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Ce à
“ Ce n’est pas celui qui est accusé qu'il faut considérer comme coupable, “ c'est celui qui est convaincu. Il n’y a rien de si dangereux, de si injuste ‘“ au monde que de se hasarder à juger sur des conjectures. Toutes sortes ‘ d'affaires où la preuve consiste en indices et ne va qu’à former un doute, “ doivent être réservées au souverain jugement de Dieu ; et les hommes “ doivent savoir que, toutes fois et quand il n'a pas voulu leur donner le «“ parfait éclaircissement d’un crime, c’est une marque qu’il n’a pas voulu les + en faire juges et qu’il en a réservé la décision à son tribunal.”
C’est ce que le grand Charlemagne disuit.
Messieurs, plus tard, un autre homme savant et juste, le célèbre D’Ar gentré disait : “ Quelle prudence, quelle attention ne faut-il pas avoir, de ‘ peur que nous ne prenion ; pour nécessaire ce qui n’est que probable, pour ‘“ certain ce qui n’est pas, pour évident ce qui n’est qu'un doute, Car si les ‘“ choses en sont à ce point que le fait ait pu arriver de deux manières, “ encore, que l’une soit plus croyable, plus vraisemblable, même plus con- ‘ forme à ce qui arrive le plus souvent, sachez que vous ne pouvez pas con- ‘“ damner en cette occasion ; il faut pour cela que la chose n'ait pu arriver “autrement.”
Voilà ce qu'il dit.
Je citerai l'opinion de d’Aguesseau. Je vais citer là, messieurs, l'opinion de l’un des magistrats les plus distingués qui aient existé. Il a écrit un guide qui peut servir à tous les magistrats. C’est ‘“ La sagesse humaine ecrite et—dans sa dix-septième mercuriale il dit : “ Un amas de fatales cir- ‘“ constances qu'on dirait que la fortune a rassemblées pour faire périr un ‘“ malheureux ; une foule de témoins muets et par là plus redoutables, sem- ‘“ blent déposer contre l'innocence. Le juge se prévient, son indignation “ s'allume, et son zèle même le séduit. Moins juge qu’accusateur, il ne voit “ plus que ce qui sert à condamner, et il sacrifie au raisonnement de “ l’homme celu: qu’il aurait sauvé, s’il n'avait admis que les preuves de la ‘ oi
“Un événement imprévu fait quelque fois éclater dans la suite, ‘ l'innocence accablée sous le poids des conjectures et dément ces indices ‘ trompeurs dont la fausse lumière avait ébloui L'esprit du magistrat.”
“ La vérité sort du nuage de l’invra'semblance ; mais elle sort trop tard ; ‘“ Je sang de l'innocence demande vengeance contre les préventions de son ‘“ juge, Etle magistrat est réduit à pleurer toute sa vie un malheur que son “ repentir ne peut plus réparer.”
Voilà ce que la sagesse humaine nous enseigne.
Voilà l'opinion de ces grands législateurs, de ces grands jurisconsultes,
Je vous citerai encore l'opinion des auteurs anglais sur ce même point.
Dans le droit anglais qui sert de base à notre droit, c’est la mêmg chose, le premier principe du droit crim nel anglais, c’est que l’accusé est innocent, parfaitement innocent, aussi longtemps qu’il n’a pas été prouvé qu'il est coupable. C’est la première présomption. Il faut faire disparaître celle-là ; il faut la faire disparaître par une preuve positive, par une preuve absolue, par une preuve, qu'elle soit directe ou indirecte, mais qu’elle soit de foi telle que des témoins aient vu ou que des témoins établissent des circonstances telles, qu’il n’y ait pas de doute possible. Mais tout de même, il faut faire cette preuve pour faire disparaitre cette présomption première,
Et, je vous citerai ce qui a été cité dans une cause de La Reine vs Hindmarsh. 7 Leach 571, Roscoe, page 16.
Parlant de preuves de circonstances le juge :
‘ D'un autre côté, il faut
‘“ bien observer que la preuve de circonstance doit être prise avec de gran- “ des précautions, spécialement quand les esprits sont excités, et naturelle “ ment elles le sont toujours à la suite de la découverte d’un grand crime,”
“ C'est ainsi qu'il faut avoir plus de précautions, car tout le monde est “disposé, tout le monde veut punir le criminel. Quand le crime est ‘ épouvantable, on se sent disposé à prendre des indices pour des preuves ;” et l'auteur nous dit qu’il faut avoir plus de précautions. Et l’auteur conti “ nue : “ bien souvent une présomption est tirée de circonstances qui ne le ‘“ serait pas comme indice de criminalité, n’était l'accusation elle-même.”
