DE M, BROU DE LAURIERE. — MARIAGE DES PRETRES

irière, engagé dans les ordres, mais n'exerçant plus le ouhit contracter mariage. MM. les maires de Périgueui *y opposèrent, tout en déclarant qu'ils n'avaient à cet lion, et qu'ils s'en remettraient à la justice pour Tinteres incertains, avocat de M. Brou de Laurière, s'exprime en ces termes:

unal le pressent, je n'ai rien à dire des faits qui ont soumis à sa haute sagesse. M. Brou de Lauriëre, ordres, mais n'exerçant plus le saint ministère, veut ige : le peut-il? L'opposition faite par les maires de Cendrieux, qui, déclarant n'avoir aucune opinion, à votre justice en présence de Tincertitude des losition est-elle fondée? Telle est la double question i

cette grave discussion, une douloureuse surprise i. Quoi! après tant d'efforts déployés par l'intelli- >our arriver à une législation rationnelle et précise ; iiles, de nobles travaux, de dissertations profondes, gitimes aspirations vers un régime qui trace à chases devoirs, nous en serions encore réduits à hésiaussi capital que celui qui met en question l'ordre et la liberté de conscience !

itends les docteurs demander d'une voie unanime la ce grand principe. De Tautre, les tribunaux semlaître. Le plus auguste de tous, celui dont les décis comme des oracles souverains, penche vers le passé, ispirations d'un autre âge, ramène violemment la e, au risque de la replonger dans un abime dont elle toujours délivrée.

Reconnaître que le prêtre peat se marier, c'est déclarera la fois le mariag^e un contrat civil et le prêtre un citoyen. Lui refuser ce droit, c'est revêtir Rome de la pourpre impériale, c'est soumettre Tautorité nationale au joug détesté d'une domination étrangère. (J/ouvement.)

Où peut être le prétexte d'une si grave, d'une si dangereuse résolut ion?

J*ouvre le Code, qui contient la réglementation des droits et des devoirs des citoyens. Le mariage, ce grand acte de la vie humaine^

n'a été ni dédaigné ni rapetissé Le Code civil prend l'enfant au

berceau ; il protège sa faiblesse, défend son patrimoine, et le conduit pour ainsi dire par la main jusqu'au delà des limites de son adolescence. A ce moment décisif, où se découvrent devant lui des perspectives nouvelles que la bonté de Dieu a rendues si riantes, où l'amour ouvre dans son âme de fortes et fécondes sensations; à ce moment, dis-je, le législateur abandonnera-t-il le jeune homme à ses passions? Non, son union est d'avance réglementée avec sagesse, pour que des désordres n'en soient pas la conséquence. Tout est prévu avec cette sage simplicité qui est l'attribut des lois modernes, dont la source se puise dans la philosophie. La loi, comme la religion, s^ouverne et épure ses passions. Elle fait du mariage le fondement de la famille, la base de TÉtat. Et c'est au nom de ces intérêts sacrés qu'elle en détermine rigoureusement toutes les conditions. Ainsi, on voit figurer dans ses textes tout ce qui est relatif aux empêchements, lesquels sont tirés de l'âge, de la parenté, d'un lien antérieur. Mais elle n'établit aucune distinction de races, de castes, de religion, car au-dessus des règles qu'elle consacre, planent ces deux principes qui dominent et éclairent le Code civil : la liberté de conscience, l'égalité devant la loi.

C'est là l'esprit du Code civil, et j'ai le droit d'affirmer qu'il n'y a pas un mot qui permette de croire que le prêtre y trouve un empê^ chement à son mariage.

On vous convie d'introduire dans la loi une exception qui n'a pas été écrite : celle qui retranche le prêtre de la société française, le découronne et lui fait perdre sa qualité de citoyen. Je ne pourrais la comprendre, cette exception, qu'en supposant ses partisans convaincus que la règle interdisant le mariage du prêtre catholique est étroitement liée au dogme religieux, qu'on ne peut détruire Tune sans porter atteinte à l'autre. Prévenir une attaque à la religion, n'est-ce pas un devoir qu il faut accomplir à tout prix? La grandeur de ce but n'explique-t-elle pas les plus téméraires hardiesses? S'il importe de maintenir intact le dépôt sacré des lois civiles, qu'est cet intérêt auprès de celui qui tend à sauvegarder la religion elle-même?

