PONDS ET SURFACE DU SOL

garant pour l'autre du paiement de la location. Le fermier, propriétaire de la surface, peut céder à un autre son droit de culture; alors le locataire paie le prix de ferme partie au propriétaire foncier, partie au propriétaire de la surface.

78. A Tch'ong-ming ^ 0^ et à Ilai-men f^f^^ le fonds s'appelle tch'eng^mai'kia ^ ]^ i§, et la surface kouo-t'eou ^ jj. La valeur de la surface égale de six à huit fois celle du fonds. Aussi le prix de location est-il minime. Le propriétaire de la surface, ayant le domaine presque absolu, peut y bâtir, et y construire un tombeau, ce que ne peut faire le propriétaire du fonds. Quand quelqu'un achète en môme temps le fonds et la surface, on dresse généralement deux actes, Tun pour le fonds et l'autrp pour la surface, en vue de diminuer les frais de choei^k'i ^ ^, «validation du contrat» (Cf. n. 63); l'achat de la surface ne requiert pas de validation,

79. L'origine de la division du domaine entre fonds et surface n'est pas la même à Song-kiang jj^ f£ qu'à Tch'ong-ming ^ IIQ et a Hai~men j^f^. Le domaine de la surface h Song-kiang jj^ f£, résulte des ting-cheou "^ "^ «arrhes» (Cf. n. 80) : le locataire en livrant les arrhes au propriétaire foncier, acquiert un certain droit de convenance h n'être pas évincé de la ferme s'il paie fidèlement son bail. Apres plusieurs générations, surtout quand par la vicissitude des choses le domaine foncier est passé successivement à plusieurs propriétaires, la famille du locataire restant la même, ce droit de convenance devenu héréditaire, se transforme en droit strict. Et si d'autres demandent au locataire de leur céder la culture du terrain, celui-ci, sans se mettre en peine des anches livrées jadis, vend son droit au plus offrant. Et ainsi le domaine de la surface devient distinct du domaine foncier. Le domaine de la surface à Tch'ong-ming ^DQ et à Hai-men %,f^ doit communément son origine à la condition des terres nouvellement nées, qui pour devenir cultivables exigent de grandes dépenses, par ex. en conduits de drainage et en jetées contre les marées. Ceux qui supportent ces frais pour les propriétaires de terrains nouveaux, acquièrent un domaine absolu sur la surface, tout en laissant aux propriétaires le droit au fonds, parce que ces frais dépassent de beaucoup la valeur de la terre nouvellement née.