PREMIÈRE PARTIE. ARTICLE I
est rixce d'après le prix courant, par le trésorier général et promulguée par les sous-préfets. Ainsi par ex. le prix courant du riz étant de 2 300 sapèques le che ^, les propriétaires devront verser 3 352 sapèques.
'i2. Cet impôt commence a se percevoir à la 11® lune: et les sous-préfets, pour exciter les propriétaires à se libérer au plus vite, exigent 500 sapèques en sus de la taxe promulguée, de ceux qui dilTèrent le versement jusqu'à la première lune de l'année suivante. Certains collecteurs rusés ayant alïairc à des propriétaire simples mais suffisamment riches, ne leur demandent pas le tribut avant la lin de l'année; ils le refusent même quand il est offert : ils aiment mieux emprunter de l'argent, au besoin, et payer euxmêmes à l'avance au sous-préfet; puis quand vient la première lune ils touchent pour eux-mêmes les 500 sapèques additionnelles, qui dépassent de beaucoup l'intérêt de 3 352 sapèques empruntées pour un mois. Mais les propriétaires éclairés paient de bonne heure soit aux collecteurs, en dépit de leurs répugnances, soit au tribunal même, qui pour pareille affaire est d'un accès extrêmement facile à tous. Le peuple aussi préfère solder ce tribut en argent pour éviter les difficultés qu'ont à subir ceux qui le paient en nature : car les employés chargés de le recevoir augmentent les mesures ou se plaignent de la qualité du riz qu'on apporte. Aussi les propriétaires influents que les employés du tribunal n'osent pas molester sont-ils seuls à payer en nature. Ce riz de l'impôt, à part une partie destinée aux soldats de la contrée, est expédié à Pékin pour être distribué aux Tartares, aux Mongols, aux Chinois nationalisés Tartares et aux magistrats de la Cour. Les sous-préfets qui ont reçu l'impôt en argent, achètent euxmêmes le riz qu'ils envoient à Pékin.
43. Le ti'ting-yn Jfe "X & ^^* ^^ tribut impérial en argent qui n'est plus imposé que sur le sol. Cet impôt était jadis à la fois personnel et foncier: tout adulte devait payer environ 0''«»»"^, once,taël 019 d'argent (1 fen^, 9 li ^) (Cf. n. 137). Mais TEmperour Yong^tcheng |{ JEi la sixième année de son règne (1728), ordonna de reporter cette taxe personnelle sur l'imp H foncier, qui fut augmenté d'autant. Ce tribut est proportionné à la fertilité du sol. Pour un arpent, au Kiang-sou f£ |j^, on paie de 0'««w^f01 (1 fen ^) d'argent à 0'*"Wi/. 4 (4 tsi^en 0) ; au Ngan-hoei ^ ^ de 0'»«''i'.009 (9 li ^) à 0''«»</.13 (1 tsUon fîj, 3 fen ^). Ce tribut s'appelle aussi pé-yn ^ ^, ou l'iao-yn f|^ ^, ou mang-yn ft jR. Il est prélevé par moitié à partir du milieu de la quatrième lune, et à partir du milieu de la septième. La première partie s'appelle
JS IS (vers 1700) était «le 700 sapèques; en 1710, h° année de KHenlonfj $t^» (lo 1 000 sjipcques et au delà ; au commencement du règao de T'ong-tchc (^ fQ (18r»2) à cause de la révolution, il montait à 10 000 et plus; de nos jours, (18»S0-1<:^2) il a'h de 2 000 juRqu*au-delà do 3000 «apcques.
chang^mang-yn Jt tt ffi' ^* ^^ seconde hia^mang-yn f ft
4i. Le versement au trésor se fait à la livre k'oxL-p'ing ^ ^i (Cf. n. 137); mais pour compenser les sous-préfets des frais Ae perception, les propriétaires doivent ajouter environ 600 sapèquet par once d'argent. Si donc une once d'argent à la livre k'ou-p'ing ^ ^ vaut 1 600 sapèques, les propriétaires donnent 2 200 sapèques pour une once. Comme le cours de l'argent varie continuellement, chaque année à la deuxième lune, le taux de Targent à verser en tribut est lixé à raison du cours actuel par le trésorier général, exposé à l'Empereur par le gouverneur de la province, et promulgué par le trésorier lui-même ou par les sous-préfets.
45. Les sous-préfets annoncent par un édit le jour où coi|imence à s'opérer le recouvrement, et pour engager les propriétaires à payer au plus tôt, ils accordent ordinairement le» réductions suivantes : 100 sapèques par once pendant les 10 premiers jours, 70 du llème au 20«»n«^, et 30 du 21èmeau 30èinejour;
après quoi, il n'y a plus de réduction (1).
