Acte signé par l'impératrice Marie
Thérèse par lequel elle accorde aux magistrats de Courtrai d'acheter une maison , attenant à l'hôtel de la châtellenie, où ils ont l'intention de placer leurs bureaux destinés au dépôt des papiers et archives du collège. 16 Juillet 1760.
Ordonnance impériale statuant que, pour éviter toutes contestations futures entre la corporation des charpentiers et celle des menuisiers, ces deux métiers n'en feront dorénavant plus qu'un. 15 Septembre 1762.
Décision des magistrats de Bruges, que les doyens des corporations ne sont pas fondés à prétendre qu'il faut avoir le droit de bourgeoisie pour être admis dans l'un ou l'autre métier, vu que , par le décret impérial de 1691, toute per-
NUMÉROS
CARTONS
d'ordre.
sonne étrangère ou autre devient bour-
geois, i^so /acte, par l'admission dans
un corps de métier. 4 Mai 176-4.
Décret impérial qui réunit en une seule corporation les corduwaniers , les savetiers, dits schouboutters , et les oudt
schoemaekers. h Septembre 1769.
Autorisation de Marie-Tbérèse accordée à la chàtellenie de Courtrai, de construire une chaussée de la ville de Thielt à celle de Deinze; les clauses et conditions sont au nombre de vingt-cinq.
Al Juin 1770. Sceau en cire rouge.
L'impératrice désigne comme abbé d'Oudenbourg , Pierre Cordelier, curé
de la dite ville. 3 Juillet 1773.
Dénombrement d'un fief du vieux château de Courtrai, présenté par le comte
de Sweveghem. 1778.
Marie-Thérèse accorde à la chàtellenie de Courtrai de pouvoir lever, pendant quarante ans consécutives, dans les tavernes, ainsi qu'aux nôces qui s'y célèbrent , deux sols sur chaque lot de vin , 25 sols sur chaque tonneau de bière forte , 3 sols sur chaque brebis ou mouton, pâturant ou tenant étable en la chàtellenie, en saison d'hiver. 7 Août 1780. Sceau en cire rouge.
Par suite des observations que plusieurs personnes, des plus compétentes en matière d'archives, nous ont faites, après la publication des deux premiers volumes de ce Précis analytique y nous avons inséré dans le troisième, le texte même des pièces les plus intéressantes: afin que notre travail présente le même avantage , pour les deux volumes précédens , nous donnerons ici , par ordre de date , et avec renvois aux volumes et aux cartons, les chartes , diplômes ou vidimus de ces deux volumes, dont les détails méritent d'attirer l'attention par leur importance historique.
Par là, cette première
division du dépôt qui m'est confié , offrira un ensemble très - complet.
(I Vol. Carton 29, Numéro 6.)
A fous ceulx qui ces présentes lettres verront ou orront bourgmaistres eschevins et conseil de la ville de Bruges, salut, savoir faisons que nous a linstance et requeste de honnoraibles et saiges bourgmaistres eschevins et conseil de la ville de Dam, avons larticle subescript par notre secrétaire fait extraire hors certaine lettre patente contenant plusieurs previleges et confirmacion de previleges a eulx et à la communaulte de la dicte ville de Dam par cidevant octroyé et donné par feus de très nobles mémoires Philippe et Margriete et autres contes et contesses de Flandres predicesseurs de notre très redoublé seigneur et prince soubs le grant scel de feu de très digne mémoire Philippe duc de Bourgoingne conte de Flandres etc. en cyre verde et las de soye laquelle lettre de previlege commenche comme sensuyt: Phelippe duc de Bourgoingne conte de Flandres, Dartois et de Bourgoingne, Palatin seigneur de Salms et de Malines, savoir faisons a tous prescris et avenir, de par les bourgmaistres, eschevins, conseil et communaulte de notre ville du Dam , nous avoir nagaire esté exposé etc. et cy après sensuyt ledit article. Item je Margherite contesse de Flandres et de Haynnau et je Guys ses fuis, cuens de Flandres et marchis de Namur, faisons savoir a tous que nous pour la grant nécessité et la grant deflaulte que nous veimes et seumes que notre bon amy l'eschevin et le communs de notre ville du Dam avoient de douce eauwe, et pour lamendement perpétuel de cette ville nous avons donné et octroyé as eschevins et a les communs devant diz , le usage del yauwe de notre vivier de Maie, en le manière que cy après est deviset, cest assavoir quil poeut le yauwe de celui vivier faire venir par conduis de soubs le terre au Dam paisiblement et sans débat perpetuelcmcnt tout ainsy comme il leur semblera mieuk au
profit et al aise de le ville du Dam, pour douce eauwe a avoir et cel vivier il porront faire fouir et esbraier et netlier tout à leur volenté saulf ce quil ne destourbent a ceauîx de notre ville de Maie, lor usaige quiî y ont; et avons encoires donné et octroie a nos eschevins et au commun du Dam devant dis , une voie france et paisible de 5 verges de le très celui vivier, dusques au lieu la ou li parc de Maie sestent vers la ville du Dam, pour le conservation et le rapareillement des devant diz conduis , et cele voie li devant diz eschevin et communs doibvent faire et retenir a leur coust perpetuelment tele qu'on y puisse charier par este et par y ver, et doit estre commune a tous ceulx qui passer y vauront, et si retenons en notre garde et en notre protection les conduis devant diz et le voie, très li vivier devant dit, jusques a la ville du Dam, et volons encore et octroions que notre eschevins et li communs devant dit aient perpetueïement un siège pour asseoir un instrument que on appelle communément crâne , pour louvrage des vins estrangés et dautres choses qui arrivent a notre port du Dam et en tesmoingnage et en conformance de ce que deseure est dit et devisé , nous avons fait mettre nos sceaulx à ces présentes lettres qui furent données en lan del incarnacion notre Seigneur Jhesu-Crist M CC soixante neuf, el mois de May : et fini la dicte lettre et previlege ainsy. Et afin que ce soit ferme chose et establie a tousjours , nous avons fait mectre notre scel a ces présentes données en notre ville de Gand au mois de May lan de grâce mil quatre cens vint et un. Ainsy par Monseigneur le duc; nous le doien de Liège maistre Thieri Gherbode et autres presens et du secrétaire de Gand. En tesmoing de laquelle chose nous avons a ces présentes par manière dextrait sur ce faictes, faict mettre le seel aux causes de la dicte ville de Bruges. Faictes et données le dixième jour de Jenvier lan mil quatre cens vint et neuf.
(I Vol. Carton 11 bis, Numéro S6.)
A tous chiaus qui ches présentes lettres verront ou orront, Raoulsde Clennont, connestale de Franche et sire de Neele, tenans le lieu de nostre seigneur le roy de Franche en sa terre de Flandres, nouvelement acquise, salut: Nous faisons savoir a tous que del auctorite a dou pooir commis a nous en cheste partie, de par notre seigneur le roydesusdit, du commun assent de nous dis eschevins a des jurés de le ville de Bruges, avons ordene que le prison de Bruges, con appelle le Pierre , doit estre wardee et maintenue en le forme qui sensient, pour le commun profit du commun et des abitans de le vile desus dite, chest a savoir que nostres sires li rois desus dis doit tenir tous ches prisonniers en prison en le Pierre devant dite, séant au Bourc a Bruges, et nient ailleurs. Item, que chascune persone de le dite vile ou de lesquevinaige, ou des abitans en le dite vile, qui mise sera en le dite Pierre par loy, paiera quatre deniers a lentree et quatre deniers a lissue , pour le droiture de le Pierre, et nient plus. Item, se elle iert mise sans loy par le seigneur ou par claîme de partie, ele doit estre délivrée, sans coust et sans domage. Item, se ele iert mise par claime de partie et ele se plaint de forche, lequel plainte ele porra fere dedens le tiers jours après se delivranche , et de che le dite partie iert convencue par les esquevins, ele lamendera au seigneur soissante sols, et a le persone prise soissante sols, et le deliverra a tous che et sans coust et sans domage, si comme desus est dit. Item , se ele iert prise et mise en prison par somme de deniers , et ele se vaurra fere replegier souffisamment au dit des eschevins, se on le refuse li rewars de le vile doit prendre le seurte de lui, et parmi che le doit on mettre deseure en le pierre , et li rewars en doit estre tenus. Item quiconques sera mis en le Pierre pour rentes deues au seigneur, que on appelé liifnercj ne doit paier que une
maaile pour lentree et pour lissue et pour coûte le droiture de le Pierre. Item, que les wardans de le Pierre ne puit, ne le doit nului constraindre a mengier a se table. Item, que li baillieus, qui pour le tamps sera, doit fere enqueste souffisamraent par les homes notre seigneur le roy dessus dit et les eschevins de Bruges, une fois lan , comme li gardans de le Pierre, a biens mespris en son office et on le treuve quil a mespris, amender le doit, et estre punis selons raison, et nous Raouls desus dis, pour che que nous volons que chist article ainsi comme dessus sont dit et ordine , soient tenu et warde heritablement et perpetuelment a tous jours, et que che soit ferme chose et estable , avons fait ches présentes lettres sceler de nostre scel, faites et donees a Lylle en Flandres, le merquedi devant le Magdelaine au mois de Juillet, lan de grâce mil deus chens nonant et noef.
(I Vol. Carton 7 , Numéro
Philips, by der gratie Gods , bisschop van Doornycke, allen den ghuenen die dese lettren sullen sien saluut: want de betaemte van ons officien begheert dat int ghuent te doende ende consenteerne wy ons zullen liberael gheven by den welken godsdienst zoude mogen woorden vermeerst ende de zalicheyd der zielen zouden moghen worden vercreghen, hieromme den beminden onsen in Gode lieve kinderen, deken ende medebroeders des ambochts van de wollewevers, in de stede van Brugge, ons bisscobsdoms, begheerten gheinclineert , hemlieden verleene en concenteere dat zi liede boven de capelle van haerlieder hospitale , by hemlieden ghemaect ende ghefundeert in de zelve stede van Brugghe, by sente Kathelinen poorte, zullen moghen cruucen stellen ende een torrekin opregten, ende eenen cloxkin daer in van C ende L ponden zouden moghen hanghen ende maken, om te beteekene den tyt
ende huere, in de welcke daer raen zoude moghen misse doen, ende om te ludene ter avont hueren ter eeren van onser Vrauwen , sonderlinghe want ons es oopenbaer ende by diligentie inquisitien by onse deken van kerstenheden van Brugghe, van desen by onsen bevele ghedaen ende ons overgebrocht, zyn ghenouch gheinformeert, dat by desen onsen consenteeringhe van onsen gracie niet en sal vermindert worden , trecht van der zelver prochie kerke van Sints Kathelynen voorseyd , onder wiens vrydom ghesticht es de zelve cappelle , der welcker capelle rechten wy willen altoos wesen gesalveert ende onderhouden , in welcker dingen voorseyt ghetuyghen onsen zeghele, tôt eeuwigher ghedenkenessen , dezen letteren voor ooghen, wy hebben gheweerdicht an te stellene. Ghegheven ende ghedaen te Doornicken den 19 in October, int jaer M CCC ende een ende tzevetich.
(I Vol. Carton 8, Ndméro h.)
