PRÉSIDENCE DE M. FORTOUL, PREMIER PRÉSIDENT AUDIENCE DU 8 AOUT

AFFAIRE SàINT-M...

Le 4 décembre 1861, le jugement du tribunal de Napoléon-Vendée est attaqué devant la cour de Poitiers, qui rend un arrêt interlocutoire, sur les conclusions conformes de M. le premier avocat général. L'enquête ordonnée était décisive en faveur de M. de Saînt-M... Le 4 février 1863, la cour rend un arrêt de partage, vidé le 3 août 1863. La séparation de corps est prononcée, et les enfants, vu leur jeune âge, sont laissés à madame de Saint-M..., à qui l'arrêt ordonne de conduire tous les huit jours les enfants chez leur père.

Madame de Saint-M... n'ayant pas exécuté l'arrêt, M. de Saint-M... revendique le droit de garder son fils et de voir régulièrement sa fille.

M* Jules Favre s'exprime en ces termes :

Messieurs,

Je ne puis reparaître à cette barre sans y retrouver, vivante encore, l'une des douleurs les plus amères qui m'aient atteint dans Texercice de ma chère et quelquefois bien cruelle profession. Un jeune homme issu d*un noble sang, descendant d'une famille de magistrats dans laquelle la vertu était à la fois de tradition et d*héritage, formé par un père révéré, Torgueil et Tespérance des professeurs éminents auxquels avait été confié le soin de son instruction, était entré, avant sa vingt-quatrième année, dans une maison jusque-là entourée de considération et de respect. 11 y avait été attiré moins par Téclat du rang, de Fimportance de la fortune, que par une affection profonde, sincère et chaste, qui lui avait été inspirée par une jeune fille à laquelle il demandait l'honneur de s'allier. Il semblait, messieurs, que les qualités de celle-ci méritassent l'amour qu'elle avait inspiré ; l'union parut d'abord heureuse : deux maternités successives l'avaient bénie, une troisième faisait tressaillir le sein de la jeune mère, lorsque tout à coup, sans motif apparent, le père de famille, qui habitait avec son beau-père et sa belle-mère, fut, par une exécution militaire et

violente, arraché du domicile qui était le sien, jeté brutalement à la porte, et, au milieu de sa douleur, de ses larmes, forcé de tendre les bras à la justice pour qu*elle lui rendit une femme qu'il idolâtrait, un enfant (car Tun des deux lui avait été prématurément enlevé), un enfant qui était Tobjet de toutes ses affections. Et ce qui le confondait, c'était rimpossibilité où il était de comprendre la raison du malheur sans nom qui ie venait accabler. Ce fut ainsi, éperdu de chagrin, qu'il fit appel à mon nom. Dieu m'est témoin que, plus je suis entré dans Tétude approfondie de cette affaire, plus j'ai trouvé la cause de M. de Sain t-M... juste et sainte.

Dans d'autres conditions, elle n'aurait pas présenté les difficultés dont cependant elle était environnée, mais elle mettait en rivalité deux familles également puissantes; ces rivalités soulevaient autour délies d'ardentes passions, des récriminations cruelles ; l'orgueil se mêlait à l'affection froissée pour dresser autour du malheureux M. de Saint-M... un rempart qui parut tout d'abord inexpugnable. Et cependant j'avais dans les mains des lettres qui étaient pleines de l'amour que sa femme lui avait témoigné jusqu'au dernier moment, et il semblait impossible qu'en présence de ces témoignages multipliés autant que sincères, la justice prit jamais sur elle de prononcer une séparation qui devait consommer le malheur de tant de personnes à la fois. Et, je le répète, plus je m'attache à la défense de ce malheureux jeune homme, plus ma conviction se fortifie, et à mesure que je me pénètre mieux de sa nature, que je peux juger l'excellence de ses qualités, la noblesse de son cœur, sa générosité, sa loyauté qui n'a jamais failli, cette nature impétueuse et tendre, confiante, exaltée, bien plus sensible à un bienfait qu'à un outrage, allant avec toutes les aspirations de son âme au delà de tout ce qui est bien, plus, messieurs, je m'y attache fortement ; en sorte qu'à l'heure oti je parle, c'est moins encore l'avocat que Tami qui vient vous adresser une dernière supplication. Celle-là, messieurs, j'ai la ferme confiance qu'elle sera accueillie par le vote unanime de la cour, et en présence de l'évidence qui me parait entourer la réclamation de ce jeune père demandant que l'arrêt de la cour ne soit pas détruit par Torguell et l'audace de ses adversaires, qu'on ne le condamne pas à perdre à jamais un enfant, et cet enfant à le perdre à jamais, il ne me parait pas po.ssible qu'il y ait autre chose qu'une discussion de pure forme. Je me repens, messieurs, d'avoir prononcé un pareil mot en présence d'un tel adversaire. C'est le troisième que je rencontre dans cette lutte obstinée, mais assurément ce n'est pas le moins redoutable, et je ne me dissimule pas quels peuvent être la force et le danger des coups qu'il portera au nom de madame de Saint-M... Mais ma confiance dans le droit que je viens défendre est telle,

qu'il me pardonnera de le lui dire, je n'éprouve en me levant aucune hésitation, je ne dirai pas aucun trouble, car la grandeur de la tâche que j'ai à accomplir m'effraye ; j'ai besoin de Tindulgence de la cour que j'ai plusieurs fois sollicitée et que j'ai toujours obtenue ; elle comprendra quels sont les périls de la situation dans laquelle je suis engagé, et j'espère que sa haute sagesse, sa ferme indépendance seront les meilleurs auxiliaires de la cause qui m'est confiée.

£t quand je parlais, en commençant, de la douleur qui avait été pour moi la conséquence de Tarrét qui a accueilli la demande de madame de Saint-M..., la cour peut se rappeler, au moins quelquesuns de ceux qui la composent n'ont point oublié quelles furent les luttes engagées à cette barre. Devant le tribunal de Napoléon-Vendée, la cause de M. de Saint-M... n'avait pas paru un instant douteuse, et en présence de tous les témoignages accumulés qui anéantissaient par la base l'articulation laborieuse qui avait été échafaudée par la demanderesse, le tribunal répondit qu'aucun des faits ne pouvait être possible, et il repoussa la demande de madame de Saint-M...

Sur rappel, la cour, sur les conclusions conformes de M. le premier avocat général, et malgré mes efforts, estima qu'il y avait lieu d'examiner, qu'on ne pouvait pas, dans une affaire de cette nature, se soustraire à l'autorité de la preuve testimoniale ; des enquêtes furent ordonnées, ces enquêtes furent longues, elles amenèrent dans le prétoire près de deux cents témoins, et dès lors, je vous le demande, quelles contradictions, quelles luttes entre les difi^érentes personnes qui pouvaient être animées de passions diverses, alors que la famille de T..., avec sa puissance, avec sa clientèle nombreuse, avec sa domesticité, avec tous les familiers qui sont ses obligés, pouvait mettre en ligne tant de dépositions intéressées !

Nous revînmes à la barre de la cour. Là, je le reconnais, la lutte fut vive, ardente, je dirai passionnée. C'est que, de l'un et de l'autre côté, chacun sentait la grandeur de l'intérêt qui était en jeu. Pour moi, je ne me faisais aucune illusion, c'était l'avenir de M. de Saint-M.. ., l'avenir de madame de Saint-M..., sa femme, c'était surtout l'avenir de ses enfants que je défendais.

Cette lutte ne se continua pas seulement à la barre. Nous en retrouvons les traces jusque dans les délibérations de la cour, qui témoigna par un arrêt de partage que six sur douze magistrats étaient d'avis de repousser la séparation. Et si je me rappelle qu'à côté de ces six votes il faut, pour être juste, placer l'opinion consciencieuse et éloquente de M. le premier avocat général, concluant au rejet de la séparation de corps, j'ai le droit de dire que, devant Dieu, si ce n'est devant la loi, M. de Saint-M... a gagné son procès.

Mais, messieurs, la loi est toute-puissante, ses règles doivent être

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observées malgré les secrets murmures de la couscience. Oo fut dans la nécessité de vider le partage, et là se présentèrent des incidents que j'aurai tout à Theure Toccasion de faire connaître à la cour avec plus de détails, incidents qui provoquèrent de la part de M. de Saint-M... une résolution que je combattis vainement, j*ai le droit de le dire aujourd'hui, que je regrette, même à Theure où je parle ; M. de Saint-M... crut de sa dignité de ne pas se présenter après Tarrét qui avait repoussé des conclusions que la cour va connaître, et ce fut par défaut que fut prononcé couti^e lui Tarrét qui consomma son malheur.

Quand je me reporte à cette époque si douloureuse pour lui, et je pourrais dire pour moi, je me demande comment M. de Saint-M... a pu supporter une semblable catastrophe, comment, après avoir tant soaffert pour arriver à cette victoire qu'il désirait avec toute l'impétuosité de son ardente nature, il n'est pas resté accablé sous le poids de rinfortune qui l'écrasait. Car ce n'était pas seulement la perte de son procès, c'était jusqu'à un certain point celle de sa considération à laquelle il devait se résigner, et l'arrêt de la cour prononcé dans les circonstances que je viens d'indiquer y faisait le plus mortel échec. Il semblait que M. de Saint-M... eût démérité dans le cours des années qui avaient été appréciées par les magistrats, qu'il avait obéi à je ne sais quelle passion dégradante, dont les excès auraient été pour sa femme la cause d'une inexprimable torture, et que, devenu moins qu'un homme, il lui était désormais impossible de tenir son rang dans ce monde, où l'on demande avant tout de la dignité personnelle.

