COUR IMPÉRIALE DE BORDEAUX

PRÉSIDENCE DE H. RAOUL DUVAL, PREMIER PRÉSIDENT AUDIENCE DU 26 JUILLET 1864

Demande en nullité d'un mariage contracté à Rome. —Appel d'un Jugement du tribunal

de Cognac.

M« Jules Favrc, avocat de M. B... père, appelant, s*est exprimé en ces termes :

Je viens, en invoquant l'autorité paternelle exercée par un père qui s'est toujours montré un modèle de dévouement héroïque, et par une mère qui est le résumé de toutes les vertus, vous demander rinfîrmatioQ d'un jugement qui a prononcé la validité d'un mariage qui fait asseoir au foyer domestique, avec Tinsulte de la révolte triomphante, le déshonneur, le désordre et le désespoir.

Ce mariage contracté à Rome, et qui unit un jeune homme dont la raison est profondément troublée à une étrangère dont le passé est plus qu'équivoque, ce mariage, entouré des circonstances les plus étranges et les plus douloureuses, met en lumière la déplorable facilité avec laquelle, sous le voile de la religion qu'elles profanent, de coupables intrigues peuvent se nouer dans les sacristies de la ville éternelle, pour imposer aux familles épouvantées de honteuses spéculations matrimoniales.

Heureusement pour la dignité des mœurs, pour la sécurité publique, la loi française ne tolère pas de semblables excès. Indulgente et sage, elle ne s'arme pas de rigueurs exagérées contre Tenlratuement des passions ; libérale et réservée, elle ne touche à la conscience que pour en maintenir les franchises; et faisant du mariage la base des familles et de l'État, elle refuse ce nom auguste et les prérogatives qui en découlent à un vain simulacre accompli dans l'ombre, après avoir été préparé par la ruse, et portant une égale atteinte à la liberté du consentement, à la police de TÉtat, aux droits du père et à la constitution sacrée de la famille.

Ce sont ces considérations élevées qui intéressent ce débat. En lisant le jugement de première instance , on pourrait croire qu'elles

ont échappé aux magistrats; on admire le soin avec lequel ils se sont efforcés de peser et de résoudre toutes les questions, leur recherche minutieuse des détails, leurs consciencieux scrupules; mais on ne découvre pas la préoccupation et le souci de ces principes de premier ordre qui cependant se présentaient naturellement à leurs méditations.

Or, vous jugerez, messieurs, si dans cette affaire il ne fallait pas assigner à ces considérations un rang privilégié, si jamais cause mit plus nettement en relief les empiétements d*une puissance redoutable et la nécessité d*y opposer une résistance virile.

Voici un homme dans une condition modeste, mais aisée; Dieu lui a donné un fils unique, qui devait être son orgueil, sa joie, ses espérances; mais, par une cruelle fatalité, Tintelligence de cet enfant a reçu, dès Torigine, la funeste et irrémédiable empreinte d*une faiblesse désordoonée contre laquelle échouèrent tous les efforts. Elle se développera avec Tâge et éclatera bientôt sous la forme la plus bizarre et la plus dangereuse; c'est une manie irréguiiëre, une fureur périodique , un égarement momentané , mais se reproduisant après des époques lucides, et qui pousse ce malheureux aux plus honteux excès. Vous verrez la lutte sublime engagée par le père pour terrasser ce terrible ennemi, sa résignation vaillante, sa patience inaltérable, que rien ne lasse. Toujours debout, toujours calme, il ne recule devant aucune extrémité ; il s'arrache le cœur pour chercher la guérison de son fils jusque dans la maison de Gharenton, et quand Tétat mental du malheureux jeune homme semble suffisamment amendé, il renvoie à Rome, sur le conseil des médecins, à Rome, où son goût pour la peinture, le changement de milieu, la beauté des monuments de Part antique doivent relever son moral.

A Rome, le jeune voyageur trouve une dangereuse hospitalité chez deux femmes : la mère, deux fois veuve; la fille, déjà et depuis longtemps trës-familiarisée avec les mœurs françaises. 11 devient leur commensal; et, comme il reçoit une pension importante de son père, qui ne sait rien lui refuser, ces dames reconnaissent en lui une proie facile qu'il ne faut pas laisser échapper.

Cette intimité n'empêche pas les explosions irrégulières du mal terrible qui le possède ; et malgré les débauches effrénées dont elles sont témoins, et peut-être victimes, ces deux femmes n'en persévèrent que plus fort dans leur dessein; elles veulent exploiter ces vices déplorables. A côté d'elles est un prêtre interdit, perdu de mœurs, de réputation, qui escroque l'argent du fils de famille. Bientôt le jeune homme voulant s'échapper, on le fait, sons un vain prétexte, jeter en prison. A Tappel d'un ami, le père accourt, intervient, obtient la mise en liberté de son malheureux enfant; mais presque aussitôt

celui-ci lai échappe, enlevé par des affidés de sa mattresse; il est coddait par elle dans une église. Pendant la messe , tous deux lèvent la main en se disant mari et femme , et s'enfuient sur Theure hors du territoire pontifical. Le père, éperdu, parvient à retrouver leurs traces, les ramène k Rome; mais à peine de retour, il se voit arracher son fils par la police du saint-office, sous Taccusation de sacrilège. En vain le père s*épuise en démarches et en protestations; enfin un matin, avant Faube, le pauvre prisonnier est conduit dans une église, dans une voiture cadenassée, entourée de sbires. Là, il trouve sa fiancée; s*il ne consent pas au mariage, le bras séculier Tattend et le voue aux galères. Il s'agenouille; quelques mots sont prononcés, et voilà le mariage opéré, sans publications préalables, clandestinement, au mépris des oppositions du père, des réprésentations de l'ambassade de France.

C'est là le lien que le tribunal de Cognac a déclaré valable.

11 est vrai que, le décidant ainsi, il a visé des faits postérieurs qui, suivant lui, établissent la sincérité du consentement.

La jeune Romaine est venue à Angoulème, elle a vécu avec le mari qu'elle réclamait ; elle s'est présentée sous les auspices du malheur et de la religion; elle a sollicité l'intérêt en s'appuyant sur les sentiments les plus honorables ; elle a rencontré le cœur généreux d'un défenseur qui s'est dévoué à elle; et, entraînés par Tillusion de rémotion, les premiers juges ont oublié la loi et les intérêts sacrés de la famille; c'est à ce double et sévère aspect que je vais essayer, mesieurs, de vous rappeler.