A tous ceulx qui ces présentes lettres verront ou orront , bourgmaistres , eschevins et conseil de la ville de Bruges , salut : savoir faisons , nous aujourdehui , avoir veu et regardé certaines lettres patentes , scellées des seaulx de feus de noble mémoire nos très redoubtez seigneur et dame Monseigneur Phelippe et Madame Margarite sa compaigne, duc et ducesse de Bourgogne, conte et contesse de Flandres etc. en las de soye et cire verd, saines et entières, sans vice et sans suspition , contenant le teneur qui sensuit : Philippe fils de roy de France, duc de Bourgoingne, conte de Flandres Dartois et Bourgoingne, palatin sire de Salms, comte de Rcthel et seigneur de Malines; et nous Marguerite duchesse, contesse et dame des Pays et lieux dessusdis , savoir faisons à tous presens et avenir , que comme depieca les bourgmaistres, eschevins, bourgeois, habitans et commu-
naulté de notre ville d'Ostende, nous eussent fait exposer que en temps passé lesdis exposans avoient eus et soutenus très grans dommages par les infortunes , orrages et inundations des eaues de la mer, par lesquelles les metes de ïeschevinaige de notre dicte ville, ainsiqu'on le povoit clerement veoir, estoient clerement diminuées et racourcies, mesmement que par les tempestes et orrages qui estoient advenus au dit lieu d'Ostende, la nuit de saint Vincent l'an mil CCC quatre vins et treze, plusieurs maisons de notre dicte ville et grand quantité de la place du dit eschevinaige, des très grans et horribles inundations des dictes eaues de la mer, avoient este noiées emportées et mises soubs leau, tellement que par l'amoindrement de la plache du dit eschevinaige, plusieurs des dits bourgeois et habitans ne savoient ou demourer, ne remettre et édifier en ycellui eschevinaige leurs maisons, et pour ce lesdis exposans avoient avisé de faire mettre et réediffier leurs dictes maisons plus avant en certaines places ou pays au dit, hors du dit eschevinaige et dedans les jurisdictions de la prevoste de Bruges et de Ïeschevinaige de notre terroir du Franc , ou cas que parmi juste recompensation qu'ils en feroient, les dictes places par eulx avisées , dont ils paieroient aussi les rentes et autres charges dicelles, puissent estre adjointe au dit eschevinaige d'Ostende , et que ycellui fust d'autant augmenté , supplians en ce par nous estre pourveu de remède convenable ; et a leur supplication , après ce que aussi nous avions esté en notre dicte ville , et veu lamoindrissement dicelle , eussions mandé et commis par nos aultres lettres , a nos amés et féaulx , messire Jehan Sire de la Chapelle, messire Henry Despierre chevaliers nos conseilliers , Piètre Heyns controlleur de nos officiers de Flandres , et Robert De Capple notre bailli de Furnes, ou as trois deulx, de aviser, appelez ceux qui seroient a appeler , les places sur lesquelles len eust mieulx et plus prouflïtnble-
nient peu réedifier et augmenter notre dicte ville d'Ostende; quelle quantité en y convendroit avoir, et aussi comment et par quelle manière len eust peu faire récompensation à la dicte prevosté de Bruges , et à leschevinaige de notre dicte terroir du Franc, des jurisdictions qu'ils povoient avoir en et sur les dictes places que len adviseroit , et d'eulx infourmer diligamment sur les choses dessus dictes , leurs circonstances et dépendances, et de nous raporter ce que fait et trouvé en auroient ; par vertus desquelles nos lettres les dessus nommés nos conseillers et contrerolleur , trois de nos dis commis, se soient transportez au dit lieu d'Ostende, et appelez avecques eulx les bourgmaistres et escbevins de notre dit terroir du Franc , et les officiers et soubsmanans de la dicte prévosté de Bruges , et autres qui faisoient à appeler, en leur présence aient visité, et par deux mesureurs serementés fait mesurer les places de leschevinaige de présent du dit lieu d'Ostende , et pour ce que par information sur ce prinse de gens anchiens, leur apparut que de souvenance domme vivant notre dicte ville d'Ostende estoit bien de la moitié ou plus , rapeticiée par ce que la mer en avoit osté et noyé, nos dits commis aient avisé certaines places de terre en dehors du dit eschevinaige d'Ostende et joignent a icellui , devers notre dit terroir du Franc , lune partie selon ce que par information leur apparoit, de la juridiction du dit eschevinaige de notre dit terroir du Franc, l'autre partie de la jurisdiction de la dicte prevosté de Bruges, et aussi une autre partie qui est de nos dimes et garennes , convenables pour l'augmentation et accroissement du dit eschevinaige d'Ostende, oultre la place que icelle notre ville contient de présent. Lesquelles parties des places dessus dittes nos dis commis par lesdits mesureurs serementés aient chascune dicelles par lui fait mesurer, et contiennent selon le rapport des dis mesureurs, c'est assavoir la partie qui est de la juridiction de Franc,
six vings et deux mesures 9 la douziesme partie d'une mesure moins ou environ; la partie qui de la juridiction de la dicte prévosté de Bruges contient six vins dix sept mesures et soixante une verges ou environ , desquelles places la plus grant partie de beaucoup estoit et est de liretaige des bourgois du dit lieu d'Ostende, et la tierce partie qui est de nos dimes et garennes contient seize mesures ou environ, avecques ce nos dictes gens aient avisé que un dicque hault et long qui passé a cinq ans ou environ, par ceulx de notre dict terroir du Franc , fut fait devers le plain pays dicellui notre terroir du Franc , et les dictes places mesurées, pour la deffence du pays contre la mer, et aussi soixante quatre fosses parfondes, empres le dit dicque ou len prinst les terres pour faire icelîui dicque, contenant icelles fosses qui sont de liretage des bourgois du dit lieu d'Ostende et tant de la juridiction de la dicte prévosté comme du dict eschevinaige du Franc, seroient aussi de l'eschevinaige du dit lieu d'Ostende , en accroissance dicellui oultre par dessus ce qui est de présent du dit eschevinage d'Ostende, depuis lequel avis par le traitié fait et eu tant avecques notre amé et féal conseiller le prévost de Bruges , comme avecques les dis bourgmaistres et eschevins de notre dit terroir du Franc, pour eulx et pour les soubsmanans de leschevinaige decelli terroir , pour les dictes places qui sont de leurs juridictions, et aussi avecques les soubsmanans de la dicte prévosté pour leur interest et en tant qu'il leur touche , le dit prevost par ainsi qu'il ait sur ce loctroy et consentement de notre saint Père le Pape , et les dits bourgmaistres et eschevins et aussi les soubsmanans de la dicte prévosté , se soient consentis et aient accordé, ou cas qu'il nous plairait que les dictes places de leurs juridictions seroient et demouroient doresenavant a perpétuité de la juridiction et eschevinage de notre dicte ville d'Ostende, parmi les recompensations et sur les conditions qui
sensuient, c'est assevoir le dit prevost en le dit consentement et octroy, parmi ce que les dits exposants pour eux et leurs successeurs sobligeront a paier perpétuellement par an, au dit prevost et a ses successeurs, prévos de Bruges, pour et en recompensation de sa dicte juridiction qu'il avait en et sur les dictes places de la prevosté qui seraient ainsi bail liés en augmentation de notre dicte ville d'Ostende, la somme de dix livres parisis de notre monnoie de Flandres de rente heritable, et les dis soubsmanans de la dicte prevosté, parmi ce que ou lieu des charges que les personnes demourant en et sur les dictes places dicelle prevosté qui seroient bailliés pour la dicte augmentation, avoient accostumé de aider a supporter, avecques les autres soubsmanans de la prevosté dessus dicte , dont ils demouroient doresenavant quites, parce qu'il paieroient avecques les dis d'Ostende en toutes tailles et charges ; iceux d'Ostende exposans pour eulx et leurs dis successeurs , seroient tenus de paier perpétuellement et a tousjours aux dis soubsmanans de la dite prevosté, en recompensation et pour les dictes personnes qui seroient ainsi ostées de la juridiction dicelle prevosté, la somme de dix-huit livres parisis de notre dicte monnoie de Flandres chacun an : desquelles recompensations tant au dit prevost comme aux dis soubsmanans de la prevosté , les dis exposans bailleroient leurs lettres obligations ainsi qu'il appartendroit, et les dis bourgmaistres et eschevins du Franc les personnes demourrans en et sur les places de leur juridiction qui ainsi seroient par eulx baillies a la juridiction et pour l'augmentation du dit eschevinaige d'Ostende, avoient accoustumé de porter, paier et contribuer avecques eulx, les dis exposans pour eulx et leurs dis successeurs , seroient tenus et sobligeroient doresenavant pour en faire recompensation aux dits du Franc, de porter charge perpétuellement avecques les habitans assis ou mestiers appelé s'heer JVoutermans-
ambacht en notre dit terroir du Franc , de la cinquantiesme partie de toutes les dictes charges qui survendront et seront bailliés a ceulx du dit mestier, par l'imposition d* la chambre du dit eschevinaige de notre dit terniir du Franc , et aussi pour ce que les dessus dit dicques , qui a este fait par les dis du Franc, et a esté de leur juridiction jusques a ores , seroit aussi baillié et laissié aux dis d'Ostende , en augmentation de leur dicte eschevinaige et que iceulx d'Ostende, auroient decy en avant toute la cognaissance de Leswart dicellui dicque , ainsi que ceux du Franc lavoient eu jusques a ores ; lesdis d'Ostende seroient tenus et obligeroient de tenir et soutenir a toujours le dit dicque en tel haulteur, largeur et longeur, comme il est de présent , a leurs propres dépens et frais , et se faulte y estoit ès dis d'Ostende , que nous et nos successeurs contes de Flandres auroient de cela cognaissance et juridiction pour punir les dis d'Ostende et les contraindre a reparer les dommages que en leur deffault, ceulx de notre dit terroir du Franc, auroient pour ce eus et soutenus; en outre que en toutes autres choses desquelles la loi de notre dit terroir du Franc avait eu ou accoustumé davoir juridiction ou cognaissance ou dit eschevinaige d'Ostende, icelle cognissance demouroit à la dicte loi du Franc , sans ce que par les dits Iraitié aucune chose de leur droit, si avant que a eulx avoit compété , leur seroit osté, augmenté, ou diminué, et avecques ce que toutes les dessus dictes terres tant de juridiction de la dicte prévosté comme de leschevinaige de notre dit terroir du Franc , qui seroient ainsi bailliées et données oultre pour laccroissement et augmentation du dit eschevinaige d'Ostende , demouroient chargés de telles redevances tant de rentes heritables comme de Wateringhes et autrement, elles avoient esté jusques a ores , et se ou dit traitié et accord ou pour cause dicellui , fust ou avenust pour le temps avenir aucune
obscurté, débat ou trouble que la déclaration et cognissance en seroit réservée a nous et a nos dis successeurs. Si comme de toutes ces choses, par le rapport de nos dis commis nous est apparu, et les dis d'Ostende exposans nous aient humblement supplié que pour le sauvement de notre dicte ville d'Ostende, qui autrement seroit toute destruite et perdue, nous veullons gréer et approuver le dit traitié et les dessus nommées places de terres qui ont esté des juridictions des dictes prevosté de Bruges et eschevinaige du Franc , de notre grâce adjoindre et unir au dit eschevinaige d'Ostende, et aussi en augmentation dicellui, donner de nos dictes dunes et garennes, ce qu'il nous plairoit , pour ce est il que nous veans le bon proprost des dis exposans , et desirans a garder les metes de notre dit pays de Flandres, contre la mer, le plus que nous pouvons et pour notre dicte ville d'Ostende qui toudii a esté ville notable, et nos bonnes gens dicelle demeurer en estât, oy sur ce ladvis de nos dis commis , inclinans favorablement a leur dicte supplication et par délibération des gens de notre conseil, avons raesmement nous ducesse, de lauctorité de mondict seigneur le duc, laquelle auctorité nous duc lui avons donnée et donnons par ces présentes, consenti, loé, gréé et approuvé, consentons, loons, gréons et approuvons le dit traitié fait par la manière dessus declairié et les dictes places des terres pour l'augmentation et accroisement de notre dicte ville d'Ostende qui ont esté des dictes juridictions de la prevosté de Bruges et de leschcvinaige du Franc , mesurés comme dict est , et aussi jusques a trois bonniers de nos dictes Dunes et Garennes que nous avons donné et donnons a laugmentation de notre dicte ville, ycelles tousjours demourans notre garenne pour nos commis, adjoint et aussy adjoignons et aunissons a perpétuité par ces présentes, au dit eschevinaige du dit lieu d'Ostende, en les ostant et séparant des dictes autres
juridictions quelles ont esté jusques a ores, et voulons et décernons par ces mesmes présentes , que les dictes places ainsi adjointes et aunies a notre dicte ville d'Ostende, soient doresenavant de la juridiction de leschevinaige dicelle ville , a tels privilèges , franchises , bonnes costumes et usages comme len a use en notre dicte ville d'Ostende jusques a ores, et que nos bailli, bourgmaistres et eschevins du dit lieu d'Ostende , et leurs successeurs , y aient toute et telle cognissance en fais de justice et autrement, comme ils ont es autres lieux et places de la juridiction de notre dicte ville, et aussi que les habitants de la dicte ville d'Ostende , et autres bonnes gens qui y voiront demourer, y puissent maisonner et édifier selon ce que Ion accostumé en notre dicte ville , sauf et reserve les recompensations et conditions contenues au traitié dessus dits etc. Faites et données à Paris , quant a nous duc ou mois de Janvier l'an de grâce mil trois cens quatre vins et quatorze, et quant a nous duchesse , a Dijon ou mois d'Avril Van de grâce mil trois cens quatre vins et seze, ainsy signé par Monseigneur le duc, nous messire Pheîippe de Bar et autres du conseil présents, Gherbode. Par Madame la duchesse. J. De Mar. en tesmoing de laquelle vision , avons nous bourgmaistres eschevins et conseil de la ville de Bruges dessus dis, ces présentes lettres, sur ce faictes par manière de vidimus, fait sceller du scel aux causes de la dicte ville de Bruges. Faictes et données l'an de grâce mil quatre cens trente six, le quinziesme jour du mois de Juillet.
(I Vol. Carton 10, Numéro 17.)
Charles par la grâce de Dieu roi de France. A tous ceulx qui ces présentes lettres verront salut. Comme despieca a la supplication de nos bien amés les gens d'église , Bourgoi et habitans des comté et pais de Flandres, pour le prouffi
commun de la chose publique et lavancement de !a marchandise esdis comté et pais et a la continuacion d'icculx, que sont principalement fondez sur le fait de drapperie, et pour autres causes et considérations qui lors a ce nous memorent. Pour cause que certain traictié que de notre licence et par les povoir et auctorité sur ce donnez de nous , avoit esté encommencié sur le fait de la marchandise , pour icelle avoir commis seurement entre les marchands desdis conté et pais de Flandres et ceulx du royaume d'Angleterre et leurs alliés, facteurs et familliers, ou cas si la guerre fust ouverte, entre nous et notre royaume dune part et la partie d'Angleterre d'autre, ne sestoit peu expédier, selon ce que la matière qui estoit grant et pesant le requeroit, eussions pour le bien et utilité dudit pays de Flandres grée et confirmé plusieurs poins et articles que de notre voulenté avoient estre traictiés et accordés, pour la dicte Marchandise, par manière de permission, avoir comis seurement entre ledit royaume d'Angleterre , la ville de Calais et les autres terres, pais et lieux, tenus et occupés par nos adversaires d'Angleterre, et lesdis conté et pais de Flandres, les pèlerins dun costé et dautre passer et faire leurs pelerinaiges^ les clercs du dit royaume d'Angleterre aler devers la court de Rome, pour leurs besoingnes, et les pescheurs généralement aler peschier sur mer et gaingner leur vivre par lespace dun an; et depuis aient esté par nous octroyez et provoquez jusques a trois ans , et après jusques a cinq ans subsequens, supposé et non obstant que la dicte guerre eust esté ou fust ouverte entre nous et notre dit royaume d'une part, de la dicte partie d'Angleterre dautre , lesquels poins et articles comprins en nos lettres sur ce faictes , desquelles nous est apparu , cy après sensuivent: Premièrement que tous marchant tant du royaume d'Angleterre, de Calais, d'Irlande et dautres pais, subgez a notre adversaire d'Angleterre, ou occupez par eulx, comme
