AFFAIRE ARMAND

Messieurs,

Si je n'avais à m'occuper que du résultat juridique de i*actioa intentée par Maurice Roux contre M. Armand, je pourrais, je devrais peut-être, malgré la remarquable et habile plaidoirie que vous avez entendue à Taudience d'hier, attendre, dans un respectueux silence, la décision que la sagesse de vos consciences a déjà prononcée; mais en acceptant la tâche que m'a imposée M. Armand, j'en ai compris toute l'étendue; sa cause, je puis le dire, est devenue la mienne, et je lui dois tout ce que mon intelligence et mon cœur peuvent inspirer d'élans. Pour moi, ce n'était point assez d'avoir brisé ses fers, il fallait en effacer la trace, le venger et faire briller sur son front ce rayon divin d'innocence, dont la clarté dissipe toutes les obscurités et tous les doutes.

Cette transfiguration, messieurs, elle s'est opérée sur les bancs de la cour d'assises d'Aix par la seule force de la vérité, par cette puissance seule que l'honnête homme exhale, et jamais, j'en appelle à tous ceux qui ont assisté à ce grand drame, il ne s'en est vu de plus satisfaisante et de plus complète; dès la première heure, l'évidence avait éclaté, et elle n'a fait que grandir pendant le cours de ces longs débats. Il semblait que ce fût comme un flot impétueux, montant jusqu'à la conscience de tous et courbant toutes les intelligences sous son ascendant dominateur. Aussi, messieurs, le verdict était^l rendu bien avant d'être prononcé, et nul n'aurait osé émettre an doute sur son résultat. Vous savez comment il fut accueilli.

Cependant, au loin, grondaient de sombres passions. Leur écho eut un retentissement jusqu'aux pieds de la justice; surprise un instant, égarée, la loyauté des magistrats fut trompée, et de cette erreur naquit l'arrêt du 25 mars dernier, qui fut déféré à la cour de cassation. De cet arrêt vous savez ce qu'il advint : les mains puis-

santés de la cour suprême Font mis en poussière, et c'est vous, messieurs, qui êtes chargés de dire le dernier mot sur cette grande question, qui est à la fois criminelle et sociale. C* est de votre intelligence que nous attendons réclaircissement de toutes les incertitudes et Tapaisement de toutes les passions. Et quant à moi qui ai Tinsigne honneur de concourir à cette œuvre, je ne puis oublier, en paraissant à cette barre, ni les liens si anciens qui m'unissent à ce généreux pays, ni les souvenirs du passé. Il y a vingt-cinq ans, je paraissais ici bien jeune, défiant de mes forces, mais confiant comme aujourd'hui dans la sainteté de la justice, venant, au nom du fils de la victime des factions populaires * , demander pour elle la faveur d'une solennelle réhabilitation, réclamer le droit de protester contre d'indignes calomnies, et de venger celui qui avait payé sa dette vis-à-vis de la société, contre les lâches attaques des ennemis survivant à son supplice.

Vous le savez, messieurs, ma faible voix a été entendue, votre sentence a provoqué d'unanimes acclamations, et, quand je me reporte à ces temps éloignés, j*y retrouve ces mêmes sentiments de respect et de reconnaissance vis-à-vis des magistrats qui m'écoutent encore aujourd'hui dans cette enceinte.

Mais, hélas! depuis cette époque lointaine, que de souvenirs douloureux je suis forcé de traverser ! que d'amis absents ! que de vides au milieu de nous ! que de généreuses existences éteintes!

Ici, messieurs, où je rencontre, près de tant de confrères éminents, un accueil sympathique dont je suis heureux et fier, je serais bien ingrat si je ne payais pas cette dette d'amitié. Mais au lieu d'y affaiblir mon âme, je la retrempe à ces souvenirs; s'ils ont vécu, ces hommes que nous aimons encore, même après qu'ils ne sont plus, dans le culte du devoir et du droit, ils ont honoré leur profession; i

sachons donc être dignes d'eux, et, pour cela, ne désespérons jamais I

du triomphe de la vérité, même quand elle est un instant obscurcie ; et de même que j'ai trouvé votre justice vigilante et ferme quand je l'invoquais au nom du fils de la victime, quand je viens la réclamer au nom de la victime elle-même, au nom de celui qui a souffert d'une abominable calomnie, je suis sûr qu'elle ne me fera pas défaut.

Au surplus, je suis dans la nécessité, pour rencontrer, je ne dirai pas un sujet de doute, mais au n^oins un moyf de discussion, de monter à ces hauteurs ; car, si je restais dans la sphère du procès luimême, je chercherais vainement sa raison d'être, son expUcation légale. Je ne la trouve pas, elle n'existe pas.

Mais j'entre dans ma cause, et je vais chercher à préciser très-net-

* Simon Didier, fils de Paul Didier.

19 JANVIER 1865. 2ô9

tement quels sont les points qui plus particulièrement doivent attirer voire attention, et qui certainement seront appréciés par vous.

De quoi s'agit-il? d*une demande en dommages-intérêts. Sur quoi est-elle fondée? sur l'allégation de violences qui auraient été commises par M. Armand contre la personne de Maurice Roux. Quelle est la nature de ces violences? Elles ne peuvent constituer ni crime ni délit. En effet, messieurs, ces deux questions ont été discutées devant la cour d'assises d'Aix, et elles y ont été résolues. Le jury a répondu par son verdict, en premier lieu, que M. Armand n*était pas coupable d'avoir attenté à la vie et à la personne de Roux ; en second lieu, qu'il n'était pas coupable de lui avoir porté des coups et fait des blessures volontaires.

Vous le voyez, messieurs, on ne saurait être plus explicite. Aussi, par la fatalité de sa situation, par une de ces impossibilités qui ont pesé même sur la plaidoirie de mon honorable et habile contradicteur, Roux ne pouvait pas, dans le peu de mots qu'il a employés, ne pas se heurter à la déclaration du jury ; et il se mettait en contradiction avec elle quand il disait, dans ses conclusions, que les actes qui étaient la source du préjudice et qui demandaient une réparation, étaient u des actes auxquels M. Armand s'était livré à son encontre ».

Voici comment, avant le verdict du jury, je l'avoue, mais ma conviction était entière à cet égard, voici comment, pendant le quart d*heure de la délibération du jury, je rédigeai les conclusions que je vous demande la permission de vous lire; car elles délimitent le terrain exact où doit se renfermer la discussion :

< Attendu que tout demandeur doit justifier de Texistence du fait sur lequel s'appuie son action;

Que, lorsqu'il agit devant la juridiction criminelle comme partie civile, cette justification doit porter sur l'existence même du crime ou du délit imputé à rinculpé ;

Attendu, dans l'espèce, que Maurice Roux, entendu comme témoin dans une poursuite de tentative d'assassinat sur sa personne dirigée contre M. Armand, s'est, au moment de la clôture du débat, porté partie civile; que, dès lors, il doit prouver ou la tentative d'assassinat en question ou tout au moins un fait criminel ou délictueux s'y rattachant;

Attendu qu'outre la question relative à la tentative d'assassinat, la cour a posé au jury une question subsidiaire de coups et blessures sur la personne de Roux;

Attendu que la réponse du jury étant négative sur les deux questions, le fait disparait complètement, non^seulement qiumt à F intention criminelle, mais encore quant à la matérialité même ;

Attendu que Roux, témoin unique dans la procédure, en ce qui concerne le fait reproché à Armand, ne peut, comme demandeur, s'appuyer sur sa propre déclaration, détruite au surplus et par son indignité et par tous les autres faits de la cause;

Que, dans de pareilles circonstances, la cour ne pourrait accueillir ses

conclusions sans violer la chose jugée, et se mettre en contradiction avec l'évidence des preuves qui ont déterminé son verdict; Par ces motifs, déclarer Roux non recevable, etc. i »

Qa*a fait Maurice Roax après Tarrét de la cour de cassation, qui remettait tout en question? Le voici; son procédé est infiniment simple : il a signifié à M. Armand, à la date du 12 août 1864, Tarrét de la cour de cassation. C'est là son titre; c'est sur ce document qu*il s'appuie pour réclamer 50,000 francs de dommages et intérêts :

ft Attendu que le sieur Roux a le plus pressant intérêt pour que sa demande reçoive une solution judiciaire, j*ai... signifié au sieur Armand Tarrêt rendu par la cour de cassation le 7 mai dernier , et en outre lui ai donné assignation pour comparaître à Grenoble par-devant le tribunal civil... à Feffet de s'entendre condamner à la somme de 50,000 francs, ft titre de dommages-intérêts et en réparation du préjudice, etc., etc. «

Ainsi la demande de Maurice Roux n'est motivée que sur le pressant intérêt qu'il a d'obtenir une somme de 50,000 francs. Assurément, messieurs, c'est un motif comme un autre, mais je ne sache pas quMl soit três-juridique ; Maurice Roux rencontrerait sur ce terrain un trop grand nombre de concurrents, et M. Armand ne saurait véritablement comment se défendre. Il faut donc chercher ailleurs un autre motif; cet autre motif, nous le chercherions vainement dans la procédure civile, car cette procédure, encore une fois, est tout entière dans les quelques Hgnes que je viens de mettre sous vos yeux. Arlicule-t-on quelques nouveaux faits? Aucun... Réclamet-on une investigation nouvelle? Pas davantage. Nos adversaires ne prétendent rien au delà de ce qui a été déjà apprécié par le jury; et c'est précisément, messieurs, sur ces documents qu'ils vont se fonder pour établir la validité de leur demande.

J'aurais pu, messieurs, les arrêter aux premiers mots, et leur dire que de cette procédure criminelle atyourd'hui complètement close, de ce débat oral qui ne leur appartient pas, il n'y a pas un élément qui puisse devenir une base solide et juridique de la décision civile qu'ils sollicitent de vous. Je ne l'ai pas fait, messieurs; j'ai voulu, au contraire, épargner au tribunal des discussions qui auraient pu ressembler à une sorte d'inquiétude éprouvée par M. Armand ou par ses conseils. Ils ne sollicitent que la lumière; d'où qu'elle vienne, ils seront reconnaissants à ceux qui la feront jaillir. Ils ne redoutent d'objections d'aucune sorte; ils sont prêts à répondre à toutes, bien convaincus qu'ils sont dans la vérité et qu'ils sauront la démontrer à leurs juges.

Cependant, messieurs, tout en faisant ces larges concessions, il ne m'est pas possible de dissimuler l'étonnement que m'a fait éprouver, je ne dirai pas le système, je vais l'examiner dans un instant, mais tout

au moins ie procédé qui a été suivi par mon honorable adversaire. Quelles sont, messieurs, les pièces sur lesquelles il s'est appuyé pour établir la thèse qu'il a très-nettement posée, à savoir : que Maurice Roux pouvait demander des dommages-intérêts à M. Armand parce que celui-ci se serait rendu coupable vis-à-vis de lui de coups Yolontaires? Mon honorable adversaire s'est borné à des extraits d'une publication qui n'est qu'une œuvre de librairie, plus ou moins exacte, mais qui, à coup sûr, n'a jamais eu un caractère officiel et juridique. Que cette publication soit répandue par M. Armand, qui, ne désirant que la manifestation la plus complète de la vérité, la cherche même dans des documents incomplets , cela se comprend à merveille. Que M. Armand y puise même les éléments relatifs à sa défense, quitte à subir la contradiction de son adversaire, rien de mieux encore! Mais que le demandeur, celui, ne l'oubliez pas, messieurs, qui doit apporter à la justice la preuve faite, l'élément sur lequel le tribunal s'appuiera pour condamner, ou, s'il n'a pas cet élément, qui doit solliciter une investigation nouvelle, une mesure préparatoire pouvant dégager la cause des obscurités qui l'enveloppent encore; que le demandeur, dis-je, apporte une publication à laquelle M. Armand est complètement étranger, et qu'il puisse dire, non pas en la lisant, mais en la consultant, en en citant des fragments : Voici la preuve, voici tels témoignages, tels rapports, telles observations; Maurice Roux a été battu, c'est Armand qui lui a donné un coup; ce coup est assez grave pour placer Maurice Roux dans l'état où il est, et, en conséquence, Armand lui doit 50,000 francs de dommages-intérêts; c'est là, messieurs, vous l'avouerez avec moi, ce qui est nouveau, et, j'ai le droit de le dire, souverainement illégal et dangereux.Si jamais il était permis d'introduire dans les habitudes judiciaires une preuve tirée d'une pièce qui, en réalité, n'appartient à personne, qui n'a aucun caractère juridique, dont aucune des parties ne peut, ne veut prendre la responsabilité, il est incontestable qu'on aboutirait aux plus étranges et aux plus intolérables conséquences.

De cette publication je ne veux dire qu'un mot, c'est qu'elle est une analyse, mais une analyse nécessairement abrégée des débats qui se sont déroulés devant la cour d'assises d'Aix. Je dis nécessairement abrégée, messieurs, et je n'en fais pas un reproche aux auteurs de cet écrit : les débats ont duré quatorze jours; les audiences étaient de six à sept heures; il aurait fallu, pour être complet, mettre sous les yeux du public un fatras indigeste qui, assurément, eût lassé sa patience. M. Armand, cependant, a fait relever par des sténographes du Sénat la totalité de ces débats; si vous le dédiriez, cette sténographie passerait sous vos yeux, et, c'est le seul intérêt de mon observation, justifierait ce que je dis, à savoir que cette publication est

nécessairement incompiëte; et, si elle est incomplète, messieurs, quels éléments juridiques pouvez-vous y puiser pour prononcer une condamnation? Que vous y trouviez des éléments de justification, encore une fois, je le comprends, car les faits qui y sont cités sont exacts; mais si d'autres faits, exacts aussi, n'y sont pas rapportés, qui peut vous dire que ces faits ne seraient pas également justificatifs? Et comment! vous, juges civils, interrogeant, je le veux, et je ne soulève pas ici cette grande et difficile question, interrogeant les documents de la procédure criminelle pour asseoir votre conviction, vous ne voudriez pas les connaître dans leur entier! vous vous contenteriez d'une froide analyse ! vous ne sauriez pas tout ce qui a été dit par les témoins ! Évidemment, si vous suiviez un pareil fil conducteur, vous aboutiriez à Terreur nécessairement; et mon honorable adversaire n'y a pas songé quand il a fait de ce seul document la base de sa discussion.

Peut-on, au moins, messieurs, pour appuyer ce document et le compléter, consulter la procédure criminelle qui résulte de l'information faite devant le juge d'instruction de Montpellier? J'ai dit tout à l'heure, messieurs, qu'il n'était pas dans ma pensée de soulever une question de cette nature ; je le pourrais cependant, et je crois, messieurs , qu'avec les véritables principes , je n'aurais pas de peine à démontrer que, lorsqu'une procédure a été suivie d'un verdict d'acquittement, cette procédure a cessé d'exister; qu'elle peut avoir été tellement bouleversée par les témoignages oraux, par les incidents de l'audience, qu'il y aurait un danger considérable à y puiser un élément de conviction quelconque. Que les juges puissent la consulter à titre de renseignements, la parcourir pour voir si une enquête nouvelle est nécessaire, soit! Mais une procédure émanée d'un juge d'instruction dessaisi, laquelle n'a été qu'un acte préparatoire, une sorte d'introduction à ce grand et solennel débat qui, d'après la législation moderne, fait seul la conviction du jury, cette procédure n'a plus de valeur juridique, elle ne peut enchaîner vos consciences, elle ne peut être invoquée, elle ne peut être visée dans aucune de nos discussions; elle n*est pas une base légale de condamnation.

Quelle est, messieurs, la conséquence de ces observations, qui me paraissent, quant à moi, tout à fait incontestables? C'est que, dans Tétat du débat, il n'y a rien qu'une affirmation de Maurice Roux, et son système. Quand même, à côté de ces éléments si fragiles et si suspects, je rencontrerais, pour m'y attacher et les discuter, tous ces autres éléments que je viens d'écarter d'une main, au nom des principes, mais en me promettant, à l'exemple de mon honorable adversaire, de les consulter à mon tour et d'y trouver des éléments

de justification; quand bien même, dis-je, je serais condamné à entrer dans cette discussion de détails , ce sera encore sans crainte ; et en interrogeant séparément la partie caractéristique de la procédure, et Faction de Maurice Roux, je lui dirai d'abord : « Que venezvous faire ici? Vous demandez 50,000 francs de dommages-intérêts à M. Armand; pourquoi? -Parce que M. Armand a maltraité Maurice Roux? — Dans quelle circonstance? — Le 7 juillet 1863, il lui a donné un violent coup de bûche sur la nuque, un coup si violent, qu*il a été suivi d'un long évanouissement. » G*estlà le fait criminel, délictueux, que vous signalez à la justice , pour obtenir la réparation du préjudice qui en aurait été la conséquence !

Vous avez entendu, messieurs ; les explications de mon honorable adversaire ; elles ne laissent aucun doute. Eh bien ! je rarrête dès ses premiers mots et je lui réponds : « Ce que vous faites, vous n'avez pas le droit de le faire ; ce que vous dites, vous ne pouvez pas le dire. Toutes ces questions ont été examinées et tranchées; le jury a été interrogé ; sa décision est souveraine ; et, comme le fait sur lequel vous voulez que le tribunal se prononce est un fait qui se rattache nécessairement aux questions tranchées, il est incontestable que vous n*avez plus le droit de soulever ce débat. »

Ainsi vous n*avez rien dans la main, pas une arme qui puisse m*atteindre.

L'action! Si je Tenvisage, je la trouve mort-née; le passage lui est partout interdit; et, à moins que vous ne demandiez au tribunal de reviser la décision du jury, il faut bien que vous vous incliniez enfin devant cette solution souveraine que tous nous devons environner de nos respects.

