LE DROIT NATUREL

Le droit naturel existe-t-il? et, dans le cas de l'affirmation, qu'est-ce que le droit naturel? Nous croyons non-seulement à l'existence de ce

droit, mais nous posons en fait, en présence de l'histoire, que, par lui, rhomme affirme sa nature morale et sociale et repousse toute affinité d'origine avec les races animales.

Les jurisconsultes ont confondu le droit naturel avec le droit civil; je rechercherai ici les ressemblances et les dissemblances de ces deux bases de la science des lois.

Le droit naturel existe dans toutes les législations, mais il est antérieur aux législations ; il est réglé, mais ne saurait être créé par elles.

Le droit naturel est un principe inhérent à la nature humaine ; il est de création divine, éternel et immuable ; toujours le même chez tous les peuples et dans tous les temps; le droit civil est sa forme extérieure, toujours diverse et changeante selon l'espace et le temps parce qu'il est de création humaine.

Sous le point de vue philosophique, le droit naturel est le principe de nécessité; le droit civil est le principe de liberté. Le développement des institutions sociales se déroule dans Tantagonisme, le combat et l'union de ces deux sources des lois humaines.

Le droit naturel repose sur la notion absolue du juste et de l'injuste; le droit civil sur la notion relative. Ce qui est juste civilement chez un peuple est injuste chez un autre : la polygamie, la puissance paternelle sans limites, les droits de tester et de déshériter sont autorisés ou interdits selon les peuples et les temps «

Le droit vraiment naturel, celui qui est inhérent à la nature humaine, hors duquel Thomme n'est plus un homme mais une brute, ce droit n'a pas été abandonné aux caprices des législateurs ou aux théories des philosophes; il existe, parce que, aussi longtemps que Thomme vit en société, il ne peut pas ne pas être.

L'union légitime des sexes est un contrat de droit naturel, quelle que soit la forme du mariage; ce contrat dérive du principe de nécessité.

La société n'existe qu'à la condition fondamentale de la famille fondée sur le droit.

La puissance paternelle est de droit naturel; la société ne saurait se constituer, s'organiser et se conserver sans elle; il en est de même de la propriété et des successions qui perpétuent la famille dans la société. Mais prétendre, comme quelques auteurs, faire entrer en entier le droit civil dans le droit naturel et peser chaque disposition à la balance de l'intelligence individuelle ou du sens moral, est une étrange aberration de l'orgueil humain. Le droit naturel existe ou n'existe pas; s'il existe, il est partout le même; l'humanité n'a pas attendu Grotius et Puffendorf pour le trouver et l'appliquer.

Sans doute, dans la lutte incessante de la nécessité et de la liberté, les institutions humaines progressent et tendent vers un type idéal; la monogamie est un immense progrès sur la polygamie; la civilisation au temps d'Abraham et de Mahomet et la civilisation moderne se mesurent

à ce progrès; mais il a été enfanté par la lutte de la liberté et de la nécessité et n'appartient pas au droit naturel, puisque des sociétés puissantes ne Tadmettaient pas.

L'erreur des jurisconsultes qui ont traité du droit naturel a été de ne considérer que deux états de la société : l'état de barbarie et l'état de ciwlisation; l'état barbare qu'ils abandonnaient à sa barbarie et l'état civilisé auquel ils prétendaient imposer un modèle de perfection juridique. La société se modèle sur Thomme ; elle a son enfance, sa jeunesse, sa virilité, sa vieillesse et sa caducité; le droit naturel immuable l'accompagne dans toutes ses transformations et lui donne le principe de vie; le droit civil suit ses évolutions ou les provoque et se modifie incessamment, toujours divers et muable comme les formes de tout ce qui a la vie.

Les lois civiles ont un double caractère, général et particulier, politique et privé; leurs dispositions intéressent l'État et intéressent chaque famille.

La raison d'État règle les mariages, la propriété, les successions ; la législation civile d'un peuple ne peut donc, ainsi que le remarque Montesquieu, être applicable à un autre peuple, que lorsque les traditions, les mœurs, les constitutions sont les mêmes, ce qui ne saurait exister d'une manière absolue entre deux peuples.

Il suit de ce principe, que, lorsque les institutions politiques se modifient ou se transforment,

les lois civiles en subissent tôt ou tard les conséquences.