les marchans de Flandres et dautres pais de notre royaume, et dautres pais quelconques , soient marchans de laines , de cuirs , de vitailles , ou de quelconque autres marchandises , et leurs facteurs et familliers, puissent seurement aller par terre, a pié et a cheval et autrement, et en passant en et oultre leaue de Gravelinghe, de Calais en Flandres et de Flandres a Calais, ensemble leurs vins et marchandises, en tenant leur chemin entre la mer et les chasteaulx de Merk et Doye, et marchander les uns avec les autres de toutes manière de marchandises, vivres et autres, et mener et ramener ou faire mener et ramener de Calais en Flandres et de Flandres a Calais, leurs dites marchandises, vivres et autres, excepté armeures, artilleries , canons et autres choses semblables , et que les dis marchans, leurs facteurs et familiers puissent chacun deulx a qui il sera nécessaire achater et avoir franchement de ceulx de lautre costé, des vivres et les amener par terre et en oultre leaue susdicte, les uns aux autres : cest assavoir ceulx de Calais et autres de la partie d'Angleterre en Flandres et ceulx de Flandres et autres de la partie de France a Calais, par le chemin dessus dit, sans empeschement, destourbe ou defFence quelconque, ne poura encourir en aucune paine, et sans en être repris de leurs seigneurs, de lune partie ne de lautre , ne de leurs oficiers. Item que tous marchans d'Angleterre, de Calais, Dirlande et dautres pais subgiez a notre dit adversaire d'Angleterre, ou occupez par eulx, soient marchans de laines, de cuirs, de vilaille ou de quelconques autres marchandises, leurs facteurs et familiers , maistres de nefs et marinniers puissent aller, passer et repasser, commercer, venir, estre et demourer par mer seurement au dit pais de Flandres et dedans les ports et havres diceluipais, avecques leurs biens, marchandises et nefs, et marchander avec tous marchans de Flandres et autres marchands quelconques, et leurs facteurs et familiers, de toutes manières de marchandises, tant vivres
comme autres , excepté armeures , artileries , canons et autres choses semblables, et en partir avec leurs dis nefs biens, marchandises, vivres et autres , quils pouront ramener et retourner seurement. et bien pareillement tous marchands du dit pais de Flandres ou deraourans en icelui pais, soient marchans de laines, de cuirs, de vitailles ou de quelconques autres marchandises, leurs facteurs, familiers, maistres de nefs et maronniers, puissent aller, passer, rappasser, estre et redemourer par mer seurement, au royaume d'Angleterre a Calais, et es autres pais subgez du dit royaume d'Angleterre ou occupez par oulx, et dedans les ports et havres diceulx royaume d'Angleterre, de Calais et dautres villes et lieux subgez ou occupez de la partie d'Angleterre, avec leurs, biens marchandises et nefs, et marchander avec tous marchans anglois et autres marchans quelconques et leurs facteurs et familiers, de toutes manières de marchandises, tant vivres comme autres, excepté lesdictes armeures, canons, artilleries, et autres choses semblables, et mener en Angleterre, à Calais et es autres villes et lieux subgiez ou occuppez de la dicte partie d'Angleterre, leurs biens propres, vivres et autres, et les biens dautres demourans au dit pais de Flandres, et en partir et retourner, seurement a tous leurs dits biens, marchandises et nefs; et aussi que lesdis marchans, leurs facteurs et familiers puissent, chacun deulx a qui il sera nécessaire, achater et avoir franchement de cculx de lautre partie, des vivres, et les admener par mer les uns aux autres , cest assavoir ceulx d'Angleterre et de Calais en Flandres, et ceulx de Flandres en Angleterre et a Calais, sans en estre reprins de leurs facteurs, de lune partie ne de lautre , ne de leurs officiers, ne par ceulx de la partie d'Angleterre, aux marchans de Flandres, ou demourans en Flandres, dommage, empeschement ne destourbe soit fait ; ne aussi par cculx du pais de Flandres aux marchans de la partie d'Angleterre par voye de fait, pour
cause de guerre, pillerie, roberie faicte ou a faire, ne autrement en aucune manière pour cause quelconque, en paiant d'une partie et dautres les tonlieux et devoirs deus et accouslumez ; pormi ce que les dis marchans dun costé et dautres, leurs facteurs et familiers, maistres de nefs et marinniers auxquels sera bien loisible davoir avecques eulx, en leurs nefs, et armeures et artillerie, pour la garde et sauvement de leurs corps et bien en alant par mer, et icelles admener avecques eulx en quelconques havres quils arriveront, a lissir de leurs nefs laisseront leurs armeures en leurs dictes nefs ou vaisseaulx, excepté coustel, dague Ou espée quils pouront porter, se bon leur semble, jusques a leurs hostels ou ils seront tenus de laisser leurs dites espées. Item que les dits marchans de la partie d'Angleterre, leurs facteurs et familiers , maistres de nefs et marinniers puissent estre autorisés a demourer seurement ou pais de Flandres et es port et havres dicelui pais, avecques leurs nefs, biens et marchandises quelconques , vivres et autres ; et semblablement les marchans de Flandres ou demourans en Flandres et leurs facteurs et familiers , maistres de nefs et marinniers puissent estre autorisés à demourer seurement ou royaume d'Angleterre, a Calais et es autres villes et lieux subgez et occupez de nos adversaires d'Angleterre , sans ce que par ceulx de Flandres, ne aultres de la partie de France, ou autres quelconques soit mefFait ou donné empeschement ne destourbier aux marchans de la partie d'Angleterre, ne par ceulx diceïle partie d'Angleterre ou autres quelconques, aux marchans de Flandres ou demourans en Flandres, ne a leurs facteurs et familiers, maistres de nefs et marinniers, dun costé et daultre, par voie de fait, pour cause de guerre, pillerie, roberie faicte ou a faire , ne autrement en aucune manière, pourvu que les diz marchans de France et dautres pais quelconques seraient aussi seurement a tous leurs nefs et biens au dit pais de Flandres et es ports et havres dicelui,
dans ce que par ceulx de la partie d'Angleterre leur soit illecques niesfait ne donné empeschement ne destourbier: et aussi que lesdis inarchans de la partie d'Angleterre et de Flandres, leurs facteurs et familiers, maistres des nefs et raarinniers puissent , ceulx de lune partie entrer es villes fermées de lautre partie, sans en demander congié fors la première fois seulement , a chacune venue quils feront de lun pais en lautre, pourveu que aux portes des dites villes ou il sera besoing ausdits marchans, leurs facteurs et familiers, maistres des nefs et raariuniers, de demander congié, seroient mi6 certains gens qui aient povoir de leur donner ledit congié dentrer, et au cas quils ne trouveront aucuns tels gens ausdites portes, que eulx porront licitement et sans aucun empeschemens entrer, chevaucher ou aler jusques a leurs hostels , et ilecques deinourer sans partir jusques a ce que leurs hostes auroient signiflié leur venue au capitaine ou officiers desdites villes, lesquels hostes ou leurs servans après ce qu'ils en seront requis , seront tenus tantost sur la venue desdits marchans, de faire signiffiance de leur venue ausdits capitaines ou officiers etc. Au cas que par négligence ou autrement la dicte signiffiance ne soit faicte, que les marchans dedans deux heures après leur venue, porront départir, aler et passer avant sur le chemin et en leurs affaires. Et se eulx trouvoient aux dictes portes aucune personne ou personnes et par leur congié ils pussent entrer esdictes villes fermées, que eulx ne forferoient de rien , jasoit ce que celui ou ceulx qui leur auroient donné le dict congié nen eust aucune puissance , mais leust fait par simplesse , fraude , ou mal engin. Item que tous pèlerins dun coste et daulre en alant en pelerinaige, et aussi les clercs dudit royaume d'Angleterre, en alant vers la cour de Romme, pour faire leurs besoingnes, puyssent entrer par mer et aussi par terre, a pié, a cheval ou autrement, ceulx de lune partie au pais de lautre partie, et passer et repasser paisiblement par icculx, et y eslre
seurement et franchement, et aussi aler, passer et rapasser par terre, a pié, a cheval, ou autrement de Calais en Flandres et en et oultre leaue de Gravelinghes et de Flandres à Calais, en tenant leur chemin entre la mer et lesdiz chastaulx de Merk et Doye, sans ce que par ceulx de Flandres ou autres de la partie de France, ne autres quelconques soit meffait ou donné empeschement , ne destourbier aux pèlerins ou clercs de la partie d'Angleterre, ne par ceulx d'icelle partie d'Angleterre ne autres quelconques, aux pèlerins de Flandres ou demouçans en Flandres, par voye de fait, pour cause de guerre, pillerie, roberie, faicte ou a faire ne aultrement en aucune manière, pourveu que a l'entrer es villes fermées ils ,prandront congié aux gardes des portes de y entrer, et ne demouront en une ville fermée ou autre que une nuit, se nestoit que par maladie, par faulte de vent ou de navire, sil advenoit sur port ou havre de mer, ou pour faire ou recevoir les charges de leur argent, il leur conveinst faire plus longue demeure : et se mestier estoit, et ils en estoient requis a lentrée es dictes villes fermées, ceulx de lune partie feront prometre a lautre partie que pour mal faire ou pourchasser au roy ne a ses royaume et subgez, ne es villes, ou au pais, ils ne passent par icelles, et pourveu aussi que aux portes des dictes villes fermées, ou il sera besoing auxdits pèlerins et clercs de demander congié, seroient mises certain gens qui aient povoir de leur donner ledict congié dentrer et de recevoir deulx , se mestier est, le permis par la manière dessus dicte : et ou cas qu'ils ne trouveront aucun teles gens auxdictes portes , que eulx porront licitement et sans aucun empeschemens entrer, chevauchier ou aler jusques a leurs hostels, et ilecques demourer sans par • tir jusques a ce que leurs hostes auroient signiffié leur venue aux capitaines et officiers des dictes villes. Lesquels ou leurs servans, après ce quils en seront requis, seront tenus tantost sur la venue des dis pèlerins et clercs, de faire signifiance de
la venue auxdicts capitaines ou officiers , et ou cas que par négligence ou autrement la dicte signifiance ne serait faicte que les pèlerins et clercs, dedans deux heures après leur venue, porront départir alors et passer avant sur leur chemin , et en leurs affaires. Et se eulx trouvoient auxdictes portes aucune personne ou personnes et par leur congié , ils fussent entrez es dictes villes fermées , que eulx ne forferont de rien , ja soit ce que celui ou ceulx qui leur auroient donné ledit congié nen eust aucune puissance, mais leust fait par simplesce, fraude ou mal engien. Item que tous pescheurs tant du pais de Flandres, de Picardie, de notre pais de Normandie , de Bretaigne et généralement de tout notre royaume, comme du royaume d'Angleterre, de Calais et dautres pais et lieux suhgets et occupez par nos adversaires d'Angleterre, porront paisiblement aler par tout sur mer, pour pescher et gaingner leur vivre, sans empeschement ou destourbiei ; et avecques ce, se fortune ou adventure chassoit ou admenoit lesdits pescheurs d'Angleterre et des autres villes et lieux tenus et occupez par nosdicts adversaires , en aucunes des havres, ports, destrois ou dangiers des dicts pais de Flandres, de Picardie, Normandie, Bretaigne et autres de notre dict royaume , ou lesdicts pescheurs diceulx pais de Flandre, Picardie, Normandie, Bretaigne et autres de notre dict royaume en aucunes des ports, havres, destrois ou dangiers du royaume d'Angleterre r de Calais et des autres pais et lieux subgets et occupez par nos adversaires d'Angleterre dessus dis, quils y soient paisiblement et franchement receuz et traitiez raisonnablemeni dun costé et dautres, en paiantèfl lieux ou ils arriveront, les tonlieux et devoirs anciennement accoustumés, et dilecques puissent libéralement retorner a tous leurs nefs, emplois et biens, sans destourbier , arrest, ne cmpcschemeinent, pourveu que par lesdiz, pescheurs dun coste et dautre ne soit commise aucune fraude. Item que es ports et havres de Flandres
aucuns escumeurs , ne gens labourans sur la guerre , soient François , Flamens, ou dautres pais quelconques , ne seront souffers entrer ne yssir pour faire grevance a marchans leurs facteurs, familiers, maistres des nefs et marinniers pèlerins, clercs et pescheurs de la partie de France, d'Angleterre ne dautres pais quelconques, ne a leurs biens et marchandises: et aussi que es ports et havres d'Angleterre et de Calais aucuns escumeurs ne gens labourans sur la guerre, soient nos dits adversaires d'Angleterre, Irlandois ou dautres pais quelconques , ne seront souffers entrer ne yssir pour faire grevance aux marchans , les facteurs, familiers, maistres de nefs, marinniers, pèlerins et pescheurs de Flandres, ne a leurs biens et marchandises. Item. Se durant ledit terme aucun dommage, que Dieu ne veuille, estoit fait dun custe ou dautre contre ce présent accord, pourquoy il en convienst faire requeste ou poursuite que la personne ou personnes de quelque état quils soient, jusques au nombre de dix personnes et autant de chevaulx ou au dessoubs, qui de la partie de France ou de Flandre, cest a savoir de presens de part notre cher cousin le duc de Bourgoingne comte de Flandres, de par les quatre membres de Flandres au devant diceulx de la partie d'Angleterre, de par notre adversaire d'Angleterre, de par le capitaine de Calais ou de par la compagnie de lestaple audit lieux de Calais , seront pour cette cause envoyez en France, en Flandres, en Angleterre, a Calais , ou ailleurs dun costé et dautre pouront passer par terre et par mer seurement et demourer franchement et entrer es villes fermées, pareillement comme dessus est déclaré des marchans dun costé et dautre, et entendu a la poursuite de leurs besoignes, par vertu de cest présent accord, sans empeschement , ne avoir pour ce aucune sauf conduit. Item que le dit ternies durans les marchans de Braband, de Hollande, de Zélande, d'Ytalie et autres qui ont accoustumé de fréquenter lestaple des laines a Calais , porront par
mer et par terre aler audit lieu de Calais et en retourner seurementa tous laines et marchandises, et aussi de retourner en Flandres sans empeschement ne détournement , en payant les devoirs pour ce deus et accoustumez, par ainsi quils ne portent armeures , artilleries, canons ou autres choses semblables. Item, sil advenoit, que Dieu ne veuille, que par aucuns de lun costé ou de lautre , aucune chose fust faite ou attempté pour ce contre lestât de ce présent accord et seurté, en quelconque lieu ou pour quelconque voye, ja pour tant cest accord ne sera tenu ne entendu en France, ne pour ce guerre, arrest, ne destourbier daucune des personnes touchées en cest traitié, ne sera fait, ne meu ; mais sera le fait reparc par les seigneurs de lune et lautre partie et mis en son premier estât et dcu. Et il soit ainsi que le terme de la dicte prorogation de cinq ans, laquelle na a durer que jusques au quinziesme jour de ce présent mois de Juing, se doye briefment expirer, et par ce le fait de la dicte marchandise, laquelle ne se fait mie seulement au proffit commun de la chose publique dudit pais de Flandres, mais aussi de tout notre royaume , se cesseroit et sen porroit autrement en suivre plusieurs inconveniens, grandement au préjudice de ceulx dudit pais de Flandres et dautres nos subgets, se par nous ny estoit remédié, si comme par lesdits de Flandres, qui pour ce ont envoyé devans nous leurs députez notables, nous a esté exposé, supliant humblement sur ce notre permission. Savoir faisons que nous, ces choses considérées, voulans et desirans en ce pourvoir au b\ci\ et proflit commun et en faveur dudit pais de Flandres, de la marchandise dicelui et de tout notre dit royaume, avons tous les dites points et les permissions et seurtés accordées par yceulx et chacun deulx , octroyé , grée et confirmé, et par la teneur de ceste et la délibération de notre conseil, octroyons, gréons et confirmons jusques a un an , a compter et commencier ledit
quinziesme jour de ce présent mois de Juing. Et permettre en bonne foy et parole de Roy tenir et faire tenir fermement et loyaument tous lesdits poins et articles et chacun deulx , sans enfraindre aucunement , ne aler, ou faire, ou souffrir estre fait, ne aie a lencontre par nous, nos officiers, subgets, a liez quelconque, ledit terme d'un an durant. Si donnons en mandement a notre admirai de la mer, au capitaine General de Picardie et a tous autres Capitaines Généraux, baillis et chastellains, provostz, maieurs, gardes de bonnes villes, forteresses, ports et passaiges, et autres nos justiciers , officiers et subgets , leurs lieuxtenant et a chacun deulx, si comme a lui appartiendra, que tout le contenu en ces présentes nos lettres tiennent, gardent et facent tenir et garder, et en laissent, facent et souffrent ce temps durant les marchands, leurs facteurs, familiers, maîtres, des nefs et marinniers, pèlerins, clercs, pescheurs et autres designés en icelles, et chacun deulx dun costé et d'autre , paisiblement et plainement joir et user sans empeschement ne destourbement, ne faire ou aler, ne souffrir estre fait ou aie a lencontre en aucune manière. Et ces présentes nos lettres publient ou facent publier en toutes les villes, ports, havres et autres lieux, ou len a accoustumé a faire cris, publication de par nous ou il appartiendra et dont ils seront recquis, affin que aucun ny puisse prétendre ignorence. Et les transgresseurs, si aucun y avoit, feisans le contraire, punissent vigoureusement en corps et en biens, selon le meffait, ainsi qu'il appartiendra de raison, si que ce soit exemple aux autres. Et avecques ce facent faire restitution des dornmaiges a ceulx et par la manière quil appartiendra, sans depport ou delay, ne sur ce attendu aucun mandement de nous. En tesmoing de ce nous avons fait mettre notre seel a ces présentes. Donné a Paris le second jour de Juin l'an de Grâce Mil CCCC et Seize, et de notre Règne le XXXVI.
