IS
seconde, c'csl qu'il faut être plein d'Iudulgence pour les journalistes qui souvent suât forcés de parler de beaucoup de choses qu'ils ignorent, et quand ils tes coanaisseut, cei choses, ils écrivent avec tant de prompt iiucU' qu'its^ n'out pas le temps de peser les expressions ■ cruelles qu'ils emploient ; elles seraient coupables >i elles étaient plus ' rcflécliies. — Il faut tenir compte des exigences de certaines professioDS ; M. Favier le sait, et si ces articles étaient venus à sa conaaissance, il ne les aurait pas poursuivis; mais il ue pouvait avoir cette indulj^ence pour descummerçauls, des industriels haut placés, pour des coucurreuts qui, dans son propre pays, venaient lui jeter à la face de si sauglants outraf^es. Il a fait te procès à la dilfamalion, il a conduit les frères Oswald à votre barre. El c'est au nom de la loi, au nom des intérêts lé{;itimes du commerce, qu'il vous demande leur condauiiialioQ. Un seul moyeu d'y échapper leur reste, et ils liuvuqueut de luules leurs forces. La publicité voulue par la loi u'c-viste pas, dtscDt-ils. L'écrit était destiné à M. Barman, char]i;é d'affaires de Suisse, et n'a été lire qu'à quinze exemplaires. H n'a donc pas été pubhé, dans le sens légal du mol.
Messieurs, ce dernier retranchement des adversaires doit être renversé en vertu de rinlerprétatioti rationnelle et morale que la cour de cassation a faite de la loi sur la diffamation. i}ue l'écrit ait une source confidentielle, qu'il ait été desiiné au secret d'une communication intime, peu importe, si la confidence a été trahie, si le secret a été divulgué. Uès l'inslanl que, par le f^it de l'auleur de l'écrit, cette limiieesi francliie,il y a|iuliliciié,ct par conséquent diPFaraation. Écoulez avec quelle sagesse, quelle fermeté, la cour suprême a posé ces régies salutaires :
t Attendu que la communication d'un écrit diffamatoire à plusieurs personnes , '•ifiiny un but de publicité, constitue la publication de cet écrit, surtout lorsque cette rummuuication, comme dans l'espèce, n avait aucun caractère confidentiel et a conduit obj- résultais dommageables que l'arrêt a constatés; f|ue dès lors, et en qualifiant de publication iesJits faits, ledit arrêté, loin de Taire une ap[»lication fausse des articles de la loi de 1819, s'est conformé à ta lettre et à ton esprit, — rejette. •
Le même principe a été consacré par un jugement du tribunal correciionnel de la Seine, dans une aifatre Mersniauni et Thomès, lequel décide que la distrihulion clandi-slme à plusieurs personnes de lettres mauu.scrites diflainaloires constitue le déiil de difiamation publi(]ue.
La cuur de cassation a jugé que la distribution d'un écrit diffamatoire constitue le délit de diriamalton publique prévu par t'arlicle premier de la loi du 17 mai 18l!>, bien que cette disiribution n'ait pas été faite dans des lieux et réunions puuiics.
Voici les termes marnes de l'arrêt :
• Sur le deuxième moyen tiré de ce que l'arrêt attaqué a incompétei ment saisi de la plainte en diffamation la juridiction correctionnelle, sai qu'il ait été articulé que cette diffaïuatioD ail rttçu de publicité par l'u des moyens énoncés en l'article premier de la loi du 17 mai 1819:
> Attendu que l'un des moyens de publicité énoncés audit article consiste aussi bien dans la distribution des écrits que dans leur vente oo exposition dans des lieux ou réunions publics; que cette distribution, cq efl^t, si elle est faite clandestinement, mais a divers et à un nombre plus ou moins considérable, peut être aussi dommageable A l'ordre public et aux citoyens que tout autre genre de publicité. »
C'est aussi ce qu'eQsei(;t]ent MM. Parant dans leur travail sur la de la presse.
