CHAPITRE VIII

SOMMAIRE

(. Principe d'après lequel les péages doivent être établis. — a. Comment une table de péage doit être calculée pour appliquer ce principe. — 3. Table de péage calculée d'après ce principe. Opinion de Jean I.oudon M .• Adam. — 4. Opinion des législateurs, en la i3.* année de Georges 111, sur les dégradations causées par les charges excessives. Les rouleaux actuels de seize pouces t taxés à un péage supplémentaire de \o livres. — 5. La largeur des roues n'empêche pas la destruction produite par la pression. Nouvelle preuve. — 6. Motifs probable» qni ont engagé autrefois à encourager les forts chargement — 7 • Houes de légère pression plus nécessaires partout ou les matériaux des routes sont plus tendres et plus mauvais.

1. V oulant proposer un nouveau principe pour fixer les droits debarrière sur les voitures, il est nécessaire de l’expliquer et d’en justifier les motifs.

Lorsqu’on veut ouvrir une route à péage , il faut se procurer des fonds pour payer les terrains et les travaux. On emprunte une somme suffisante et on établit des péages dont les produits sont hypothéqués parles prêteurs et employés non seulementà payer les intérêts, mais aussi à rembourser par degré le capital. Les péages doivent être levés sur chaque voiture qui

profite de la route , et évalués à la somme composée du dommage causé par le passage de cette voiture et d’une partie correspondante de l’intérêt des fonds empruntés , enfin , du capital amorti. Je ne crois pas qu’on doive prendre en considération la nature du chargement, c’est-àdire, graduer les péages selon que la voiture transporte des voyageurs, de la marne, ou toute autre espèce de marchandise, et faire varier les droits pour les cabriolets , les diligences ou les chariots de roulage. La seule question à examiner est de savoir à quelle somme s’élèveront le dommage causé à la route, et la portion à payer pour l'intérêt capital et l’annuité d’amortissement. Ces évaluations, ainsi que je l’ai montré plus haut, doivent être faites en raison du nombre des roues et du poids avec lequel chacune d’elles presse la route, sans avoir égard au nombre de chevaux attelés à la voiture.

Il est tems qu’on cesse d’àcccrder un privilège pour certaine matière de préférence aux autres; car si on veut être conséquent, puisqu’on exempte de tout droit les transports delà marne , afin que les nécessités de la vie soient fournies à plus bas prix , il faut aussi affranchir parla même raison , les bestiaux vivans j les charrettes des bouchers; les charrettes et chariots des meuniers ; ceux des fermiers conduisant du blé, des pommes de terre , carottes, etc. ; ceux de mille espèces de marchands char-

gés de beurre, œufs, veaux, etc.; ceux des boulangers , des brasseurs, des marchands de charbon et d’autres combustibles , des marchands de laines et d’autres matières propres aux fabriques ou d’objets fabriqués ; et comme les maisous sont des nécessités de la vie , il faudrait donc aussi exempter de tout droit les matériaux propres aux constructions , savoir : les pierres , les briques , la tuile , le sable et le bois , etc.

2. Pour dresser une table à péage d’après le principe que j’ai établi , on doit favoriser ou encourager le plus possible la plus grande division du poids et faire qu’il ne soit jamais dans l’intérêt des propriétaires ou voituriers de diminuer le nombre des roues, c’est-à-dire, qu’un poids donné doit payer moins sur huit roues que sur six, moins sur six que sur quatre, et moins sur quatre que sur deux.

3. La table suivante que nous avons calculée d'après ce principe pourrait atteindre ce but.

l'our chaque paire «le roues ne portant pas un poids excédant , savoir :

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des droits de barrière.