45». La 8ème lune de l'année 1888, le sous-préfet de Chang-hai Jl Ml P'ci Ta-tchong Ue ^ +, supprima cette réduction dans la perception de l'impôt hia^mang-yn "f^ 1t ^ (^^- "• ^^)' P^^^ce qu'uB employé du tribunal l'avait informé que la plupart du temps elle profitait non aux propriétaires mais aux collecteurs, qui dès les premiers jours payaient eux-mômes le tribut ainsi réduit pour les propriétaires, auxquels ils le réclamaient ensuite en entier. Depuis lors cette réduction n'est plus en usage.
46. Le lou-k'ouo-yn 31 SU ft est un tribut en argent établi sur les terres incultes et ne produisant que des roseaux, ou sur des terres cultivées qui ne sont pas officiellement reconnues comme telles. Les terres de fait non cultivables sont celles formées par des alluvions récentes (Cf. art. Vîl) ; il y en a beaucoup au bord dti Yang-tse-kiang ^ -^ ft, qui ne produisent que des roseaux. Les terres déjà cultivées qui ne sont pas encore reconnues comme cultivables se trouvent, par ex. dans la presqu'île de Hai^men ^ P^, dans l'île de Tch'ong^ming ^ DJ et sur les bords du Hoang* p'ou $ f ^ à Chang-hai Jl j^. Ce tribut est généralement divisé en deux parts qui se perçoivent comme le mang^yn fc SI ^ deux époques de l'année; cela se pratique» par ex. à Tch'ong^ming ^ 113 et à Hai-men ^ f^ ; mais h Chang-hai Jl ^ on le perçoit en une seule fois à la S»^*"»® lune, en même temps que l'impôt /lîamang-yn f f[l ^] de plus à Tch'ong-ming ^ ^ il y a une redevance très légère établie sur les marais et qui se perçoit aussi une fois par an.
47. Le montant de cet impôt par arpent varie entre O^»»»^'. 009 (9 H Jg) et O'i^»0.ih\ (1 ts'ien g|, 5 fen ^, 1 H Jg) d'argent. La valeur de cet argent ne suit pas le cours fixé par les magistrats
(1) Quelquefois cette r^uction a lieu seulement durant 1-5 jours.
18 PHEMIÈRE PARTIE. ARTICLE V.
pouf l'impôt tiAing^yn ^ 'X ISt- ^^^ exemple, en 1882 (date de notre (!*dition latine), le prix d'une once pour le ti-ting^yn ^ "J* ^ étant de 2200 sapùqucs, pour une once du tribut lou^U'ouo^yn M.ï^Wton exig^eait 3 200 sapèques à Chang-hai Jl f^, 2 600 à Tcli^oiig-ming ^ P^ ^^ ^ Hai^men ^ f^.
'i7«. On voit quelle exaction : pour un taël d*impôt sur les terres non labourables on verse 3200 sapèques, tandis que 2200 sapèques suffisent sur les terres arables. (Cf. n. 45). En 1885 pourtant, quelques propriétaires moins soumis se plaignirent au fan-t'ai ^ H, trésorier général. Celui-ci, dans un rescrit au sous-préfet, ordonna de mettre fin h cet abus et défendit d'élever le taux des. impôts pour les terres non cultivables. Mais cette prohibition n'ayant pas été publiée, les propriétaires qui la connaissent sont les seuls à en bénéficier.
47*^. Le genre de terres dont nous venons de parler n'est d'ordinaire soumis qu'à cette redevance et est exempt de Timpôt en riz.
48. Le yen-h'ouo-'yn 9 ^ ^ est un impôt en argent établi sur les terrains jadis oHiciellement affectés à la fabrication du sel, puis cultivés sans autorisation par le peuple, et enfin concédés par le Gouvernement pour être cultivés. Ces terrains s'appellent t^dO't'ien ^ pg terres de fours à sel. Ce tribut pour un arpent varie généralement de 0''««î/.01 (1 fen ^) à 0'*«ni'.l (i ts'ien ^) et s'appelle mang^yn ft 0; il se perçoit aussi par moitiés. D'ordinaire la collecte est faite non par les sous-préfets locaux, mais par les petits mandarins préposés à la fabrication du sel. Ces sortes de terrains ne sont pas soumis à d'autre impôt; la plupart se trouvent dans les contrées voisines de la mer, par ex. Kin-chan ^ llj, T'ong-tcheou jg ;|t|, etc.
