‹ Pratique des examens militaires en ChineChapitre 109 sur 209 · TRANSCRIPTION DU NOM DU PROPRIÉTAIRE · texte numérisé non relu

TRANSCRIPTION DU NOM DU PROPRIÉTAIRE

A l'enregistremp:nt.

32. Le kouO'ho ^ ^J ou Iwtio-hou ^ ^ «substitution du nom dunouveciu propriétaire à celui du propriétaire précédent» est Tacte par lequel un employé du tribunal, sur la demande du nouveau propriétaire, inscrit le nom de ce dernier ou celui de la communauté qu'il représente, sur les registres publics, avec Tétendue du terrain, la section, le district où il est situé, le numéro du lot vendu, et le nom du vendeur. Le nom du nouveau propriétaire sera désormais inscrit sur les certificats authentiques ou quittances de Timpôt (Cf. n. 57).

33. Ceux qui ont de nombreuses propriétés, surtout dans le mùme district, afin de distinguer plus facilement les quittances pour chacune de ces différentes terres, ajoutent d'ordinaire à leur nom sur les registres publics un caractère différent pour chaque propriété, k la suite duquel on place encore le caractère invariable ki m «note»; les quittances, outre le nom du propriétaire, portent ainsi un signe spécial. L'usage est de prendre ces caractères dans le libelle TsUen-tse-xK'en -^f- ? lit où mille lettres diverses sont ingénieusement agencées ; on commence par le neuvième (1) ; par ex. pour une terre on écrit Wayi-ynen-t'ann jo^hi "JSIJS ^ H lEî pour l'autre, Wan-ynon^l'ang yuè-hi "JSI j^ ^ ^ IBî pour la troisième, Wan'yuen-l'ang yng-ki 15 M '^ S IB ^ <"* ^^^^si de suite, et dans Vinventaire df.s propriétés on indique clairement les signes distinctifs attribués à chaque terre. De la sorte on trouve san& peine la quittance propre de chaque propriété.

3'i. Le propriétaire qui omettrait de faire inscrire son nom sur les registres publics, serait puni d'après la loi par la confiscation de toute la propriété et par des coups de verges ou de bâton plus ou moins nombreux suivant l'étendue de la propriété. Depuis un arpent jusqu'à cinq inclusivement, la peine est de 40 coups de verges, et pour chaque augmentation de cinq arpents on ajoute

(1) Certains propriétaires commencent par la première lettre; mais alors ils changent la troisième hiuen £ en Jfuen jC par respect jwur l'Emnereur K*ang ht ^ SS» dont le nom était hiucn £, et la huitième hoang Mt en/oug S, parce que le caractère hoang 55 «stérilités» a un sens néfaste.

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