Je soutiens que le mariage contracté à Rome par Jules B... avec Teresa C... est nul comme entaché d'un vice radical : la clandestinité ; qu'il est nul comme œuvre combinée de la fourberie et de la démence ; qu'il ne repose ni sur la volonté de l'époux, ni sur le consentement des parents, ni sur l'observation de la loi; qu'il a le caractère d'une surprise, d'une intrigue, et ne peut produire aucun effet légal, et que s'il a été possible à des cœurs généreux , à des consciences timorées, de se faire illusion sur la validité de ce mariage, cette erreur n'est due qu'à l'ignorance des faits. Elle est née de l'obscurité, la lumière la dissipera. C'est du haut de vos sièges que cette lumière éclatera , dominant ce débat solennel et servant de guide à l'opinion inquiète qui attend son enseignement de votre impartiale et souveraine sagesse.

Pour vous faire apprécier les faits, il est nécessaire de vous parler de l'état mental de Jules B... ; et je cite à cet effet quelques passages d'une consultation de M. Trélat, le célèbre docteur aliéniste, consultation insérée par lui dans un ouvrage qui a fait sensation dans le monde médical. {De la folie lucide, dipsotnanie.)

Digiti

« Dès son enfance, Jules B... s est montré très-emporté; jeune homme» il se livrait à des mouvements d'enthousiasme qui faisaient alors bien augurer de son imagination. Au séminaire de Richemond, il parlait avec feu d'un de ses maîtres qui, disait-il, était un saint et qui faisait des miracles. Mais bientôt, à cette simple exaltation, succédèrent des accès d'exaspération pendant lesquels il proférait des menaces de mort, et les expressions les plus obscènes. Placé sous la direction d'un homme distingué qui ne le quitta pas un instant, il passa une année normale, et Ton se félicitait, et Ton était heureux de ce changement, quand, l'ayant conduit à la distribution des prix de l'établissement où il avait laissé des camarades d'étude, on eut le chagrin de l'y voir pris, immédiatement après son arrivée, d'un accès plus terrible encore que ceux qui avaient précédé. Depuis lors, ces accès sont fréquents, et jettent le désespoir dans une famille qui avait placé toutes ses espérances ^ur la tète de son seul enfont

c A vingt-deux ans, non-seulement il s'était livré de plus en plus à une habitude abjecte, mais ce vice avait amené de déplorables désordres dans sa conduite. Plusieurs fois, il avait disparu du domicile de ses parents, et son père, courant sur ses traces , le trouvait dans l'état le plus misérable, au milieu des individus les plus dégradés, et jusque dans des maisons de prostituées Ramené chez lui, il paraissait quelques jours plus

tard repentant et animé de bonnes résolutions; mais au bout d'un ou deux mois, les mêmes désordres recommençaient avec une nouvelle violence

K Dans ses accès, il va toujours se cacher et se perdre dans les grandes villes. C'est à Bordeaux, à Marseille, à Rouen ou à Paris. Peu de temps après son retour dans la maison paternelle, il s'enfuit de nouveau, après avoir pris un étui contenant deux cents à trois cents francs, et dans cette somme, une pièce d'or de quatre-vingts francs, premières économies du grand-père, que la veuve conservait religieusement et qu'elle avait souvent montrée à son fils comme une précieuse relique. Il arrive à Tours, s'accouple avec des coureurs de route, leur fait les contes les plus ridicules, se retrouve encore une fois à Bordeaux, parcourt les bouges et les lupanars les plus infâmes, et y tient sur le compte de son père des propos qui font regarder celui-ci avec horreur par les femmes mêmes auxquelles toute pudeur est inconnue.

c Le père arrive; mais, cette fois, sa patience et sa bonté sont épuisées, la police le seconde et découvre des méfaits qui feraient tomber le fils sous le coup des lois pénales.

c Un magistrat, qui connaît la famille, conseille de laisser poursuivre, incarcérer et condamner le délinquant; mais c'est une tache qu'on veut éviter : on le soustrait à l'action de la justice et on l'emmène. Il est fatigué, épuisé, malade. Le père, encore justement courroucé, voulait le placer et le faire retenir dans une maison de santé. Le médecin qui le voit cause avec le jeune homme, le calme, le fait dormir, est content de ses réponses, obtient sa confiance ou croit l'obtenir, intervient, s'engage pour lui et lui promet que, pour cette fois encore, on mettra ses bonnes résolutions à l'épreuve. Il ajoute qu'une rechute sera suivie de rudes châtiments. Un mois s'écoula pendant lequel il fut sage, travaillant presque toujours à son atelier, y faisant quelques tableaux; mais, au bout de ce mois, nouvelle fuite

c Depuis, il est impossible de dire tout ce que la tendresse et le dévoue-

ment du père lui ont suggéré d'efforts pour obtenir une guérison impossible. Entre eux deux c'était un combat où Tun parvenait toujours à se soustraire et à se cacher, et l'autre à retrouver celui qu'il cherchait. Jamais il ne lui est arrivé de n'y point réussir au bout de deux mois au plus. 11 savait que ce dipsomane, après avoir bu, après s'être adonné à toutes sortes d'excès, après avoir ensuite beaucoup dormi et s'être reposé, se livrait à de longues marches. Il suivait sa trace sur la route, apprenait dans quelle grande ville il s'était arrêté, et alors il se mettait & marcher jusqu'à ce qu'il l'eiU rencontré. Partout, et jusque dans Paris même, il le retrouvait toujours.

■ Nous l'avons vu l'ayant retrouvé, puis l'ayant perdu le lendemain, mais nous annonçant qu'il nous l'amènerait dans la semaine, et il n'a pas manqué de tenir sa promesse. Nous avons été révolté par l'attitude de ce jeune homme en présence d'un père si dévoué. Le père lui parle avec douceur; le fils répond à peine, ou répond rudement et grossièrement. Il fiaut dire, au reste, que quand nous l'avons vu ainsi pour la première fois, il sortait d'un accès d'ivresse, et que nous l'avons revu depuis, reposé, tranquille et poli, dans la maison de traitement où il est enfin séquestré.

ft G*est ]& qu'il devrait rester. Là, il travaille; là, il a son intelligence : il est propre, il est poli , il est relevé à ses propres yeux et aux yeux des autres.

