la figure du bâtiment tout entier. Ce n'est pas en vingt années, y travaillât-on avec le fer et le feu, qu'on a raison du travail de dix siècles.