Voilà, messieurs, ce que j*ai à dire en ce qui concerne la nature légale de Taction qui vous est soumise. Quand je l'examine sous son ëcorce extérieure , avec la physionomie légale qu'elle a prise à cette audience, je la repousse précisément parce qu'elle ne peut pas se produire.

Mais, messieurs, vous Pavez compris, ce n'est pas à ces seules observations que je prétends borner la réponse de M. Armand, et la plaidoirie de mon honorable adversaire mérite une réponse plus complète; je vous demande la permission de la faire, cela étant établi, cependant, et en conservant comme une base indestructible de discussion, que Faction de Maurice Roux ne repose que sur une pure allégation ; qu*elle n'est accompagnée d'aucun autre document qui puisse devenir la base de votre décision , et en même temps qu'elle est en complète contradiction avec la décision souveraine du jury, tout à l'heure je pourrai dire avec la jurisprudence, avec l'arrêt de la cour de cassation. Mais enfin, je le reconnais, des intérêts si graves

sont engagés dans cette affaire , qu'elle mérite des explications plus amples ; et quant à moi, si je cherche par Teffort de mon esprit à dégager du milieu de tous ces détails, dans lesquels il serait périlleux d*entrer, les deux grands faits qui s'en détachent, j'y vois d'abord la réhabilitation plus complète, s'il est possible, de M. Armand, sa justification, qui ne doit laisser aucun doute dans les esprits de ceux qui me font l'honneur de m'entendre. Mais j'y vois quelque chose de plus grand encore : c'est le droit, c'est la justice, qui ont été mis ea échec par une décision imprudente ; c'est le verdict du jury, auquel une contradiction si grave a été adressée , que la cour de cassation, sentant à merveille le péril, a signalé les raisons capitales qui devaient entraîner l'annulation de l'arrêt de la cour d'assises d'Aix.

Nous aurons donc, messieurs, à nous demander à la fois quelles sont les raisons, je ne dirai pas nouvelles, mais tirées de l'étude attentive des faits, qui doivent complètement dissiper les doutes qu'on a essayé encore d'amasser autour de cette cause, et en même temps quels sont les arguments juridiques qui vous font un devoir de respecter le verdict du jury des Bouches-du-Rhône, et de proclamer, dans une sentence qui sera accueillie avec une reconnaissance unanime, les grands principes, les principes éternels qui protègent en effet cette décision.

Mais avant de me livrer à cet examen, que je tâcherai de rendre aussi rapide que possible, et qui malheureusement m'entraînera dans trop de détails encore, permettez-moi de vous dire un mot très-sommaire des circonstances dans lesquelles le procès se plaide.

Vous le savez, messieurs, au mois de juillet 1863, vivait à Montpellier une famille parfaitement heureuse, riche, considérée, unie. Il semblait que la Providence ne lui eût rien épargné de ce qui contribue au bonheur de ce monde. Son chef, M. André Armand, était arrivé à une position relativement brillante, et il Tavait conquise par son amour du travail, par sa régularité, par une sagesse qui ne s'est jamais démentie. Resté orphelin de bonne heure, élevé par un oncle qui l'aimait tendrement, et auquel il a rendu en soins et respects tout ce qu'il en a reçu de bienfaits pendant son enfance, M. Armand a été bien vite formé à ces traditions sévères de bon sens, de travail, d'ordre, qui sont, vous le savez, un garant de succès.

Ce qu'on appelle le bonheur, messieurs, c'est souvent la sagesse, c'est le commandement de soi-même avant tout. L'homme qui veut se livrer à tous les entraînements qu'il rencontre, peut sans doute éblouir la foule, mais il est rare qu'il obtienne un succès légitime. Vivant dans une sphère modeste, ami de la retraite, cherchant avant tout les satisfactions du cœur, M. Armand n'a pas connu les éblouissements de la fortune; et s'il est devenu riche, riche dans une pro-

portion limitée, il ne Test devenu, comme je le disais, que par les moyens les plus honnêtes et les plus avouables.

11 a épousé une femme qu'il adore; et comment ne Fadorerait-il pas? elle lui est attachée non pas seulement par le devoir, mais par Tabnégatlon la plus sublime et la plus simple. Ces grandes, ces précieuses qualités, si communes chez ce sexe à la fois si faible et si fort, et qui chaque jour nous donne ces leçons opposées de délicatesse et de vaillance, on les trouve réunies et comme concentrées dans ce cœur excellent de madame Armand, aux vertus de laquelle le malheur a donné un si vif éclat.

Vous le savez, messieurs, elle a toujours été la compagne de son époux, dans ses bons et dans ses mauvais jours-, elle a séché ses larmes dans la prison; elle voulait être à cette audience, messieurs, et c*est moi qui ai eu la sévérité de Ten bannir : je redoutais pour elle ces émotions douces et cruelles à la fois; et je n*ai pas voulu que ses pleurs, tant de fois versés en secret, pussent paraître au tribunal et au public qui me font Thonneur de m*entendre une sorte de moyen d'exciter Tattendrissement, ou d'obtenir un succès d'audience. (Sensation.)

M. Armand avait près de lui un cousin, M. Camille Armand, pratiquant, comme lui et comme sa femme, ces vertus domestiques qui font la joie et la force des familles; et tous, vivant ainsi dans le culte des affections intimes, semblaient à jamais défier le malheur. M. Armand, ayant atteint son but, ayant conquis la fortune par son travail, s'était retiré des affaires. Mais il est actif et vigoureux; il fallait à son esprit un aliment, et le repos lui est odieux : il avait acheté une vaste terre, et il l'avait convertie, grâce à ses soins, en un fructueux vignoble. Il s'y était livré à de grands défrichements, pour lesquels il avait employé de nombreux ouvriers. Nous verrons, messieurs, plus tard apparaître sur la scène quelques-unes des personnes avec lesquelles il a été en relation à cette occasion. Mais ainsi vivait M. Armand, ne demandant rien, n'ambitionnant que la continuation d'une existence qui chaque jour lui faisait bénir Dieu qui la lui avait donnée; il ne se doutait pas qu'il avait un précipice entr'ouvert devant lui !

Le 1*' avril 1863, Maurice Roux entre chez M. Armand. Maurice Roux était un homme taciturne, sombre, qui n'avait des domestiques que les défauts; il paraissait au-dessus de sa condition par son intelligence , et en même temps une certaine humeur romanesque l'en éloignait. M. Armand l'avait pris sans avoir pu obtenir de renseignements; mais comme il soignait très-bien les chevaux, qu'il était habile cocher, il devint, après être resté quelques jours à l'essai, domestique en pied dans la maison. M. Armand, vous le savez, mes-

sieurs, ne tarda pas à quitter Montpellier, et vers la fia d^avril il fit un voyage à Paris avec sa famille v il y resta deux mois , et il ne rentra à Montpellier que dans les derniers jours de juin.

A son retour, il fut frappé de l^aspect embarrassé de son domestique : il en attendait un accueil affectueux, et il ne Tobtint pas. Il ne demanda aucune explication ; seulement, comme rirrég^ularité de ce garçon devenait plus grande, M. Armand lui fit quelques observations, observations convenables et douces > ; et j*ai le droit de le dire, même en présence des allégations de Maurice Roax « car les scènes dont il parle ne sont attestées par personne.

Je sais parfaitement, messieurs, que le 6 juillet au soir il est venu dans la cuisine; que là il a fait entendre des paroles étranges et presque sinistres; que son imagination inquiète semblait enfanter je ne sais quel fantôme de crime , dont il a entretenu la cour d'assises. Ces éléments, nous les recueillerons plus tard ; je me contente, quant à présent, d^affirmer au tribunal ce qui résulte de la pro€édure, à savoir que rien à cet égard n*a été établi en dehors de sa peur; et je dis que ce jour-là, pour M. Armand, avait 'été semblable à tous les autres. M. Armand a gagné la chambre où il devait trouver son repos ordinaire, sans se douter que la foudre était sur sa tète.

Le lendemain 7 juillet, vers huit heures un quart. Roux vient ouvrir les volets de la chambre de son maître. M. Armand se lève alors, comme de coutume, et il se rend dans la chambre de madame Armand, près de laquelle il reste jusqu'à neuf heures et demie, comme elle Ta attesté. Puis, on le voit prenant son repas du matin, calme, souriant, comme un homme dans son état naturel et ordinaire, causant avec ses amis *, s*occupant d'affaires, sortant, vaquant aux occupations accoutumées, rentrant à midi. A cette heure seulement, il s'aperçoit que son domestique, qui aurait dû dresser le couvert, n'est pas à son poste; il s'en inquiète, il le fait chercher; il s'adresse à son carrossier. Une pensée sinistre lui traverse le cerveau : Maurice Roux lui a paru inquiet et sombre ; il a pu être en proie à quelque hallucination; l'état de cet homme ne lui paraissait pas naturel. M. Armand, en conséquence, va chercher un serrurier et fait ouvrir la porte de la chambre de Maurice Roux; il visite la remise, l'écurie; il le cherche partout, et ne le trouve pas. C'est ainsi que s'écoule cette funeste journée du 7 juillet 1863.

Vous savez, messieurs, que la domestique Marie Hauterive, qui était déjà descendue à midi à la cave, comme elle le faisait tous les jours, y descend encore le soir à sept heures, c'est-à-dire au moment du repas , pour y aller chercher le vin , que dans cette saison extré-

* Dépositions femme Caucants et Marie Hauterive.

^ Dépositions Birottenu, Luzuttes, Bruyas, Pugnaire. (Procédure écrite.)

*" 19 JANVIER IMS. 267

mement chaade, oa trouve ainsi aa frais. Elle remonte effrayée : elle a entendu un bruit extraordinaire qu'elle ne sait d'abord à quoi attribuer : est-il Teffet d'un animal ou d'un homme? Elle l'ignore. M. Armand la fait redescendre avec le concierge; et quand on lui dit que Maurice Roux est couché dans la cave, il y descend lui* même. La cave était fermée; mais, comme une porte à claire-voie permet d'apercevoir à l'intérieur, on voit qu'un homme est couché dans une position inquiétante. A l'instant, M. Armand provoque la venue du serrurier; il va lui-même chercher le médecin, le commissaire de police. C'est lui qui est le plus actif à provoquer les investigations.

L'état de Maurice Roux vous est connu, j'y reviendrai plus tard avec détail ; seulement , qu'il me soit permis de le dire , car cette réflexion soulage ma conscience : si je comprends à merveille que le public et M. Armand, avec son tempérament vif et impétueux, aient été fortement impressionnés par la vue de cet homme ainsi garrotté et presque inanimé, je m'étonne, messieurs, que la pensée de la simulation ne soit pas venue à M. le commissaire de police et à M. le juge d'instruction, quand l'un et l'autre ont été appelés.

Et en effet, messieurs, cette pensée de simulation, pour des hommes expérimentés et qui ont pu voir de tels faits, ou du moins entendre parler de tant de cas semblables, elle devait naître tout naturellement de l'inutilité des appareils dont Roux était enveloppé, et surtout de la disproportion évidente et frappante des moyens de destruction qui avaient été employés avec le résultat obtenu. Car on avait voulu étrangler cet homme, et il avait autour du cou six tours de corde, c'est-à-dire qu'on l'avait étranglé six fois, et il vivait encore ! Il avait autour du cou six tours de corde , et la corde n'était pas nouée, et les bouts en étaient flottants!

Puis ses mains avaient été liées derrière le dos. Et comment? dix tours à un poignet, trois à l'autre. Enfln, elles étaient séparées l'une de l'autre par un intervalle de 8 à 10 centimètres.

Pourquoi aussi le sol ne portait-il la trace d'aucune espèce de lutte? n'avait- il donc pu s'en engager aucune?

Et encore, comme si ce n'était pas assez de ce cortège de précautions tout à fait insolites, et qui ne devaient pas aboutir au résultat probablement espéré par le meurtrier prétendu , les pieds étaient liés également; ils étaient liés par un mouchoir qui portait les initiales de M. Armand.

Messieurs, j'ai le droit de parler de ces impressions, car, quant à moi, je fais appel aux souvenirs de ceux qui m'ont raconté ces funèbres détails le 9 juillet 1863 , c'est-à-dire aussitôt qu'ils les ont connus, aux souvenirs des membres de la famille de M. Armand qui

habitent Paris, et qui m'ont consulté; quant à moi, lorsque j*aî entendu ces détails; lorsque, sur ma demande, j*ai obteni\ cette réponse : qu'il n'y avait eu aucune espèce de lutte, et que la victime prétendait avoir été ainsi liée , je n'ai pas douté un instant qu'on ne fût dupe d'une simulation. J'en dirai plus tard les raisons physiques; et ces raisons me paraissent d'un ordre si démonstratif, que , ou je me trompe fort, il n'y aura pas une seule conviction qui ne soit en harmonie avec la mienne. Cependant, messieurs , vous le savez, cette pensée ne vint à personne ; plusieurs parlaient d'un suicide : M. Armand repoussa cette hypothèse. Non, dit-il, c'est certainement un crime. Et alors on interroge les gens de la maison ; on apprend que le matin, vers neuf heures, s'étaient présentés deux inconnus, un homme et une femme; la femme seule avait parlé au concierge; c'était une étrangère; elle avait demandé Maurice Roux; elle disait venir d'Alais. A Alais, Maurice Roux avait une maîtresse. Cette femme avait voulu voir Maurice Roux. On lui avait répondu qu'il était à l'écurie, distante de cinquante mètres de la maison, et elle n'y était pas allée; elle avait disparu, il avait été impossible de savoir ce qu'elle était devenue dans la journée. Et vous comprenez très-bien que M. Armand, recherchant l'explication d'un fait obscur, ait un instant rattaché la visite de ce personnage mystérieux au crime auquel Maurice Roux venait de succomber.

Quoi qu'il en soit, messieurs, après avoir été délié, Maurice Roux fut transporté dans sa chambre, où il ne tarda pas à reprendre complètement le sentiment. Quelles que soient à cet égard les observations qu'on ait pu faire sur son état physique , sur le mutisme dont il était frappé, les procès* verbaux, que nous interrogerons plus tard, nous démontreront que, quand il était couché dans sa chambre, il avait sa parfaite connaissance , que son intelligence était entière et le mettait parfaitement en communication avec les impressions extérieures. Et ce fut grâce à cette intelligence qu'on arriva à obtenir de lui les révélations les plus inattendues.

Je ne veux pas, messieurs, à la barre de ce tribunal, insister sur des observations qu'il me serait facile de présenter, que je devrais peut-être renouveler , sur la nature étrange des procédés auxquels on s'est livré dans le cours de cette instruction; j'écarte toutes ces choses. Mais cependant il m'est impossible de ne pas faire remarquer au tribunal que Maurice Roux , resté seul avec un agent de pohce, Delousteau, a été de sa part l'objet d'un examen particulier ; que Delousteau et après lui un étudiant en médecine, Yialette, ont essayé d'obtenir de lui des réponses.

Maurice Roux ne parlait pas, il feignait de ne pouvoir parler; car alors qu'il comprenait, qu'il roulait les yeux, qu'il levait les bras,

qu^ii faisait des gestes , il aurait pu parler , et il ne le voulait pas. Et ye:xpliquerai de la manière la plus complète, je Tespère, quel était Tintérét qui le poussait à jouer ce rôle de simulation, à vouloir paraître muet, afin d*observer tout ce qui se passait autour de lui.

Cest alors que cet agent de police, Delousteau, Tinterroge, et reçoit ses réponses par des signes. Il lui demande si les assassins étaient plusieurs. Non! Quel était l'assassin ; si c'était une personne de la maison. Roux répond que oui. Et Delousteau, allant ainsi d'élimination en élimination, d'affirmation en affirmation, arrive trèsfecilement jusqu'à la personne de M. Armand, et il obtient un signe affirmatif. Et pour que ce signe affirmatif ait plus de gravité, pour qu'il puisse devenir un élément juridique, Delousteau et Yialette, l'un agent de police, l'autre étudiant en médecine, ces témoing que tinstruetion n'a entendus que le 2S février, quinze jours seulement avant l'ouverture des débats d'Aix, s'avisent d'abord de saisir la main de Roux, qui doit répondre par une simple pression; et en second lieu de mettre sous ses yeux un alphabet , de lui en montrer les lettres ; et les lettres désignées servent ainsi à composer des mots. C'est par ce procédé que Maurice Roux arrive à désigner son maître. Et lorsque M. le juge d'instruction est venu trouver Roux, le matin, il a répété l'expérience, et il a obtenu de lui non-seulement cette désignation, mais encore des réponses en règle, qu'avec une parfaite lucidité d'esprit, et malgré son ignorance complète de l'orthographe, Maurice Roux lui faisait entendre comme l'aurait fait un professeur de grammaire.

Je mettrai un peu plus tard sous les yeux du tribunal le procèsverbal qui constate ce fait étrange, dangereux à mon sens; car, pour ma part, je ne recommande à aucun magistrat de semblables moyens d'investigations; et, quelle que soit la légitime impatience d'un juge d'instruction d'obtenir de la part de celui qui peut disparaître d'an moment à l'autre sous le poids de la maladie une révélation attendue, cependant, messieurs, il est prudent de ne pas se livrer à de pareils jeux d'esprit, qui, s'ils ne conduisent pas toujours à l'erreur, peuvent souvent permettre le succès de Timposture.

