Acte authentique d'une donation de

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livres de gros, 15 sols, au profit de la corporation des maréchaux de Bruges, par François Buskin (caerdemaeker) , à condition qu'il sera célébré annuellement un service dans la chapelle de St-Éloi, pour le repos de l'âme du donateur et des siens. 1474. Sceau en cire verte.

Charte du duc Charles , dans laquelle est exposée la contestation soulevée par le prévôt et les chanoines de St-Donat qui se refusaient à payer leur part dans la subvention de 500,000 écus accordés au souverain par les états du pays. La part des hôtes et sujets des chanoines est évaluée à 3331 livres, 5 sols, 9 deniers, et celle des hôtes de la prévôté à la somme de 2625 livres , 19 sols, 1 denier parisis. Les opposants avaient été mis en prison , et l'affaire portée devant la cour souveraine de Malines. Du mois d'Octobre 1474. Sceau en cire rouge.

Vidimtis par le conseil de Flandre d'une charte du duc Charles qui, à l'occasion du subside de 30,000 riders de 48 gros monnaie de Flandre, que les quatre membres du pays ont octroyés pour couvrir partie des frais occasionnés par les forces navales destinées à défendre le pays et les marchands étrangers, des in-

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d'ordre.

vasions et entreprises do V ennemi , donne

l'autorisation aux députés des quatre

membres de Flandre, de vendre rentes à

vie ou héritables à rachat, prendre argent

sur change ou autrement et faire au mieux

pour trouver tout ou partie de la somme. 4

Mai 1475.

Lettres du duc Charles autorisant le couvent de Ste-Anne de la Woestine, de l'ordre des Chartreux, près de Bruges, de racheter des rentes que ces religieuses ont vendues pour payer 300 livres de gros auxquelles elles ont été taxés par le trésorier général des aides et domaines; en outre de les racheter sans être tenues d'obtenir des lettres d'amortissement ni de payer de nouveaux droits.

1475. Grand scel on cire rouge, brisé.

L'évêque do Tournai, à l'occasion do la consécration de l'église du couvent des frères mineurs de l'observance , près do Bruges , dont la construction vient de so terminer, accorde quarante jours d'in-

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de la consécration. 5 Février 1475. deux sceaux en cire rouge , dont l'un est fortbeau.

Les magistrats de Bruges décrètent, de commun accord avec les chefs-hommes

des bourgeois et les doyens des métiers , qu'il sera levé une taxe de quatre gros par chaque hoed de froment, et deux gros de chaque hoed d'autres espèces de grains pendant trois ans , promettant que cette cueillote cessera après ce terme, le produit devant en être employé à payer les dettes considérables dont la ville est chargée. 25 Novembre 1475. Deux sceaux en cire verte. (Cette pièce se trouve en double.)

Charte du duc Charles par laquelle il amortit tous les biens et revenus que le couvent des Chartreux hors de Bruges , a acquis, depuis soixante mis en ça; et pour droit de cet amortissement il devra être payé, ès mains du secrétaire du duc, 480 livres parisis , du prix de 20 gros la livre. Les diverses acquisitions sont spécifiées. Du mois d'Octobre 1474. Lacs de soie rouge et verte, mais le sceau n'y est plus.

Charte pareille, du même souverain, accordée au couvent de Ste-Anne de l'ordre des Chartreux , appelé vulgairement le nouveau cloître , hors la ville de Bruges. A cette pièce est annexée la quittance de 300 livres de gros, payées par ces religieuses au secrétaire du duc,

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d'ordre.

pour droit d'amortissement. 1474. Grand

sceau en cire verte, à lacs de soie rouge

et verte.

Charte du duc Charles, par laquelle sont réglés différents points concernant la levée des taxes et contributions, entre les bourgmestres et échevins du Franc, et les prévôt et chanoines de St-Donat. Il est dit dans cette pièce que les hostes et manans des dits prévôt et chanoines ne sont que purs voisins, et nont rien de commun ensemble avec les Francs hosles et habitants du Franc et appendances , lesquels sont sujets du duc, tandisque les autres sont sujets de l'église, en rien ressortissant à la loi du Franc, ne justiciables, ne contraing nobles par icelle. 8 Janvier 1475. Grand scel en cire rouge, tout brisé.

