LISTE
DES FABRIQUES, USINES, ATELIERS, MAGASINS, ETC., AUXQUELS SAPPLI- QUENT LES DISPOSITIONS DE l' ARRÊTÉ ROYAL DU 29 JANVIER 1863.
Désignation des établisse m enta. Classes.
Abattoirs publics .1b
Acétates de cuivre, de plomb, de fer, etc. (fabriques d'). 1 b Acide acétique concentré par la décomposition des acétates (fabriques d') 1b
Acide arsénieux (fabriques d') 1a
— chlorhydrique (fabriques d') 1a
— nitrique, eau-forte (fabriques d') 1a
— pyroligneux, vinaigre de bois brut (fabriques d') . 1 a
— sulfureux (fabriques d 1 ) et de sulfites 1a
— sulfurique, huile de vitriol (fabriques d') ... 1 a
— tartrique (fabriques d') 1b
Acides gras (fabriques d') destinés à la fabrication de
bougies . 1a
Allumettes chimiques (fabriques d') préparées avec un
mastic inflammable ou une pâte fulminante .... 1 a
Allumettes chimiques, dépôts de plus de 500 boîtes . . 2 Alun (fabriques d') par le traitement des argiles au moyen
de l'acide sulfurique 1b
Amidon (fabriques d') 1b
Ammoniaque liquide (fabriques d') au moyen du sel ammoniac ou du sulfate d'ammoniaque (i) 1b
Amorces fulminantes (fabriques d') 1a
(i) Supprimé et remplacé par : et concentration des eaux ammoniacales. A. R. du 1« mai 1868.
Désignation des établUaemeata. Classes.
Anatomie (chambres d') 2
Apiculture ou exploitation en grand des ruches ou halles
aux abeilles 2
Argent (voir Or).
Argenture sur métaux (ateliers d') 1b
Arséniate de potasse (fabriques d') 1a
Artificiers (ateliers d') 1a
Baleine (travail des fanons de) 2
Bitume (v. Huiles de goudron^ etc.).
— (refonte ou mélange du) pour son application au
dallage, eic 1b
Blanc de baleine (raffineries de) 1b
— d'Espagne (fabriques de) par précipitation ... 2
— de zinc (fabriques de) 1b
Blanchiment des fils et des toiles de lin, de chanvre, etc.,
à la simple lessive et sur le pré 2
Blanchiment des fils et des toiles de lin, de chanvre ou
de coton par le chlore et les chlorures décolorants ..1b Blanchiment des fils et des tissus de laine ou de soie par
l'acide sulfureux 1b
Bleu de Prusse ou de Berlin, bleu de Turnbull (fabriques de) non compris la préparation des prussiates jaune et
rouge de potasse 2
Bois (scieries de) en grand 2
— dorés (brûleries de) 2
Borate sodique, borax (fabriques ou raffinage de). . . 2
Boucheries (étaux où la viande est exposée en vente) . . 2
Boues et immondices (dépôts de) 1a
Bougies, dites stéariques (fabriques de), au moyen d'acides gras préparés et sans addition de suif .... 2 Bougies de blanc de baleine raffiné (fabriques de) ... 2
Boulangeries 2
Bourre (battage en grand et habituel de la) 2
Boutons de métal (fabriques de) .2
Béslgnatlon de» établlaflemeats. Classes.
Boyauderies 1a
Brasseries . . 2
JSngttojréfractaires (fabriques de) et de tous autres objets
en terre réfractaire * ... 1 b
Briqueteries pour une saison 2
— permanentes, fours à briques pour plusieurs
saisons 1b
Buanderies (des blanchisseurs de profession ou en grand; 2
Cailloux (fours destinés à la cuisson des) 1b
Camphre (préparation et raffinage du) 1b
Caoutchouc (fabriques où Ton travaille le) pour son épuration et la confection des objets et des tissus en caoutchouc 1b
Caoutchouc (fabriques où Ton opère la vulcanisation du)
par le procédé de trempage dans le soufre fondu ..1a Caoutchouc (fabriques où Ton opère la vulcanisation du)
en vases clos 1b
Caractères d'imprimerie (fonderies de) 2
Caramels en grand (fabriques de) 2
Cartons (fabriques de) 2
Cendres bleues et autres précipités du cuivre (fabriques de) 1 b
Cendres de foyer (magasins de) 2
— d'orfèvre (traitement des) par le plomb ... 1 a
— de plomb (réduction des) 1a
— gravelées (fabriques de) 1b
Céruse ou blanc de plomb (fabriques de) 1b
Chamoiseries 1b
Chandelles (fabriques de) au moyen de graisses épurées . 1 b
Chantiers ou magasins de bois à brûler près de bâtiments 1 b
— de construction 1b
Chanvre goudronné ou imperméable (fabriques de) . . 1 a
— et lin (ateliers pour le battage en grand ou magasins en grand de) au centre des habitations ....1b Chanvre et lin (ateliers pour le peignage en grand de) au
centre des habitations 1b
Désignation des étafclUsenients. Classes.
