DIPLÔME DU TRÉSORIER GÉNÉRAL. 1G

DIPLÔME DU TRÉSORIER GÉNÉRAL (n. 93).

Nous, trésorier général de la province de Kiang-sou, délivrons la présente pièce pour, — après avoir exposé la demande des rèijlea à suivre dans la déclaration de nouvelles terres et dfins l'expédition de diplômes, et la réponse faite par l'autorité compétente — donner un de ces diplômes. Aux jours second et onzième de la 5* lune de l'année 18" de K'ien-long (1753), furent reçues deux dépêches ofTicielles du vice-roi par intérim Ngo et du gouverneur Tclioang^ par lesquelles ils communiquaient une décision reçue par eux du Ministère des Revenus. Cette décision est une réponse dudit Ministère faite par ordre impérial à un mémoire détaillé présenté au Trône par le grand juge T'ong de la province de Tclié^kiang, Dans celte réponse, nous [membres du Ministère], nous proposons, par rapport aux demandes des gens du peuple présentées i>our obtenir la culture de terres nouvelles, de donner aux trésoriers généraux des provinces l'ordre de faire imprimer des diplômes et d'y apposer leur sceau, et, quand une demande de culture sera présentée, de faire examiner la demande et le terrain, de délivrer le diplôme au cultivateur et de faire enregistrer les nouvelles terres pour des vérifications ultérieures; que si un jour, par la disparition des cultivateurs, ou par suite de la mauvaise qualité des terres, celles-ci devenaient stériles, il soit permis aux propriétaires d'en avertir les autorités et de rendre les diplômes; que si des propriétaires ne demandaient pas le diplôme prescrit, ils soient punià de la peine infligée à ceux qui à Tinsu de Tautorité défrichent de nouvelles terres (1); enfin que si des mandarins locaux ne faisaient pas d'enquêtes sérieuses au sujet des nouvelles terres, ou s'ils accordaient sans discernement des diplômes, ils soient sévèremei.t recherchés et dénoncés à l'Empereur; cette réponse a été approuvée par l'Empereur, et, pour que l'on s'y conforme, nous l'avons communiquée aux autorités provinciales, comme il conste par les archives. — A présent, nous [trésorier général], avons reçu du propriétaire indiqué plus bas une demande pour obtenir que la propriété ci-dessous décrite soit classée parmi les propriétés sujettes au tribut légal; les mandarins locaux ont examiné la demande et la propriété en question; ils l'ont enregistrée, et nous ont envoyé le rapport final sur l'affaire. Après quoi, nous avons présenté au gouverneur de la province un rapport: le gouverneur en y répondant donne la permission de classer la propriété en question et de commencer à en percevoir le tribut; en outre, comme il convient, nous délivrons au cultivateur ce diplôme. — Cette pièce est délivrée pour faire foi. [Le trésorier a ajouté au pinceau le caractère ^^.]

(1- Le texte chinois porte quatre classes de propriétés.

Enumération de points à spécifier.

Le cultivateur N., de la sous-préfecture N., présente une pétition pour déclarer qu'il veut faire valoir tant d'arpents et tant de fractions d'arpents de terrain (1). Le terrain paiera le tribut légal à raison de tant de t'eou,,., de cheng,,, de ko de riz par arpent, et il commencera à être payé à partir de telle année.

Les limites du terrain sont: à TE., jusqu'à tel lieu, et à TO., jusqu'à tel autre; au S., jusqu'à tel lieu, et au N., jusqu'à tel autre.

En l'année tant de Hien-fong, telle lune, tel jour.

Les caractères écrits à moitié sur la dernière ligne indiquent que ce diplôme, inscrit sous le caractère Pan au n® tant, a été délivré à la sous-prefecture N.

(1) Le texte porte quatre classes de terrains dont rune est un marais où l'oa coupe des roseaux, etc..

nt.^

il^QX

A, Al

mjàOk

"^ nn.

iffp

Ê itt

î% jfi M

^ vf -t

il JJL« flB. «S I, #• 4- .«^

iL I*)

TITRE OFFICIEL DE PIlOPRIÉTÉ. 171