‘ Cur, (j'attire votre attention sur ce point spécialement), ‘ l'anxiété con “ duit les témoins à faire erreur et à exagérer les faits, et dans l’apprécia “ tion de la preuve et conduit les jurés à tirer des conclusions hâtives ?
L'auteur dit ‘ que les Rash Inferences ” sont basées sur des circonstances qui n'auraient pas existées, où l’on aurait pas fait de criminalité si l’accusa. tion elle-même n'avait été lancée C'est-à-dire, l’action d’avoir été accusé, fait que l’on interprète des actes, ordinaires dans le cours de la vie, contre l’ac cusé parce qu'il est accusé,
L'auteur continue : “Tels sont la conduite, le maintien, les expressions ‘“ d’une personne soupçonnée par ceux qui le soupçonnent.” Quand une per sonne est suspecte, le moindre fait, les moindres paroles sont interprétées dans un sens défavorable ; tout est observé et les circonstances que l’on trouverhit des plus naturelles sont exagérées et passent pour des indices pour démontrer qu’elle doit être coupable.”
Et l’auteur continue encore : ‘ Il ne faut pas oublier que la preuve de “ circonstances qui doit en général être soumise à la cour dans l'instance “au moyen de témoins est susceptible d’être pervertie de la même manière ‘“ que la preuve positive, et, de plus, elle est sujette à l'inconvénient addi- “ tionnel qu’elle se compose de conclusions qui peuvent être erronnées. ‘{ FALLACIOUS.”
La ville de Venise qui fait aujourd’hui partie du royaume d'Italie, était autrefois une république puissante. Dans cette république, on commis, il y a environ trois cents ans, une erreur judiciaire ; un boulanger accusé de meurtre et accablé par la preuve de circonstances amenée contre lui, fut condamné à mort.
Quelque temps plus tard, le véritable meurtrier fut découvert et l'erreur commise fut reconnue ; mais hélas trop tard pour le malheureux boulanger. Mais frappé de ce danger qu’offraient les indices, on profita de ce malheur pour mettre les tribunaux en garde contre telle preuve. On fit une souscription au moyen de laquelle on fait brûler une lampe que l’on appelle la lampe de l'ex piation ; et on établit aussi un usage qui existe encore.
Lors d’un procès pour meurtre, à l'ouverture de la cour, un personnage vêtu d’une longue robe rouge se présente devant les juges, et saluant, il dit, d’une voix grave ces simples paroles : ‘ souvenez-vous du boulanger ! ” puis il se retire.
Cet avertissement a fait éviter plus d’un malheur !
Dans cette cause, on ne peut pas dire qu’il y a des preuves directes. C’est: à peine si on peut dire qu’il y à une preuve de présomptions.
Ainsi, vous le voyez, messieurs, c’est le même principe qui domiue partout, chez tous les peuples civilisés.
Tous les législateurs et tous les auteurs, disent : ‘“ Si vous vous basez sur les présomptions pour porter un jugement dans une cause où il s’agit de la vie d’un homme, c’est très dangereux ; vous êtes exposés à vous tromper.
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Messieurs, je crois que je suis justifiable de vous dire qu’il n'y a même pas de preuves de circonstances ; et je vais essayer de vous le démontrer.
En examinant les faits, les jurés diront : Nous allons nous demander ensemble si les choses ordinaires, les actes ordinaires de la vie ; les rapports ordinaires des citoyens à citoyens ; les rapports orlinaires d’un membre de famille avec les autres membres de la famille ; de l'époux à l'épouse ; de l'enfant à l’enfant sont des motifs de criminalité e t des présomptions de eulpabilité.
Comme je vous le disais, il y a un instant, après l'enquête du coroner; à ce moment-là, Ressieurs, quelles étaient les indices de criminalité qu'il y avait eontre lui ? Prenons toutes les preuves qu’il y a devant vous et examinons les de suit: pour constater ce qu'il y avait dans le temps.
Lorsqu'un individu est accusé, des témoins viennent donner des informa tions ; des recherches sont fuites ; et, je veux attirer votre attention sur ce point ei : nous allons nous reporter au moment où l'accusé à été arrêté : A ce moment-là, messieurs, la question de la clef, de la troisième clef qu’ils ont trouvée lors de l'arrestation n'existait pas, elle n'avait pas été trouvée encore ; cette question n'existait pas : pas plus que la question des taches de sang sur le pantalons.
