COUR IMPÉRIALE DE PARIS

r* ET 2« CHAMBRES REUNIES

PRÉSIDENCE DE M. DEVIENNE. PREMIER PRÉSIDENT AUDIENCE SOLENNELLE DU 29 DÉCEMBRE 186t

Demande en nullité de mariage. — M. le marquis de G..« contre madame la marquise

de G..., née C...

Jules Fàvre s'e^cprime en ces termes :

Lorsque les débats de ce grave procès se déroulèrent devant le tribunal de première instance, ils excitèrent une émotion profonde dans l'opinion publique. Faut-il en demander la raison uniquement au rang des parties, à la nature singulière de leurs révélations, et surtout au spectacle des passions dont les exagérations et les folies ont toujours le privilège de jeter dans les esprits, avec Tintérét d'une curiosité fiévreuse, l'inquiétude, la terreur et l'étonnement ? Quant à moi, messieurs, je ne saurais le croire. Ces causes, sans aucun doute, existent, mais elles ne sont pas les seules. Il en est de plus profondes et qui touchent trop intimement aux questions qui vous sont soumises pour que je n'essaye pas au moins de les indiquer.

Quel est ce procès? Un jeune homme, dernier rejeton d'une antique famille, cherche dans le mariage la sainteté d'une vie chrétienne, la joie et la force d'une postérité; il épouse une jeune fille riche, belle, pleine de séductions, et, au moment où s'ouvre devant lui cet avenir qu'il avait rêvé, où il est prêt à mettre la main sur ces voluptés légitimes qui devaient le remplir de bonheur, un anathème inattendu se dresse devant lui et l'arrête au seuil même de la chambre conjugale, qu'il lui est interdit de franchir. Ses larmes, ses remontrances, ses ordres, sont méconnus; on se raille de son désespoir comme on insulte à son autorité. Après cinq mois de luttes, dans lesquelles toutes les humiliations lui sont prodiguées, il quitte cette

jeune fille qui n'a pas été sa Femme, et, au bout de quelques anncei^ de tortures, de solitude, de cha{;rios, il vient se jeter aux pieds du Pape ; il lui deiuamle si sa conscience est engapée par les liens du sarremeot. Non, lui est-il répondu ; le sacrement ne consiste pas^ dans cette cérémonie louchanic (]ui permet au prêtre de bénir Ir serment des deux tiaiicés, il suppose une confusion absolue des exiitcnces qui est dans les desseins de Dieu, et si un obstacle s'oppose I l'accomplissement de cette loi suprême, it réagit jusqu'au sacrement et le déiruil : vous êtes libre; la main du ministre de Dieu n'a p» commettre un sacrilc^e, puisque celle «|ui y concourait ne s'y assocuit qu'avec le dessein de tromper; elle brise ces nœuds iadi(;ne& que la reli(ïion désavoue.

Cet homme est venu au«si devant le ma(;istrat civil, qu'il a interroo;é a son tour. Il a prouvé devant lui la conspira lion domestique dont il avait élé victime; il a montré sur les lèvres de sa fiancée oa parjure, sur les siennes une promesse non acceptée, et, au nom de 11 morale, de la loi, de Flmmanilé, il a protesté contre le fantôme d'as contrat qui est vicié dans sa naissance. Le ma(;islrat lui a opposé le mutisme des testes, te scandale de sa plainte, la rigueur des néces^^iti sociales, devant lesquelles il devait s'incliner, et sans mécoouaitrel grandeur de sou infortune, il l'a froidement renvoyé à cette leol agonie qui doit dévorer sa jeunesse sacritiée.

UéHécliis»ez, messieurs, à ce contraste, et vous aurez le secret da eau.ses murales qui font la graudeur et l'importance de la caus actuelle. Kl en effet, chacun de nous sent très-bien que le princip qui y domine l'engage plus t»u moins. .\ cette époque, où toutes le régies s'affaiblissent, nous nous inquiétons plus que nous ne nul irritons, s'il m'est permis de le dire, de ces entreprises parjures le mépris du devoir, les caprices insolents de la fantaisie iudivido préiipifciit certaines femmes qui entendent ne se gouverner que leur propre v<ilonlé et se mettre au-dessus des convcnauccs coranC des préceptes sociaux. Que de fois, messieurs, nous avons à gémir, les uns et les auircs, quand nous rencontrons ces désordres qui tnmblcnt profondément l'union conjugale!

Mais ici, il ne s'agit plus d'une existence commune impcj^sible Cette révolte remunle jusqu'au mariage lui-même. C'est une jeunc^ fille qui a sacrifié le devoir devant lequel cependant elle paraisoit s'agenouiller, à une passion antérieure qu'elle a cutendu respecir et faire prévaloir. Sciemment, elle a juré d'être épouse-, mais dius son niMir elle se promenait de ne l'être pas. Elle a vécu aiusi avec ooe^ fruideur calculée, avec l'expression d'une inflexible aversion, mil| toutes les prières de celui dans la roaiu duquel elle venait (< ^ t'

de placer sa main; elle l'a chassé de la maison conjugale, i ;

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«voulu, par celte iransactioa, conquérir iin tilre de marquise, elle en ; convient cyniquement; elle a su concilier les calculs de sa vanité •avec tes cnlraineinents de sa passion. Et maintenant, clic Iraine dans ^e monde ce nom qui ne saurait cependant lui appartenir; elle le livre à toutes tes aventures on il lui plaitde le compromettre, et c'est «H nom du droit qu'elle a violé qu'on Tabsout et qu'on la rcliabilite; ■c'est en vertu de ces refiles saintes, solennelles, qu'elle a méconnues, qu'elle conserve cette autorité et ce rang qu'elle n'a jamais su acheter par l'accomplissement des obligations qui lui étaient imposées.

Laissez-moi vous dire, messieurs, que si la conscience du jurisconsulte est en pais avec son savoir quand il prononce une décision consa- «crant de pareils résultats, la conscience universelle s'en alarme; elle se demande avec anxiété si la régule écrite protéf^e efficacement le grand principe du juste, dont cependant elle doit toujours être l'expression.

C'est là ce qui explique le retentissement de cette cause, c'est là ce t|ui fait l'importance véritnlile de ce débat. Je voudrais, messieurs, n'en pas être tout à fait accablé, et cependant, quand je mesure la hauteur et la difficulté des questions que je dois traiter devant vous avec les ressources que j'ai puisées dans un travail consciencieux, je -m'effraye, je me préoccupe daseniïmcni de ma faiblesse, et j'ai besoin "plus que jamais de votre indulgente bienveillance, et surtout, messieurs, de ce secours suprême auquel nous oc faisons jamais vainement appel; je veux parler de celui de vos lumières et de votre haute igag^essc.

M. le marquis de G..., pour lequel je me présente, est issu d'une noble et ancienne famille. En remontant la cliaine des temps, je vois SCS ancêtres portant les armes avec la noblesse de France; quittant ieur manoir pour aller risquer leur vie à la .suite des croisés, qui vont proléger le tombeau du Christ contre les entreprises des Infidèles. Et si je prend* la liberté de rappeler à la cour que dans cette généalogie figurent les personnages les plus illustres, quelques-uns assis dans les conseils de nos rois, d'autres gouveniani la province, ambassadeurs ou princes de l'Église , ce n'est pas, à coup sik, pour en tirer vanité au nom de celui que je défends. Mais, lorsque je m'intéressais, pour l'étude de celle affaire, à ce qu'avait été dans le passé celle noble race, dont M. le marquis deO... est le dernier rejeton, il m'était inipt>ssii)lc de me défendre d'un sentiment amer, eu voyant celui-ci lue à la bataille de Pavie; celui-ci sur la brèche, au siège du bourg Saint-André; celui-ci sur la brèche encore au siège du bourg d'Olsans; tant de sang généreusement versé pour la défense des lois, pour l'honneur du drapeau, pour la gloire nationale, venant ainsi misérablement se dessécher devant le caprice d'une femme, qui saisit la couronne, mais qui refoule en même temps dans le cœur de celui

PLAIDOYERS POLlTIOtTES KT JtTDIClAIRKS.

qu'elle a accepté pour époux, la plus légitime espérance que Dico , Tavait autorisé à concevoir. ^1

Laissez-moi ajouter qu'il n'est pas inutile, pour savoir qui vot^' devez juger, d'interroger les sources mêmes où son existence s'est formée. Regardez, ne FiH-ce qu'un instant, ces eaux vives et su taires où son âme s'est trempée, et, soyez-en sOrs, ce qui fait encc l'intérêt de cette cause, c'est l'originalité saisissante des caractère Leur opposition va vous apparaître dans toute sa netteté.

M. de (>... n'est pas seulement le fils de ces hauts personiug dont je viens de rappeler les .services, il porte encore au fond de àiiie le religieux liéritage du respect qu'il leur dr-tt,et la contempla^ tion entière de sa vie est de demeurer digne de leurs exemples, l^ en faut convenir, il avait été, pour remplir cette mission, à une écc qui devait lui profiter. Son graud-pérc, le marquis Victur-iiabr de G..., était maréchal des logis aux gardes du corps; dans les journées des & et U septembre, et surtout dans la dernière, la plus sj glante, la plus fatnic pour la royauté, celle du 10 août, il paya \î iaiumenl de sa personne, après quoi, il accompagna ses maitresda l'exil. Son fîls, le père de M. le marquis de G... qui plaide à votre barre, rappelé après de longues années, céda à la séduction des gloires qui environnaient la dynastie impériale, et accepta une place dr receveur général dans le département de Vaucluse. Mais M. le marquis Léon de G..., que je représente, eut surtout l'œil fixé sur lâ^ généralious qui l'avaient précédé, et sans, bien entendu, qui pareille pensée diminuât en rien le respect religieux qu'il avi conservé pour son père, c'était surtout vers les imagées de ses anc très que revenait son culte le plus pur. Il avait, pour reulrctt d.ms ces scnliinenls, mademoiselle .Iulie de G... sa sœur. Mademo selle Julie, beaucoup plus âgée que Léon, avait été mariée de li bonne heure à un homme dont le nom est historique dans les fasir? de l'histoire italienne, M. le marquis de D...

A Dieu ne plaise que je veuille ici, compliquant la .situalioo (i multipliant les scandales, vous dire les causes qui rendirent le pabb du marquis com|)lélenieuL inhabitable pour sa jeune épouse; elle fui dans la nécessité de le fuir, et elle vint se réfugier au vieux mauoir, au château de G..., près d'Avifjnou, là où se conservaient intacicii pures les traditions du passé; elle y retrouva sa famille, qui raccueil avec joie. Dieu lui avait refusé le bonheur d'être mère, mais elle éti sœur, et c'était aussi pour elle une véritable maternité. Elle le coo prit, et vous allez voir qu'elle était digne d'un semblable honneu J'en trouve le témoignage dans un document qui a au procès ui haute importance, je veux parler du testament de M. le marquis de G' le père.

J c ne pcDise pas que pour venger madame la marquise de D . . . , je ne dir;iis pas des attaques, nul ne saurait s'en permettre contre elle, mais au moins des insinuations dont elle a été Tubjet en première instance, j'aie à mettre sous les yeux de la cour un témoignage plus éclatant. Et cependant, qu'il me soil permis de faire connaître, entre autres doiuments, et j'en ai plusieurs de ce genre, deux certiticats signés de personnes dont assuréuienl le nom est aussi une garantie, et qui donnent en ces termes leur opinion sur madame de U... :

t Nous sousaign^s certifions que nous avons connu , depuis t'Age de seize ans, mademoiselle Julie de G..., aujourd'hui madame D..., et qu'elle s'est toujours distinguée par sa conduite, sou jugement et la bonté naturelle di* son caractère, soiL dans notre maisoa du Sacré-Cœur, soit dans la Congri'gatiou des Enfants de Marie. Ce que nous pouvons attester, ne l'ajanl point perdue de vue jusqu'à l'âge de vingt-six ans, et l'ayant toujours retrouvée la même dans les eirconstanccs oil nous l'avons rencontrée depuis cette iJpoque. Tout nous fait croire qu'elle persdvfrc dans les mêmes scntimcDis.

I Si^nr : L. DE VlDAliD, « Rellg. du Sacré-C<rur.

I Je ne puis que confirmer le sentiment exprimé ci-dessus au sujet de madame Julie D..., née G...,^ ayant entendu toutes celles des n(^tres qui l'ont connue et suivie en rendre les mêmes li'moiRnapes. Elle a toujours fait preuve, dans les circonstances diftrcilcs où elle s'est trouvée dans le monde, d'une vertu solide et d'une grande sagesse.

» Signé : BA.RAT, « Supérieure g*!nériile du Saoré-Ccsor. »

M' Mathieu. On n'a pas attaque madame de D...

M* Jules Favke. Ce n'est pas parce que vous l'avez attaquée que je mets ces certificats sous les yeux de la cour; c'est parce que, dans une autre enceinte, un a fait entendre, relative ment à madame de IJ..., des paroles contre la portée desquelles je dois dès à préseul m'élever. On a voulu la faire considérer comme ayant, par soa inliueace dominatrice, troublé le ménage sur la formation duquel je vais maintenant m'expliquer. J'étais bien aise, dès le début, pour que la couf pût en apprécier le.s effets, de lui dire quel avait été le véritable instituteur de M, le marquis Léon de G..., el, quant à lui, pour ne pas fatiguer la cour de lectures, je m'abstiendrai de mettre sous ses yeux d'autres certificats constatant ce qu'il était, bien que cependant, jusqu'à uu certain point, cette démonstration préliminaire ne soit pas complètement inutile. On a cherché à insinuer que rèloignement de Marie C..., n'avait été ûù qu'aux imperfections pbysiquesde M. Léon de G... qu'à 1' in.su ffîsauce de son cducalioo, (^u'à ses manières. La cour lira les pièces qui pourraient augmenter encore les développements dans lesquels j'ai à entrer, et elle verra que M. Léon de G... était en tous points digne de la liaulc situation sociale qu'il occupait.

PLAIDOYERS POLITIQUES KT JUniClAIRES.

Mais ce que je n'ai pas besoin d'ajouler, la cour l'a déjà presseDtt, c'est que, avec de pareils précédent*, Léon de G... a été élevé daasli piélé la plus sÏDcërc, daas les priDcipcs d'uu véritable ascétisme. Sa sœur n'avait pour lui d'autre ambition que de le conserver pur dans le monde, elle se faisait des écucils et des orages de la vie une idée qui est loin d'être exagérée-, elle les redoutait pour son frère, et voulait Vy soustraire par un mariage hâtif. Aussi, à peine avail-il vingl-tlcai ans, qu'elle songeait à l'éiablir. A cet effet, elle regardait .nutoar, d'elle, lorsqu'un hasard <)uY*lle n'avait pas prévu mit mademoise Marie C... sur le chemin du jeune Léon de G...

Mademoiselle Marie C... (mon adversaire ne m'arrêtera certes dans mon affirmation) était, à cette époque, comme elle l'est euco aujourd'hui, parée de tuutcs les grâces. Née dans une famille l'idolâtre, accoutumée à satisfaire toutes ses fantaisies, envirunuéê de cet encens domesiique dont malheureusement nous faisons beaucoup trop l'atmosphère de nos enfants, elle n'av,iit jamais vu se d ser devant elle la moindre contradiction sérieuse. M. le mar< de G.. ,qui la rencontra, fut touché de ses agréments, de roriginalil piquante de son esprit, et d'ailleurs je n'ai ni à expliquer ni à justi ces choses, lorsque je dirai ([u'it en devint éperdûmenl amuureui. sœurne pouvait lui résister lorsque, informations prises, elle derac convaincue que la famille de M. E. C... était parfaitement honora et que sa fortune n'était pas sans importance.