« Libre, il est promptemeot déchu : il tombe dans l'avilissement, dans la dégradation, dans la fange; il ne fait que du mal à lui-même et aux autres.

c Toutefois, il ne faut pas négliger de dire que, dans un état de réhabilitation même, il dit du mal de son père; sa haine pour lui se trahit, mais aussi son état de maladie... C'est un aliéné!

K Ces aliénés sont incurables, ils font le désespoir et la ruine de leur famille. M. B.*. fils, malgré ses intervalles lucides, retombera toujours dans ses accès d'ivresse, dans ses désordres et dans la dégradation à laquelle il s'est si fréquemment abandonné jusqu'ici. *

Cest en juillet 1860, à la suite de deux années passées à Gharenton, que Jules B... est envoyé à Rome d'après le conseil des médecins qui l'attestent.

Il part chargé des bénédictions paternelles; mais le malheur fait qu*il prend logement chez deux femmes qui vont Tamener à sa perte.

L'une, née en 1806, veuve en premières noces d'un nommé G..., et veuve en secondes noces d'un nommé 6..., a deux enfants : un fils, Fun des plus mauvais sujets du Transtevère , où cependant se trouve un grand choix de déplorables garnements, et une fille, nommée Teresa , qu'on s'est plu à représenter comme une vierge immaculée jusqu'au moment de l'arrivée de B

Bien qu'elle se donne aujourd'hui vingt-deux ans seulement, elle en a réellenient trente-sept d'après son acte de naissance qu'il n'est plus possible de contester, et Jules B... a quatre ans de moins qu'elle

Pendant les premiers temps du séjour de Jules à Rome, les espérances de sa famille semblèrent se réaliser; il écrivait à ses parents

des lettres tendres et raisonnables, il leur annonçait qu'il faisait le portrait de la fille de la maison où il logeait.

M. et madame B... n'avaient aucune métiance. Leur fils leur répondait au sujet de projets de mariage qu'ils lui avaient antérieurement communiqués; il leur demandait de lui trouver une femme, et pour la découvrir, il s'en rapportait à leur affection :

« Vous êtes mieui à même que moi de connaître les gens, disait-il le 13 mars; voyez pour moi, et écrivez-moi à cet égard; je crois, après réflexion, que c'est ce qu'il y a de mieux à faire. «

Dans d'autres lettres, il insistait sur cette idée :

« Je désirerais vivement, écrivait-il, me marier et me faire une position; si vous me connaissez quelqu'un, dites-le-moi, et je vous promets que je ne me ferai pas attendre; mais moi, je ne connais personne... Sérieusement, je vous prie de vous en occuper... i

Et il promettait son retour en France pour la fin de l'été.

Ainsi, Jules ne songeait en rien à engager son cœur à Rome, oii ses sens étaient seuls captivés.

11 est vrai, en effet, que Jules B... avait des intervalles réguliers de raison et de démence, de travail et d'aberration. Mais, par moments, il s'échappait de la maison de Teresa C..., et quand il y revenait, il était sans doute souvent dans un état violent. Vous allez voir comment les vices rebutants de Jules B... sont devenus un moyen certain d'influence pour les femmes Caterina G... et Teresa C...

Un homme compromis de la manière la plus grave, un prêtre interdit, le sieur A..., a été le directeur officieux de cette intrigue. 11 avait débuté par une escroquerie : il avait trompé Jules B... à l'aide de ces paroles douces et caressantes dont savent si bien se servir les hommes de son espèce. Il avait emprunté de l'argent à Jules B..., argent que, bien entendu, il n'a jamais rendu. C'est A... qui a formé ce projet de convertir cet amant du hasard; un mari, c'était un coup de fortune.

Cependant, une résistance inattendue se présente : un ami de Jules B..., un homme d'une position modeste, moitié artiste, moitié négociant, s'était particulièrement intéressé à Jules B..., qui inspirait encore un vif intérêt, et qui a d'ailleurs un extérieur distingué et un doux caractère; sachant aussi combien la famille de Jules B... était honorable, il écrivit au père pour l'avertir des intrigues dont son fils était le malheureux jouet.

On a été jusqu'à nier l'existence de l'auteur de cette lettre ; nous rapportons des certificats qui constatent la considération dont il jouit, malgré l'obscurité de sa situation.

Mais une lettre décisive est celle qui fut adressée à M. B... père et signée par la femme Caterina 6... Je n'ai pas besoin de dire à la cour

que cette lettre n'est pas de cette femme, car elle n*a jamais touché une plume ni une aiguille.

Tout le monde sait à Rome que ce ne sont pas là leurs moyens d'existence. Mais auprès de la femme G... était le prêtre interdit A... et c'est à cette source honnête que la lettre doit être attribuée. On y parle des services rendus au fils, de la mauvaise conduite de celui-ci, de son refus de payer ses dettes à la femme G..-, forcée de porter plainte devant le tribunal.

Cette lettre est un modèle d'artifice et de ruse. Elle montre avec quelle perfidie Caterina G... essayait de tendre un piège à M. B..., père. Tout vous dit quel est rabaissement moral qui a présidé à ces conceptions.

M. B..., comprenant le danger que courait son fils, était parti pour Rome. A peine y était-il arrivé, qu'il se présente à la police, et, dès le lendemain, on reconnut que Tautorité publique avait été dupe de deux intrigantes. Jules B... fut mis en liberté. Malheureusement, on était obligé de subir les lenteurs de la police pontificale pour obtenir un passe-port. Les jours s'écoulaient, lorsque M. B... père reçut une lettre signée Teresa , mais écrite par le prêtre interdit. Dans cette lettre, Teresa se présente au père comme étant la fiancée de Jules B...; elle dit qu'elle était sur le point de se marier quand M. B... père est arrivé, et demande une réparation, en alléguant que son fils, Jules B... aurait porté atteinte à son honneur et à sa réputation.

Quelques jours après, Jules B... disparaissait. Le père fatigue vainement la police romaine et l'ambassade française. On se transporte au domicile de la femme G..., et l'on apprend que Teresa a disparu le même jour que Jules B... Le hasard plaça sur les pas de M. B... père un avocat qui apprit qu'il avait rencontré hors de Rome deux jeunes gens empressés de se soustraire aux gendarmes pontificaux. M. B... père se précipite sur la trace des fugitifs avec toute la vélocité que pouvaient lui permettre les chevaux romains attelés au carrosse, et bientôt il abordait à Rieti une auberge dans laquelle Teresa et Jules B... s'étaient réfugiés. Celui-ci reconnut sa faute et consentit à suivre son père à Rome.