Qu'est ce qu’il y avait ?
Le coroner McMahon vous à rapporté les dire de laccusé : le constable Laparé vous à rapporté les dires de l'accusé entendu le soir même ; le détective Carpenter, le chef Massey vous ont rapporté aussi les dires ultérieurs de l'accusé.
Qu'est-ce qu’il y avait dans tout cela pour être une indice de criminalité, pour être suspect de crime ? Rien du tout.
L'accusé dit : “ La veille au soir, je suis sorti avec ma femine qui avait ‘ besoin d'acheter quelque chose pour préparer des habits et nous sommes ‘allées au magasin. Moi, je conduisais la petite voiture qui contenait ‘l'enfant commun, l’enfant de ma femme et le mien, attendant aux portes “ des magasins où elle entrait. Elle est entrée chez un nommé Dagenais ; ‘elle est allée à d’autres magasins dont je ne me rappelle pas les noms : ‘elle a fait ses emplètes et nous sommes revenus à la maison.”
Je vous le demande, y a-t-il là quelques indices de criminalité ?
I] revient à la maison, dans le domicile commun. La femme dit : “ Je ‘ vais chez ma laveuse, j'en ai besoin demain.” Et elle fait ses préparatifs pour aller rejoindre ses enfants à Saint-Charles, pour y passer quelque temps au milieu de la famille de son mari. Ils doivent s’y rendre ensemble le dimanche suivant.
Alors, elle fait des préparatifs. C’est évidemment une bonne mère de famille. Il nous dit : c’est une bonne femme, une bonne mère de famille, soigneuse, attentive à ses enfants.
Cette bonne mère part pour aller chez sa laveuse. Dix minutes de marche pour s’en aller, une dizaine de minutes de conversation, dix minutes pour retourner ; voilà une demi-heure. Pendant ce temps-là, elle n’est pas inquiète.
Lorsqu'elle à été rendu chez Mme Nantel, elle n’a pas manifesté d’inquiétude ; cependant, elle avait laissé son enfant qui était malade ! Elle n’est pas inquiète du tout ; elle se hâte de revenir parce qu’il va pleuvoir, voilà tout. Son enfant est malade, elle n’est pas inquiète de son enfant.
Pourquoi cette bonne mère, qui a tant soin de son enfant, qui part pour
une demi-heure, n'a-t-elle de crainte qne pour la pluie qui va tomber ; se hâte-t-elle de revenir que parce qu'elle craint la pluie ; et, qu’elle n'a pas d'inquiétude pour son enfunt ; pourquoi n'est-elle pas inquiète !
C'est parce qu’à la muison il y a quelqu'un d'aussi intéressé qu'elle pour avoir soin de cet enfant |
Messieurs, il y a là le père! Ce malheureux est venu vous le prouver ; la preuve est là—il était dans la maison, personne ne prouve le contraire ; — et les circonstances nous ont fait voir que ce qu'il avait dit était vrai.
Et, cette bonne mère n’est pas inquiète parce qu'elle sait qu'a ln maison le père a soin de l'enfant comme elle, aussi bien qu’elle,
Elle revient chez elle e: puis elle travaille avec sa machine à coudre, dans le passsage, près de la fenêtre, dans laquelle le mari est accoudé, regardant ce qui se passe au dehors, surveillant le travail de sa femme.
Messieurs, est-ce qu'il y a criminalité dans ces actes-là ?
Non, le prétendre serait absurde !
Est-ce qu'il y a présomption de crime? est-ce qu’il y a indice que pendant qu'il était là, il se préparait à l'assommer !
Est-ce que vous pouvez voir dans ce mari qui regarde travailler sa femme, le criminel qui se prépare à commettre le plus horrible des forfaits ?
Tout à coup la femme laisse le mari et la machine à coudre, pour aller tailler quelque chose, dans la cuisine ; elle revient vers son mari en disant : 4 J'ai vu un homme, j'ai entendu un homme qui m’a dit telle chose, qui m’a “ demandé si j'étais seule ?”
Le mari se lève et il regarde avec sa femme et ne voit rien, et comme il le dit lui-même, il n’a pas ajouté foi à cette vision d’une femme nerveuse.
Messieurs, cela arrive quelquefois, cette femme est malheureusement vive, elle est nerveuse, on comprend que quelquefois elle ait pu :roire avoir vu quelque chose. Cependant le mari qni est accoutumé à sa femme ne la contredit pas, il va voir pour s'assurer qu'il n’y a rien.