Un autre que lui se serait découragé, il aurait quitté ce pays qui n'était pas le sien, pour aller retrouver avec ses pénates, avec le Dieu de sa famille, ces consolations augustes et suprêmes qui ne manquent jamais au malheur, quelles que soient son origine et son étendue. Mais il avait un grand devoir à remplir, il avait une affection profonde dans le cœur. Ce devoir et cette affection sont devenus son viatique ; ils l'ont soutenu sur cette route où chaque pas était arrosé de ses larmes, ils lui ont permis de s'y relever peu à peu, de devenir un homme qui, à l'heure où je parle, peut lever le front devant vous et vous dire ; Voyez mes œuvres, voyez comment elles sont jugées, la considération légitime dont je suis entouré, les services que j'ai rendus, les preuves non équivoques de la noblesse de mon caractère, et dites si vous ne pensez pas que la justice ait été trompée par des renseignements inexacts, par des dépositions passionnées, par des calomnies qui se sont glissées jusque dans son prétoire, et la loi à la main, en interrogeant les règles de la morale éternelle, accordez-moi an moins cette justice qui n'est refusée à personne, de pouvoir tendre librement la main à mes enfants, et d'exercer la puissance paternelle qne je tiens de Dieu, et dont les hommes ne peuvent me déshériter.

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Voilà le langage que M. de Saint-M... vient tenir, et ce langage, vous allez le voir, il est fondé en droit et en fait, et je puis dire sans rien exagérer que dans sa vie courte encore, mais bien triste, il a*y eut jamais d'heure plus solennelle. 11 est placé à Tissue de deux routes qui vont sans cesse en s'éloignant Tune de Tautre : il tend les bras à son fils, à sa fille, il veut qu'ils viennent se précipiter sur son sein. Quel est celui qui osera les en empêcher? Et, ne vous faites pas dUllusionSfje le démontrerai, il ne peut y avoir de terme moyen dans cette situation ; le père sera perdu pour lès enfants, les enfants seront perdus pour le père, si vous n'accueillez pas mes conclusions, et nous vous montrerons, de manière à toucher vos consciences par les lumières même de l'évidence, que cette triste perspective est dans le désir, dans les desseins, dans les calculs et, j'ai le droit de le dire, dans les audaces et dans les révoltes de madame de Saint-M...

C'est donc à vous qu'il appartient de décider, messieurs, et assurément il n'y eut jamais de question à la fois plus délicate et plus grande. Priver un père de ses enfants, priver les enfants de leur père, rompre à jamais ce lien auguste, voilà, messieurs, ce que Ton vous demande de l'autre côté de cette barre, voilà la protestation qu'on fera entendre, voilà la résolution contre laquelle je vais lutter avec la conviction la plus forte, avec la loi, avec le secours de la morale et de la religion, et j'espère, messieurs, qu'il n'y aura pas de doute dans l'esprit de la cour, et que la cour, comme je le disais, d'un avis unanime, jugera, au nom du droit et au nom de l'intérêt du jeune de Saint-M..., qu'il doit appartenir à son père, que celui-ci doit en avoir la garde et la direction, et qu'en ce qui concerne la jeune fille, l'arrêt que la cour a rendu et qui jusqu'ici a été un vain mot, doit être sérieusement exécuté.

Voilà les conclusions que je prends, et que je vais essayer de développer. Pour cela il me serait possible de faire de nombreux emprunts aux volumineux documents des précédents procès ; peut-être, messieurs, le devrais-je, je ne le ferai cependant pas. Je comprends qu'à l'heure où je parle il faut plus concentrer que développer ce débat, et c'est surtout aux faits acquis, indiscutables, qui se trouvent ainsi hors de toute espèce de contestation, que je dois demander le secours de l'argumentation que je prends la liberté de présenter devant la cour.

Il est cependant indispensable que je dise un mot des précédents, en ce qui touche les personnes.

Tout à l'heure, messieurs, je vous parlais de la famille de Saint-M..., et la connaître n'est point indifférent quand il s'agit de prononcer sur les destinées d'un jeune enfant du sexe masculin. La famille de Saint-M... est de la Bretagne, elle est noble, elle est ancienne, et depuis plusieurs siècles elle appartient à la magistrature. Sans

remonter plas haut que le grand-père de M. de Saint-M..., nous le rencontrons dans le parlement de Bretagne, et le voyons, à Tépoque de la Révolutiou, sceller de son sang sa foi aux principes politiques qu'il défendait alors.

Quant à son fils, le père de celui que j*ai Phonneur de représenter àk cette barre, à vingt-cinq ans il avait Thonneur, assez rare assuré- ¥iient, d'occuper à Renues le poste d'avocat général ; il avait vingtneuf ans quand il fut surpris par la révolution de Juillet, et, conformément aux traditions paternelles, il ne voulut pas de transaction de €X>nscience, il abandonna la magistrature, où il avait devant lui une carrière brillante, pour se retirer dans la vie privée. Il s*y occupa exclusivement du soin d^ sa fortune, qu'il quadrupla, et de féducation de ses enfants, qu'il adorait. Le dernier était Francisque ; il élait né avec des dispositions particulières, une grande facilité à apprendre, un caractère impressionnable, une tendresse qui allait jusqu'à l'exaltation. 11 était tout naturel qu'il fût l'objet, non pas d'une prédilection, mais au moins d'une attention particulière de la part de sou père et de sa mère. Ses études furent brillantes. Je pourrais faire passer sous les yeux de la cour un nombre considérable de lettres écrites par ses professeurs, qui témoignent à la fois, et de ses succès, et de sa bonté, et de ses dispositions à la bienfaisance, et surtout des aspirations de cette jeune âme vers tout ce qui était beau, idéal, vers tout ce qui séduisait sa généreuse nature. Je me garderai d'insister sur ces détails qui ne peuvent élre contestés, et cependant je ne puis me refuser au plaisir de mettre sous les yeux de la cour quelques lignes d'une lettre du 27 juillet 1853. 11 était alors étudiant en droit, et venait de passer son premier examen, et presque tous l'ont été dans les conditions de celui-ci. 11 avait été heureux, et vous allez voir comment il ressent le besoin de communiquer celte félicité si pure à son père :

«97 juillet 1853.

c Mon cher père,

I Je vous écris pour vous annoncer que j'ai passé hier mon examen. J'ai eu quatre blanches. Tous les professeurs ont été on ne peut plus bienveillants pour moi. Je n'ai plus qu'à remercier la Providence d'avoir béni mon travail et de m'a voir procuré ce succès, que d'autres plus forts ou aussi forts que mot n'obtiendront peut-être pas. Après le bonheur que j'éprouve, envoyant que mon travail a été heureusement couronné, grâce à rindulgence des examinateurs et à la protection dont le bon Dieu a bien voulu récompenser les efforts que j'avais faits pour satisfaire à la loi du travail, je n'en ressens pas de plus vif, de plus direct, de plus sensible A mon cœur que de penser au plaisir que vous allez en avoir. Félicitez-vous, fëlicitez-moi d'avoir été si heureux, et remerciez pour moi, de ce petit bonheur, Celui qui les procure tous.

c Votre fils qui vous aime de tout son cœur, c F. DE Saint-M... >

no PLAIDOYERS POLITIQUES ET JUDICIAIRES.

i'oilâ ce qu'il était quand il étudiait le droit, et moi qui le conuais a, j'affirme à la cour qu'il n'a pas changé, que c'est toujours la me naïveté de sentiments, la même défiance de soi-même, la même position à sentir sa faiblesse, et à reporter tout ce qui lui vient de n à l'Être auquel nous devons tout. En 1853, M. de Saint-M... ne rait pas de satisfaction plus vive que de faire partager le bonheur î lui causait le succès de ses études à son père. Bientôt, messieurs, lit s'ouvrir devant lui un horizon nouveau, et il va se précipiter s sa destinée avec la même ardeur, avec les mêmes dispositions. 1 venait d'être reçu avocat, il avait passé tous ses examens, même li de docteur, d'une manière brillante ; il pensait à se fixer à mes auprès de son père, car de bonne heure il avait eu pour notre fession une prédilection à laquelle il a toujours été fidèle, lorsqu'au Is de mars 1856, un ami lui fit des ouvertures auxquelles il oe isla pas. 11 s'agissait d'un mariage, et d'un mariage qui se prétait dans les conditions les plus heureuses. Celui qui l'en entreait était, par sa situation, par son rang, par son âge, très-propre ispirer toute espèce de confiance au jeune M. de Saint-M... ; c'était, I fois, un ami de la famille de T... et de la famille de Saint-M... oici ce qu'il écrivait le 23 mars 1856 :

Si vous pensez à vous marier tôt ou tard, je suis chargé de vousproer un parti qui me semble réunir tous les avantages que vous pouvez irer. Je ne dis pas humainement parlant seulement; mais ce qui est 1 plus important, chrétiennement parlant. Car celui-là qui, après avoir suite Dieu pour connaître la voie dans laquelle il est appelé â travailler i gloire de Dieu et à son salut, cherche ensuite les moyens les plus près à lui faciliter d'atteindre ce but, celui-là, dis-je, est sûr de trader la vie, ses petites joies, si rares, ses peines et ses douleurs, si muliées et souvent si amères, avec le calme, la sérénité, la résignation que )i seule peut donner. »

uivent des détails sur la famille et sur la personne que l'on proait au choix de M. de S:iint-M... Cette famille, cette personne, ent dignes à tous égards de cette recherche. Je m'empresse de le larer, la maison de T... est honorable entre toutes. Mademoiselle hilde de T... se présentait dans la vie avec tous les avantages extéirs,avec toutes les qualités qui peuvent captiver, qui peuvent coner l'affection, et à la première vue, M. Francisque de Sainl-M... ùt touché à tel point que les lettres que je pourrais mettre sous les X de la cour lui donneraient la preuve de cet ardent et pur amour t je parlais dans mes premières observations, qui s'empara du cœur ri. de Saint-M..., et n'eut pas de peine à subjuguer tout son être, était pur comme un ange, il avait vécu comme bien peu de jeunes s, traversé tous les orages sans laisser à sa robe virginale la ndre tache, il n'aspirait qu'à faire le bonheur de celle à laquelle

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ii allait s'unir; mais il était impossible qa*il ne fût pas embrasé par ce sentiment nouveau qui lui apparaissait avec toute son ardeur. La cour en aura la preuve dans de très-courtes citations empruntées à la volumineuse correspondance, que j'indique uniquement pour prouver d'une manière indiscutable les principaux points sur lesquels je m'appuierai plus tard.

