‹ Plan de législation criminelleChapitre 11 sur 17 · SIXIEME SECTION · texte numérisé non relu

SIXIEME SECTION

Des crimes contre Vhonneur.

De la médisance .

Il est peu d’ames assez élevées pour fuir le vice et suivre la vertu , sans redouter la censure ou rechercher les applaudissemens. Mais si rien n’est plus rare que cette noble indifférence qui met l’homme au-dessus de ce qu’on peut dire de lui , rien n’est plus commun que cette basse jalousie qui le porte à dénigrer ceux qui fixent l’attention publique. Quelqu’un paroît-il sur la scène avec éclat ? aussi-tôt une foule d’envieux se déchaînent contre lui, comme si l’admiration qu’il cause leur reprochoit leur peu de mérite. Pour s’opposer au bruit de la renommée , avec quel acharnement ils travaillent à découvrir en lui quelqu 'imperfection propre à ravaler ses talens et ses vertus ! Avec quel artifice ils répandent leurs malignes insinuations 1 Avec quelle joie ils s’applaudissent d’avoir obscurci sa gloire ! Le public lui -même est beaucoup plus disposé à écouter des critiques que des éloges ; il reçoit avec avidité les écrits satyriques contre des personnages illustres , et il goûte un plaisir secret à les voir humiliées.

Quoique les motifs qui portent à la médisance soient toujours odieux , et que la médisance ellemême soit toujours blâmable , peut-être n’est-il

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pas d’un gouvernement sage de la réprimer : car telle est l’imperfection des institutions humaines , que les maux qu’elle cause aux particuliers ne sont rien , comparés aux avantages que le public en retire. » Elle sert ( dit un politique profond ) à amuser la malignité générale , à diminuer l’envie , à consoler les méeontens ,à donner au peuple la patience de souffrir , et à le faire rire de ses souffrances » . N’allons pas , sur de pareilles considérations, justifier le plaisir barbare d’affliger qui que ce soit : c’est de considérations bien plus relevées que la médisance tire son excuse.

Dans tout pays où la loi ne réprime pas les méchans constitués en dignité , les princes qui tyrannisent leurs sujets , les magistrats qui prévariquent , les prélats dont les mœurs sont peu édifiantes ; il ne reste pour les contenir un peu dans le devoir , que la crainte de l’indignation publique. La médisance sert donc en quelque sorte de frein à l’autorité dont ils abusent -, et c’est à ce titre , sur-tout , qu’elle doit être tolérée. C’en est fait de la liberté , si la peur parvient à fermer toutes les bouches. Ajoutons que dans tout ce dont les tribunaux ne peuvent connoître , c’est à elle à punir les vices : car ce n’est pas assez de ne rien dire de ceux qui ont démérité.

Mais pour que la médisance ne dégénère pas en abus , qu’elle ne s’appuie que sur des faits , et des faits dont on puisse fournir la preuve : autrement , qu’elle soit réputée calomnie du moins à l’égard des hommes privés.

De la calomnie «

Si les législateurs font quelquefois d’une légère offense un crime énorme , ils font aussi quelquefois d’un crime énorme une légère offense; telle est la calomnie.

C no )

II y a cette différence entre la médisance et la calomnie , que celie-ci est tissue de faussetés inr fâmantes ; celle-là de vérités humiliantes : or » il importe que la loi ne les confonde pas ; l’une est le fléau des bons , l’autre est le frein des médians.

La calomnie peut porter des coups plus ou moins cruels à ceux qui en sont l’objet : elle peut ravir la gloire d’un héros , d'un bon magistrat , ê un génie bienfaisant ; ternir la réputation d’un homme de bien , ruiner le crédit d’un commerçant honnête , flétrir l’honneur d’une femme sage; et à ces différées égards , elle doit être d’autant plus sévèrement punie , que le mal qu’elle a fait peut moins se réparer.