M. et madame C... accueillirent avec la politesse, raffabilité rang qu'ils occupent, les visites et les ouvertures de madame la m quisc de D..,,et bieutût, trop tôt pcui-éirc, des engagements pris.

Cependant, madame la marquise de D... étant retournée à tines, une correspondance s'engagea entre elle et M. E. C...,lc de la future, et, dans cette correspondance, madame de D... crut découvrir des signes avant-coureurs de je ne sais quelles prétei lions singulières de la part de M. E. C..., qui lui causèrent une vi inquiétude.

Eu clfet, M. E. C... lui avait annoncé qu'il était à désirer que marquis de G... devint père le plus t:ird possible, et il s'était eipliqué sur cette chose délicate dans des termes tels, que madame I» marquise de D... lui répondit avec quelque vivacité. Lui-m^me alla^ au-devant des craintes qui lui étaient exprimées par une lettre pot"^! tant la date du 8 septembre (S&2. ^

Certainement, messieurs, si dépareilles déclarations sont sincères, il n'y a pas à s'arrêter aux scrupules qui avaient agité le cœur de madame de D... Et néanmoins, permettez-moi de dire que dans une affaire de celte nature, c'est une étrange singularité aue de rencoo-

'Ot

29 DÉCEMBRE ISiif. 649

Ircr» quamd le lien n'est pas encore formé, une sorte de question préalable sur l'ua des points les plus intimes de la vie conjuf^ale et (jui va devenir préeisément l'occasion d'un débat scandaleux et d'une éleriielle rupture.

Oue sijTQifie ce pressentiment du père de famille? A quoi bon en entretenir madame l)...?!si,commeille prétend, il n'y a là qu'un vœu, qu'un désir, si c'est dans l'intérêt de la santé de son enfant qu'il a été exprimé, pourquoi laisser aller ce secret de son ca-nr, oit il aurait dû demeurer enfoui? Car enfin, je le disais en première instance, et je le répèle devant ta cour avec une profonde convicliiui, <[ue signifie celte sorte de réserve et de transiiclion devant un devoir aussi f^rand, aussi net, (|ue celui du mariage? Si votre fille est trop jeune pour le subir, attendez, rien ne vous oblige. îji, au coulrairc, cl c'est le père de famille qui seul peut trani'licr une pareille question, vous juger, que ses forces lui permettent de sup(>orter les fatigues du mariage et les douces obligations de la maternité, de quel droit... oui, je prononce ce mut! de quel droit, vous, le père, dont toute espèce d'autorité, remarquez-le bien, vient écliouer devant les secrets de la chambre nuptiale, allez-vous prévoir que Marie pourrait rester deux ans sans être mère et jeter dans le cœur de madame la marquise de D... un pressentiment qui n'était mallieureuscment que trop fondé?

Encore une fois, je ne confie ce souvenir à la cour que comme un symptAine; elle va le voir grandir; la difficulté est nettement posée sur ces rapports intimes que le père prétend gou verncr et réj^Icmenter-

Madame ta marquise de D... crut à la sincérité des déclarations qui lui étaients faites; elle reprit sa correspondance parce que Léon ne voulait pas abanJonner son amour. On vint à Paris, cl le contrat de mariage fut dressé. Je n'en dis qu'un mut, toujours pour essayer de préciser les caractères et par conséquent la situation.

.le ne conteste pas, et je n'ai aucune espèce dinlérèt à contester la très-grande fortune de la famille C...; mais si je voulais, — et cela pourrait avoir sou utilité, — établir uu parallèle entre les mteurs, les habitudes, les principes des deux familles, je n'aurais pas de peine â démontrer <]u'il y avait là des dissemblances [irofundes (]ui auraient dû assurément éloigner uu futur moins amoureux que M. le mar(iuis de (1... En effet, tout le monde *ait quels sont la réserve, la timidité, les scrupules des gens de province vivant dans leurs clidleaux et conservant avec piété la religion des souvenirs. Tout ceci est fort déplacé au milieu de la vie élégante et malheureusement un peu frivole de Paris, .le ne m'étonne donc point ([u'en mettant le pied dans le salon

de M. C. le mar(|uis de (i , y fiit jusqu'à un certain point déplacé.

Là, il rencontrait de riutelligence de la part de M. E. C...; mais

eiïO PLAIDOYERS POLITIQUES ET JDOICIAIRES.

chez m («demoiselle C... il y avait une étourderie, une irréflexion, ii esprit qui s'aHaquait h toute rhosc :ivec uue hardiesse témérairr qu'on mettait sur le compte de l'cnraiitilluge, mais qui, pour uo observateur plus atteutiF, devait avoir oue sijjDifieatiou plus profonde. Celte manière d'être révélait une dissemblance énorme dans la façon déjuger les questions qui intéressent le plus l'cxislenie.

Madame la marquise de D... ne vit pas toutes ces choses, de (>... les vit encore moins; il marcha à Pautel les yeux bandés, cœur plein d'espérance, nuaot à madame la marquise de D.... clic tout ce qui était en elle pour que son frère fût, je ne dirai pas le p heureux, mais enf^n le plus riche et le plus rapproché possible de mademoiselle C..., dont la fortune était considérable.

Voici le contrat de mariage, qui constate que M. le marquis de se constitue pnur son apport en mariage 200,000 francs en val iodusiriclics, cl. uuire son trousseau, différentes propriétés, pa lesquelles figure le château de Courtines, évalué 6 ou 700, (KM) francs Eu outre, madame de D... renonce, à son profit, à l'usufruit qiu avait été constitué par le père dans le testament que j'ai lu et «pi frappait la totalité de la portion disponible. Voici, eu effet, roromeiii Tarticlc 4 du contrat est conçu :

• En coDsidi^rnlion du prdscnl maria{;e, madame la marquise de I»..sépan'e dv biens d'avec son mari et ayant, d'après les lois de la To$ae la libre dis])OSÎlion de sa Tortune, :iiifsi qu'ellf! If di^clarc,

t Donne et constitue en dot à M. le nianjuis de G..., son frire, accepte ;

« L'usurrtiil d'une somme capitale de 32t,8î3 fr. 25 c, formant la po tioD disponible des biens dépendant de la succession de M. le marqe de G... père, etc. »

Madame de IK,. venait donc accomplir son rôle de luërc jusqa'i bout ; elle ne voulait pas conserver entre ses mains Tusufruil qui loi avait été diinné jiar son père; elle eu faisant volonlairemeul l'abaudoo en faveur do son frère le marquis de G...

C'est ainsi que le 25 octobre tH52 fut célébrée cette uuiun. Elle fut accompagnée de circonstances qui rassombrireut sia^juliéreiaenl Ainsi, le marquis, qui accompagnait sa femme à l'autel, la vil tout! coup, au moment oii le prélre lui demanda son consenteraeut, jv et chanceler: son tremblement était tel qu'on fut daus la occewl de la soutenir; elle s'évanouit complétemeut. Ceci est constaté deux certificats dont je demanHe la permission de mettre l'un les yeux de la cour, afin de n'avoir plus à y revenir.

Cet événement fortuit avait singulièrement alarmé M. le mar de C...

Mou honorable adversaire m'a répondu que la catiâe eu était biC

fi DÉCEMBRE 1861.

Ul

simi>Ie. Uutrc l'éraolioo naturelle que devait éprouver celle jeuoe fille en cbaDgeant rrëtal, elle se trouvail, dit-il, dans une siluatioa de souffrance telle que ce phénomène s'explitiueà merveille, sans titre dans la nécessité de fouiller les replis de son Cd-ur.

Asjiurénicnt it ne ni'apparticat pas, et la cour le comprend, d'apprufundir un débat sur une question de celle nature.

Seulement je fiiis remarquer à mou honorable coulradicleur qud résulte des certificats qu'il connaît que cette nialiidie a été de bien courte durée; car, rentrée chez elle, Marie C... n'a pas nionlré vis-àvis des assistants riadisposiiioa dont son mari s'cffrayîiil avec raison. On l'a vue, au coutraire, avec toutes les personnes invitées, vive, alerte, [;aie comme à l'ordinaire, prodiguant tous les trésors de son esprit enchanteur; mais toutes les Fois que le marquis de G... lui adressait la parole, son front s'assombrissait; elle ne trouvait que des discours dcdai[];ucux à lui tenir; elle pluogpeait dans sou cœur un poi[;nard qu'il lui était bien facile d'envenimer, et elle ne s'en refusait pas la douce volupté. Enfin, lorsque après répanchemenl des joies domesii(|ucs dont ces cérémonies sont accompagnées, le soir arrivant, le marquis de t>... demanda la permission d'accompagner sa jeune épouse, elle lui fut refusée.

Mon adversaire fait encore ici intervenir la maladie dont Marie C, aurait souffert; mais cette maladie ne l'obligeait pas, elle et sa famille, à désigner au marquis de (i... une sorte de mansarde qui, à l'avance, avait été préparée pour lui. Il y monta en sanglotant; il comprenait alors toute l'étendue de l'outrage qu'on lui faisait subir, et pour grandir en qucUjue sorte Tinsulle, comme s'il eilt été assez oublicu:i de sa diguîté personnelle et des égards que mérite uue femme pour con(|uérir d'assaut cet appartement qui lui était dispulé, mademuisetlc Marie (J... fit venir prés d'elle, en mauif-re de défense, une jeune femme de chambre qui verrouilla soigneusement toutes les portes. Voili\ te commcncemenl de ce triste ménage.

La suite a été eu tous points pareille, mêlée de caprices, de l'expression des fiintaisies les plus inexplicables et des humilialions les plus imméritées, .l'en cite une entre mille; celle-ci me revient en mémoire.

M. de G..., avant le mariage, galant comme un jeune futur qui est amoureux, avait fait à .sa fiancée cadeau d'un équipage; il avait choisi chez le premier carrossier de Paris une voilure qui fiU au moins digne de transporter sou idole, et l'avait attelée de deux charmants poneys fringants et qui semblaient ainsi comprendre ta pensée de leur jeune maître. Le lendemain de l'hyniénée, mad<une la marquise de G... avait demandé sa voiture; aussilAt elle est conduite sous le porche de l'hùlel ; le mari, espérant pouvoir prendre place à côté de sa femme,

ti2 FLAIUOYERS POLITIQUES ET JUDICIAIRKS.

s'avance timidement vers elle , lui offre une main que sa femme repoui^se, et il la voit s'élancer briisquenicot diins la voilure, dont elle ferme la portière en lui disaut -. Monsieur, vous n'y monterez jamais.

El il n'y est jamais monU! ; pfOi-<Mre aurait-il eu la faculté de monter par derrière, tar madame la marquise de li... avait coutume de dire, et c'est là un aiiome de son catéchisme conjugal, qu'un man est UQ valet de plus,

Elle le fai^all liien voir au marquis de (;..., qui était ainsi Irailé. Il n'était admis a aucuuc des petites innocentes familiarités qui font U douceur de la vie intime; il ne remontrait jamais de la part de m femme que dos iiuerelles, qu'une liiimcur grondeuse, que des reproches blessants proférés en présence de tous ses amis.

Et quant à la marquise de D..., qui fut admise, elle, à rhonneor d'accompagner en Viiilurc sa belle-SH'ur pour faire des cour'«es dios Paris, la première coufidencc qu'elle re«,ut de celle-ci fut bien étrao^, et de nature assurément à froisser ('t'orne pieuse et réservée de li pauvre marquise. Ouvrant tout à coup sa bouche de roses, Marie (•... lui dit : -' Connaissez-vous la Priora/ -< — Otte illustraltun n'était pas parvenue jusqu'à Courtines. La marquise de D... chercha daassi mémoire s'il y vivait une grande couturière qui porlAt ce nom. Elle n'en trouva point. Ce nom, en effet, est celui d'une Laïs fort répandue d:ins Paris, mais conqitélement inconnue de la cour. F.t la jcun« femme ajouta : " Il serait charmani que votre frère la prit poor mittresse; ce serait adL>rable. » La marquise de U... changea de conversation, ou plutôt garda le silence; mais elle rentra chez elle i« cipur navré.

Ces deux anecdotes vous font, messieurs, sans que j'aie besoin dio sister, h peinture du sort réservé à ce mallicurcux jeune homme me permettent de mettre sous vos yeux la fin d'on certificat.

• TénioJD di* In duulcur girofondc île M. de G... el con6rlent de tonte ses ppini's, je ni' crains pas d'ailcsler que mademoiselle C... avait un aversion marqui'c pour .son mari.- qu'elle ne s"est décidée k prendre pou époux M. de C.qui lui dt'plaisail que pour obéir aux ordres de U.C. son père, et peul-ftrc aussi pour se procurer le nom de M. de G... et' litre de marquise. Comme cous«'quencc de ces faits, j'ai été amené à avoi la certitude morale de la non coosonmiatiou du mariage.

t Kn foi de quoi, etc.

€ Signé : E .

J'ai là encore d'autres déclarations qui prouvent que M. le raarquli de G... dont la siluation était intolérable dans la maison de M. madame C... pendant les cinq mois qu'a duré ce semblant de vi^ commune, a fait un grand nombre de voyages à Courtines; que d.n ces voyages il a été en rapport avec plusieurs de ses amis, qu'il Icul

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a fait la confidence de ses peines, qu'il leur à rat^me annoncé que la vie lui paraitisait si insupportable qu'il voulait y mettre un lerrac; — j'ai lu un rcriifical qui a été produit «levant la cuur de Hoine cl qui thuMiie de M. Tabbé P...; un auJre de mademoiselle de M...; un autre de M. de M... L..., amis de M. de G...; je demande la permission à la cour d'en extraire ces quelques lijjnes :

« ...Peu de temps après son mariape, M, le nian|«is Léon de G..., avec lequel j'étais lit! par une auiilié étroili-, puisque tuius nous confiions san» réserve nos secrets les plus inlîdies, arriva in«|tinéinrnl ilans ma chn:mbre à A^tgnon. Je fus frappé de la profonde irrstcssc dont son visage était couvert, fit lui en (Irriiandai la cause, tl me confia f[u1l élail Ir^smalhcureux, «pie sa femme était liiin de répondre à sa tendre affcclron, qu'cll*^ aviijL jusqu'alors refusé de se rendre à ses désirs, et <|u"(;lle lui avait enfin déclaré formellement qu'elle ne voulait pas avoir d'enfants, et^ ffu"il n'd'bLicndrait rieu d'elle malgré toutes ses prières. '

Je ne crois pas, messieurs, qu'il soil nécessaire de caractériser par d'autres documents les incidents de celte vie commune dont vous comprenez facilement les orages el les douleurs.

Traité citez .M. el madame C... comme une sorte d'être nul, à qui rien n'étail à demander et auquel on pouvait iQ[li{];er toutes les humiliations, M. le marquis de li... eut recours aux moyens les plus divers pour loucher sa femme.

