TITRE OFFICIEL DE PROPRIÉTÉ

(Employé dans la sous-prefecture de Chang-hai),

Moi, sous-préfet de Chang-hai, ]' expédie cette pièce en vue de donner un titre otïîciel du cadastre (n. 93), qui servira à percevoir le tribut et à constater la propriété d'un terrain. On sail que parmi le peuple il y a lontjtemps que le cadastre des terres n'est pas clairement rég:lé; h présent, parmi les documents relatifs aux alTaires traitées par le bureau dit chan-heou-kiii, il y a un rapport présenté aux autorités supérieures de la province, et la réponse de celles-ci ordonnant que toutes les terres soient attribuées à des propriétaires stables qui soient chargés du paiement du tribut. Pour m'y conformer (1), après enquête, j'ai mesuré tous les terrains, (^uant au propriétaire indiqué plus bas, outre que j'ai fait inscrire en détail sur les reg-istres le numéro de son lot et son étendue, comme il convient, je lui délivre cette pièce qui lui servira pour le paiement du tribut. Cette pitKîe est donnée pour servir de titre ofïiciel.

Enumération de points à spécifier.

Dans le lot n. tant, au quartier marqué du caractère N., dans toi t'ou, tel k'iu, tel pao, le propriétaire N. possède tant d'arpents et fractions d'arpent de terre sujets au tribut ordinaire.

En l'année 5® de llien-fong, telle lune, tel jour, ce titre a été expédié par la sous-préfecture N..

Les lignes de gauche en petits caractères portent : Si le terrain venait à être vendu, ce titre servirait au vendeur pour lui garantir la propriété du terrain. L'acheteur, l'ayant reçu du vendeur, le présentera avec l'acte du contrat à l'autorité locale, pour faire l'enregistrement de la propriété et le transfert de nom du propriétaire, et aussi pour que l'autorité puisse lui demander le paiement du tribut. 8i quelqu'un conservait en cachette le titre officiel délivré en Tannée 48® de K'ien-long, qu'il sache que ce titre ne fait plus foi.

(1) I^ «lifltrict runil UB Von est siilMlîvisé en pi aiours lotA numérotés, comprenant chacun nne ou pltiBieiirn portiomi de terniin ; chaque lot ou i>ortion de lot appartient à un propriétaire ; les norns de» propriétaires avec l'étemlue des propriétés sont conHigncs dans un registre, et à chaque propriétaiie le sous-préfet a délivré un titre officiel. Cf. I* Part.,