Les grands principes de la loi civile étant formulés; lapplication doit en être faite entre les citoyens^ d*après les notions de la justice absolue; là existe encore le principe du droit naturel. Les contrats^ les obligations^ les droits et les devoirs qui naissent des lois civiles sont en dehors du point de vue politique et s'adressent au jurisconsulte plus qu'au législateur. Cette logique du droit, cette science du juste peuvent être et doivent être universelles, applicables à tous les peuples ; le droit romain en est le plus beau modèle.

Lorsque Rome, en décadence, penchait vers une ruine prochaine, les lois civiles avaient reçu le contrecoup des révolutions politiques; la puissance paternelle, l'institution du mariage étaient en décadence, et c'est du sein de ces ruines que naquit la science du droit qui fait l'admiration des jurisconsultes.

Il existe donc deux principes dans les institutions civiles ; la raison d'Etat et la notion du juste et du vrai ; l'un qui ordonne et l'autre qui exécute.

C'est sur cette notion du juste que repose l'universalité du droit naturel, du droit qui appartient à tous les hommes, mais ce droit n'aurait aucune raison d'être si tous les peuples n'étaient pas frères issus du même ancêtre. Quelle relation de droit pourrait exister entre les blancs, les nègres et les

peaux rouges s'ils descendaient de créations diverses? Où s'arrêterait la limite du droit en deçà ou au delà du chimpanzé et du gorille, ces ancêtres prétendus du genre humain?

Or, il est un grand fait avéré et affirmé par toutes les sommités de la science et que s'efforcent en vain d'infirmer quelques retardataires systématiques; lunité de la race humaine est aujourd'hui confirmée par toutes les branches des connaissances humaines. Le genre humain qui couvre le globe descend d un seul couple; Thistoire naturelle, Tanatomie et la physiologie, la linguistique, et mieux encore, la science du droit Taffirment. Partout, l'homme constitue une seule et même espèce, le croisement des races l'établit; partout l'homme a la même conformation anatomique ; partout, il a le verbe, la parole, qui le distingue profondément de la brute; partout enfin, à toutes les époques et chez tous les peuples, l'unité des législations anime la diversité infinie des dispositions légales comme l'unité de l'homme vivifie la diversité infinie des organes corporels.

La divine Providence a posé une barrière infranchissable entre l'homme et la brute : cette barrière, c'est la génération. L'homme, en zoologie, forme une seule espèce et un seul genre ; il ne peut y avoir de métis entre l'homme et la brute, comme entre le cheval et l'âne; l'homme n'a pas d'espèce voisine; s'il était issu du singe, il appartiendrait au même genre et la généra-

lion bornée en serait la conséquence d*après la science*.

L'espèce humaine est le type de l'espèce dans le règne animal ; c'est le seul degré parfaitement défini dans l'échelle de classification; le genre Test moins; la famille, l'ordre, la classe, moins encore; pourquoi? si ce n'est que l'espèce seule intéressait le but et le terme de la création : l'homme, qui jamais ne devait et ne pouvait s'unir et se confondre avec le règne animal.

Il n'existe qu'une seule espèce humaine, qu'une race d'hommes; le droit le veut ainsi; en dehors de cet axiome, le nègre doit être esclave; il n'est plus notre frère*.

Au commencement du monde, disent les plus antiques traditions. Dieu créa l'homme mâle et femelle, et il dit : Ils seront deux dans une même

1. Je cherche et n^ai point de parti pris. Dans la race humaine, la civilisation est une et le droit est un. D^où vient rinvention de la boussole, de la poudre à canon et des étoffes de soie? des Chinois. A qui de vous -nous les caractères alphabétiques qui contenaient l'avenir de la civilisation ? aux races chamite et sémite : les Égyptiens et les Phéniciens. L'usage du tabac et celui du quinquina, cette plante héroïque qui nous délivre de la fièvre et de tant d'autres maux, nous viennent des sauvages de l'Amérique.

Le droit est un et dans toutes les variétés humaines, blanche, jaune, rouge et noire, existent le mariage sacré, la propriété privée et les successions.

L'humanité est donc un organisme et le commerce fait circuler la vie dans ce grand corps qui couvre le globe, comme le sang circule dans les animaux, la sève dans les végétaux.

2. De Quatrefaoes : Unité de V espèce humaine; Flourens : Vorigine des espèces, réfutation de Darwin.

chair (Genèse, II, 24). Cette parole est plus profonde que ne le. supposent les théologiens; cette parole est la base du droit naturel et le fondement des sociétés humaines. L'époux, l'épouse, les enfants, forment l'unité sociale; les peuples se composent de familles et non pas d'individus; s'il en était autrement, l'être humain ne serait qu'une variété de la brute.