Comme il Taimait avec tendresse. Il lui était facile d'oublier les questions de diffuité qui souvent se dressent entre les inspirations du "cœur et les mcconlcntcments de l'esprit; il aurait consenti, si sa femme avait voulu l'aimer, à fuir avec elle dans un désert; mais il ne rencontra jamais que l'ironie et le mépris. Du 2G octobre J.S.'j2 jusqu'en avril de t'auncc suivante, il n'eut d'autre demeure que cette petite chambre dans laquelle il avait été honteusement exilé le jour des noces, el qui lui avait été assif^née comme une demeure dans laquelle il devait afficher son ostracisme. — Madame de I>... intervint; tout fut inutile, et enfin un jour M. Léon de i;... essaya de faire prévaloir son autorité, de commander après avoir supplié; mais le père de famille prit su fille dans ses bras el dit au marquis : u Si jamais il vous arrive d'agir ici comme un maître, je défendrai ma fille comme un soldat, et c'est à coups de fusil que vous sortirez de ma maison, r>

En présence d'une pareille déclaration, M. de ft... n'avait qu'à se retirer, il fui se cacher à Courtines, el de là commença une négociation par correspondance, sur laquelle j'appelle toute latteDlion de la cour. Cette correspondance s'échange particulièrement entre madame la marquise de D..., M. E. C. .., le père de .Marie G..., son oncle, que je pourrais appeler jusqu'à un certain point son père, tant il lui a montre de tendresse; tant, au milieu de ces tristes débats, il a sincè-

OSf PLAinOYKRS POLITIQUES ET JUDICIAIRES.

reincat, loyalement, j'en suis sâr, essayé de vaincre les obstacles s'opposaient au bonheur des deux époux.

Le IH uvril is.):3, M. E. C... adressait à madame la marquise de D., une lettre dans laquelle il reconnaissait que la vie avait été rendt impossible par les torts réciproques des époux . et en môme temps établissait, ce qui doit être la base de mon ari;umentation. que ' situation conju(i^ale de M. Léon de <i... n'avait jamais été heuret Voici les termes de cette lettre :

i J'ai su par mon frère, chère Madame, et par la lettre que x'ous avj «'crile à ma femme, que vous avez pris la peine tk* passer aux Mrr^sagorii pour me dire adieu. J'ai beaucoup regretté de ne pas in"y être trouvé, ne pas vous avoir vue, et vous devez savoir que mes regrets vont pli loin

. Plusieurs choses nous oni empêchés à'Hre heureux; il faul le» di'iruirc. La première, c'est le caractère opposé de Marie et de Lèoo. caracièn; incompris par tous les deux, et. par cela, devenu incompatible i tous deux. Marie est naturellement très-vive, très-gaie, trop gaie, el, par suite, trop enfant pour son fige, aimant trop ;1 rire et plaisantant roal à tout propos. Par suite, les choses sérieuses entrent difficilement dans sèM tète et y restent peu. Les choses frivoles qui charment les jeunes lîlIes^H les jeunes femmes, au contraire, ont pour elle beaucoup d'attrait et tl^ fixent trop; elle préférait sans doute la position de femme à celle de jeune fille, parce qu'on a |»lus de liberlé, rju'on peut sortir seule, non-seulement en voiture, mais A pied! Voilà le Joug qu'elle aurait aimé à secouer, étant trop enfant pour en comprendre les consé(|uences.

>■ Je sais aussi ([u'elle aime les hommages et qu'elle serait enchantée d'être eniom-ée...

4 VoîlA ses défauts essentiels. Quant aux conséquences, elles ne sont pas â redouter pour quiconque la connaît, sait la prendre et l 'apprécier... t^|

M' Mathieu. — tl y a aulre chose...

M*. Iules Favhk. — Vous lirez tout, si bon vous semble. J'ai une copie dans laquelle j'ai fait des extraits; ces lettres sont d'une exiréo longueur, et la cour peut être coitv.iiiirue que je n'ai pas cité de passages en supprimaul ceux qui les viendraient détruire. iVaillcur mon adversaire a le texte sous les yeux; pour moi, je sens la néccsâit de me horucr dans une affaire qui comporte tant de détails. Je coik tinue donc :

(.....Elle a de la fierté, vous le savez, ci la domination qu'exerce mère sur elle n'est duc qu'A la force des raisonnements, cl non à l'autorit naturelle. Non, Marie ne peut résister aux raisons éclairées dont sa mè se sert près d'elle, et ce sont toujours de bons et sages avis qu'elle en reçus et qu'elle en recevra. Croyez-moi, chère Madame, il est à désirer) que celte influence continue. Aussi déplorons-nous de n'avoir pas concn plus tâl mille détails qui ont engendré tant de chagrins, chagrins qiii n'auraient même pas paru si ma ^nime en avait eu connaissance... Léoo est aaturelleinent timide» coucentré en lui-même, et par conséquent trille.

2n DÉCEMBRE 186t.

Il n'a pasi d'expansion... Il a pendant un temps infini souffert et fait souffrir, et augmcnli^ celte déitlorable habitude de tacilurniit'... i

(Juant à M. Marc C..., il va plus droit aux difficultés qui lui sont signalées par la marquise de D... M. E. C,.., le père, les élude; mais madame la marquise s'était exprimée vi.s-à-vis de ronde avec plus de franchise, et, dès avril 1853, sachant comment son frère avait été traité, elle avait sonf^é à faire demander la nullité du mariage. Cette idée est repoussée très-énergiqucraent par M, Marc C..., dans une lettre datée du 23 avril 1853.

Ainsi, ce que je voulais constater, et ce que constate en effet ce document, c'est qu'à Courtines, de la part de la marquise de D..., la question était nettement posée.

La maison conjugale avait été désertée par le marquis de G..., parce que sa femme avait refusé d'accomplir ses devoirs. M. Marc C... l'en défend; ce n'est pas, suivant lui, une raison pour jeter le scandale et le déshonneur dans celle famille. Celte jeune fille que vous voulez sacrifier, elle touche à peine A sa dix-septième année; de grâce, dit-il à madame de D.,., ne désespérons pas encore.

11 ne paraît pas cependant, messieurs, que la suite de la correspondance ait amené un adoucissement quelconque dans les esprits. Ils paraissent, au contraire, plus ai{çris, plus exailés, plus possédés de je ne sais (|uelles passions irréconciliables.

Dans une lettre du même M. MarcC... portant la dalc du 4 juin 1853, il semble que la marquise de D..., à laquelle il répond, ait humilié sa famille, outragé sa nièce, eu dictant à la récunciEialioQ des conditions qui devaient être impossibles.

Tout à l'heure je vous disais que, sous des apparences frivoles, les symptômes qui se manifestaient dans la vie de M. et madame C... étaient de nature à faire comprendre à la marquise de D..., si elle n'avait pas été entraînée par son amour fraternel, qu'il y avait là des écueils contre lesquels infailliblement on devait se briser; qu'entre ces deux manières d'être, ces principes, ces scrupules, sur ce qui fait le fondement même de l'existence, il y avait un abime. Nous y touchons, messieurs, et il importe de le signaler.

Non-seulement M. Marc C... reconnatt Ja vérité du fait en lui-même, mais encore il l'excuse jusqu'A un certain point, il le légitime, et dans quels termes? C'est une hypothèse qui vient sous sa plume, mais personne n'en est dupe. Une jeune fille de dix-sept ans se marie; on désire qu'elle ne soit pas mère, et M. Marc C..., en écrivant ces choses, n'en sent pas l'énormité; elles lui paraissent toutes naturelles; il les reprend dans le passé pour les opposer à l'avenir de ces deux jeunes époux; cl comme si ce n'était pas assez, messieurs, de celte indication si claire qui devait effrayer madame de D..., il lui dit, sans

HI.AIDOYERS POLITIQUES ET J CDICtAl R E >^

craindre de la blesser: * Vous avez voulu, madame, que les chose se passiisscnl aulrcmenl, et vous n'avez pas craint d'ajouter que diircUe avoir douze ou quinze maternités successives, comme votre aïeule... "

Et quel est le substantif qui va venir sous la plume de M. Marc C-..1

u ...Nous ne devons pas nous occuper de cette proraiscuit<'«.,.

Comment! c'est un ascendant, un chef de famille qui paricl Cesl UQ p^re!...

M' Mathieu. — Non, c'est un oncle.

M* Jules Favrk. — Votre iutcrruption me parait sinçulii^re, api ce que j'ai dit de M. Marc G...

J'ai dit un père; j'ai le droit de tenir ce langafje, car il avait pour Marie des seniimeots d'alTcctioa qui lui permettaient de prendre uom ; dans cette circonstance, il est l'interprète non-sculeraeat de pensée, mais de celle de son père. Kt vous voyez d'ici, me>sieuni^ celle flisscmblance radicale, cette inquisition qu'on se croit en dro d'exercer sur les rapports qui peuvent exister entre les deux époux, et qui donnent ainsi au p^re de famille une autorité telle qu'il arr< lera le nombre des conceplions de sa fille!

Est-ce que j'ai besoin d'une autre preuve pour faire comprendre la cour dans quel milieu le marquis de <»... avait été jeté? Oue In cofl y prenne bico fï^rdc, je n'entends pas ici envenimer ce débat, y fair paraître des incriminnlions qui ne doiveul pas y figurer. Expliquai ces choses, c'était la oéeessité même de ma cause, et la cour cumpreud maintenant comment M. de G... rencontra une résistant absolue, qui n'était pas seulement celle de la jeune fille, mais cell de la famille tout entière. La cour comprend comment ce grai devoir du mariage disparaît et s'anéantit au gré des fantaisies et d( calculs modernes; comment il est permis de le fouler aux pieds, le traiter cDinme une obligation secondaire, et d'en supputer le résultats. t;raud Dieu! c'est là le dernier mol de cette morale, était bien assurément en droit d'imposer des scrupules à madame marquise de IJ...!

Et cependant vous allez voir, par la lettre qu'elle a écrile, cette déclaration de principes ne méritait pas de blesser M. Marc C et qu'elle n'avait imposé au rapprochement des deux jeunes époc aucune cuudilion tellement extraordinaire qu'on ne pût racccpici Voici ce qu'elle écrivait, en effet, le 29 mai 1853, à M. Marc C... :

« 19 mai I9S3.

t En répondant à M. votre frire, et heureusement après la réception votre borme lettre du 20 mai, j'ai cherché d me conformer le plus possible a vos désirs. Sans vos instances, la lutte recommençait plus vi« que jamais; car Jamais je n'admeltrai, et Léon ne coosenlira jamais <

laisser admettre que les torts de Mnrie, si nii^iue oo lui en rcconnail, ne soient ijut! la constV]uence dcceuv qu'il *'t's[ doiini^s lui-iuftmc. tandis que cVsl rinversc, et que ses représailles A lui ont ^lé si l<*géres que. p*""" ^^ faire trouver eounabli', il a fallu l'accuser d'ivrofinerJe, etc. Ah ! tout mon être se rt^volle ,1 ce souvenir, et je souhaite que Marie n'ait pas A se repentir toute sa vie de ces odieux mensonges, lille a tué, complètement tué rajïiour jusque-là si passionm^, si plein de dthouemcnl de son raari; sans doute il pourra renaître, je Je désire et je l'espère mfiiie; mais que de soins, que de priHeiiances, quelle continuelle attention sur cllc-m^mc ne lui faudra-l-il pas! La susceptibilité de Léon, et une bien juste susccptibililt', est maintenant cvalle'eau plus haut point. La sévérité aura pris la place de riiidulgenee; il verra tout, il remarquera tout; un rien lui rendra ses craintes et le froissera, et Dieu veuille qu'il ne pnye pas son tribut ù l'humaine faiblesse, en s'exagérant encore ce qu'il remarquera. Il était amant, on l"a repouss»*, on le retrouvera seulement mari convenable cl chef d<\ TiimiNe, jusqu'à ce que Maris ait ranirinl l'affrction éU'inte,cl elle la ranimera, j'en ai la certitude: elle a si bien tout ce qu'il faut pour ça; pourvu qu'elle le veuille; mais le voudra-t-clle"' et auia-t-<;tle \c. courage, elle si entière, si absolue, elle habituée .1 ^Ire prévenue et à ne prévenir jamais, si elle veut dominer son mari? Cnniprendra-t-elle que sans I affection, de douces paroles, de caresses, de persuasives prières, ell(; n'obtiendra rien? Je ne pose jamais cette question sans effroi, et c'est avec un découragement complet que je vois arriver la dernière et décisi\e épreuve qui fixera la deslint'e de ce que j'ai de plus cher au monde. Ke soyez pas, je vous en prie, blessé de mes paroles; vous voyez, je les ai refoulées au copur, en écrivant à M. Edouard, et si je vous fais part de ma réflexion, n'y voyez qu'une preuve de ma confiance en vous et de mon sincère désir que votre inlluenee puisse préparer Marie au nouveau rAte qu'elle s'esl créé bien malgré nous, etc.. > *

J'ai l'honneur de parler Qoa-seuiemcal devant des magislrats éminents, mais devaiil des pères de famille; ils se Font une idée de celte stlualioD prmr leurs enfants. Madame de 0... pouvait-elle tenir un autre laufjafje'?

Ne lui étail-il pai; iudlijué par le désir d'arracher Marie C... du milieu dans lequel elle vivait et de la conduire près de sud mari, daii.s cette relraile de Courtines? N'avait-clle pas raison de la prétnunir contre toutes les Faute.s qu'elle pouvait commettre, fautes qu'elle envisageait elle-même telles qu'elles étaient, dont elle ne s'exagérait pas l'importance, mais qui, aprfs toutes les souffrances du raari, nécessiliiient un calme, une tendresse, des éiçards dont, mallicureusemcnK madame de D... croyait Marie tout à fait iticapable?

Kt pendant ce temps, c'est-à-dire d'avril à septembre 1853, la vie commune ne eesse d'être iuterrotupuc. De part et d'autre ou s'écrit, on espère, on fait appel à des sentiments de conciliation qui sont dans riulÉrél de tous.

Malheureusement, messieurs, c'était un rêve. M. E. C. semble jusqu'à un certain point le reconnaître dans une lettre du 2 juin 1853. JI s'eu prend savcz-vous à quoi? A des repas qui auraient été pris en

tiS

commun et qui auruieut pu troubler la boaue harmonie de la iamiUr Mais on va essayer une tentative nouvelle, on va conduire Marie pr> de son mari, au châirau de Courtines. Seulement, dit M. E. C-, rice ne presse; ma femme est iudisposlîc; moi, j'ai besoin des eaoi dt5 Pyrénées, M. Velpeau me les .1 rccoinmaodées ; nous irons a Coarlines plus tard, comme nous serons dans le raidi de la France, doii> pourrons, sans nous déranger beaucoup, revenir par Avifjaon, etÛ, Marie verra son époux au château, où il sera possible qu'ils Mtt ensemble!

nue dirai-je? Cette manière de comprendre les devoirs du iDani(f( est assurément nouvelle et contraire à tous les enseif^uemeats.'Lorstjw le mari exprime sa volonté, la femme doit s'y soumettre. Et quini cette volouté est de reprendre la vie commune . est-ce qu'il est pKsible à la femme de se réfugier dans la tendresse de ses parenti d d'ajourner ce retour à ta commodité d'uu voyage? Non, assurément' £t au surplus, à cette époque, Marie C... écrivait à son mari tf lettre <|ue je recommande à toute l'attention de la cour, carra^v suirc en tire, ainsi que de plusieurs autres écrites dans le mtm temps, cette conclusion <iue les rapports qui existaient cotre le époux ne sont pas aussi mauvais que je les fais à cette barre; qwb époux avaient pu être divisés, mats que celte division n'a pas pMt cause celle que j'ai indiquée. Nous allons rencontrer dans cette l«nit. écrite par mademoiselle Marie C... à M. le mar<]uis de G.,.,|>m1* ordres de son pérc, la preuve irréfragable de ce que j'ai avaocé.t savoir que Marie C... s'était refusée à raccomplissenient des den*^ du mariage. La lettre est du 4 juin i853.

Messieurs, il suffit de jeter les yeux sur celte lettre pour se e» vaincre, ainsi du reste que le dit Marie C..., qu'elle lui a élédid^ qu'elle fait partie de celles qui ont été écrites par M. M... ef pf M. E. C..., et qu'elle devait ainsi compléter la série des doruraei& diplomatiques qui, mallieureusemenl, ont abouti à une rupture.