Chanvre et lin (rouissage en grand par immersion de) . . 1 a
— et lin (rouissage en grand à la vapeur à l'aide d'agents chimiques et d'appareils mécaniques de) . . 1 b
Chapeaux de feutre (fabriques de) 1b
— de soie et autres, préparés au moyen d'un vernis (fabriques de) 2
Charbon animal (fabriques pour la calcination des os et la
révivification du) 1a
Charbon animal (fabriques de) par la calcination du vieux
cuir ou de toute autre matière animale 1a
Charbon de bois ou végétal, en meules à l'air libre (fabriques de) dans les bois, les forêts et en rase campagne ... 2
Charbon végétal fait en vase clos (fabriques de). . . 1 b
Charpentiers (ateliers de) 2
Chaudières (fabriques de) . . .- 1a
Chaudronneries pour ustensiles de ménage 2
Chaux (fours à) permanents 1b
— (fours à) pour une opération 2
— (magasins de) 1b
Chicorée (fabriques de) 2
Chiffons (magasins de; 1b
Chlore (fabriques de) 1a
Chlorure de chaux sec et dissous (fabriques de) ... 1 a
Chromâtes (fabriques de) 1b
Ciment (fabriques de) 1b
Cire à cacheter (fabriques de). 1b
Cires (fusion, épuration et blanchiment de) 1b
Clous d'épingle, pointes de Paris (fabriques de) ... 2
Coke (fours à) 1a
Colcotar rouge de Prusse, d'Angleterre (fabriques de) au
moyen du sulfate de fer 1a
Colle de parchemin (fabriques de) 2
— de peaux de lapin (fabriques de) 1b
Déalgmtlftii de* étafclUflemeats.
Classes.
Colle-forte (fabriques de) 1
Combustibles : bois, charbons, houille, etc. (dépôts de) pour
la vente dans les parties agglomérées des communes. 2 Combustibles artificiels, briquettes, peras (fabriques de)
Cordes animales (fabriques de)
Cornes (travail de la)
Corroieries
Couvertures de laine (fabriques de)
Crétons (préparation des)
Cuir américain (fabriques de)
Cuirs secs (dépôts de)
— vernis ou laqués (fabriques de)
— verts et peaux fraîches (dépôts de)
Cuivre (ateliers de désargenture du)
— (dérochage du) par l'acide azotique 2
Débris d'animaux (dépôts de)
Dégras ou huile épaisse à l'usage des tanneurs (fabriques
de)
Distillateurs, rectificateurs
Distilleries
Dorure sur métaux (ateliers de)
Draps (fabriques de)
Dréche (fours à sécher la) 2
Eau de Cologne et autres analogues (fabriques d') par distillation î
Eau de Cologne et autres analogues (fabriques d') par simple mélange 2
Eau de javelle par l'action directe du chlore (fabriques d') pour la vente 1
Ébénisterie (ateliers à 9 ) 2
Échaudoirs où l'on prépare et où l'on cuit les intestins, abattis et autres débris animaux ....... 1
Échaudoirs dans lesquels on traite les tôtes et les pieds d'animaux afin d'en séparer le poil 2
»é*fgaatlom 4e» établlMemeat*. Classes.
Écorces (moulins ou battoirs à) dans les parties agglomérées des communes 1b
Écorces de bois (magasins d') dans les parties agglomérées
des communes 2
Écuries de loueurs, marchands de chevaux et autres, établies dans un but commercial ou industriel dans les parties agglomérées des communes de plus de 5,000
habitants / 2
Émaux (fabriques d') 1b
Encre d'imprimerie (fabriques d') 1a
Engrais (fabriques et dépôts en grand d') 1a
Engraissement en grande quantité de volailles, dans les
parties agglomérées des communes 2
Éponges (établissements de lavage et de séchage d') . . 1 b
Équarrissage (clos d') 1b
Essayeurs (ateliers d') 2
Étables de vaches dans les parties agglomérées des corn-
munes de plus de 5,000 habitants 2
Étain (fabriques de feuilles d') 1b
Éther (fabriques d*) 1a
Étoffes diverses de fil, de laine, etc. (fabriques d') . . 1 b Étoupilles de cardes, porte-feux, mèches préparées avec
des poudres ou matières détonantes (fabriques d') . . 1 a
Faïences (fabriques de) 1b
Falots (fabriques de) 1b
Fécule de pommes de terre (fabriques de) 1b
Fer-blanc (fabriques de) (*) 1b
Ferblantiers (ateliers de) ... . 2
Feutre goudronné propre au doublage de navires (fabriques de) 1a
Feutre vernis, visières (fabriques de) 1a
(i) Remplacé par étamage et galvanisation des métaux en grand. 1" classe. B. — Arrêté royal du 11 septembre 1869.