L'existence sur la terre d'un seul couple primitif était indispensable à la sanction du droit sacré de mariage. Si plusieurs couples avaient été créés simultanément, si notre premier ancêtre eût été un singe, ainsi que le suppose l'étrange modestie de certains philosophes, la société humaine eût été tranchée dans sa racine. D'un seul couple naissent les relations de l'époux et de l'épouse, du père et de la mère, des frères et des sœurs. Supposez l'existence primitive de familles multiples comme le voudrait Agassiz *, et abandonnez l'homme à sa nature et à ses passions, dès lors la promiscuité remplace l'union légitime, perpétuelle et sacrée du mariage ; le père est inconnu; la famille devient radicalement impossible, et l'homme, issu de la bestialité, croupit éternellement dans sa fange originaire. Mais si l'homme et la femme ne formaient qu'un seul couple à l'origine du genre humain, leur union ne pouvait être rompue; les rapports entre les parents et les enfants étaient consacrés et légitimés.

1. Agassiz : De V espèce et de la classification en zoologie.

La longue enfance dans la race des hommes devait être une lente et providentielle initiation à la vie de famille; les descendants apprenaient à courber leur volonté sous la puissance de Fancétre; l'unité sociale^ la famille^ étaient fondées et ne pouvaient périr, car Fauteur de toutes choses avait placé Finstinct social dans le cœur de F homme et Favait contraint à le pratiquer dès son apparition sur cette terre.

La monogamie a donc été la grande institutrice du genre humain; elle a appris à Fhomme les lois du mariage et de la famille;- le lien sacré des époux et la légitimité des enfants.

Mais^ dans la monogamie^ deux droits coexistent : le droit naturel et le droit civil : le droit naturel qui impose le mariage légitime comme base de toute société humaine, et le droit civil, émanation de la liberté humaine, qui transforme et, trop souvent, corrompt le principe de Funion sacrée des sexes.

La polygamie, la monogamie, sont des formes du droit civil du mariage; la génération de ces formes permet de remonter à leur origine. Chez les plus anciens peuples, la polygamie conserva le principe de la monogamie en altérant sa forme et ses applications.

Lorsque Ja pluralité des femmes s'établit, il n'y eut d'abord qu'une seule épouse légitime; les autres étaient des servantes comme Agar. Leurs enfants n'entraient dans la famille que par l'adoption de l'épouse seule légitime, qui pouvait les chasser

des tentes patriarcales comme Sara chassa Ismaël. Ainsi, par une sorte de fiction de la loi, la polygamie imitait la monogamie comme l'adoption imite la paternité. La monogamie était donc antérieure à la polygamie *\

Plus tard le père de famille put avoir deux épouses légitimes. Jacob épousa Rachel et Lia au même titre et elles occupèrent le même rang; plus tard encore, Mahomet autorisa quatre épouses légitimes; ainsi la polygamie s'éloignait de plus en plus de son principe.

Quelques auteurs prétendent que le mariage naquit de la promiscuité et que la polygamie fut antérieure à la monogamie; l'histoire du droit affirme le contraire. Si l'humanité eût commencé par la promiscuité ou par la polygamie, la monogamie n'aurait jamais existé. Les exemples ne manquent pas ; les dernières tribus sauvages nous édifieront complètement sur cette question; là où le mariage sacré n'existe pas, il n'est plus de far mille, plus de société ; les hommes s'entre-déchirent et se dévorent; là, il n'est plus d'êtres humains, mais des carnassiers, des anthropophages, que la civilisation anéantit par son seul contact, car le* sauvage s'empare avec avidité de tous les vices de l'homme civilisé et ne sait comprendre aucune de ses vertus. Je le demande: Où sont les descendants des cannibales des Antilles?

1. Le plus ancien peuple connu, révélé par la linguistique, es Aryas, étaient monogames. (Pictet, les Aryas,)

Ainsi la famille est la loi de la nature humaine comme l'individualité est la loi de la nature animale.

La brute naît dans la science de sa vie avec Tinstinct de la nutrition^ de Thabitation^ de la reproduction ; l'homme naît dans Tignorance complète de sa vie ; tout ce qu'il sait, il le doit à réducation transmise par la famille. La pensée divine fonde l'unité des sociétés humaines sur l'unité de la famille, l'homme ne peut vivre isolé; durant plus d'un tiers de sa vie, il est soumis à la tutelle de l'éducation ; même dans les classes les plus humbles, avant l'âge de quinze ans, chez le cultivateur, l'artisan, le marchand, les mineurs ne peuvent vivre de leur salaire ; ils sont à la charge de leurs parents ; chez le sauvage même, l'éducation est aussi indispensable et n'est pas plus hâtive.