Mais ce (jue je recommando à l'atlenliou de la cour» ce «jui ** un détail décisif pour qui sait lire et comprendre, c'est ce mol à jeune femme : ^ Mes parents m'ont enfin ouvert les yeux, Ib Ml dissipé mes craintes; je désire être mère, un enfant as-<urcra do» bonheur.

Il n'est pas besoin de tirer de ces paroles la conséquence qu'l* cour comprend sans peine; elles sont inconciliables avec la siliwli* que mon honorable adversaire voudrait faire à sa cliente. OnB'^ rencontrera jamais sous la plume d'une femme ; elles ne peu**' émaner que d'une jeune Htle qui n'a jamais accompli <e<> «l^»"** d'épouse.

M. Léon de G,., y fut trompé. Mon adversaire met(rd >uu- ■»

S9 DÉCEMBRE t86t.

yeux plusieurs lettres émanées de mon clieal, et qui sont empreintes d'une j^raude tendresse, je le veux. Que prouvent-eltcs? iju'il dt''<:irail tivuclicr Je ccTur de cette femme. V esl-il parvenu? Mais, [;Tand Dieu! tous les élément!^ de ma cause prutestent énertjiqucmeot cuulre une semblable suppusition.

J'ai dit que M. E... C... avait promis à M. de G... de lui amener sa femme après avoir fait sou voyage des eaux. Or, le voyage se fit, et l'on trouva bon de revenir à Paris en néglif^eant C...

Le mari comprit qu'une pareille situation tie devait plus se prolonger. Il partit pour Paris; il sollicita un rendez-vous de .son beaupère, dont la maison lui <4aii fermée. Ce rendez-vous lui avait été accordé; mais tout à coup on le changea par une lettre du il sep-

Jc n'ai pas besoin de Faire remarquer que la vie commune était brisée à cette époque; car si M. E. C... ne l'avait pas cru dune manière irrémissible, assurément il n'aurait pas accepté une si étrange manière de retommcnccr cette vie commune.

Lais.scz-moi ajouter, messieurs, que tout ceci n'était qu'une indigne comédie dont la frivolité se chargeait des frais de mise en scène. Assurément, si mademoiselle C. avait éprouvé un désir sincère de revoir son mari, .si la lettre du i juin 1853 n'était pas encore une vainc fiction, une amorce trompeuse pour éjjarer M. le marquis de G..., elle aurait fait comme une femme qui aime, et qui, sans aller consulter le calendrier, ouvre et ses bras et son cœur. Mais mademoiselle C... avait Fait réserve du tout, et le H ne fut pas plus heureui que le 13. Ou se réunit chez M. B... Mademoiselle C... y arriva la lèvre dédjigncuse, la parole insultante; M. E. C... la soutint daas ses invectives contre sou mari. La séance ne dura que quehiues minutes. M. le marquis de G... et madame de II... s'éloignèrent, compreuant que tout était fini.

El pour bien établir, à ce moment suprême, quelles étaient les dispositions du prinripal personnage de ce procès, de celui chez qui je rencontre le plus de désirs sincères, véritables et lionuétcs, je veux parler de M. M. C..., il écrivit à la marquise de D... après ce triste événeineul, le 30 septembre t85.'i, pour prendre congé d'elle.

Il est impossible, messieurs, dans une affaire de cette nature, de rencuulrcr un ducument qui ré>ume plus fidèlement la situation qu'il s'agit de préciser, et en même temps qui élabti.sse sur des bases plus inébranlables le caractèrede ceux qui ont aujourd'hui le malheur d'être les adversaires de mademoiselle C. ..

C'est M. M. C... qui leur rend hommage; c'est lui qui, après ces tristes divisions de famille dans lesquelles son cceura penché du côté de aa nièce, reconnaît que la conduite de madame de D... et celle de

600 PLAIUOYERS POLITIQriS ET 30DICIAIRIS

Léon ont été pleine;» de générosité, de bons senlîmenls. d'excelIfDi» procédés; il reconnaît en même temps que ce mariaf;e n'a jaraai*^iè cousommé, il ne di'scspérc pas de Tavenir, sa foi est cDoruc, elle m devait être qu'une illusion.

M. le marquis de ti... eut recours tout d'al)i»ril à un remède quelai parniss.iit appeler une situation de cette nature; il voulut qu'une «dpjraiioo do corps fiU prononcée. Il fil, par procè."*- verbal du juye de paix, à la dale du 22 scpiembre tHCùi, constater <|uc sa Femme rcf»siit d'habiter le domicile cunjufîal. Mademoiselle Marie C... ne '■t présenta pas, ef le tribunal, par jmjemcnt du 1 1 novembre |8ô3,pr)nonva la î'éparatiou.

Je demaiule à la cour la permission de m'arrt^ler un instant <a celte phase du procès.

Cette séparation de corps, bien entendu, nous sera opposée comm une insurmontable fin de non-recevoir. M. de <i.„, me dira-t'Oo,a reconnu la validité du mariape, par cela seul qu'il en a detnandek relAclicment. Nous verrons celte question en son temps-, pourqudques minutes seulement, j'appelle l'attenlion de la cour sur ce 0<k»mcnt judiciaire, afin de le bien caraclériser, soit au point de vnedi faii.soii pour en faire ressortir los conséquences que mademoiselle voudrait coutester et qui sont aujourd'hui juridiquement éUbtic contre elle.

M. le marquis Uéon de 0... se prévalait non-seulement du prorf*verbal du juffc de paix, consialant le refus dont j'ai parlé, mais earort il avait articulé des Faits. Ces faits avaient été sifjnifié» par dcsmoclusious à mademoiselle C...,doiic ils étaient contenus dans la requête même qui Formait l'exploit iutroductif d'instanee. Ils précisent drb manière la plus formelle le poini capilai du procès, c'est-ik-dire l( défaut de consommation du mariage.

M. de G... demandait à prouver certains faits, notamment .

• Que madame de G... n'avait pas cessé, depuis le jour de son nianajî d'accabler son mari de mi?[iris et de le repousser avec des paroles âr biiw et d'injurts, malgré les soins a<;3idijs, la vive affrction et la douceur ibjI- ((?rable «jue .M. de G... lui nvaiL oonsL^mnieni tt'tnoignés ;

» (Jur M. de G... avait coni^inti à demeurer pendant 1rs premiers itasf* du mariage avec la damn son épouse chez M. et madame C. iv^rf f' mère de cette dernière; que le jour même du mariage et depuis riiaiijcir de G... s'est conslanimenl refusée à cohabiter avec son mari où ni^uifi demeurer dans la même chambre que lui;

• Que les légitimes observations adressées par M. le marquis de f... * la daine son éfiouse avec la plus grande modération n'ont jamais ohirtHs d'elli; d'autre réponse que ces mois : Vous m'ennuveï; allci vou* promener, je n'ai nuo faire de ce que vous me dites, je n'at'pas de compta' vous rendre, ct-la ne vous regarde pas; vous n'éics qu'un prvoioci«UB

29 bÉCEMBRE 1861.

esi

DC savez pas vivre; vous o'cntendcz rien sux usages; moi, je suis Partsienu(\ je veux rester Parisienne; je ne ferai jamais rien de ce que vous me direz. Un mari, c'est un valei de plus!.,.

Je passe les autres faits.

t Que madnme de G... a tenu une conduite U'gèrc; qu'un jour elle a engagé son mari A prendre une mnllressc, et (qu'elle lui a demande^ ce qu'il penserait si, en entrant dans sa cliajubrc, il lrou>ait un liomiuc couctié pris d'elle. >

Eh bien! en présence de ces arltculalions si nelles, .«i précises, si graves, si altciilaloires à son h<mneur, m;idem»xisellc Marie C... a jugé â propos de ne pas paraître, de ne pas se défeadre, et le (ribunal a [ironuocé la séparation par le seul niulîFque vi>îci :

• Attendu que du procès-verbal dressé par M. te juge de paix... »

Mademoiselle G. . a doue accepté celte situation, à coup silr trèsétrange pour une femme qui n'aurait pas eu h se reproclicr les torts graves dont od Taccusait, de garder le sileocc devant la justice et de courber le front devant sa décision.

Ou'êlait cepcDdanl cette décision pour M. le marquis de G...? Assurément, uq remède bien insuFRïiaiii à .sa douleur,

A partir de 1853 jusqu'en 1856, il a irainé misérablement une vie qui n'était pour lui qu'une coatinuelle torture : il n'avait pu arracher de soQ cœur cel amour qui lui rappelait les rêves eoclianteurs que Marie C... avait si cruellement détruits. Il est forcé de vivre seul, de fermer à jamais son cu'ur â des affLCtJOUs aouvellcs. L'idée de se laisser cntraioer sur la pente des passions lui apparaissait nou-seulemcnl comme un crime irrémissible, mais comme une de ces lâches c|ui auraient déshonoré le nom qu'il portail.

Ce fut à cette situation, cependant, <]u'i,l crut possible de trouver un remède plus efficace il s'adressa à la cour de (ïorac; lui, prufoudéraent religieux, il n'aurait pas voulu saisir la justice civile avant d'avoir fait prononcer l'autorité ecclésiastique sur ta validité du sacre meut.

De cet incident, j'ai bien peu de chose à dire, si ce n*est qu'à eu signaler les résultais, en prenant loulcFois la liberté de faire observer à la cour que la procédure suivie divant la cour ecclésiastique, et dont je n'envie ni ne conseille les formes, fut aussi complète que possible. J'ai là les procès-verbaux d'audition de témoins, les défenses constatant que tous les points du débat, sans exception, ont été sérieusement examinés. Mademoiselle C... a été appelée à s'expliquer; son pt^re a produit des mémoire-; en règle; la cour pourra y jeter les yeux. Elle a été plus loia encore, elle a comparu elle-même devant

PLAIDOYERS POLtTIQtlES ET JUDICIAIRES.

le juge ecclésiastique, et mon honorable adversaire lircra parii (k faltiludc qu'elle y a prise. S'il faut l'en croire, clic aurait juré que h con.sotiiinailioii du mariage aurali eu lieu. iNous verruns plus loinre qu'il faut penser de la validité d'uu pareil serment, s'il a été pr*té. Quoiqu'il en soit, M. le marquis de ()... a demandé la cunFruuiaiioo Sa femme s'y est refusée-, elle n'a pas voulu se trouver en face de celui qu'elle avait (rompe, et quelle que puisse être d'ailleurs yie asisuraure, elle a senti qu'elle en aurait manqué dans une circonstaoct aussi difficile.

Cn défenseur d'office a été nommé au mariage, des investlga(ioo« ont eu lieu. Je le répîlc, j'en ferai çrâce à la cour; cepeudani il rat parait indispensable de mettre sous ses yeux le bref qui a été rendu, le 30 juin 1858, par le Saint-Père et qui a proanocé la nullité à mariage religieux.

Cette décision, messieurs, ne pouvait trancher la question qui noir occupe, et quel que soit le respect avec lequel elle doit être envUa(;rt par les fidMis, elle est inefficace devant les exigences du droit «H M. le niarqui>i de G... pouvait-il rester dans cette situation douteux délié devant Dieu, sous le Joug devant les hommes? Le poaaiN surtout en présence des faits nouveaux qui surgissaient et qui venaieai jeter sur sa position une sinistre lueur?

Mademoiselle Marie C... qui avait obtenu par la séparation dt corps l'affraiicliîsseinent de toute espèce de contPiiinte, était liw aux plaisirs frivoles, au luxe, aux distractions élégantes; elle inil une réputation dans les réunions et dans le monde artistique; tWtit faisait point un pas sans iju'on s'en inquiétât; or, le corfé^ qn' ses grâces attiraient était de nature à singulièrement alarinrr M. de G..., si jamais, dans la retraite où il priait et pleurait, lcl>mii des triomphes de sa femme arrivait jusqu'à lui. De plus, un jour. « apprit que, dans cette maison dont il avait été chassé, un eo^ot était introduit; que cet enfant, dont l'origine mystérieuse nVtJii révélée à personne, sur le compte duquel on avait refusé des rcn^igncmcnts aux membres de sa famille et à ses amis les plus coosidc' râbles, donnait à mademoiselle Marie C... le nom de mère ; que relld affichait pour lui les sentiments les plus tendres, et qu'ainsi haio^ dans sou honneur, il se voyait lui-même menacé dans son avenir Que devait-il faire? L'hésitation n'était pas possible, et malgré If difficultés énormes delà tiJche qu'il allait entreprendre, son honneur lui commandait de ne pas reculer. D'autant plus qu'en examinant*^ près la question qui allait ressortir de ce débat, en interrogeant le» origines, des circonstances nouvelles Furent révélées, et elles étaient de nature à modifier la situation légale de M. de G... S'il s'était prf* valu devant le juge civil d'un simple refus de consonimatioa <!"

29 DÉCEMBRE ISISI.

mariafje, la questionse serait présentée environn<îe d'obscurités peut- «ytre, quoique pouvernée par des iradîtioiis respectables. Mais voici qu'en éludianl davantage le passé de sa fetiinie, M. de (i... apprend qu'avant son mariage mademoiselle C... avait un soir quitté l'hôtel de son pt>re cl qu'elle n'y était rentrée que dans le milieu de la nuit. Il apprend, de plus, que les domestiques de la maison étaient au courant de visites qui lui étaient rendues. Il sait qu'au inomeut du mariape mademoiselle C... a donné une sorte d'arrhes pour la rupture d'une liaison qui n'était pas un niystf^re pour sou cnlouraiye. Ainsi, un jour, M. de G..., après avoir présenté à sa fiancée une corbeille qui était eu rapport avec sa situation, lui offrit un petit meuble charmant dans lequel se trouvait une somme de 1(l,(tOO francs destinés â ses pauvres. Le cadeau fut accepté, mais la distribution n'eut pas lieu aux pauvres, car le .soir même Marie €... fit venir sa bonne et lui dit : " Fais venir demain un bijoutier. " Il vint ; on choisit deux boutons en diamant pour poi{]fnets de chemise, et ils furent envoyés à la personne indiquée dans les faits articulés.

Est-ce que ceci n'est rien? Est-ce que l'aversion, la froideur, le mépris ne se trouvaient pas subitement expliqués? Est-ce que vous ne comprenez pas que celte jeune fille qui était habituée h tout dompter, qui commandait en souveraine dans la maison paternelle et devant laquelle la faiblesse de M. E. C... était constamment à {genoux, ai! pu inspirer à son père ces pensées qui ont précédé le mariage, qui s<tnf inexplicables de la part d'une jeune fille de dix-sept ans, qui craint de devenir mère et ne veut pas appartenir à son époux? N'y a-t il pas dès lors, sinon un refus, du moins une préméditation, un calcul, une disposition pour des vues coupables, un désir de chauffer de situation, de devenir marquise, de conquérir un titre et de conserver avec ce passé qu'on n'abjure pas un lien qu'un inaria{ye efficace pourrait rompre?

S'il en est ainsi, est-ce que la situation lé{îale ne se trouve pas considérablement modifiée? Est-ce qu'il n'est pas vrai de dire qu'au moment où une personne, dans la situation que je peins, se présente à l'autel, au moment où elle promet son cœur en le retenant, au moment oii à (yenoux devant Dieu et devant les hommes elle se dit à elle-même qu'elle ne sera jamais à son époux parce qu'elle est it un autre, est-ce qu'il n'est pas vrai de dire qu'il y a là, sans parler de la profanation du sacrement, une supercherie, un piépe, un dol qui, atteignant l'essence même du mariage, celle sans laquelle le mariage ne saurait exister, rompt dans sa naissance le consentement du conjoint?