Quoi qu'il en soit, voici M. Armand accusé! Vous comprenez, messieurs, quel sera son étonnement : il prend d'abord une semblable imputation avec dédain; puis, quand vient le juge d'instruction qui ordonne une confrontation, M. Armand s'irrite, s'indigne. Je passe toutes ces scènes, et beaucoup d'autres que j'ai vues avec une douleur infinie, et je me contente de dire que dans cette affaire, alors qu'il n'y avait qu'un témoin et que ce témoin était un homme que la moindre investigation aurait mis à la place qui lui appartenait, alors que celui qu'il accusait était protégé par son rang, par

son caractère , par ses qualités bien connaes , sur la foi de ce seul témoiD, M. Armand fut mis en état d'arrestation. Je le sais, M. le juge d'instruction en a déposé à Faudience de la cour d'assises, il a cru agir avec toute la réserve possible ; un mandat lui avait été donné, il en a retardé l'exécution lorsque M. Armand avait invoqué un alibi qu'il n*a pas trouvé justifié. L'alibi ne s'est pas trouvé justifié! Mais il a éclaté devant la cour d*assises avec une telle évidence que chacun en a été frappé! Et pour le reconnaître, il suffisait de regarder. M. Armand avait dit : Je n'ai pas pu écre dans la cave; car à huit heures et demie j'étais dans ma maison, j'étais dans ma chambre ; ou, plutôt, j*étais dans la chambre de madame Armand ; j'étais dans le lit de madame Armand.

Savez-vous ce qu'a fait M. le juge d'instruction? Au lieu d'interroger Je témoin sur tous ces faits, il a concentré l'interrogatoire sur un seul;' et quand Marie Hauterive a répondu qu'elle n'a pas vu M. Armand dans le Ut de madame, sans s'inquiéter si elle l'avait vu ailleurs, M. le juge d'instruction a dit : Armand est coupable; et il l'a fait incarcérer. C'est-à-dire qu'aux yeux de cette population si impressionnable de Montpellier, on a désigné l'homme riche, le millionnaire, on a dénoncé M. Armand comme un millionnaire, à ce moment dangereux où la haine du riche était devenue un mal social ; et tandis que Maurice Roux, le pauvre, la malheureuse victime, était entouré de toutes les sympathies, on en a eu la preuve plus tard, toutes les colères, toutes les menaces, toutes les vengeances s'amassaient contre Thomme riche et dénaturé qui n'avait pas craint de porter sa main coupable sur son domestique.

Aussi ne voyons-nous que trop quelle a été la funeste influence de toutes ces passions sur l'instruction judiciaire. Chose sans exemple, dans une affaire d'une nature aussi délicate, où il n'y a qu'un témoin, où tout est obscur, où il est du devoir du magistrat de procéder lentement, de se livrer à des investigations nombreuses, de ne rien laisser dans l'ombre, on laisse tout ignorer à l'accusé, maintenu au secret le plus rigoureux; après quinze jours, l'instruction est terminée, et une ordonnance de prévention est rendue.

Je sollicitais avec confiance et avec énergie, tant j'étais par intuition pénétré du sentiment de l'innocence de M. Armand, je sollicitais la communication des pièces; je demandais le temps de faire un mémoire à la chambre des mises en accusation. Eh bien! on me répondait que la communication des pièces est une vaine formalité, qu'il n'y a pas à s'y arrêter dans une affaire de cette nature. Voici , messieurs, les motifs par lesquels la cour appuyait son opinion :

li Considérant... que jusqu'à la fin de TinstructioD, le secret des inves-

tigations auxquelles se^livrent les magistrats lui a paru indispensable à leur action, et que, tant que dure cette première période des poursuites, le prévenu ne doit pouvoir répondre que sous la seule inspiration de sa conscience aux questions qui lui sont adressées... >

Ainsi, voilà un roallieareux arraché à sa famille, mis au secret. Cependant on instruit contre lui; les passions, malgré la volonté de la justice, sont ameutées contre sa cause; quinze jours se sont passés depuis la découverte du prétendu crime, M. Armand veut se justifier, il demande la communication de la procédure ; on lui répond par un refus; il doit avoir assez de sa conscience, et sa conscience lui fournira les moyens de se justifier.

Mais l'information a pris fin ; écoutez ceci :

« Que le prévenu n*a aucun droit de contrarier les recherches nouvelles que la chambre d'accusation peut ordonner, et qu'il doit attendre le moment où, son droit de défense s'étant agrandi par sa qualité d'accusé, il pourra prendre part contradictoirement, et avec l'assistance de son conseil, à tous les aétes auxquels le ministère public jugera nécessaire de procéder;

« Que, sans doute, le procureur général, chef de l'action publique, peut officieusement autoriser cette communication dans certains .cas dans lesquels il pense qu'elle n'offre aucun danger pour la sûreté de ses investigations, mais que, lorsque le magistrat croit devoir la refuser, les chambres d'accusation, qui ne peuvent procéder qa* officiellement, ne peuvent l'ordonner... «

Ainsi c'est de mon innocence, c'est de ma vie, c'est de mon honneur qu'il s'agit; je ne suis pas encore accusé, mais je suis sous la main de la justice qui poursuit dans l'ombre mon accusation; et, parce que cette dernière consécration n'a pas été donnée à mon triste sort, je dois tout ignorer; et ce que je dirais à mon juge est à l'avance frappé de prévention; ce que je dirais à mon juge doit avoir pour but de contrarier ses recherches, doit égarer sa religion. Et voici qu'au mépris de toutes les règles qui protègent le citoyen, * qui font de lui un présumé innocent, c'est un être suspect, qui, du fond de sa prison, sollicite en vain que la lumière se fasse; qui ne connaîtra pas les charges qui pèsent sur lui, jusqu'à ce qu'enfin on l'ait élevé à cette hauteur d'accusé qui lui permettra de se défendre.

Vous me pardonnerez, messieurs, d'avoir mis sous vos yeux le texte même des considérants de cet arrêt : je le devais, ne fût-ce que pour l'édification des temps où nous vivons, et pour espérer, s'il se peut, un progrès, un pas en avant, au milieu des théories qui prévalent encore, malgré les attaques dont elles ont été tant de fois Tobjet. Et assurément, messieurs, s'il se rencontre une cause qui fasse éclater la dureté de la loi, c'est bien celle dans laquelle nous sommes.

M. Armand, si complètement justifié devant la cour d'assises d'Aix,

M. Armand, devenu Tobjet d'ane sorte de culte de la part de tous ceux qui ont appris à le connaître, il est ici, messieurs, condamné à Tavance à ignorer toutes les charges contre lesquelles il aura plus tard à se défendre; sa conscience doit lui suffire, et tout le reste lui est refusé!

Le voici donc qui est traduit à la cour d'assises. Le crime ayant été commis le 7 juillet 1863, Farrêt de la chambre des mises en accusation est rendu dix-huit jours après le crime prétendu, c'est-à-dire le 25 juillet; M. Armand est traduit aux assises du mois d'août, au milieu de l'effervescence des passions populaires soulevées par ce procès. Messieurs, vous le savez, ce fut grâce à l'intervention de M. le garde des Sceaux que l'affaire fut remise au mois de novembre. J'ai dit dans une autre enceinte, et je le répète ici, pour ma part, je lui en aurai une éternelle reconnaissance.

Au moment de comparaître devant ses juges, un fait nouveau se produisit, fait marqué du doigt de Dieu; car non-seulement il mettait le sceau à ce vain assemblage d'artifices et de simulacres, derrière lesquels Maurice Roux avait abrité sa détestable et criminelle spéculation, mais encore il permettait, j'en était sûr, à la justice de s'honorer par un acte d'indépendance et de courage, dont nous devons la remercier bien haut et publiquement. Le 18 novembre, en effet, raffaire allait se dérouler devant la cour d'assises de Montpellier, quand, le matin, un bruit inattendu circule dans la foule : Maurice Roux a été la victime d'un nouvel attentat; on l'a relevé pendant la nuit, tombé sous les coups d'un meurtrier; et, quant à lui, ce qu'il demande, ce n'est pas que l'affaire soit ajournée, c'est qu'on lui permette, le lendemain, d'arriver à la cour d'assises porté sur une civière. C'était là, messieurs, son calcul; et il avait bien compté sur la passion populaire, sûr de l'exciter par un tel spectacle. Mais voyez-vous cet homme, la tète ensanglantée, le visage pâle, porté ainsi sur un brancard au milieu de deux ou trois mille personnes qui lui auraient fait cortège! Il est incontestable que, dans de pareilles conditions, si la justice conservait sa fermeté, son calme, il échappait aux témoins, et la vérité ne pouvait se produire. Je rends grâce à la fermeté de la cour d'assises de Montpellier, présidée par M. le premier président, et qui, comprenant qu'il était impossible de procéder aux débats de l'affaire de M. Armand, la renvoya à une autre session.

Ce n'était là, messieurs, que le premier pas dans la voie où l'on était forcément engagé, et il n'était pas possible, quand de pareils symptômes s'étaient produits, que la cour de Montpellier demeurât saisie. Telle fut l'opinion de la cour de cassation, qui renvoya l'affaire devant la cour d'assises d'Aix.

Là, ainsi que je vous Tai dit, tout changea; mais M. Armand comparaissait devant ses juçes sous le poids de la plus terrible prévention. Cette opinion publique qui Tavait écrasé à Montpellier, elle rayait soivi à Aix; c'était encore le maître barbare et dénaturé, qui avait voulu tremper ses mains dans le sang de son domestique pour le plus futile motif; mais c'était là son tempérament. Et M. le procureur général, expliquant les faits, le disait dans le langage le plus cruel pour nous : « 11 assomme ses gens et ne les paye pas; et, quand il veut les frapper, c'est à la tète qu'il vise, afin de faire couler leur sang. »

Est-ce qu'il n'y avait pas là, messieurs, quelque chose qui dût décourager la défense et la rendre presque impossible? Eh bien, à peine cet homme s'était-il levé, à peine s'était-il expliqué, que son âme rayonnait tout entière et venait atteindre celle de ses juges; il s'échappait quelque chose de plus fort que la volonté humaine, et que les âmes subissent quelquefois sans pouvoir s'en rendre compte : c'est la vérité ! Et comme à chaque question il répondait suivant sa nature, quelquefois avec impétuosité, quelquefois aussi sans réfléchir qu'il pouvait se compromettre, chacun vit, messieurs, qu'il était impossible que cet homme fût imposteur, et qu'il n'était pas coupable. Et cette généreuse et franche nature, ce caractère loyal et chevaleresque, ce mélange de vivacité, de familiarité, d'emportement quelquefois et de calme, toutes ces qualités se reflètent dans son interrogatoire, et lui impriment le sceau indestructible de la vérité. Aussi, après cet interrogatoire, la vérité s'était faite, et l'évidence était complète. Je vous fais grâce, messieurs, de toutes les séances qui suivirent, et dans lesquelles il était impossible de ne pas remarquer que chacun des incidents venait appuyer la démonstration de l'innocence de l'accusé.

Ainsi, lorsque Marie Hauterive fut entendue, elle signala ce fait capital, qui aurait pu facilement être relevé dans l'instruction, qu'elle avait entendu chanter son mattre dans la chambre voisine à huit heures et demie, au moment où le crime pouvait se commettre dans la cave.

Quand on en vint à expliquer la ligature des mains, il y eut une lutte entre des témoins qui se trompaient, je le veux bien, et ceux qui de visu déposaient de la vérité, qui disaient comment les bras avalent été entourés par une ligature, laquelle ne peut être faite que par la personne elle-même, et ne peut pas être l'œuvre d'un criminel. ' n y avait dix tours de corde Sur le bras droit, trois tours sur le poignet gauche, et puis un petit bout de la corde réunissait les deux bras, et les deux bouts de la corde étaient flottants. Enfin, tout ce cortège de preuves qui, avant d'avoir passé au n. 18

l creuset de la discussion, étaient écrasantes contre Taccusé, tout ce

[• cortège de preuves se réduisit à néant.

f , . Et quand cet homme vint, dans son ignominie, apporter à la cour

• d'assises ses tristes mensonges, quand il balbutia dans ses misérables

^ inventions, quand, interrogé notamment sur ce phénomène du

mutisme, il eut le triste courage de dire : Oui, je suis resté muet, sans pouvoir parler. — Et comment la parole vous est-elle venue? lui demanda-t^on. — Elle m*est revenue par un débouchcment. Voilà comment il expliqua Fun des principaux événements de ce drame ; et sur tous les autres faits ses réponses méritent la même confiance. Mais la vérité se fit jour pendant ces longs débats; si bien que, lorsque le verdict du jury fut prononcé, alors que la salle était vide» grâce à un incident que chacun connaît, autour du palais de justice stationnait une foule frémissante, impatiente, qui attendait Taccusé avec des transports d'enthousiasme dont rien ne peut donner une idée. C'est que depuis quelques jours la situation était complètement changée; et« en vérité, Tinnocence de M. Armand était devenue manl* fèste pour tout le monde. Les femmes lui apportaient des fleurs, les hommes ambitionnaient Fhonneur de lui serrer la main : c'était ^me sorte d'ovation qui lui était décernée; elle n'avait rien d'agressif ; c'était l'opinion publique venant sanctionner le verdict du jury. Il fallait que M. Armand serrât toutes ces mains, qu'il acceptât tous ces empressements, et à peine parvenait-il à se soustraire aux applaudissements et aux vivat de la foule.

Est-ce que vous croyez que je rappelle ces choses par un vain sentiment de gloriole? Non assurément. Mais, quand un accusé a entendu proclamer son innocence, après que tant de terribles soupçons sont venus l'atteindre, quand Fopinion publique l'accueille ainsi, quand elle lui décerne une sorte de couronne, quand de sa main puissante elle efface la tache qu'un instant d'erreur lui a imprimée, est-ce qu'elle ne lui doit pas une réparation? Est-ce que je n'ai pas le droit de l'invoquer et le devoir de vous dire que vous êtes en face d'un honnête homme, accusé de la plus atroce des calomnies? Il a le droit de vous montrer ses blessures, car ces blessures sont celles de l'honneur d'un citoyen qui a souffert pour la loi, au nom de la loi, et par le fait de la justice égarée malgré elle.

Cependant je conviens que cette opinion unanime ne fut pas partagée par les magistrats composant la cour d'assises d'Aix, et ils l'exprimèrent dans un arrêt que vous connaissez, mais dont il importe cependant, car il se lie entièrement à la cause actuelle, de remettre les termes sous vos yeux :

t Attendu que, s*il résulte de la déclaration du jury qu'Armand n'est pas coupable d'avoir volontairement porté des coups, ni foit des blessures

à Maurice Roux, cette solution n'exclut pas rexistencc matérielle du fait, mais seulement sa criminalité ;

« Attendu qu'appelée à statuer, dans sa conscience, sur les conclusions prises par la partie civile, la cour, tout en respectant la décision du jury, et sans se mettre en contradiction avec elle, peut et doit rechercher si Armand n'est pas l'auteur d'un fait matériel ayant occasionné à Mau<rice Roux un préjudice, et lui donnant droit à une réparation;

e Attendu qu'il est résulté des débats la preuve que, dans la journée du 7 juillet dernier, Armand a maladroitement porté à Maurice Roux un coup qui peut lui être imputé à faute, et des conséquences duquel il est responsable ;

« Attendu que ce coup a gravement altéré la santé de Maurice Roux, qu*il l'a rendu incapable pour longtemps de reprendre l'exercice de sa profession, et que les dommages -intérêts auxquels il a droit doivent suppléer pour lui aux moyens d'existence qu'il ne pourra plus désormais obtenir qu'incomplètement de son travail;

c Par ces motifs :

« La cour, sans s'arrêter aux exceptions proposées par Armand, et faisant droit, au contraire, aux conclusions prises par Maurice Roux, condamne Armand à payer à ce dernier, à titre de dommages-intérêts, la somme de 20,000 francs ; le condamne de plus aux dépens de l'incident. >

Avant le verdict du jury, messieurs, Maurice Roux avait déclaré se porter partie civile. Après ce verdict, il prit des conclusions que f ai essayé de combattre. Alors il se produisit un fait bien étrange, mais bien caractéristique. Les débats venaient de finir. Si une lumière quelconque s*en était échappée, si elle devait en effet frapper les yeux des magistrats, la cause d'Armand, même à leurs yeux, était irréparablement gagnée. Le jury avait prononcé sur le fait criminel et sur Fabsence de participation à ce fait. Voilà ce qui était souverainement et irréfragablement jugé, et ce qui ne pouvait être remis en discussion. Aussi rembarras de Maurice Roux était extrême, quand, au pied de la cour d'assises, il était dans la nécessité de formuler sa demande en dommages-intérêts. L'article 358, sur lequel je m'expliquerai un peu plus tard, lui en donnait le droit; mais en user n'était pas chose facile, alors que la double question dont je vous ai parlé avait été posée au jury et résolue négativement par lui. Je ne peux mieux faire que de mettre sous les yeux du tribunal le texte même des conclusions prises par Maurice Roux, et qui peignent à merveille l'anxiété dans laquelle il se trouvait. Vous allez voir qu'il ne qualifie rien et qu'il ne pouvait rien qualifier. Il se tient dans le domaine du fait, et c'est sur ce fait qu'il raisonne pour demander des dommages-intérêts.

« Attendu que les actes auxquels s'est livré le sieur Armand à rencontre du sieur Roux ayant eu pour résultat d'empêcher ce dernier de pouvoir continuer à l'avenir l'exercice de sa profession de cocher ou toute autre, il lui est dû par le sieur Armand réparation du préjudice à lui causé aux termes de l'article 1382 du Code Napoléon,

Digijtized by

I Conclut, le sieur Roux, à ce qu*ll plaise à la cour condamner le sieur Armand à lui payer la somme de 50,000 francs à titre de dommagesintérêts, et aux dépens.

Vous savez, messieurs, que la cour, faisant droit en partie aux conclusions de Roux, lui accorda 20,000 francs de dommages-intérêts.

Tout ce que je pourrais dire en parlant de cet arrêt ne pourrait qu*affaiblir le souvenir de Timpression profonde qu'il a produite. Je ne crois pas que jamais réprobation plus unanime et plus osée ait accueilli une décision de la justice.