(ï Vol. Carton 16, Numéro 24.)
Thomaes De Plenne raecl myns gheduchts heeren 'shertoghen van Bourgoingnes ende van Brabant , Grave van Vlaenderen etc. ende président van zynder camer van den rade gheordonneert in Vlaenderen , Ckristoffel Buridan ooc raed van den zelven mynen gheduchten heere ende zyn ontfanglierc van Vlaenderen in de partien van Brugghe ende van den lande van den Vryen; Pieter Van den Honte presbistre, meester in arten , canonic van Sint Donaes in Brugghe, Cornelis Van Boneem seepenen, ende Michael Corens, pensionnaris slands van den Vryen. Allen den ghuenen die dese letteren zullen zien of booren lesen salut ende vrientscepe. Uutc dien dat ghelieft heeft onien voorseyden gheduchten heere by zyne opene lettren van commissien ghegheven in zyne stede van Brugghe , den eersten dach van Laumaent in't jaer ons Heeren duuyst CCCC vyf entseventig, ons te comraiteerne ende te bevielne 'tlacste transport, ghemaect in't jaer duist vier honderd ende achte alzo verre alst aengaet dien van den lande ende appendantschen van den vryen ende andere met hemlieden ghelden ende contribuerende te veranderen, vernieuwen ende reformeéren ende dat omrae de causen ende redencn verclaert , ende te vullen begrepen in zyne voorseyde letteren, van den welken 'tinhouden hier naer volcht, van woorde te woorde.
«Charles par la grâce de Dieu, duc de Bourgoingne , de « Lothier, de Brabant, de Limbourg, de Luxembourg et de î) Gheldrcs, conte de Flandres, Dartois , de Bourgoigne , » Palatin de Haynau, de Hollande, de Zellande, de Namur 3) et deZuytphen, marquis du saint empire, seigneur de )> Frize, de Salms et de Malincs. A nos amez et faulx mais- >» tre Thomaes de Plenne président de notre chambre de
» conseil en Flandre et en son absence a Guy De Baenst » rentmaistre de notre domaine de Zellande, Christoffle » Buridan notre receveur de Flandres et parties de Bruges , » tous nos conseillers , maistre Pierre de Ligno chanoine de » Saint Donas , Cornille De Boonem bourgmaistre de notre » terroir du Franc , et Michiel Corne pensionnaire de notre » dit terroir, salut et dilection. Pour ce qu'il est venu a notre » cognoissance que au fait de la contribution de nos aydes » et subventions et autres charges, communes de notre dit » pays et conté de Flandres, venant a la charge du membre » du Franc et des contribuans avec eulx , il y a si grant » inégalité que les aucuns d'entre eulx ne scavent et ne » pevent , en manière quelconque , satisfaire ne furnir aux » dictes charges, tellement que partie diceulx sont en voye » de désertion et taillies de laisser et habandonner leurs dej) meures, parce que les dites charges leur sont importables, » et que a ceste cause, entre les dicts du Franc , aucuns des « appendans du dit terroir du Franc et plusieurs des autres » contribuans avec eulx, se sont meuz plusieurs plaintes tant » en notre dit court de parlement, par devant nos trésoriers » ordonnez sur le fait de nos aydes en notre ville de Mali- » nés, que par devant les gens de notre dicte chambre j> de conseil en Flandres et ailleurs, en plusieurs instances 3» et diverses qualités. Nous desirons obvier et remédier à 3> la dicte inegualité, et que chacun soit asisez et imposé en )) nos dits aydes et subventions et autres affaires communes 3> de notre dict pays et conté de Flandres, venans a la » charge de notre dict terroir du Franc, des appendans de » la prevosté et terre canoniale de Saint Donas , et autres » contribuans avec eulx, selon son estât, richesse et faculté , » afin de relever nos dicts subgects des procès et questions j> meuz et qui se pouroient a ceste cause mouvoir, et des 3> frais et missions qui pour ce leur a convenu et convien- » droit soustenir, confians a plain en vos sens, loyautés,
au
preudommie et bonnes diligences. Nous mandons et expressément commandons et commectons par ces présentes que vous , les trois ou les quatres de vous , pourveu que vous notre dict président de Flandres ou vous le dict Guy De Baenst en son absense , et vous Christofle Buridan en soyez tousjours, vous transportez en notre dict terroir du Franc et es appendances dicellui, sur la prevosté et terre canoniale du dit Saint Donas et es autres lieux contribuans les dicts du Franc, et es marches d'environ en tel lieu ou lieux que besoing sera et que bon et expédient vous semblera. Et illec vous informez bien et diligemment du nombre des personnes et sovaiges tant de notre dict terroir du Franc etdes dicts appendances que du nombre des hostes et sovaiges de la dite prevosté et terre canoniale de Saint Donas et autres contribuans avec lesdicts du Franc, et de leur estât, richesse et faculté, et aussi de laugmentation ou diminution de chacun contrat avenue depuis que le transport gênerai de Flandres et aussi le transport particulier dudict terroir du Franc furent refaits et renouvelles. Et ce fait, ordonnés et imposés sur chacune ville, mestier, villaige, parroiche et contré desdicts terroir appendans, prevosté, terre canoniale dudit Saint Donat et autres contribuans avec eulx, sa part et portion justement et loyaument , en declairant combien dicclles devra payer en la contribution de nosdits aydes, subvencions et autres charges communes de notre dict pays et conté de Flandres, de chacun cent livres parisis venans a la charge dudit terroir du Franc et autres contribuans avec eulx: a la raison de onze livres dix-huit sols ung denier parisis pour cent. Laquelle demeure a la charge des dicts du Franc et autres dessusnommez , contribuans avec eulx par la contribution générale de notre dict pays de Flandres parle viez transport faite à Oudcnbourg selon laquelle nouvelles tauxe et imposition qui par vous sera faicte, les
» dicts du Franc, ceux des appendans, les hostes de la dicte » prevosté et terre canoniale et autres contribuans avec eulx « seront tenuz doresenavant de contribuer et payer ensemble 3* des aydes, subventions et charges communes de notre dict « pays de Flandres , tant et jusques a ce qu'il nous plaira » faire renouveller le transport de notre dict pays et conté » de Flandres, pourveu toutesfois que ce qui par ladicte » nouvelle imposition et tauxe sera présentement de par 3> nous ordonné, ne commencera avoir cours jusques au )> premier jour d'Octobre prochainement venant, jusques î) auquel jour tout ce qui est accordé ou assiz , en tant j) que touche ceulx de la dicte prevosté et terre canoniale » se lèvera et payera selon certaine sentence nagueres 3) prononcié par nos dicts trésoriers et generaulx ordonnez 3> a Malines. Et afin de mieulx savoir et congnoistre la 3> dicte nouvelle tauxe, ordonnance et imposition qui de 3> par vous sera faicte en la manière dessus declairie, 3> Nous voulons icelle estre , par vous envoyée en la cham- 3> bre de nos comptes au dict Malines , par bonne declara- 3> tion, pour illec estre gardée et sen aydier en temps 3> ancien , selon que mestier sera de ce faire et de contrain- 3> dre les personnes que ferez appeller par devant vous ï> pour vous informer, par serment ou autrement, de ce » qui peut ou pourra touchier et concerner la matière » dessus dicte et ce qui en dépend. Donnons a vous en- » semble, aux quatre ou aux trois de vous, dont vous » notre dict président, ou vous le dit Guy De Baenst en » son absence , et vous le dit Christofle Buridan soyez tous- 3) jours les deulx, comme dit est dessus, plain pouvoir, » autorité et mandement especial, meismement de procéder » bien et deuement au parfait de la dicte ordonnance et » nouvelle imposition , en la forme et manière dessus o) dictes, nonobstant opposons ou appellations quelconques, » le tout sans préjudice des drois, franchises et libertés
» tant des dicts de notre dict terroir du Franc, et des » appendans, que des hostes de la dicte prevosté et terre » canoniale et autres contribuans avec eulx, comme dit est, j» par especial de l'exemption, franchises et liberté des dicts » hostes dicelle prevosté et terre canoniale , par culx pré- » tendus, dont ils pourront poursuir les procès pendans et » autres à intenter, quant, là, ou et alencontre de ceulx qu'il j» appartiendra et bon leur semblera. Car ainsi nous plaist « il et le voulons estre fait. Donné en notre ville de Bruges, » le premier jour de Janvier lan de Grâce Mil CCCC soi- » xante et quinze.
» Aldus gheteekcnd : « Par Monseigneur le Duc a la » relacion du conseil, J. Gros. »
So eist dat wy obedierende den inhoudene van den zelven letteren, ende omme te vulcommen van dien, useerende van denmacht, auctoriteyt ende bevel ons by dien ghegheven, zyn ghetrocken ten plaetsen ende steden binnen den voorseyden lande ende appendansche van den Vryen, ende anderen met hemlieden gheldendc ende contribuerende, ende aire daert ons van nooden ende oorboorlic ghedocht heift, daer wy by ons onboden ende bescreven hebben te commene de oudste, notabelstc ende de best ghevroedende, ende hem verstaende en dese zake , ende ons van hemlieden ghedaen informeeren van den state, macht, facultcit, verliesc, commère ende laste van den laten ende inwonende van den ambochten, prochien ende jeghenoden , 'tzelfs lands van den Vryen, appendantschen ende anderen met hemlieden gheldendc, daer of zy ende ele van hcinliedcn weten niochlcn , ende hebben dat ghedaen stellen in gescriften, al int langhe, ende hemlieden ende elken zonderlinghe vele ende diversche interrogatorien ghedaen omme te commene ter warachticheyt van der dyne , ende hedelyke naer dat wy op al nerenstelic ons hebben gheinformeert ende de voorseyde inforniacje by ons ghehoort , int langhe ghesien,
gheviseert ende gheconsidereert, ende al dat hier inné behoorde ghesien ende gheconsidereert te zyne: So hebbenwy,metdeliberatien ende rypheden van rade, eendrachtelyke ende by ghemeenen accorde ende overeendraghen tzelve transport van den lande ende appendantschen van den Vryen, ende die met hemlieden ghelden ende contribueeren, verandert, vernieut ende ghereformeert , ende by desen onsen lettren veranderen, vernieuwen ende reformeeren. Stellende elken van den zelven ambochten, prochien ende jeghenooden slands van den Vryen, appendansche ende die met hemlieden ghelden ende contribuerez haren tax, poi*tie ende grootte naer haren staet ende faculteit , daer of ons by der zelver informatie souffisantelic bleken es , te gheldene van elken honclert ponden parisisen, in der vormen ende manieren hier naer volghende.
ENDE EERST.
Tambocht
van
Tambocht
van
Oostbuerch . . .
. . . vL. xi S. iD.P.
Tambocht
van
Tambocht
van
Tambocht
van
, , . iiij L. ix S. iij D. P.
Tambocht
van
Dudzeele ....
. . . iij L. vi S. i D. P.
Tambocht
van
Tambocht
van
Tambocht
van
. . . xx S. i D.
Tambocht
van
Tambocht
van
Tambocht
van
Tambocht
van
Tambocht
van
Breedene
Sheer Woutermans ambocht ij L. xiij S. ix D. P.
Camerlincx ambocht vij I,. xij D.
Vlaerdslooo ambocht vij L. iiij S. P.
Tamboclit Tan Wouraen ij L. v S.
Tambocht van Eessene iij L. iiij D.
Tarabocht van Zarren ij L. x D. P.
Tambocht van Bovenkerke xiiij S. iij D.
Tambocht van Couckelaere xxxv S. vij D.
Tambocht van Ichteghcm xx S. iiij D.
Tambocht van Ecrnegbem xxxv S.
Tambocht van Aertryke vi S. ix D.
Tambocht van Ghistelc iiij L. xiiij S.
Tambocht van Zerkeghem ix S. ix D.
Tamboclit van Jabbeke xxx S.
Tambocht van Snelleghem ^ xij S.
Tambocht van Zedelghem x S.
Tambocht van Lopphem iiij S. vi D.
Tambocht van Varsscnare xvij S. x D.
Tambocht van Straten xiiij S. iiij D. P.
0FZ1TTENDE LATEN.
Tambocht van Maldeghem iiij L. ij S. x D. P.
Tnieuwe in Berncm iij S. vij D.
Tambocht van dcn Wale iij S.
Buskins Ambocht xix D.
Jonghes Ambocht ij S. vj D. P.
Latcn van Erkeghem ij S.
Latcn van Rooden ij S. iiij D. P.
Laten van Herdsberghe ij S. iiij D. P.
Laten van Knesselarc j D.
S'Dekcns Laten j D.
Tnieuwe in Oedelhem xD.P.
Tnieuwe in Lopphem xxij D.
Laten van Tilleghcm xij L). P.
Laten van Sint Jooris in Distele . . . ij S. x D.
Voord, zullen betalen de proofstlaten
ende canoniclaten van Sint-Donaes in
Brugghe , van elken hondert ponden,
commende ten laste van den voorsey-
den van den Vryen ghecostumeert
zyn te gheldene v L. vi S.
Voord , dat die van Caprycke ende van
Eecloo insghelicx van elken hondert
ponden ghelden ende betalen zullen. ij L. vij S. vi D. Ende die van Malen zullen ook ghelden
van elken hondert ponden ij. S. xi D.
Ende als van den laten van Middelbuerch die naer zekeren appoinctemente gheraaect int jaer XilII0 drient sestich, tusschen dien van den Vryen an deen zyde ende den zelven van Middelbuerch an dandere, ghegheld hebben van elken hondert ponden parisise , commende ten laste van dien van Ardembuerch Ambacht, boven den L vierendeele van dien twelke, de stede van den Sluus ghelden inoet
Laten van Ghendbrugghe Laten van Wulfsberghe .
Coolscamphardoye. . . .
Laten van Mortaengnen.
Laten van Lichtervelde .
Laten van Oorscamp . .
Laten Gilles van Eessene
Viven
Urssele
Beverne
Laten van Merckem. . .
Laten van Praet
Laten van Winendale. .
Laten van Ghisene . . .
Laten van Ziesselle . . .
xij D. P.
viij D.
xxviij S. x D.
xvj D.
xxxviij S. ix D.
xxxv P. xviij .
ij S. ix D.
ix S.
iij S.
xx vj P.
v S. viij D. P.
vj L.
xxx S. viij D. P.
xxxvij S.
etc. Int advenant van achtiene ponden van elkx hondert ponden, ende van elken hondert ponden commende ten laste van dien van Moerkerke , tween dertich ponden , so ordonneeren wy dat zy voortan zullen bliven gheldene metten voorseyde van Ardembuerch Ambocht ende van Moerkerke , naer den inhoudene ende verclaerse van den voorseyde appoinctemente.