Si cette triste vérité lui avait été dévoilée, M, de G... aurait renversé ces flambeaux qui n'étaient allumés que pour éclairer sa liontc;

il.iuratl déserté cet autel uii il (^tail (rainé ea victime, il aurait éthappt à ct'tle sorte d'assnssiuat moral (]ui allait être consommé sur laLU ne l'a pas Fait parce (|u'il i|;norait.

Cette erreur sera-i-elle de oaiure à le relever des lien« qui pfifw sur lui? Ce fiil là la qinsiion Houtiii^c au premier juge. Il Ta révilot dans le jUQ;enicQl qui porte la date du 17 mai 1801.

Mais, messieurs, et c'est riu«iutfisance de mes erforls que j>ndu« accuser, le premier jupe ne parait pas avoir répondu au syst Irés-siinple d'ailleurs, que je viens d'esquisser el que j'avais pi devîuil lui. Il a peuse que l'erreur dont je me piai{^nai«, je la pljc* dans l'inleniiou et daos le cœur de mademoiselle C..., et qu'ainâ l'autre ruojoiat ne pouvait s'en faire une arme. C'est prt'cisémrni le contraire de la llièso que j';il souleuue, et par conséquent je m'attacherai pas à réfuttr un point de droit que je u'ai jamais d loppé.

Messieurs, avant d'entrer dans la discussion, j'ai ci abord, ce semide. à vous exposer les fins de non-recevoir qui peuvent opposées à la thèse développée devant la cour. Ces fins de doû-i voir doivent être soigneusement indiquées, et il n'est pas h(»N propos «le <lire que nous sommes ici dans l'étude d'une matière en comporte de toutes spéciales.

La première fin de non-recevoir qui, en pareil cas, peut étci l'action de l'épous provoquant la nullité de son mariage, c'eM |irc» cisément la présomption du lait dont l'absence constitue au proré un moyen radical de nullité. Si la cohabitation s'est prolon^^c pcodaot six mois, la loi présume la possession complète des deux ép'jai et elle en lire cette conséquence que le mariage est irréfragable H ne peut plus être attaqué. Par des raisons que j'expliquerai loulJ l'heure, il était impossible que le législateur allât plus loin : il deval se contenter de ce qui est probable : aller jusqu'à la cerliln ' pour lui une entreprise impassible et accompagnée de grands a.i..,.

Aussi, messieurs, cette fin de non-recevoir oe saurait-elle tw opposée à l'action de M. le marquis de G... Il s'est marié le 2' bre 1852; il a quitté sa t'emmc le H avril 1853; il ne s'est écoulé si\ mois de cohabitation, et je ne pense pas que moo boDorable adversaire, malgré son ingénieux talent, voie un fait de commune dans cette entrevue, transportée du 13 au 11 scptem' et qui s'est passée uui<{uemeut en pourparlers. Il est doue cei que la vie commune n'a duré que cinq mois et quelques jours, qu'on ne «-aurait, de ce chef, empêcher l'action exercée par M. U marquis de G... ^

Le |)eui-ou par le motif unique que j'ai rencontré dans le ji ment de première instance et sur lequel mon adversaire s'a

2t DËCEMBHE 1861.

t de

avec une graude canfiance? Esl-il vrai de dire que le juReni séparaliun de corps prononcé entre les époux, le 11 novembre (8ii3, conslilue la reconnaisscnnce de la validiié du niHi-ia^fe, à tel point qu'it soit impossible aujourd'hui à M. le marquis de G... de l'arguer de nulliic?

11 faut en convenir, si nous interrogeons les règles spéciales, nous ne rencoulrons rien de semblable. Vous avez beau parcourir tous les articles qui concernent le marias;e» — on y a prévu, avec un cxln^me délail, tous tes cas qui peuvent s'opposer â l'action en nullité» — celte action est essenlicllement défavorable, elle devait é(re entourée d'obstacles et elle t'a été; il n'en est pas uu seul qui, de prés ou de loin, soit tiré d'une ralitîcation expresse et formelle qui aurait été donnée par l'époux à ta validité du maria^^e.

Je vais plus loin, et je suppose que dans cet iatervaUe de six mois pendant lequel l'cpoux peut attaquer le mariage comme ayant été accompli sans son conseiilemcul, ou obtienne de lui une r<.'ci;unaissance en régie de la validité de son mariage, une renonciation absolue à te critiquer plus tard, je ne crois pas qu'il se préseule un jurisconsulte osaot soutenir la validité d'un acte semblable et eu faire un motif de déchéance. Pourquoi cela, ines^ieurs? Les raisons que j'ai données tout à l'heure gouvernent cette solution; c'est qu'ici les principes généraux ne sauraient être applicables, et ([u'cu matière d'action eu nullité de mariage, il faulse placer dans les termes exprès de la loi et se défier des analogies. S'il est vrai, aon-seulemeul par les raisons de fait, mais encore par les raisons empruntées au droit en général, qu'une reconnaissanre, qu'une couvcntiou, qu'une transaction quelconque, sur une question d'état el d'ordre public, soit radicalement nulle, quand elle es! intervenue à uue époque où l'époux est encore investi de la faculté d'attaquer le mariage , elle ne saurait davantage lui être opposée comme une lin de non-recevoir quand elle est tirée d'une action en séparation de corps introduite par lui au moment oii il est encore habile à invo(|uer la nullité du mariage; mou honorable adversaire ne pourra pas dire, et le premier juge ne l'a pas estimé, que le jugement de séfiaration de corps puisse être opposé au demandeur eu nullité de mariage comme contenant uue exception de chose jugée. Ce serait uue entreprise vaine que d'examiner cette question en détail; on n'y peut tout au plus renciuitrer, et c'est là l'argumentation du premier juge, qu'une sorte d'adhésion donnée au principe même de la validité du mariage dont on se borne à demander le reliïchemeiil.

Permettez-moi cependant de faire remarquer qu'il y a dans cette situation quelque chose d'étrange. J'ai tout à l'heure établi que ta renonciation la plus directe à une action eu nullité serait uulle, et

ooc rLAinnvEns politiques et jodiciairbs.

que de même que TesseDCC du mariage répugac à rialcrvcnUon d'une convention privée, de m^'me que c'est un acte qui intéresse l'Élat cl uc peut être accompli qu'avec son intervention, de même ici il est impossible de rencontrer dans an jugemenl qui ne prononce pas sur In vrtlidilé m<*mc du mariajje, aulre chose que ce qui a été décidé par le majjixtrat; et si celte question csl entière, s'il ne Ta pas touchée, il est évident qu'elle pourra revivre plus tard (ir, comme je le disais h la cour, on veut faire ressortir la rccounai<»«>anc( de In validité du ujariage dune procédure dans laquelle ce mariage est attaqué avec toute Téncr^^ie que la partie elle-même pourrait avoir.

Ouoi! une déclaration par laquelle M. le marquis de G... aurait reconnu, par exemple, que le mariage avait été consommé et aurait déclaré qu'il renonçait à ratlatiucr h l'avenir, cette iléclnration oe pourrait lui être opposée, elle serait, aux termes de nos lois, rousidérée comme radicalement nulle; et parce qu'il a demandé la si'p»raliou de corps, parce qu'il a voulu se plaindre d'un raariape qui lai a paru intolérable, parce qu'il n'était pas suffisamment éclairé <ut les raisons qui plus tard lui «ml permis de demander la nullité de ce même mariage, parce que le lieu a été relâché, vous venez déclartf qu'il ne peut pas être admis! Je vous oppose la nullité radicale. absolue, d'une convention par laquelle vous auriez essayé de consolider ce lien à toujours; cette convention aurait dépassé les ponvf que la loi vous donne, et ici vous venez plaider pour être affraarl des ohligati(ms que ce mariage vous impose, vous demandez voC liberté! Enire la nulliié d'un mariage et la séparation de cor[H. il a, permettez-moi de le dire, que répaisscur devenue de plus en pb mince de la question du divorce ; or, il est certain que dans une lè}^ latioD qui l'admet, la nullité du mariage n'a pas d'iniérêt, et souvent les questions qui se résolvent, avec notre législation, d» ces grandes contestations sur lesquelles vous êtes forcés de proi ces questions, dis-jc avec cette solennité qui est pour nous U| grande des garanties, ne pourraient pas naître,

Ou'esi-ce donc que la séparation de corps lorsqu'elle est demai C'est la protection contre le lien du mariage, loin d'en être la naissance. L'époux qui souffre d'un pareil état de choses cherrlif dans ta législaliim un moyen d'échapper à ses douleurs; mais. a*a rément, ni de près, ni de loin, il ne reconnaît la validité de rcliel il ne peut s'engager sur une question de cette nature, et s'il loi impossible de le faire devant un uolaire, il ne saurait être plus poil saut devant la justice.

D'aillcurs, il y a dans la cause une raison qui me parait dev( faire écarter souverainement celle objection tirée du jugement

29 DECEMBRE laGt.

séparation de corps. Puisque le tribunal a peDsé, puisque l'adversaire plaide qu'il Faut appliquer en matière de mariage les principes du droit commun; puisque, malgré celui qui veut que les reuonciations soient de droit étrois. et qu'il ne faille pas les présumer, on veut faire passer l'acliDU en nullité par le laminoir de celle action en si'paralion pour l'anêanlir, ;iiu moins faut-il rechercher quelle t'lai[ la situation des parties au moment où cette dernière action existait. Si elle a chanffi^ si des Faits nouveaux ont été dt^converts. Vils présentent une lumière (jne la justice n'avait pu justiu'ici rcrueillir, a' est-il pas certain qu'i!i moins de refuser à un demandeur l'action libre des lois qui protéffent tous les citoyens, ce serait une entreprise cruelle que de lui fermer le passage de votre prétoire mvcc ce ju{jement qui n'a pas statué sur sa plainte?

Or, en uovemltre isri;î, au moment oîi M. le marquis de G... demandait sa séparation de corps, que disaii-il? Ce n'est pas sans dessein (jue j'ai mis sous vos yeux la partie de son arlicnlation et que je Tai recommandée à votre hicnveillanlc attention. M. le marquis de G... se plaignait de Taversion de sa femme; il n'avait rencontré dans sa maison que froideur et mépris, il avait été éloijjné de la couche conjup^ale par un parti pris qui ne lui semblait explicable qu'en supposant à sa femme un sentiment de haine. Il n'y a pas autre chose dans la procédure.

Est-ce que c'est là le lanjîajïc que nous devons tenir à cette barre? Est-ce que, depuis le jugement de séparation de corps, de terribles révélali(ms n'ont pas eu lieu? Est-ce qu'il n'a pas clé donné à M. le marquis de (1... de mesurer (a profondeur de l'abîme dans lequel on a engltmii son honneur, son nom, son avenir tout entier? Ah! il sait aujourd'hui qu'en marchant à l'autel, Marie C... avait pris le ferme dessein de ne jamais lui appartenir; il eu connaît les causes; il demande, au besoin, que la justice l'aide a soulever le voile qui \c& dissimule encttre à demi, et, lorsqu'elle se sera rendu un compte exact de la perversité avec lat|uelle cette union a été préparée, du mensonge qui y a présidé, du piège indigne dans lequel ce malheureux jeune homme est tombé, je le demande, est-ce qu'il y aura dans ces faits à examiner quoi que ce soit qui ressemble à ceux qui ont servi de cause à la séparation de corps? Kst-ce que ce n'esi pas une question toute nouvelle';' Est-ce que non-seulement on ne peut pas dire, ce qui résulte du reste de la procédure, (pie le juge n'a rien connu, rien (\\\ connaître, de ce que M. de G... articule aujourd'hui, mais encore et surtout (|ue M. de (t,., ne le connaissait pas lui-même, que l'erreur dans laquelle it se trouvait à cette époque a été dissipée *!epuis?

Or, messieurs, quels sont à cet égard les principes généraux du

PLAIDOYERS POLITrQUES ET J i: D ICI AI REX.

droit qu'on iavoque contre nous? Nous pouvons à coup sûr, par voie de rcprcs.iillcs bien permises, en réclamer le bénéfice.

Ou'y a-i-il danc, après la cliose jugée, de plus respecLable que If irtiisuclion? Elle lui est éf^alée par le lé||i$lalcur: et cependaat, lorscfue la Iransaoïion repose sur le dni, lorsque le doi est décou>crt. la trausaclioii s'efface, tout disparaît, et celui qui l'a signée est rccfvable h iuvoquer Terreur nécessaire dans laquelle il a été entraîné.

.le parle de la lraii>^a<(ioo ! Mais, messieurs, la chose jugée ellc- [iiéuie, ces nioiunnciii.srnajolueux qui dominent les passions humaines, et au pied desquels nous venons étudier la sagesse et la raison, est-ce qu'ils sont à l'abri de toute espèce de critique, quand nous pouvon» soupçonner, «juaiid vuus soupçonnez vous-nièmcs «jue votre religifto a été surprise? Et de quelle époque date, s'il vous plaît, cette espèce de faculté supriMne qui est accordée au plaideur, et par laquelle vou* le relevez des liens augustes de cette chose jugée, qui est à nos yfn\ la vérité même ? Mais, du jour où l'erreur a été reconnue, où le tlol A été découvert, où il a été démontré que le juge a été surj>n<, est-ce qu'on voudrait nous condamner à retourner devant le tribunal pour y attaquer, par voie de requête civile, le jugement prononcé le 11 novembre iH^.it Est-ce que, pour détruire cette décision qu'an nous oppose comme fin de non-recevoir insurmontable, il Faudrait reprendre (précisément celle procédure dans laquelle nous avons trom|)és'/ .Non, uue pareille entreprise n'est pas indispensable; vol justice nous reste tout entière, et le jugement du 11 noverabrr t ne saurait paralyser v(Hre aclion souveraine par ces deux considénlious également décisives : («qu'il n'y a pas de renonciaiiim possible, et que la reconnaissance n'engage jamais la partie en maiit^rr de quc'^tion d'clat ;2"que depuis le jugement de séparation di- M; le marquis de ti... a découvert des faits qui lui permettcin laquer son mariage comme nul, et qu'il est encore dans les délais lif l'article IHl du Code civil.

Jajouicnd qu'en présence de la grandeur, de la nouveauté questions qui s()nt soumises à la cour, une discussion sur une fin non-reccvuir parait bien élroife, et, quand il s'agit dans ce débat ce qu'il y a de plus respectable au monde. de ce qu'il faudrait sauv<;r tout prix, si l'État y pouvait être intéressé, il faut dire, messie que nous sommes en droit d'examiner à fond et sans nous préocni des vains ob«tiicIes qu'on nous oppose, les questions capitales que si lève le [U'ocès.

Ces questions, vous Pavez pressenti, messieurs, elles ne sont précisément, ainsi que je l'ai dit, celles qui sont indiquées dans b seoleuce que nous attaquons. Cette sentence parle bien de Ter qu'elle suppose exister dans le couseutement de M, le marquis de G.

mais c'est surtout au vice de celui de mademoiselle C. qu'elle s'attache, pour dire qu'il n'est pas pojisil>le que le vice de ce consentement puisse jiimais fournir une arme a Paulrc conjoint, et que c'est dans l'erreur dont il a été lui-même la victime qu'il doit puiser son propre secours.

Je suis de cet avis, et je n'avais pas plai<lc autre chose ; j'avais soutenu, et je soutiens encore, que le consentement de M. de G... a été vicié dans son essence. El pourqucn? parce qu'il a *îlé tromjn' sur la personne môme avec laquelle il a contracté; parce qu'il avait devant lui, au lieu d'une femme, une révolte prémi^diléc qui devait mettre obstacle à ce que le mariaf^e ftit un mariage. Et c'est ainsi que, rentrant dans les termes mêmes de lu loi, j'ai le dessein d'établir devant vous que les conditions substantielles du mariage ont été violées volontairement, que là où ces conditious manqueni, il n'y a pas de mariage, et lorsque le juge en a la preuve, lorsque sa conscience est édifiée sur ce point important , son devoir est de prononcer la nullité. Trlle est ma thèse.