Si je mettais sous vos yeux tous les articles dans lesquels cet arrêt a été jugé avec une sévérité extrême, j'abuserais certainement de votre patience. L'émotion fut complète, profonde, durable. Et quelle en était la source, messieurs? Elle était double. On y voyait une sorte de défi jeté à la décision du jury. La contradiction dans laquelle la cour d*Aix se plaçait, malgré les observations par lesquelles elle espérait y échapper, était si nette, si formelle, que c'était comme la preuve d'un antagonisme existant entre les deux juridictions, et qui menaçait singulièrement celle à laquelle nous tenons comme à une de nos plus précieuses institutions.

Mais l'émotion produite par cet arrêt avait une autre cause. Rien n'est plus grand que le pouvoir que la justice exerce; mais en même temps rien n'oblige plus. La responsabilité qui natt du jugement porté par l'opinion publique atteint les magistrats, même les plus éminents. Ils ne sauraient y échapper; et précisément parce qu'ils sont entourés d'une considération méritée, il faut qu'à chaque instant ils en soient dignes et que leurs œuvres ne révèlent jamais rien qui puisse paraître à toutes les consciences une infraction à la vérité.

Or ici, messieurs, l'arrêt a été rendu le lendemain du jour où, par la bouche de M. le premier président, ont été prononcées les paroles que vous allez entendre, et qui assurément sont d'une conciliation impossible avec l'arrêt du lendemain. Voici, en effet, comment M. le premier président termine son résumé, et comment il établit la situation respective de Maurice et d'Armand :

c Telle est, messieurs, je crois, l'analyse exacte des moyens qui vous ont été présentés, soit par Taccusation, soit par la défense. Je n'y ajoute qu'une observation qui me frappe depuis le commencement de ces débats, et que je crois devoir vous soumettre.

t En général, dans les causes qui vous sont soumises, vous avez en présence un accusé qui se défend, la société qui l'accuse, et rien de plus. Les intérêts de l'accusé sont sacrés; ceux de la société ne le sont pas moins; mais ils sont vastes, généraux, et, s'ils ne touchent directement à personne, il est plus facile de les perdre de vue, et de se laisser toucher, au profit de l'accusé, par des considérations d'indulgence.

< Aujourd'hui la situation est différente, et les choses se dessinent autrement.

> Vous avez, d*uncôté, Maurice Roux qui dit â Armand : Vous m'avez assassiné, le 7 juillet, dans yotre cave; vous m'avez assassiné en me frappant, en me liant, en m'étranglant.

t Vous avez, d'un autre côté, Armand qui dit à Maurice Roux : Vous m'accusez d'être votre assassin, vous en imposez sciemment. C'est vous qui m'assassinez tous les jours, depuis huit mois, en me calomniant, en m'arrachant, comme vous l'avez déjà fait, mon repos d'esprit et ma liberté, et en cherchant à m'enlever mon argent, mon honneur et ma vie.

• Eh bien ! messieurs, c'est entre ces deux hommes que vous avez à choisir. Acquitter l'un, c'est moralement condamner l'autre. Un verdict qui proclamera l'innocence d'Armand impliquera ceci aux yeux du monde; il dira à Maurice Roux :

c Vous avez froidement conçu, froidement exécuté la plus odieuse des spéculations.

t Pour vous procurer de l'argent, ce qui est le plus vil des mobiles, vous êtes descendu à la cave et vous y avez organisé cette fable d'une strangulation consommée sur vous par la main de votre maître.

t Cette fable indigne, vous l'avez soutenue avec audace devant votre victime, dont les dénégations ne vous ont pas ébranlé, dont l'innocence ne vous a pas touché, dont le malheur ne vous a pas fait fondre en larmes.

t Cette fable, vous l'avez soutenue devant la justice, au milieu de ses solennités; vous l'avez soutenue devant Dieu, le jour même où il est venu vous visiter sur votre lit de douleur, outrageant ainsi à la fois et sa bonté et sa puissance.

« Vous êtes un scélérat, vous êtes un monstre, et il n'est pas dans notre langue d'expression assez énergique pour vous flétrir.

« Voilà, messieurs, le sens qui sera donné à votre arrêt. Si vous croyez devoir le rendre, rendez-le, je suis le premier à vous le demander. Mais avant de le faire, regardez-y à deux fois, surtout lorsque, des deux hommes entre lesquels le conflit est engagé, l'un est pauvre, isolé, dénué de tout; l'autre est riche, puissant, secondé par toutes les influences.

c Et maintenant, entrez dans la chambre de vos délibérations. Que Dieu vous y accompagne, qu'il vous éclaire, et qu'il vous donne l'intelligence nécessaire pour discerner la vérité et la force nécessaire pour la proclamer. »

Eh bien, rintelligence et la force, le jury les a trouvées. Le jury est entré dans la chambre des délibérations, et il y a été accompagné par Tauguste. pensée de Dieu, dont il était un moment Timage sur la terre. 11 a compris la sainteté de sa mission, la responsabilité qu'elle lui faisait encourir, et il a dit non sur toutes les questions. C'est-àdire, messieurs, et c'est M. le premier président qui parle, il a dit à Roux : « Vous êtes un scélérat, vous êtes un monstre; il n'est pas dans notre langue d* expression assez énergique pour vous flétrir. »

Voilà ce qui, aux yeux du monde, est tombé de la bouche de M. le premier président; et ces paroles lui étaient dictées par la force morale de la vérité. Eh bien, messieurs, c'est la bouche qui a prononcé ces paroles qui, le lendemain, condamnait la victime au profit du scélérat et du monstre ; c'est la même boncbe qui autorise la spé*

kïj . • ; . ,i78 PLAIDOYERS POLITIQUES ET JUDICIAIRES.

culation qu'elle a flétrie ,et qui dit que cet acte iadigne* abominable, ¥v' ^^'* récompensé par 20,000 francs de dommages-intérêts! Et tous

•'>î?^/> voulez, messieurs, que Topinion publique ne se soulève pas en pré-

>%%-;* sence d'une pareille contradiction! Et quand on rencontre dans Parrét cette autre expression, comme résultant des débats, que c'est maladroitement qu'Armand avait fait des blessures à Maurice, comf^;;'* >; ment est-il possible de ne pas voir dans une pareille expression

^ii . < quelque chose entièrement en dehors de la vérité? OU est donc la

^> -^r maladresse? où la trouver? D'où est-elle sortie? Du débat! Car,

c^est M. le premier président qui le proclame, il y a un innocent vis^vis d*un monstre, ou une victime vis-à-vis d'un coupable ; Tun est aa innocent, et l'autre est un odieux personnage ! Et c'est le juste qoi succombe, et c'est le crime qui triomphe, et cela par un arrêt de /a cour!... En vérité, était-il possible de porter une décision qui soulevât davantage les consciences? Et cette émotion, elle se prolongea jusqu'au pied de la cour de cassation. Son arrêt était attendu comme un événement public, et il était impossible qu'il en fût autrement. Une affluence énorme assiégeait son prétoire, et ce fut au milieu de cette assemblée religieuse, recueillie, que se fit entendre la voix d'Ambroise Rendu. Là, messieurs, dans un langage plein de science, d'autorité et de mâle indépendance, il expliqua avec une force merveilleuse quelles étaient les raisons sociales qui exigeaient la cassation de cet arrêt fatal; il fit comprendre que la dignité de la justice, tout aussi bien que le repos des citoyens, était intéressée. Jamais, au dire de tous ceux qui ont eu le bonheur de l'entendre, il ne s'était montré si élevé. Hélas ! ce fut son dernier triomphe : la mort, par un jeo cruel, semblait l'attendre après cette dernière victoire, consacrée d'une manière plus éclatante par un irréparable deuil.

Quant à la cour de cassation, elle sympathisa avec ces nobles accents, et, le 7 mai 1864, elle rendit cet arrêt accueilli par la faveur de tous, qui soulageait toutes les consciences honnêtes, et qui faisnit justice de l'arrêt du 25 mars. Mon honorable adversaire vous a dit que cet arrêt n'avait été brisé que pour défaut de motifis. Oui, c'est en effet cette condition essentielle qui en a amené la cassation; mais la cour aurait méconnu ses devoirs si elle n'avait pas trèsnettement tracé la doctrine en vertu de laquelle la cassation avait été prononcée, et vous allez voir que cette doctrine repose sur la souveraine et absolue décision du jury toutes les fois que cette décision porte sur un fait se rattachant entièrement à l'intention criminelle :

t Sur le moyen proposé â l'appui du pourvoi, et pris de la violation de Farticle 350 du Code d'instruction criminelle et de la chose jugée, et de l'article 7 de la loi du 20 avril 1810;

« Vu les articles 350 et 358 du Gode d'instruction criminelle et Tarticle 7 de la loi du 20 avril 1810;

« Attendu que si l'article 358 du Code d'instruction criminelle autorise la cour d'assises, après que l'accusé a été acquitté, à statuer sur les dommages-intérêts prétendus par la partie civile, cette attribution doit se conciler avec le respect dû à la chose jugée; qu^ la loi ne permet pas, en ej^t, que la vérité judiciaire, souverainement reconnue par la déclaration du jury, puisse, dans un intérêt privé, être contestée ou contredite par l'arrêt rendu sur les intérêts civils;

« Que cet arrêt est donc soumis à l'obligation d'établir, dans les termes es plus explicites et les plus précis, qu'il n'existe aucune contradiction entre ce qui a été jugé au criminel et ce qui a été jugé au civil;

« Qu'il ne suffit pas d'énoncer, comme le fait l'arrêt attaqué, que la déclaration de non-culpabiliié n'exclut pas l'existence matérielle du foit, mais seulement sa criminalité, puisque cette déclaration de non-culpabilité étant indéterminée et pouvant porter aussi bien sur le fait matériel que sur le fait moral, il demeure incertain si c'est l'intention criminelle ou si c'est l'existence du foit qui a été écartée;

« Qu'il ne suffit pas non plus d'ajouter, comme le fait encore cet arrêt» que la cour d'assises ne prétend pas se mettre en contradiction avec la déclaration du jury, et qu'elle ne prend que le fait matériel, puisque la contradiction peut résulter, quelle que soit la déclaration du juge, des faits constatés qui peuvent contenir en eux-mêmes la contradiction niée en termes généraux par la cour d'assises;

« Qu'après la réponse du jury, tant sur la question principale que sur la question résultant des débats, réponse d'où résulte qu'Armand n'était coupable ni de tentative d'homicide volontaire sur la personne de Maurice Roux, ni de lui avoir volontairement porté un coup et fait une blessure dans la journée du 7 juillet 1S63, l'arrêt attaqué déclare qu'il est résulté des mêmes débats que, dans la journée du 7 juillet, Armand a maladroitement porté à Maurice Roux un coup qui peut lui être imputé à faute, sans expliquer comment il était possible de concilier cette imputation avec la déclaration du jury;

« Que cette explication était d'autant plus nécessaire, que les réponses du jury et l'arrêt de condamnation civile portaient sur un seul et même foit, et que dès lors, avant de s'en saisir, l'arrêt devait constater d'une manière expresse que la déclaration du jury, en proclamant Armand non coupable, n'avait pas exclu sa participation matérielle aussi bien que sa participation morale au fait qui lui était imputé;

« Qu'il suit de là que l'arrêt ne renferme pas les éléments nécessaires pour que la cour de cassation puisse apprécier si la cour d'assises, en jugeant civilement, n'a point excédé les limites de son droit et empiété sur la chose jugée au criminel ; qu'il importe que la cour de cassation puisse exercer un contrôle qui est l'unique sanction des règles qui séparent les deux juridictions et l'unique garantie du principe de la chose jugée;

« Que l'arrêt attaqué, qui a condamné Armand à 20,000 francs de dommages-intérêts envers Maurice Roux, se trouve donc dénué de motifs, et ne donne aucune base juridique à cette condamnation, d'où suit une violation expresse de l'article 7 de la loi du 20 avril 1810; « Par ces motifs, la cour,

• Casse et annule l'arrêt de la cour d'assises des Bouches-du-Rh6ne, du 25 mars dernier, qui condamne Armand, sur les conclusions prises par Mau-

rice Roux, partie civile, à payer à ce dernier la somme de 20,000 francs, et aux dépens de l'incident; et pour qu'il soit statué sur ladite demande & fin de réparation civile, renvoie les parties devant le tribunal civil de Grenoble & ce déterminé, par délibération prise en chambre du conseil. *

La cour de cassation demeura donc profondément fidèle à la saioe interprétation de la loi et à sa propre jurisprudence; elle ne fit qu'ajouter un monument de plus à ceux que vous connaissez, et dont quelques-uns vous ont été cités; jurisprudence bien contestable, à coup sûr, et qui, au dire de quelques-uns, et je me place parmi eux, laisse encore aux tribunaux criminels une sphère trop large, en ce qu'elle leur permet de scruter le vague dans lequel nécessairement sont enveloppées les déclarations du jury, de dédoubler pour ainsi dire sa pensée, pour en recueillir ce qui peut rester de criminel, même après l'appréciation souveraine du jury. Mais enfin, je le reconnais, la jurisprudence est ainsi; Tarticle 358 du Gode d'instruction criminelle, si dangereux, à mon sens, cet article exceptionnel, cet article exorbitant de droit commun, et qui, sous le prétexte de simplifier les procès, expose souvent les juges à sacrifier ouvertement le droit, il a laissé cette extension. Oui, on peut réclamer des dommages-intérêts, même contre l'accusé acquitté, et toutes les fois que la déclaration du jury est de telle nature qu'elle laisse subsister, avec le fait matériel, la preuve de la participation de l'accusé à ce fait, il est loisible à la cour d'assises jugeant souverainement de rencontrer dans cette double circonstance de l'existence du fait, d'une part, le lien qui rattache l'accusé à ce fait, d'autre part, les motifs d'une condamnation à des dommages-intérêts. Mais au moins faut-il qu'il n'y ait à cet égard aucune espèce de doute ; car la jurisprudence que j'indique pèche surtout par là, que, la poursuite nouvelle qui est intentée au mépris, suivant moi, de la maxime Non bis in idem contre un accusé acquitté d'un crime, et qui, nonobstant, peut être poursuivi pour un délit , cette jurisprudence, dis-je, s'appuie sur ce que ne dit pas le jury. On pénètre pour ainsi dire dans sa conscience, on fait la part de ce qu'elle a voulu et de ce qu'elle n'a pas voulu, et c'est du sein de cette obscurité que le magistrat a fait jaillir son pouvoir. Mais au moins faut-U reconnaître que, quand il s'agit d'un fait constant à l'égard duquel on veut intéresser la participation de l'accusé, il faut que du débat lui-même naisse la preuve qui rattache l'accusé au fait; j'en prends un exemple qui a été bien des fois cité, et qui en effet ne peut souffrir aucune espèce de controverse ; je veux parler du duel. Le duelliste peut être absous, mais il n'en a pas moins porté la main sur son semblable; et, quoiqu'il s'agisse de ce qu'on appelle une rencontre d'honneur, il n'en a pas moins violé une des lois fondamen-

taies de Tordre social; il a attenté ou à la vie ou à la personne de son semblable. La décision du jury, qui écarte de lui toute espèce de prévention en le déclarant non coupable, ne peut pas détruire ce lien, et, par cela même que ce lien existe, la responsabilité peut en nat re.

Mon honorable adversaire citait, dans Taudience d*hier, le crime de banqueroute frauduleuse; la banqueroute frauduleuse peut faire naître des faits de même nature; il est incontestable que des détournements, des écritures falsifiées, qui sont dénoncés au jury comme un élément du crime de banqueroute frauduleuse, peuvent être innocentés par lui ; mais que cependant les faits existant, Paccusé étant reconnu coupable de ce fait, la cour peut rencontrer dans ce double élément les motifs d*une condamnation.

C'est ce qu'a dit la cour de cassation dans son arrêt du 26 décembre 1863; mais, encore une fois, il faut qu'on rencontre, après la décision du jury, cette double circonstance : un fait certain et non équivoque, établi par les preuves des débats, et, en second lieu, établie également par le débat, la participation de Taccusé à ce fait. Toutes les fois que la réponse du jury a laissé ce double élément debout, la cour, jugeant au point de vue civil, peut allouer des dommages-intérêts; seulement, dans cette sphère même, armée des pouvoirs que lui donne l'article 358 du Code d'instruction criminelle, la cour est encore assujettie à des règles dont elle ne peut pas s'écarter sans violer la loi.

M. Faustin Hélie, dont le travail si remarquable a précédé l'arrêt de la cour de cassation, expose ces principes dans un langage lumineux et plein d'autorité. Le premier de ces principes est celui-ci : Que la cour d'assises ne peut puiser ses éléments de conviction que dans le débat; il faut que ce soit des documents judiciaires qui se sont révélés devant elle que naisse la preuve et du fait et de la participation de l'accusé à ce fait.

Mais ce n'est pas assez : il faut encore que le jugement que la cour d'assises va rendre ne soit pas en contradiction avec le verdict du jury, et c'est là précisément que se présente la distinction, que tout àPheure je prenais la liberté d'exposer au tribunal, sur le fait de participation établie malgré et après la décision du jury; car il est bien certain que si, sous l'impression de l'exemple que je prenais tout à Theure, le jury, par sa déclaration, a détruit à la fois et le fait et le lien qui le rattache à l'accusé, ou si entre le fait et l'accusé, bien que le lien ne soit pas rompu d'après la déclaration du jury, se plaçait une circonstance ayant donné au fait lui-même un caractère légitime, il n'est plus possible à la cour d'assises de prononcer une condamnation sans se mettre en contradiction formelle avec la déclaration

du jury; et c'est là, messieurs, ce qu'elle ne peut pas faire sans violer la loi.

Mon honorable adversaire parlait, à Taudience d'hier, de Tarrèt rendu dans TafFaire Souesme. Cet arrêt vient fournir un exemple de plus à Fappui de la démonstration que je me propose d'établir. Quel fut le fait? Mon honorable adversaire ne Ta pas rappelé, et cependaot cela était indispensable*

L'accusé Souesme, dans un moment d'emportement, avait porté un coup de fourche à son fermier Gorbasson, et lui avait donné la mort. Il fut traduit devant la cour d'assises d'Orléans, qui prononça son acquittement.