124 ANNEXKS.
Désignation de* étafcllMemeatis . Classes.
Filatures de coton, de lin, de chanvre et de laine. ..1a — de cocons. Ateliers où le filage s opère en grand, c'est-à-dire qui contiennent au moins six tours ...1b Fils (battage des) au moyen de battes mécaniques . . 2 Foin (magasins de) pour la vente, dans les parties agglomérées des communes de plus de 5,000 habitants ..1b Fonderies de cuivre, de laiton, de plomb, où Ton ne fond que 50 kilogrammes par semaine au plus, fondeurs au
creuset 1b
Fonderies de fer, où Ton ne fond que 500 kilogrammes
par semaine 1b
Forges de maréchaux ferrants et de serruriers . . . 2
Fromages (dépôts de) 2
Fulminates d'argent et de mercure et matières dans la préparation desquelles entrent ces composés (fabriques de) 1 a Galons et tissus d'or et d'argent (brûleries en grand des) . 1 b
Garance (fours à) 2
Gaz (fabriques de) pour l'éclairage, le placement des tuyaux sous la voie publique et conditions auxquelles les réservoirs à gaz comprimé peuvent être placés à
domicile 1a
Gaz destiné à être consommé par celui qui le fabrique
(fabriques de) 1b
Gaz (ateliers où Ton prépare les matières grasses propres
à la production du) 1b
Gaz (ateliers pour le grillage des tissus de coton par le) . 2 Gélatine extraite des os, soit au moyen des acides, soit au
moyen de l'eau dans un autoclave (fabriques de) . . 1 b Glaces (fabriques de) 1 À
— (argenture des) 2
— (étamage des) 1b
Goudron (fabriques de) 1a
Graisses (fonte en grand de) pour la vente ou la fabrication de chandelles, ou d'autres acides gras ....1a
Déslgaatton de* établissement*. Classes.
Graisses d'os et graisses pour mécaniques (fabriques dé) . 1 b
— pour mécaniques, préparées à l'aide de l'huile
de résine (fabriques de) 1b
Gutta-percha (ateliers où Ton travaille la) 1b
Harengs (saurage des) 1b
Hongroyeurs (ateliers de) ...1b
Huile (extraction de Y) et des autres corps gras contenus
dans les eaux savonneuses des fabriques 1b
Huile d'aspic (distillation d'j 1a
— de lin (cuisson en grand de 1'; 1a
— de pied de bœuf (fabriques d') 1b
— de poisson (fabriques d') 1a
— de térébenthine (distillation d') 1a
— de térébenthine et autres huiles essentielles naturelles et artificielles, comme benzine et naphte (dépôts
en grand d') 1b
Huile rousse (fabriques d'; extraite des créions et des
débris de graisse à une haute température 1a
Huile de goudron, de pétrole, de bog-head, de schistes
bitumeux (fabriques d'), huiles légères extraites de ces
corps : benzine, naphtes, paraffine ; huiles lourdes ;
bitumes ou asphalte bitumineux ; noir minéral ... 1 a
Huiles (épuration des) au moyen de l'acide sulfurique (i). 1 b
— fixes (dépôts d'j 2
Impressions sur tissus en général 1b
Laboratoires de recherches chimiques (non compris les
laboratoires des pharmaciens) 2
Laine (battage en grand et habituel de la) 2
— (effilochage de) . . , 2
Laques (fabriques de) 1b
Lard (ateliers à fumer le) 2
Lavoirs à laine (établissements des) 2
(i) Supprimé par A. R. du 30 Juin 1665.
l»é«lgn*tlon de« étafelU«emeiit«.
Lavoirs de houille
— de minerai, dits portatifs
Lin. (Voir Chanvre,)
Liqueur de Labarraque" par Faction directe du chlore
(fabriques de) pour la vente . ,
Liqueurs spiritueuses (fabriques de) par distillation . . — spiritueuses (fabriques de) par mixtion et infu-
Classes.
sion,
Machines à vapeur (placement des) (i)
— et mécaniques de tout genre, les chaudières exceptées (ateliers pour la fabrication de)
Maroquiniers (ateliers de)
Massicot et minium (fabriques de)
Mégisseries
Ménageries permanentes (établissement de) ....
