RÈGLES DE L'EXPERTISE

Pour les luxations, les mouvements peuvent être rendus difficiles pendant plusieurs semaines et même davantage.

Si la blessure est ancienne, il y a une cicatrice. Celleci se montre toutes les fois que le corps muqueux et le derme ont été atteints. Nous en avons déjà donné les caractères importants comme signe d'identité (p. 105). Il faut savoir les reconnaître, fixer leur date, dire si elles ont augmenté ou diminué, quel est l'accident dont elles sont les conséquences.

-Certaines circonstances accessoires peuvent venir apporter des éléments importants à la solution de ce problème. Ce sont des taches de sang, dont nous avons âppris à apprécier les caractères ; des taches de matière cérébrale, de méconium, de l'enduit sébacé, de lait, de sperme, etc., etc.

IV. Conséquences médico- judiciaires et règles de l'expertise.

Tardieu fait remarquer qu'en médecine légale, on ne doit pas classer les blessures au point de vue de leur nature, de leur siège ou de leurs conséquences. 11 vaut mieux prendre comme base la mission de l'expert inàiquée par les termes mêmes dont se servent les magistrats. Ainsi on demande souvent au médecin: 1° de visiter le blessé et de reconnaître l'état où il se trouve ; 2° de constater la nature des blessures ; 5° leurs causes; 4° les conséquences qu'elles peuvent avoir ; ou, en cas de mort, de procéder à l'examen du cadavre, déterminer les causes de la mort, et dire si elle est la suite des blessures ; 5° d'établir les circonstances dans lesquelles les coups ont été portés.

DES COUPS ET BLESSURES

Les principes généraux de la chirurgie que nous avons rappelés dans le paragraphe précédent trouvent alors leur application et permettent de répondre aux trois premières questions.

Les suites immédiates des blessures, ou leurs conséquences plus ou moins éloignées, méritent de fixer spécialement l'attention, puisque cette appréciation sert de base à l'application de la loi.

Les circonstances immédiates s'apprécient d'après l'examen de l'état local et de l'état général. « L'expert doit examiner le blessé au point de vue de l'intégrité de ses fonctions, de la liberté de ses mouvements et du trouble apporté à son genre de vie quel qu'il soit. L'existence et la durée de ce trouble réalisent les conditions de maladie et d'incapacité posées par la loi. »

Il y a infirmité lorsqu'il y a empêchement permanent à l'accomplissement d'une fonction importante ou impossibilité de continuer les travaux professionnels. C'est à cause de cette dernière considération que l'expert doit tenir compte de la profession du blessé, et de l'aptitude qu'il a à en exercer un autre. L'art. 316 punit le crime de castration» C'est la mutilation des parties sexuelles, une atteinte quelconque à la virilité : ablation des testicules, du membre viril.

Le principe posé par Fodéré est toujours vrai : « Tout ce qui ne dépend pas proprement de la nature de la blessure ne saurait être imputé à son auteur. » Il faut donc tenir compte des complications qui peuvent modifier les conséquences des blessures.

C'est ainsi qu'il faut apprécier les complications qui proviennent delà blessure elle-même (d'après la région : douleur, névralgies, hémorrhagies, fractures, etc.); de