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Nul doute que ce sentiment, inspirant les mœurs, frappant d'un incurable discrédit le prêtre qui renonce au ministère, n'ait engendré dans de droites et pures consciences ces scrupules dont est sortie la jurisprudence que je dois combattre.

Eh bien! pour la combattre dans son fondement, j'oppose cette proposition très-nette : Le célibat du clergé n'est point essentiellement lié au dogme. C'est une institution canonique, postérieure de quatre siècles à rétablissement de la religion catholique, et il pourrait disparaître sans qu'aucun des dogmes de cette religion fût seulement effleuré.

J'ajoute que les décisions de TÉglise qui ont définitivement ordonné le célibat n'ont jamais été admises régulièrement en France; elles n*ont jamais été introduites dans notre droit civil, et n'ont jamais été reconnues par la magistrature. Si, à une époque rapprochée de 1789, des mariages de prêtres ont été annulés, c'est qu'alors la doctrine religieuse se trouvait mêlée à la puissance civile, c'est que la magisti:ature était jusqu'à un certain point subordonnée au pouvoir religieux.

Au surplus, cette règle du célibat a été anéantie par la législation moderne; ses auteurs s'en sont nettement expliqués.

Je formulerai donc ainsi les trois propositions que j'aurai à développer :

1» La règle du célibat des prêtres est une institution contingente, humaine ;

2'' La règle du célibat des prêtres n'a jamais fait partie de notre droit public ;

3" La règle du célibat des prêtres a été définitivement proscrite après 1789, et le niveau que le Code civil a fait passer sur le front de tous les citoyens ne saurait être faussé par une loi sacerdotale. (Sensation,)

Demandons-nous quelle peut être l'origine du célibat. De quoi s'agit-il, si ce n'est de la violation la plus manifeste des desseins du souverain ordonnateur de toutes choses? Remontant à l'essence mênie des choses, cherchons à découvrir la raison cachée des institutions humaines. Faudrait-il beaucoup d'efforts pour démontrer que celle-ci n'est pas en harmonie avec le dessein général qui préside à l'ordre admirable du monde? Jetez les yeux autour de vous. Ne voyez-vous pas que tout se féconde, tout naît, tout se perpétue par cette merveilleuse loi de l'attraction de l'amour? N'admirez-vous pas ce prodigieux ensemble de créations nécessaires qui composent le milieu qui nous enveloppe, nous entraine, nous domine? Partout les êtres se rapprochent et multiplient, partout, comme par un divin concert, les forces opposées se confondent et s'absorbent. Et de

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cette attraction mystérieose, de cette immease et féconde alliance naît la vie universelle, où Thomme peut n'être qu'un accident, mais où, supérieur à tous par son intelligence, il peut être salué comme le roi de la création, puisqu'il connaît Dieu, qu'il se connaît et qu'il connaît son semblable, puisqu'il est gouverné par des lois morales qui lui apprennent le renoncement et le sacrifice.

L'homme échappe-t-il à cette loi suprême de l'amour qui étend son niveau sur tout ce qui existe, et qui confond tous les êtres dans son muet accomplissement?

Écoutez. Je vous parlais tout à l'heure du livre de la loi; prenez celui de la religion. Remontons par la pensée à travers la nuit des âges écoulés. Rien n'existe. Les temps vont commencer. Comme un astre radieux qui dissipe les nuées pour éclairer le firmament, l'univers sort des mains du souverain ordonnateur. Il le suspend à la voûte éthérée, l'entoure d'une atmosphère ; il établit les saisons, les lois de création, et quand chaque brin d'herbe est à sa place, il appelle l'homme qu'il pétrit du limon de la terre. Ce sera sa plus belle création. 11 lui donne le rayon delà beauté; il l'anime de son souffle, puis il fait passer devant lui tous les animaux de la terre. Et cependant tout lui manque encore. Dieu le voyant seul lui dit : Tu ne dois pas être isolé. Puis, le plongeant dans un doux sommeil, il tire de son sein celle qui sera plus que lui, qui sera sa joie, sa consolation, sa force pendant le court passage de la vie. Et Dieu dit encore que la femme quittera son père et sa mère, que l'homme quittera le foyer domestique. Tous les deux ne feront qu*un, et ils formeront cette branche féconde d'où surgira la population de la terre. [Marques d^ approbation. — Des applaudissements^ réprimés par M. le président, se font entendre sur plusieurs points de la salle,)