Mais les chevaux étaient épuisés, la route était escarpée et difficile. On consentit à passer par Terni. Ce n'était t>as pour contempler les cascades et pour admirer le paysage. Les préoccupations de M. B... étaient tout autres. C'est alors que l'on commit une imprudence dont on a étrangement abusé contre M. B... père. H avait cédé à un mouvement de pitié en consentant à ramener Teresa à sa mère, comme elle le demandait instamment. Mais M. B... proteste contre les complaisances odieuses qu'il aurait eues pour les jeunes gens.

En arrivant à Rome, M. B... avait protesté en termes formels devant M. Loiseau, chancelier de Tambassade de France.

Le 23 octobre, alors qne M. B... croyait tout sauvé, tout était de nouveau perdu. Un agent de la police romaine se présente, Jules B... est arrêté et conduit dans les prisons du saint-office.

Voici ce qui s'était passé :

Le 15 octobre, sur le conseil du prêtre, Teresa C... avait, avec Jules B..., fait une démarche qui devait perdre celui-ci. Teresa, prenant Jules B... par la main, Tavait conduit dans une église; là» pendant la messe, Jules B..., répondant à un signe de sa maîtresse, prend Teresa par la main, et Tun et Fautre déclarent se prendre pour mari et femme. C'est là ce qu'on appelle un mariage clandestin. Le prêtre qui disait la messe Ta ignoré. 11 n'y a eu ni publication, ni formalité d^aucune sorte. Voilà le mariage clandestin tel qu'il est à Rome.

Cette fois, M. B... proteste vainement. L'autorité civile est désarmée. 11 ne s'agit plus seulement de promesse de mariage, mais d'un sacrilège. Le préfet de police n'a plus rien à faire. Tout dépend de l'autorité religieuse du cardinal- vicaire. Ce mariage clandestin est un sacrilège, une profanation des cérémonies sacrées. A peine de retour de l'Église, Teresa était ailée se dénoncer et dénoncer Jules B..., et le malheureux était menacé cette fois de dix ans de galères.

Jules B... a devant lui une autorité religieuse inflexible qui gouverne les âmes, et les galères l'attendent s'il ne consent pas à épouser Teresa C...

M. B... ne veut pas absolument consentir à ce mariage. Il court à l'ambassade, il dit que son fils est victime d'une séduction abominable. 11 dépose une protestation nouvelle ; il en remet une autre au cardinal-vicaire, Mgr Patrizzi. A ce moment, et par une fatalité terrible, M. B... apprend que sa femme est dangereusement malade en France. Sa santé ébranlée n'a pu résister à tant de secousses. M. B... se hâte de revenir en France et s'embarque le 27 octobre.

A peine est-il parti, que l'intrigue recommence et arrive enfin à son couronnement.

Le 31 octobre, au matin, Jules B... est placé dans une voiture cadenassée, escortée parades sbires. Cest avec ce cortège nuptial qu'il est conduit à l'église Saint-Augustin. La voiture s'ouvre, Jules B... est traîné en silence comme un captif. Il entre ainsi dans la sacristie. Il y trouve Teresa. On lui dit qu'il peut choisir, il est libre; il épousera, ou il ira aux galères. Son choix est fait, il dit qu'il épousera.

(Lecture de Tacte de mariage rédigé par le curé de Saint-Augustin.)

On appelle ce mariage un mariage volontairement et librement contracté. Quant à moi, loin d*y voir on acte de liberté, j*y vois an acte dMnsigne fourberie, et je ne crois pas qu*aucun homme libre en France puisse porter un autre jugement sur Pacte qui est aujourd'hui soumis à votre justice.

A peine marié, qu*a fait le malheureux Jules? Il a pensé qu*il était bon de s'éloigner. 11 a voulu fuir, et il s'est confié, à cet effet» à un ami, peintre d'histoire, qui en a informé le père.

Je vous ai dit que Jules B... se croyait libre de quitter Rome après son mariage forcé. Mais il ne l'était pas ; il lui était défendu de sortir sans le consentement de sa femme.

A Rome, les maris ne jouissent pas d'une liberté complète. Les femmes ont sur leurs maris un droit que certaines femmes pourraient leur envier en France ; les maris ne peuvent pas les quitter sans leur consentement, à moins qu'ils ne payent une somme qui doit servir aux femmes à les consoler de leur viduité passagère.

Cependant Teresa songeait à entrer en grâce auprès de M. et madame B... C'est dans ce but qu'elle a écrit une lettre dans laquelle, s'adressant à M. et madame B..., elle se déclare être leur fille, et ce dans les termes les plus soumis, et leur demande des moyens de subsistance, Jules rayant laissée enceinte, maladive et sans ressource.

Jules B... avait enfin obtenu son passe-port pour la France. Il s'embarque à Civita-Vecchia. 11 arrive à Marseille. Là, il rencontre un de ses camarades. 11 retombe aussitôt dans les excès qui l'ont si souvent abaissé; il se plonge de nouveau dans l'infâme débauche, et bientôt il se trouve nu et dans Fimpossibilité de s'adresser à son père

Il y a quelques jours, il n'avait qu'un ardent désir : revenir en France auprès de sa famille. Eh bien! maintenant, il reprend le bateau à vapeur qui le ramène à Civita-Vecchia, et le voilà revenu à Rome.

Il écrit alors à son père. Assurément, en jetant les yeux sur cette lettre, on a le cœur serré de compassion. Voilà bien l'homme peint tout entier dans cette lettre. Il ne sait pas se conduire ; il appartient comme une matière inerte à celui qui veut le diriger; il tombe dans la boue, et il ne s'en relève que pour maudire le sort fatal dont il est le jouet. Il exprime le plus profond désespoir. Vous comprenez que le père et la mère ne pouvaient repousser cet enfant perdu qui faisait entendre ces cris suppliants.

Jules B... revient enfin en France, il revoit ses excellents parents qui ne l'ont jamais abandonné. Je n'ai pas besoin de dire quelle a été leur joie, leur fils repentant leur était enfin rendu. Jules arrose de larmes de tendresse les mains de sa sainte mère, et tout est pardonné. Il ne doit plus rien rester de Todieux mariage de Rome.