Vidimus des bourgmestres et échevins de Bruges d'une charte du duc Charles, qui décharge du payement des taxrs ceux qui ont essuyé des pertes par suite do l'inondation et de la rupture des digues

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Charte du duc Charles qui, considérant que les hôtes de la prévôté et les chanoines de St-Donat de Bruges sont tenus de contribuer pour quinze livres 12 deniers, de chaque cent livres assis et impo-

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sès à ceux du territoire du Franc ; que cependant par le transport (répartition ) depuis fait, en la ville d'Oudenbourg , en l'année 1408, cette part a été modérée à 14 livres 18 sols 2 deniers; que toutefois les dits hôtes de la prévôté ne voulaient contribuer dans le subside de 500,000 écus et dans un autre de 80,000 écus, qu'à raison seulement de huit livres par cent livres , d'après un arrêt rendu par le parlement de Paris en 1447, ordonne que les hôtes de la prévôté et chanoines de St-Donat, soient contraints par toutes voies légales à payer avec ceux du Franc, selon et ensuivant le dit transport d'Oudenbourg, 16 Mai 1475. Grand scel en cire rouge, brisé.

Ordonnance des bourgmestres et échevins de Bruges par laquelle ils prolongent l'autorisation accordée précédemment à la corporation des menuisiers, de percevoir, outre la taxe ordinaire, la valeur d'un marc de Troie en argent, de chaque personne qui sera admise à la maîtrise, et cela pour payer les grandes charges et dettes qui grèvent la dite corporation et qui proviennent en partie du procès soutenu contre les menuisiers de l'Ecluse, devant la cour du parlement à

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Malines (voor den hove van den parlemente te Mechelen). 9 Novembre 1-475.

Acte par lequel les magistrats et la communauté de Bruges déclarent avoir vendu pour cent livres de gros de rentes, afin de payer diverses charges, lesquelles rentes ils promettent rembourser en trois ans avec le produit de la taxe sur le grain (cucillote op hetgraen). 15 Mai 1476. Sceau en cire verte.

Certificat, muni du sceau en cire rouge du conseil du duc de Bourgogne , déclarant que les bourgmestres et échevins du Franc ont envoyé à Gand , comme ils y étaient tenus, quatre chariots garnis et attelés, pour le service de l'armée du duc. 24 Décembre 1476. A cette pièce est annexée une copie sur papier , de la décision prise au sujet de la réclamation faite à Malines, au nom de la ville de Bruges, par les députés des quatre membres de Flandre, contre ces sortes do prestations.

Résolution prise par la commune de Bru» ges de vendre pour cent livres de gros de revenus, de rente de la ville, afin de pouvoir avec ce capital, et le produit de la cucillote sur le grain, s'acquitter de>

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d'ordre.

grandes charges et dettes de la commune.

15 Mai 1476. Sceau en cire verte.

Ordonnance du duc Charles tendant à ce qu'une cause d'appel et de reformation , portée par les parties devant la chambre du conseil en Flandre , soit renvoyée devant la cour souveraine de Malines, parcequ'il est ordonné, par édit perpétuel du souverain , que Gand , Bruges et le Franc ressortiraient en cette cour en cas d'appel et de reformation, 27 Mai 1476. Sceau en cire rouge.

Décision du conseil de Flandre , au sujet d'une plainte faite par les bourgmestre et échevins de la ville et ceux du Franc , parceque le seigneur de Dudzèle prétendait percevoir un droit de toi en nature sur les bateaux passant par l'écluse de Hannebergbrugge. 14 Janvier 1476. Sceau en cire rouge.

Vidimus d'une charte du duc Charles qui, voulant remédier à la grande inégalité qui existe dans la répartition des aides, subventions et taxes de ceux du Franc,

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charge ses officiers de faire un récensement du nombre d'habitants et une estimation de leur état, richesse et faculté. Ce Vidimus fait partie d'une ordonnance

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d'ordre.

des magistrats du Franc, qui détermine la somme pour laquelle chaque ville, village et hameau contribuera dans les taxes. Cette nomenclature est curieuse. 28 Septembre 1476. Plusieurs signets en cire rouge.

Ordonnance de la commune de Bruges qui décrète de vendre encore pour cent livres de gros de rentes perpétuelles, afin de parvenir à payer les grandes et diverses charges de la ville. 15 Mai 1-476.

Sceau en cire verte.