Faut-il insister après cela et demander le maintien du célibat, de cette loi qui détermine des passions qui dessèchent le cœur? Faut-il qu'on laisse ainsi s'immoler des générations qui viennent offrir l'holocauste de leur propre nature à Dieu qui n'en veut pas? (Nou^ veau mouvement,)

L'antiquité ne connaissait pas le célibat. Chez la nation juive, on Tavait en horreur, et le célibat était proscrit dans le sacerdoce. 11 n'était pas permis à un pontife de s'allier à une femme qui ne fût pas honorable. Chez les autres peuples, les législateurs proscrivirent le célibat et en firent une sorte d'état de déchéance. Partout la plus sainte institution a été celle du mariage.

Et comment en a-t-il été à l'époque de l'institution du christianisme? Nous voyons le Christ choisir autour de lui des apôtres engagés dans les liens du mariage ; tous, à l'exception de saint Paul et de saint Jean, étaient mariés. Or, voici ce que saint Paul lui-

même, dans une épitre à Tite (chap. i, f. ô, 6, 7), dit du célibat des prêtres :

< La cause pourquoi je t'ai laissé en Crète, c'est afin que tu corriges les choses qui restent, et que tu constitues des prêtres par les villes, comme aussi je te Tai ordonné. A savoir s'il y a quelqu'un qui soit irrépréhensible, mari d'une seule femme, ayant enfants fidèles, non accusés de dissolution ou désobéissants. Car il faut que l'évéque soit sans crime comme dispensateur de Dieu, non point fier ni colère, ni adonné au vin, ni batteur, ni convoiteux de gain déshonnête. >

Dans sa première à Timothée (chap m, i^. i, 2, 4, 6), saint Paul dit encore :

< Parole fidèle : Si aucun a affection d'être évêque, il désire une œuvre excellente. Mais il faut que l'évéque soit irrépréhensible, mari d'une seule femme, conduisant honnêtement son ménage, ayant ses enfants sujets en toute chasteté. Car si quelqu'un ne sait conduire son ménage, comment aura-t-ii soin de l'Église de Dieu? >

Pendant les quatre premiers siècles, les prêtres se sont mariés; les évêques ont eu des femmes et des enfants, et plusieurs papes même se sont conformés à cette coutume.

Cest en 314, au concile d'Ancyre, que pour la première fois la question se pose, que la contestation s'établit; mais elle est résolue dans le sens de la pureté de la doctrine. Le concile d'Ancyre n'admet pas le célibat. Il dit :

< Les diacres qui, à leur ordination, ont protesté qu'ils prétendaient se marier, s'ils l'ont foit ensuite, demeurent dans le ministère; s'il n'ont rien dit dans leur ordination et se marient ensuite, ils seront privés du ministère. »

Cette règle est la consécration du mariage des prêtres.

Mais il faut dire que, dès cette époque, s'accréditait la doctrine que le mariage est antipathique à la sainteté du sacerdoce. Quelle peut être son explication ? 11 n'en est pas d* autre que le sentiment exagéré du sacrifice. La religion chrétienne, en se fondant, eut à lutter contre des obstacles de toute nature. Les plus terribles ne furent pas les persécutions, car lorsque la tête d'un martyr tombait, il naissait de son sang une foule de disciples. Ce qui devint surtout pour elle un sujet de deuil, ce furent les rivalités intestines, les divisions sur la doctrine, la corruption des mœurs. On voulut alors que les prêtres donnassent l'exemple d'une sainteté exceptionnelle. Mais il n'en est pas moins vrai que, pendant ces premiers siècles, le mariage des prêtres fut admis, et ces siècles ne furent ni les moins grands ni les moins féconds.

