FONDS ET SURFACE DU SOL

74. On distingue dans le sol le t'ien-ti ffl ]^ «fonds de la terre» et le t'ion^mien g "gf «surface de la terre». Celui ^uî possède le fonch s'appelle liang-hou Ij^ ^ «tributaire», parce que c'est h lui de payer Timpôt foncier. Celui qui possède la «surface», et auquel n<^anmoins appartient le droit de louer le fonds pour la culture, s'appelle t'ien-hon fjj ^ «fermier», comme les simples locataires. Le kovo-hou ^ j5 «enregistrement du nom» (Voir Art. IV) et le choeUk'i 3^1 |? «validation du contrat» (Voir Art. VI) ne concernent que le propriétaire du fonds et non le propriétaire de la «surface» : celui-ci n'a pas à payer Timpôt.

75. A Song-kiang ;|^ iH et dans plusieurs autres endroits, le t'ien-ti 5| JjJ «fonds» s'appelle liang-tUen ij^ g , c'est-à-dire terre payant l'impôt. Le t'ien-mien g "gf «surface» s'appelle tsùu-t'ien jgl 0 terre affermée. A Song-kiang |J^ ^, on appelle tsou^liang" t'ien )£. ^ Q une i)ropriété dont le fondit et la surface appartiennent au môme propriétaire. Ailleurs le fonds, même uni à la surface, s'appelle encore liang^t'ien ^ gg.

76. Le fonds vaut en général de trois à six fois plus que la surface. Si le fonds et la surface appartiennent à deux maîtres différents, ni l'un ni l'autre n'a le droit d'y bâtir, ou d'y établir un tombeau. Celui qui ne possède que le fonds ne peut le cultiver lui-même, mais il doit le louer a celui qui possède la surface et qui a droit d'affermer le fonds indéfiniment, et le propriétaire du fonds ne peut k son gré congédier le locataire, sauf dans le cas où le montant de termes non payés donne une somme égale à la valeur de la surface. Quand le propriétaire de la surface a contracté cette dette, on lui retire la culture du sol, et la surface appartient au propriétaire du fonds, qui peut alors vendre la surface à un autre, ou la louer avec le fonds.

11, Le tributaire qui vend son fonds à un autre, outre l'acte de vente, en signe généralement un second dit hoei~tsou~kiu ^ ÎB. ^1 que lo ti'pao ^ ^ présente au ferwier pour l'avertir d'aller trouver le nouveau propriétaire, afin de signer à nouveau l'acte de location. De même, quand le fermier vend sa surface, il doit amener le colon au propriétaire foncier, pour qu'il signe le nouvel acte xîc location. Si le propriétaire foncier doute de la fidélité du nouveau fermier, il peut forcer le premier à se porter