Elle a le culte de la force
ITL Elle supporte le mensonge trop facilement.
Le malaise de la démocratie contemporaine française, a des causes juridiques. 11 a aussi, surtout peut-être, des causes morales.
Depuis qu'elle s'est épanouie, depuis qu'elle a con<|uis la puissance politique, la démocratie a rt'v^Mé deux senlimenls dangereux, deux vices qui peuvent elrc morlels : le culte de largent et le culte de la force.
On s'explique sans peine cet état d'âme, profondément immoral. Les chefs et les éducateurs de la démocratie n'ont sans doute pas négligé de définir et de proposer un idéal de moralité civique. Par luallieur, avant que cet idéal se fût imposé à toutes
POLR LE UÉGIME PARLEMENTAIRE f^tî.'l
les consciences, la vieille morale religieuse s nifuyait des âmes, et en même temps tout conspii-iiL à attester la toute-puissance de l'argent et de in force matérielle.
Les civilisations modernes ont donné aux influences économiques une liberté et une puissance nouvelles, et, par la démocratie, ont déraciné tous les obstacles qui les modéraient, ont détruit toules* les valeurs sociales qui leur faisaient contrepoids. En elles, l'argent est indispensable à tout, à lu vériti^, à la vertu, au génie; et sans l'argent, h-s forces intellectuelles et morales, incapables de so manifester, sont nulles. Le besoin d'argent, forint tangible du désir de bien-être qui anime les démocraties, a pris une intensité extrême; il veut ><* satisfaire et n'admet plus aucun atermoieim-TtL aucune restriction. Les hommes qui ont les moyens de le satisfaine sous une forme quelconque disposent (l'une influence immense. En retour, ils excitent ilo furieuses convoitises, des haines jalouses, et c'et*! dans ces passions basses et violentes que la dénin* cratie est réduite à chercher Tantidote de la corruf*tion, ou du moins de l'influence excessive doni l'argent dispose.
yô% POl.R LE REGIME PAULE.MEM Allti:
Los démocralies ont le ciilto de la force. Elles le |)roelamenL à haute voix lorsque, croyant avoir trouvé la main énergique qui veut les diriger, elles se rueni passionnément «lans la servitude. Surtout considérez l'organisation qu'elles se sont donnée au point de vue juridique et politique; c'est là i|ue la force devrait être inconnue, cVst là qu'elle est souveraine.
Dans leur organisation, les démocraties ne tiennent compte que du nombre. Et qu'est-ce que le nombre? Une forme élémentaire de la force nuitérielle. Les démocraties contemporaines n'ont pas institué des régies pour la solution rationnelle et équitable des problèmes politiques. Elles ne veulent que compter les hommes et demandent aux plus simples et aux plus brutales opérations d(» rarithmélique, à l'addition et à la soustraction, la règle du Gouvernement. Il ne s'agit plus de savoir si telle idée est conforme à l'équité, à la sagesse, au bien public ; il s'agit de savoir si elle est vouhn» par un certain nombre d'hommes. La majorité numérique, quelle que soit sa composition et ne comptât-elle que des hommes incultes et immoraux.
POUR LE REGIME PARLE5iENTAlRE X\%
l'emporte et fait le droit. Elle n a pas à prouver st;^ lois et ses actes ; il suffit qu'elle soit la majorité in nombre.
Cette règle vaut peut-être mieux au [loiat île vue humanitaire que le recours aux poings ou aux armes pour la solution d'une controverse^. Au point de vue juridique, il n'y a pas de diiïén^nce ; c'est tout de môme la force érigée en soun*e ilii droit. 11 n'importe guère que le nombre trioniplie par la force de ses muscles ou par le poidï^ de srs bulletins. L'essentiel est qu'il triomphe en lant que nombre; sa victoire est celle de la force.