Digiti

Mais tout à coup Jules B... est saisi d'hallucinations dont il n'est plus le maître. Le père, au désespoir, consulte tout le monde. Son fils est redevenu fou. Cela est certain , et le père comprend quMl a un grand devoir à remplir, il faut qu'il fasse prononcer Tinterdiction de son fils. Jules B... fuit la maison paternelle, et de Jarnac, auprès de Cognac, il proteste contre la demande dirigée contre lui , il annonce l'intention de faire venir sa femme en France, et il déclare que dans sa pensée son mariage doit être reconnu valable.

La cour a pu remarquer les inexactitudes nombreuses qui se rencontrent dans ce libellé. Mais ce qu'ignorait M. F..., c'est que son fils entretenait alors avec Teresa C... une correspondance secrète dans laquelle il l'accablait de témoignages d'affection, lui promettant de ne jamais l'abandonner, lui donnant l'assurance qu'il y avait là pour lui un devoir de conscience auquel il ne faillirait pas.

Il lui écrit la lettre suivante, à la date du 3 mai 1862 :

< Ma chère femme,

I Je suis à Angoulème depuis cinq jours. J'ai abandonDé la maison paternelle, parce que je voyais le mauvais vouloir qu'on mettait à mon départ et à ta venue dans la maison, toi à qui je dois tant... Yoilft ce qu'il y aurait à faire, c'est que tu vinsses toi-même avec ton contrat de mariage en main, et là je me chargerai de faire tout reconnaître... Je le veux, et personne ne pourra abandonner ma femme... Dans tous les cas,

vois l'évéque d' Angoulème, il est à Rome

c Ton mari qui t'aime avec tendresse,

C'est ainsi qu'à la suite de cette correspondance, Teresa C... est venue en France, et s'est établie à Angoulème, où elle a intéressé à sa cause des personnes éminemment respectables, je le reconnais, et notamment Mgr d'Angoulème.

Jules B..., une fois rejoint par Teresa C..., a vécu avec elle, mais en même temps il s'est livré de nouveau, avec une fureur étrange, à la plus révoltante débauche. J'ai dit que Teresa C... avait intéressé à sa cause quelques personnes respectables ; je le comprends. On a pu croire, en voyant l'abjection dans laquelle était tombé Jules B..., que Teresa C... était martyre de son union, tandis qu'il est démontré, dès à présent, qu'elle n'avait fait que céder, avec l'aide de sa mère et du prêtre interdit, à une spéculation détestable, et que le mariage de Jules B... n'était qu'un piège dans lequel le malheureux était tombé.

Jules B... n'a pas tardé à maudire Teresa et à lancer contre elle l'anathème.

Nous touchons au moment où ce drame va se dénouer devant la justice.

M. B... a altaqué devant ic tribunal civil de Cognac le mariage de son fils, comme entaché de clandestinité, comme n'ayant pas été en OQtre précédé de publications en France, et comme n'ayant pas été enfin accompagné d'un consentement libre et sérieux.

C'est dans cette situation que la cause est venue devant le tribunal civil de Cognac. Là, mon honorable adversaire, le défenseur si dévoué de Teresa C..,, est venu déclarer que le fils maudissait la demande de son père. Le fils a répondu à cette allégation téméraire en constituant un avoué, et en s'unissant de cœur et d'âme à son père pour obtenir la nullité de son mariage.

C'est le 23 mars que le tribunal civil de Cognac a rendu le jugement qui est aujourd'hui soumis à votre sagesse.

Cette décision peut se résumer en quelques mots : 1<> d'après le jugement, le motif légal sur lequel se base la demande est le défaut de publicité, l'inobservation de l'article 170 du Code Napoléon, et des formalités qu'il prescrit : or, la jurisprudence reconnaît qu'il ne peut en résulter qu'une nullité relative, dont l'appréciation est laissée aux tribunaux, et qu'ils ne peuvent prononcer que si l'omission a été calculée pour échapper à des empêchements ou a des con^ sentements nécessaires. Dans l'espèce, dit-on, il n'y avait pas, à proprement parler, de consentement nécessaire, puisque Jules B... avait trente ans passés, et quant à Tabsence d'actes respectueux, c'est une formalité sans importance.

2* Le tribunal examine si le consentement à été libre et sérieux , et il n'hésite pas à reconnaître qu'à ses yeux Jules B... a été capable, à tous les points de vue, et qu'il a voulu librement, sans contrainte aucune, épouser Teresa C...

3* Le jugeaient apprécie ce qu'on peut appeler la question de convenance, qui doit toujours exercer une certaine influence sur l'esprit du juge. 11 écarte les reproches adressés à Teresa; il n'hésite pas à proclamer que sa famille est honorable et que, fille honnête et pure, elle est repoussée par M. et madame B... uniquement à cause de sa pauvreté.

A coup sûr, si la famille B... n'avait à reprocher à Teresa que son indigence, je ne me présenterais pas contre elle à la barre de cette cour; mais cette triste affaire renferme des griefs bien autrement graves.

Je crois avoir, messieurs, fidèlement résumé les trois propositions qui constituent la sentence que nous attaquons; à mon sens, aucune d'elles ne peut soutenir l'examen ni en fait ni en droit.

Examinons si le tribunal de Cognac a bien compris et bien iipplique l'article 170 du Code Napoléon.

Les mariages contractés à l'étranger, sans avoir été précédés de

publications en France, sont, dit-on, valables, Farticle 170 n'en prononçant pas expressément la nullité; d'ailleurs, ajoute-t-on, Tarticle 170 qui, en exigeant des publications , apporte une exception à la règle locus régit actum, ne doit pas être rigoureusement interprété.

Comme on le voit, cette opinion ne tendrait à rien moins qu*à rayer du Code Farticle 170, puisqu'il en remettrait l'application aux autorités étrangères chargées de célébrer le mariage. La jurisprudence ne s'y est pas attachée, et elle a adopté d'abord le système de la nullité absolue des mariages contractés au mépris des formalités prescrites par l'article 170. (V. Cass. , 8 mars 1831 , 6 mars 1837, 17 août 1841; Colmar, 2 janvier 1823; Paris 10, décembre 1827, 30 mai 1829, 4 juillet 1829, 15 janvier 1839.)

