DOCUMENTS OFFICIELS DU CADASTRE

93. L'an 48 du règne de K'ien-long ^ |^ (1783), les rientdn 0 j|l, documents du cadastre pour tout TEmpire, furent confectionnés et distribués aux propriétaires par les sous-préfets respectifs. Dans la suite, chaque fois qu'une terre augmentait par alluvion, on donnait aux propriétaires des se^lcliao pi ^^, «diplômes du trésorier général», ou des hien-tchao^J^^. «diplôme du souspréfet». Mais sous le règne de Hien^fong J^ J^, toutes ces pièces ayant été perdues pendant la rébellion, l'Empereur en fit dresser de nouvelles, abrogeant les anciennes qui existaient encore. Les nouvelles pièces furent distribuées à Chang-hai Jl f§ la 5° année du règne de Hien-fong j^ JJ (1855); k Iloa-t'ing ^ ^ en 1863 et à Leou-hien ftjR en 1869 (2* et 8« année de T'ong-tche |g ^); ailleurs à différentes époques : à Chang-hai pour les terres neuves on distribua, la 6* année du règne de lîien-fong J^§ (1856), les diplômes se-tchao ^ ^^, et la 8* année du règne de Koang-siu ^ 1^ (1882), les diplômes hien-tchao ^ ^^. Mais dans plusieurs sous-préfectures, il existe encore bien des terres dont les nouveaux titres, ou n'ont pas été dressés ou n'ont pas été distribués; pour ces terres ce sont les quittances d'impôt qui attestent la propriété.

94. Ces titres officiels sont annexés au fonds : ils renferment le nom du propriétaire qui le possédait quand fut dressé l'acte, rétendue de cette terre, la sous-préfecture, la section, le district, le numéro d'ordre, de sorte que chaque terre a son titre propre clairement distinct des autres. Juridiquement celui-là est maître d'une terre, qui en possède le titre légal, à moins qu'on ne prouve qu'il l'a obtenu d'une manière frauduleuse. Car il est facile de contrefaire des actes d'achats, mais non le titre officiel. Aux archives du tribunal on garde un registre appelé pan-yu KR H ou ling-hou-tch'è ^ ^ fl^ ou yu-lin-tch'é JB^ g^ -flf , où ont été distinctement inscrites toutes les propriétés au moment où l'on en dressait les titres officiels.

95. Quand on vend une terre, on en livre le titre officiel au nouveau propriétaire, et au bas de l'acte de vente on mentionne cette cession du litre officiel. Ainsi le môme titre passe de main en main, avec le transfert du domaine, (Le propriétaire qui vend seulement une petite partie de la terre inscrite sur ce titre, ne le livre pas à l'acheteur, mais il signe un billet appelé tai'tanf^^^ «bil-