La démocratie a donc déchaîné la force, en dépit des phrases pompeuses qui célèbrent le bulletin ilo vole et sa vertu pacificatrice. La force um* Un^ déchaînée et érigée en droit n'a pas accepir Iv Ml légal où les constitutions prétendaient la e:iiiiilisn\ Si les bulletins de vote n'ont pas emporté lit victoire, il reste les bras, les armes, le tumtillt^ sur la voie publique, les violences exercées sur les prrsonnes et les biens des adversaires. Moyens ilir'-^;iu\ certes, mais qui, au fond, ne diffèrent pas »^sh/ïi* tiellement du nombre, qui sont comme lui hi Unw en action, qui ne sont pas beaucoup plus rlui^inés (|ue lui du droit, de la justice, de la liberté.
Dès que la majorité est autorisée à suivre î^es caprices, dès que la loi n'est qu'un acte île Vi>-
lonté, dès que la force du nombre est le principe du droit, il faut s'attendre à Tentrée en scène d'autres forces que le nombre. La porte ouverte devant lui ne se refermera pas. En quoi et pourquoi le nombre obtiendrait-il le respect absolu refusé à la raison et à l'équité? Sur quels titres réclameraitil seul, k l'exclusion des valeurs intellectuelles et morales et à l'exclusion des autres forces matérielles, une sorte de valeur mystique, une souveraineté quasi-religieuse ? Il n'a pas grand 'chose à craindre des influences intellectuelles et morales ; mais il est exposé, dans la bataille politique, à être vaincu par d'autres forces matérielles, auxquelles il a donné l'exemple, et le droit de se plaindre lui est refusé. Dans une société où le nombre comme tel, c'est-à-dire comme force brute, est souverain, son empire ne dure que jusqu'au jour où il succombe sous une force supérieure ; et sa chute est aussi légitime que son avènement, puisque dans les deux cas, il s'agit de comparer deux forces et d'attribuer le droit à la plus efficace.
Beaucoup de faits, hélas! attestent que, dans les régimes démocratiques de ce temps, la force pure et simple tend à prendre un empire excessif. La plus triste preuve est donnée par les Parlements. Que des ouvriers exaspérés descendent dans la rue et essaient d'arracher par là violence les conces-
sions économiques qui leur sont refusées, on ne s'en étonnera pas, on ne s'en affligera pas. La chose est de tous les temps ; les troubles de ce genre ne dépassent guère les limites d une commune et la durée de quelques jours. Le désordre est autrement grave et menaçant, il révèle une singulière décroissance de la moralité, quand il s'installe à demeure dans les Parlements, qui sont, par définition, l'élite du peuple et qui lui doivent l'exemple. Ëh bien, il faut le reconnaître avec une sincérité affligée, la violence sous bien des formes a pénétré dans les assemblées représentatives.
On a enseigné au peuple qu'il n'a qu'à vouloir et à voter, que le nombre crée le droit. Les dépulés, élus par le peuple instruit de cette façon, pensent de même. Us ont l'air de discuter et jamais il ne fut d'intempérance oratoire plus encombrante. Regardez attentivement : il n'y a plus là qu'une apparence, une forme vide, une tradition sans objet. En réalité, les Chambres ne veulent plus de débat régulier, et ne cherchent plus à s'éclairer par une discussion : elles veulent voter, exprimer leur volonté pure par un vole.
La majorité surtout veut voter. Il ne lui importe pas de réfuter ses adversaires, elle ne tient pas à les convaincre. Elle ne veut que les accabler sous le poids de ses votes. Elle cherche la victoire par
les moyens les plus nets, les plus simples, les plus brutaux. Elle est à la veille de supprimer toute discussion et d'arriver sans délai au scrutin; la chose est à peu près faite pour les débats de nature politique.
Cet abus de la force se heurte à un autre abus. La minorité ne peut songer à triompher par le vote; mais elle peut empêcher la victoire solennelle de la majorité en employant d'autres moyens également matériels et brutaux. Elle veut rendre le vote et au besoin la discussion impossible, et elle organise Tobstruclion. D'interminables discours éternisent le débat, lassent l'attention, font le vide sur les bancs; d'innombrables amendements et contreprojets exigent de nouveaux discours et de nouveaux votes. Enfin, si la patience et le zèle de la majorité ont résisté à ces épreuves, il reste la ressource héroïque du tumulte, du charivari systématique.
