ALLUVION

68. Les terrains nouveaux ou d'alluvion sont de deux sortes : le kou~t'oU'fou~cheng jSJj; j: fit 4k «ancienne terre qui renaît», et le kiang^i^in't'ou'lchang fX »Ù ^i& «terre qui nait isolée au milieu d'un fleuve.» La terre renaissance est une terre jadis immergée, qui réapparaît. La terre isolée est une île qui apparaît au milieu d'un fleuve ou de la mer. La terre renaissante, d*après la loi, est restituée à *son ancien propriétaire, qu'elle soit adhérente à la terre qui restait, ou qu'elle en soit séparée, comme il arrive quand la terre diminue sur une rive et augmente sur Tautre, de sorte que peu à peu un terrain disparaissant sur un point est remplacé par un terrain apparaissant dans un autre endroit, ou bien encore quand la terre enlevée à la rive d'un fleuve forme ensuite non loin du bord une île qui est véritablement la même terre. Mais pour rentrer légalement en possession d*une terre renaissante, Tancien propriétaire doit prouver lui-même qu^elle est dans l'emplacement où se trouvait sa propriété. La preuve qui fait foi, outre les signes évidents, s'il y en a, est le rapport écrit dans les registres cadastraux, où le propriétaire, au moment de la submersion, a pris soin de faire consigner remplacement et les limites de son fonds.

69. Toute terre renaissante réclamée sans preuve suffisante, et toute terre née sur le bord d'un fleuve où il n'avait jamais existé de terrain, et enfin toute île née isolément au milieu d'un fleuve ou de la mer, appartient au Gouvernement: celui-ci, par l'entremise des mandarins, la vend au premier qui offre le prix déterminé d'après la qualité du sol.

70. Les fonds riverains de la mer, des fleuves ou des lacs. doivent être arpentés ch<ique hiver, et si une partie en est submergée, l'impôt n'en est plus exigé (1).

71. Un terrain neuf est mesuré tous les cinq ans (dans notre province du Kiang-sou ^ ^ tous les dix ans, en vertu d'une disposition récente de la loi), et taxé en raison de sa fécondité. Si des terres, chargées d'abord d'une taxe légère, deviennent plus

(1) Cette loi est rarement observée. I^eB pn>i)riétaire8 ne sont pas inimédiatemeot (liKitenKés de payer Tiiiipôt ]>our les terres submergées ; seuls lea propriétaires influents présentent au mundarin local une supplique pour demander fa être exempts de cet impôt.