Vuilà duac le sens de la loi clairement fixé : j'ajuule, voilà sa vér table règle murale; elle ne pourrait, sans porter uae dangcreu atteiote aux privilégies de t'amiiié, aux devoirs de la famille, au relatioQS sacrées des lioiiimes cuire eux, permettre de fouilleriez correspondances, épier les conversatioas, surprendre les épanchemeais du G<i'ur ou les jeux de Tesprit ; quand ces opioious, ces jugements, ces critiques sortenl du mystère qui les devait couvrir, quand ils celaient dans le monde, quand ils rctentisseni a toutes les oreilles, la loi s'émeut. Elle arriHe le scandale. Elle permet à l'offensé d'iavoquer le secours de ruuluriré, l'appui de la Force juridique. ^Ê
Nous n'avons donc ([u'uiie question à poser à vus consciences :V L'écrit incriminé est-il demeuré cunlidentiel? S'il a cessé de l'éire, il est devenu public, et le délit existe. Or, à quoi bon discuter Févidence? Si M. Barman seul devait recevoir la noie qu'on lui adressait, on oe l'aurait pas fait autographicr et litliog^raphier. Ce tirage prouve à la fois l'iulention et le fait de la publicité. Le nombre d'exemplaires importe peu. le demeure couvaiu-u qu'il a de bcaur i coup dépassé ce chiffre de quinze indiqué par M. Palis. On ne me^P pas pour si peu deux pi esses eu mouvement; on ne s'expose pas poar si i»eu aux cliances d'une double contravention. Mais j'admets, pif hypothèse, ce cliiffre quinze. Qu'est-ce qu'une confidence faite à quinze personnes par la voie d'un écrit qui circule entre leurs mains" C'est la publicité d^ns toute la force du mol, c'est l'élément le ploi certain et le mieux caractérisé du délit que nous déférons à votr sagesse.
Et d'ailleurs, qui ne sent la misère de ces subtilités légales combien il est peu digne de s'en faire une arme? Abordons sar» détours la question décisive du procès. Quel a été votre dessein, messieurs Oswald? Écriviez-vous à M. Barman ou au public, quand voiu chargiez Timprimeur l'alis de reproduire votre factum eo se sant de le déclarer et de le déposer? Qui ne voit que l'I
lus I
se dispeo-^
chargé d*affaires de Suisse n'était là qu'an prétexte, une sorte d'enseigne à votre diffamation ? Ce que vous visiez, c'était la réputation de M. Favier qu'il fallait perdre pour le brouiller avec la Compagnie du chemin de fer et profiter de ses dépouilles, et pour cela vous avez sciemment trompé M. Barman, les gouvernements cantonaoi et le public, en disant que les émigrants étaient la proie d'un odieux mono* pôle et d'une horrible exploitation. Vous les avez trompés sciemment en affirmant que le traité de M. Favier arrêtait Témigralion, alors que vous saviez qu'elle n'a jamais été plus florissante et que son extension est due précisément aux concessions qu'il a obtenues !
Puis, appelant la calomnie à votre aide, vous avez présenté nn commerçant irréprochable comme un industriel sans foi, manquant à ses engagements, arrachant des traités par surprise et contrainte morale !
Yoilà ce que vous avez fait sans autre intérêt que celui de votre cupidité, et c'est là ce qui vous vaudra la juste réprobation des geos de bien et la répression légitime que les tribunaux infligent à de telles entreprises.
Le tribunal, jugeant que la publicité n'était pas suffisamment prouvée, et que l'écrit poursuivi ne renfermait aucune imputation de nature à porter atteinte â l'honneur ou à la considération du demandeur, renvoie les défendeurs de la prévention dirigée contre eux, déboute Favier de sa demande et le condamne aux dépens.
M. Favier défère ce jugement â la cour de Colmar.
graode complaisance pour nous-mêmes, une disposition innée à aoa& faire illuï^ion sur uns défauts-, mais si pour nous-mêmes nous somme»^ indulgents, noire entourage est sévère, et nous n'échappons jamais i^ son jugement. Nous pouvons nous en faire une idée par la manière dunt on parle du voisin dans les salons où s'échani^ent tour à tour de graves et frivoles peasées el où nous serons rais sur la sellette aussitôt que nous aurons quitté ce fauteuil oii notre présence seule force la compagnie à d'oblijjeants menson{îCS.
Tous sont critiqués, tous y passent, et souvent celte censure peut être fort préjudiciable. (Ju'y faire? Se conduire honnétenaent, éviter le ridicule, si Ton peut, et ne pas .s'offenser de la raillerie.