Le jury avait à répondre à une double question : celle de l'homicide et celle de coups et blessures. Le jury ayant fait une réponse doublement nég;ative, la cour d'assises reprit précisément la question qui avait été posée au jury; elle déclara que Souesme avait porté un coup volontaire à Gorbasson et lui avait ainsi donné la mort.

Il est donc certain que la cour d'assises était en contradiction avec le verdict du jury, et c'est pour cela que l'arrêt de la cour fut cassé.

Les différents arrêts dans lesquels les juges ont statué sur des faits purement civils viennent confirmer la jurisprudence sur laquelle je m'appuie.

Dans le rapport si complet de M. Faustin Hélie, je rencontre Tarrét de la cour suprême du 7 mars i855. Get arrêt, qui statue sur le pourvoi formé contre un jugement rendu en matière civile, mais à l'occasion de faits précédemment soumis à la juridiction correctionnelle , pose les principes dans les termes les plus formels.

c ... Attendu que, lorsque la justice répressive a prononcé, il ne saurait être permis au ju^^e civil de méconnaître l'autorité de ses souveraines déclarations ou de n'en faire aucun compte; que l'ordre social aurait à souffrir d'un antagonisme qui, en vue seulement d'un intérêt privé, aurait pour résultat d'ébranler la foi due aux intérêts de la justice criminelle, et de remettre en question l'innocence du condamné qu'elle aurait reconnu coupable, ou la responsabilité du prévenu qu'elle aurait déclaré n'être pas l'auteur du fait imputé; que la chose jugée au criminel, soit sur l'existence ou la non-existence du fait générateur des deux actions, soit sur la participation ou la non-participation du prévenu à ce fait, a une influence souveraine sur le sort de l'action civile; que la déclaration de culpabilité du prévenu devenant ainsi, pour l'action civile poursuivie ensuite, un titre irréfragable qui ne permet pas au condamné de contester le fait qui a engagé sa responsabilité, il faut, par une nécessaire et juste réciprocité, que l'affirmation de l'innocence absolue du prévenu par la justice répressive soit aussi pour lui un titre irréfragable contre les prétentions contraires de la partie civile; que l'action civile ne conserve son indépendance vis-à-vis du prévenu acquitté que dans les cas où la déclaration de non-culpabilité n'exclut pas nécessairement l'idée d'un fait dont le prévenu ait à répondre envers la partie civile, en telle sorte que la

recherche ou la preuve de' ce fait ne puisse pas aboutir à une contradiction entre ce qui a été jugé au criminel et qui serait jugé ensuite au civil. «

Je ne crois pas qu*ll soit possible d'exprimer et de résumer en termes plus clairs et plus pleins d'autorité la doctrine que je vous demande de consacrer. En définitive, la cour de cassation exige ce que la loi commande : c'est le respect de la juridiction, c'est Tinviolabilité de la décision du jury quand elle a été rendue de telle manière que le lien qui attache Taccusé au fait se trouve nécessairement rompu. Alors, messieurs, il n'est plus possible de reprendre au civil la question souverainement appréciée ; autrement ce serait tout remettre en question, ce serait renverser les bases mêmes sur lesquelles la justice repose. Il est donc nécessaire, et c'est la seconde règle développée par M. Faustin Hélie, que la décision du juge civil soit parfaitement d'accord avec la décision du juge criminel, et ne vienne pas nier le fait que le premier a affirmé.

Enfin, et c'est une troisième règle, il faut que le juge civil, en dehors du fait incriminé sur lequel le juge criminel s'est expliqué, prouve la faute qui, sans être un délit, puisse devenir le principe de la responsabilité.

Une troisième règle enfin impose à la cour d'assises la condition de constater la foute ou le quasi-délit qui a causé le dommage et qui est la source de la réparation. La faute, en effet, quand l'acquittement a fait disparaître le crime ou le délit, est la base unique de la responsabilité de l'agent, et il importe de ne pas la confondre avec la criminalité qui n'existe plus, quoiqu'elle sorte des mêmes faits, il y a là une opération délicate dans laquelle les cours d'assises ont plus d'une fois échoué. La loi n'établit la responsabilité civile des faits qui ont occasionné un préjudice qu'autant qu'ils sont le résultat d'une faute; il faut donc constater cette feiute, mais à cèté et en dehors du délit , en maintenant les foits dégagés de leur criminalité et en établissant leur imputabilité à un autre titre. Cette double condition est la base juridique des dommages- intérêts, et vous l'avez reconnu en déclarant d'abord que , « pour qu'il y ait lieu à des dommages-intérêts, il fout qu'il y ait faute « (arr. 19 décembre 1817), et en ajoutant ensuite, dans une espèce où la cour d'assises s'était bornée, en allouant des dommages-intérêts, à relever un fait qui n'avait pas le caractère d'une foute , < que l'arrêt a violé le principe posé dans l'article 1382, en déclarant le foit imputable à l'agent, sans avoir établi qu'il y avait foute de sa part «. (Arr. 10 juillet 1862.)

Ainsi, messieurs , nécessité pour le juge civil, dans les termes de l'article 368 du Code d'instruction criminelle , de ne rechercher les éléments de ses décisions que dans le débat lui-même ; nécessité de conformer sa décision à la décision soaveraine du jury; et s'il peut, en dehors de cette décision, trouver un principe de responsabilité, nécessité de constater la faute d'où ce principe résulte.

Si je fois l'application de ces règles si claires et que je pourrais dire, après la discussion à laquelle je viens de me livrer et les rapports

que j'ai eu Thooneur de faire passer sous vos yeux, si pleines d*autorite; si, dis-je, je veux examiner la question légale dans laquelle se trouve la demande de Maurice Roux et la décision qu'il sollicite de vous, est-ce que j'aurais besoin de beaucoup d'efforts pour démontrer qu'à tous les points de vue la demande de Maurice Roux est inadmissible, précisément parce qu'elle viole chacune des règles que M. Faustin Hélie a mises dans une si complète lumière?

De quoi s'agit-il en effet, et que vous demande- t-on? Vous avez entendu mon honorable adversaire, et assurément son langage est débarrassé de tout artifice; eh bien! il a été l'écho affaibli du réquisitoire que nous avons entendu à Aix, Que vous a-t-il dit , en effet? Que M. Armand était un maître violent et brutal, que ses habitudes étaient mauvaises, qu'il frappait ses domestiques, et que, pour la moindre injure, il les accablait de coups de bâton. Et c'est ainsi qu'après avoir expliqué, d'une part, la violence d'Armand, de l'autre, le caractère inoffensif de Roux, mon honorable contradicteur a essayé d'établir que, dans la matinée du 7 juillet, Maurice Roux étant descendu à la cave, étant agenouillé pour prendre du bois, M. Armand était arrivé derrière lui, qu'il s'était armé d'une bûche, et que, en lui faisant entendre ces paroles dérisoires : « Je vais t'apprendre si ma maison est une baraque! » il lui avait asséné sur la nuque un coup si violent, que Maurice Roux était tombé dans un complet évanouissement.

Voilà ce que mon honorable adversaire plaide , voilà ce qu'il Yoas demande de consacrer; telle est la base légale de la demande en dommages-intérêts.

Eh bien ! je n'ai qu'un reproche à lui faire : c'est que tout ceci a été jugé souverainement par le jury de la cour d'assises d'Aix, et il n'est plus possible d'y toucher. Je vais plus loin, tout ceci a été plaidé, le système n'est pas neuf; tout à l'heure, je vais vous montrer comment, par une singulière naïveté dans ce procès, l'accusation a douté d'elle-même, comment elle a reculé épouvantée devant sa propre image, et a été forcée, pour conquérir un semblant de force, de déserter son œuvre première et d'aller se chercher dans une autre hypothèse une existence nouvelle. En effet, dans le principe, l'acte d'accusation se dressait terrible contre M. Armand : on avait accordé une confiance complète à toutes les déclarations de Maurice Roux. Or, que racontait celui-ci? Il disait qu'après avoir été ainsi abattu aux pieds de son maître, il s'était senti garrotté, étranglé; qu*ii était resté dans cette situation de huit heures et demie du matin à sept heures et demie du soir , et qu'on était venu l'arracher à la mort au moment où elle allait venir.

Tout ceci est dans l'acte d'accusation.

Le 7 juillet au matin, entre huit heures et huit heures et quart, il était descendu à la cave au bois pour faire la provision de la journée. H se trouvait à genoux, près de la porte d'entrée, occupé à remplir son tablier, quand tout à coup il entendit Armand son maître, et le vit près de lui. Ce dernier lui dit alors : c Je t'apprendrai si ma maison est une baraque ! 1 et presque instantanément il lui asséna sur le derrière de la tète un coup violent qui le fit tomber la face contre terre. La commotion produite par cette agression paralysa les forces de Maurice Roux , mais n'amena pas pourtant une syncope complète; aussi put-il, sans se rendre compte de ce qu'on faisait de lui, sentir son corps violemment comprimé, puis il s'évanouit. 11 reprit ses sens beaucoup plus tard et sembla ne revenir à lui que pour apprécier l'horreur de sa situation; une heure encore, ce malheureux allait expirer, sans que la justice pût découvrir l'auteur du plus odieux attentat.

Mais il est arrivé que lorsque j''ai eu connaissance du rapport des médecins, quand j'ai su quelles étaient les réponses de Maurice Roux et le système impossible derrière lequel il se retranchait, toutes mes prévisions se sont trouvées justifiées. Je n'ai plus eu besoin de con* jectarer la simulation, elle était démontrée pour moi; car, quelque puissante que soit la calomnie, elle n'est pas encore parvenue à détruire les lois de la physique. C'est un malheur pour Roux, mais il faut qu'il s'y résigne, jusqu'ici la physique lui échappe. Il est complètement impossible qu'un homme reste ainsi lié pendant onze heures sans que la mort s'ensuive. 11 est également impossible que Maurice Roux soit resté lié pendant ce temps sans qu'il se soit produit une tuméfaction considérable. 11 n'y avait pas de tuméfaction, bien que la mort fût proche. Mais, grâce à Dieu, il n'y a eu qu'un simple évanouissement.

Il est donc démontré par là que Maurice Roux est un imposteur. Je sentais ces choses comme un homme du monde; mais je ne pouvais pas les démontrer. Je m'adressai alors à un homme considérable dans la science, à un homme environné de l'estime universelle , et sur lequel je pouvais faire d'autant plus état, qu'il a la confiance de la justice. C'est le doyen de la Faculté de médecine de Paris, illustré par de nombreux travaux de médecine légale, et tout le monde sait quelle est son autorité.

J'ai parlé de M. Tardieu, et vous avez tous lu sa remarquable consultation. On m'a reproché d'avoir été chercher son témoignage! £n vérité, M. Armand était bien coupable, bien osé, d'essayer de se défendre! Il aurait mieux fait de se laisser tranquillement égorger... Eh bien! son défenseur n'a pas été de cet avis; il a pensé que M. Armand devait se défendre, repousser l'imposture; et c'est alors que, sentant sa faiblesse , il a tendu ses mains vers la force. Il s'est adressé à M. Tardieu ; et M. Tardieu, l'homme éclairé, savant, généreux , à peine avait-il lu cette procédure , que j'avais envoyé copier

par un secrétaire, car on m'avait refusé toute espèce de facilité, qae sa conviction a été aussi rapide que la mienne, et vous savez comment il Ta exprimée loyalement, sincèrement, avec autorité, et non sous le vain prétexte de ces dissidences, de ces querelles d'école, que vous faites apparaître comme des fantômes qui ne peuvent qu'obscurcir la vérité. II s'agissait de retenir les mains ég^arées de la justice au moment où elle allait frapper un innocent, un citoyen qui n'avait pas mérité ses rigueurs. Eh bien! M. Tardieu a pris la plume; il a écrit comme un homme convaincu et ayant conscience de sa mission.

J'aurais voulu faire savoir au monde entier sur quelles bases fra* giles s'établissait cette indigne, cette monstrueuse accusation. Je ne demandais que la lumière, et, quand elle est arrivée, vous savez ce que l'accusation est devenue.

M. Tardieu, je le répète, a écrit; et quand on a vu le témoignage d'un homme si compétent, quand M . Tardieu eut prouvé invinciblement que Maurice Roux était un monstre, l'accusation s'est effrayée; elle a compris qu'elle avait fait fausse route; et alors M. le procureur général n'a pas voulu suivre ses errements ; il a abandonné son premier système pour se jeter dans un second. Ce n'était plus le maître qui avait voulu assassiner son domestique : c'était un homme violent qui avait voulu lui infliger une correction. Que la pensée première existât encore dans l'esprit de quelques hommes inintelligents , ou sous les yeux desquels n'avaient point passé tous les documents de la procédure, cela se pouvait; mais quant à M. le procureur général, qui les avait examinés, et qui est intelligent et loyal, il lui était impossible de rester dans une pareille voie. Voici ce qu'il dit dans son réquisitoire :

c Voilà le système de Roux ! On assure qu'il a un grand succès près de certaines personnes. Pour moi , je ne voudrais en blesser aucune : mais franchement , ceux qui croient & ce système ne me paraissent pas bien exigeants sur les lois de la vraisemblance et du bon sens, ni de bien judicieux observateurs de la nature humaine. Ah ! je comprends que , quand on se trouvait placé entre deux systèmes qui rivalisaient d'invraisemblance, le système de l'accusation et celui de la défense , on se partageât cet embarras de conscience; j'ai commencé par l'éprouver comme on autre : Non ignora malt, miseris succurrere dUco. Oui, quand l'accusation professait cette opinion choquante qu'Armand était descendu à la cave tout exprès pour y assassiner son domestique , les meilleurs esprits pouvaient et devaient hésiter; on n'était satisfait ni d'un côté ni de l'autre; et moi-même, je le répète, en recevant ce dossier, sur lequel je ne comptais guère, des mains de la cour de cassation, j'en abordai l'étude avec toutes sortes de scrupules et de méfiances, et ces expressions, je me le rappelle, sont celles-là mêmes dont je me servis en écrivant à M. le garde des Sceaux. Mais aujourd'hui, il ne s'agit plus de cela. Armand n'est plus un maitre qui s'en va étrangler son domestique plein de vie; c'est un homme qui cède à un mouvement de violence, qui se trouve ensuite eiïirayé

par, les conséquences imprévues de cette violence, et qui se détermine à en commettre de nouvelles pour cacher les premières. Rien n'est moins extraordinaire, rien du moins n'est plus facilement acceptable, tandis que le système de la simulation, je n'en connais pas qui soit en plus violente opposition avec le bon sens. C'est ce qu'il s'agit de prouver. «

Je comprehds que quand on se trouve placé entre ces deux systèmes si différents au point de vue de la criminalité, l'hésitation soit per^ mise; je comprends qu*on abandonne une opinion qu'on a crue vraie, et dont la fiiosseté a été démontrée; mais quand M. le procureur général nous dit que son premiej système est un système inadmissible, à coup sûr il donne beaucoup à douter pour le second.

Voilà donc, messieurs, ce qui concerne le fait qa*on a plaidé devant TOUS et qui a servi de base à la question subsidiaire posée devant le jary : M. le procureur général a dit que M. Armand s^était rendu coupable d'un mouvement d'emportement, qu'il avait frappé son domestique sans avoir l'intention de lui donner la mort ; et le jury a répondu qu'Armand n'était pas coupable de ce fait, qu'il n'avait point frappé Maurice Roux. H est donc certain que le jury a détruit le fait, et qu'il est impossible de concevoir l'une sans l'autre les diRérentes phases de ce drame. 11 n'y a point eu de coup. Mais, ce coup existât*il, comme il ne pouvait avoir été donné par Armand, comme le jury a répondu que le coup n'avait pas été porté par lui, il est constant qu'il n'y a de sa part ni fait matériel ni participation à ce fait.

Mais, messieurs, ce n'est pas la seule raison pour laquelle je repousse de la manière la plus formelle l'étrange système plaidé au nom de Maurice Roux.

Mon honorable adversaire s'est mis parfaitement à son aise et n'a abordé aucune difficulté de sa tache. A coup sûr, ce n'est pas moi qui lui en ferai un crime; en acceptant la défense de Maurice Roux, il a prouvé une fois de plus que le barreau est au service de tous les malheureux. Dans une cause solennelle et grave, quand un homme se plaint, sa plainte fût-elle insensée, s'il porte le poids des souffrances qu'il a éprouvées , et s'il ne petit se défendre aux pieds de la justice, rien n'est plus honorable que le rôle si dignement rempli par mon éloquent adversaire. Mais enfin les difficultés étaient telles que je comprends qu'il ne les ait pas abordées. Cependant, qu'il me permette de le lui dire : il a raisonné sur un coup. Mais il ne s'agit pas seulement d'un coup; il s'agit d'un coup accompagné d'étranglement, de ligatures des mains, de ligatures des pieds. Tous ces faits sont inséparables; car les ligatures, elles ont été la conséquence de la commotion, qui aurait été elle-même le résultat du coup sur la nuque. Lorsque le cou a été attaché, on a attaché également les mains, on a attaché les pieds; c'est an moins ainsi que doit s'expliquer la progrès-

Digiti

sion, la génération des faits. Il n'est pas possible à mou honorable . adversaire de séparer toutes ces choses, de prendre ce qui lui convient et d'écarter ce qui le gène. Il faut affirmer les faits dans leur ensemble. Un coup a-t-il été porté? Armand s'est-il rendu coupable de cet acte de violence? S'il est l'auteur de ce fait, il est Tauteur des ligatures et de la strangulation. C'est lui qui a lié les mains, c'est lui qui a lié les pieds, c'est lui qui a étranglé Maurice Roux. Mais s'il n'a pas étraag^lé, s'il n'a pas lié les mains, s'il n'a pas lié les pieds, il est certain qu*il n'a pas porté le coup.