Lettres exécutoires du duc Charles pour obliger ceux de l'Écluse à payer leur quart accoutumé de la contribution que le métier d'Ardenbourg est tenu de payer à l'état. Le dit métier ne doit payer que les trois parts de ce à quoi il est taxé , parceque ceux de l'Écluse ont jadis profité de la cession d'un fossé appellé la viole et de deux rues dedens le pourpris et fort de l'Ecluse , lesquels dépendaient de Fa jurisdiction du Franc. 13 Janvier 1476.

Sceau en cire rouge.

Charte de Maximilien et de Marie qui déclarent prendre sous leur protection spéciale les religieuses du couvent de Bethanie à Bruges. 20 Novembre 1477. Petit scel en cire rouge.

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d'ordre.

Copie authentique sur papier, signée par un notaire public , d'un Vidimus des magistrats de Damme, d'un acte de confirmation par Maximilien et Marie de Bourgogne, de privilèges accordés par les Bourgmestres , échevins , chefs-hommes et connétables des métiers (contestabien van den Neeringhen) à Arnould Van den Hende, fondateur du couvent de Nazareth, en la même ville, et à tous ses successeurs et religieux du dit couvent. 16 Décembre 1-477. Cette pièce mérite attention.

Copie sur papier, prise par les échevins et le conseil de Gand , d'une charte accordée au pays de Flandre, par la duchesse Marie de Bourgogne du 1 Février 1456. Ce Vidimus, de 1477, est curieux sous plusieurs rapports.

Sommation faite au nom de la comtesse Marie, à quelques cordonniers de Bruges , de comparoir en chambre de conseil pour s'expliquer sur leur opposition à se soumettre aux statuts de la corporation qui défendent d'exercer le métier à plus d'un mille autour de la ville. 21 Avril 1477. Grand scel en cire rouge.

Copie sur papier du contrat anténuptial de Marie de Bourgogne et du duc

Maximilien, signé à Gand, le 18 Août

Acte par lequel la commune de Bruges décide de vendre pour 400 livres de gros de revenu en rentes , afin de payer les dettes de la ville et de faire face aux dépenses de la guerre. 24 Août 1477.

Deux sceaux cousus dans des enveloppes de toile.

Charte de la duchesse Marie qui autorise les magistrats du Franc à lever une taxe de 8000 riders pour contribuer aux frais de la guerre. 13 Août 1477. Grand scel en cire rouge.

Ordonnance de Maximilien et de Marie, par laquelle, considérant que les trois membres de la Flandre leur ont accordé la solde de 5000 combattants à raison de b* gros par homme, outre le subside également accordé par les susdits membres, ils commettent le bailli pour percevoir la somme nécessaire sur toutes les personnes du Franc, en état d'être taxées, sans distinction de noble ou de manant , d'hôtes du Franc, de la prévôté, ou des chanoines. 16 Février 1477. Tetit sceau en cire rouge.

Acte par devant notaire relatif au couvent des frères mineurs de l'observance

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d'ordre.

à Bruges , dans lequel est transcrit une procuration donnée à ces religieux par Isabelle duchesse de Bourgogne, pour soutenir leurs droits. On y lit : « Nous Isabel, 5) ayant fait translater depuis un an en- » viron , certain couvent de nos bien ai- )> mes orateurs les frères mineurs de l'ob- » servance, étant lors situés par trop loin 5) de la ville de Bruges , et fait fonder en » nostre présence , assez près de la porte » de la dite ville, sur certain lieu et » héritage, par nous acquis et acheté, j> néanmoins un certain maitre Gille 3> de Beversluis , escolastre de St-Donat, » et curé de la paroisse de St-Jacques en j) Bruges a naguère interjeté certaine 3) appellation pour lui et ses adhérens au 3» préjudice de nostre dite translation 3> et fondation etc. Nous avons donné et » donnons plein pouvoir etc. 3> 1478.

Commandement fait par l'huissier Letourneur à plusieurs personnes dans les paroisses environnant Bruges , de ne plus exercer l'état de cordonnier dans le rayon d'un mille, sous peine de 100 lions d'or, d'amende (hun amhocht te doen van cordewanier binnen der mile rondom der zeU ver stede). 24 Avril 1478. Signet en cire rouge.

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d'ordre.

Acte délivré à Jean Van Boonera , bourgmestre du Franc, sur sa demande, par le grand conseil du duc, constatant qu'au nom de la communauté des habitants du territoire du Franc , il a réclamé pour que l'on n'exigeât point au terme voulu, la portion à payer par le dit Franc dans l'entretien des 5000 hommes armés, accordés par les trois membres de la Flandre, outre l'aide et subvention de 500,000 couronnes. Cette réclamation est rejetée. 1 Avril U78.