Mais si cette censure franchit le cercle intime, si elle se produit au grand jour, elle peut devenir la diffamation, quand elle touche à des actes, à des sentiments qui sont du domaine essentiel de la vie privée.
Au contraire, la vie publique, par cela seul qu'elle est publique, appartient au juffement de lous ; et le blâme qui, dans le premier cas, pourrait être permis, devient innocent.
Nous avons tous une vie publique -, mais il est des hommes dont l'existence est exclusivement publique, qui ne comptent que par là el qui, dés lors, par une partie de leur individualité, appartienneal au domaine public. fl
(Juand un écrivain compose un livre, quand un auteur fait jouef^ une |)iécc, quand un peintre expose un tab|c:m, ils adressent au publie une requête ; et si le public daigne exprimer son jugement sur leurs œuvres, ce jugement doit-il être oéces.>iairement un éloge?
Il cesserait d'être, s'il n'était libre, car il ne vit, il n'existe que parce qu'il est libre ; cl les applaudissements par lesquels on rend hommage à un auteur n'ont de prix que parce qu'on peut siffler sou aruvTe : c'est ce droit qui, seul, donne de la saveur à ces témoignages de salisfactioo.
Tout de môme un peintre qui expose ouvre une lutte, il $e livre il la discussion, il affronte tous les regards, il se .soumet à TavaDce iU diversité des opinions. Celui-ci s'extasie, celui-là murmure. En quoi sa considération et son honneur seront-ils entachés parce qne, daOî la foule de ses partisans, se rencontrera un détracteur ou un adve> saire ? ^â
Mais, me dit-on, la critique doit être faite avec mesure. Nooi^l sommes d'accord. Jamais l'homme privé n'y doit être soumis : ses sentiments, son caractère, ses habitudes, doivent être respeciés. MaiJ puisque son œuvre appartient au public, où sera donc la limite? Quelle puissance dira au critique : Non ibUù? Vous aurez le droit de critiquer ce bras, mais pas l'épaule ; ce clair-obscur, mais pas ces dnperies? — L'œuvre tout entière est mon domaine, dira-t-U. J'j
3 JUàX 1856. 449
applique librement mes facultés, et j'en dis mon avis sans être g^éné par aucune règle. Quel préjudice cela cause t-il à l'artisle? N'est-il pas là pour se défendre? Si ma critique est injuste, le public, qui a des yeux, me sifflera et vengera Tartiste ; si elle est fondée, compréndriez-vous que l'artiste qui a méconnu les rèf;les de son art, négligé Tanatomie, fait crier les couleurs, eût le droit de me faire payer sa maladresse et ses sottises?
Où irions-nous avec de tels précédents ? Tout droit au règne absolu, despotique, des ignorants et des sots.
Voici un ouvrage qui, représenté à la scène, me déplaît. Je le critique. Aussitôt l'on m'intente un procès en diffamation, et je suis frappé d'une condamnation. Voilà la place libre pour un Pradon, sûr de l'impunité.
Je suis menacé de la prison pour goûter peu tel peintre qui se complaît à empâter les formes sous un pinceau efféminé et qui, dans sa fureur du joli, fait sourire jusqu'aux Euménidcs et met du vermillon aux Parques.
Au prochain Salon, il y aura une sainte insurrection de rapins méconnu^; contre Ingres et Delacroix, qu'on jettera à la porte comme deux profanes. On ira même jusqu'à chasser du Louvre et le divin Sanzio et l'immortel Titien, pour mettre à leur place des devants de cheminée en face desquels la population du faubourg Saint-Antoine se pâmera d'aise. Et, par les seules conséquences qu'on pourra être poursuivi pour la moindre velléité d'iadépendance, les peintres monteront une garde assidue auprès de leurs lal)leaux. Et quand, vis-àvis de leurs toiles, vous hasarderez quelque objection d'un simple -. Oh ! oh ! à la vue d'uo bras taillé dans le plâtre, ou d'une tëtc ridicule, vite ils chercheront des témoins, et vous voilà en police correctionnelle !