Ende omrae dieswille dat wy by onsen voorseyde bezoucke ende informatie claerlyke bevonden hebben dat by den separatien ende subJivisien in diverschen Ambochten ghemaect, zindert bet voorseyden jare achte, eeneghe van den prochien of jeghenooden van eenen Anibochte meer ghelast ghezyn hebben dan andere van den zelven Anibochte, hoevvel dat zy behoorden te zyne een lichaerae ende broederlyke de voorzeydc lasten te draghene ende betaelne elc naer zynen staet ende faculteit, so hebben wy de voorseyde separatien ende subdivision gheannulleert ende te nieuten ghedaen , ende by desen onzen lettren annullceren ende doen te nieuten , verbiedende den zetters ende poincters van den voorseyden lande, appendantsche ende anderen plaetscn , dat zy daerof nict meer en useeren, macr zetten ende pointen aile de suppoosten van eenen Ambochte , broederlicke in eene Rolle, elken daer of last ghevende naer zinen staet, faculteit, bedrive, theeringhe, ende neeringhe, op peine van daer of ghecorrigiert te zyne alzoot behoort.
Voord, omme dieswille dat wy bevonden hebben dat zindert den zelven jare achte , de supposten van diverschen Ambochten , vierschaeren ende jegîienoodeu te gadere ghecoppclt ende ghecombineert ghesyn hebben , hoe wel dat elc zynen tap ende poortie van dien behoort te hebbene, ende te gheldene op hem selven, so ordonnecren ende verclaren wy de voorseyde coppelinghen ende combinatien van nieuten ende van onwaerden, verbiedende elken wient
aengaet mach, daer of voortaen meer te useeren of hem daer mede te ghehelpene op peine van daer of ooc ghepuniert ende ghecorrigiert te zine alzoot behoort. In kennessen van al welke zaken wy daerof hebben ghedaen raaken drie rollen van ghelyken inboudene waer of wy deene ghesonden hebben in de camere van den rekeninghe ons voorseyds gbeduchts heeren te Mechelen , ende van den anderen tween rollen zullen hebben ende behouden de voorseyde van den Vryen deene , ende proofslaten ende canoniclaten d'andere, gheseghelt met onzen zeghelen te Middelbuerch in Vlaenderen , den xxviij dach van September, int jaer ons Heeren duust vier hondert zessentseventieh.
( I Vol. Carton 18, Numéro S5.)
Philippe, par la grâce de Dieu, Archiduc d'Àustrice, duc de Bourgogne, de Lothier, de Brabant, de Stiere, de Carinte, de Carniole, de Lembourg, de Luxembourg et de Gheldres, conte de Habsbourg , de Flandres , de Tyrol , d'Artois , de Bourgoingne, Paletin de Haynnau, lantgrave dElsaten, marquis de Burgauw et du saint empire, de Hollande, de Zeeïande, de Sarette, de Riburg, de Namur et de Zutphin, conte de Frise sur la marche, dEsclavonie, de Portenauw, de Salms et de Malines. A tous ceulx qui ces présentes lettres verront salut. Receu avons humble supplication desadheritez, manans et habitans de Lysle de Casant en notre terroir du Franc, auprès de notre ville de Lescluse. Contient comme ledit ysle qui scitué et gisant en la mer et envirronné dicelle telement que Ion ny puet entrer ne wider sinon par bateau , contenant sept mil mesures de terre ou environ , a este et est un quartier fort fertile et fructueux et lequel a ceste cause a parcidevant este fort bien peuplé et habité de gens riches et puissans, suivans en contribution daydes et subventions avec et soubs ceulx d'Ardembourg, or est-il que par les defenieres guerres
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de Flandres mesmement de notre ville de l'Escluse , lesdits manans et habitans suplians après ce quils eurent demouré et résidé audit ysle, durant les divisions pasees et souffert de grans dommaiges en leur bestail et autrement, furent contrains de habandonner ledit ysle , et leurs demeures et de eulx retraire en bonne ville, pour la seurtc de leurs personnes, jusques en la fin de la dicte guerre, pendant lequel temps les diegues et escluses assises audit ysle contre la mer, lesquelles pour leur absence et quil ny avait point de leur accès, ne povoient par eulx estre réparées et refectionnees , se empirèrent tellement que deslors ledit ysle fut en grant dangier de inunder et noyer, et combien que après la paix et cession des dites guerres lesdits manans et babitans de Casans suplians, aient fait les raieulx de refectionner et reparer lesdits diegues et escluse, neantmoins ils ne lont telement ne si bien peu faire que le cas et la nécessité le requeroient, et ce obstant leur grant povreté et que la tierce partie desdits habitans estoient et sont mors pendant lesdictes guerres en grande quantité, comme la tierce partie des terres este comme sont vaghes et incultivées et oultre este nagaircs aucun que en ung mauvais temps et par grant tempeste de la mer dudict Casant ou coste de noord, et au lez et coste du Zwartgat a este tellement rompue en plusieurs lieux et jusques a trois cents verges de longue ou plus, que ce neust este la grâce de Dieu et la résistance faicte par lesdicts suplians, ledit ysle de Casant eust esté inundé et noyé. Et nonobstant leur dicte résistenec ung des poldres dudit ysles nomme le Zantpoldre, contenant de six a sept cens mesures de terre, a esté et est inundé, a la quelle cause lesdicts suplians ont nagaircs este assemble pour aviser par quel moyen ils poroient refectionner ladicte diegue et aussy faire un contre-diegue nommée en Tbiois Inlagbe, comme il est nécessite et ont trouvé que quant ils auroient hnit mil escus coin plans, ils les emploieroient bien audit ouvrage , laquelle
somme ne beaucoup moindre ils ne sont puissans de furnir obstant leur povreté, se par nous ne leur est pourveu de notre grâce si comme ils dient , dont attendue ce que dit est ils nous ont très humblement supplié et requis, et mesmement attendue que pour asseurer et perserver ladicte ysle de lynundacion, il sera besoing de faire une nouvelle dicgue en laquelle sont tenus de contribuer tous les adherités des aultres poîdres voisins dudit ysle, veu que le poldre de Oudelant perdu, iceulx poldres seroient en voye de aussi estre perduz et noyez, notre plaisir fut octroyer et accorder aux bourgmestres et eschevins de notre dit terroir du Franc, de faire assiete et impossicions sur les heritaiges tant dudict poldre de Oudelant que sur tous les autres poldres voisins et gisans audict ysle, telle somme quils trouveront estre nécessaire davoir pour faire la dicte nouvelle dicgue, de icelle somme payer en trois, aucun par égale portion, et sur ce le faire expédier nos lettres patentes. Savoir faisons que nous les choses dessus dictes considérées, et sur icelles eu premièrement ladvis de notre amé et féal conseiller trésorier commis sur le fait de nos demanie et finances, et nagaires receveur gênerai de Flandres, Roland Lefevre, en après de nos amez et feaulx les présidents et gens de nos comptes a Malines, et consequamment des gens et commis sur le fait de nos dicts demanie et finance, ausdiz supplians inclinans a leur dicte supîication et requeste, avons octroyé, consenty et accordé, octroyons, consentons et accordons en leur donnant congie et licence, de grâce especial, par cesdiz présentes que par lesdicts bourgmaistres et eschevins de notre dict terroir du Franc, ils puissent mectre et asseoir tant sur les terres dudit Oudelant, comme sur les terres voisines par tout le dict Casant qui porroient avoir dangier ou intérêts a cause de la dicte inundation, telle porcion de deniers quils aviseront estre a faire , le tout par l'advis et consentement des adheritez et inhabitans desdict quotes
quartiers du pays ou de la plupart d'iceulx et selon la valeur des terres, biens et prouffiz quils ont esdicts quartiers. Pourveu que lesdicts suplians seront tenus des maintenant et a toute diligence faire ouvrer a la réfection desdicts dicgues et y employer lesdicts deniers avec les six cens livres de quarante gros, que par aultres nos lettres a^ns donnez et accordez pour le dict dicaige, tellement que avant la saint Rcmi prochain venant ou tost après, elles soient en bon et soufnsant estât et dont-ils seront tenuz faire aparoir la et ainsi quil apartiendra, et que ceulz qui auront maniancc desdits deniers seront tenuz rendre compte do^lemploy dicculx par devant tels nos commis que a ce seront ordonnez et autres quil appartiendra. Sy donnons en mandement a nos très chier et feaulx les chancelier et gens de notre grant conseil, prceidens et gens de notre chambre de conseil en Flandres, bailly de Bruges et du Franc, et a tous autres justiciers et officiers oui ce peut et porra touchier et regarder et chacun deulx endroit soy et si comme a luy appartiendra que de nos présente, grâce, octroy et accord et de tous le contenu en ces dicts présentes selon et par la forme et manière que dit est, ils facent, seuflrent et laissent les dicts suplians plainement et paysiblement joyr et user sans leur faire mectre ou donner, ne souffrir estre fait, mis ou donné aucun destourbier ou empeschement au contraire. Car ainsy nous plaist il: en tesmoing de ce nous avons faieft mettre notre seel a ces présentes. Donné en notre ville de Bruges, le xxm jour de May. Lan de Grâce mil quatre cens quatre vins et dix sept.
(II Vol. Carton 20 , Niméro 11.)
Charles, par la Grâce de Dieu, prince d'Espaigne, des deux Cecilles, de Jherusalem, et Archiduc d'Autrice, Duc de Bourgoingne, de Lothier, de Brabant, de Stiere , de Carinte , de Carniole , de Limbourg , de Lucembourg et de
Gheldres, conte de Flandres, de Habsbourg, de Tirol, d'Artois, de Bourgoingne, Palatin de Haynnau, Lantgrave Delsatte, Prince de Zwave, Marquis de Burgauw et du Saint-Empire, de Hollande, de Zeelande, de Ferrette , de Kiburg, de Namur et de Zutphen, conte seigneur de Frize, des Marches desclavonies, de Portenauw, de Salme et de Malines. A nos araés feaulx les président et gens de notre chambre de conseil en Flandres, baillis de Bruges, Franc, d'Ypre, de Neufport, de Dixmude, et a tous nos autres justiciers et officiers cui ce regarde ou leurs lieutenants, salut et dilection : Receu avons humble supplicacion, de nos bien amez les Bourgmaistres et Echevins de notre terroir du Franc, pour et au nom de tous les suppost, manans et habitans diceliui, contenant comme icellui terroir soit pays champestre ouquel lesdicts mannans sentretiennent principalement et furnissent les deniers de domaine et aydes et autres leurs debtes , des deniers venant et procedans des grains qui se cueille, et du bestial qui se nourit en icellui terroir , mesmement des vaches quils achatent maigres et après, selon la nature du quartier, les mettent es praries pour les engrasser , des quelles deux parties se fait grant commutacion entre lesdicts suplians et les marchans de Lille, Tournay, Arras et de plusieurs autres villes et quartiers, lesquels au commenchement de lesté, quant lesdits vaches commenchent a engrasser, en viennent achater grant quantité es praries, les paient en partie et deslors les prendent a leur péril et dangier , et viennent quérir icelles vaches par deux, trois du quatre a la fois, selon quils en ont a faire , qui est a la grande commodité et prouffit dedicts supposts, entant quils ont deniers pour eulx ayder, et si est ladicte denrée asseurée pour autant quil leur touche , et le semblable se fait des grains lesquels les supposts souvent vendent a leurs voisins ou aux autres avant quil soit batu, prest pour livrer, affin davoir argent pour subvenir a leurs
nécessitez et éviter vexacions, despcns dexecucion et autres charges, aussi plusieurs quartiers du Franc sont de telle nature, que en temps diver, on nen peut sortir a clicval ne a chariot , parquoy en chacun quartier de tout temps a eu gens qui recueillent et achatent les grains des povres censiers, lesquels ils maynent par bateau aux marchiez des bonnes villes, dont pauvres gens sont fort 6ollagiez et relevez de grant paine, travail et despens, sans linterrest dautruy, et combien quil ne fait a présumer que ne vouldrions oster ne deflfendre la commutacion , commodité et prouflit, a nosdicts subgects du Franc, qai nont autre stil ou négociation que la labeur et paisson et faire leur prouflit des biens qui en viennent, neantmoins soubs umbre de certain statut et ordonnance , par nous faicle et publiée par tout notre pays et conté de Flandres, par laquelle a esté interdit et ilelTcndii a chacun de cueillir, vendre ou achater par les villaiges et plat pays aucuns vivres, comme bure, fromaigo et autres semblables provisions, mais que les labouriers seroient tenus mener ou porter iceulx vivres et provisions a vente au marchié de la plus prochaine ville de leur demeure, sur paine de confiscacion desdicts vivres et de certaine amende déclarée oudits statut, nos officiers du Franc et dautres lieux et quartiers voisins, traveillent journellement lesdits supposts du Franc par emprisonnement de leurs personnes et arrest de leurs biens, pour ce quils auroient vendu ou achaté grains ou grasses vaches en leurs maisons et prairies aux champs, sans les avoir menez aux marchez des bonnes villes, vueillans exiger deulx les paines a ce indictes par ledit statut, qui leur tourne a grant regret, inte-. rest et dommaige, et plus fera se par nous ne leur est sur ce pourveu de notre grâce, si comme ils dient, dont ils nous ont très humblement suplié et requis. Pour ce est il que nous ces choses considérées et sur icelles eu ladvis de vous les président et gens de notre dict chambre de conseil en
Flandres Ousdiz bourgmaistres et échevins du Franc , suppîians ou nom que dessus, inclinans favorablement a leur dict requeste, avons octroyé, consenty et accordez, octroyons, consentons et accordons de grâce especial, par ces présentes, que nonobstant les ordonnances, édit et deffences dessus dicts , et icelles demeurans en autres choses en leur forces et vertu, ils puissent et pourront vendre en toute saison de lan en leurs prairies , estables, ailleurs ou bon leur semblera toutes sortes des bestes a cornes, et quant aux bleds, seigle et autres grains, ils les pourront aussi vendre en leurs maisons et ailleurs, depuis le premier jour d'Octobre jusques au my Mars ensuite seulement, et ce a marchans et autres inhabitans de notre pays et conté d Flandres pour la provision de leurs mesnaiges et des boucheries et marchiez de bleds dudit pays : Pourveu tout teffois que les dicts bestial et grains ne se pourront vendr a gens estrangiers et que les achateurs ne les pourron mener ou transporter hors de notre dict pays et conté de Flandres, a paine dencourir les amendes et fourfaitures conte nues ès deffenses dessus dicts, et en oultre de notre plu ample grâce, avons quicté et quitons aux transgresseurs de nos dictes ordonnances, supplians, les paines, amendes et offences eulx commises et encouries pour raison dicelles transgressions, si avant touteffois par iceulx transgresseurs naient pour ce esté calengiez par nos officiers , ou quel cas actendu que ladicte calenge faicte le montant doit en estre acquis tant a laccusateur que a lofficier, lesdicts transgresseurs seront tenuz respondres dicelles paines , calengies, ou en appointier avec l'officier qu'il appartiendra a son contentement, Sy nous mandons et commandons et a chacnn de vous endroit soy et si comme a luy appartiendra, que nos présentes grâce, octroy, accord et quitance et tout le contenu, vous publiez ou faicte publier, se mestier est, partout ou il appartiendra et dont par lesdicts suplians
requis serez. JEt diceulx octroy, accord et quictance, selon et par la manière que dit est faictes, souffrez et laissiez lesdicts supplians plaincment et paisiblement joyr et user sans leur faire mettre ou donner, ne souffrir estre fais, mis ou donné aucun destourbier ou empeschement au contraire, car ainsi nous plaît il. Donne en notre ville de Bruxelles, le xnjour de Décembre lan de Grâce mil cinq cens et quinze.