La gloire est la seule récompense d’un magistrat qui se consacre au bien public , d’un héros qui se dévoue pour la patrie , d’un génie qui enrichit la société de découvertes utiles. Je n’essaierai point de diminuer l’indignation que mérite quiconque cherche à la leur ravir ; mais je dis que cette récompense ne pèut guères leur manquer : rarement les traits de l’envie arriventils jusqu’à eux. D’ailleurs , tout ce que la malignité débite contre une réputation fondée sur le i mérite, les talens , les vertus, n’est que rumeurs «Lassez courte durée. S’ils dédaignent de s’abaisser jusqu’à repousser l’outrage : leurs services , leurs exploits , leurs écrits restent pour les défendre ; et cçê petits nuages élevés pour obscurcir leur gloire finissent par se dissiper, il y a mieux: comme ceux qui l’attaquent ne font que décéler le chagrin qu’elle leur cause , ils trouvent presque toujours leur châtiment dans leur propre crime (i).

(l) Bien entendu que si la calomnie portoit sur les mœurs A le calomniateur seroit puni comme s’il eût attaqué tout autre citoyen.

( ïîî )

L’homme de bien n’est pas aussi exposé auïï traits de la malignité que le grand homme : mais il n’est pas de même au-dessus de leur atteinte. Sa réputation est semblable à une fleur délicat© que le moindre froissement peut flétrir.

Rien de plus cher au monde que Thonneur : celui qui cherche à le blesser est donc plus cruel qu’un assassin. Ne mesurons pourtant pas le châtiment sur l’idée que les âmes sensibles se forment de cet outrage : mais sur les moyens qui restent de le réparer. Si rien n’importe plus aa bien de l’Etat que le respect pour les loix *, il est de l’intérêt public , sans doute , que l’honnête homme ne soit pas calomnié. Qui a ravi la réputation d’un autre , doit perdre la sienne: il faudrait donc toujours , contre la calomnie , une peine flétrissante : mais comme la peine doit être correctionnelle , tant qu’il y a raisonnablement quelqu’espoir de corriger le coupable, qu’il soit condamné la première fois à faire réparation d’honneur à l’offensé ; la seconde fois à lui faire réparation , à payer une amende applicable à quelque établissement de char/té ; la troisième fois , à être exposé quelques heures au pilori.

Au reste , je ne parle ici que des diffamateurs de dessein prémédité ; les autres méritent quelqu’indulgence : tels sont ces hommes vains que le désir de montrer de l’esprit porte à sacrifier les réputations les mieux établies : et tels sont ces babillards indiscrets , qui , sans être animés par l’envie et le désir de la vengeance , vont semant par-tout des propos dangereux. Les premiers seront condamnés à faire réparation ; les derniers à déclarer , en pleine cour de justice , que dans tout ce qui leur est échappé , ils n’ont point eu dessein de toucher à l’honneur de la personne offensée , et on leur enjoindra d’êîre plus circonspects à l’avenir. *

C îi* )

S’il arrivoit que des personnes qui se seroîenî injuriées dans la chaleur d’une dispute , eussent porté plainte , elles seront condamnées à se faire des excuses réciproques , & à recevoir une réprimandé du juge.

Le négociant qu’on diffame est le plus malheureux des hommes -, car à la perte de sa réputation se joint toujours celle de sa fortune. Et à combien peu de chose tient son crédit ! Souvent un faux bruit , une insinuation maligne , un mot dit à l’oreille suint pour le réduire à la mendicité. La nature de l’offense indique la nature du châtiment : ainsi le délinquant sera condamné , pour toute réparation > à indemniser la personne outragée du tort que ses calomnies peuvent lui avoir fait.

On se permet à l’égard des personnes du sexe un genre de calomnie qui n’est pas même défendu par la loi : et c’est ici un nouvel exemple trop peu remarqué de la tyrannie que nous exerçons contr’elles. Nous voulons qu’elles aient des yeux pour ne rien voir , des oreilles pour ne rien entendre , un cœur pour ne rien sentir -a et non conîens de cette cruelle contrainte où nous les retenons , nous nous faisons une étude de leur inspirer des désirs -, puis , pour mieux exercer leur sensibilité , nous nous efforçons d’exciter dans leur ame les plus vives agitations. Ont elles un instant de foibltsse l bientôt nous leur en faisons un crime : tandis que nous tirons gloire des artifices que nous avons employés à les perdre.