Mais II importe de ne pas la laisser dans le vague de ces explications préliminaires; il faui préciser ce qui doit être l'olijet de la discussion et l'aborder sans faiblesse.

Pour examiner la portée des articles 180 et 181 du Code Napoléon, qui ont donné lieu, comme vous savez, à des discussions si ardentes et à des explications si confuses dont la rédiiclion est condamnée par la plupart des commentateurs, il faut se souvenir du fait spécial qui occupe l'attention de la cour et qui doit gouverner ma démonstration.

L'erreur dans le conseutement, dit l'article ÎHO, est une cause de nullité; seubment, il ajoute que l'erreur ne peut être une cause de nullité qu'à la cyndtiion d'élre dans la personne. Ce sont les termes mêmes de la loi, cl les commentateurs se sont demandé quelle pouvait être l'erreur dans la personne. Mou-seulement les commentateurs, mais les magistrats a(tpelés à se prononcer sur des cas de nullité, ont été plus d'une fois daus la nécessité d'essayer de préciser la pensée du législateur. Il'autres n'ont pu y parvenir, et assurément ce n'est la faute ni de leur science ni de leur sagesse. On rencontre ici une difficulté qui est tirée précisément de la nature des ex|)ressioDs employées par le législateur, qui, pour être compréhensibles, laissent le di>Hte et les ténèbres planer sur l'interprétation h lariuetle il Faut s'arrêter. Pour moi. messieurs, ne voulant pas m'égarer, désirant renfermer les explicati<ms que j'ai à présenter dans le cercle étroit du fait, et n'eu pas sortir, je pose ainsi les principes que j'entends démontrer, qui, suivant moi, s'enchaînent les uns aux autres, et conduisent à la légitimité des conclusions cjue je défends.

Je dis que la consommation du mariage est de l'essence même du

mariage, et celle première observation tne conduit à celle p«>ur savoir <|uelle est la nature de l'erreur daus le conseoleiuctii qu emporte lanullitt'dece rousenlcmi*nt,cl par couséqucnt du mjri-aux tonnes dt* l'urticie 1 1(> du Code NapuléoD, il faut se dcm celle erreur louche ;i des qualités, à des conditions ac€esM>irei^ ù;< substauliellcs du mariage.

Certes, messieurs, daus un pareil cercle. le clump de la disco^^ est vaste, cl vous savez qu'on s'est demandé, soit dans la <l > soit daus la Jurisprudence, si des qualités qui. au premier paraissent oe pâsétre indispensables pour le mariafje, ne sont cep» daul pas (cllcinent attachées à la liberté du cooseateroent qur. « qualités venant à disparaître, la personne change, que l'erreur paru précisément sur elle, et que par conséquent le mariage soil uat

Je vous rappellerai une espèce justement célèbre, et je fixerai voti» attcnliun .sur un tait. Lorsqu'à cette barre, mou maitre et nom*) à jamais regretté. Bctlimont, ce noble orateur, dont la place M vide, s<mtennit la nullité du mariage contracté avec un forçai, coth ment inl(Tpi'élait-il l'article IHO du Code Napoléon? Il disait quectiu qualité d'une personne qui se présentait ainsi au mariage était dr telle nature qu'elle devenait une condition substantit^llc du con««i- IcmenI du conjoint, que là oii il existait dans l'ombre cette ittit d'infamie (fui met Ihiwnme au-dessous de l'auiinal inuoceat dont il demande les services, le cousenlement ne pouvait plus avoir d' ai tioi. et le mariage n'était qu'une dérision.

11 y avait dans ces grandes considérations présentées avec ont onction éloquente <|uclque chose de saisissant, rséanmoins, rvn crûtes devoir vous iucliner devant l'inltexibilité de la loi, et décbrcr que le salut de la société dominait ces duuleurs et ces débats |»riiti Grand et légitime scrupule qui honore la magistrature, et qui fm comprendre à quel point le salut de tous l'intéresse et la gui(k!

Mais sommes-nous ici dans un cas analogue? Est-ce que nouso^ pouvons pas faire un pas de plus dans le sentier difficile, je le rccoonais, où il faut éclairer chaque endroit de peur de s'égarer? ÉvldcBment; car, si le mariage est possible dans les conditions de Pe^pW que plaidait Bethmout devant vous, assurément le mariage iscfil complètement impossible si M. le marquis de G... avait pu coodaiit à l'auti'l titi jeune garçon sous des habits de femme. Tout le louodc en convient, il y aurait là erreur dans la personne par excellent. et ici, je vais jusqu'au bout de ma démonstration par un fail.jcu dirai pas qui ne s'est pas présenté, car l'histoire eu offre des ««amples, mais (|ui, au moins, me permet de rendre ma pensée clairttt précise. Dans le cas (jue j'ai dit, Terreur vicie le coosentcmcDt par» que le mariage n'est pas possible ; il devient une moustmositê.

Mais il peut exister des cas dans lesquels cette impossibilité se révèle avec la même éoergie, el c'est pour cela que je |hrcnfls la liberté de poser comme ua priacipe juridique absulu qu'il if y a de n];iri;i[>;e qu'à la couditiua de ia ctmsommatioD.

Celle proposition est-elle (rup hardie 'Je vais prouver tout à l'heure qu'elle est Tcxpressiou exacte de ta vérité juridique et du droit pusitiF.

Mais je la suppose démontrée; Je fais un pas de plus, et j'ajoute que, lorsque la cousommalion est impossible, celle impossibilité auéautit le mariage lui-uieme. Ceci, messieurs, n'est que la seconde branche d'uu syllogisme.

El enfin, la conclusion nécessaire que ces deux prémisses compurlenl. la voici : c'est que si la preuve de cette impossibi'ilé est acquise, ou si elle peut s'acquérir par des uioycns que la loi, que les mœurs, que la di|jaiié humaine avouent, le maçislral doit prononcer la nullité du mariage.

Voilîi ma thèse.

liai dit qu'elle était l'expression de la vérité juridique cl du droit positif. Je vais !e prouver.

Je le prouve, permette2-moi de le dire, avec une cerlauiccimiplaisancc. Au milieu de nos habitudes frivoles, dr notre goiïl à nous livrer à des jugemeuts, à des appréciations qui scuiblent àen lieux communs faciles, au milteu d'uue société qui ue veut pas réfléchir, les eu.sciguemeQts que luidaane la Justice oui au muiuscct avantage qu'ils la ramènent aux vérités fondamentales et la forcent à se replier sur elle-même et à se demander, au Jieu de se reposer perpétuellement ces vaines questions de Jouissance, ce ([u'elle est, où elle est et oii elle va.

Est-il vrai, oui ou non, qu'il n'jait de mariage qu'à la condition de la consommation de ce mariage? Je l'affirme, et pourquoi:' Miiis parce que je trouve celle vérité écrite partout^ parce que la méconualtre, c'est nier le droit ualurelj'ordoanancc du souverain Créateur. Assurément, messieurs, ce serait une téiuérilé impie, bien éiraugc, que de faire du mariage uue institution humaine, uu fait isolé, cou tmgeat, à lu disposition des législateurs qui décident du sort de leurs concitoyens ^ comme si ce n'était pas là Tanucau d'une grande chaîne qui relie l'univers entier; comme si ce n'étail pas là la condition nécessaire de la perpétuité de l'espèce, et cela, messieurs, nou pas seulement pour riionime qui cède ainsi à rcnirainement de cette loi mystérieuse et douce, le preuaut par tout son être, eniraluaut sou ca'ur et dominant toutes ses facultés, mais encore pour tout ce qui est autour de nous, pour tout ce qui compose cet ensemble admirable qui nous permel, sans le comprendre, d'ouvrir notre cœur et d'en laisser jaillir une h) mue d'amour >ers Dieu.

PLAIDOYERS POLITIQUES ET JUDK'IAIRKS.

Est-ce que cela n'est pas vrai? Jetons les yeux autour de nous. Si les efforts de la scicucc sont aécessaircs pour nous faire deviner ces apréjjalioiis cachées qui Ininsformcnl uéccssaireinent notre j^lolie par des millions d'cufanlcmenls différents; ces m<>uvemeni> aérici» qui transportent les végétaux les uns vers les autres pour accoinpitr cette destinée que nous ne saurions saisir, au moins autour de nous, eu nous élevant de dcjjré en déféré dans la chaîne de la création, oou<i louchons ces élrcs qui semblent avoir avec nous beaucoup de poin»s de simdiludc et de contact; là leurs rapprocheiiienls sont expliqués par des fondions, et, jusqu'à un certain point, par ce qui peui ressemblera l'accomplissement d'un devoir, téraoia le sentimeot de la maternité.

Et lorsque nous nous contemplons nous-mêmes, nous reocoDlroos la créalure privilé[îiée, celle que Dieu a marquée de son sceau, celte à laquelle il a permis de lever les yeux vers le ciel, de le désirer, de le contempler, de sentir et d'aimer. Est-ce à dire qu'animé de ce* espérances immatérielles, l'homme échappe aux conditions physiques qui sont la loi fittale de sa nature? En aucune manière, et s'il les méconnaissait, il entrerait en révolte vis-à-vis de Dieu ; seulement, la moralité dont elfe> sont empreintes les revêt d'un caractère particulier et voile ce qu'elles peuvent avoir de brutal, de forcé; cl

c'est ainsi que celle loi du mariage, qui est dans les desseins d^fl Dieu, devient, dans les sociétés civilisées, la source des familles. I^H foyer des jouissances les plus pures et le gerrac d'excitaiion aui actions les plus nobles cl les plus généreuses,

M;iis croyez-vous que les vues du souverain Cré.itcur en soiei absentes? Toutes ces choses seraient-elles possibles si l'on voulaii s* affranchir, et ne faul-il pas reconnaître, pour être fidèle à fjrandes considérations que le speclacle du monde et de nous-mènt nous impose, que le dernier mot de la sagesse de Dieu, que desseins sont dans la possession complète de l'homme et de l,i fem qu'il a créés? Il le dit lui-même dans son langage énergique et chuisi « L'homme a été créé mâle et femelle ^ ; il l'a été ainsi avec cet double iialiire pour servir et aiiner Dieu, pour perpétuer la rare, pour lui (ransmetirc les traditions dool le gerine est déposé djo» son cœur. Supprimez la possession, tout s'écroule, el au lieu de celte ordonnance magnifique que nous admirons, au lieu de celle orga sation devant laquelle nous somenes forcés de nous incliner avccr pecl, n«)us n'avons plus que le chaos et le néant.

Et l'on peut contester que la possession soil une loi du mariap! on peut dire que le mariage sera quelque chose sans la consumm lion! fin n'aperçoit pas, quand on est jurisconsulte, philosophe,] moralisie, législateur, qu'il s'agit là d'une cundiliou essentielle i ta

39 nÉCEMDI\E IS6I. 07S

substaDce même du mariaf^e, conditioQ à laquelle il est impossible de se soustraire, sans comme! tre précisémeal cet acte de révolte auquel sont attachées les conséquences que j'ai indiquées.

Si de ces notions du droit n;iturel je descendais dans la législation positive, a>surêraeiit le travail que j'aurais ù l'aire (lourrait être long. Si je les voulais toutes parcourir, j'y rencontrerais des rite» différents, mais toujours la même pensée. La malrone conduisant la vierge à l'autel, le prêtre bénissant la couche nuptiale, y faisant descendre, avec le rayon divin, la fécondité, la douce joie et les saintes espérances. Supprimez toutes ces choses, qu'y a-t-it, grand Dieu ! La lutte organisée entre des êtres qui doivent s'aimer et se soutenir.

Aussi, voyez avec quelles précautions vigilautes tous les législateurs se sont occupés de ces choses, comme ils ont fait intervenir, pour calmer toutes les susceptibilités, pour apaiser toutes les passions, le prêtre qui venait toucher les cœurs et forcer les genoux à se ployer!

Dans la législation romaine, quelles étaient donc les conditions premières pour que le mariage soit parfait? Il y en avait deuï. Pour ce qui était du droit civil, le mariage n'était valable qu'a la condition que les deux époux fussent pubères. Cela n'a pas besoin d'être expliqué. Mais lorsque la puberlc venait à s'accomplir penrlant l'existence du mariage, que se passait-il? Le mariage était valable...

1 Minorem annis diiotfecim nuptam, tune legitimam tixorem fore, eum apud rirum exfiletset ditodecim annos. »

Qu'est-ce que cela signifie?

Ce sont les ariicles 184 et 185 du Code Napoléon. J'en cherche la pcnstîe iutime, juridique : i*as de ujariage sans puberté, parce qu'il n'y a pas de mariage sans consommation ; si la puberté intervient pendant le mariage, il y a possession, tous les scrupules disparaissent.

A côté de ce mariage per connuhium, il y en avait un autre, Vusucapion.Je rencontre ici peintes, avec une énergie que les expressions ne .sauraient rendre, les pensées que j'ai exprimées à cette barre. Là, il n'y a pas de sacrement qui intervienne, pas de solennité; les rites sont absents; l'homme et la femme se sont rencoulrés, ils se soDtconnus : ■■' Mutieris quœ annum matrimonii cryo apud viruin remaniU m trinucltum ab eo uturpandi ergo abessU usucapla esto. n

Législation imparfaite, j'en conviens; mais retranchons ce qui répugne à uos mœurs dans ces expressions brutales d'une femme assimilée à un champ et qui devient la propriété de son mari par une possession annale. <ju'y a-t-il d;ms ces expressions, sinon la consécration de ce fait que : le mariage, c'est la possession; que le commerce de l'homme et de la femme est essentiel pour constituer cette union que la société avoue, et que sans ce commerce, l'union cesse d'être le mariage?

PLAinOYEBS POLlTtQUKS ET JUDICIAIRES.

Cette Yérité ab&oluea passé daa$ lcsté(];islaUoas suivantes. Je vou$ fais grAce de citaltons. qui sont bien iauliles; mais si je voulais jeter les yeux <i;ms le droit coutuinier, j'en trouverais d'une sin|^uliè{ naïveté. On y parle du prix de la virgiuité perdue, du douaire s'acquiert au coucher.

Suus le Cude civil, en csl-il autrement? 11 n'est pas un de na qui n'ait eu la fantaisie d'étudier les documents un peu confus, il vrai, qu'on appelle les procès-verbaux du conseil d'Klat. La appar un homme qui n'était pas seulement un homme de (çéuic. mais su tout un homme d'esprit, et qui, dans ces discu.ssions, apporte, éclairer les que.stiods ({ui lui sont soumises, une verve et un eoir qui lui arrachent des |)aro]cs assez embarrassantes à citer quelt; f.)is en audience publique. Là encore se trouvait partout et toujoan rexpres<:iau de cette peni^éequc le mariage est dans la consommatioa. si bien que la consommation en fait disparaître tous les vices.

C'est ainsi que devant le conseil d'bltat se discute cette g^i question relative â l'erreur dans la personne, question qui a pris pla dans Je texte de l'article 181, et voici ce que je trouve daus M. Fenet, I. IX, p. 40 :

.la^ net, j

■ M. K^al observe • que dans la jurisprudence actuelle, l'erreur ne vi«f «. le mariaRc ftue lorsqu'elle porte sur l'individu, et non quand elle nf 4 tombe que sur le nom ou sur lis qualitt's >.

1 Dans la si'ancc suivante, il revivnt sur le même sujet, cl il parle l'effet que pouvait produire une alloculiou prononcée par roffieicr l'état cil il.