Par Monseigneur le Prince en son conseil.
Signé Hauetoit.
(H Vol. Carton 20, Ncméro 11.)
Op vertooch ghedaen by supplicatien den hooghcn ende moghenden beere, myne heere den Grave van Gavere, en slad bouder , gouverneur, ende capitein générale van den lande, ende Graefscepe van Vlacndcren , ende myner heeren van den raede gbeordonnecrdt in Vlacndcren by burchmeesters, seepenen ende raedt van der stede van Bruggbe, ende voorts by burebmeesters ende seepenen van den Vryen, ende byzonderlyk int quartier daer den meesten deel van coorne groeyt ende wast, ecn zeer nedere, nat ende moerassebieb lant es, vul quader weghen ende straeten, zo dat niet mogbenlic en es in den winter daer duer te passeerne met waghens noeb met peerden , aldaer ooe vele scamcle lieden ende pacbten wonen , midts welcken ende dat ooe de scamcle lieden ende pacbters zcere verre van den steden , ende gbepreviligierde moeten wonen, ende dat zy ooe dickents, noeb waghens, noch peerden en hebben, al warcn die weghen goet dat ncen , men int voornoomde lant ende quartier van allen ouden tyden gbecostumeirt heeft, datter altoos eenegbe lieden gheweest zyn die hem ghencert hebben van voornoomde coorne
ende graen, dat also te waghen nochte peerde niet uutecommen en mochte te gaderene ende te coopene op tplatte lant, hier een hoet, daer een half hoet, ende daer en mate , ende also voort raeer ende min , naer dat de schamele landsman ghestoffeert es, ende tselve graen also vargadert wesende dadt te bringhene ende voerene met scepen te coope ter maerct van Brugghe ende andere ghepreviligierde maerten, zo dat elc daer mede gherieft ende ghesecoureert was , also wel de stede man dit tselve graen cochte , als de landsman die dadt also tsynen aysemente quicte wiert, byden welcken ooc alsdoe vele meer coorne ende graen quam ten gheprevilegierden maercten, ende ooc vele betere coop dant nu ter tyt doet als tselve elcken notoire was , ende dat in articlen van dien by den placcaeten ghemaect, uutgesonden ende ghepublieert, al tlant ende graefscip van Vlaenderen duere , ornme te reniedierne ende te voorsiene op de groote dierte ende bevanthede van den coorne ende andere graenen, inde maent van Oest laetsleden gheboden es gheweest dat hem nyement en zoude vervoorden eenich, coorne, graen ofte meel te coopene ofte te gaderene op tplatte lant, in wat menichte ofte quantiteit dattet waere, maer dat een yeghelic dadt bringhen of zenden zoude ten ghecostumeerden maercten van den voorseyden lande, op de peyne ende verbuerte van den zelven coorne, metgaders ooc van den scepen, waghens ende peerden, daer mede ment zelve zoude willen uutvooren, ende transporteren, ende boven dien noch ghecorrigiert te zyn criminelle of civilic by banne ofte anderssins ter discretie ende arbitraige van den jugen onder wiens jurisdictie de calaenge ghebueren zoude ; insgheticx by den placcate uutghesonden inde maent van September laetsleden, dat nyement wie hy ware zoude maghen coopen omme voorts te vercoopene, eenich cooren noch ander graen ghewassen binnen den zelven lande
van Vlaenderen , niet te meer in gheprevilegierd steden cnde maercten , dan daer buten, maer zoude elc hera moghen voorsien van coorne ende andere graen tsynder slete, ende dadt coopen ten plaetsen daert hem beliefde , ende bet voorts dat de landslieden zouden moghen voeren ofte doen voeren , huerlieden coorne ende anderen graen talsulken vryen maercten binden voornoomden lande van Vlaenderen alst hemliendcn believen zoude, zonder dadt daer ute te moghen voerene , tea ware ter sustentacie van den heere van der K. M. ende van den coninc van Enghclandt, op ghelycke peyno als vooren, versouckende de voorseyde suppleanten mynen voornoomden hecren den stadhouder generael, ende van den raede; dat ghemerct huerlieden voorseyde vertoch, ende dat de voornoomde placcaeten niet ghemaect noch uutghegheven en zyn gheweest omme eeneghc benauthede ofte dierte te causerene; nemaer omme die te remedierne ende te obvierene, hemlieden te willen consenteerne by acte ende vorme van verclaerse opde voornoomde placcaeten , eerst dat de ghone die tôt noch toe ghewone zyn , met scepen tselve graen te gaderne ende te coopene binden voornoomde lande van den Vryen omme tzelve terstont ten maercten te bringhene ende aldaer te ventene, dat zy ofte andere alvooren hebbende acte van consente van den welten van Brugghe cnde van den Vryen, dadt alnoch zullen moghen doen, ende dadt zonder prejudicie ende niet jeghenstaende den inhoudene van den voornoomde placcaten, ende den voorseyden van Brugghe ende van den Vryen te auloriseerne omme uter naeme der voorseyde K. M. ende volghende den inhoudene van den zelven placcaten, te stellen wachten in de steden van Nyeupoort, Dunckerke, Grevelinghe, Oostende, Slcpeldamme, Cocxie, Oostburch, Breskins, Havene, ter nyeuwer Havene, ende elders daer ontrent daert van noode wert, hebben myn voornoomde
heeren de stadhouder generael , ende van den raede in Vlaenderen met ryphede van raede op 't vertooch ende versouck van de voorseyde van Brugghe ende van den Vryen ghecommuniquiert hebbende doende t'zelve verclaers by hemlieden versocht den selven van Brugghe ende van den Vryen uuten naeme der voorseyden K. M. gheconsenteerdt, ende consenteeren by desen , dat de ghene die tôt noch toe gheploghen hebben , ende ghecostumeert zyn , met scepen, coorne ende graen , te gaderene ende coopene binden voornoomde lande van den Vryen, omme tzelve terstont ten maercten te bringhene , ende dadt aldaer te ventene , dat van nu voortaen ooc also zullen moghen doen, hebbende alvooren daer toe acte van consente van den wetten van den voorseyden van Brugghe , ende van den Vryen , behoudens nochtans ende met condicien, dat zy geen graen coopen en zullen dan dat zy zien ende vinden zullen ghereert ende ghedorsschen , omme terstont in den zack ende scepe te doene, zonder dadt te moghen coopene in masse in groots , ofte in de tassen ongedorsschen , ende dat zy ooc tzelve graen van xim daeghen te xim daeghen ghehouden zullen zyn te bringhene ten maercten van Brugghe, ende andere gheprevilegieerde maercten in Vlaenderen, ende niet daer buten ende dadte aldaer venten zouden op solders ofte graenders te legghene, ofte te gaderne, t zy binnen ofte buten den steden, al op de verbuerte van vierentwintich ponden parisise, te gaene in drien naer den inhoudene van den voorseyden placcaeten, ende op de verbuerte van den graene dat zy ter article ghegadert , ghecocht ofte te langhe ghehouden zullen hebben, ende dadt al niet jeghenstaende den inhouden van den zelven placcaeten, ende zonder prejudicien van dien in andere zaeken. Auctoriserende den voorseyden van Brugghe , ende van den Vryen , van weghen als boven volghende den inhoudene van den voorseyden placcaeten wachten
te moghen stcllene in de voorseyden steden vanden Nyeupoort, Dunckerke, Grevelinglie , Oostende, Sluus, Slepeldam, Coxie, Oostburg, Breskins Havene, ter Nyeuwcr Havene ende elders, daer ontrent daert hcmlicdca van noodedinken zal. Orarae te beleltene dat tvoornoomde coorne ende andere graen uuten lande van Vlaenderen niet en vare, ende dit al by mannen van provisie zo langue ende totter tyt toe datter anders van wcghen der voorseyde K. M. daer oppe gheordonneert wert, behoudens ooc dat de voorseyde snpplcanten niet en excederen in tghuendt dies voorseyd es, de païen ende liraiten van huerlieden jurisdictie; van welcken onzen verclaerse ende consente wy hemlieden theuren versoucke dese jeghewoordighc acte verlcent bebben, omrae hemlieden daermcde te reghelen ende len fyne dat zy die niet en excederen. Ghedaen te Gent den vyfsten dach van December XVe tvvec ende twintich.
Geteekend Boilliiv.
(II Vol. Carton 26, Ncméro 35.)
Alzo de drappiers van der ingliclschc wulle hadden den collège van scepenen der stede van Brugghe, te kennen gheglieven, de groote dierste van der voorseyde wulle ton stapele van Calais, uut causer datten zeerc luttele overcam, want die in Inglielant ghefailliert was, als dat zy de zelve niet en conden noch mochten meer drapieron, dan thuerlieder grooten excessiven verliese ende totale destructie, omme welcke te eviterene ende hemlieden, metgaders huerlieder werelieden, besich te houden, zy hadden gheadviseert van voortan te drapierene gherecfe lakens van aile manieren van colueren van spaensche wulle, op de zelve broke ende finichede , dat de ghcmccnc lakens van der inghelsche wulle pleghen te zyne, behoudens danof behoorlicke consent ende autorisatie , tvoornoomde collège
lo
ghehoort hebbende daer op tadvis van die van der tresorie, ende van diversche goede notable raannen hem dies verstaende, heeft gbeconsenteert , ende consenteert by desen , den voorseyden drapiere dat zy voortan by manniere van provisie, ende totter tyt datter anderssins op gheordonneert wert, zullen moghen drapieren gherecte lakenen van spaensche wulle, naer uutwysen van der naervolghende kenren ende ordonnantie, blyvende die altyts te meerderene, vermindere, verandere, interpreterene , ende oock gheheele te nieuten te doene , tzynen goet dynckene , wille, ende discretie.
1°. Eerst dat men de gherecte lakenen van der nieuwer ordonnancie maken zal, van goede ende oprechte spaensche wulle.
2°. Item van de welcke spaensche wulle, zal men moghen maken ghemeene fine brugsche lakenen, van aile manieren van colueren , op de zelve broke ende fynte van den lakenen ghemaect van der inghelscher wulle.
8°. Item ende zal de drapier ghehouden zyn de kethenen van den voornoomden lakenen te scheeren , op ghebrande scheerecken, op de langde van vier en veertig ellen, commende van den ghetauwe ter raeuwer mate, tweenveer-' tich ellen naer dordonnancie van der ouder draperie van ingelsche wulle , op peyne van vichtich ponden parisise.
4°. Item zal oock de voornoomde drapier ghehouden zyn de kethene van desen lakens te scheerene , met neghentien honderd draden.
5°. Item wordt de wevere ghehouden te wevene, int beghinsel van de voornoomde lakenen , acht schooten ghevaerwet wulle ghaerne, ende daer naer een quaet wit van thien schooten, rood wullen dobbel ghaerne , ende thien schooten lynen ghaerne ende die gheschooten telcken twee schooten overhandt, ende dat andersins niet , op de boete van twintich scellinghen parisisen.
6°. Item zal men ooc in de voornooradc lakenen makcn eenen kcpere van rooden wullcn dobbelen gaerne, ende ooc van dobbelen lynen gaerne, der neffens an beghinnende van den quaden witte drie t,ujlgen groct indc langde ende inde breede binnen de lysten, in den welcken kepere men makcn zal van lynen ghaerne, den schilt van llrugghe, van oude tyden ghecostumeert , op de boete van thien scellinghen parisisc.
7°. Item zal elck drapier zyn marck ghehouden zyn te doen wevene in zyn lakene, ende dat inde nederste egghe van dien, op gbclycke boete van tien sccllinghen parisise.
8°. Item twelcke maerck niemandt gbeoorlooft zal wcrden uut nocb of te doene , op de zelve boete van thien sccllinghen parisise.
9°. Item wort ooc de wcvere ghehouden int beghinsel van den voornoemden kcpere aen te doen met drie Iysto draden ende niet min ecn clecn loot, daer de deken van den vulders zyn ghecostumeert tceken in slacn zal , op de voorgaonde boete van tien sccllinghen parisis.
10°. Item betvoorts binnen den zelven keperc, zalmen andoen met vier lyste draden ende niet min cen groot schoon loot mcerdcre dan tloot \an den Inghclschen draperie, twelcke wezen zal tloodt van den uutersten vonnesse, ende dat verchiert, op een zyde met cen wapene gecroont, ghecartelccrt met Castille ende ecn leeu zonder meer, ende rondsommc ghsschreven van Spaenscho wullc, ende op dander zyde van den zelven loode een ghecroonde groote B. stacnde tusschen dit woort Brugghe ende rondsomme inden cercle, van spaensche wolle ende onder de ghecroonde B. de lettre van den jaere , op de boete van tien scellinghen parisis.
11°. Item men zal ooek jegens over den kepere op den anderen egghe of zyde van den lakene, inden beghinsel
by den quaden witte an doen met drie lyste draden , een cleen loodeken daer in dat de vulders (die t'zelve laken ghevult zal hebben) zyn marck of teeken slaen zal, op de boete van tien scellinghen parisis.
12°. Item betvoorts op de zelve zyde, zal men ooc an doen met drie lyste draden, een smal loodt, daer in dat de deken van de Rame de persse slaen zal , van oudts ghecostumeert, ooc op de boete van tien scellinghen parisis.
1S°. Item zal de wevere, op de zyde van de kepere op , tander hende van den lakenen, maken van dobbelen lynen ghaerne eene B. ghenaemt de Brugghe, ende een cleen lood anghedaen met twee lysten ende tlynen ghaerne van den Brugghe, daer duere ghesteken, daerin dat de eedt van den wullewevers , ter raeuwer mate de ghecostumeerde printe inslaen zal, daer by bethooghende dat t3 voornoemde laken, zynbehoorlickelangdeheift, op de boete van tien scellinghen parisis.
14°. Item indient ooc zo ghebuerde dat eenîch van den lakenen niet goed ghenoch bevonden en waeren , ende der Loye niet weerdich, zal men die corrigieren op de manière hier naer volghende, te weten dat men de looden of loyen ende den schilt van lynen ghaerne staende binnen den kepere, of snyden zal viercant lancx den kepere, ende zal ooc ofghesneden worden de Brugghe staende op tander hende van den zelven lakene.
1d°. Item indient ooc zo ghebuerde dat een laken ghecorrigiert zynde, weerdich ware te hebbene den halleslach naer de costume van der ouder draperie , zal men loyen of zeghelen inden houck van den kepere, met een pinne loodt watmindere, dan de groote loodt hier vooren ghenoomt, verciert met de zelve wapenen ende woorden , int ander groote loot wezende.