Vous n'avez pas osé dire que M. Armand avait étranglé Maurice Roux, et je le comprends, car vous auriez été non-seulement en contradiction avec la déclaration du jury , mais vous auriez eu à vous expliquer sur toutes ces impossibilités physiques qui ont bouleversé l'accusation, et si complètement , qu'elle a été forcée de se donner à elle-même un démenti.

Je n'ai pas voulu aborder cette partie du débat; mais j'y ramène le tribunal. 11 y a là des faits complexes qu'il est impossible de désunir. 11 y a une victime, et la voilà ; il y a là un homme qui aurait dû être condamné; il y a là un monstre et un infâme scélérat. Ce n*est pas seulement un homme qui a reçu un coup de bâton à la nuque qui vient vous demander justice, c'est encore un homme qui a été garrotté, étranglé, lié aux pieds et aux mains. 11 est impossible que toutes ces choses ne soient pas constantes. Ce sont les faits de M. Armand, ou ce sont les faits de Maurice Roux. Voilà la victime, ou voilà l'imposteur.

Il fallait donc envisager les faits dans leur ensemble. Il fallait se demander comment le coup avait été porté, comment les ligatures, comment la strangulation avaient été opérées, et, en s*appuyant sur tous ces faits, en tirer des conséquences contre M. Armand. Mais mon honorable adversaire a bien vite reconnu qu'il se mettrait par là en contradiction avec la déclaration du jury, et que c'était vous demander de la reviser. Je comprends parfaitement que mon honorable adversaire n'ait pas voulu être si logique. Mais alors il combat dans l'arène, complètement dépourvu de cuirasse, ou du moins il n'en a qu'une bien légère, celle que lui fournit la main intéressée de son client; il est forcé pour combattre de s'enfermer dans la déclaration de Maurice Roux. Mais cette déclaration, il ne peut pas la scinder; il faut qu'il l'accepte telle qu'elle a été faite.

Maurice Roux a été entendu plusieurs fois; il a varié dans ses interrogatoires; mais il y a des circonstances sur lesquelles ses déclarations sont uniformes. Or, il n'a jamais dit que ces ligatures eussent été faites sur sa personne par une autre main que celle de M. Armand. Dans sa première déclaration, il explique qu'il s'est senti lié par

19 JANVIER f865. 289

M. Armand, qu'il a été abattu, que M. Armand s*est livré sur lui à des actes de strangulation, de ligature des pieds et des mains. — Dans sa seconde et sa troisième déclaration, Maurice Roux dit qu*il a été alourdi; qu'on s'est livré sur sa personne à des actes extraordinaires, qu'il s'est ensuite senti étranglé et lié. — Dans son interrogatoire devant la cour d'assises, il a dit qu'Armand s'était précipité snr lui, et pour me servir de son expression, qu'il lui avBit jonché le cadavre.

Voilà la procédure. Il n'est pas permis d'isoler la déclaration de votre client; il n'est pas permis de prétendre qu'Armand n'aurait porté qu'un coup à son domestique : Armand a voulu le tuer, ou Armand ne lui a rien foit. Armand ne s'est pas borné à lui asséner un violent coup de bûche sur la nuque : Armand a cherché à l'étrangler, et lui a lié les mains et les pieds ; et ce sont tous ces faits complexes qui justifient Armand, précisément parce qu'ils lui ont été imputés devant la cour d'assises, et parce qu'ils sont solidaires. On n'a étranglé Roux que parce qu'on lui a asséné un coup sur la tête; on ne lui a attaché les pieds que parce qu'on lui a Hé les mains ; et par cela seul qu'on n'a pas commis ces derniers actes de violence, on n'a pas commis le premier. Et c'est ainsi que mon honorable adversaire, n'ayant présenté qu'une face de la question, a eu le malheur d'être en contradiction avec la déclaration du jury. Mais s'il avait voulu l'envisager dans son intégrité, il aurait été dans la nécessité, pour justifier son apparence de préjudice, de reprendre la totalité du réquisitoire de M. le procureur général, et de ne faire grâce à Armand d'aucune des incriminations qu'on y rencontre. C'est-à-dire, messieurs, que la demande qui vous est soumise, c'est tout simplement l'arrêt du 25 mars 1864 à remettre en lumière, moins ce mot qui avait singulièrement offensé la conscience publique, le mot nudadroUemetU, mais qui était une sorte d'hommage indirect rendu au principe de la loi, et que mon honorable adversaire vous convie d'effacer. Si vous l'en croyez, et si ses conclusions doivent être admises, il faut que de votre main vous déchiriez le verdict du jury et que vous écriviez : Armand est condamné à 60,000 francs de dommagefr-intérêts, parce qu'il a volontairement porté à son domestique un coup qui a été suivi des actes les plus criminels.

Ramenée à ces termes, la cause était jugée; il n'y avait qu'à rapprocher l'arrêt de la cour de cassation du verdict du jury, pour démontrer le peu de fondement de la demande de Roux.

Vous m'excuserez si je suis entré dans ces détails nécessaires; mais

il fallait établir les principes légaux « il fallait venger la loi, rétablir

la vérité, et dès lors votre bienveillance m'était, à tous ces points de

vue, acquise. Je la sollicite encore, messieurs, car, malgré mon désir,

ma tâche n'est pas terminée; et comme, en définitive, il s*agiL ici moins de la vérité juridique que de la vérité morale; comme tous ici nous sommes impatients de ia saisir, nous de la démontrer, vous de la proclamer; comme vous avez une mission considérable à reoiplir, celle d'éclairer, et, s'il est possible, de faire jaillir la lumière, vous me permettrez de répondre rapidement à la partie de la discussion de fait de mon honorable adversaire, et de vous démontrer, non pas qu'Armand est innocent, mais qu'il est dès à présent établi par les preuves les plus flagrantes, les plus formelles, les plus victorieuses, que vous êtes en face d'un homme qui a* égaré la justice par les plus odieux mensonges, par les plus criminels calculs, par les plus basses spéculations, et que vous pouvez, messieurs, suivant la voie qui vous a été ouverte par M. le premier président de la cour d'Aix, montrer à tous ceux qui ont soif de la justice de quel côté doit pencher la balance.

Si les débats qui se sont déroulés devant la cour d'assises d'Aix étaient connus de vous, je pourrais être bien bref dans cette partie de ma tâche, et me borner à résumer les documents que votre mémoire vous rappellerait en entier. Malheureusement, il n'en est pas ainsi, et je me trouve placé entre ce double écueil, de trop dire, ou de ne pas assez dire. Toutefois, comme il m'est impossible de vous retenir trop longtemps dans cette enceinte, je dois me borner, et j'espère que les courtes citations que j'emprunterai à la procédure pourront complètement satisfaire vos consciences et préparer les démonstrations auxquelles je dois me livrer.

Avant d'aller plus loin, je constaterai que le terrain de ia discussion s'est rétréci. On veut bien concéder, comme l'a fait M. le procureur général, que M. Armand n'a pas eu tout d'abord le dessein de tuer son domestique; qu'emporté par la chaleur du sang, par la vivacité de son caractère, n'ayant pu se maîtriser lui-même, il aurait atteint d'un violent coup son domestique, mais que les dernières violences n'auraient été que la conséquence de la première ; qu'elles n'étaient pas préméditées ou n'auraient pas eu pour but de donner la mort. Et, pour rendre vraisemblable une pareille accusation, mon honorable adversaire a beaucoup insisté sur certaines parties de la procédure, desquelles il entendait tirer la preuve qu'en effet M. Armand s'était signalé depuis longtemps par la violence et la brutalité de ses habitudes.

L'embarras que j'éprouvais tout à l'heure a été partagé, je le comprends, par mon honorable adversaire, dans l'étude consciencieuse à laquelle il s'est livré. Il était impossible de tout résumer, de tout dire, et il a dû choisir; il n'a pas eu la main aussi impartiale que je l'aurais désiré. Mais enfin il se trouvait en face de contradictions, et

je comprends qu*il ait cherché à compléter ses renseignements à sa manière.

Eh bien, j'ose affirmer, cette partie des débats en main, que Tenquéte à laquelle on s'était livré avec une patience minutieuse s'est complètement évanouie; qu'il n'en est rien resté ou à peu près rien; qu'une foule de témoins sont venus déposer, non-seulement de rhonorabilité commerciale d'Armand, dont mon adversaire faisait hier un éloge tant soit peu dérisoire, mais encore et surtout de l'excellence de son cœur, de la générosité de ses sentiments, de ses sympathies affectueuses, de ses mœurs douces et bienveillantes : tout cela, j'en conviens, coloré par le feu méridional. Le soleil est si beau dans ce pays, que quelquefois , peut-être, il pénètre un peu trop les habitants de ses rayons. Armand a donc son rayon de soleil; sa vivacité est grande; et, s'il m'était permis de vous le faire connaître comme je le connais moi-même, je vous dirais qu'avec tout cela, il y a en loi les sentiments d'une inflexible droiture qu'il s'applique d'abord à lui-même, mais dont il veut faire un niveau sous lequel l'humanité tout entière doit se baisser. L'humanité s'y refuse quelquefois; elle a ses caprices, alors surtout qu'on cherche ce type parmi des travailleurs qui aiment à réaliser un bon salaire avec le moins d'ouvrage possible. Et malheureusement Armand s'est trouvé en relation avec beaucoup de personnes de ce genre.

J'ai dit qu'il avait foit opérer un défrichement; pour cela, il a eu recours à de nombreux ouvriers accourus de tous les points de la localité, qn'on mettait à la besogne, mais dont il était assez difficile de contrôler le travail. Or, M. Armand aime que le travail s'exécute. 11 a un ennemi, j'en conviens, et il lui a déclaré une guerre qui explique son succès : cet ennemi, c'est la paresse. Il ne la souffre pas près de lui ; il est impitoyable vis-à-vis d'elle, même quand il la rencontre sous la bure. J'en suis bien fâché pour lui; mais toujours est-il qu'il ne l'excuse pas et qu'il lui dit son fait. Quelquefois la paresse se fâche, et de là des querelles de la nature de celles dont vous a entretenu l'instruction. Mais est-il donc extraordinaire que, parmi quatre à cinq mille ouvriers qui se sont succédé dans les exploitations agricoles de M. Armand, il s'en soit rencontré une dizaine qui aient montré des dispositions récalcitrantes, et qui, par suite, aient eu à souffrir des justes exigences de leur maître? Ce sont ces dix personnes tout au plus qui ont fait entendre quelques plaintes ; mais quand ces plaintes se sont produites devant la cour d'Aix, elles se sont réduites à néant, et Ton a vu que M. Armand s'est montré, vis-à-vis de ces hommes, patient quelquefois jusqu'à l'excès.

Cependant, dit mon honorable adversaire, chez M. Armand, cette patience dont je fais l'éloge, elle se traduit par des violences corpo-

relies, par des coaps de bâton ; et il vous a montré un de ces ouvriers, le sieur Blanc, qui aurait été Tobjet d'une voie de fait de la part de M. Armand : celui-ci lui aurait donné un coup de canne sur la tête.

À ce sujet, mon honorable adversaire n*a mis sous vos yeux que quelques dépositions; il ne pouvait pas les reproduire toutes; peutêtre, cependant, aurait-il dû aller plus loin dans la lecture de ces Causes célèbres. S*il eût tourné quelques feuillets, il aurait trouvé Pexplication de ce fait qu'il présentait comme si accablant pour M. Armand, et que d'autres témoig^nag^es ont tout à fait détruit.

Le sieur Blanc, en effet, était un valet employé à la campag^ne d'Armand. Il a été frappé par Armand, cela est vrai; le sang a coulé, je suis forcé de le reconnaître. Mais ce que mon honorable adversaire n'a pas dit au tribunal, c'est que ce Blanc a été ici l'agresseur. M. Armand venait après une assez longue absence visiter ses terres. Il entre dans une grange, et voit une charrette de foin qui n*était pas déchargée; et à côté de cette charrette, la paresse, sous la forme de Blanc, qui se trouvait nonchalamment couché près d'une crèche, alors qu'il aurait dû accomplir son travail. M. Armand en fait l'observation. Là-dessus, l'ouvrier, qui était un jeune homme vigoureux et fort, se lève, se jette sur M. Armand, le saisit à la gorge. La chemise, le gilet de flanelle de M. Armand cèdent; ils sont entièrement déchirés. Sur quoi, M. Armand repousse l'agression par la force. Il avait une canne à la main, non plombée; il en frappe celui qui venait de le saisir; de là cette blessure à la tète dont on vous a parlé. Qu'y a-t-illà d'extraordinaire, et comment peut-on voir dans ce fait si naturel la preuve d'une violence habituelle? Il en a été déposé devant la cour d'Aix, par un témoin déjà entendu dans l'instruction, le sieur Verdier. Voici ce qu'il raconte :

Yerdier (Paulin), propriétaire à Montpellier. Il y a cinq ou six ans, se trouvant à la campa^^ne de M. Armand, il entrait avec lui dans Técarie quand un domestique se présenta d'un air insolent et dit à M. Armand c Faites-moi mon compte. — Je ne paye pas ici, répondit M. Armand venez à Montpellier dimanche, et on vous payera. > Le domestique se jeta alors sur M. Armand et lui déchira sa chemise. Le témoin voulut les séparer; mais il reçut lui«mème un coup sur le nez, et comme il s'était retourné, il ne put voir si M. Armand avait répondu à l'agression du ft domestique par un coup de canne ou par un coup de poing.

On rappelle le témoin Pàrgoirb, qui maintient sa première déclaration.

M. Yerdier. Ce que dit le témoin est inexact. Je garantis qu'il n'y avait dans l'écurie qu'Armand et moi avec le domestique.

Pargoire. Ce n'est pas dans l'écurie que le coup a été porté.

Yerdier. Comment! ce n'est pas dans l'écurie que la scène a eu lieu; c'est trop fort!

M. LE premier Président, à M. Verdier. Il y a deux faits, le fait de l'écurie et le fait de la cour. — R. Nous étions seuls dans l'écurie, M. Armand et moi, après notre visite au pailler, quand le domestique est venu et s'est

jeté sur M. Armand; et c'est après que j'eus cherché & les séparer, que le coclier est venu et a emmené M. Armand. Pour moi, je suis resté auprès du domestique. Nous Tavons mené ensuite devant la porte de la cuisine; là nous l'avons lavé, puis renvoyé.

Armand^ Je prie M. le Président de demander au témoin si je ne lui ai pas dît que je voulais porter plainte contre cet individu.

Le témoin Yerdier. Évidemment, puisqu'il lui avait sauté dessus.

Voilà la scène, messieurs! Est-ce qu*elle n'est pas la plus simple du inonde, et méritait-elle ces accents tragiques dont on s*est servi vis-à-vis de M. Armand? Est-ce qu'un maître qui est ainsi saisi par les cheveux et au cou, par un valet qui menace de Tétrangler, et qui se porte à des violences contre sa personne, n*a pas le droit de se défendre? Est-ce que l'agression ne mérite pas d'être repoussée par la force? M. Armand porte une canne ; tous les propriétaires peuvent en avoir une, c'est tout simple; il en a frappé son domestique, le coup a porté sur la tète, le cuir chevelu a été légèrement entamé. Mais Blanc s'est si bien senti dans son tort, que non-seulement il n'a pas porté plainte, mais qu'il a sollicité la faveur de n*étre pas poursuivi ; et en effet, grâce à la mansuétude de M. Armand, aucune plainte n'a été déposée contre lui.

M. Armand est ainsi fait : vif, impétueux; mais aussitôt ce premier mouvement passé, il n'y pense plus. Voilà pourquoi il n'a pas poursuivi Blanc. Et, si vous voulez bien connaître quel était véritablement son caractère vis-à-vis de ses ouvriers, interrogez plutôt les témoins dont la situation et l'autorité ont pu vous inspirer toute sorte de confiance; M. Hilaire, par exemple, curé d'une paroisse où M. Armand a dirigé longtemps une grande exploitation industrielle» témoigne dans des termes ainsi conçus :

HaAiRB (Marie^Étienne) , curé de Flaviac. 11 connaît M. Armand depuis quatorze ans. Lorsque Ta ffeiire s'ébruita dans sa paroisse, il crut qulls'agissait d*un homonyme. A ses yeux, moralement et physiquement, M. Armand ëlait incapable de commettre un semblable attentat. Il connaît son caractère; il est vif, mais bon. Il pourrait citer mille exemples de son bon cœur. Arrivait-il qu'une femme, étant obligée de nourrir son enfant, ne pût travailler : k Mettez votre enfant en nourrice, disait-il, et si votre salaire ne vous suffit pas, je suppléerai de ma poche. > Combien de personnes connaît le témoin à qui M. Armand a rendu de grands services! C'est une belle àme ! mon ministère m'a permis de l'apprécier.

11 a occupé de quatre-vingt-dix à cent dix ouvriers; je n'ai jamais entendu dire qu'il se soit livré, vis-à-vis d'aucun d'eux, à la moindre violence, à la moindre voie de hït; et cependant, on le sait, dans les petits villages les cancans ne chôment pas. Quant à sa moralité, elle est au-dessus de tout soupçon.

11 n'est pas orgueilleux, comme on le dit. Il s'est toigours montré simple et bon avec tous les paysans de sa paroisse. A l'église, il n'a jamais voulu de place réservée; il se mettait près de la première bonne femme venue.

Digiti

On a souvent parlé au témoin de cette affaire, et jamais il n'a rien entendu dire contre Armand. C'est tout autre chose de Roux. On a fait devant lui le pari (il regrette de n'avoir pas pris les noms des parieurs, mais il ne croyait pas être appelé & déposer) que Maurice Roux recommencerait à Aix la scène et la comédie de Montpellier.