• Plus loin. M. Tronrhct dit <. que la preuve de la consommation in

• mariage serait aussi coiitr.iire aux mœurs qu'impossible », et cctif duposilion n prt<> place dans nos lois comme tiiani une fin de noo-rrcevoir insurnionlable à toute espèce de demande eu nullité.

t Le Premier Consul dit que • dans le principe, il n'y a pas de contni » s'il y a violence... > «Unpeu plus bas encore, s'ei[pltquanttoujourssurlani^me question. ildit: 1 L'erreur ne peut |)as porter sur la personne physique, elle nf prut

• porter que sur les qualités; je vcïux l'épouser ma cousine qui arrive <i» tindes, et l'on me fait épouser une aventurière; j'ai des enfants, je découvre « quelle n'est pas ma cousine. Le mariage cst-il bon? I.,a morale publique

• ne veut-elle pas qu'il soit valable? Il y a eu échange d'âme, t

La cour peut voir par ces citations et ces exemples que la cousoramation du mariage était, je ne dirai pas la fin, mais la conditioû même du maria{<;e, que cette consommatioa couvrait même tous les vices, faisait disparaître Terreur etia violence, et que, suivant l'eipreision énerfjique du Premier Consul, elle était le contrat lui-oiéiDe Donc, si la consommation est impossible, il n'y a pas de contrat

Ici cependant, on in'arréle et l'on me dit : Mais vous oubliez l( principes mêmes sur lesquels notre droit repose.

11 est parPaitcment vrai que, dans le droit romain, on avait voutu pousser les choses juî^qu'au bout ; la cour se rappelle les lois Popia «l Poppea qui ;ivaicnt défendu le mariage aux femmes qui avaient passé cinquante ans, et aux hommes qui avaient franchi la limite de soixante. Ces lois n*ont duré deux siècles peut-être que parce qu'elles étaient sages; il y aurait beaucoup à dire si on voulait les défendre; «lies n'ont pas trouvé place dans le Code civil par la raison très-simple que cette lé|;islalion est de beaucoup supérieure à la législation romaine, qu'elle respecte avant tout la volonté individuelle. Mais à quoi bon raisonner de cequi se pâssc le pIusrarcmentfTout est dans fia cause; il s'agit d'un jeune homme plein de sève et d'espérance. Que sert de comparer son mariage à celui d'un octogénaire qui prendrait [une femme aussi Sgée que lui? Que ces mariages soient permis, je le veux; qu'il y ait dan'* ces mariages autre chose que la consommation, c'est possible ; mais ou ne peut pas faire une objection contre la thèse que je soutiens des mariages in extremis.

Je raisonne d'un mariage contracté entre personnes aptes au mariage, et la meilleure preuve de la valeur de mon argumentation, c'est que je rcticonlre dans le Code Napoléon une disposition analogue à celle du droit romain : Pour se marier, il faut être pubère. Esl-cc que cela ne dit pas tout? L'article 190 n'ordonne-t-îl pas au ministère public de faire prononcer non-seulement la nullité du mariage, mais la séparation des personnes qui ont manqué à l'observation de ce précepte? Est-ce que l'article t85 ne dit pas que celte nullité ne pourra plus être invoquée lorsque la puberté sera venue pendant le mariage, ou lorsque la femme aura con^^u dans l'iotcrvalle des SIX mois pendant lesquels elle peut demander cette nullité? Dès lors, ne voyez-vous pas que les mêmes préoccupations ont guidé les rédacteurs du Code Napoléon?

Et, sans recourir à ces citations dont je me faisais une arme et que j'aurais pu multiplier, n'est-il pas certain qu'aus yeus du législateur comme du philosophe, le mariage est dans la possession complète des deux êtres qui le cont raclent; que supprimer celte possession, c'est anéantir le mariage, le rendre impossible a&inii/o et arriver droit à cette conséquence qu'il est nul avant d'Être contracté, et qu'il ne peut trouver la consécration de l'autorité civile?

C'est lA ma seconde proposition. Ici, messieurs, la discussion sera plus facile, et la conséquence sortira d'elle-mêrae de ma démonstration.

En effet, messieurs, si la consommation du mariage est de l'esscuce même du mariage, toute impossibilité à cette consommation doit, en théorie, tu abstracto, s'opposer à la validité du mariage; et ^i, de ta théorie et de l'abstraction, nous pouvons descendre dans les

(S76 PLAIDOYIBS POLITtQDSS IT J tJDlCIAIRIS.

faits; s'il est possible, sans révolter les mœurs, saos arriver à da conséquences que personne ne peut vouloir méconnaître, de se former sur ce point délicat une opinion à l'abri de toute espèce de conlroverse, la pratique pourra être d'accord avec U théorie, cl là 0(1 la raison conclura, le bras du magistrat pourra être armé.

Quels peuvent être les cas d'impossibilité absolue, radicale, de consommation du mariage? Ici se présente, et j'en dis un mot parce qu'elle se rattache directement à ma thèse, la question d'impossibilité qui s'est toujours appelée Vimpuistattce. Vous savez très-bien ipic, dans les législations primitives, là oii les mœurs étaient plus (jro^ sières, les habitudes plus naïves, la où ces délicatesses si charmantes et si précieuses de la pudeur exisinicut ù un degré moindre que dans les épotjues les plus avancées, cette question était exainiaéc de trèsprès, et que les jurisconsultes la décidaient par la nullité radicale da mariage, par la raison très-simple que j'ai indiquée, qu'il o'y a pas de mariage sans prise de possession.

Dans Tancien droit, ces théories ont prévalu. Ce qu'elles ont produit, tout le monde le sait. Aussi, messieurs, ne m'en occuperai-jc qu'en passant, et pour dire que les raisons sur lesquelles elles étaient appuyées subsistent encore, et que la solution qu'elles attendent de votre justice ne doit pas changer toutes les Fois que l'impuissance &i d'une constatation qui ne souffre aucune espèce de doute.

Merlin, dans son Réperloirc de jurLiprndence (v. Impuissance), a dili parlant de cette grande question :

t Sous la loi des chrétiens, Iv, iiuiricige, étant indissoluble de sa nntuf devenait éternel dès qu'il était accompli; l'hoiiime et la femme ne p<i vairul donc 6d séparer, après s'circ unis, qu'en prouvaut qu'il n'y au entre eux qu'un simulacre de mariage, et que les lois et la religion D'a\ai« pu éterniser des nœuds que la nalurc ne leur avait pas donné lo pouv« de former. «

Telle est l'origine de toutes ces accusations d'irapuissaiice.qai été ignorées de l'antiquité et qui ont produit tant de scaudalc et un jurisprudence si incertaine dans les tribunaux de justice des peui modernes. .1 ustinicn, qui proscrivit le premier le divorce par des lo civiles, est aussi le premier empereur qui ail promulgué des lois l'impuissance. U n'en est point de plus nécessaire depuis la proli lion du divorce.

• Ou cherche dans le mariage la consolation de la vie et la sauvrgar de la vertu; il est destiné !i donner des citoyens à la patrie, cl i'inipuji sancc de l'un des deu?i fnit pour tous les deux le plus grand tourmeni ( la vie de ce qui devait en être le plus grand charme; et ces dt'sirs de nature, irritée vainemeiit de ce qui devait les satisfaire, deviennent pi rimpuissancc l'atlrail te plus terrible du vice cl le danger le plus iavia

29 DÉCEMBHB 1861-

cible pour la venu, et la patrie perd A la fois par l'iuipuiasance de l'un tous les fruits de la fit!condilé de l'autre. >

Ces réflexions, messieurs, peuvent être anciennes, mais elles sont toujours ju:>les ; il est impossible de t'onlestcr aucune des considérations sur lesquelles elles s'appuient.

Merlin, après avoir parcouru ce qui est relatif à Tancien droit, en vient au Code actuel :

t Le Code civil, dit-il, ne s'explique pas sur l'impuissance, et la loi du 20 seplunibrc 17112 n'en parlait pas plus que lui. Doit-on eu conclure que le [('glslatcur a voulu mettre à l'abri de toute attaque le mariage qu'aurait contracti' un individu auquel la nature aurait refusé les organes nécessaires pour le consommer ou qui en aurait été privé, soit par une opération tic l'art, soit par un accidcnl quelconque?

• On peut dire qu'un pareil mariage serait essentlollemenl vicié, jn^me d'après le Code civil, par l'erreur dans laquelle cet individu aurait induit la personne qui aurait cru en faire son épaus, car l'article 14(5 de ce Code déclare qu'il n'y a point de mariage lorsqu'il n'y a point de consentenienl, «t il n'y a point de conscnleuient lorsqu'il y a erreur sur une qualité de cette nature. »

Cette opinion est nette et ferme ; elle suppose rimpuissance établie, et elle conclut que cette impuissance établie entraîne la nullité radicale du mariage.

Je ne parle pas de Polhier, que j'avais cependant apporté, puisque je touche au Code civil; mais enfin, Polhier, dans son Trailé du Mariatje, examine plusieurs fois la question, et il soutient nettement qu'un mariage contracté avec un impuissant n'a jamaispu produire une nullité qui puisse être un empôchement à un autre mariage; il cxatninc cette question avec détail et la résout dans te sens que j'indique.

M. Toullier donne une solution analogue dans un passage trèscourt que voici :

> Si l'impuissance était accidentelle et manifeste; par exemple, si un eunuque avait l'imprudence de contracter un mariage en celant son état a la future, il semble qu'elle serait recevable à faire déclarer le mariage nul. Cette nullité nous parait dans le véritable esprit du Code, qui veut (art. 312) que l'impuissance accidentelle du mari soit un moyen suffisant pour désavouer l'enfant conçu pendant le mariage, quoiqu'il en soit autrement de l'impuissance naturelle. D'ailleurs, il y aurait, en ce cas, uonscutcmcnt erreur dans une qualité qui rendait la personne inhabile à contracter mariage; il y aurait, de plus, dol de la part du mari qui pourrait se prév aloir d'un consentement surpris par son dol personnel. L'impuissance survenue pendant le mariage n'en a jamais opéré la dissolution. •

Ainsi, à deux points de vue, suivant Toullier, le mariage est nul: nul comme contenant une erreur dans une qualité substantielle da mariage ; nul comme formant un dol qui a affecté suffisamment de nnlUtë le consentement ainsi surpris.

Enfin un dernier et très-recommandablc auteur qui a écrit scrle Code Napoléon, M. Dcmolombe, a soutenu avec une vivacité citrénie l'opinion que je développe devant la cour. Il lui a consacré, dans son Trailé du Afaria(je,iles développements assez grands. .le me coih tcntc de mettre sous les yeux de la cour la dernière partie de sod arçumenlatiuu :

• La troisième o|>inion, que je partage, enseigne que l'impaissance ed une cause de nullili* toutes les fois qu'elle est extérieure et manifeste... .sans dislingucr alors si clic résulte d'un défaut naturel de conforniatioa ou d'un accident postérieur. Kl u*abord, que l'époux ainsi trompé puiw soutenir que son consentement est entaché ti'inie erreur ditns la pertonac, c'est la conséquence logique de l'article 180 terl que nous t'avons expliqué. En vain, on objecte que l'erreur ne porte alors que sur les qualités physiquo! J'ai déjà répondu que Icrreur portail sur les (jualilés, el qu'il appartcnlit aux tribunaux d'apprécier dans quels cas l'erreur sur les qualités avait us degré de force assez considérable pour devenir erreur dans la personne.. Je ne parle que d'une impuissance démontrée par létal extérieur « apparent de la personne à la vérité. Je ne distingue plus alors si cet éui est naturel ou accidentel : cette distinction, je conçois que la loi l'ailfjite dans l'article 313 et qu'elle n'ait pas voulu écouter l'odieux désaveu fiit par un mari, qui viendrait dire lui-n)éme qu'il était en se mariant dans un étal d'impuissance démontrée ! Mais ici, c'est contre l'époux impuissant que la demande en nullité est dirigée par l'époux trompé ; el, ik* lors, il n'y a aucun motif pour disiinguer entre l'impuissance naturelle ti l'impuissance accidentelle, puisque dans les deux cas la preuve eoJcti éRalement possible et certaine, — Mais c'est \h précisément qu'on m'J rêle, Çuc fcrie/.-vou8 si le défendeur refuse de se laisser visiter? — * réponds d'abord que ce n'est point lA une difiîeullé nécessaire et in/d-" table : supposez, en effet, que le défendeur se soumette A la visite et qor le rapport des gens de l'art conslale, de la manière la plus pérem un vice patent et radical de conformation. Votre objection nûu^ chera-t-elle alors d'atteindre notre but,c"esl-à-dire la nullité du marij^r Non, san.'î doulc*. Je conviens pourtant qu'il pourra arriver le plus «oureai, en pareil cas, j]ue le défendeur fasse défaut, ou que même, en concloMt et en protestant, il ne veuille pas accepter cette humiliante épreuve

t Comment sortir d'embarras? Le fera-l-on visiter de vive fo^ccTP•^^ quoi pas?,.. Est-ce que les ordres de la justice ne doivent pas être eiéeolh toutes les fois qu'ils peuveni l'éire?!! ne s'agit pas du fait actif jk l'égard duquel la contrainte n'est pas possible: il s'agit d'un fait passif, d'uoiclt de soumission, de résignation. Est-ce qu'en matière criminelle, ces sortr* de visites ne sont pas quelquefois ordonnées, par exemple contre individus accusés de viol, et dont il est néce^^saire de connaître l'ét parce qu'une maladie aurait été comniun((|uéc à la victime? Est-ce des visites n'ont pas lieu forcément encore pour l'exécution des lojj: le recrutement de l'armée ou sur les douanes? Pourquoi donc en scrtitsl autrement dans notre hypothèse? En vertu de quel privilège te défcodor pourrait-il, par son refus, arrêter ici l'exécution d'un ordre de laj et rendre l'instruction du procès et, par suite, l'.idministration de lll impossibles? — Je me hâte pourtant de ledire, ce nmyen est unanime repoussé, et je conviens aussi de tout ce qu'il a de fâcheux, de

29 DÉCEMKdE IS6I.

de contrnirc à nos usaf^es et à nos niceurs; que vous dirai-je olors? Eh bien! on cherchera ta vérité par tous les autres moyens qui peuvent, en pareil cas, ta découvrir, par les enquêtes, jiar (a coinparutiwti des parties en personne, par l'inlerrogaloire sur fails et artietes, etc. L'cxpi^ricncc des maBislrals saura bien reconnaître si la demande est st'rieusc ou no cache <[u'un projet de divorce par consentement mutuel; cl en tout cas, s'ils doutent, ils maintiendront le mariage. Mais je n'en persiste pas moins à croire que si, au contraire, la preuve de rimpuissance leur esl acquise, ils devront en [irononcer la nullité. «

La cour me p»rdoMQera h\ litu{;ucur de ces citations. Je n'ai pas pu résister au plaisir de les lui lire, parce qu'elles coaduiscol la doc- Irine ju'^qirà ses conséquences les plus extrêmes, et que M. Ueraolombc, dmiit tout le monde connaît la modération et la douceur, va jusqu'à sujjposer que la puissance séculière pourra s'emparer du défendeur pour le soumettre sur le bureau du jufïe à uue sorte de visite ((ui, bien que déplorable, n'en serait pas moio.<i permise.

Mais immédiatement M. Dcmolombc recule devant la violeuce d'un pareil moyen, et je suis loin de le demander. Comme lui, je rougis de cet é^aremeut qui a conduit nos pères jusqu'à celte extrémité juridique qui offensait la pudeur et révoltait la nature.