Dans toutes les sociétés civiles, les novateurs, qui veulent aller au delà du but marqué, apportent toiyours le trouble et le désordre.

Cest ce qui arriva alors. Comme une pieuse coDSoiation aux douleurs du célibat, on vit s'introduire la coutume des agapètes. Je veux parler de ces vierges qui vivaient en communauté ou qui s'associaient à des ecclésiastiques dans un but de charité. Sous prétexte de religion, elles portaient le trouble dans le sacerdoce. Placées a côté du prêtre, elles contribuaient à exalter les âmes, trop souvent à allumer de coupables passions. Écoutez ce que dit Durand de Maillane dans son Dictionnaire du droit canonique, au mot Agapète :

< Agape en grec signifie amour, d'où vient qu'on appelle agapetœ, agapètes^ c'est-à-dire bien-aimées, des vierges qui vivaient en communauté, ou qui s'associaient avec des ecclésiastiques par un motif de piété ou de charité. >

Ces vierges étaient aussi appelées par les ecclésiastiques àœurs adoptives; on leur donnait aussi le nom de smu-irUroduites. La dénomination n'y fait rien; c'étaient toujours des femmes dont la fréquentation ne pouvait être que très-dangereuse pour des gens consacrés an célibat. 11 ne faut pas être surpris si le concile de Nicée fît un canon exprès pour défendre aux prêtres et aux autres clercs l'usage des femmes sous-introduites, et ne leur permit de retenir auprès d'eux que leurs proches parentes, comme la mère, la sœur et la tante. Saint Jérôme disait de son temps, touchant l'usage des agapètes, qui apparemment n'était pas aboli depuis les défenses du concile de Nicée :

ft Unde agapetarum pestis in Ecclesias introït ? t

Nous venons d'entendre saint Jérôme condamner les agapètes. Tous les Pères de l'Église s'élèvent contre cet usage. Écoutons saint Grégoire de Nazianze :

€ Je ne sais, dit-il, s'il faut mettre ces femmes équivoques au rang des femmes mariées ou des non mariées, ou s'il faut les mettre dans une troisième classe; mais quand vous devriez vous fâcher contre moi, je ne saurais louer cet usage. *

Voici ce qu'en disait à son tour saint Cyprien :

c C'est une conduite fort suspecte de refuser une femme légitime et d'en prendre une qui ne l'est pjas. C'est promettre devant les hommes la chasteté, et se promettre à soi-même de ne point s'abstenir de femmes; c'est donner en même temps deux preuves opposées, l'une de chasteté, l'autre d^ncontinence, preuves qui se découvrent et se trahissent l'une l'autre; c'est vouloir être adultère et eunuque tout ensemble. »

Je ne répéterai point ces dernières paroles de saint Cyprien ; je n'ai pas le droit d'aller aussi loin qu'un Père de l'Église. {Rires dans rauditoire.)

Le concile de Nicée, tenu en 325, proscrit l'institution des aga-

pètes. A ce même concile, où furent agitées toutes les grandes questions de dogme, où furent jetés les fondements mêmes de la loi catholique, formulés en un symbole qui se transmet de génération en génération dans la bouche de tous les chrétiens; à ce concile, la question du mariage des prêtres fut nettement posée et longuement discutée. Elle fut résolue en faveur de la validité des mariages ecclésiastiques.

Trois ans après, un concile fut tenu à Gangres, en Paphlagonie, dans le but de décider une querelle entre saint Basile et Eustache. Ce concile condamna Eustache et promulgua plusieurs canons : 1» Anathème contre ceux qui blâment le mariage et qui disent qu'une femme vivant avec son mari ne peut être sauvée; 2" anathème contre ceux qui abandonnent leurs enfants sous prétexte de vie ascétique.

Deux siècles plus tard, en 680, a eu lieu le concile œcuménique de Constantinople, qui se prononce formellement pour la validité, la nécessité du mariage, et condamne la doctrine contraire, qui alors florissait à Rome.