Voici ce qu'il écrivait à madame de T..., qui devait être bientôt sa belle-mère :

< Que vous dirai-je pour celle dont la pensée précipite déjà tant les battements de mon cœur? Depuis le jour où vous m'avez permis de l'ai* nier, je n'ai plus qu'un désir, qu'une aspiration, qu'un besoin : me rendre digne de faire le bonheur de celle que le ciel m'accorde. Je sais tout ce qui me manque pour mériter un si grand bien, mais aussi j'ai confiance que le bon Dieu exaucera la plus brûlante de toutes mes prières. Dites, je vous en prie, à mademoiselle Mathilde, d'espérer, d'être tranquille, Dites-lui combien je serai heureux de Taimer par-dessus tout. Dites-lui tout ce que votre cœur vous inspirera pour lui montrer un avenir brillant et doux. Puissent mes sentiments être connus d'elle ! «

Et tandis que se préparait cet hyménée qui, pour M. de Saint-M... au moins, se présentait avec de si brillantes perspectives, il fut tout à coup atteint par un malheur affreux : son père était frappé, le 19 mai 1856, d'une attaque d'apoplexie foudroyante, et c'est à peine si, accouru, il pouvait recueillir son dernier soupir. Et, dans la douleur ineffable que lui avait causée cette perte si cruelle, il lui était impossible cependant de bannir cet amour à la fois si ardent et si pur que lui avait inspiré mademoiselle de T..., et je trouve les trace«» de la confusion bien naturelle de ces deux sentiments dans une lettre du 23 mai 1856 à madame de^T..., où je lis :

« Mon bonheur a peut-être contribué à tuer celui pour lequel le bon Dieu me l'accordait; le jour où je vous écrivais notre arrivée, j'étais obligé de sécher les larmes de mon père bien-aimé. Te quitter, mon Francis, à mon i^ge, comme c'est dur! me disait-il... Elle est pieuse, gaie, belle, la jeune fille que j'aimerai tant... dis-lui bien de m'aimer. Et les sanglots l'étouffaient. Je lui représentais combien ses regrets ajoutaient à l'immense douleur que j'avais de le quitter, et quelques instants après, il m'embrassait ù plusieurs reprises en me répétant: Non, mon cher enfant, jouis de ta joie, personne au monde ne la partage plus que moi. Plus tard, il me montrait avec délices le petit présent qu'il allait offrir à votre ange, de la part de ma mère. «

Et, un peu plus loin :

» Mon âme brisée, ballottée par les épreuves de la vie, n'a plus de force que pour aimer ; n'augmentez pas, je vous en prie, les regrets que Mathilde peut concevoir; non, non, dites-lui plutôt que si je pensais qu'il fiU un cœur au monde qui s'immolât avec plus d'empressement à la satisfaction du plus léger de ses désirs, je n'essayerais pas de lui ravir le trésor pour lequel je veux désormais vivre chaque heure. «

Voilà les sentiments nobles et purs qui remplissaient le cœur du jeune homme au moment où il songeait à devenir Tépoux de mademoiselle de T...; c'est avec ces sentiments qu'il a abordé la vie qui allait s'ouvrir devant lui, et certes, messieurs, il fallait que le bandeau que L'amour lui mettait sur les yeux fût bien épais pour qu'il n'aperçût pas, ce qui ne lui aurait pas échappé s'il avait été plus expérimenté dans la vie, les dangers auxquels étaient mêlées toutes ces promesses de bonheur, et qui pouvaient misérablement les faire avorter.

Eu effet, si M. de Saint-M... avait été accueilli avec une indulgence pleine d'empressement et de bonté par madame de T..., il en avait été tout autrement de la part de M. de T..., père de mademoiselle. M. de T..., par des raisons que je n'ai pas à examiner ici, pensait qu'une autre union eût été plus heureuse pour sa fille, qu'elle n'avait pas de goût pour M. de Saint-M... qui lui apparaissait sous des dehors qui lui convenaient peu. J'ai le droit de le dire, car bien des documents prouvent que M. de T... attache une importance considérable aux petites choses ; pour lui Textérieur est, je ne dirai pas la première des qualités, mais elle en est au moins une des plus importantes ; satisfaire aux convenances du monde, se bien présenter, être exquis de recherche dans sa mise, avoir un langage poli, étudié, et surtout être disposé à s'incliner perpétuellement devant sa supériorité morale, l'adorer au dehors comme au dedans de sa maison, voilà, messieurs, ce qui lui paraissait l'essentiel dans les qualités morales d'un gendre.

M. de SaiDt-M... ne peut dire qu'il l'a complètement ignoré, il en a été prévenu par des avis très-charitables et très-éclairés qui lui ont fait entendre qu'il lui était nécessaire de bien observer cet extérieur auquel M. de T... tenait si fort. M. de Saint-M..., aveuglé qu'il était par l'amour, n'a pas cru que ces leçons dussent s'appliquer particulièrement à lui ; il se croyait aimé, il était agréé par madame de T... ; mademoiselle de T.. ., malgré sa réserve et sa froideur, lui témoignait cependant une bonté de laquelle il était reconnaissant jusqu'aux larmes, et dès lors il prétait peu l'oreille aux avis qui lui étaient donnés avant son mariage.

C'est au soin de frivoles connaissances qu'on conviait ce jeune homme ; on ne lui demandait pas d'être affectueux, bon, tendre, généreux; assurément c'étaient des surérogations pour lui, mais qui peut se flatter d'avoir, en ce point, atteint la perfection dans ce monde? Mais se bien mettre, avoir une tenue à la mode, des dents bien brossées, des ongles lissés, une chevelure irréprochable, une pureté de langage qui ne pût pas offenser les oreilles par trop délicates de M. de T..., voilà ce qui était essentiel non pas au présent, mais au bonheur futur, et on l'avertit que si, par malheur, il ne dépouille pas toutes ces imperfections de détail, un jour sa jeune femme en pour-

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rait grandement soufFrir, et le bonheur intérieur en serait troublé.

Le mariage est contracté, nous sommes en 1857. Si je voulais entrer dans les détails, je vous montrerais madame de T... s*efForçant de désarmer les implacables sévérités de M. de T... à l'eadroit des imperfections de tenue de son gendre.

M. de Saint-M..., jeune, confiant, amoureux, ne demandait qu'à être conduit. Il avait pour sa femme un amour ardent et sans bornes, pour sa belle-mère une tendresse exaltée qui allait jusqu'à fidolàtrie, toute prête à se joindre à ce chœur d'admirateurs domestiques qui entourent M. de T... Mais, pour cela, il eût fallu un peu d'indulgence. Malheureusement il n'en rencontra pas; il commit l'imprudence énorme, et que vous comprenez à merveille, étant donné son âge, sa situation et celle de M. de T..., d'accepter la vie commune au château de N... M de T... le considérait comme un des éléments de son bonheur. Je suis bien convaincu qu'en tout ceci il était de la bonne foi la plus parfaite : il voulait le bien de son gendre et de sa fille, il avait rêvé pour eux une existence douce et tranquille dans ce château où lui-même vit sans que rien vienne solliciter ses désirs. Mais, que voulez-vous? M. de T... comprend l'existence à sa manière, je Val dit dans une autre occasion , et je n'ai pas changé de sentiment. M. de T... n'est pas tout à fait de son temps; la satisfaction qu'il éprouve de vivre au milieu de toutes les personnes qui rendent hommage à son rang , à sa fortune , à sa position sociale , suffit à lui faire une existence heureuse ; il n'en comprend pas d'autre , et pour lui, se jeter dans les agitations extérieures, se consacrer au 'dévouement, au travail, au sacrifice, être utile à ses concitoyens en cherchant à prendre au milieu d'eux un rang distingué , c'est une préoccupation roturière , bonne pour ceux que la naissance n'a pas favorisés, et qui dégrade et diminue ceux qui, au contraire, ont reçu du ciel cet inestimable bienfait. Vous comprenez, dès lors, sans que j'aie besoin de l'expliquer davantage, sans qu'il soit nécessaire d'entreprendre ce que j'ai essayé de faire, bien mal sans doute, mais avec une conviction entière, un résumé approfondi des causes secrètes de ces malheurs domestiques qui sont venus envahir cette maison, comment il a été possible que ces personnes réunies sous le même toit, avec une affection qui ne se peut contester, au moins de la part de M. de Saint-M..., avec des intentions dont je n'attaque pas la droiture du côté de M. de T..., ont pu cependant aboutir à une existence qui leur a paru difficile, sinon intolérable, et qui même, pour M. de Saint-M..., je ne crains pas de le dire, a été la source de véritables tortures.