Par ces procédés violents, la loi des majorités, clef de voûte du régime représentatif, est mise en péril deux fois, par la majorité q^ii en profite et par la minorité qui la subit, par ceux qui la transforment en moyen de tyrannie et par ceux qui repoussent son autorité.
Ces désordres se propagent par une contîigion rapide. Le premier exemple en a été donné en
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Angleterre, par un parti qui vivait en marge du régime parlementaire, le parti irlandais. Il a été bientôt et largement dépassé par les Parlements du continent. Le mal a gagné môme TAllemagne, ce qui suffirait pour prouver que le régime parlementaire en est innocent.
Contre Tobstruction, on imagine des ressources légales ou réglementaires ; leur emploi n'est pas facile, ni leur succès assuré, et rexemplc récent de ritalie montre que la minorité sait quelquefois empêcher le vole des mesures qui la materaient, l.a dissolution du Parlement n'est même pas un moycui tout à fait sûr de rétablir Tordre dans le Parlement.
Mais la tyrannie parlementaire, comment lui barrer le chemin? Comment, par quel règlement empêcher la majorité d'abuser de ses pouvoirs?
Culte de l'argent, culte de la force, voilà deux défauts graves, mortels peut-être, dans lesquels notre démocratie est tombée. J'oserai dire encon» (fuelle ne témoigne pas d'une répulsion, dune horreur assez vigoureuse h Ti'gard du mensonge. L(» mensonge est partout; il s'épanouit dans les
affaires politiques, et les peuples modernes ne s'en indignent pas, ils semblent le considérer comme un ingrédient nécessaire de la cuisine politique. Ils tolèrent sans s'émouvoir que la presse travestisse impudemment les faits, qu'un ministre, dans des affirmations publiques, à la tribune, contredise la vérité, que la mauvaise foi et la fraude s'introduisent dans les élections et corrompent le régime représentatif jusque dans ses fondements. Tristes indices d'une moralité inquiétante.
Il faut le dire très haut et très fort : dans la crise actuelle qui menace le régime représentatif, il y a aussi une crise morale. La crise morale est la plus grave, si, comme l'enseigne Montesquieu, la démocratie est une forme politique fondée sur la vertu. L'heure présente impose aux hommes qui restent fidèles à la liberté, au régime représentatif qui en est la meilleure sauvegarde, au régime parlementaire qui est la forme supérieure du régime représentatif, une œuvre morale aussi importante et aussi nécessaire que la réforme des institutions.
Donner à la démocratie des règles de conduite, lui apprendre à discerner et à respecter le droit, lui enseigner l'horreur de la force sous tous les aspects, le culte de la vérité et de la justice, lui fournir en un mot une éducation morale, telle la tâche inéluctable et pressante de notre temps.
TABLE DES MAÏIÈRES
Introduction * . . , . * I
CHAPITlîK 1 Définitions
1. Le Téfihne représentatif : il difTi^rt^ à Ipi fois île Ia mimarrhie absolue et de la démocralif directe pnr le pritii i|>« (le l'élection qui est une garant irr d^ k libprt^^etqui t^^ï^^tt (lu peuple les hommes capables tic le ifouvernur, .,.»,,,,,
H. Le régime parlementaire : il est ciiraiHtVi'^i'^ ]ïf\r lu fe!^* ponsabililé politique des minisln^s <it«vanl les ('Immbres et par l'irresponsabilité du Chef di^ J'Ètai ; <Uffêreiïc<îs avec le régime des pouvoirs séparés ,,. i ..*.,.., ,
LIVHi: 1
Le régime parlementaire est la forme supérieui^e du système repré^enlnllf
ciiapiïisï: m
Le régime parlementaire est lu forme la plus naturelle du système représentatif
1. — EXTENSION NATURELLE l^U PltlNClPt ftE^RJÊSfcîlTATtr AU POUVOIli I^X^f ITtlf
I. Deux propositions forment la preuve : 1* le priiioi^iû T^présentatif s'applique naturelleuieiit Mi pouvoir c^t^ruUf comme au pouvoir législatif; — 2* celte e?iten»Um te réalise naturellement par la resftuasEibilïtf:! pùliljf|ue de* ministres .,....♦.,,*..,,.,,,*..*. ^ i^