Dans la classe animale la plus élevée, celle des mammifères, lorsque l'allaitement est terminé, au bout de quelques semaines ou de quelques mois, la mère ne connaît plus ses produits ; tous les liens sont rompus. Les animaux mêmes qui vivent en société, ignorent aussi complètement le lien de la famille; leur instinct est tout, leur éducation, rien. Les abeilles, les fourmis vivent en essaims ou en troupes nombreuses ; leur science innée nous étonne en nous montrant l'image abaissée des sociétés humaines; mais ces sociétés animales sont toujours et fatalement identiques; l'éducation n'existe point chez elles ; le progrès ou la

décadence, la civilisation et la barbarie appliquées à Tanimalité sont des mots vides de sens.

L'homme enfant est le plus stupide des animaux; là où le jeune singe trouve sa pâture, ses moyens de défense, son habitation, Tenfant mourrait de faim. Pourquoi? si ce n'est que le singe est dans la science de sa vie et que Thomme enfant est dans Tignorance absolue de la sienne.

La Providence a refusé l'instinct à l'homme; l'homme n'est donc pas un animal.

La philosophie du droit, s'élevant au-dessus des formes juridiques des lois ou des coutumes, recherche le principe générateur du juste et de l'injuste ; cette notion fondamentale ne saurait se comprendre en dehors d'un être moral spirituel, l'âme. Sous ce point de vue, le droit se développant dans l'histoire de l'humanité est la plus haute démonstration et la moins connue de la dualité humaine, l'âme et le corps.

Jetons un rapide coup d'œil sur cette partie de la science du droit.

Le mariage n est pas seulement runion des corps ; il est surtout runion des âmes ; Tamour conjugal et Tamour bestial sont en opposition comme l'âme et le corps. La monogamie et la perpétuité du mariage, pendant la vie des époux, découlent du principe spirituel de Tâme ; la polygamie, la répudiation, la promiscuité, dérivent du principe charnel du corps. Quels que fussent les commencements de l'humanité sur cette terre, on ne comprendrait pas, dans l'hypothèse où l'homme serait d'une nature simple purement matérielle, on ne comprendrait pas comment la monogamie et la perpétuité du mariage auraient pu s'établir dans les sociétés humaines, alors que les passions déchaînées et sans entraves entraînaient l'homme à s'affranchir de tous les liens.

Sans doute les philosophes matérialistes opposent les avantages qui naissent de l'union légitime des sexes pour la famille et pour la société; mais, pour que ces avantages fussent reconnus et acceptés, il fallait d'abord que le mariage existât sur des bases inébranlables ; or, ces bases, où les trouver, si ce n'est dans le principe immatériel de l'âme. Si l'unité et la perpétuité du mariage n'appartenaient pas à la nature humaine, ces principes n'eussent pas plus existé parmi les hommes qu'ils n'existent chez les quadrumanes chimpanzés et orang-outangs, nos prétendus ancêtres.

Le mariage est donc la démonstration philosophique de la dualité humaine, de l'existence d'une

âme personnelle distincte du corps matériel ; d'autres déductions affirment cette thèse.

La propriété existe hors de l'homme parce qu'elle existe dans Thomme. L'âme propriétaire du corps, étend son moi, sa possession, sur tout ce qui est nécessaire à son existence matérielle dans l'espace et le temps. Ainsi, le droit de l'âme sur le corps matériel est le fondement du droit de Tâme sur tout ce qui est matière. Si l'homme était seul sur la terre, la terre lui appartiendrait; son droit n'est limité que par le droit des autres hommes. Le verbe humain démontre que la propriété puise son principe dans l'âme ; moi^ toi y le mien, le tien ; ce qui est à moi est moi, ce qui est à toi est toi. L'âme semble rayonner hors du corps et s'incarner dans le droit de propriété.

L'école matérialiste ne verra dans le principe du droit de propriété qu'un fait purement*matériel qui ne différencie nullement l'homme de la brute; l'oiseau n'a-t-il pas son nid, l'abeille sa ruche. Oui, l'oiseau a son nid comme il a son corps, mais seulement comme extension matérielle de son corps. Le droit de propriété existe par un principe supérieur, la liberté, apanage de l'âme humaine seule. Le castor subit dans ses constructions la loi de la nécessité ; il n'en est point l'architecte, mais le maçon, puisqu'il ne saurait varier son plan. Les chiens, qui se battent pour la possession de leur proie, ont certainement l'idée du mien et du tien, mais ils n'ont aucune notion du droit de propriété.