49. On appelle l'oen-t'ien |g Q ou kiun't^ien 'jj^ Q des terres cultivées sous les précédentes dynasties par des familles auxquelles incombait la charge héréditaire de garder la ville, ou de conduire h Pékin par le Canal Impérial Yu-n-^liang-'ho jS ^ f^f les bateaux chargés du riz impérial. Ces terres étant à présent cultivées indistinctement par le peuple, ont à payer une triple redevance en argent. La première mi-yn Jfè ^ est communément de 0'""'fi''03 (3 feii ^) par arpent; la deuxième ts^ien-liang ^ ^ de 0'w«î/. 14 (1 tsUen ^ 4 fm ^) ; la troisième tsin-rié-yn ^ l/f ^ de 0'^'"(7.23 (2 tsUen ^ 3 fon ^). Ce tribut n'est pas recueilli <l'ordinaire par le sous-préfet local, mais par de petits mandarins constitués exprès, et il est en partie affecté au transport du riz impérial, en partie distribué aux familles jadis chargées de ce transport, qu'elles n'exécutent plus maintenant (1).
50. Ces terres sont disséminées au- milieu des districts; il y en a qui ne mesurent que deux arpents ; d'autres ont une étendue
(1) A Nan-hoei ^ JB »lan8 la chrétienté Tcheou-lcia T'ien-tchoU'i'ang Ji9 S8c 5^ ^ ^, (les chrétiens noumiéa Wang tx ai>partiennent à une de ces famiUefl.
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de" plu sieurs milliers : par ex. dans la sous-préfecture de Nan-lwei ^ P. le 12«n»e district de la 20ême section en contient 2 869 arpents. L'église du Saint Cœur de Marie, vulgairement appelée Ts'ien-kist T'ien^tchou't'ang ^ 35 5c ZÈ ^ (^)' ^*^^ bâtie dans ce district, moitié sur terrain Voen^Vien IQ ^ à l'est, moitié sur terrain ordinaire, à Touest.
51. Aux années qui contiennent un mois intercalaire, les redevances en argent sont augmentées d'environ un centième, tandis que les redevances en riz sont diminuées d'un millième à peu près.
52. Les terres fertiles paient le tribut en riz et en argent, leâ autres sont exemptes de la redevance en riz. 11 y a cependant certaines terres fertiles privilégiées qui de temps immémorial sont exemptes de la redevance en riz. On ne connaît plus la raison de cette exemption. Par ex. dans la sous-préfecture de Chang-hai J^ J(| le 6ème district de la 28«>me section (2), et dans la souspréfecture de Hoa-t'ing |p ^ cinq districts, sous la désignation commune de Che^tse-tchoang -p ^ J^, sont exempts de l'impôt en riz (3).
53. On peut voir par là combien est variable la taxe annuelle prélevée sur les terres par le Gouvernement. Mais en moyenne,' pour un arpent chargé des deux impôts, elle ne dépasse pas 500 à 900 sapèques, et pour un arpent çoumis à un seul impôt, 20 à 400 sapèques.
54. Sont légalement exempts de tout impôt, les terrains où sont bâtis les tribunaux des magistrats, les douanes, les pagodes approuvées par le Gouvernement, les temples et les tombeaux des hommes illustres, ainsi que les champs dont les revenus sont affectés aux sacrifices offerts à ces hommes illustres. Quant aux terrains où sont les cimetières, les orphelinats ou autres établissements de bienfaisance, il est permis aux gouverneurs de demander
(1) Cette église a été b&;ie en 1868 avec Tapprobation officielle du gouvernement Chinoiii, et aux frais du peuple, par un chrétien nommé François TtUcn If an Wi fm» ^n souvenir de ramiral Augustin Protêt et du H. P. Victor Vuillaume S. J., tous deux morts pour la délivrance du P'outong t$ ^ en 1862.
(2) La résidence des missionnaires à Zi-ka-iccl (Siu-kia-hoei) w ^ f& est située en partie dans lo 4r district de la 27« section, et en paitie dans le 6* district de la 28« section ; ce dernier possédant le tombeau du Docteur Paid Zi fSiti) Koang-kH ^ :)fe St» ministre de l'Empereur sous les Ming ^ f est exempt de V impôt du riz. Par suite la partie où est la chapelle domestique du Sac- é Cœur de Jésus n'est soumise qu'à Vimiiôt cTargent, tandis que le côté du réfectoire n'étant pa» danR lo môme district, doit payer les deux impôts.
(3) Ces cinq «listricts, de temps immémotial exempta de P impôt tfv riz. .sont situés à l'est de la ville de Song-kiang fô ;&C, à dix H M de la ville, et portent le nom de leur village, CAe-^ic-^cAoanflr "T ^ ^ «village de la Croix». Dans ce village il y a une pngode appelée Che-têe-miao + ^ Jl^ «pagode de la Croix», où l'on adore Tch'cnp hoanq j^ Bâ «esprit protecteur de la ville» sous le titre de Si-yang-tning-wang ® }^ W I «le sage roi d'occident)».