A cette époque, il n*y avait pas de pape dominant par le pouvoir temporel. L'Église de Rome, tantôt vaincue, tantôt victorieuse, cherchait à établir sa prédominance. Tandis qu'en 680 le concile de Constantinople obligeait les prêtres à rester avec leurs femmes, Tempereur Justinien s'était laissé arracher par le Pape, en 530, un décret dans lequel les mariages des prêtres sont déclarés radicalement nuls et exposent les prêtres à des peines corporelles. Peu après, cependant, Justinien revient sur sa décision et se contente de déclarer que si un prêtre contractait mariage, il devrait renoncer au saint ministère. Cela est juste. Nul ne doit soutenir le contraire. Que le prêtre qui se marie renonce à Tautel, c'est ce que voulait en dernier lieu l'empereur Justinien; nous ne demandons pas plus que lui aujourd'hui.

Le premier concile qui ait positivement interdit le mariage des prêtres est celui de Saint-Jean de Latran, tenu à Rome en 1123. Mais tous ne s'inclinèrent pas, et l'on vit la résistance se prolonger pendant plusieurs siècles encore.

Ce n'est que le concile de Trente qui, en 1545, par une déclaration solennelle, prescrit d'une manière définitive la règle du célibat.

Je vous demande si la seule date que je viens de faire briller à vos yeux n'est pas une démonstration sans réplique. Le moyen âge finit; l'esprit nouveau apparaît. Descartes est au berceau. Newton va venir. Les lois morales, entourées d*une obscurité profonde, vont se révéler; la société est déjà inondée des clartés de l'aurore. Et c'est à cette époque qu'a été irrévocablement établi ce dogme du célibat des

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prêtres! II n'existait pas avant, et il a Fallu, pour Timposer, que rÉglise épuisât ses foudres et fit entrevoir des peines éternelles.

Donc, quinze siècles et demi se sont écoulés depuis Tapparition du Christ sur la terre, depuis Tépanouissement sublime de cette religion d'amour qui a transformé le monde. Et c'est seulement alors que la doctrine du célibat prévaut, qu'elle est définitivemeut établie par les pontifes, qui veulent asseoir sur ce monde temporel la suprématie absolue du sacerdoce. Mais, dans ce siècle où le génie de Colomb se révèle, ne voyez-vous pas apparaître le spectre de Luther, qui, lui, au nom delà nature humaine, qu'on n'outrage jamais en vain, va s'élever contre la simonie de l'Église de Rome, çt, au nom des corruptions qu'il signale, va prêcher une réforme qui divisera la chrétienté! {Mouvement prolongé.)

Ici l'histoire jette sur la question qui nous occupe la moins douteuse des lumières. Quel est, en effet, celui qui a préparé les décisions des conciles de Latran et de Trente? C'est ce moine fougueux du onzième siècle, Hildebrand, devenu le pape Grégoire VU, qui, parti des derniers rangs de la société, parvint jusqu'au faite des grandeurs, et vit humilié à ses pieds, en chemise de pénitent, le chef du pouvoir temporel, l'empereur d'Allemagne Henri IV. Il est le premier pape qui ait fait entendre des paroles menaçantes contre le mariage des prêtres. Ne voulant pas encore convoquer les conciles, dont il n'était pas sûr, il savait imposer ses volontés d'une autre manière. Un archevêque, à Milan, résiste contre ce qu'il croit être une violation des lois divines et humaines. Que fait le Pape? On va le voir. La puissance de Rome, si humiliée de nos jours, rassemble une troupe de mercenaires allemands; elle met à sa tête un clerc nommé Landulfe, et l'envoie combattre à Milan. L'archevêque se barricade et se défend; mais, vaincu, il demande grâce, résigne ses fonctions, et son successeur, convaincu par cet enseignement, con- ^ sent à reconnaître la règle du célibat. (Sourires dans l'assemblée.)