16°. Item indien ooc eeneghe van de voornoemde lakenen onghelyc waren ofte hebbende eenighe groote ander
ghebreken , zal de deken van der groole Rame die corrigieren naer de costume en de usantie van den lakenen van der draperie van der Ingclschc wulle.
17°. Men zal ook de voornoemde lakenen raoeten maken met acht lyste draden opclcke zyde, zonder meer ofte min, op de boete van tien scellinghen parisis.
18°. Item wort de wevcre oock ghehouden, ten eersten loydaghe naer dat elc laken ofghevrocht es, t'zclve laken te zenden op crunynghe, om aldaer by den dckcn ende eedt van den vvullenwevere ghemeten te zyn, ende t'zelve laken bevonden zynde lanck ghenoucb, zal de voornoomde deken ende eedt, dat loycn of prcnten met den zeghele of prente van ouden tyden daer toe gbeordonneert, daer \ooren dnt de wevere betalen zal van elcken loye t'zy lialve ofte glieheele, twaclf myten.
19°. Item indient zo ghebuerde dat by den deken ende eedt van den wullewevers eeniglie lakenen of halve lakenen te cort bevonden waren , zullen de voornoomden deken ende eedt, tloodt staende thende van den lakene ande Brugghe of snyden ende boven dien corrigieren op de boete van drie ponden parisis.
20°. Item de voornoomde lakenen ghemeten zynde, zullen boven op crunynghe ghedreghen worden , omme aldaer by den deken ende eedt van de grootc Rame gheperst ende glievisiteert te worden , ende indien daer eeneghe faulte van meswerckens inbevonden ware , zal die corrigieren in der zelver voormende manière alsmen ghecostumeert es te corrigierne de lakenen van den Inghclschcn wulle.
21°. Item ende zo wanneer, de voornoomde lakenen, ter plaesse vooren verhaelt glievisiteert zulen wesen , zal m u die beweghen ten huuse van don vulder, omme aldaer behoorlic ghevult te werdene.
22°. Item voort zal de voornoomden deken ende eedt van den vulders ghehouden zyn daghelicx bezouck te doen ten
liuuse van tien vuîders omme te visitèrent of die lakenen wel ghevult zyn, ende de zelve daer raeten naer costume, of zy behoorlicke langde ende breede hebben, ende die bevonden zynde wel ghevult, hebbende behoorlicke langde ende breede, zaS den voornoomden deken loyen met den seghele gheuseert ande lakenen ghedrapiert van de Ingelsche wulle, ende zal de vulders betalen voor elc loot twaelf myten.
2e>°. Item indien de deken ende eedt van den vulders eeneghe lakenen bevinden van onbehoorlicke langde ende breede, zullen die teekenen naer de costume van den lakenen van den ouder draperie.
24°. Item de lakens ghevult zynde , zal men die beweghen ten huuse van den Raemscheerder, omme alzo by hemliede, zo wanneer datte tyt ende stondt es', ande rame gesleghen te werdene.
25°. Item voort zo zal den Raernscheerdere, zo wanneer dattet tyt daer toe bequame wesen zal, de voornoomde lakenen ande rame stellen, op de zelve ende ghclycke mate , langde ende breede alzo zy stellen de lakenen van der Inghelsehe wulle ghemaect, op de boete van vyf scellinghen parisis,
26o. Item de voornoomde lakenen ande ramen staende, werdt de deken ende eedt van der grooter rame ghehouden, die te vonnessen inder voormen ende gheiyck alzo men doet de lakenen alhier binnen desër stede ghemaect vanden Inghelschen wulle.
27°. Item zo wanneer de voornoomde lakenen zullen worden ghebrocht van den rame, zal de raernscheerdere, die wel ende behoorlick strycken ende properlick couteelen, ende bovei,dien doen loyen met den zeghele van den scheerders ende zal de raernscheerdere betalen voor elc loot vier miten.
28°. Item voort de voornoomde lakenen, alzo wesende
ghebrocht van der rame , behoorlick ghestreken ende ghecouteelt , zal men die draghen boven op crunynghc orame aldaer by den deken ende eedt van den voornoomden rame haerlieder uterste vonnesse ende zeghele te hebbene.
29°. Item ende de voorseyde lakenen, alzo al opgherect zynde ende ghebrocht boven op crunynghe omme haerlieder uuterste vonnesse te ontfangen, de voorseyde deken ende eedt zullen die wegben in eene balanche , daer toe gheordonneert. Ende moet elck laken weghen tghewichte van den lakenen van der oude draperie die men alhier macct van inghelsche wulle, te wetene vier ende veertich pondt, ende niet daer ondere, ende de lakenen, de welcke te licht bevonden zullen zyn, zal de voornoonide deken, moghen corrigieren op de lichtichede tzynder redelicker discrelie.
30°. Item zal ooc de voornoonide deken ende eedt ontfaen van loy ghelde, van elken lakene ofte loodc van dezer voornoomde nieuwer soortc, als hy ghewone ende ghecostuinecrt es tontfaen van de lakenen van der ouder draperie van der inghelscher wulle.
£1°. Item de voornoomde lakenen aldus haerlieder uuterste vonnesse ontfaen hebbende, zal de raemschecrder ghehouden zyn die op te reedene ende vouden in der voormen ende ghelyck dat men doet de lakenen alhier ghemaeet van der inghelsche wulle ende anders niet, op de boete van twintich seellinghen parisisen.
32°. Item word ooc den raemscheerdere ghehouden aile de loyen ende zeghelen van den voornoomden lakenen , uut te bestene, zo verre dat se uuthanghen , zo dat de coopman of coopeghen van dien by den loyen of zeghcle negheensins zouden mueghen ghefraudeert ofte gheabuseert worden, ende dat op de boetc van twintich scellinghen
parisisen, ende noch boven al dieu ghecorrigiert te zyne , ter discretie van scepenen.
(il Vol. Carton 27, Numéro 10.)
Allen den ghonen die deze jeghenwoordighe zien zullen , saluyt. Wy hebben ontfanghen doetmoedige supplicatien van onse wel beminde, de bailliu, burchmeesters , schepenen ende raedt van onser stede van Damme, zo over hemlieden als haerlieder poorters, poorterssen ende inwonende van diere, inhoudende hoe dat zy supplianten omme te furnierne ende opbrynghten de groote ende zware lasten hemlieden ende de voorseyde stede incumulierende duer tcontinuel garnisoen daer mede de zelve belast es, ende niet meer en zyn dan ontrent tachtentich meisnaigen, dan of wel de vyfve en twintich onderhouden werden van den disch , ende duer ander aelmoesenen , hebben gheaugmenteert de assysen van wyn ende bier , wel van den derden pennync , meer dan die over 25 jaren of ghestelt waren , meer en connen de pennynghen daer af komende niet verstrynghen de costuraeerde keerssen ende hout, twelck verbesicht wert by de soldaten op hare ambten met tgone dat noodzakelic es tôt onderhout van der policie ende administratie van der justicie, ende de beta- Jynghe van de renten, daer inné de voorseyde stede ten verzoucke van onse voorsaten haer heeft verbonden , zulcx dat de zelve by slote van rekeninghe by onse commissarissen op tvernieuwen van de wetten in onsen lande ende graefscepe van Vlaenderen ghehoort den vin11 dach van September XVe LXXV lestepen, ten achter es dry duust vier honderd neghentien ponden , xvu scellinghen , vin deniers parisisen, boven diversebe ander pennynghen die zy supplianten hebben moeten lichten ende ontleenen om hemlieden te bevryen van de executien die de rentiers op de poorters doen, om betalinghe thebben van de voorseyde
rentcn, ende hoewel zy supplianten aile middelen onderzochthebben, orame de zelve stede ende de poorterye van diere, van de voorseyde lasten ende vcrachtertheden te ontlasten, en hebben nochtans daer tôt alsnocb gheenen middel connen ghevinden, midts dat de stede daghelicx declineert, zo van volcke als van neeringhe, ja zelve gbcene wekemart, negociatie ofte trafiycque en beeft, ofte ander vervallen, daer mede zelve harer zoude behelpen moghen, ghelyc die wel in voorleden tyden ghedaen heeft metten octroyé ende privilégie van onse voornoomde voorzaten vercregben, om te lieffene op elc last haryncx, elc vat wyns, verstalynghc van harynck, ende vande wynen dyversche rechten, danof de voorseyde onse stede alsnu gheenen profyct en heeft , noch over vele dyversche jaren niet ghehadt en heeft, raaer hebben zy supplianten naer neerstich onderzouck bevonden dat binnen den païen ende schependomme dcr voorseyde stede gheleghen zyn zeker quantetheyt van vctte garssen, niersschen, weeden ende landen danof de bedryvers , pachters ende legghers van dien raaer en gheven by octroyé daer op vercreghen by wylen hoochloflickcr ghedachten die keyzer Kaerle de vyfste des naems onse lieve TTeere ende vadere , wiens ziele God ghenadich zy int jacr XV0 XLIX , van elcken ghemete wcede ofte meersch, ende van elcken ghemete winnende landt, vier stuyvers vlaems, ten welcken tyde elc gheniet maer in pachte en ghalt thien ofte twaelf sccllinghen grooten, twelcke nu ghelt vyf en dertich ende xxxvi sccllinghen , ja twce ponden groote vlaems tsjacrs, zoo dat de voorseyde landen aile ghebruuct ende bedreven werden by vremde ende afgezetene van onze voorseyde stede van Damme, zonder cenich voorder last te willen hclpcn draghen met de poorters ende inghesetene der zelver, die alleene draghen ende draghende de opbrynghynghe zo wel van onse beden ende subvention als ooek van Gaillietten, assysen onghelden lasten van
garnisoenen ende tghene daer af dependerende es, ende vele andere lasten der voorseyde stede overcoramende, ende daer inné die belast werdt, daer nochtans de zelve afzittende ende vremde, (indien zy elders bedryf deden) ghepoinct zouden werden naer de verachterthede van der plaetse , ofte heerlichede daer huer bedryf zoude geleghen zyn, zunder voorder onschau te nemen, twelc in desen tyt de vierdeelen wel meer bedraecht, dan die zy gheven binne onse voorseyde stede van Damme, zulcx dat allezinnen in redenen ghefondeert es, dat zulcke vremde bezittende en bedryven de landen gheleghen binnen den païen ende S3hependomme van der zelver stede die zy der voorseyde poortrye onderpachten, met groote somme van pennynghen boven baeren jaerlykschen pacht gereet te ghevene, oet zouden lielpen draghen in de voorseyde lasten, ende zonderlynghe om te furnieren de kerssen , haut, en de ander lasten der wachten ende garnisoenen van noode zynde, midswelcken, ende omme teviteren de gheheele depopulatie van onse voorseyde stede van Damme die de oudste zeestadt es,
van onse voorseyde lande van Vlaenderen, oeck
(lacune) op ten xxvi ende xxvn daghen van October, twelcke zyn zal twee daghen voor den feestdach van St-Symon ende St-Juden appostelen, mits dat niet geleghen en es op den zelven feestdach tjaermaerct te houdene ende zal deene maert zyn op den voorseyden xxvi dach van peerden , enHe sdaechs naer eene marct van velenen ende cachtels, de welcke twee maercten wy bevryt hebben, ende bevryen by desen, willende ende octroyerende allen cooplieden ende andere , wie de zelve jaermaercten zullen willen hanthieren, dat zy daer op ten vorrseyden xxvi van zullen moghen commen brynghen, coopen ende vercoopen hare peerden ende sdaechs daer naer op de vigilie ende avendt van den voorseyden appostelen , insghelycx bringen , coopen ende vercoopen alderande volens ende cachtels ende
zal begbinnen den tyt van coopcn ende vercoopen van de peerden, volens ende cachtels , ten acht hueren voor de noene, ende ghedueren tôt ontrent den avendt, behoudelic noehtans dat de voornoomde supplianten, gheene dirghelycke vrye peerde maercten in de voorseyde stede en hebben; oelroyerende voorts den voorzeyden coopliepen ende andere do selve maercten frequenterende ende verzouckende , dat zy aldaer zullen raoghen commen , hanthieren , ende wederkeeren , vry veylieh duerende devoorseyde jaerraaercten xmi daghen dacr te vooren coniraende, ende andere veerthien dagben nacr wederkeerende , zonder te zullen ghearresteert , ghevangben noeb becoraniert mogben wezen, inlyfve noch in goede ter causen van hare sebulden in eenigber manieren, zo verre de voorseyde sebulden in de voorseyde maerten niet gbemaect en waren, in welcken gbevalle zy gbebouden zullen wezen danof te verandwordene in justitien, daer, ende alzo bebouden zal, excepte rende ende daer uut scheedende onsc gbewoenlicke tollen, de vyanden, ballyngben ende vluchteglie van ons ende onse landen, ende de gbone die gbebouden ende verbonden zyn, voor onse eygbene sebulden ende pennyngben, bebouden nocbtans dat de voornoemde supplianten onder tdeksele van des en niet en zullen mogben zetten , nemen , noch beflen , eenicb impost ten laste van den ëtiopHèden, die ten voorseyde marcten commen zullen. Ontbicdcn daer omme, ende bevclen , onsen zeer lieven ende ghetrainven don président onde lieden van onsen voorseyden secroten raede, président ende lieden van onsen groote rade, den voornoomden van onse rade in Vlaenderen, Baillius van Brugghe ende ons lands van den Vryen, Schoutbcetens van Brugghe, Bailliu van Damme ende allen anderen onse justicieren ende oflicicren jegbenvvoordicb ende toecommende haren stedehouderen ende eenen yeghenlicken van hem , zo hem toebeboorcn zal, dat zy van dese onse gratie, octroy, accort ende
consent, inder voughen, inannieren cnde op de conditien boven verclaerst, doen, laten ende ghedooghen den voornoomden supplianten ende haren naercomraers , rustelic, vredelic ende eeuwelick ghemeten ende ghebruueken, zonder hemlieden noch den ghonen die de voorseyde marcten hantieren zullen, uutghesondert de gone van der condicie voorscreven, te doene ofte te laten gheschien , nu noch in toecommende tyde, eenich hindere, letsel of moyenesse ter contrarien; bevelen voorts de voorseyde van onsen rade in Vlaenderen , baillius van Ghendt, van Brugghe, van Ypre ende van den Vryen, schoutteeten van Brugghe, bailliu van Damme , ende anderen onsen justicieren ende officieren, wien dat angaet, dat zy desen onsen brief doen condeghen, ende uutroepen , elc in den bedryve van zyn officie ende jurisdicxie, in onsen landen daert van noode wert, ende zy des verzocht werden, ter plecken daer raen ghewoenlic es uutroupinghe ende publicatie te doene, ten hende dat niemandt des ignorantie pretenderen en moghen, want ons also belieft, ende ten hende dat dit goet, vast, ende gestadich blyfve, ten eeuweghen daghen, so hebben wy onse zeghel hier an doen hanghen , behoudelic in anderen zaken ons recht, ende een yeghelic tzyne in allen. Ghegheven in onse stede van Bruussele, in de maendt van Junio, int jaer ons Heeren duust vyf honderd, eenen vyftich, van onsen keyserycke t XXXIIe, ende van onsen rycken van Castillien ende andere, t XXXVIe. Ghezeghelt met eenen grooten groenen zeghele , uuthanghende met roode ende groene zyden choorden.