En entrant dans la maison, la femme continue à être inquiète, elle ferme la porte et se couche.
Y at-il présomption de criminalité ; y a-t-il quelque chose qui indique
ue cet homme est à se préparer à commettre un épouvantable forfait ? Rien ; vous l’admettrez avec moi.
On se couche. Je reviendrai dans un instant sur ce qui s’est passé ensuite, Le matin on se lève à quatre heures, et le mari s’en va fendre du bois dans sa cour.
Est-ce là un indice de criminalité ?
Chose épouvantable ! un homme fend du bois dans sa cour à quatre heures et demie du matin. Il fend du hois, mais pourquoi? C’est afin que les gens disent : il a fendu du bois! Mais ce n’est pas un indice, ça ; ce n’est pas un indice de criminalité. Il est bien vrai que M. Deguise et Melle Deguise trouvent que c’est bien étrange et trouvent que c’est plus à bonne heure que de coutume, bien qu’ils ne trouvent pas étrange de s'être levés eux-mêmes plus tôt que d'habitude ; ils ne se demandent pas ça.
Plus tard, j'aurai occasion de vous démontrer en quelles circonstances, ce fait est devenu étrange dans leur cerveau ; dans le moment, il n’y avait rien d’extraordinaire dans le fait d’un homme qui sait que sa femme va avoir besoin de bois pour faire le lavage et qui s’en va fendre ce bois à une heure plus matinale que de coutume.
Comment se trouve-t-il levé plus à bonne heure que de coutume? Messieurs, il va vous l’expliquer :
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Re Be AIRE 6 De I Ps 7
Ar tés 2 20e forte
L'exposé qu’il a fait, qu’il nous a rapporté, n’est pas contredit, et il enlève tour doute de criminalité.
C'est que le petit enfant avait été malade ; il n’y a pas de doute que l’enfant a été malade, La femme a acheté de l'huile de castor; et quand on donne de l'huile de castor aux enfants, c'est qu'ils sont malades, D'ailleurs la nature des selles qu’on a trouvées dans la maison indique que l'enfant était malade, On n’a pas pu dormir, Cela n’est pas nouveau, ça arrive dans toutes les familles.
Bien, cette femme qui avait eu soin de l'enfant toute la nuit, dit à son mari : ‘ Aies donc soin de l'enfant ; je ne puis plus le tenir, je suis trop “fatiguée.” L'enfant n’est pas endormi, la femme lui demande : ‘“ Lève-toi “donc pour m'aider.” Le mari se lève, prend l'enfant quelques instants ; l'enfant redevient calme, il le recouche, Ilse lève vers quatre heures et l’enfant étant devenu tranquille et la femme elle-même n'étant pas occupée dans ce moment là, le mari en profite pour aller dans son hangar fendre le bois dont on aura besoin dans la journée pour faire le lavage.
Yat-il criminalité dans ces actes? y atil une présomption qui puisse vous faire dire que cet homme préparait ce crime? Rien du tout.
Cet homme revient portant une brassée de bois, et puis, aprés avoir mis son bois près du poële, la fenêtre étant ouverte depuis quelque temps, — parce qu’il fait chaud dans le mois de juin, —le mari va regarder à la fenêtre, à cette fenêtre qui est ouverte dans le temps, et à ce moment il voit sortir M. et Mile Deguise ; il retourne dans son hangar et ensuite il monte pour prendre soin de l’enfant, encore.
Il regarde par la fenêtre pour voir les personnes qu’il y a dans la rue; pour voir s’il y à circulation, ouverture des boutiques, il veut uller chez le boucher pour avoir ce qui est nécessaire pour sa femme et la laveuse qui doit venir aider sa femme.
Il va chez le boucher ; l'étal n’était pas ouvert. Quelques minutes plus tard il retourne et achète la viande.
Voilà lesfaits surlesquels on veut baserune présomption et que l’on'appelle des indices !
Après avoir acheté cette viande, il déjeune avec de la viande cuite de la veille. Il part à six heures et un quart. Sa femme est à la fenêtre, elle le regarde partir, le suit de l’æil et le salue,
Eh bien! je vous demande, y at-il dans ces faits établis, prouvés, une chose qui indique une présomption de culpabilité? Ce sont les faits que l’on vous interprètera au point de vue de la couronne et l’on vous demandera de dire que dans cela, duns cette conduite du mari, dans ce qui se passe chaque jour dans un ménage d'ouvriers, entre le mari et la femme, il y a présomption qu’il à tué sa femme. On prendra ces faits-là, et on viendra dire aux jurés : Messieurs, dans ces faits-là il y à un indice de criminalité ; il y a, là-dedans, assez pour vous convaincre, comme nous sommes convaincus, que cet homme est coupable ; il y a là-dedans assez pour que vous le fassies monter sur l’échafaud !...