Quelqu’odieux que soient ces procédés , il en est encore de plus odieux -, car pour flatter notre sotte vanité , ou nous venger de n’avoir pu toucher leur cœur , nous n’avons pas honte d’alarmer cette même pudeur quelles ont refusé

de nous sacrifier , et nous nous faisons un jeu de ies perdre de réputation. Combien se vantent d’avoir eu les dernières faveurs de femmes qu’ils n’ont jamais vues ! Aucune n’échappe à leur malignité , pas même celles dont le caractère sembloit devoir les mettre à couvert d’une pareille insulte : ainsi telle qui fait l’ornement de son sexe , se voit diffamée par des misérables qui font la honte du leur. Dans ce bas monde , la première récompense de la vertu des femmes est une bonne réputation : or s’il n’y a rien à gagner pour elles à être vertueuses , comment prétendre qu’elles le soient l II importe donc de décerner contre leurs détracteurs la peine portée contre les calomniateurs.

Si le délinquant alléguoit pour sa défense la vérité du fait , et demandoit à être admis en preuve. Convaincu par son propre aveu , la peine seroit commuée en celle de séduction , au cas que la personne outragée fut libre d epouser le séducteur ; et en celle d’adultère , au cas qu’elle fut mariée. Mais quoi , la justice mettra-t-elle en évidence le déshonneur du mari , & lui ferait-elle un outrage plus sanglant que le diffama-' teur. Non sans doute : punissez les libertins , et ce genre de diffamation n’existera plus. Quel homme pourra se vanter d’une intrigue illicite , sans se déclarer coupable ; et quel homme assez inconsidéré voudroit attirer sur sa tête le châtiment l

Au reste tant que nos mœurs ne seront point changées , en vain se flatteroit-on de parvenir à réprimer la calomnie, même à laide des meilleures loix , trop souvent impuissantes pour contenir dans le devoir des hommes corrompus. Avec un peu d’adresse , ne parviennent-ils pas

SOujours à les éluder. ; et tels , sur qui le châliment devroit s'appesantir , sont précisément ceux qui réussissent le mieux à s’y dérober. Un homme sans éducation calomnie grossièrement ; mais un homme du monde sait perdre les autres sans se compromettre lui-même. Ira t- il bêtement nommer les choses par leur nom? Point: il se sett d’équivoques , de mots à double sens * d’allégories , d allusions. Mieux encore ; il connoît certaines méthodes de calomnier , contre lesquelles on n’a point de recours. Quelles ne sont pas les ressources de l’envie , de la malignité ! Au lieu du ton de la satyre , il prend pour dif« famer celui de l’intérêt : il parle des vices supposés d’un adversaire qu’il veut perdre , comme s’il lui étoit attaché ; et il divulgue ses prétendues bassesses, en paroissant déplorer les foiblesses de l’humaine nature. S’il vous entretient des chûtes d’une femme qu’il n’a pu séduire , c’est en la plaignant d’avoir le cœur trop tendre : jamais il n’enfonce le poignard qu’avec l’air de caresser. Enfin souvent le silence seul exprime plus de choses que de longs discours : or tout cela est si équivoque qu’il n’est guères pofiible d’en former un corps de délit.

Il est vrai qu’à force d’être connus , ces traits malins retombent souvent sans blesser : mais telle est la fatalité attachée à la perte des mœurs , que c’est dans l’excès de notre dépravation même que nous trouvons le remède à notre perfidie.

Des libelles .

Les écrits diffamatoires formeront un délit plus grave que les paroles injurieuses ; car laissant toujours le temps de la réflexion , ils ne

peuvent être envisagés comme actes d’indiscrétion ou de légèreté : la réparation d’honneur qu’ils exigent doit donc être plus exemplaire,,. Mais nulle satyre ne sera réputée libelle , qu’autant que les imputations infamantes porteront à faux.

Des accufations+

Dans un gouvernement libre tous les citoyens sont intéressés au maintien des loix : il est donc permis à chacun d’accuser un coupable. Mais s’il faut des loix pour réprimer le crime , il en faut pareillement pour protéger l’innocence : l’injuste accusateur doit donc être puni , et son châtiment doit être tiré de l’espèce du tort fait h l’accusé.

Du parjure »

Pour accusation malicieusement faite en justice , le délinquant sera puni comme calom-^ niateur. j’en dis autant des faux témoins.

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