La brute a la propriété de fait ; rhomme a la propriété de droit; il n'existe qu'une seule propriété pour l'animal parce que sa nature est simple ; c'est la propriété de fait ; il existe deux propriétés pour l'homme parce que sa nature est double ; la propriété de fait ou détention et la propriété de droit.

La nature, disons mieux, la Providence, a départi aux animaux la seule propriété de &it indispensable à la nourriture, à l'habitation et à l'élève des jeunes ; mais l'homme , dès son apparition sur la terre, a dû faire acte de propriété libre et indépendante en se couvrant de vêtements; chasseur, il a dû fabriquer son arc et ses flèches; pêcheur, ses filets et sa barque; ainsi, l'homme ne peut se nourrir et se vêtir qu'en faisant un acte libre et raisonné de propriété ; les animaux en ont été dispensés ; tous sont vêtus, sont pourvus d'organes nécessaires à la capture de leur proie; l'homme seul, le roi des animaux, en fut privé ; dans quel but, si ce n'est de le contraindre à la pratique du droit qui devait fonder les sociétés humaines.

Des déductions qui précèdent, nous devons conclure que la propriété de fait, la simple détention, est un acte purement matériel, indispensable à la conservation de tous les êtres vivants ; mais que la propriété fondée sur le droit, n^appartient qu'à l'homme seul, comme étant la conséquence de sa nature morale et spirituelle. Le droit de propriété est ainsi la démonstration de l'existence de

Ta me. Si Tâme n'existe pas, le droit est une chimère, le fait seul demeure.

L'existence de l'âme est le fondement du mariage et de la propriété ; {'immortalité de l'âme est la base du droit de succession ; l'homme ne veut pas mourir ; il ne croit pas à la mort. Si, en lui, la propriété de fait périt avec son corps, la pBOpriété de droit est immortelle; la famille est la résultante des deux nature^ de l'homme, le corps et l'âme ; les enfants ont reçu de leurs ancêtres la génération matérielle et spirituelle ; après la mort du père, la famille charnelle est brisée, mais le lien spirituel reste vivant; la propriété de fait s'anéantit, la propriété de droit subsiste, immortelle comme l'âme.

La famille, la société, l'humanité, reposent sur ces trois fondements du droit : le mariage, la propriété et les successions. Le principe moral de cette triple base indique son origine spirituelle et démontre ce que la philosophie et l'histoire affirment : l'existence de l'âme.

A l'origine des sociétés humaines, le contrat de mariage, l'acquisition de la propriété et la transmission des héritages furent des actes religieux.

D'après la Genèse, l'Éternel Jéhovah imposa à l'homme l'unité et la perpétuité du mariage. La monogamie fut sanctifiée par la ct^oyance religieuse : les époux ne seront pas deux, mais ils seront, dit la Genèse (II, vers. 24), une même chair.

Cette parole retentit dans l'Étrurie. Le mariage

des âmes, le mariage consacré par les rites sacrés ;

la confarréatioriy est l'image symbolique de la communion d'une même chair. Le pain est la nourriture de rhomme, Faliment de sa chair; dès la plus haute antiquité^ la manducation d'un même pain fut le symbole de l'union des corps et de la communion des âmes.

Melchisédec, roi de Salem et sacrificateur du Dieu très-haut, fait apporter du pain et du vin pour sanctionner son alliance avec Abraham*. Les noces mystiques du Seigneur Jésus-Christ et de l'Église sont consacrées par les divins mystères de l'Eucharistie.

Ainsi, dans la symbolique des prêtres étrusques empruntée aux traditions des premiers hommes, la manducation par les époux d'un même gâteau de froment Farreum spiritualisait leur union ; leurs enfants en naissant étaient sacrés ; eux seuls pouvaient parvenir aux hautes fonctions sacerdotales, parce que eux seuls avaient un père et une mère légitimes devant la religion : Liberi patrimi et matrimi ' .

Dans l'histoire de la propriété, le fait n'est qu'un accident, le droit est le principe. Dans la Genèse, l'Éternel donne à l'homme la domination sur la terre et les animaux '. Jehovah accorde aux Hébreux la terre de Chanaan ; c'est le principe spirituel du droit qui préexiste et domine le fait matériel.