En 1840, cette jurisprudence inflexible a changé et s'est adoucie. Il y avait, en effet, une iniquité à annuler certains mariages cou* tractés de bonne foi, dans l'ignorance des prescriptions rigoureuses de la loi française , mariages revêtus d'ailleurs par la loi étrangère de formalités protectrices, et entourés d'une publicité suffisante. C'est ainsi que la jurisprudence a admis qui si l'omission des formalités exigées avait eu lieu de bonne foi , le mariage pouvait et devait être maintenu; mais qu'il devait être brisé si cette bonne foi n'existait pas, et si l'on avait à dessein méconnu les formalités protectrices du Code Napoléon. (V. Paris, 18 juillet 1840; Cass., 18 août 1841; Paris, 28 juin 1841, 22 janvier 1842; Montpellier, 25 avril 1844; Cass., 4 juin 1845, et en dernier lieu Bordeaux, 5 août 1863.)

Mais ici ce ne sont pas seulement les publications qui ont été omises, c'est aussi l'acte respectueux. L'omission de cet acte, dit-on, n'est pas une cause de nullité. C'est alors pour nous le cas d'invoquer le jugement célèbre rendu dans l'affaire Malfilàtre, par le tribunal civil de la Seine, le 16 décembre 1859.

Devant cette nouvelle jurisprudence , qui plaçait dans l'article 170 une nullité facultative, M. Marcadé s'est écrié que les juges se faisaient ainsi législateurs; mais pour moi, bien qu'il me soit démontré que l'article 170 doit être interprété dans le sens d'une nullité absolue, et que je sois impressionné par la perpective d'un arbitraire dangereux, je consens à admettre ce nouveau système de la cour suprême.

Oui, je l'admets, je l'invoque même, car avec ce système de nullité facultative, il n'y aura plus entre nous à débattre une question de fait et d'intention, et alors, c'est à vous à démontrer votre bonne foi!

Est-ce que vous avez fait cette démonstration en première instance? Est-ce que Teresa et les siens ont produit quoi que ce soit au sujet de la honne foi? Non, rien! Et cependant, ne l'oubliez pas, devant le texte de l'article 170, même avec la transaction de la jurisprudence, c'est à vous à fournir cette preuve indispensable.

Le tribanal dit u que le conseatemeal n*étaît pas, à proprement parler, nécessaire y>. Eh quoi! parce que cet indigne trio, qui se corn* pose de la mère, de la filie C... et du prêtre interdit , a prétendu , après avoir Formellement reconnu le contraire, que le consentement n'était pas nécessaire, le jugement déclare « qu'à proprement parler » ]

il ne Tétait pas et que la bonne foi existe! |

Comment! les premiers juges ont pu trouver la bonne foi dans une S

semblable affaire, où tout est subterfuge , fraude , mensonge et vio- 'i

lence!

Je vous demande donc, messieurs, la permission d'examiner de près avec les premiers juges, pour ne pas dire sans eux, les faits decedéplo* rable procès et de rechercher la bonne foi de la mère et de la fille.

M. B... avait fait demander à Rome des renseignements sur la moralité de ces deux femmes ; et une lettre fut écrite, à cette occasion, à M. le vicaire général du diocèse d*Angouléme. Dans cette lettre, on déclare que la jeune fille épousée par Jules 6... était honnête, pieuse, irréprochable; que Jules B..., soumis à Texamen de médecins délégués par le cardinal-vicaire, n'était pas fou; que si le premier mariage était clandestin, le second était valide et dans toutes les règles.

A cette déclaration, dont on peut apprécier le caractère sur les faits déjà connus et prouvés, était jointe une déclaration du cardinal-vicaire, Mgr Patrizzi.

A cette époque, que faisait et que disait donc Teresa? Dans les lettres qu'elle faisait écrire par le prêtre, elle était bien loin de songer au mariage ; Tidée de Texploitation matrimoniale n*a pris naissance dans le sein du trij dont je viens de parler, que lorsque Jules B... a été jeté en prison et que son père est accouru pour le délivrer. Je suis convaincu que si M. B..., par une fatalité déplorable, n'avait pas été alors rappelé en France subitement par la maladie de sa femme, la mère et la fille se seraient partagé avec volupté la rançon qu'on aurait pu leur offrir. A Rome , ces choses se passent souvent, et, je dois le dire, les pièces qui ont été envoyées de Rome par les soins du cardinal-vicaire, Mgr Patrizzi, sont à mes yeux des actes de pure complaisance.

Vous savez, messieurs, que le mariage à Rome, par suite de la confusion des pouvoirs, est un sacrement, rien qu'un sacrement ; mais s'ensuit-il que la loi religieuse ait été aussi prévoyante que notre loi civile ? — Assurément, cela n'est pas, cela ne peut pas être ; dans le mariage romain , il y a à remplir certaines formalités préalables qui sont des garanties, telles que certificats de baptême, de première communion, de confirmation, de confession, et enfin publications à l'église.

Or, Teresa C..., Romaine, ne pouvait se marier sans Inobservation des formalités prescrites; cependant ni Jules B... ni elle n*oat jamais demandé la dispense des publications voulues par la loi, et le mariage est nul, suivant la loi romaine elle-même. Ce n*est pas tout : pour que le mariage soit vaille à Rome, il faut que les contractants soient en état de grâce, et cela se comprend. Autrement, dans la ville papale, un curé pourrait bénir Tunion d'une hérétique et d'un israé* litc peut-être!

Jules B... a-t-il produit son certificat de baptême? Non. Eh bien! cela suffit, à Rome, pour qu*il y ait nullité du mariage. Jules B... a-t-il rapporté une autre pièce indispensable, le certificat de confirmation? Non-, il ne le pouvait pas, car c*est un sacrement quHl o'a jamais reçu. Le mariage est donc nui, non-seulement comme contrat civil, mais aussi comme sacrement.

Vous appelez un consentement libre la parole que ce jeune homme, dans rabaissement de son âme, a laissée tomber de ses lèvres pour obtenir le rachat de son corps? Vous appelez cela un mariage? Ne profanez pas ce mot, vous qui invoquez le nom de Dieu!