En effet, comprenez-vous ce jeune homme de vingt-quatre ans chez lequel à la force de Tàge, plein de sève et de vie, s'ajoute n. 8

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r impétuosité des désirs, preaaot un goût extrême au grand spectacle de la vie, qui se développe autour de lui, et qui Tattire, cantonné dans les limites féodales de ce château qu'il ne peut franchir, emprisonné dans les mille liens misérables de ces convenances sociales qui, aux yeux de M. de T..., sont comme un code sacré descendu de je ne sais quel Sinaï, aux prescriptions duquel il n'est pas permis de manquer, grondé quand il se met à table, grondé quand il en sort, remontré, repris à propos d'une mauvaise expression,. d*une jambe qui se croise, ou de tel autre incident qui déplaît au puritanisme de M. T..., et lorsqu'il prétend briser ses chaînes, qu*il veut être homme, qu'il veut prendre sa place à ce grand banquet où il voit tant d'autres venir s'asseoir, retenu au nom de la dignité du rang? La noblesse, la trace de ses pères lui indiquaient ce qu'il y a de plus grand, de plus glorieux en ce monde, en même temps que de plus puissant, je veux parler de la magistrature. 11 eût été heureux et fier d'entrer dans ce noviciat qui lui en aurait facilité l'accès, mais on le retenait au nom des principes politiques qui semblaient à M. de T... un obstacle de premier ordre.

Alors, disait-il, si je ne puis être magistrat, laissez-moi courir les chances du barreau. — Du barreau, grand Dieu! vous commettre avec ces petites gens, vous en aller à ce petit tribunal de Napoléon-Vendée discuter à la barre de mesquins intérêts, alors que vous pouvez vivre en royal gentilhomme, poursuivant le gibier Thiver, et tenant aux nobles dames, dans les salons de N... , la compagnie qui leur convient, fi donc !

On lui disait : Vous avez un détestable accent ; quand vous paraîtrez à la barre de Napoléon-Vendée, on vous accueillera avec des rires; et pour me servir des expressions de madame de T... qui lui disait avec beaucoup de bonté : Si vous avez le malheur de mal prononcer un mot, vous êtes perdu à jamais dans tout le pays.

Et c'était avec ces grandes maximes de morale, de civilité puérile et honnête, qu'on étouffait les nobles aspirations de ce jeune homme, qu'on le forçait à être oisif, inutile! Il souffrait mille tortures, condamné ainsi à ne rien être. Il répandait autour de lui la bienfaisance,' il est vrai, visitait les malades ; il était la providence des pauvres , se prodiguait de son mieux ; mais quand il rentrait dans son intérieur, il trouvait tout froid et glacé; son beau-père l'attendait pour savoir s'il était irréprochable des pieds à la tête ; sa belle-mère l'entrainait dans l'embrasure d'une croisée pour lui faire je ne sais quelle confidence capitale qui aboutit à la position d'un cheveu ou d'une manchette. Et alors, messieurs, que dans sa tendresse exagérée, dans son esprit de domination qui avait pris les proportions que je ne saurais dire, madame de T... intervenait dans toutes les intimités de ce jeune ménage, vous comprenez quelles devaient être les impa-

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tiences, les souffrances intérieures, et ce frein perpétuellement rongé qui bientôt, chez une nature exaltée comme celle de M. de Saint-M... , occasionna de véritables désordres , et ces désordres se traduisirent par un mal qui n'a jamais été contesté, sur lequel un grand nombre de médecins ont été consultés.

En effet, M. de Saint-M..., condamné à une irritation d* estomac et d'entrailles qu'il ne pouvait apaiser qu'à force de liquides , buvait avec excès toute espèce de liquides , particulièrement du vin et de Teau. Quelquefois ce vin jeté en abondance dans son estomac remontait au cerveau, et y causait des vertiges fatals. Cela est vrai, nous Tavons avoué, nous avons fait passer sous les yeux de la cour, non pas seulement des témoignages nombreux, mais encore des pièces authentiques constatant que, pendant toute sa jeunesse ,'il n*y avait pas en d'homme plus sobre, plus réservé, plus respectueux de lui-même que M. de Saint-M..., qu'il n'avait jamais connu le chemin d'un café, qu'il était entré avec ces dispositions au château de J\..., et que c'était là que, pendant un an ou quinze mois, il avait été livré à ce mal secret qui le rongeait comme un cancer, qu'il y avait été dans la nécessité de faire appel à ce moyen curatif , assurément très-perfide et très-dangereux, auquel quelquefois il avait succombé.

Cependant, si nous parcourons par la pensée, et d'un mot seulement, les quatre années qui séparent le mariage de M. de Saint-M... de l'événement qui en a précipité le relâchement, nous voyons que, pendant les deux premières années, pendant une année et demie après, il n'y a aucun reproche à faire à M. de Saint-M... à cet égard. C'est vers 1858 seulement qu'apparaît ce premier fait triste, relevé dans le procès en séparation, et au moment où la séparation était sur le point d'être demandée, de Taveu même de madame de Saint-M..., ces phénomènes avaient complètement cessé, la santé de M. de Saint-M... était redevenue meilleure, et en reprenant possession de lui-même, en étant le maître de son organisation, il avait complètement rompu avec ces tristes médications qui avaient des résultats funestes , mais étaient complètement étrangères à sa volonté. Mais aussi, messieurs, redevenu maître de lui-même , il sentait la gravité de sa situation , il voulait y mettre un terme.

Il cherchait dans son cœur si tendre, si dévoué, des consolations près d'un des professeurs qui avaient soutenu son enfance ; il lui avait écrit, et celui-ci, l'abbé Levillain, vicaire général à l'île Bourbon, lui répondait le 12 octobre 1861 :

» Pourtant, cher Francis, il faut Tavouer, peut-être que nous avons été trop confiants. Vous rappelez-vous les observations que je vous fis, un jour, dans ma chambre, lorsque vous me fîtes part de la lettre de M. Leh... et des difficultés de M. de T..., etc? Vous en étiez froissé vous-même

beaucoup, mais vous me rassurâtes en me faisant un si parfait élog^e de madame de T..., éloge qu'elle justifiait en toute manière et que je ne trouvai pas exagéré, quand j'eus Thonneur de la connaître. Cette pieuse et sainte femme vous soutenait envers et contre tous, et il n'y avait point à douter que M. de T... ne laissât enfin tomber toutes ses petites objections (relatées au reste et admirablement présentées dans la plaidoirie de M"* Jules Favrc, que je suis décidé à aimer maintenant, quoiqu'il n'aime pas les Jésuites). Je crois que M. de T... ne vous a vraiment accepté que vaincu par les prières de sa femme et tout à fait ad duritiam cordis, suivant nos expressions de collège; évidemment, vous n'étiez pas son homme; vous ayant constamment devant lui, ses répugnances ont dû naturellement augmenter, si vous n'avez pu revêtir vous-même ce te vernis de langage et de manières auquel il tenait tant. Quand j'eus le plaisir d'aller vous voir à N... (juin 1857) Svant mon départ pour Bourbon, je vis bien, et vous me fîtes part vous-même de vos peines, que les choses ne s'amélioraient pas. Vous rappelez- vous que vous me parlâtes du froid qui régnait dans cette maison, comment on vous taquinait toujours sur votre prononciation et votre mise, comment on voulait régler vos sentiments, comment on plongeait indiscrètement dans tous vos rapports avec votre femme, et comment le culte que celle-ci professait pour ses parents nuisait à son amour pour vous? Je crus bien foire dans une longue promenade et une longue conversation avec M. de T.., de dire tout ce que je savais de bien de vous, afin de vous rehausser un peu dans son esprit; eh bien, je vous l'avouerai maintenant, je crois que l'impression fut nulle, et je sortis de N... avec le pressentiment que vous ne seriez pas heureux dans cette fomille... Vous méritez plus que personne des ' consolations : votre jeunesse a été si belle qu'il est impossible que Dieu ne bénisse pas quelques années de votre vie. >

Le 17 mars 1857, M. de Saint-M. . écrivait à son frère aîné Edmond :

t Tu m'as dit, mon très-cher ami, il y a trois mois, que tu serais heureux d'entendre mes peines de cœur et de m'aider de tes conseils, r^'ayant plus de père et ne pouvant rien dire à maman avec son indiscrétion, laisse-moi te parler un peu de ce que doit te faire pressentir la qualification que je donnais de suite à mon beau-père. 11 me traite en apparence de la manière la plus affectueuse, mais à chaque instant, plusieurs fois par semaine, il me foit adresser des reproches par ma belle-mère, tantôt parce que je ne salue pas bien, tantôt parce que je parle mal, tantôt pour ma toilette, tantôt enfin parce que je ne mange pas d'une manière convenable. Je te dirai, pour te rassurer en tout ceci, qu'excepté quelques Parisiens qui sont de son goût, je Ventends se moquer de tous. Cependant que de choses plus graves on pourrait lui reprocher! Je me tais quand ma belle-mère me dit tout cela, et je souffre. Je te raconte à toi seul, et pour toi seul, ces choses, afin qu'en sachant mes chagrins et en m'en parlant, tu les adoucisses. Il n'y a pas de plus grand soulagement que celui qu'on éprouve à déposer dans un cœur dévoué ses tristesses. Je vois bien que ma belle-mère n'ose pas inviter maman à venir ici, de peur qu'elle ne soit pas trouvée par mon beau-père assez bien. Je trouve cette prétention d'être mieux que tous les autres fort ridicule; elle me peine, surtout parce qu'il doit venir une heure où les rapports des deux familles en souffriront. Ma chère Ma thilde admire toujours son père; aussi je n'ai encore osé lui rien dire de ce que je t'écris, i

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Eh bien, c'est cette vie que la cour peut, jusqu'à un certain point, juger par ces épanchements de confiance, que M. deSaint*M.. , rétabli de sa cruelle maladie, ne voulut plus accepter. H annonça a sa femme, à son beau-père, Fintention où il était de la changer, de prendre un domicile pour lui, d'avoir une existence propre, et enfin de suivre le chemin qui lui paraissait le plus convenable, sans se laisser engager dans ces sentiers frivoles où son beau-père voulait le retenir.