(II Vol. Carton 31, Numéro 15.)
Sur la requeste présentée au roi notre seigneur, par les bourgmaistres, eschevins et conseil de la ville de Bruges, pour euîx, les bourgeois et inhabitans dicelle, à cause du lieu de la torture et chambre de retraicte, quils preten-
doient avoir en la maison de la Lovie, située en la dit te ville, meismes en vertu des lettres de la vendition dicelle faite par feu de très haulte mémoire l'empereur Charles le Quint de ce nom, a ceulx du Francq, en date du dernier de May XV0 cinquante cinq par laquelle a esté dit que le lieu de torture demeureroit commun en la dicte maison, a toutes justices ainsi que du passé, et comme il est a présent et avoit de tout temps joy et usé non seulement du lieu de la torture, mais aussi d'une chambre de retraicte, pour tant devant que après torture besoigner, et examiner les prisonniers criminels, les rabiller et rechauser selon leur besoing. Aquoy lesdicts du Francq auroient respondu que au regard du lieu de torture, ils sestoient réglez selon le bon plaisir de Sa Majesté, sans avoir donné aulcun empesebement ausdicts de Bruges, ny autres justices au lieu de torture, mais au regard de la chambre de retraite que lesdiz de Bruges ny avoient droit, et sils en avoient usé du pasés, ce auroit esté de grâce, en signe de ce que les autres justiciers et officiers ayant le meisme droit et accès , si comme le souverain de Flandres, le bailliz de St-Donas, ceulx de Siselles et autres nen auroient jamais usé, surquoy auroient de par Sa Majesté esté connus aucuns des finances dicelle, pour oyr les parties les appointer si faire se povoit, si non faire le rapport de leur besoigne, par devant lesquels commis lesdicts du Francq , pour éviter toutes ultérieures poursuytes , procès et difficultez (comme ils disoient) auroient présenté aceommoder lesdicts de Bruges d'un lieu de torture en une aullrc maison a culx appartenant appelée le Landthuys située en la dicte ville, plus près des prisons, plus commode pour la torture et examen des prisonniers et de moindre préjudice, avec chambre de retraicte , soustenans debvoir passer avec icelle présentation, surquoy auroient esté députez les seigneurs Doingnyes et de Maldeghem pour visiter le lieu, et s'informer sur la commodité et l'incommodité de la dicte
presentacion , par devant lesquels après plusieurs offres, débats et communications , lesditcs du Francq auroient enfin este contens vendre la dicte maison appelée le Landthuys ausdists de Bruges pour la somme de mil florins , saulf quils retiendroient en la dicte maison lieu de torture et chambre de retraicte, comme prétendaient avoir lesdicts de Bruges, a la maison de la Lovie, et oultre ce retiendroient droit de veue par certain fenestre, ayant respect sur la chambre de examination, dont ils se disoient estre en anchienne possession, pour savoir sy on y examinoit de leurs franchostes , offrans sur ce lesdicts de Bruges quatre cens florins, avec charge de constituer lieu de torture commun ausdicts du Francq et toutes autres justices et particulièrement aux dits du Francq, une chambre d'examen; refusans ladicte servitude de fenestre comme chose déraisonnable,ny nécessaire, et au surplus tendant grandement au deffranchissement de la dicte maison, les basiimens ou ediffices que en appr*es ils y vouldroient faire. Le duc de Savoye et lieutenant gouverneur et capitaine gênerai de ces pays de pardeca, ayant du tout oy le rapport, et sur ce eu ladvis des consaulx privé et des finances, désirant le bien et l'advancement de justice, meismes pour nourrir bonne amitié et mutuelle intelligence, entre lesdîts de Bruges et du Francq si prochains collèges , a , ou nom et de la part de sa dicte majesté royale, ordonne, et ordonné par gestes, ausdicts du Francq de laisser suyvre ausdicts de Bruges la dicte maison appelée Landthuys , et les en adheriter, selon les coustumes du pays, moiennant la somme de six cens florins, de vingt pattars pièce une fois, quils seront tenuz de payer, et a charge que en icelle lesdicts de Bruges seront tenuz faire et accommoder une place ou voye longue de vingt pietz et large de vingt piets, peu plus ou moins, au milieu audit Landthuys, et selon lexigence de la place , et icelle vauîcher a leurs raissonnables despens, pour y estre tenu
le lieu de torture, lequel sera et demeurera commun ausdicts du Francq et toutes justices ayant du passé accoustumc davoir accès a la torture , estant en la maison de la Lovie, et avec ce accommoder lesdicts du Francq, et leur laisser lusaige dune chambre, estant audict Landthuys, ou se tient le messagier, longue de vingt cinq pieds, et trois poulx, et large de quatorze pieds deux poulx , pour par eulx et nuls autres en user, de chambre de retraitte, et examiner leurs prisonniers tant devant que après torture, avec laquelle commodité lesdicts du Francq se contenteront, sans user de la dicte fenestre, ainsi que par ce sera extinct ledit droit de veue par icelle. Fait à Bruxelles soubs le nom de son altesse, le 29m0 jour de May XVe cinquante-neufs.
Signé E. Philibert.
Par ordonnance de son altesse :
Signé D'Overloope.
(Il Vol.' Carton 81 , Numéro 27.)
Ghcstelt by memorie dezen 22 in sporckelle 1I5G>, anneghaen h den ïncoop van den vlaemschen laekene ten pryzc zo die nu inghecocht toorden hier naer verclaerst.
EERST.
Het eekens root xxvj grooten délie.
Ghovaerts belde vocringhe xij grooten >»
Het metersche lam XX'U grooten »
De vleteren witte matheusen iij Scell. Gr. »
BEL0XSCI1E LAEKEKEiV.
De cleene belle iij Scell. vj deniers.
De groote belle iij Scell. viij deniers.
De belixsche leeu iiij Scell. grooten.
REYNOUTERS.
Reynoutersche zwarte met de waepene
van mynen heere iij Scell. iiij deniers.
HODTERFYN VAN STEEGHERE.
Houterfyn van steeghere iiij Scell. viij Den.
POOPER1NGHE.
De Pooperinsche roose grau v Sce 1. vj deniers.
De Pooperinsche P iiij Scell. iv deniers.
De Pooperinsche lerten vj Scell. iiij deniers.
YPERSCHE LA.EKENS.
Yperschen thun zwart v Scell. ij deniers
De Yperschen thun wit naer advenant.
Den Yperschen andre te SO ellen, ende
en leveren maer op 29 ellen. xj L. grooten.
WERVEKE.
Wervekins grau gheteekend metten
sleutele iiij Scell. grooten.
COOMENSCHE.
Coomensche roose grau iiij Scell. viij Den.
DE MEESENSCHE LAEKENS .
Meesensche emmeke grau ij Scell. viij deniers.
De cleene pot. iij Scell. grooten.
Het leem loot iij Scell. ij deniers.
De groote ketel pot grau iij Scell. iiij deniers.
De cleene meesensche maecht iij Scell. viij deniers.
De groote meesensche maecht grau. , iiij Scell. grooten.
AUBBRDINSCHE.
Auberdinsche zwarte cromme lysten . . iiij Scell. viij Den.
Waesensche cromme lysten gheteekend
met Pe, ende Pa op het loot iiij Scell. grooten.
Noch een ander zwarte ouder dezc metten cromme lyste ende men coopse min op délie vj grooten.
Rousbecxsche grauvve gheteekend met
een 6 iiij Scell. iiij Den.
Aelewinsche laekens thalfveke aelewins
grau 74 te 14 ellen 1/2 xxxviij L. parisise.
Den douck root ij Scell. vj deniers.
Il ET MEENEnSCnE GHEMEENE.
Het meenensche ghemeene zvvart. . . vj Scell. grooten.
BY ARMENTIERS TE HIEPEN .
Deze zwarte lakens gheteekend met een
kerke op het loot iij Scell. x grooten.
CAEPERTCSCQE LAEKENES.
Cacperycsche blomme zwart iiij Scell. x grooten.
GQISTELE.
Ghistelsche blaeuwe lyste wit ij Scell. iiij deniers.
MALOEGHEH.
Maldeghemsche witte voeringhe .... xvj deniers.
TUOEROCT.
Thoeroutsche witte voeringhe xiij grooten.
BRDGGI1E.
Brugghe lackene dobbel lecu xj L. grooten.
(II Vol. Carton 33, Ncméro 48.)
Philippe, par la grâce de Dieu, roy de Castille, d'Àrragon, de Léon, des deux Sicilles, de Hierusalem , de Portugal, de Navare, de Grenade, de Tolède, de Valence, de Galice, des Maillorques, de Siville, de Sardaine, de Cordube, de Corfîcque, de Murcie, de Jahen, des Algarbes, de Algezire, de Gibraltar, des Isles de Canarie et des Indes tant Occidentales que Orientales , Isles et terre ferme de la mer Oceane; Archiduc Daustrice, Duc de Bourgogne, de Lothier, de Brabant, de Lembourg, de Luxembourg, de Gueldres, et de Milan, conte de Habsbourg, de Flandres, Dartois, de Bourgogne, de Thirol, palatin et de Haynau, de Hollande, de Zélande, de Namur et de Zutphen, prince De Swave, marcquis du St-Empire de Rome, seigneur de Frize, de Salins, de Malines, des cite, villes et pays d'Utrecht ,' Doverissel et de Groeningue et dominateur en Asie et en Affricque, a nos amez et feaulx les président et gens de notre conseil provincial en Flandres et a tous les autres nos justiciers, officiers et subjects, ou leurs lieutenant cuy se regardera, salut et dilection: reçeu avons lhumble supplication des bourgmaistres, eschevins, bourgeois et manans de notre ville de Dam, contenant combien les maltotes et tout aultre revenu de la dicte ville, par l'injure du temps, dévastation du plat pays, tant par feu, que inundation , et la continuelle garnison (tenant cave publicque d'amonition au grandissime préjudice de la ville) sont merveilleusement diminués et comme de nulle valeur, de sorte que les charges et debtes depuis plusieurs années ença ont surpassé grandement et surpassent encoires plus pour le présent , le revenu de la dicte ville, lequel, mesmes a cause des troubles et calamité de ce temps, et parmy la dicte garnison se diminue davantaige de jour a aultre, et au contraire les charges accroissent et saugmentent d'an en an, ce nonob-
stant les credileurs de la dicte ville et principalement les rentiers ne prendans a ce aulcun regard, prétendent se faim payer du cours de leurs rentes, menacans aussy pour ce procéder sur les remonstrans et leurs bourgeois par voie dexecution, scachants que leurs lettres dattermination que nous auroit pieu continuer pour unj; an , sont expirées , que seroit la totale ruine de notre ville et causeroit lentiere dépopulation dicelle , nestant aultrement gueres habitée comme Ion sçait, si nous ny fust pourveu de remède convenable, en leur prolongeant et continuant aultrefois la dicte attermination et respit pour ung an, après que notre dicte ville de Dam sera libre et deschargée de garnison , dont ils nous ont très humblement supplié et requis, pour ce est il, que nous les choses susdictes considérées, ausdicts de notre ville de Dam suppliants, inclinants favorablement a leur dicte supplication et requeste, leur avons continué et continuons de grâce especiale par ces présentes la dicte attermination précédente, et en tant que besoing est, leur avons accordé et consenti, accordons et consentons de nouveau un aultre temps et terme , de payer les arrierages de rentes deues par la dicte ville a quelsconcques personnes leurs créanciers, pour ung an prochainement venant, à commencer avoir cours dois aujourdhuy date de cestes, veuillants que durants ledict temps iceulx suppliant, ensamble les bourgeois, manans et inhabitans de la dicte ville do Dam, et chacun d'iceulx en général et en particulier pourront aller , hanter et converser en et par tous nos pays et seigneuries de notre obéissance ou bon leur semblera, sans pouvoir estro arrestez , prins ny aultrement empescher en corps ny en biens, en raison des debtes et arrieraiges d'icelle ville en aucune manière , bien entendu toutesfois que tout ce que se pourra advancer par dessus la despense, dont la dicte ville ne pourra estre excusée , sera employée (nonobstant ceste attermination), au payement des rentes
deues aux églises , lieulx pieulx et personnes misérables et indigens, et que ne seront comprinse en ceste notre grâce les aydes et recongnaissance a nous deues. Si vous mandons et commandons et a chacun de vous endroict soy et si comme a luy appartiendra , que de ceste notre présente grâce et continuation dattermination pour le terme selon et en la manière que dict est faictes , souffrez et laissez lesdicts suppliants bourgeois, manans et inhabitans de notre dicte ville de Dam , et chacun deulx plainement et paisiblement joyr et user sans leur faire mectre ou donner , ny souffrir estre faict , nier , ou donné aulcun destourbier ou empeschement au contraire, ainsi, si leurs personnes ou aulcuns de leurs biens estoient pour raison de ce que dessus prins, saisiz, ou arrestés ou aultrement empeschez, les mectre ou faictes mectre incontinent et sans dilay a plaine et entière délivrance, car ainsy nous plaist il. Nonobstant quelsconcques obligations ou renonciations sur ce faictes et passées par foy et serment, pourveu qu'ils en soient dispensez par leur prélat ou aultre, ayant pouvoir de ce faire, ny aussi queleoneques lettres subreptices ou obreptices, impétrées ou a impétrer a ce contraires, nos debtes et celles des pauvres et misérables personnes exceptées tant seullement. Donné à notre ville de Bruxelles le vingte-huictiesmejour du mois de Janvier l'an de grâce, mil cinq cens octante nœuf , de nos règnes ascavoir de Naples , de Hierusalem le XXXVIe, et de Castille, Arragon, Sicille et des aultres le XXXIIII6 et de Portugal le Xe.
Par le roy en son conseil.
Signé De Bert.
(Carton 35, iNcmêro 1 6m.)
Tout ce qui concerne le fameux siège d'Ostende qui dura (rois ans. 2 mois, 17 jours, depuis Juillet 1604 jusqu'en Septembre iG04, présente un haut intérêt. On se rappelle que les assiégeans y perdirent plus de 80,000 hommes et les assiégés plus de 80,000.
L'archiduc Albert et l'Infante Isabelle firent leur entré dans cette place sur des débris fumans el des cadavres mutilés. Ostende n'était plus qu'une masse informe de décombres. Le nombre de blesses et de malades fiit si considérable durant ce siège, que les assiégeants furent obligés d'avoir recours à tous les hôpitaux et hospices de
Bruges, qui finirent même par ne pouvoir plus les contenir. Les comptes qui suivent jettent un grand jour sur toute cette affaire et présentent des de'tails tout-à-fait inconnus aux historiens de ce siège fameux.
Par ce document , de la première année du xvne siècle , se termine la série d'actes que nous avons cru devoir insérer en entier pour les motifs indiqués à la page 186.