Le mariage! ah! c'est le plus grand, le plus solennel, le plus doux des contrats! C'est Tunion et la force des familles. La joie et l'espérance l'accompagnent, et quand a lieu sa célébration, qu'elles sont belles et touchantes ces manifestations extérieures qui l'entourent! Oui, que toutes les voluptés permises lui'fassent escorte et viennent le couronner lorsque de ce temple sortent avec les époux les rameaux bénis ; que les poètes chantent, que les festins s'animent et réunissent les membres des deux familles, que l'ivresse de la joie déborde partout ! C'est le saint jour du mariage !

Mais ici, où la joie est-elle? La porte de la prison s'ouvre au malheureux Jules B... pour qu'il entre à l'église, et quand Teresa sort de cette église, oii va-t-elle? à* la police. N'appelez donc pas un sacrement ce qui est un sacrilège.

Quand le malheureux est marié, les tristes charmes de cette femme ne peuvent le retenir un seul jour, et dans une lettre pleine de désespoir, il s'adresse à son père pour être enfin délivré. Voilà le jour des noces, voilà l'union des cœurs! Oii est-elle, la sainteté de cette union qu'on voudrait vous faire consacrer? Et maintenant ne pouvons-nous pas dire que, l'amour étant absent, il n'y a eu ici qu'un mariage forcé et clandestin?

Abordons maintenant la seconde proposition résolue par le jugement, et recherchons si la volonté, l'intelligence et la liberté de Jules B... ont accompagné le prétendu mariage du 31 octobre iSGi dans la sacristie de l'église Saint-Augustin. Le tribunal a déclaré qu'au moment de son mariage , Jules B...

était capable, et que son état mental n*excluait pas la liberté du consentement.

Je ne veux pas rappeler des détails douloureux et rebutants pour établir de nouveau devant vous la folie de Jules B... Je crois que dans Faudience dernière la démonstration sur ce point a été épuisée. On a parlé d*intervalles lucides, venant, comme les lueurs d'un doux jour, briller un instant dans cette àme orageuse, puis des nuées qui s*anioncellent tout à coup dans un ciel serein, et Jules B... se livrant bientôt à des fureurs qu'il ne peut maîtriser.

Si vous voulez consulter les médecins aliénistes, vous verrez que le mal le plus terrible est précisément ce trouble des facultés mentales qui est accompagné d'intervalles lucides. Vous savez ce que le savant docteur Trélat a dit de la dipsomanie; et voici ce que le docteur Borand ajoute sur Jules B... à son retour de Rome dans la maison paternelle :

(( Je fus frappé du changement profond qui s'était effectué en lui. Le corps avait maigri , la peau était pâle et terreuse, le regard terne avait une expression d'hébétude que je n'avais pas encore remarquée il doit être toujours considéré comme aliéné. »

Jules ne tarda pas à s'enfuir de nouveau. C'est alors qu'il a écrit à Teresa C... des lettres inexplicables, si l'on ne savait qu'il est un fou. 11 se rend à Jarnac, puis à Angouléme, où s'est organisée la conspiration que dirige Teresa C...; à Angouléme, Jules B... se livre aux plus honteux désordres. Le commissaire de police certifie que, pendant tout le temps qu'il est resté dans la ville, il a été dans un état d'ivresse permanent, et à tel point qu'il a été condamné pour tapage nocturne, et qu'après avoir bu une bouteille d'absinthe, il a frappé Teresa.

L'accès passé, il appelle son père h son secours, et le supplie de le reprendre avec lui.

Enfin, revenu à Angouléme, il est affolé par de nouveaux accès et de nouveaux désordres, et depuis lors, bien que pendant Tinstance et le jugement il soit resté avec son père, dont il comprend plus que jamais Taffection, combien de fois n'a-t-il pas échappé à sa surveillance pour fuir dans les lieux les plus immondes, et tomber dans les excès les plus avilissants, toujours retrouvé, toujours soutenu par ce père dont rien ne lasse la tendresse !

Et les faits qui se sont passés à Rome nous sont attestés par de nombreux et respectables témoignages, et en particulier par les lellres d'un brave officier français, ancien grand prévôt de l'armée de Rome, aujourd'hui commandant de gendarmerie à Marseille. Ces déclarations si graves révèlent assez quel a été le drame où Jules B... a joué le rôle de dupe et de victime. Serait-il possible de ne pas le

Digiti

protéger contre les influences détestables qui Tont halluciné, dominé, et qui seules ont pu Tamener à ce mariage inacceptable, nul, au point de vue de la moralité et du texte de nos lois?

Mais le tribunal n\i pas considéré ce mariage comme déshonorant pour la famille 6...; la pauvreté de Teresa et de sa mère ne saurait passer pour un vice, et le tribunal a même été jusqu'à délivrer à ces deux femmes un certificat de bonnes vie et mœurs.

Une pareille appréciation n'est pas soutenable.

Parmi les premières questions discutées s'est trouvée celle de Tâge de Teresa. Quel Age avait-elle au moment où ont commencé les relations de Jules 6...?

On a osé la représenter comme une jeune fille innocente et pure, ayant fait à Tamour de Jules tous les sacrifices, et Ton a prétendu qu'à cette époque elle n'avait que dix-huit ans.

Or, voici la vérité officielle : Tacte de baptême de Teresa; il porte la date du 30 octobre 1826. Elle avait donc trente-cinq ans quaod elle a connu ce jeune Français.

Mais l'adversaire a protesté ; nous nous sommes alors procuré un duplicata de cet acte, avec la date, non en chiffres, mais en lettres, et on y lit en latin : anno vigesimo sexto.

L'adversaire de s'écrier aussitôt : Mais comment Teresa aurait-elle eu trente-cinq ans lors du mariage, quand il est démontré que sa mère n'a pas plus de quarante ans? La précocité des femmes romaines ne saurait aller jusqu'au miracle!

'Je réponds que l'adversaire, par galanterie sans doute, a fait un étrange calcul, car nous apportons la preuve que- la mère est née le l"* septembre 1806; elle a par conséquent un passé de cinquantehuit printemps, que vont suivre des hivers.

L'adversaire a prétendu alors que l'acte de baptême de 1826 s'appliquait à une sœurainée de Teresa, morte durant le choléra, et dont le décès n'aurait pas été régulièrement constaté; par malheur, ea dehors de l'invraisemblance de cette affirmation, nous avons l'acte de décès du premier mari, du père de Teresa C... ; or, d'après le second acte de naissance, Teresa serait née cinq ans après la mort de son père.