Cette règle a eu pour but d'établir une domination absolue sur le prêtre, en l'arrachant aux influences de la famille. Elle n'a jamais été acceptée en Allemagne, et cette contrainte n'est pas étrangère à la Réforme, qui, cinq cents ans plus tard, déchire la chrétienté et porte à la puissance des papes un coup si terrible.

A ce concile de Trente, séparé de Grégoire VII par trois siècles passés, le roi de France et l'empereur d'Allemagne font protester par leurs ambassadeurs contre la règle qu'on cherche à établir. Voici la réponse du pape Pie IV :

< II est évident que le mariage introduit dans le clergé détachera les prêtres de la dépendance du Saint-Siège, en tournant toute leur affection vers leurs femmes, leurs enfants et leur patrie; que leur permettre de se

marier, c'est détruire la hiérarchie et réduire le Pape à être évêque de Rome. »

Et le cardinal Carpi ajouta :

t Que les prêtres une fois mariés, leurs femmes, leurs enfonts seraient autant d'otages de leur obéissance à leur prince, et que bientôt la puissance du Pape ne dépasserait pas les barrières de Rome. >

J'ai donc le droit d'affirmer qu'interdire le mariage des prêtres, c'est rompre le lien qui rattache le citoyen à sa patrie, c'est permettre que le sol de notre pays soit occupé par une armée dont le chef est à Rome. Je puis donc affirmer encore que la règle du célibat ne se rattache en rien au dogme, qu'elle laisse en dehors tout ce qui touche à la foi, qu'elle est extérieure, et qu'elle pourrait être changée sans que la religion fût modifiée.

Si de rhistoire de l'Église nous passons à celle de la législation civile, nous n'y rencontrerons aucun monument qui contrarie cette appréciation. Si nous interrogeons le texte de la loi, nous n'y trouverons aucune disposition qui sanctionne la défense ecclésiastique. Je me trompe, il en est une; mais quand vous saurez tout à Theure de quelle main elle est signée, quand je vous la montrerai tachée de sang, vous serez épouvantés. (Sensation.)

L'empereur Charlemagne, qui s'est occupé largement de législation, a reproduit les lois de Justinien et décrété sagement que le prêtre qui se marie ne pourra plus exercer le saint ministère.

Les canons du concile de Trente ont été vainement présentés à la France, qui, grâce à l'indépendance de ses parlements, les a repoussés. Tous les historiens sont d'accord à cet égard, et les registres du Parlement viennent confirmer mon argumentation.

J'ai dit qu*un seul édit fait exception dans notre législation civile : il est du 4 août 1564, et porte la signature de l'ordonnateur de cette mise en scène terrible qui s'appelle la Saint-Barthélémy :

« Les prêtres, moines, religieux profès, décrète Charles IX, qui se sont mariés, seront contraints de quitter leurs femmes et de retourner en leurs couvents et première vocation, ou de se retirer hors du royaume. «

Merlin pense que cette déclaration était purement politique et dirigée contre les huguenots. Au surplus, je ne pense pas que personne dans cette enceinte veuille se faire le champion de ce roi qui tira sur son peuple du haut du balcon de son palais. {Nouvelle sensation.)

Si plus tard, avant 1789, quelques dérogations au vrai principe se sont produites, c'est qu'alors les deux pouvoirs étaient étroitement liés ; j'ai tort : le pouvoir religieux dominait de toute sa hauteiu* le pouvoir civil, et les parlements, se conformant à l'esprit du temps,

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s FÉVRIER 1862. 191

donnaient parfois raison aux prétentions des évéques. Néanmoins, à cette époque les ecclésiastiques étaient souvent relevés de leurs vœux, et ils contractaient mariage.

Tel était Fétat des choses jusqu'à la fin du dix-huitième siècle, siècle glorieux pendant lequel la raison humaine livre de si éclatantes batailles. La Révolution de 1789 arrive. La philosophie renverse le vieil édifice de la féodalité; le principe de Pindépendance du pouvoir civil est proclamé, le mariage est déclaré contrat civil, et Tautorité séculière n'est plus condamnée à se traîner à la remorque de Tautorité ecclésiastique. La société victorieuse proclame ses dogmes dans la constitution de 1791. Cette constitution règle minutieusement tout ce qui est relatif aux droits des citoyens, et aucun empêchement au mariage des prêtres n'est formulé.