Menuiseries (ateliers de)
Métaux (travail en grand des) n'entraînant pas de changement dans leur nature
Métaux précienx (ateliers d'affinage des)
Morue (sécheries de)
Moulins à broyer les bois de teinture, les cailloux ou silex, la chaux, le ciment, le plâtre, le sulfate de baryte, etc.
Moulins à farine, dans les parties agglomérées des communes
Moulins à huile de graines oléagineuses
Nickel (fabriques de)
Noir de fumée (fabriques de)
— d'ivoire (fabriques de)
Ocre jaune (calcination de V) pour le convertir en ocre rouge 2
Or et argent (ateliers de batteurs d') 2
Orseille (fabriques d') 1
(î) Éliminé de la liste par A. R. dn 29 Novembre 1864. v. ci-après le nouvel arrêté royal organique du 28 Mai 1884.
ANNJEXES. 427 Désignation de* étanllMemenl*. Classes .
Os (blanchiment des) pour les éventaillistes et les boutonnière 2
Os (magasins d' ) , . . . 1 b
Ouate (fabriques de feuilles d') ........ 2
Paille (magasins de) dans les parties agglomérées des
communes de plus de 5,000 habitants 2
Pannes. (Voir Tuiles, etc.).
Papier (fabriques de pâtes de) à l'aide de matières végétales autres que les chiffons 1b
Papier blanc (fabriques de) à l'aide de chiffons .... 1 a
— gris (fabriques de) 1b
Papiers peints et marbrés (fabriques de) 1b
Parchemin (fabriques de) 1b
Peaux de lièvre et lapin (secrétage des) 1b
Phosphore (fabriques de) 1a
Pierres (scieries en grand de) 1b
Pipes à fumer (fabriques de) 1b
Plâtre (fabriques de) par calcination ......1b
Plomb de chasse (fabriques de) . . 1b
Plombiers et fontainiers (ateliers de) ...... 2
Poêliers (ateliers de) , .... 2
Poisson (citernes à dessaler le) 1b
Poisson (magasins de détaillants de) 2
— sec (dépôts ou magasins de) 1b
Porcelaine (fabriques de) ... . 1b
Porcheries dans les parties agglomérées des communes de
plus de 5,000 habitants . . , 2
Potasse (fabriques de) par la calcination des résidus de la
distillation de la mélasse 1a
Potasse (fabriques de) par l'incinération des plantes . . 1 b
Potasse (raffineries de) 2
Poterie de fer et de fonte (émaillage de la) .... 1 b
Poterie de fer et de fonte (étamage de la) 1b
Potiers d'étain (ateliers de) 2
Désignation de* établissement*. Classe*.
Potiers de terre (ateliers de) . 1 *
Poudres et matières fulminantes, détonantes et brisantes (fabriques et magasins de). Dans cette dénomination
sont comprises les étoupilles à friction 4 a
Produits chimiques, en général, non spécialement classés
(fabriques de) 1a
Prussiate jaune de potasse (fabriques de) parla calcination des matières animales avec la potasse, ou par le sulfure de carbone et le sulfhydrate d ammoniaque .... 1 a Prussiate jaune de potasse (fabriques de) par l'azote de l'air sur le charbon alcalin et fabriques d'autres, cyanures 1b
Puits perdus (creusement de) pour l'absorption des résidus de fabriques ou de liquides susceptibles de corruption, dans les communes où ils peuvent être autorisés. 1 b Résines (distillation des) pour la fabrication des huiles
fines et des vives essences 1a
Résineuses (travail en grand de toutes les matières), soit par la fonte et l'épuration de ces matières, soit pour
en extraire la térébenthine 1a
Riz (décortication du) 1b
Rogues (dépôts de salaisons liquides connues sous le
nom de) ...1b
Sables, sablonnières ou fosses à sable 2
Sabot (ateliers à enfumer le) dans lesquels il est brûlé de
la corne ou d'autres matières animales 1b
Salaison (ateliers pour la) et le saurage du poisson ..1b
Salaisons liquides (dépôts de) 1b
Salpêtre, sel de nitre ou nitrate de potasse (fabriques et
raffineries de) 1b
Sang d'animaux (dépôts et dessiccation de) .... 1 a
Savons (fabriques de) 1b
— d'acide oléique (fabriques de) où l'on emploie directement le produit du lessivage de la soude artificielle brute . . . 1 a
ANNEXES. 129 Désignation des établissements. Classes.