Ainsi, messieurs, voilà le pasteur de la paroisse : il connaît à merveille les antécédents et le caractère de M. Armand, et il vient déposer dans des termes qui doivent certes rassurer vos consciences. L'autorité de ce témoin peut-elle être détruite par cette tourbe de gens sans aveu qui sont venus à la cour d'assises d'Aix, les uns comblés des bienfaits de M. Armand, et donnant ainsi le spectacle de la plus noire ingratitude, les autres, un Touchât, menteur, ayant subi des condamnations criminelles pour vol; un Gervais, sans domicile, ne pouvant dire d'où il était venu, n'ayant jamais été au service de M. Armand, ainsi que l'atteste son livret produit devant la cour d'assises, par conséquent inconnu de ce maître, qui ne l'avait jamais vu, menaçant de le poursuivre; puis, après les débats, se retirant dans l'ombre d'où il était sorti?

J'ai là des témoignages nombreux, pris à l'audience même, d'où il résulte que M. Armand a conservé à son service, pendant de longues années, bon nombre d'ouvriers et de serviteurs, lesquels sont venus rendre justice, non-seulement à son honnêteté et à sa droiture excessives, mais encore à sa bonté vis-à-vis d*eux.

Ainsi, voici un témoin nommé Lafont, un cocher qui est resté pendant deux ans au service de M. Armand et qui ne l'a quitté que parce que, marié et devenu père, il n'a pas voulu se séparer de sa famille. Il est arrivé, un jour qu'il ne conduisait pas les chevaux au gré de M. Armand, que celui-ci en fit l'observation à son cocher, qui, s'en trouvant offensé, offrit de lui remettre les guides. Mais quant à ce cocher jeté en bas du cabriolet, et laissé étendu dans la poussière, ce sont des souvenirs classiques de mon adversaire. Il a vu Hippolyte traîné par ses chevaux, fuyant le moastre qui allait les dévorer. Non, messieurs, on a gagné tout simplement les portes de Montpellier.

Je ne veux pas mettre sous les yeux du tribunal les déclarations de tous les témoins qui sont venus à l'envi déclarer que si, en effet, M. Armand était vif, emporté, il était en même temps un modèle de générosité, qu'il venait au secours de toutes les infortunes. Mais, messieurs, pour vous mettre à même de mieux apprécier son caractère, de le connaître tel qu'il est, permettez-moi de mettre sous vos yeux quelques-unes de ces déclarations, et de vous dire, comme nous l'avons dit déjà, Lachaud et moi, devant la cour d'Aix, que nous ne savons pas un homme qui puisse subir pareille épreuve et en sortir triomphant comme M. Armand, dans la vie duquel on a fouillé en vain pour y rencontrer non-seulement une tache de déshonneur, mais

quoi que ce soit gui puisse lui être reproché, et qui, au jour de cette humiliation souveraine, a trouvé plus de cent personnes pour venir déposer en sa faveur, non pas en termes vagues et nébuleux, mais en prenant fait et cause pour lui, en apportant leurs confidences aux pieds de la cour, pour lui montrer, pour lui faire juger quelle était rexcellence de ses sentiments.

Barre (Adrien), avocat, ancien avoué au tribunal civil de Montpellier.

Il connaît M. Armand depuis vingt ans; il a été mêlé à toutes ses affaires et à celles de sa famille. Ses relations intimes avec M. Armand datent surtout de l'époque où, par la mort de M. Armand oncle, la société existant entre les deux oncles et le neveu s'est trouvée dissoute. En possession de la confiance du défunt, c'est lui, M. Barre, qui a été chargé de la rédac^ tion de son testament. Ce fut , à proprement parler, plutôt un pacte de famille qu'un testament ordinaire. L'oncle avait pour le neveu toute l'affection d'un père; il en avait d'ailleurs rempli envers lui toutes les obligations. Le neveu, de son côté, avait été la cheville ouvrière de la maison, et c'est à son intelligence, à son activité, qu'elle était surtout redevable de sa grande prospérité. De là, quand l'oncle vint à tomber malade, une lutte de reconnaissance entre celui-ci, qui voulait laisser à son neveu un legs assez important, et le neveu, qui ne voulait rien recevoir, satisfait qu'il était de la position que son oncle l'avait aidé à conquérir. La lutte avait lieu en famille, en présence de la femme du testateur. Le neveu résista longtemps; il loi fallut céder quand l'état du malade s'aggrava. Et comment le fit-il? En n'acceptant que le simple legs de la jouissance à vie de l'habitation du second étage de la maison que son oncle venait de faire bâtir, et qu'il donnait par son testament à M. Camille Armand, son fils. Mai9 l'acceptation de ce legs si modeste était encore une preuve des sentiments qui animaient l'oncle et le neveu ; la pensée du mourant était d'assurer par là à ses enfants la continuation facile de la bienveillante protection que son neveu leur avait toujours témoignée en es considérant comme les siens.

Tout ceci est bien touchant, n'est-ce pas? c'est un peu éloigné de nos mœurs. Mais il faudrait avoir entendu ce débat de générosité entre Toncle et le neveu ! En scène, un pareil combat serait sifflé peut-être par quelques sceptiques; mais pour les gens de cœur, ils n*ont pas assez d'applaudissements à lui donner.

Chose singulière, et qui témoignait de la profonde reconnaissance de l'oncle pour le neveu, il était prévu par le testament même que si, au moment du mariage de M. Camille Armand fils, l'habitation du premier étage sur le devant, jusqu'alors commune entre la mère et le fils, venait à cesser, madame Armand mère, que son mari aimait cependant beaucoup, irait habiter le deuxième étage du corps de logis sur le derrière, tandis que M. Armand neveu continuerait, lui, d'occuper l'appartement du même étage sur le devant.

Son oncle lui a légué cet appartement ; il se fait un plaisir d'en jouir, parce que là il vit au milieu de la famille de cet oncle qui Taffectionnait; mais il ne se croit pas quitte en exerçant son droit, et il paye régulièrement à Camille le prix de ce legs. Écoutez M . Barre :

L'oncle mourut. Que fit alors M. Armand neveu? il pria le témoin de rédiger une clause, qui fut plus tard inscrite sur ses livres, par laquelle, chaque année, il portait au crédit du compte de M. Camille Armand une somme de 1,000 &ancs. Ainsi, en apparence, la volonté de l'oncle était respectée, son legs était accepté, et sans pourtant en bénéficier, le neveu témoignait de sa reconnaissance pour le testateur.

Pour un homme qui, au moindre mot, assomme les gens, ce sont là des sentiments de délicatesse qui ne se rencontrent pas souvent chez ceux qui les respectent. Et , sachant à merveille que la violence et la méchanceté s'allient mal avec la droiture , avec la générosité, avec tous ces nobles sentiments du cœur qui font la véritable grandeur de Thomme, je dis que M. Armand a été Tobjet d'indignes calomnies de la part de ceux qui Font accusé, et que ceux qui sont venus déposer contre lui ne le connaissaient pas ou le connaissaient mal.

Voulez-vous d'autres dépositions?... Un honorable négociant de Lyon, M. Girodon, dit :

GiRODON {Adolphe), négociant & Lyon.

Il ne sait rien de l'affaire criminelle , mais il a quelques mots à dire sur le caractère d'Armand. Pendant de longues aimées, ajouta-t-il, ma maison a fait des affaires importantes avec M. Armand, qui, comme fileur-moulinier , nous envoyait des marchandises. Entre les fileurs et les négociants, il y a toujours de petits conflits; nous avons passé par ces épreuves, et je dois dire que si nos contestations se sont toujours terminées promptement, c'est par le fait de M. Armand. 11 est très-vif de caractère, mais il revient très-promptement.

Dans nos contestations, c'était nous qui faisions des réclamations à M. Armand. Il les discutait avec beaucoup de courtoisie, et, s'il voyait que nous tenions bon, il proposait des conditions qui terminaient le débat.

Un jour, il n'en fut pas ainsi. Soit que les questions fussent plus délicates ou plus nombreuses, il advint que le débat s'anima par degrés, et que nous arrivâmes à des mots aigres. M. Armand, s'apercevant qu'il nous avait blessés, s'arrêta tout à coup, et dit : c Nous sommes bien fous de nous faire de la peine, j'accepte toutes vos réclamations. » Le débat fut fini, et nous nous quittâmes les meilleurs amis du monde.

Voilà rhomme : il a offensé son prochain, il demande excuse; ce prochain est un ami, il ne veut pas qu'un seul nuage puisse planer un instant entre leur affection.

Mais la nuit porte conseil, et toujours bon conseil aux bonnes gens. Il lui reste un sentiment qui TafOige. Peut-être ne s'est-il pas assez réconcilié avec cet ami, et le lendemain il va sceller cette réconciliation par une réconciliation nouvelle.

Le lendemain, au moment où nous le croyions sur la route de Montpellier, nous le vîmes entrer chez nous. Que nous voulait-il? Bien peu de chose, je vous prie de le retenir. M. Armand n'avait pas voulu quitter Lyon sans nous serrer la main et s'assurer que la scène de la veille n'avait

Digiti

laissé aucun souvenir irritant dans nos esprits. J*ai été en relation avec bien des hommes, mais je n*ai jamais rencontré de rapports aussi excellents et aussi agréables que ceux que j'ai eus avec M. Armand.

Et c*est là celai qa*on vous représente comme un homme dur, cruel envers ses domestiques ; c*est là celui à qui Ton reproche de se livrer à leur égard à toutes sortes de violences!

Mais si vous voulez connaître plus intimement encore M. Armand, écoutez cette déposition d'une femme pleine de sens et de cœur, madame Twead, qui a longtemps vécu familièrement avec M. et madame Armand :

Madame Twead (Charlotte-Suzanne)^ professeur de langues modernes. — Elle demeure depuis onze ans dans la maison de M. Armand. Elle entendait souvent le domestique de M. Armand chanter en pansant son cheval, et elle avait remarqué qu'il s'acquittait de son travail avec soin.

Deux ou trois jours avant l'événement, il cessa de chanter, d'où le témoin conclut qu'il était enrhumé ou qu'il devait avoir une grande tristesse.

Le témoin rapporte qu'un antre domestique, nommé Antoine, avait eu l'occasion de lui parler de M. Armand, c Oh! monsieur est bien bon, m'a-t-il dit un jour. Il lui arrive bien quelquefois pour une bêtise de me dire des gros mots, mais nous ne sommes pas arrivés à l'octroi que tout est passé, et il plaisante avec nous. « Ce domestique a été très-bien soigné pendant une longue maladie qu'il a faite chez M. Armand, qui montait souvent jusqu'au quatrième étage pour s'informer de lui , et madame Armand avait fait venir une sœur de charité pour le veiller.

Quant au caractère de M. Armand, le témoin le croit trop vif, trop prompt, pour rien faire avec préméditation : chez lui, tout est spontané.

Le témoin a entendu dire par Camille Armand, son propriétaire, que s'il avait de bonnes qualités, il les devait à son cousin, qui n'avait jamais cessé de s'occuper de lui depuis son enfonce.

Le témoin termine ainsi : c Pour ce qui est de madame Armand , je la crois si bien née, que lors même qu'elle aurait eu un mari méchant, elle lui aurait toujours témoigné le dévouement et le respect que l'on doit à un mari. Elle est tellement esclave de ses devoirs, qu'elle n'aurait jamais manqué de l'entourer de soins et de respect; mais pour avoir montré un amour aussi héroïque que celui dont elle a fait preuve tout cet hiver, il fallait que son mari ne fût pas en effet méchant, t

Ah! que cette appréciation de la vieille dame est douce au cœur! Il appartenait à la délicatesse d'une femme de justifier M. Armand par ramonr de la sienne.

Je vous ai fait suffisamment comprendre que M. Armand est honnête, qu'il est bon, et qu'il ne mérite pas les détestables incriminations qui ont été dirigées contre lui.

Quant à Maurice Roux, qu'en dirai-je? C'est la plaidoirie de mon honorable adversaire qui me force de faire un parallèle entre cet homme et Armand. C'est avec une grande tristesse que je m'y résigne. Que peut-il y avoir de commun entre ces deux hommes?

Quel lien peut les unir, si ce n'est la circonstance fatale qui les a passagèrement rapprochés, et qui a été une source de calamités et de désespoir pour la famille Armand?

Roux non-seulement est né dans d*autres conditions que M. Armand, mais il a de tout autres sentiments; il a perdu le respect de soi-même, la dig^nité de son âme, le culte de ses devoirs et toutes ces qualités saintes que nous honorons sous la bure comme sous la broderie et les dentelles, et qui font véritablement la créature grande et forte, non-seulement aux yeux de Dieu, mais aux yeux de ses semblables. Mais est-ce à dire que, parce qu'un homme est né dans une condition humble, il doive oublier toute moralité? Est-ce à dire que nous devrons passer condamnation sur ces défauts et lui montrer je ne sais quelle insouciante indulgence, qui, équivalant à un verdict d'impunité, conduirait une classe entière de la société à la dégradation? Ce serait crime de lèse-humanité. Loin de nous de pareilles faiblesses; ce sont les mêmes règles morales qui doivent gouverner tous les hommes. Ah ! quelle que soit leur condition , la même lumière d'en haut les éclaire ; ils sortent tous de la même origine, et, après avoir suivi des routes diverses dans ce monde passager, ils doivent tous se confondre dans le sein du Dieu immortel.

Il ne faut donc pas dire que Roux, par cela seul qu'il est pauvre, doit être jugé différemment que M. Armand : rien de moins, rien de plus. Or, qu'a-t-il été, Maurice Roux? Je ne veux pas rechercher tous les actes de sa vie, à Dieu ne plaise! Je prends seulement ce que m'offre la procédure. Or, elle constate que, lorsque le commisaire de police de son pays a été interrogé , il a répondu que Roux était en effet d'une honnête famille, élevé dans de bons principes et par de bons exemples. Il n'est que plus répréhensible , s'il n'a suivi aucune de ces traditions. Son père était un travailleur modeste ; lui, il n'avait pas atteint l'âge de dix-huit ans , qu'il se livrait à des habitudes de paresse et de débauche*; vaniteux à l'excès , cherchant à faire figure dans le monde par les plus détestables moyens, il avait déjà affligé la vieillesse de son père, et pour me servir d'une expression triviale, mais énergique, du commissaire de police, il avait fait de telles fredaines, qu'il avait été dans l'obligation de quitter le pays en y laissant des dettes.

Il entre en service, et mon honorable adversaire triomphe du certificat qui lui a été donné par un de ses maîtres que «l'on appelle M. Lamartine-Madier (il ne faut pas confondre avec M. de Lamartine). M. Madier, se disant de Lamartine, qui pendant neuf années à eu Maurice Roux à son service, s'en est montré satisfait, et lui a donné de bons certificats; il parait même être avec son domestique dans une correspondance familière dont je ne veux pas rechercher

l'intérêt, ce n*est pas ma cause; seulement, messieurs, il m'appartient de dire, avec les documents du procès, que ce M. Madier de Lamartine n'est pas une très-excellente caution : c'est un maître indulgent à l'excès, et vous allez en juger. Il a en effet , devant la cour d'assises â*Aix, donné sur Maurice Roux d'excellents renseignements; mais on lui demande quelle est sa moralité. Maurice Roux a séduit la femme de chambre d'une de ses parentes. Eh bien, M. Madier de Lamartine trouve cela tout naturel, très-agréable ; il ne s'en préoccupe pas. [Sourires dans l'auditoire,) Voici ce qu'il se contente de dire : u Gardez, si vous voulez, votre fille de chambre; quant à moi, je suis content de mon cocher, et je ne le renverrai pas. » Il en est toujours content. A la bonne heure! C'était, comme on l'a très-bien dit, un maître commode, d'autant plus qu'il tolérait de la part de Maurice Roux des absences qui se prolongeaient quelquefois toute la nuit. On lui a posé des questions; on lui a demandé : « Pourquoi et comment Maurice Roux a-t-il quitté votre service? — Parce qu'il voulait se marier », répondit-il. Il déclare ensuite que son domestique s'absentait quelquefois le soir, qu'il ne se gênait pas pour prendre le cheval de son maître et aller à la ville; mais, dit-il, je le tolérais. Il ajoute que Maurice Roux allait à l'hôtel, au même hôtel que son maître. Le tribunal comprend bien sans que je m'explique davantage; cette question de logement est délicate. Je continue à lire :

M« Lachaud. Je dois cependant faire connaître à MM. les jurés que le témoin, dans sa déclaration écrite, a dit s'être adressé au commissaire de police au svyet des absences de nuit de son domestique, et que le fait lui avait été confirmé par le commissaire de police, qui avait même ajouté qu'on avait dressé contre Roux un procès-verbal, et qu'il avait été traduit en police pour s'être trouvé au café à des heures indues.

M. DE Lamartine. Je suis étonné de cette déposition.

M" Lachaud. C'est vous qui l'avez signée.

Le témoin. J'ai dû considérer le fait comme bien léger, puisque je n'ai pas renvoyé mon domestique.

Ainsi, voilà un maître dont le domestique découche, dont le domestique est condamné par la tribunal de simple police pour tapage nocturne, et le maître considère ce fait comme si léger, qu'après l'avoir consigné dans sa déposition écrite, il ne le reproduit pas dans la déposition orale, et quand on le lui rappelle, il trouve que ce n'est que bagatelle.

Un domestique qui découche, bagatelle! Comment! nous en sommes là ! nous n'exigerions pas de nos gens la moralité dont nous leur devons l'exemple! Ils sont investis de notre confiance, ils font pour ainsi dire partie de notre famille, ils sont en contact avec ce qae nous avons de plus respectable et de plus cher, avec nos femmes

et nos enfants; et nous souffrirons qa*ils découchent! et nous souffrirons qu*ils se livrent au jeu, à la débauche ! et quand on nous parlera de leurs galanteries et des périls qu'ils peuvent faire courir à dManocentes et malheureuses jeunes filles , nous répondrons comme M. Madier : « Gardez vos femmes de chambre! » Si mon honorable adversaire n*a pas pour son client d'autre caution que celle de M. Madier de Lamartine, je crois pouvoir lui déclarer qu'elle est trop frivole pour que j'aie à m'y arrêter davantage.