Le 19 juillet 1793, un décret de la Convention stipule que « les évêques qui apporteraient, soit directement, soit indirectement, quelque obstacle au mariage des prêtres, seront déportés et remplacés ». Éternel retour des mêmes excès et des mêmes violences! Cette parole de haine proférée par les législateurs de 1793 est, à travers les temps, une réponse aux anathèmes du concile de Trente. J'ai dit que la constitution de 1791 proclame le mariage un contrat civil. Ici l'on m'arrête, et Ton me répond qu'un principe nouveau apparaît dans le concordat qu'au sortir de la période révolutionnaire le hardi capitaine crut devoir conclure avec le Saint-Siège. Je n'ai pas à discuter la valeur politique de cet acte ; j'aurais de graves observations à soumettre à votre sagesse. Mais je dirai que cette tentative, émanée d'une grande et sublime pensée, fut gênée dans l'exécution par de mesquines entraves qui me permettent d'assurer que si les deux puissances se rapprochaient , c'était pour se tromper et se disputer une prédominance que chacune d'elles ambitionnait pour soi-même. Cet acte fameux devait concilier deux puissances rivales, et donner à la société, comme fondement stable, leur solennel accord. Jetez les yeux sur les années qui nous séparent de lui. Demandez-vous si la querelle est éteinte, et si, pour être emprisonnées dans un cercle officiel, les passions dont la racine est dans Tintimité même de la nature humaine sont calmes ou désabusées. Cherchez autour de vous, et dites-moi si l'antagonisme n'est pas aussi profond, aussi absolu que par le passé. C'est que , quoi qu'on fasse , il n'y a aucun moyen humain de faire coexister, en les soumettant à un système commun, deux principes opposés. Cette fausse paix engendrera toujours la latte. Pour être sourde et contenue, elle n'en sera ni moins violente ni moins acharnée, jusqu'à ce que les hommes soient assez sages, assez forts pour résoudre le problème par le seul moyen véritablement efficace, la liberté. {Momement,)

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Si j'avais à faire Ttiistoire du concordat, avec des documents authentiques, je démontrerais que chaque partie a cherché à jouer Fautre; que chacune d'elles s'est plus ou moins prise au piège; que chacune s'est amoindrie en croyant se fortifier, et que, pour dominer sa rivale, elle a plus ou moins transigé avec son propre principe.

Je n'en veux pas d'exemple plus éclatant, plus instructif, que celui même qui nous occupe. Il arrive, en effet, que ce concordat, qui devait consacrer la prédominance du pouvoir civil, se retourne contre lui et lui porte une atteinte considérable.

Aujourd'hui, pour repousser la demande que nous soumettons au tribunal, on se sert précisément des lois que le Concordat a faites pour contenir le pouvoir épiscopal. Le législateur a formulé des garanties qui lui paraissaient nécessaires dans Farticle 6 de la loi organique du 18 germinal an X, lequel est ainsi conçu :

c 11 y aura recours au conseil d'État dans tous les cas d'abus de la part des supérieurs et autres personnes ecclésiastiques. Les cas d*abus sont l'usurpation ou l'excès de pouvoir, la contravention aux lois et règlements de la République , l'infraction aux règles consacrées par les canons reçus en France. >

L'article 26 de la même loi dispose :

« Ils (les évèques) ne pourront ordonner aucun ecclésiastique s'il ne justifie d'une propriété produisant au moins un revenu annuel de 300 fr., s'il n'a atteint l'âge de vingt-cinq ans, et s'il ne réunit les qualités requises par les canons reçus en France. >

Que signifient ces dispositions? Rien, sinon la volonté bien résolue, de la part de FÉtat, de dominer et d'absorber la puissance ecclésiastique. Ce n'est pas du dogme religieux qu'il s'inquiète; c'est de la police, de la sûreté, de Fordre que Fon prévoit. On fera respecter les préceptes dont font partie les canom reçus en France, et non les autres!