Ainsi, bien que le fait de Tâge soit secondaire, il est grave dans la circonstance , parce qu'il prouve la série de fraudes devant laquelle n'ont pas reculé ces deux femmes. Et l'expérience d'une fille de trentecinq ans était en contradiction avec les peintures pleines de fraîcheur tout d'abord tracées par la complaisante éloquence de l'adversaire.

Remarquez, messieurs, qu'elle vivait dans une communauté irrégulière, en face d'un prêtre interdit, et qu'elle ne redoutait pas beaucoup les fréquentes visites de nos vaillants soldats, qui connaissaient à merveille le chemin de sa maison.

Après ces explications, est-ce qae j'ai besoin de poursuivre? Est-ce que la moralité de Caterina G... et de sa fille Ter^sa G... n'est pas bica conçue aujourd'hui?

Mon honorable adversaire a accepté Tentreprise laborieuse de la réhabilitation de Teresa et de sa respectable mère. Je lui laisse volontiers la liberté et le plaisir de celte réhabilitation.

Il est bien vrai que, dans Tintérôt de la consécration de son mariage, Teresa G... s'est, dit-on, bien conduite à Angouléme, sous les yeux de hauts personnaf^es qui se sont plu à lui donner des certificats de bonnes vie et mœurs. La cour connaît les faits : il n'est donc pas nécessaire de vous lire les certificats de Mgr d'Angouléme, etc., etc J^ai prouvé que ce n'est pas la misère, mais Tinconduite de ces femmes qui a éloigné M. B... et qui a déterminé sa résistance. Leurs actes ne prouvent-ils pas l'absence de sens moral? je le demande, et je prends à témoin ce grand et solennel auditoire tout entier.

Leur misère était bien connue, et, loin d'avoir jamais pu prêter quelque somme d'argent à Jules B..., ainsi (^u'on ose le prétendre en leur nom, elles ont dissipé toutes les ressources de ce malheureux et tout l'argent que lui avait laissé son père. 11 est certain que, au moment de son mariage, Teresa G... a reçu de confréries une petite somme qui est destinée aux indigents.

Si, en regard de ces tristes personnalités, je place celle du demandeur en nullité de mariage, je n'ai pas besoin de recourir à des téraioignages : je puis relever M. B... en le défendant par ses actes. Pourquoi M. B... s'est-il condamné à révéler toutes ces misères et à les mettre sous l'œil de la France entière? G'est que M. B..., dans sa tendresse inépuisable, croit ainsi sauver son malheureux enfant, et il vient aujourd'hui, aux pieds de votre justice, opposer sa poitrine aux coups dont on veut l'accabler, afin que son fils ne soit pas sacrifié à l'intrigue et à la cupidité de ces femmes étrangères que guide et conseille un prêtre interdit.

J'ai le droit de le dire, cette cause est celle de tous les pères et de toutes les mères, de tous ceux qui font passer avant toute considération l'honneur domestique et la sainteté de la famille; elle est aussi la cause de la loi , qui ne souffre pas qu'on lui porte atteinte par des spéculations dangereuses et de coupables entreprises, et dont les grands et éternels principes doivent être plus que jamais consacrés.

On nous parlera, messieurs, des liens de la religion et des obligations de la conscience. Vous ne vous laisserez pas éblouir par ces sophismes. Oui, rien n'est plus digue de respect qu'un engagement formé sous l'œil de Dieu et que son ministre consacre. Malheur aux sociétés qui banniraient de leur sein ce sublime ressort

de vertu, et qui ne craindraient pas de briser Tidéale communication qui relie la créature à son divin créateur!

Mais malheur aussi aux sociétés qui prétendraient éteindre le fLambeau de la philosophie et de la raison pour se livrer ea aveugles à la domination sacerdotale! Au lieu de cette distinction salutaire entre la loi civile et la conscience, elles aboutiraient à Tabsorption de rindividualité, et se condamneraient. volontairement à la plus dure, à la plus humiliante des servitudes. Pour elles, la morale disparaîtrait devant la règle, le sens commun devant Tautorité. On lear imposerait ce dogme impie que le prêtre peut tout, et que là où il a mis son sceau, il n'y a plus de place que pour Tobéissance.

Ce sont ces maximes qu'on voudrait vous faire consacrer. On veut abaisser votre pouvoir auguste devant cette dangereuse usurpation. Je suis sans crainte. Je connais votre indépendance et votre fermeté, et je sens que la généreuse révolte de mon âme libre et fière trouve Técho des vôtres.

Non, non, vous ne verrez pas un engagement sacré dans cette odieuse et ridicule surprise du 31 octobre, et vous ne donnerez p^s la sanction de votre souveraineté à cette conspiration sacerdotale, dont le point d'appui est la frauduleuse machination d'un prêtre interdit avec deux femmes suspectes pour enlever à ses parents dd malheureux insensé.

Et à ceux qui oseraient vous reprocher cet acte de haute raison et de légalité, à ceux qui vous parleraient de la religion offensée, yoqs montrerez , lumineux à travers les âges et tracé par la main de Dieu lui-même, ce précepte sacré : u Tes père et mère honoreras. " \oire arrêt en sera la consécration, et en même temps la consolidation de la puissance civile, cette conquête de nos glorieux pères que nous oe laisserons pas, comme des fils dégénérés, avilir dans nos mains. {Vifs applaudissements dans tout V auditoire.)

La cour, par son arrêt confîrmatif, rendu le 17 août 1864, déclare les époux B... père et mère non recevables à attaquer, comme contracté sans le consentement libre de leur fils, le mariage de celui-ci, puisqu'il ne Tattaque pas lui-même, et qu'il ne pourrait pas se plaindre de conirmte, après une cohabitation continuée pendant plus de six mois. Elle déclare, en outre, que ce mariage a été célébré à Rome dans les formes usitées dans le pays; que l'article 170, n'ayant pas expressément, en cas de contravention à son texte, prononcé la nullité du mariage, laisse par cela même aux juges le droit d'apprécier les circonstances et de décider se/on qu'il y aura eu bonne foi des contractants ou intention de faire fraude à la loi française et à l'autorité paternelle; que les époux B... pèreetmère étaient parfaitement informés du projet de leur fils bien avant l'accomplisscmentdu mariage , et qu'après examen des médecins, Jules i'... a t'^* reconnu capable de contracter mariage.

TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LA SEINE