Voilà ce qne l’on voudra essayer de vous dire ; voila comment on voudrait tirer des conséquences de ces actes si simples, parce qu'il s’est levé matin !
Ce n’est pas assez qu’il y eut des indices, ce n’est pas suflisantde dire qu’il y aprésomption, il faut l’établir.
On va vous dire: 11 a vu partir le père Deguise. Messieurs, est-ce un
acte de criminalité, ça ? est-ce que cela ne vous arrive pas, à vous, d'entrer
chez vous et de voir partir votre Voisin, juste au moment où vous regardez par la porte ou par la fenêtre?
Est-ce qu'il y a là un acte de criminalité? Non, ce n’est pas un acte de criminalité.
Le fait d'aller chez le boucher acheter de la viande, est-ce un acte de ceriminalité? Oui, il a acheté de la viande pour faire voir que sa femme vivait encore, dira t-on !
Mais, messieurs, c’est absurde cette prétention: si cet homme était aussi habile que l’on veut le faire croire, est-ce qu'il n aurait pas cherché à faire disparaître toutes traces, à faire disparaître le moindre indice ; est-ce que eet homme, que l’on vous à représenté comme étant un homme habile, va aller acheter de la viande pendant qu'à ce moment là, dans sa chambre, la ehambre de la famille, repose le cadavre de sa compagne baignant dans le sang ; aurait-il eu l’horrible courage de partir et d'aller acheter de ia viande pour faire croire que cette femme vivait encore ?
Mais, alors, comprenez-vous la maladresse ? si cette femme était morte, aller chercher de la viande et la mettre la ! on va la trouver cette viande! on verra que la viande n’est pas cuite !
Mais non, c’est évident, s’il veut aller chercher de la viande et sil veut faire croire que sa femme n’est pas morte, c'est de faire cui:e cette viande, dn mettre des assiettes sur la table, couper la viande, salir les assiettes et partir : alors, il pourrait faire croire que sa femme s’est levée qu’elle a préparé son déjeuner.
Mais aller chercher de la viande pour la laisser là traîner, pour une femme qui devait être morte ? Ca n’a pas de bon sens ; c’est absurde d’y songer !
Voilà un homme qui va chercher de la viande pour faire croire que sa femme a mangé et, il ne la fait pas cuire ! il la laisse là où il la mettait souvent, sur le l’évier, où il n’est pas probable que sa femme l’eût laissée.
Messieurs, j'attire votre attention sur ce fait: est-ce qu’il aurait laissé eette viande de cette manière sans la faire cuire ?
Maintenant, remarquez une chose : dans ce ménage, il n’y avait pas de glacière ; tout ce qu'il y avait c'est un side-board et une petite armoire en dessous de l'évier.
Eh bien ! messieurs, la viande enveloppée dans un papier, bien enveloppée, n’était-elle pas toute aussi bien sur la tablette de l’évier que dans l'armoire en dessous de l’évier ?
Dans l'armoire en dessous, l'odeur n’est certainement pas aussi bonne, et eonséquemment la viande pouvait se corrompre beaucoup plus vite dans l’armoire en dessous que sur la tablette de l’évier.
Maintenant, pouvait-on la mettre dans le side-board ? C'était possible.
Mais enfià, dans le side-board, il y avait du lait, même il y avait autre chose que du lait, et cette viande pouvait nuire.
Mais à tout événement, s’il y avait eu un autre endroit pour la mettre, il est bien probable que cette viande ne serait pas restée là.
Cela n’empèche pas que si le mari avait été l’achetée pour faire croire que sa femme n’était pas morte, il n'aurait pas dû laisser cette viande sur l’évier : lui-même qui prenait la précaution d’aller la chercher, pour dire : Ma femme ne l’a pas fait cuire. Il aurait pu la mettre dans le side-board ; il aurait pu la mettre à l'endroit accoutumé ; et, par conséquent, voila des précautions qu’il n’a pas prises : il n’est donc pas l’homme habile dont on parle !
1 y a un autre indice: c’est le lait qui a été trouvé dans le side-board.
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