Ce fut le signal d'une explosion de colère de la part de M. de T..., d'une grande douleur pour madame Mathilde, et, quand il vit à quel point son projet contrariait sa famille, M. de Saint-M... songea à y renoncer. C'était au commencement de 1860.

Cependant d'autres circonstances que je ne veux point rappeler, c'est complètement inutile, ramenèrent M. de Saint->M... à sa détermination, qui devint pour lui un projet qui ne devait plus être changé. Il signifia à M. de T... et à sa femme qu*à la fin des vacances il quitterait le château, non pour rompre avec M. de T..., qu'il respectait, et avec madame de T..., pour laquelle il avait une affection idolâtre, mais pour que les rapports dont il prévoyait la rupture pussent se continuer d'une manière digne.

La situation de la famille était celle-ci : En octobre 1857, madame de Saint-M... était devenue mère d'un jeune enfant, Marc, que son père revendique aujourd'hui. Devenue grosse une seconde fois, elle avait, en 1859, donné lejour à une petite fille; mais malheureusement cette enfant ne lui avait pas été conservée , et , au bout de quelques mois, elle avait été enlevée par une mort prématurée. Cette circonstance, ceux de vous, messieurs, qui ont connu de la séparation se le rappellent, a donné lieu contre M. de Saint-M... à des calomnies indignes qu'on ne craint pas de rappeler dans les conclusions, et auxquelles je ne répondrai pas, me respectant trop, et respectant trop la cour. Si l'adversaire m'y oblige, s'il veut rentrer dans ces tristes débats, sHl y rentre, je ne redoute pas la discussion, je suis prêt à la subir, et à démontrer que, sur ce point, M. de Saint-M... avait été indignement calomnié, et que jamais il n*a existé de père plus tendre, plus dévoué, plus plein de sollicitude que lui ; il en avait peut-^tre trop, si ce peut être un défaut.

Quoi qu*il en soit, en 1860, madame de Saint-M.. . était devenue pour la troisième fois grosse. Les époux étaient allés auï Sables seuls, et pour la première fois ils goûtèrent huit jours d*un bonheur qui parut sans nuages à M. de Saint-M... Quant à madame, on a contesté qu'elle eût partagé de semblables sentiments; elle ne semblait cependant pas bien agitée, d'après sa correspondance, et rien, absolument rien, n'y peut faire préjuger l'orage, qui cependant était suspendu sur la tète de son mariet qu'assurément sa main, àelle, ne pouvaitsongerà déchaîner.

Ainsi, elle prenait les bains de mer aux Sables, où elle se trouvait avec son mari, et elle écrivait à la mère de celui-ci pour lui faire confidence de tout le plaisir qu*elle éprouvait; assurément le plus vif, le plus profond, c'était l'espoir de cette troisième maternité qui devait lui rendre Fange envolé, et replacer dans ce berceau que la mort a rendu vide, une seconde petite fille qui devait être Tobjet de Pidolâtrie de ses parents.

D'août k septembre, époque à laquelle M. de Saint-M... a été brutalement chassé de N..., il ne s'est passé absolument aucun fait qui puisse expliquer la demande en séparation de corps. C'est le 14 sep- {

tembre, alors que madame de Saint-M... venait d'être frappée d'une I

inquiétude bien plus que d'un mal, mais enfin d*une indisposition I

qui, dans sa situation, pouvait paraître dangereuse, alors que le mari i

éperdu s'était jeté dans une voiture marchant à toute vitesse pour ramener de Napoléon un médecin et avait failli faire casser les membres à un cheval tant il le pressait, pour venir secourir sa jeune femme, quand madame de T... lui écrivait que sa femme le demandait.

Alors que, rentré, il avait couvert sa femme de baisers, M. de T... l'attendait avec ses gardes.

Le libelle de séparation de corps était dressé, et bientôt vient une articulation de faits qui accusait M. de Saint-M... des faits les plus abominables, qui le réprésentait comme un homme débauché, irascible, ayant porté sinon le déshonneur, au moins la dégradation dans sa maison.

L'affaire fut portée à Napoléon-Vendée. Je défendais M. de Saint- M... Je suivis pas à pas chacune des articulations. J'avais des correspondances qui les mettaient toutes à néant, qui montraient que, jusqu'au dernier jour, l'harmonie la plus complète n'avait cessé de régner entre les époux, que M. de Saint-M... avait toujours été un nomme impétueux dans son amour, et mademoiselle de T... une femme réservée, mais confiante dans son époux, se félicitant de sa troisième grossesse, invitant sa belle-mère à venir passer au château de N... le mois d'octobre, incapable de tendre un piège à son mari et à la famille de ce dernier, et, par conséquent, subissant la tyrannie de l'orgueil de son père, qui avait préféré une séparation à la résistance de son gendre.

Malgré les efforts de mon illustre adversaire, M* Berryer, qui apportait à madame de Saint-M... le secours de son éloquente et magnifique parole, le tribunal de Napoléon-Vendée refusa la séparation de corps par un jugement du l*' juillet 1861.

Bien qu'il ait été infirmé, je demande cependant à la cour la permission de le lui lire, car il est, dans l'affaire, l'opinion des magis-

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trats du domicile des parties, de ceux à la barre desquels M. de Saint-M... a rhonneur d'exercer aujourd'hui, avec éclat, la profession d'avocat; il est donc, messieurs, assez intéressant de savoir quelle a été leur opinion sur la demande en séparation de corps, alors que, pour appuyer cette opinion, je rencontre dans le premier débat la majorité de la cour, car il y avait six voix contre la séparation, et celle de M. l'avocat général fait la septième. Il n'est donc pas hors de propos de savoir comment la demande a été jugée quand elle s'est présentée , et c'est là mon excuse pour imposer à la cour la fetigue de cette lecture qui me parait indispensable.

(Lecture du jugement du 1"' juillet.)

Messieurs, je devais me croire bien fort quand, me présentant à cette barre, j'y venais soutenir le jugement dont je viens d'avoir l'honneur de vous donner lecture; il semblait avoir prévu toutes les objections, et chacune des articulations de madame de Saint-M... était consciencieusement réfutée. La cour, cependant, messieurs, estima que, dans une affaire de cette gravité, il était utile de recourir à la .preuve testimoniale, et, à la date du 4 décembre 1861, un arrêt interlocutoire fut rendu, sur les conclusions conformes de M. le premier avocat général.

L'enquête fut confiée à un magistrat éminent, dont la cour de Poitiers déplore la perte, et dont assurément le souvenir n'est pas encore effacé : M. Lavaur se livra à ce travail considérable, de février à la fin de mai 1862, et il n'entendit pas moins de cent quatre-vingt-trois témoins. M. de Saint-M... et ses conseils, ils le déclarent à la cour, considéraient cette enquête comme décisive en sa faveur. Ce qui avait été prévu par le tribunal de Napoléon-Vendée paraissait s'être réalisé, k savoir que, si les articulations de madame de Saint-M... contenaient des reproches, aucun n'était justifié contre son mari. Cette justification n'était faite que par des personnes de la parenté de madame, ou par des personnes de la domesticité, et, chose remarquable, aucun fait n'était signalé en dehors du château de N..., M. de Saint-M..., qui était un homme désespérant, dissipé, débauché au château deN..., se serait constamment montré régulier, irréprochable, partout ailleurs.

J'ai dit qu'à la date du 4 février 1863, un arrêt de partage avait •été rendu , contre les conclusions de M. le premier avocat général. Après cet arrêt, il était nécessaire d'appeler trois magistrats départiteurs. Si Ton consultait l'ordre du tableau, on trouvait d'abord les présidents Lavaur et

M. LE PREMIER PRÉSIDENT. Maître JuIcs Favrc, il faudrait peut-être éviter de mettre en cause les noms. Les arrêts delà cour ne doivent pas porter de noms.