Mais je suppose, comme M. Ucmolombe, et dans l'espèce cette supposition est adéquate au fait, que la preuve de l'impuissance esl acquise. Celte preuve acquise, n'esl-il pas certain que le mariage doit être déclaré nul ? Si ta consommation en est l'essence, si l'impossibilité de cette consommation le détruit, si la preuve de cette impossibilïlé résulte de l'impuissance, le muriaçe doit être déclaré nul.

Ici, messieurs, est-ce que nous sommes dans la nécessité, corame le mari qui plaidait en 1808 devant la cour de Trêves et qui a [jagné son procès, de demander que la défenderesse soit visitée par un expert, pour décider si elle est habile au mariage? Non, évidemment. Je ne serais pas à votre barre pour soutenir un système qui me paraitrait une offense à la civilisation du temps où je vis. Je viens demander à la cour d'annuler le mariage, non-seulement pour un défaut de consommation, mais pour une inhabileté radicale à la consommation. Je demande la nullité du mariage pour une impossibilité morale tout aussi forte, aussi puissante et surtout aussi bien établie que s'il s'agissait d'une impossibilité physique. Je viens demander la nullité du mariage pour un dol odieux qui a trompe une honorable famille, qui a réduit un honnête homme au désespoir, qui le prive de la douceur d'être mari et de la joie d'élre père. Et tout cela, messieurs, par un dessein prémédité, par un calcul fait à l'avance, par une volonté bien arrêtée de ne pas consommer le mariage.

Ah! je comprends, et la cour partagera mes scrupules, que si M. de G... se plaignait d'un défaut de consommation pur et simple.

680 l'LAIIiOYEAS POLITIQUES ET JUDICIAIRES.

il Fût bien dan^jcrcux (radmeltre sa dcmaDde. Mais, .sans aucan doutej le fail est cousfant. il ii'esl pas possible de le coolester. et sur « point mon honorable adversaire ne réussira pas, je crois, à chaD^eP'' votre conviction. Dès à présent il est acquis, je pense, que oudemoiselle C... s'est refusée à la loi du maria|;c.

Mais c'esi ici, messieurs, que se dresse devant le juge une quesliua bien rcdoiiiable, et (|uc, pour ma pari, je ue voudrais pas avoir «^ résoudre. Dette prise de possession de riiorarne et de la femme, rcci- ^ proquc, absolue, qui est la loi du mariage, qui a été (radoite par Pothier dans ces expressions naïves que je ne veux pas reproduire, est-ce aujourd'hui qu'elle peut être considérée comme une loi absolue en présence de la Faiblesse de nos mœurs et de la frivolité de aos| habitudes? Est-ce que les femmes ne viennent pas sans cesse devant les tribunaux se lar{;ucr de répufjnanccs iusurmuutables pour les quelles nous n'avons tous que de trop secrètes complaisances? Estqu'il n'est pas vrai de dire que la loi simple et saiule du mariage a, | sur ce point irapurtant, subi une déviation que nous devons déplorer^ mais qu'il faudrait être aveugle pour ne pas constater? N'est-il pi vrai aussi que, pour apprécier la nature de ces rapports, pour se faire' juge de la légitimité de ces répugnances qui sont, à mon sens, une révolte mauvaise, îl faut cependant pénétrer dans des cunsidérntiui si délicates que le juge peut s'eu alarmer? 11 conserve au milieu ces ténèbres le flambeau brillant de sa conscience-, mais avec scrupules, qui font sa force, il peut craindre de s'égarer, d'abuser son pouvoir, cl il aime mieux laisser expirer dans sa main la foudre dont il est armé que de s'en servir au hasard.

Voilà pourfjuoi le défaut de consommation du mariage, après l< mariage, pourrait entraîner des décisions bieu graves et bien difiicile»^ Mais ce n'est pas l'espèce. Je ne viens pas dire que Marie C... a refusé d'être la femme de M. de G... .le soutiens, et je demande à ea faire la preuve, que Marie C... ne pouvait pas être la femme de M. de G..., qu'elle ne Ta pas voulu, qu'elle était enchaînée à d'autres liens, et que, lorsqu'elle se présentait à l'autel, elle y profanait volootairemcnt le sacrement par uu parjure. Kl assurément nul ne croin que cette jeune femme rendue à l'intimilé de la vie ordinaire, entourée de ses parents, qui ne lui donnaient que de bons conseils, voyant â ses pieds un jeune homme qui l'aimait épcrdument, qui lui demandait avec larmes d'être enfin ce qu'il avait le droit de réclamer d'elle, flc se soit jamais laissé attendrir, si .scm cœur n'était pas cuirassé de ce triple airain bien plus solide que celui d'Horace, et que les passions^ mettent en nous pour faire repousser la vois du bien. Elles y étaient, ces passions odieuses, usurpatrices ; elles avaient dicté à cette malheu- , reuse jeune fille des semblants de candeur qui ont entraîné le marquis

29 DÉCEMBRE 180]. Ml

<le G..., et lorsque celui-ci la raracnail dans la maison de son père, il élait en présence d'une impuissance bien plus manifesle, bien plus élablie, bien plus ridicule, bien plus opposée à ta fin du mariafje, et par conséquent le déiruisaul d'une numiëre bien plus irrémissible que si» par un jeu capricieux de la uaUirc, (.ctle belle cl brillante jeune fille ciU cic privée des ressources <iu elle ne rcl'usc qu'a peu de personnes pour accomplir les fins du marij^re.

S'il en est ainsi, nous sommes en présence d'une impuissance constatée, d'autant plus jjravc qu'elle est accorapaj^née de dol, d'autant plus irrémissible qu'elle a été voloulaire. Marie C... a fait cette supputation de vanité : « Je ne puis pas épouser celui que j'aime, je serai marquise en épousant celui que je n'aime pas, mais je conserverai à celui que j'aime ma personne et mon cœur. »> Si ce calcul a été fait, et nous demandons à le prouver, est-ce qu'il n'est pas certain qu'il y a eu là une odieuse tromperie ?

Et je ne parte pas seulement de la tromperie, j'établis aussi l'erreur dans la personne, et je rentre dans le cercle des articles 180 et 181 du Code NapotéoD; cette erreur qui, portant sur une qualité substantielle du mariaçe. le détruit, est-elle constatée?

Messieurs, après les développements dans lesquels je suis entré, je fatiguerais la cour eu insistant davantage p-jur la démonstration de ce point de fait. Vous vous rappellerez cet cnchainemenl rigoureux de circonstances qui ont chassé M. Léon de G... de la maison de M. et madame C... Vous vous rappelez les leltres de MM, Edouard et Marc G..., dans lesquelles ils reconnaissent que le mariage n'a pas été consommé et où ils disent qu'on s'apparticudia dans l'avenir comme cela aurait di^ être dans lepassé. Vous vous souvenez surtout delà lettre du 30 septembre 1853, écrite par M.Marc C... à madame la marquise de D...,dans laquelle il déclare que le mariage n'a pas été consommé.

A l'appui des documents décisifs, imposants, puisqu'ils émanent de la famille, puisqu'ils sout des aveux sortant de la maison même où mademoiselle C... est réfugiée, est-ce que je ne puis pas invoquer comme une autorité morale considérable ce qui s'est passé dans l'instruclioD suivie par les triliunaux ecclésiastiques? .le l'ai dit, à Dieu ne plaise que je prononce ici uu mot qui puisse faire croire que ces documents aient d'autre valeur qu'une valeur morale, mais au moins faut-il ne pas la leur refuser tout à fait.

Mademoiselle C... a été sommée de paraître. Elle déclare qu'elle a prêté serment; je n'en ai pas trouvé de trace dans la procédure ; mais ce que je sais, c'est qu'elle a refusé de le prêter en présence de son mari. Écoutez, en effet, la lellrcquc celui-ci a adressée au vénérable pasteur qui gouverne ce diocèse et qui avait été délégué par le Saint- Père pour résoudre cette difficile question :

I MONSEICKEUR,

i Puisque la demande de confrontalion que ma sœur, chargée de mes pleins pouvoirs, a eu Tlionncur d'adresser à Votre Grandeur en mon nom, ne peul Mrc considérée comme officielle, je viens la répéter directement aujounlliut.

• Oui, Monscif^ncur, je vous supplie de vouloir bien ordonner que je comparaisse devant vous avec mademoiselle C... seutr. et mes déclaraliODi franches, «cites cl positives ne laisscTont pas, j'espère, la possibilité de les dt'nier encore Si mademoiseUe C... refuse de comparaître. Je m'aoïoriserai de son refus pour fleinandcr une enquête, et les témoignages ne manquiTont pas pour affirmer qu'on a reçu d'fUe~meme la déclaration qnr j'ai faite de ta non-consommation du mariage.

> Dans tous les cns, Monseigneur, j'oserai n'clamer de votre bonté et dfH votre Justice <|uc Ja (élire que j'ai l'honneur de vous adresser aujourd'hui^ soit joi nie nu dossier de mon affnire et envoyée* Rome avec lui. Jr rt'clame encore que Votre Grandeur daigne constater dnns le rapport qu'elle voudra bien faire, que si mademoiselle C... fait opposition à la dissolution ecclcsjaslique du mariage que je demande, ce n'est pas avec la pensée de vaincre jj la fennu et irrévocable ri*solution où je suis de plutôt mourir que de li'fl| reprendre, puisque elle-méuic ne se montre pas moins résolue & proâw fiu hénrfire de In séparnlion Judhiatre tjttr j'ai demandée et fjfttenue contre rlU, contirni.iiU ainsi la vérité de ce que j'ai avancé à ce sujet,

t J'ai l'honneur, etc.

t Marquis de G... ■»

Je uc sais si je m'abuse, mais il me semble que ce lanfp^e empreint ri'utie slucériti^ se révélant si bien qu'elle n'a pas besoii d'être démonlréc. Et quant à cette sommation suprême, Marie C. 3 répondu par un refus.

Ouand cite n'a pas osé affronter le regard de cet homnie qu'elle i trompé, est-ce qu'elle n'a pas reconnu par là même la vérité de se* a.ssertiijQS? <Jue dis-jc ! nous demandons à prouver, c'est là notre articulation, que mademoiselle C... répète à chacun que le mariage n'a jamais été con.sommé. Avec celte nature frivole que j'ai nu esquissée, uc croyez pas qu'elle enferme en ellc-ménae les secrète pensées qu'il serait de son intérêt de cacher. Non, assurément; l'anivcrs entier en serait le confident si elle était en rapport avec lui. Mademoiselle C... dit tout ceeju'ellca fail.cllene le laisse pas ignorer. Elle dit que M. le marquis de G... n'a jamais été son mari ; elle s'en fait gloire; elle est heureu.sc ilc l'avoir pris pour dupe eu conservant son titre de marquise. ^

Elle va plus loin. Vous savez le fait imporlaul qui a été révéilfl depuis le jufjienicut du tribunal ecclésiastique; fait que nous avons ie™ droit de signaler à la conscience de la Cour et dont nous devons non» inquiéter en même temps. Mademuiscllc Marie C... trouve mauval» que cet homme qu'elle a mis en poussière, sur le cœur duquel elle a versé le venin de celte passion qui devait l'empêcher d'alierà l'autel.

29 DÉCEMURE 1861.

ets

la

elle irouve mauvais ([u'il se redresse, qu il proteste, qu il saisisse justice cl épanche ses douleurs; elle demande qu'eu iotcrdisant ta publicHé de ces débats, ou einpéchc qu'elle ne soit troublée daûsses joies, dans ses plaisirs. Vous jugerez, messieurs ; je oe ra*arré(e pas à UDe pareille question.

J'use de mou droit dcvaDt les majpstrals de mon pays. Je puis bien, au nom de ce mari bafoué, humilie, vilipendé par vous, vous demander eomple, puisque vous enlendcz conserver votre titre de marquise, des actes par lesquels vous pourriez aussi le compromettre et te souiller. Est-ce que ce n'est pas mon devoir, mon droit? A Dieu ne plaise que je vienne ici éj^arcr le déliai dans des révélations qui seraient peut-être téméraires, mais qui me seraient Faciles! Non; mais seulement je puis user de pièces. J'en ai produit une en première instance qui a provo(|ué de la part de l'adversaire une réponse très-vive. J'avais dit cependant que cette lettre, de tous points inconvenante, n'était pas un document établissant une faute de ta part de Marie C... J'avais mis ces lettres sous les yeux du tribunal pour établir quelle était l;i situation morale de Marie C...,pour faire comprendre ce qu'elle était. Vous savez ce qu'est son mari, quels sont ses scrupules, ses vertus et sa noble sévérité.

Quant à elle, messieurs, elle appartient à un monde, à des habitudes que M. te marquis de ii... uc saurait comprendre. J'ai lu en première instance et je produis devant la cour le passag^e d'un bulletin dans lequel ou parle de Marie C... C'est Fait par un homme du monde, uu écrivain connu, de beaucoup de {îrâce et d'esprit, mais enfin qui n'a pas le droit de parier de tout le monde et n'en parle pas.

Mademoiselle G... s'est permis des actes de nature à susciter les très-légitimes apprébcnsions de s(m époux. Dois-je vous tes dire?

A l'heure où je parle, dans cette maison se trouve un enfant, une petite fille dont l'origine est inexpliquée. Elle est arrivée un jour, foute jeune, et peu après M. le marquis de G. .. en a été instruit. Il a voulu savoir la vérité. Toutes les explications lui ont été rcFusées ; on s'est borné à dire que l'origine mystérieuse de cette enfant était telle que mademoiselle C... ne voulait pas la révéler. Ceci n'était pas rassurant, alors surtout que celte enfant est appelée ma fille, et qu'elle appelle Marie C.sa mère; alors qu'elle est arrivée au berceau et que madame de G,., lui raonirc une tendresse qu'un enfant né de ses œuvres n'obtiendrait pas plus grande.

Devant le tribunal de première instance, j'ai dit avec la sincérité que je devais apporter à cette déclaralion, qu'il y avait là un fait considérable à éclaircir. J'espérais, et je l'avais vainement demandé dans une communication antérieure, que l'adversaire aurait entre les mains des pièces qui satisferaient ma légitime curiosité. Savcz-vous

Au niums mon adversaire ne pourra pas dire qq inuindrc artifice ; j'en suis complètement dépouillé, e but. Si vous prenez la chose pour une offense, je la p \érHé tant que vous n'aurez pas prouvé le contraire.

« L'accusation indirecte ei cachée sous les artifices ^'cliappi' a personne. Vos enquêtes, si vous l'avicx voull facilement rt'vélé son origine. Après une rupture qui ne p retour et lui interdisait le bonheur d'être mère, niadani' au moins se donner les joies d'une maternité fictive. *

itie maternité fictive , de la part d'une femme qui époux le droit et le bonheur d'être père ! 11 n'y aurai constance suprême dans la cause, qu'elle serait, me^s consciences délicates, une révélation éclatante. (Juant la main sur mon cœur, Je déclare que celte inconvcnaq commise que quand la passion dépasse les bornes, que plus maître de soi ; alors un prend par la main l'enfl pour le mettre dans la chambre à coucher et dire : C"! nilé fictive que j'ai cherchée.

M. le marquis de (î... n'accepte pas la seotimcDC madame de G... qui, suivant elle, n'aurait pas eu le maternité. Où sont les pièces qui établissent la flli enfant? Si ces pièces ne sont p;is produites, la conclu Et dès lors, quel est donc en défïDilive le tréteau s placez ce mari voué à l'odieux et au ridicule? Vous a carrefours à être témoins de la honte que vous lui infl vous êtes pas contentée de le chasser de chez vous, va près de vous un enfant qui {];randira, et un jour, car \ faits, lorsque le temps se sera écoulé, quand i