J'ai souvent relu ces textes de concordat, et, chaque fois, je suis étonné que les évêques aient accepté cette juridiction du conseil d'État que leur impose Farticle 6.

Et c'est par cette porte bâtarde que la législation des canons serait entrée dans notre droit public! Telle n'était certainement pas la pensée du législateur. S'il a présenté le Concordat à FÉglise , agenouillée devant lui et lui demandant ses autels, il savait qu'il tenait dans ses mains la clef de la geôle où il pourrait enfermer la vérité religieuse. (Sensation prolongée,)

Ce concordat, qui a précédé d'une année la présentation et la discussion du Code civil, pouvait-il être entendu comme rendant au mariage le caractère de sacrement pour une classe de citoyens, divisant la nation en deux catégories, les catholiques et ceux qui ne le sont pas? Les discours des orateurs du gouvernement sont là pour

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témoigner le contraire. Chacune des paroles de tous ceux qui ont pris part à ces travaux proteste contre une semblable supposition.

Écoutez comment s'exprimait Portalis en présentant au Corps législatif la loi organique du Concordat :

c Quelques personnes, dit-il, se plaindront peut-être de ce que l'on n*a pas conservé le mariage des prêtres. Ces dangers (du célibat) sont écartés par nos lois, dont les dispositions ont mis dans les mains du gouv^-rnement les moyens faciles de concilier l'intérêt de la religion avec celui de la société. En effet, d'une part, nous n'admettons plus que les ministres dont l'existence est nécessaire à l'exercice du culte, ce qui diminue considérablement le nombre des personnes qui se vouaient anciennement au célibat. D'autre part, pour les ministres mêmes que nous conservons, et à qui le célibat est ordonné par les règlements ecclésiastiques, « la défense « qui leur est faite du mariage par ces règlements n'est point consacrée c comme empêchement dirimant dans l'ordre civil « . Ainsi leur mariage, s'ils en contractaient un, « ne serait point nul aux yeux des lois politiques « et civiles > , et les enfants qui en naîtraient seraient légitimes. Mais, dans le for intérieur et dans l'ordre religieux, ils s'exposeraient aux peines spirituelles prononcées par les lois canoniques, lis continueraient & jouir de leurs droits de famille et de cité; mais ils seraient tenus de s'abstenir de l'exercice du sacerdoce. Gonséquemment, « sans affaiblir le nerf de la k discipline de l'Ëglise, on conserve aux individus toute la liberté et tous • les avantages garantis par les lois de l'État. •

Ainsi parlait Tun des auteurs de la loi. L'année suivante, en avril 1803, le Corps législatif étant saisi du projet de Code civil, titre du mariage , le même Portalis s'explique en termes non moins catégoriqnes :

I Sous l'ancien régime, dit-il, les institutions civiles et les institutions religieuses étaient intimement unies. Depuis , la liberté des cultes a été proclamée; il a été possible alors de séculariser la législation. On a organisé cette grande idée qu'il faut souffrir tout ce que la Providence souffre, et que la loi , qui ne peut forcer les opinions religieuses des citoyens , ne doit voir que des Français, comme la nature ne voit que des hommes. Si les ministres de l'Église peuvent et doivent veiller sur la sainteté du sacrement, la puissance civile est seule en droit de veiller sur la validité du contrat. Les réserves et les précautions dont les ministres de l'Ëglise peuvent user pour pourvoir à l'objet religieux ne peuvent, dans aucun cas ni en aucune manière, influer sur le mariage même, qui, en soi, est un objet temporel. > C'est d'après ce principe que l'engagement dans les « ordres sacrés, le vœu monastique et la disparité du culte, qui, dans « l'ancienne jurisprudence, étaient des empêchements dirimants, ne le c sont plus. >

Pendant la discussion, M. Réal proposa d'écrire en tête du titre que le mariage est un contrat purement civil; et si sa proposition, accueillie par le comité de législation, n'eut pas de suites, c'est que le consul Cambacérès la jugea inutile à cause de l'évidence même de la vérité qu'elle énonçait.