M* Jules Fayre. Sans aucun doute, Monsieur le premier président^ et je consens très-volontiers à faire ce qui vous est agréable. Je dirai donc qu*il y avait Tun des présidents qui avait fait Tenquéte, si vous préférez que je me serve de cette forme. M. de Saint-M... demandait, parce qu'il pensait en avoir le droit, que le magistrat qui avait présidé à Tenquéte fût appelé, suivant Tordre du tableau, au nombre des conseillers départiteurs. Cependant, ses espérances furent trompées, et lorsqu'il se présenta pour plaider sur Tarrét de partage, le

29 juin, le magistrat dont j'ai eu l'honneur de parler ne siégeant pas sur vos bancs, M. de Saint-M... crut qu'il était de son devoir de prendre des conclusions pour Vy appeler; entre le défenseur de madame de Saint-M... et celui de M. de Saint-M... il y eut un débat sur cette question de forme. Nous eûmes le bonheur d'avoir pour nous les conclusions de M. le premier avocat général, mais nous eûmes le malheur d'avoir la cour contre nous, et, par un arrêt do

30 juin, elle statua que les magistrats dont j'ai prononcé les noms, pouvant être considérés comme retenus par leurs charges de présidents de chambre, devaient être écartés du vote des conseillers départiteurs.

Ce fut alors que, contre mon sentiment, je le dis avec une sincérité peut-être déplacée, puisqu'en réalité j'aurais dû le faire prévaloir, mais cédant à celui d'un avocat considérable qui avait été consulté par M. de Saint-M..., je me résignai, avec une très-grande tristesse, à faire défaut. Cela était contraire à toutes mes habitudes. Je suis un homme de lutte, et j'estime qu'il vaut bien mieux être vaincu après avoir combattu que céder le terrain sans le disputer à son adversaire.

A la date du 2 juillet fut rendu l'arrêt par défaut, [devenu définitif dans les circonstances que je vais avoir l'honneur d'expliquer en un mot.

Voici l'arrêt rendu contre les conclusions de M. le premier avocat général.

(Lecture de l'arrêt du 2 juillet i863.)

Je me hâte de dire, pour en finir avec toutes les questions de forme, que M. de Saint-M... forma opposition à cet arrêt. J'eus l'honneur de solliciter de la cour la remise à huitaine, car je n'étais pas libre au jour fixé. Au mois d'août, je me trouvais enchaîné par des obligations auxquelles je ne pouvais pas me soustraire. Les convenances de la cour ne purent s'y prêter , la remise me fut refusée, et, le 3 août 1863, la cour rendit un arrêt rendant définitif l'arrêt par défaut que je viens d'avoir l'honneur de mettre sous ses yeux.

Sans me préoccuper outre mesure, car j'aurai à y revenir, surtout si mon honorable adversaire développe le système indiqué dans ses

coDclusiom, sans me préoccuper outre mesure des motifs qui ont pu déterminer la cour à prononcer la séparation de corps, je m'attache à résumer ce qui résulte de sa décision en ce qui concerne les enfants.

J'ai eu Thonneur de dire qu*un enfant, le jeune Marc, était né en octobre 1857; il avait donc près de six ans au moment oii la cour prononçait son arrêt. Madame de Saint-M... grosse au moment où la demande en séparation avait été introduite, était accouchée, le 18 avril 1861, d'une fille. Cette enfant, au moment où le procès était porté devant la cour, n'était pas connue de M. de Saint*M...; madame n*avait jamais voulu la lui faire conduire. Elle était, comme le garçon, attribuée à madame de Saint-M..., par Tarrét, cependant avec des modifications que vous avez saisies. La cour ne s'occupe, en aucune manière, des difficultés légales qui ont environné cette délicate matière, elle prononce avec la souveraineté que tous les auteurs lui reconnaissent, que la cour de cassation a consacrée ; elle remplace les parents divisés, elle exerce la puissance paternelle, et, dans l'intérêt des enfants, elle déclare que le jeune garçon n'ayant encore que cinq ans et demi, les soins de sa mère lui sont indispensables; que d'ailleurs les excentricités et le caractère fantasque de son père rendent cette solution nécessaire. La cour n'a pas à statuer sur le choix de la maison dans laquelle l'enfant recevra son éducation quand il aura neuf ans, par cette double raison que les époux peuvent s'entendre sur le choix de cette maison, et que, s'ils s'entendent, évidemment ce concert est supérieur à la puissance des tribunaux, et, par cette autre raison bien étrange, et que je rencontre pour la première fois dans un document de cette nature , qu'il est possible, la cour ne va pas jusqu'à dire : u probable », mais qu'il est possible que les époux se rapprochent, et que la vie commune recommence. Quant à moi, je ne voudrais pas d'autre preuve du peu de sérieux des articulations retenues par la cour, et sur lesquelles cependant elle a fondé son arrêt. Au moment même où elle consacrait la victoire de madame de Saint-M..., elle lui indiquait que son mari n'était point indigne de son affection, et que, si des circonstances passagères, des malheurs immérités, des torts trop réels qu'elle lui signalait, avaient nécessité une mesure rigoureuse, il était dans la pensée des magistrats que cette mesure fût temporaire comme les torts, que, si le mari les réparait, si, à l'avenir, il se montrait digne du bonheur qu'il avait méconnu, sa femme, dans l'intérêt de ses enfants, pour sa propre dignité, pour l'accomplissement de ses devoirs d'épouse que la sentence de séparation n'affaiblit pas, devait rentrer dans la maison de son époux, et y ramener avec elle l'ordre, la décence et la régularité.

Tel est, messieurs, l'arrêt que vous avez rendu, et cet arrêt, madame de Saint-M..., je ne crains pas de le dire, l'a mis sous ses

pieds. Elle Ta considéré comme lettre morte, il ii*a jamais été exécuté par elle, qaelles qu*aient été les sommations que lui ait adressées son mari. C'est à peine s'il a pu voir son jeune fils, et toujours dans les circonstances les plus pénibles, avec les scènes les plus violentes, les avanies les plus humiliantes. Quant à sa jeune fille, il ne la connaît pas plus en 1866 qu'il ne la connaissait en 1863. Si bien que de ce chef seul, M. de Saint-M... aurait pu demander que vous voulussiez bien statuer à nouveau.

Il ne s'agit pas ici, messieurs, de revenir sur une de vos décisions, mais de l'exécuter, de savoir si une partie peut y puiser dans sa propre volonté, et je le dis parce que c'est ma conviction profonde» dans la hauteur de son orgueil, le droit de traiter la justice comme une vassale, et de la couvrir de son dédain. M. de Saint-M... aurait pu, dès 1864, vous saisir de ces contestations. Il ne l'a pas voulu, je vous en dirai tout à l'heure les motifs, et vous les comprendrez sans peine. Il avait à exécuter la promesse que j'avais faite en son nom à la barre de la cour, et je savais, messieurs, moi qui étais descendu dans l'intimité de son noble cœur, que sa promesse n'était pas téméraire. Il l'a tenue, mais pour cela le temps lui était nécessaire. L'accomplissement de cette difficile tâche coïncidait précisément avec l'échéance que la cour avait fixée, et qui avait pour date cette heure à laquelle le jeune Marc atteindra sa neuvième année. Nous y touchons, messieurs, nous sommes au mois d'août 1866, et au 16 octobre 1866, le jeune Marc aura neuf ans. C'est une époque à laquelle votre majesté est absente, et où, par conséquent, il est impossible aux plaideurs d'obtenir justice. Nous l'avons devancée de quelques semaines. La tendresse paternelle de M. de Saint-M... peut être excusée de cette impatience, surtout de la part de ceux qui le taxent d'une trop extrême patience. Nous verrons d'ailleurs ce que valent ces reproches.

Je dis qu'il était du devoir de M. de Saint-M... d'agir, qu'il ne Ta jamais oublié, qu'il a eu constamment l'œil fixé sur cette époque que lui désignaient à la fois son honneur et son affection, et qui lui permettrait de reparaître devant vous pour redemander ses enfants.

Du reste, madame de Saint-M... ne veut pas plus que nous de l'arrêt rendu en 1863. Nous demandons, nous, qu'il soit complété. Quant à madame, elle demande qu'il soit aggravé. Vous avez entendu ses conclusions. L'arrêt de 1863 lui faisait l'injonction « ordonne » de conduire tous les huit jours ses enfants chez M. de Saint-M... Elle est séparée de Napoléon-Vendée, où est fixé M. de Saint-M... par dix kilomètres. Dans la maison de N... se rencontrent toutes les superfluités de la vie et les ressources de l'opulence, des voitures et des chevaux à profusion ; il faut à peine trente minutes pour franchir la

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distance; plusieurs quartiers de Paris sont les uns par rapport aux autres dans un plus grand éloignemcnt. Eh bien, madame de Saint- M... n*a jamais volontairement envoyé le jeune Marc à son mari; il a fallu constamment que des huissiers lui fissent des sommations, et, quand ces sommations étaient faites, elle trouvait toujours des prétextes de mauvaise foi pour s'y soustraire.

