DIFFÉRENTES ESPÈCES DE TRANSFERT

DE LA rropri?:ti:.

10. Le ti^inp-mai f^ ^ ou tou-tfiiuè ij^ |g «vonto irrévocable» est un contrat par lequel le vendeur renonce au droit de racheter. Pour qu'une vente soit juridiquement reconnue comme «irrévocable», la loi prescrit que dans l'acte soient apposées les formules t^^iué-mni, yong pou Itooi-chou ^ ^, yiC yf^ M ffi, «vente irrévocable, on ne rachètera jamais».

20. Le houo-mni fg g, «vente révocable», ou «vente à réméré», est un contrat par lequel le vendeur se réserve le droit de racheter (1). Fîvidemment le jirix de vente est alors moins élevé. La loi prescrit que dans ces sortes de contrats on appose (sur les actes) les formules houo-mai, tchotni t'iè-tvhao hooi-chou f^ ^, ?|| \\f\ t^ m flfl « vendu révocRble}i}ent, avec droit au supplément du prix ou au rachat de la chose». De plus, la loi prescrit de mentionner le terme au bout duquel peut s'exercer la faculté de rachat. Si le vendeur ne rachète pas, l'acheteur peut jouir de la chose au-delà du temps statué.

21. Dans le cas de contrais équivoques où Ton aurait omis les clauses susdites, de sorte qu'il fût impossible de distinguer le genre de vente, rèrocahli» ou irrévocable, dont on était convenu, la loi tranche ainsi la difïiculté : si trente ans .se sont déjà écoulés depuis Tépoque du contrat, la vente est jugée irrôrocahto, et le vendeur ne peut ni exiger le supplément du prix ni racheter; si, au contraire, il n'y a pas encore trente ans, la vente est déclarée rêrocable,

22. Le tien-tang jj)^ ^ (vulgairement tien-y^a |^ jlf ou houotien f^ jj)^) «antichrèse» est un contrat par lequel un propriétaire livre un bien immeuble en gage contre une somme d'argent, avec faculté pour le créancier d'en percevoir les fruits en guise d'intérêt, jusqu'à ce que le propriétaire débiteur le rachète en rendant l'argent. Ce pacte cfnntichrètie a cela de commun avec une renip révocable^ que celui qui a livré la chose en gage se réserve le droit

il) Li faculté (le réméié 8'fippcllo V'wn-ken pq i^k «f'^trine dn fondtfn : celui qui a vendu une terre à réraéié est dit retenir encore la «ntr-ne dn foiuh» et celui qui l'a achetée fut (Ut poMéder seulement la « stirfacc du t?rr:iin » tU^n-micn [Q |Q •

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d'exiger le supplément du prix de l'immeuble ou de le racheter au temps fixé par le contrat. Mais il en dilTère. en ce que la loi défend de stipuler dans l'antichrèxe, pour la faculté de rachat, un terme excédant dix ans. Au bout de dix ans, si le rachat n'a pas lieu, Vantichrèsa doit être remplacée par un contrat de vente.

23. Le pacte tini'tung J^ ^ «antichrèsew dilTère du pacte ti^ yn |g jff «hypothèque». Dans ianfichri*se le débiteur livre la chose et ne paie pas d'intérêt pour Tarirent emprunté: le crétincier jouit de la chose et en perçoit les fruits en guise d'intérêt. Dans l'h\ipothè(iue, le débiteur garantit le paiement intégral de sa dette sur le prix de l'immeuble, il ne cède rien, et il paie l'intérêt; le créancier n'a pas le fruit ni l'usufruit de l'objet: mais si l'argent prêté ne lui est pas remboursé, il a droit de se faire l)ayer sur le prix des biens immeubles inscrits en caution de sa créance.

'2i. Pour le pacte (\'n)iticlirù><o, d'ordinaire les deux contractants se livrent réciproquement un écrit. L'acte signé par le débiteur, s'appelle tien-tang tcheng h*i Si ^ JE -^ «acte principal d'antichrèse»; l'acte signé par le créancier mis en possession de Timmeuble. s'appelle tien-tang fou It'i -^ ^ ^\\ ^ «acte accessoire» (1).

2."). Le hia-tchno Jj! j3c «réception subséquente du complément du prix» est un contrat par lequel un propriétaire d'un immeuble déjà vendu à rêinévé ou mis en aniichrèse, reçoit de l'acheteur ou du créancier le complément de la valeur, sans cependant vendre irrévocablement, La demande de ce complément doit se faire h l'échéance du temps lixé pour le rachat. Dans ce second acte, hiatchao k'i ijf^ W ^^ signé par celui qui reçoit le complément du prix, on inscrit la durée du terme stipulé par le nouveau contrat, îi l'échéance duquel le rachat pourra s'opérer, on y inscrit aussi la clause i*h\g chou pou tchao ^ IB ^ J^c «faculté de rachat sans j)lus exiger le complément du i)rix.» l^ar cette clause le vendeur, tout en se réservant son droit de rachat, s'engage h laisser l'objet h l'acquéreur jusqu'au rachat ou à la rente irréifocablr, sans exiger un nouveau complément de prix. En outre cette réception du complément de prix et le délai du terme convenu sont inscrits à la lin du premier acte de vente ou d'antichrèse,

?G. Si le possesseur actuel de l'immeuble acheté à réméré ou tenu en antichrè.<e refuse le complément du prix au premier propriétaire, celui-ci a le droit de livrer l'immeuble à un tiers pour un prix supérieur et de payer au second propriétaire le montant de sa dette. Si le second propriétaire a besoin d'argent, il lui est permis de vendre rêrocableinent l'objet à un autre ou de le mettre en nnticln'è<e au j)rix qu'il a donné lui-même : au même prix, car

• 1) Lotc/irnf/l,'! J£^ 5^ porto aussi le nomtle </*«»</ Â'/ Jl ^î etle/owi'» SU 3? CM'lni t\v II ta kU y ^-