Sel (raffineries de), salines, sauneries 2
— ammoniac ou muriate d'ammoniaque (fabriques de) 1 a
— d'étain ou hydrochlorate d'étain (fabriques de) ... 1 b Sirop ou sucre de fécule de pommes de terre, glucose
(fabriques de) 2
Soies de porc (ateliers pour la préparation des) par tous
procédés de fermentation 1b
Soude artificielle par la décomposition du sulfate (fabriques
de) 1 a
Soude naturelle par l'incinération des plantes marines
(établissements permanents de) 1a
Soude (ateliers de dissolution de la soude artificielle pour
la cristallisation du carbonate de) 2
Soude caustique (fabriques de) au moyen de la soude artificielle brute 1a
Soude caustique liquide au moyen de la soude artificielle. 2
— caustique solide (fabriques de) au moyen de la soude artificielle (sel de soude) 1b
Soufre (épuration du) par simple fusion et décantation . 1 b
— (extraction du) des pyrites ,1a
— (raffineries de; ... 1a
Stockfisch (établissements où Ton détrempe le) et marchands de stockfisch détrempé 2
Sucre (raffineries de) : . . 1 a
— de betteraves (fabriques de) 1b
Suif (fonderies en grand de) à feu nu 1a
Suif (fonderies de) au bain-marie ou à la vapeur ...1b
— brun (fabriques de) 1a
— d'os (fabriques de) . . 1b
Sulfate d'alumine au moyen des argiles et de l'acide sul-
furique (fabriques de) ...1b
Sulfate d'ammoniaque (fabriques de) au moyen des eaux
de condensation du gaz éclairant 1a
Sulfate de cuivre (fabriques de) au moyen du soufre et
grillage 1a
Désignation des étafell«aemcnt«. Classes.
Sulfate de cuivre (fabriques de) au moyen de l'oxyde ou du carbonate de ce métal et de l'acide sulfuriqùe. ..1b
Sulfate de fer (fabriques de) par l'action de l'acide sulfuriqùe sur le fer et la fonte 1a
Sulfate de potasse (raffinage du) 1b
— de soude (fabriques de) 1a
— de zinc (fabriques de) par l'acide sulfuriqùe sur
le métal 1b
Sulfure de carbone (fabriques de) 1 a
— de carbone (fabriques dans lesquelles on opère l'extraction des corps gras à l'aide de) 1a
Tabac (manufacture de) 2
— (combustion des côtes de) 1a
Tabatières en carton (fabriques de) 1b
Taffetas et toiles cirées ou vernies (fabriques de) . . ,1a
Taillandiers (ateliers de) 2
Tanneries 1b
Tapis (batteurs de) dans les parties agglomérées des communes 2
Tartre (raffinage du) 2
Teintureries en général 1b
Teinturiers dégraisseurs 2
Théâtres permanents (établissement de) 2
Tirs 2
Tisseranderies dans les villes 2
Tissus imperméables au moyen du caoutchoux (fabriques
de) 1 a
Toiles cirées ou vernies (fabriques de) 1 a
— peintes (impression de; 1b
Tôles et fontes émaillées et vernies (fabriques de) ... 1 b
Tonneliers (ateliers de) 1b
Tourailles (pour la préparation et la conservation du
houblon par l'acide sulfureux) 2
Tourbe (carbonisation de la) 1a
Uéalgnatlon dos établissements. Classes.
Triperies 1b
Tueries (abattoirs particuliers dans les parties agglomérées des communes de plus de 10,000 habitants) (<) . 1 b Tueries dans les parties agglomérées des communes de
moins de 10,000 habitants (*) 2
Tuiles pannes, briques, carreaux, tuyaux de drainage,
etc. (fours à cuire les) 1b
Vernis (fabriques de) 1a
Verre (feuilles de) (fours à ramollir et à remanier les) . 2
Verreries 1a
Viandes (salaison et préparation des) 2
Vinaigre de fruits, de grains, de mélasse, d'esprit de vin, de genièvre ou alcool dilué de vin (fabriques de) pour
la vente 2
Voitures (fabriques de) 2
Approuvé pour être annexé à Notre arrêté du 29 janvier 1863.
LÉOPOLD
Par le Roi:
Le Ministre de l Intérieur,
Alp. VANDENPEEREBOOM.
(i) De plus de 5000 habitants. — A. R. 19 Décembre 1863. (2) De 5000 habitants et au-dessous, (fiircul. Miuist. du 28 Octobre 1863, À. R. 19 Décembre 1863).