Quant à la jeune fille, M. de Saint-M... ne la connaît pas. Madame Ta expropriée pour son compte personnel, et elle prétend bien que son mari ne la voie jamais. Voilà ce qu'elle dit, et ce qu'on dit autour d'elle. Pour arriver à Texécution de ce dessein, elle ne rougît pas de prendre, à cette barre, des conclusions qui seraient Téloignement momentané et absolu des enfants de leur père. Leur père habite Napoléon- Vendée; elle habite N... à dix kilomètres, elle veut, tout exprès, afin d'éloigner les enfants de leur père et de se soustraire à Texécution de l'arrêt, aller se fixer à Nantes, où elle veut que les enfants soient élevés. Le jeune garçon devait être conduit tous les huit jours chez son père, et y être laissé seul avec lui pendant trois heures. Cela n'a jamais eu lieu, jamais. On est toujours venu avec des procédés insultants, scandaleux, chez M. de Saint-M... J'en justifierai dans quelques instants. Mais enfin elle veut se dégager même de la comédie qu'elle a jouée, ou plutôt qu'elle n'a pas jouée depuis l'arrêt de 1863. Elle veut que son fils soit placé dans une institution que nous ne connaissons pas; elle veut que son mari vienne voir l'enfant aux heures qui seront fixées par les règlements. Bien entendu, on ne lui réserve pas le droit de faire sortir cet enfant, ni pendant les vacances, ni aux jours de sortie, c'est-à-dire que M. de Saint-M..., qui habite à trente lieues du lieu où l'on veut emmener son enfant, serait dans l'impossibilité de le voir. S'il allait s'établir à Nantes, madame de Saint-M... choisirait à l'instant un autre domicile. Il y a là une résistance de mauvaise foi que je vous signale, et un parti pris de désobéir aux ordres de la justice qui vous prouvent à quels dangers les enfants sont exposés.

G*est dans cette situation que, les uns et les autres, nous venons vous demander de régler le sort des enfants. Peut-il à cet égard s'élever une difficulté légale? Quant à moi, je ne le crois pas. Néanmoins, je demande la permission de préciser d*un mot les véritables principes qui doivent être précisés. La loi s*en est abstenue, et elle est à cet égard d'une concision et d'une sobriété infiniment regrettables. Bien que tous les commentateurs, tous les interprètes aboutissent, en définitive, à vous concéder un pouvoir discrétionnaire que je ne conteste pas, il n'est cependant pas hors de propos de savoir à quelles conditions et dans quelles circonstances ce pouvoir s*exerce.

Or, si j'ouvre la loi, j'y trouve tout d'abord cet article fondamental, supérieur et antérieur à toute espèce de législation positive : L'enfant doit, à tout âge, honneur et respect à ses père et mère. Cest là le texte de l'article 372. L'article 373 donne l'autorité paternelle au mari, et dit que cette autorité paternelle sera exercée par lui seul pendant le mariage. Voilà donc, bien établie, pendant la société conjugale^ la souveraineté du chef de famille sur ses enfants, souveraineté indiscutable, souveraineté absolue devant laquelle s'effacent tous les autres pouvoirs, si augustes et si respectables soient-ils. Je n'en veux donner d'autre exemple que celui que j'emprunte à l'article 148 du Code Napoléon. Lors de l'acte le plus intéressant pour un père ou une mère de famille, celui du mariage de l'un de leurs enfants, le consentemeat des deux époux est indispensable ; mais si la mère refuse le sien, celui du père suffit. Et c'est ainsi que vous voyez dans son unité majestueuse ce gouvernement domestique placé entre les mains du père avec le contrôle de son intérêt et de sa tendresse, mais se manifestant, quand c'est nécessaire, par une décision souveraine devant laquelle tous doivent s'incliner.

Voilà ce qui existe pendant le mariage. Mais si le mariage est dissous ou s'il est ébranlé? Évidemment d'autres règles doivent être appliquées. C'est ici que se justifient les observations que je prenais tout à l'heure la liberté de présenter à la cour sur le laconisme de la loi. Elle s'est expliquée en ce qui concerne le divorce, et, dans l'ar-» ticle 302, elle a dit qu'en cas de divorce la garde et la direction des enfants devaient appartenir à celui qui l'avait obtenu , à moins que l'intérêt des enfants n'exigeât qu'ils fussent confiés à l'autre époux, ou même à un tiers. Et vous en conviendrez, messieurs, ce subsi* diaire, cette exception font complètement disparaître le principal, et la règle de la souveraineté de la magistrature plane au-dessus de celui qui n'est plus qu'un chef de famille nominal. Peu importe cette règle que celui qui a obtenu le divorce doit avoir la garde des enfants, s'il est permis de s'en écarter, que dis-je? si s'en écarter devient un devoir impérieux pour les tribunaux qui ont à trancher ces questions si difficiles. En ce qui concerne le divorce, il ne peut donc pas y avoir de difficulté, et la règle, c'est la souveraineté absolue des tribunaux, en ce qui concerne le sort des enfants, quand ils n'en veulent pas laisser la garde à celui qui a obtenu le divorce.

Mais cette règle doit-elle être appliquée à la séparation de corps, par cette raison unique invoquée par les docteurs, que la loi est muette sur le sort des enfants? J'avoue que cette argumentation, tirée du silence de la loi, satisfait peu ma conscience et mon esprit. Et quand je me demande si l'assimilation peut être complète, mes doutes et mes hésitations augmentent de toutes les différences pro-

fondes qui séparent le divorce de ia séparation de corps. Le divorce, c'est l'anéantissement du mariage, c*est la rupture du lien, la dissolution de la société conjugale : elle n*eiiste plus, même quant à ses effets moraux; si bien que, libre désormais dans le monde, chacun des époux pourra contracter une nouvelle union.

Mais, messieurs, la séparation de corps est précisément le régime opposé du divorce. Si le lien est relâché, il subsiste; le mariage est permanent malgré la sentence qui a permis à Tépoux qui a triomphé dans la séparation de corps d'obtenir un domicile séparé, et de pouvoir désormais régir seul ses intérêts pécuniaires. Quand je suis en foce de ce texte précis qui n*admet aucune espèce de distinction, impérieux dans son texte, respectable dans son esprit, ^ le père seul exerce cette autorité pendant le mariage », je me demande par quel sophisme, par quel affaiblissement de la vérité morale, il a été possible de dire que les règles applicables au divorce devaient Tétre à la séparation de corps ; je me demande s'il n'y a pas confusion de deux principes, je me demande s'il n'y a pas une atteinte directe portée à la dignité du mariage, à la sainteté du pouvoir du père de famille, que la séparation de corps laisse dans leur entier.

Ce sont les très-graves raisons qui ont fait hésiter certains interprètes. Les uns ont soutenu, de la manière la plus nette, que l'article 373 subsistait malgré la séparation de corps, que le père avait l'autorité paternelle dans toute sa plénitude, que le texte de l'article 373 ne pouvait être ni interprété ni affaibli , et je mets sous les yeux de la cour les noms des respectables jurisconsultes qui ont enseigné cette doctrine; assurément ils peuvent faire réfléchir. Ce sont Merlin, Demante, Marcadé, Aubry et Rau. Je sais que la doctrine opposée a été enseignée par des jurisconsultes non moins recommandés, TouUier, Duranton, Mourlon, et en dernier lieu Demolombe ; qu'elle parait prévaloir devant la cour de cassation ; mais, laissez-moi vous le dire, la question n'a peut-être jamais été sérieusement débattue. La raison en est que tons ceux qui diffèrent sur la question théorique, aboutissent à un rapprochement sur la question pratique. Personne en effet n'a soutenu que le père de famille fût investi d'une autorité sans contrôle, sans limite. Aucun de ceux qui ont pensé que la puissance paternelle subsiste malgré la séparation de corps, n'a pu cependant enseigner que celte puissance paternelle ne recevait pas de la séparation de corps une certaine atteinte ; de telle sorte, messieurs, que, cette atteinte reconnue, on a abouti toujours à ce subsidiaire que je rappelais, qui vous investit d'an pouvoir discrétionnaire que je ne conteste pas. Seulement, il importe de savoir dans quel rang et avec quel effacement ce pouvoir discrétionnaire peut être exercé.

Digiti

L*article 302 est-il applicable à la séparation de corps? Alors, d'une manière absolue, et quand Tintérét de Tenfant ne contrarie pas une semblable solution vous devez attribuer la garde et la direction de Fenfant à celui qui a obtenu la séparation de corps. Si, au contraire, c'est le système puisé dans Tarticle 373 qui prévaut, quand Tintérét de Tenfant ne le contrarie pas, c*est cet article qui devra être appliqué, et la garde et la direction de Tenfant devront être confiées aa père, sans s'inquiéter lequel des deux époux a obtenu la séparation de corps.