Acte donné aux députés du territoire du Franc, à ceux de la chàtellenie d'Ypres, de Belle, de St-Vinoc, de Borgnes, de Furnes, de Cassel, de Bourbourg, par le grand conseil du duc, constatant qu'ils ont protesté contre la repartition de l'impôt consenti par les trois membres de la Flandre. Il s'agissait surtout de la réforme d'un article concernant les Haghepoorters , ou individus ayant droit de bourgeoisie, quoiqu'ils habitassent le plat pays. 1 Avril 1478.

Commandement fait par huissier aux

magistrats de l'Écluse et aux francs menuisiers de cette ville , d'observer les clauses de l'arrangement conclu entr'eux

et le corps des menuisiers de Bruges ,

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sous peine d'une amende de mille cou-

ronnes, de quatre escalins de gros la

pièce. 1478.

Confirmation par le grand conseil , des points et articles arrêtés entre les menuisiers de l'Ecluse et ceux de Bruges, pour mettre fin aux contestations qui s'étaient élevées entre les deux corporations. 22 Septembre 1478.

Le père gardien et les frères du couvent des mineurs de l'observance, hors la porte des Baudets à Bruges , vendent environ deux mesures de leur jardin, parceque sa trop grande étendue déroge à la pureté de leur état, qu'il est très-difficile de la clorre convenablement, et autres motifs: « Considerans superfluam » quantitem orti nos tri et quod sit aliquo » modo derogans puritati status nostri , » quodque difficulter pro sui magnitudine » possit claudi ut opportet , propter etiam » alias causas rationabiles . » 27 Mars 1479. Les deux sceaux de cette pièca n'existent plus.

Lettres de Maximilien et de Marie qui octroyent aux magistrats de la ville de Damme de vendre pour 16 livres de gros de rentes viagères , et la moitié de toutes les rentes qui écherront au profit de la ville

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D ORDRE

durant 10 ans, à condition d'employer ces fonds à payer les charges dont elle est grevée. b" Août 1479.

Décision du grand conseil, aux noms de Maximilien et de Marie de Bourgogne, dans la cause entre les bourgmestre et échevins de Damme et Louis Paeldynck, bâtard légitimé: celui-ci ayant été nommé échevin de Damme , ses collègues n'avaient pas voulu l'admettre par suite de leurs privilèges qui statuent que les bourgmestres , conseillers et trésoriers ne pouvaient être des bâtards. Il est décidé que les bourgmestre et échevins doivent admettre Louis Paeldynck. 6 Novembre

Charte de Marie de Bourgogne et de Maximilien qui déclarent qu'afin de faire face aux dépenses considérables que depuis trois ans environ , le pays supporte par suite de la guerre contre le roi de France, il a été arrêté qu'il serait vendu 200 livres de gros de rentes annuelles héritablcs et rachctables au denier 15, sur le spyker de Bruges. Cette pièce, en flamand porte les signatures autographes de Marie et de Maximilien. 12 Août 1480. Petit sceau en cire rouge. Dans le même dossier se trouve un vidimus de cet acte.

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d'ordre.

Décision arbitrale prononcée par le collège des échevins de Bruges dans le différend entre la ville de Damme et la ville d'Ostende, au sujet de la marque apposée par la dernière sur les tonnes de harengs, marque qui est semblable dans sa forme et dans la place qu'elle occupe , à celle de Damme , d'où résulte de grands dommages pour celle-ci qui d'ancienne date avait un entrepôt de ce poisson (een oude stede was, stapele hebbende van haringhe). Il est résolu qu'Ostende prendra pour marque un compas , et qu'elle ne pourra être apposée que sur le corps de la tonne (op den buuc van der ton). 20 Octobre H80.

1 bis

Vidimus délivré par les échevins de Gand d'un vidimus contenant une décision prise par le comte de Flandre Louis (de Septembre 1360) par laquelle il est déclaré que les habitans de la seigneurie de Wuïfsdame doivent contribuer dans les frais de la guerre avec ceux de la châtellenie de Courtray, et dans les aides et subsides avec ceux de la châtellenie d'Ypres. 20 Novembre 1480. Sceau en cire verte.

Ordonnance de la commune de Damme concernant une levée de fonds pour

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d'ordre.

payer les impôts. Le dernier jour de Fé-

vrier 1481. Le milieu de cette pièce est

enlevé et il ne reste plus qu'une petite