Quant à l'écrivain que je défends, voici de longues années qu'il tient la plume, souvent sévère, il est vrai, mais c'est son droit. 11 n'a pas distribué beaucoup de couronnes : dans ses articles, dans ses livres, il a rendu justice au mérite ; mais il n'a jamais encensé le talent heureux, ni accompagné son char triomphateur. S'il est parcimonieux de louanges, on ne peut pas l'accuser de manquer de goût, d'être un esprit étroit, engoué des anciens, parce qu'il est un admirateur obstiné des vieilleries qu'on trouve au Vatican et au Capitule, sous ce ciel adorable où la ville des fleurs étale ses merveilles. Dites qu'il est corrompu par ce commerce trop prolongé avec les grands maîtres, que ses yeux ont perdu le sens quand ils ne voient pas en Madrazzo l'héritier direct de Corrége et de Van Dyck. Très-bien ! Mais ne dites pas qu'il a voulu diffamer. C'est fausser la loi, méconnaître les faits, outrager un caractère honorable, insulter à sa conscience.
II m'est permis de le dire en terminant, dans une lelfe cause, j'ai peine il me défendre d'un senlimenl de profonde tristesse, quand je me reporte en arrière, aux souvenirs de ma jeunesse déjà luinlaioi à une époque où iinlellifïcnce, ;tvide de connaître, s'ouvrait naïve ment aux jjrandes vérrirs morales enseignées par les maîtres de science et Us docteur» de l'Élal. J'entendais répéter partout comt un axiome que ta liberté de la presse était le palladium du pouvol la {yaïaulicdes droits de tous, le flambeau mysféncux qui, puisant i lumière au-dessus de l'humanilé même, répandait sur la route l'avenir cette lumière qui |];uidaii ses pas. C'étnit un tenaps de lult^ mais de pro{jrés. L'agilalion était partout, partout aussi était travail ii.tellecluel, l'indépendance de la pensée, l'expansion ardrol vers la vérité. C'était un i^raud, un noble spectacle. Je ne veux ne dire de celui qui lui succède : s'il u'a pas su conserver de tels liifû^ faits, ou si nous n'en étions pas dignes, ce n'est pas à moi qu'il appartient dans cette cause et dans cette enceinte d'en rechercher les raisous. Je ne veux pas faire entendre l'expression bien vaine de me^ regrets et de mes espérances Sculeitieni, si à tous les sacrifices ronsommés il faut joindre celui de la liberté du goilt, de la dignité des lettres, du respect de l'art, si loulcs ces nobles prérogatives doivent succomber comme les autres, préi à tout, résigné à tout, je n'aurai pas de murmure contre ce nouveau renoncement, gardant au fond de mon cœur le culte de tout ce que je crois beau, la foi de tout ce qui. me semble vrai. Vous, messieurs, qui êtes les ioter|irètes de la loi, le ministres du droit, quand le droit lient si peu de place, je vous adjure^ de laisser aux critiques celte innocente mais nécessaire liberté de censurer ce qui est mal, et de ne pas livrer l'esprit français au fisc aî au geôlier, parce qu'il s'est avisé de ne pas louer un peintre de cou! et de mettre ses toiles au-dessous de celtes de Murillo et de Velasqocï
Le irll»unal, conformr^ment aux conclusions de M. Tavocai impér Marié, a rendu son juffcincnl en ces termes :
• Attendu que les œuvres d'art ainsi «(ue les œuvres littéraires sooi soumises h l't-x<inicn de la crili(|ue littéraire;
• Que ce droit, consacré de temps immémorial par l'usage et Ifï mœurs, est un droit imprescriptible, mais dont l'exercice doit être renfermé ijrtiis th' curiaines limites . cl h la condition de ne porter atteiole ni A IboiiHcur ni A la considération [trofessionnelle de ceux dont oa examine ou apprécie les œuvres;
• Atteititu que la criliqur;, quelle que soit la forme qu'elle emprunlr, doit toujours être faite de bonne foi, et s'appliquer A des œuvres qiij existent réi-Uciiimt ;
• AllriKÎo que, dans le numéro de la Herue det Deux Mondes en dal' du t" octobre 18j.5, cl dans un article îulitulé Exposittan des braux-art*. G. tranche, examioanl les œuvres îles peintres envoyées à l'ExposiiioB universelle, et appréciant en particulier les œu\res de F. Madrazzo, ses»