£h bien! entre les deux systèmes que je viens de signaler, il en a été professé un troisième qui peut être considéré comme intermédiaire , c'est celui-ci : Que lorsque la séparation de corps a été prononcée, le pouvoir du père est atténué, modifié, qu'il cesse d'exister dans sa plénitude, et que celui des tribunaux le remplace. C'est là no système qui permet tous les arrangements, toutes les combinaisons, qui permet d'interroger quel est le plus grand avantage de l'enfaot, et qui, investissant les tribunaux de ce pouvoir tutélaire, bien que redoutable, assure, pour la plupart des cas, la meilleure destinée à ces malheureux enfants , qui ne doivent pas être victimes des discordes de leurs parents. Ce système a pour lui, non pas seulementla commodité de son application, non pas la nécessité où l'on est, dans les cas variés qui se présentent , de faire fléchir une règle absolue qui pourrait être gênante et tyrannique , mais encore d'être Fintelligence de la loi bien entendue

En effet, je mettais tout à l'heure sous les yeux de la cour le teite de l'article 373, et je disais qu'il ne peut souffrir d'objections ni recevoir d'exceptions. Cela est vrai, mais il faut en même temps convenir que, au fond de la pensée du législateur, a été une réserve en faveur de ce qu'il y a de plus rassurant, de plus respectable, de plus sacré : je veux parler du pouvoir de la mère. Le législateora pensé que, pendant le cours du mariage, on n'avait rien à redouter de la puissance paternelle , précisément parce qu'elle était limitée, contrôlée , adoucie par l'influence de la mère , placée sans cesse au foyer domestique, empêchant les exagérations, les rigueurs extrêmes, les partis trop sévères. Mais quand le mariage est dissous, non plus par le tort du mari, qui ainsi aurait mérité cette déchéance prononcée contre lui, mais par les nécessités de la vie, les événements nata rels, qui planent incessamment sur nous, c'est-à-dire par la morUS semble au premier aspect, si ce principe de la puissance paternelle est absolu , qu*il doit deoaeurer dans toute sa plénitude. U n'en est rien. Vous le savez, la puissance paternelle reçoit de la dissolution du mariage, par la mort de la femme, une atteinte telle que le fflari, au lieu d'être administrateur des biens des enfants, n'en est plus que

le tuteur; au lieu d^avoir la liberté la plus complète, quant à Tadministration des biens au moins , il est assisté d'un conseil de famille sans Tautorisation duquel il ne peut plus prendre aucune résolution grave, ce qui vous avertit suffisamment de cette sollicitude du législateur, dont la base est consacrée par son silence, pour la tendresse de la mère de famille, venant, au besoin, désarmer le pouvoir paternel. Eh bien, s'il en est ainsi, il en faut convenir, la séparation de corps, qui, à quelque point de vue qu'on Texamine, relâche le lien conjugal et détruit la cohabitation, la séparation de corps, qui ne laisse plus la femme dans la maison, doit porter au pouvoir paternel une certaine atteinte, et je résume mes observations en disant : Non, rarticle 302 ne peut pas être introduit violemment dans une législation qui repousse le divorce , et les différences qui séparent la séparation de corps du divorce sont telles, qu'il est impossible de raisonner de l'une à l'autre. Mais alors qu'il a été établi par le législateur lui-même que c'était le lien du mariage, que c'était le fait du mariage qui donnait à la puissance paternelle sa suprématie, quand ce fait est contesté, quand la cohabitation a cessé, la puissance paternelle continue à subsister, c'est elle qui domine, mais elle ne domine pas avec sa souveraineté antérieure, la justice peut intervenir, et les tribunaux sont investis de ce pouvoir discrétionnaire qui fait descendre le père du haut de sa puissance paternelle au rang de tuteur. Quand le mariage est dissous par la mort de la femme, c'est au nom de ce principe sainement entendu qu'apparaît à la place de la puissance paternelle, qui doit être préférée en tout état de cause, et toutes choses égales, la puissance des tribunaux en matière d« séparation de corps.

Voilà comment j'entends la loi, et il me serait facile, si je ne craignais pas d'abuser des moments de la cour, de justifier cette opinion par de plus longs développements et par d'autres rapprochements juridiques; mais je crois une pareille discussion superflue.

J'ai indiqué quels avaient été les auteurs qui avaient enseigné cette opinion. Yoici un arrêt de cassation qui déclare que l'article 302 doit être appliqué à la séparation de corps, et cependant je lui oppose la cour de cassation elle-même dans un arrêt fort remarquable rendu en 1865 dans une affoire qui avait été jugée par la cour d'Orléans, et dans laquelle j'avais plaidé. Elle a décidé que la puissance paternelle existe malgré la séparation de corps. C'est un arrêt vidé, portant la date du 6 février 1806. La cour y décide que, lorsque les époux séparés de corps s'entendaient pour donner à leur enfant l'éducation qui leur paraissait la plus convenable, les tribunaux n'avaient pas le droit de statuer. Elle a cassé l'arrêt contraire d'Orléans en disant :

e Attendu que la séparation de corps ne détruit pas les droits de la

puissance paternelle

« Par ces motifs, casse l'arrêt de la cour impériale d'Orléans ! i

La cour d'Orléans , entraînée par les plus respectables préoccupations, avait méconnu ce principe; elle ne s'était inspirée que de ce qui lui avait paru l'intérêt des enfants : elle avait déclaré que le père et la mère, au milieu de leurs discordes, et malgré le traité d'union fait sur la tête de leurs enfants, comprenaient mal leur avantage, que la cour le jugeait mieux, et elle avait indiqué une institution à laquelle ni le père ni la mère ne songeaient. La cour de cassation n'a pas voulu tolérer cela-, elle déclare que la puissance paternelle subsiste, que, tant qu'elle peut exister, l'autorité des tribunaux doit se retirer.

Quanta moi, permettez-moi de faire les réserves les plus expresses en présence de la jurisprudence qui me parait prévaloir, et précisément au nom de l'arrêt de 1865, en faveur de cette puissance paternelle qui ne doit jamais être oubliée, qui doit dominer toutes les situations, et à laquelle il n'est pas permis de faire échec sans des motifs de la plus haute gravité. Et quand j'entends répéter constamment que c'est l'intérêt seul des enfants qui doit être consulté, il m'est impossible, messieurs, d'accepter une pareille solution, et de ne pas protester contre elle au nom du droit éternel qui m'apparait avec une énergie telle que je ne comprends pas qu'on ait pu le méconnaître. Non , il n'est pas possible que Dieu ait mis dans nos âmes, pour ceux qui sortent de nos entrailles, un amour si profond, si aveugle, pour que cet amour ne corresponde pas en même temps à un droit; ils sont véritablement à nous, ils sont notre chair et notre sang, ils sont notre âme et notre esprit, ou plutôt ils sont nous-mêmes, et, de même que nous sommes libres pour nous conduire en ce monde, pour nous diriger, nous le sommes également pour conduire et diriger nos enfants.

Pour moi, messieurs, quand je rentre au fond de moi-même, et quand je m'interroge, je sens à merveille que cette liberté qui fait que je suis homme, elle ne m'appartient qu'à de certaines conditions, pour faire le bien, et lorsque je la transgresse, je sens que je suis infidèle à la mission qui m'a été donnée en ce monde. Je le pourrais être à tel point que je rencontrasse l'intervention des pouvoirs publics qui me ramenât de force dans les sentiers dont je me suis égaré, et qui me fit expier les abus de cette liberté que je n'ai pas comprise.

Ce que je demande pour moi, je le demande pour mes enfants. Tant que je suis dans le bien, tant que je ne transgresse par la loi, la liberté la plus complète doit m'être accordée, et de même que je

prendrais poar une oFfense personnelle, pour une atteinte portée aux facultés natives que je tiens* de Dieu, cette violence qui ferait qu'on voudrait gouverner mes secrètes, mcsintimes actions ; de même, si Tautorité publique voulait franchir le seuil de ma maison pour interroger les paroles que je fais entendre à mes enfants, de par le droit éternel je dirais : Cest un asile sacré qu'il est interdit de franchir, et je nae lèverais, non pas au nom de l'intérêt des enfants que je puis mal comprendre, mais au nom du droit que je tiens de Dieu, et que j'ai mission de défendre jusqu'à extinction de force humaine.

Voilà comment la puissance paternelle se révèle à mes yeux, et comment, à mes yeux, elle domine d'une façon absolue, je maintiens ce mot, dans sa majesté, dans sa force virtuelle, sur nos âmes; voilà comment elle domine cette question. Oui, oui, la puissance paternelle devra être tout d'abord respectée ; c'est devant elle que nous devons plier le genou, car sans elle nous ne serions rien dans le passé, dans le présent, non plus que dans l'avenir. Dès lors, messieurs, en prenant les faits de la cause, je me demande s'il est possible qu^après ce que vous connaissez déjà, et surtout après ce qui me reste à vous faire connaître, vous laissiez à madame de Saint-M... la garde et la direction de ses enfants.

Eh bien, si tout ce que je viens de dire est vrai, comme madame de Saint-M... ne comprend pas un mot de ses devoirs, c'est à vous, messieurs, de lui retirer ses enfants, parcie qu'elle les pervertit, parce qu'elle les entraine au mal, parce que fatalement elle les conduirait à méconaaitre leurs devoirs les plus sacrés.

Pour faire cette démonstration, je n'aurai pas besoin de beaucoup d'efforts, je n'aurai qu'à vous rappeler le système hautement affiché et mis en pratique par madame de Saint-M..., et qui prouve qu'elle n'a pas l'intelligence du bien; et, comme elle ne le connaît pas, elle ne peut pas l'enseigner. Et dès lors, si nous interrogeons l'intérêt des enfants, il est urgent de ne pas les lui laisser, car, encore une fois, elle ne peut que les conduire au mal. Je maintiens cette proposition dans son entier, et je vais la démontrer.

Vous savez qu'aux termes de l'article 267 du Code Napoléon, pendant le cours de la séparation de corps, le mari qui conserve la puissance paternelle doit aussi avoir la garde des enfants, mais toujours sous la surveillance des tribunaux -, et toutes les fois que l'intérêt de l'enfant exige qu'il soit confié à sa mère, ce qui arrive dans un grand nombre de cas, puisque malheureusement la séparation frappe sur de jeunes ménages, et que les enfants naissant ne peuvent être séparés de celle qui leur a donné le jour, quand l'intérêt de l'enfant exige que cet enfant soit confié à la mère, les tribunaux les lui confient. Vous ne vous étonnerez donc pas que, lorsque madame de Saint-M... a