Mais nous avons d'autres témoins, ceux-là plus sévères et meilleurs appréciateurs des qualités de leurs domestiques. Voici un honorable magistrat, un juge près le tribunal d'Alais, chez lequel Maurice Roux a été en condition; c'est M. Duplessis. Eh bien, en très-peu de mots, il va nous dire son opinion sur Maurice Roux. J'emprunte ceci à la procédure écrite, à laquelle j'accorde un peu plus d'autorité qu'au compte rendu que je mettais tout à l'heure sous les yeux du tribunal.

M. Duplessis dit :

c Je pris à mon service, comme cocher, Maurice Roux, au mois de mai 1861, et je ne l'ai renvoyé qu'au mois de décembre 1862. Pendant la première année, avant de m'en débarrasser, j'appris qu'il était joueur, coureur de filles, menteur, et qu'il découchait assez souvent. «

Sur quoi M. Duplessis, qui ne professe pas les mêmes opinions que M. Madier de Lamartine, croit de son devoir de donner congé à son domestique; et en effet il le renvoie. Mais voici ce dont il s'aperçut :

c Plus tard j'ai reconnu qu'il avait bu une certaine quantité de mon vin, et qu'il avait disparu de mon cabinet certains petits objets mobiliers que lui seul peut avoir pris. Je n'ai pas cherché à me procurer la preuve de ces vols. «

Et non-seulement Maurice Roux a fait disparaître de chez M. Duplessis divers objets mobiliers qui n'ont pu être enlevés que par lui, mais M. Duplessis a déposé que, lorsque Maurice Roux s'était retiré, on lui avait apporté différentes notes de fournisseurs et de gens qui n'avaient pas été payés , et qu'il avait été dans la nécessité de solder après le départ de son domestique.

Ainsi, voilà la moralité de cet homme, c'est un magistrat qui le dit : il est joueur, menteur, voleur et coureur de filles.

Il est en relation avec une fille, Lucie Abraham ; il dit qu'il veut l'épouser. On lui rapporte que cette fille a vécu dans le désordre, et cet homme a l'imprudence de dire : « Je sais toutes ces choses; mais il y aura un repas de fiançailles : j'irai m'asseoir à côté de cette fille pour prendre ma part au festin, et après je la planterai là. »

Que M. Duplessis ait chassé Maurice Roux, je le comprends à merveille, car vous voyez ce qu'il est : c'est un homme couvert de dettes.

qui veut vivre au-dessus de sa condition, et qui tentera pour cela tous les moyens possibles, même les plus criminels; c'est un homme qui séduit des femmes de chambre, et vous allez voir ce qu'il en fait. Voici la déposition de M. Sisteron, au service duquel était Philomène Dessert :

« M. SisTsaoN, banquier & Pont- Saint-Esprit. J'avais à mon service, depuis neuf mois, la fille Philomène Dessert, lorsqu'au moment Toù on s*y attendait le moins, cette fille accoucha et donna la mort à son enfant. Il était de notoriété que cet enfant était de Maurice Roux, et comme cette fille m'avait été vivement recommandée, que d'un autre côté j'avais entendu dire peu de bien de Maurice Roux, je fis tous mes efforts pour rompre leurs relations.

ft M* LâCHAUD. N'est-il pas établi dans le pays que Maurice Roux prenait tout l'argent de cette fille et le dépensait pour ses plaisirs?

ft it. Cet homme exerçait sur elle une grande influence. Les réclamations d'une nuée de créanciers et de fournisseurs qui survinrent, après que je l'eus mise à la porte, à la suite du malheur qui lui était arrivé, m'apprirent que cette fille faisait des comptes, et gardait l'argent que je lui donnais chaque jour pour les dépenses de la maison. Gela me parut louche, je cherchai l'explication de cette conduite, et je sus que Maurice lui soutirait tout son argent.

c Je dois ^' ou ter que cette fille lui ayant écrit à ce moment de venir à son secours, on raconte qu'il aurait eu l'inhumanité de lui répondre par un refus. »

Le voilà, celui qui se porte accusateur contre Armand! voilà le résultat de ses ignobles débauches ! 11 séduit des femmes de chambre et les rend mères, et il leur soutire leur argent. Il vit de ses voluptés. Après les avoir trompées, il les dépouille et les précipite dans la corruption et dans le crime : car c'est Philomène Dessert qui le déclare; abandonnée par ce scélérat de bas étage qui se rit des souffrances de cette malheureuse, comme il se rit de ses propres devoirs, Philomène Dessert a été réduite à cette extrémité horrible où la faiblesse peut succomber. Elle était en face du déshonneur : elle a commis un crime , un grand crime , qu'il faut flétrir avec la loi. Mais, messieurs, notre loi, il faut le reconnaître, ne permet de rendre qu'une justice incomplète, quand, à côté de la mère coupable qui a porté la main sur son enfant, et qu'elle condamne, elle laisse impuni le séducteur qui l'a entraînée dans le mal, qui lui a pris son argent, qui Ta conduite sur les bancs de la cour d^assises, et qui rit ensuite de la condamnation de sa malheureuse victime. [Sensation profonde,)

Eh bien ! voilà ce qu'a été Roux vis-à-vis de Philomène Dessert, qu'il a perdue; car, je tous l'ai dit, elle a été condamnée. Dans son interrogatoire, réduite à confesser son crime, elle dit : « Si j'avais eu de l'argent, les choses ne se seraient pas passées ainsi; mais je suis dans un complet dénûment, j'espérais que mon séducteur Maurice

Roux me viendrait en aide... 11 n'est pas veau... C'est ce qui m'a

réduite à la triste position dans laquelle je me trouve aujourd'hui. »

I D. Au lieu d*eD venir au crime dont vous vous êtes rendue coupable, vous auriez dû demander au père de votre enfant les secours nécessaires pour le garder, et vous ne seriez pas aujourd'hui inculpée du crime d'infonticide.

( R, Mon séducteur savait que j'étais enceinte et devait venir à Pont- Saint-Esprit le dimanche 26 mai. S'il fût venu et s'il m'eût apporté l'argent qui me manquait, je n'aurais certes pas pensé à me débarrasser de mon enfont; mais j'étais sans un centime, et je n'ai pas eu le courage de faire connaître ma position à mes maîtres. Maurice Roux avait promis de m'épouser. »

Et, couvert du sang de son enfant, de la condamnation de la mère, après avoir bravé impunément la justice humaine, mais non la justice de Dieu, qui permet à ma parole de marquer soA front d'infamie, cet homme a continué ses détestables exploits. Il est entré chez M. de Félix, et voici ce que M. de Félix a déclaré :

M. Faustin de Félix, propriétaire et négociant à Avignon. Il a eu Maurice Roux pour cocher, à sa sortie prétendue immédiate de chez M. de Lamartine, amenée, lui dit Roux, par des malentendus avec les domestiques. Son service, assez bon dans les commencements, se relâcha bientôt. Un jour même, il s'absenta dès neuf heures du matin et ne revint qu'à' neuf heures du soir. Interrogé sur cette absence. Roux lui répondit qu'il était allé dans la montagne, qu'il s'était endormi, et qu'il n'était revenu qu'après s'être réveillé. Madame de Félix avait eu déjà plusieurs fois à se plaindre de lui. Puis, il montrait assez de suffisance. Aussi le témoin lui régla-t-il son compte, vers le 16 ou le 17 mai. Ce jour-là, il avait reçu une lettre d'un cocher et une dépêche télégraphique , et il dit au témoin : c Monsieur ne sera pas étonné que je rentre au service de M. Lamartine; cela est bien naturel, après les dix ans que j'ai passés chez lui. >

ft Plus tard, ajoute le témoin. Roux rencontra mon homme d'affoires, et lui dit : — Si je sortais de chez M. Lamartine, monsieur voudrait-il me reprendre? — N'espérez pas rentrer à son service, lui fut-il répondu. Je dois âgouter, en terminant, qu'il résulte des confidences qu'il a feites à la cuisine, pendant son séjour chez moi, que Maurice se vantait d'avoir passé trois mois à Paris, où il avait fkit la noce, avant son entrée à la maison. Il m'avait donc menti en me disant qu'il venait de quitter M. de Lamartine. Si j'avais connu cette circonstance, je ne l'aurais certes pas pris à mon service. *

C'est après qu'il a servi ces différents maîtres que nous retrouvons Maurice Roux, sans place, à Montpellier, où il s'est pré.senté dans la maison de M. Armand; pour Iç malheur de ce dernier, il y a été admis; et là, Maurice Roux témoigne dans sa correspondance avec Lucie Abraham de sa satisfaction d'être entré dans une si bonne maison, quoique u ça demande des renseignements partout ». Mais en môme temps, fidèle à ses principes, et j'ai là, messieurs, des

lettres qui le prouvent, il se fait donner de l'argent par Lucie Abraham, qui lui en demandait :

t ...Et en même temps, dans ta lettre, il faudra y mettre un mandat de 12 francs, par le moyen que je ne fais pas grands frais; mais, tu sais, il faut manger, et le voyage est trësHsher...

t ...Je te le répète, envoie- moi 12 francs par un mandat; tu n'as qu'à aller à la poste, tu verses 12 francs, on te donnera un bulletin que tu mettras dans ta lettre. »

Toujours la même moralité ! II tire de Fargent des filles qu'il séduit. « Mais surtout, ajoute-t-il, qu'on ne sache pas que je sors de chez M. Duplessis! »

Je comprends à merveille qu'il redoutât un pareil renseignement; car M. Duplessis eût dit la vérité à Armand.

Je n'abaisserai pas les yeux du tribunal sur cette triste correspondance ; je ne veux pas rechercher, ce qui a occupé un instant les magistrats de la cour d*Aix, si réellement Lucie Abraham a été enceinte, et si ce n'est pas une seconde fois que, grâce à la conduite de Roux, un enfant a disparu : ce sont là des mystères sur lesquels je n'ai pas le droit de jeter les yeux et dont je les détourne avec horreur et dégoût; mais ce que je puis affirmer, après avoir remué toute cette fange à laquelle j'ai été dans la nécessité de toucher, c'est que nous sommes en face d'un être immonde, comme, grâce à Dieu, on en rencontre rarement, qui vit de ses débauches et de ses vices, qui emploie les plus funestes pratiques pour satisfaire ses passions, qui apparaît devant vous couvert des dépouilles de ses maîtresses qu'il a trompées, et qui porte la responsabilité de la mort d*une innocente créature et de la condamnation de sa mère. {Sensation profonde dans ^auditoire.)

Est-ce que vous trouverez dès lors étonnant que cet être se soit livré à des spéculations odieuses, sur lesquelles il me reste à appeler votre attention? Ah! il pouvait y être disposé, messieurs, par ses habitudes, par ses antécédents, et aussi par ses lectures. Pendant que M. Armand était à Paris, Maurice Roux est resté à la campagne, au milieu de cette tourbe de gens parmi lesquels nous avons rencontré Joseph Blanc, Moule, Touchât et les autres. Là, il a pu entendre parler des exigences sévères d'Armand, et c'est sur la connaissance de son caractère qu'il a fondé les bases de sa détestable entreprise, mûrie avec soin, exécutée avec une profonde et savante perversité. Mais peut-être avait-il déjà trouvé son modèle.

Mous l'avons su, et Boucharin, le régisseur, en a déposé : Roux, qui était obéissant et docile, surtout quand on ne lui commandait rien, qu'il n*avait rien à faire (et il s'acquittait merveilleusement de ce travail)» Roux se livrait, à la campagne, à de nombreuses lectures.

Il affectionnait surtout les Mémoires d'un valet de chambre, ou les MyP' tères d^un enfant trouvé. Je laisse à juger par d*autres ce que peut être cet ouvrage : c*est une œuvre romanesque, pour ne pas dire désordonnée; mais enfin, on y rencontre une scène qui est presque, je ne dirai pas la répétition, mais le programme de celle qui, plus tard, a été accomplie par Maurice Roux. En effet, nous lisons à la page 10 du tome III une aventure mystérieuse, qui a bien pu fournir à Timagination d'ailleurs maladive , de cet homme, une histoire qui plus tard lui a servi à la perpétration de son dessein.

I Au même instant, avant que j*eusse pu prévoir cette attaque, on me saisit par derrière, un mouchoir me fut appliqué sur la bouche et noué derrière la tète en guise de bâillon; puis, malgré ma résistance désespérée, je me sentis à la fois accablé de coups, poussé et presque emporté jusque dans une de ces petites rues montueuses qui, à cet endroit, débouchent sur le boulevard; le mouchoir étouffait mes cris; le grand nombre d'assaillants paralysait mes forces; cette scène fut si prompte que j'étais déjà jeté et terrassé au fond de Tallée obscure d'une maison de cette rue, avant que j'eusse pu me reconnaître. Le mouvement occasionné par cette violence fut sans doute à peine remarqué des passants, ou considéré par eux comme une de ces rixes ignobles, assez fréquentes aux abords des théâtres. Renversé sur les pavés de l'allée, criblé de coups, dont plusieurs m'ensanglantèrent le visage, ma tète porta rudement contre une pierre; le choc fut tel que je perdis à peu près connaissance. Au milieu d'une souffrance à la fois profonde et sourde, qui semblait vouloir faire éclater mon crâne, j'entendis une voix dire :

t II en a assez... allons-nous-en... voilà la sortie.» Il se passa ensuite un assez long espace de temps pendant lequel je n'eus d'autre perception que celle de douleurs très-aigués : puis, peu à peu, je repris mes sens; j'étais glacé et comme perclus; j'essayai de me relever, j'y parvins avec peine; sans savoir presque ce que je faisais, je sortis en chancelant de l'allée. La nuit était noire, la rue déserte, il tombait une neige épaisse; l'action du grand air me rappela tout à fait à moi-même. Je me souviens seulement alors clairement de l'agression dont je venais d'être victime...

e ...La température de cette cave humide et sombre était presque tiède. Lorsque, après la première nuit passée dans une sorte de torpeur du corps, de la pensée, je vis poindre la pâle lueur du matin à travers la voûte de mon réduit, j'éprouvai, chose étrange ! une sorte de jouissance à me dire : Je ne sortirai pas... de la journée, je n'aurai à m'inquiéter ni de mon pain ni d'un asile... >

Nous n'avons pas, bien entendu, à demander à MM. les romanciers la moindre fidélité aux traditions médicales ; ils sont libres de leur prose, « quidlibet audendi » ; et certes, ils en usent largement; maison peut comprendre comment, dans le cerveau de Maurice Roux, ces lignes, commentées et méditées par lui, ont pu produire un certain ravage; il a pu croire, dans son ignorance, à la possibilité d*un état léthargique qui permit d'entendre ce qui se disait autour de soi, bien que, cependant, on se trouvât plongé dans un véritable évanouissement.

Voyez quelle analogie frappante il y a entre les deux scènes : celle du romancier et celle de Fimposteur. Je puis certainement en tirer cette induction : que la scène du 7 juillet est le fait d*un imposteur, et qu^elle ne peut s'expliquer que par une comédie scélérate jouée par Maurice Roux.

J'entre dans le fait même, et, par de très-courtes observations, en rapprochant les diverses dépositions de Roux, j'espère faire passer dans votre âme la conviction qui anime la mienne.

11 a fallu, messieurs, pour cette scène du mois de juillet 1863, choisir un terrain favorable; ce terrain devait être la maison de M. Armand, car, hors de là, il était extrêmement difficile à Roux de tendre un piège à son maître. Or, dans la maison de M. Armand, quel était le lieu le plus propre à la trame que Maurice Roux allait audacieusement ourdir? C'était évidemment la cave; non que cette cave soit un lieu obscur et désert : M. le premier président nous avait engagé à en faire un plan. 11 a été exécuté en relief; on pourrait le mettre sous les yeux du tribunal, et il verrait que cette cave est parfaitement éclairée, qu'elle est divisée en plusieurs compartiments séparés par un vaste corridor. La maison de M. Armand se compose de plusieurs étages habités par vingt locataires, dont chacun a sa cave. C'est une sorte de ruche, un va-et-vient continuel que cette cave, car elle sert non-seulement à déposer le vin et le bois, mais toutes sortes de marchandises. Il y a dans la maison un épicier en gros, qui a dans cette cave un dépôt de ses marchandises, et lui ou ses garçons y descendent constamment.

Cependant, je reconnais que la cave au bois, dans laquelle Maurice Roux a été trouvé, est dans Tendroit le plus reculé de tout ce système de caves; elle est assez vaste, éclairée sur la rue par un large soupirail, et sur le corridor par une porte à claire-voie.

Maintenant, il fallait, pour rendre sa fable vraisemblable, que Maurice Roux pût indiquer pourquoi et comment il était descendu à la cave; c'était là un premier embarras, et voici ce qu'il imagine. Vous connaissez le service dont il a été chargé : il devait monter à la cuisine de l'eau et du bois; il s'était acquitté de son office vis-à-vis de la femme de chambre et de la cuisinière : il avait monté l'eau ; il avait apporté le bois nécessaire : on était au mois de juillet, il n'en fallait pas une grande quantité. Cependant, il dit dans son interrogatoire que, n'ayant pas monté assez de bois, la cuisinière lui en avait redemandé, qu'il allait en chercher sur cet ordre, et que c'est en ce moment qu'Armand serait descendu derrière lui, se serait saisi d'une bûche, et lui en aurait asséné un coup sur la nuque.

Malheureusement, Maurice Roux est ici en complète contradiction avec la cuisinière, Marie Cancanas : celle-ci déclare qu'elle a trouvé,