LIVRE lU. CHAPITEE I
M. le prince de Conti c!e prendre confiance eu inui pour tout ce qui regarderoit la tenue des états.
« he paquet étant venu à M. le prince de Conti, cela fit une grande rumeur parmi ceux qui ëtoient déjà à Pézénas, où Ion devoît faire rassemblée. MM. les évéques crAleth et de Couiminges, fjui étoient les plus fermes pour ne donner qu*un million, furent les premiers à venir prier M. le prince de Conti d'avoir pitié de cette pauvre province qui alloit être ruinée, et le supplièrent de la vouloir garantir de ce naufrage. Je convins avec M. le prince de Conti qu'il leur diroit, qu'il ne pou voit pas s en mêler à moins qu*on ne donnât dix-huit cent mille livres, et comme les troupes marchoient et s'approchoient, M. de Gomminyes, que je connoissois fort, m'ayant parlé de cette affaire, je lui dis que je cruyois qu'ils feroient l>ien d'offrir vitement seize cent mille livres à M. Je prince de Conti, jpuisque cela ôteroit à la province sa ruine totale (qui étoit le langage qu*ils me tenoient); et m ayant demandé conunent cela se pouvoit dire, je lui dis que je croyois qu'à cette condilion M. îe prince de Conti pourroit faire passer les troupes en Guyenne.
« Cela fut convenu bientôt après, parce que Taf* faire pressoit beaucoup; et les paroles étant données, toutes les troupes allèrent prendre leurs quartiers en Guyenne (i). »
Colbert avait le premier réclamé contre les énormes abus des derniers temps de Mazarin. En 1669, quoique placé dans un rang asse^ inférieur, il osa proposer au roi d'établir les chambres de justice telles qu'il les forma depuis. Louis XIY fut frappé de cette proposition, et Fouquetvit dès lors sa fortune compromise.
On a pu se convaincre, par ce qui précède, combien
(i) Mémoires de GourviDe» t. LU de k a* série de la ootteetion Petitoty p. 994« '
I02 HISTOIRE B£S tEXÊS M^MSiUBS.
Colhert eut à faire pout* remédier à ce désordre, arrêter un déficit qui allait toujours croissant, remplir le trésor du roi , et soulager le pevifpte d^tté piirtiie des uHluà «t des impôts dotit il ëikiit gteté.
Il crut arrrver plus sûrement à ce but *n encoui*agéant rindusnie, en faisant fleurir le coniîiierce, et en créant une marine pour le protég^er. On pourra juger de ce qu'il lai en coûta d effom pour atteindre et bttt, en Bxtifiifndm qttel étsk à^m lui l'^at dft commerce
et de rindustrie en France.
En 1654 ) une supplique fut adressée an roi par des .minrohands, qui se pkignaieni des droits énotmes qui pgsâîem sur les objets de eotnmerce, et empêchaient Mit rimporutioti , soit ïevpMdSdÊcm. En vt>ici quelques
passages :
« Bien que de tout temps ou ait dû payer vingt-huit se«s pour droit d'entrée dtt marc d*or de Milan filé, leMKts fermiers ) tiéamnMis, n'en lèvent que tingt et Un , povr en fstciliter Fappon et attirer plus grande
quantité.
« Ils y trouvent leur compte, d'autant que Tor filé sert à febriqner en France, particulièrement à Paria et KeulL voisins, des denu^les, passements et ttibans, dont plus des deux tiers se portent en Espagne et de là atlX Indes, à Milan nicme , aux amies villes d'Italie, en la haute et basse Allemagne. Par ce moyen , les fermiers , outre le àttÀt d*tent^ée , ont encore le droit deMftie, avec tel avantage que le matcli^^r, qui tie
s'achète à Milan que huit écus, étant mis en œuvre en vaut vingt (i), »
Les auteurs aes remontrances ibnt r^arqaer que
(i) l*rès-hiitables remontrances &« roi par le» %\% corj^s des maretilUKis de b ville de Par» ^ aur le fait du commerce , et sur plusieurs impositions onionnées ^ tant par la déclaration du a6 janvier i654 , que d'autres déclarations m. srtatiila cdMîL Mil , 4r<S|, ^Viyèi Mbosaitts, Histoire des finances*
LIV&E III. CHAPITM I, Io3
ran^eimtioii des droits a fait passer le commerce de
l*or tile à (lenève et a Avignon, qui alors appartenait au pape, et ou le roi ne pouvait établir de droits.
Yoici un second fait, extrait des iiiéiiies lemo»tnneeSy^ qui Tient à Tappm du premier :
« Les impositions qui se lèvent «n Fnmoe svir les marchandises , tant du pav^» qu'étrangères, sofit plus excessives qu'en tous les autres Etats de l'Europe. Les draps de soie qtte Bons tirons dltalie payent TÎngtd«tiK pour oent d'entrée, et paifout aiHeurs moins que cinq pour cent; excepté en Espagne, où il se lève sur les Tnarcliandi^es veiiant ( u France quatre sous par livre, lesquels ne reviennent pas à deuK sous par livre 9 parce ijtt'on n'évaitte les marchandises groa« sièges ^'an tiers dtt juste «priK. Pour les «archandisea fines, qu'ils appellent de main, elles ne payent que ia moitié de la douane, afin que, par cette raisonnable oomposition , oeoK qui en trafiqtient soient ex^oités à payer le droit, et d&ournés de chercber le moyen de la fraude. Tout an contraire, en Pranoe, m vent encore iuiposer sur les dentelles le quart, et s«r l'or et largent lilës presque le douiik de la valeur; comme si r^n avoit ewtgcpris de rainer les fermes de Votre Majesté, cMigeant par 1 excès de Imposiiion «cen qni trafiquent à courir toutes sortes de risques pour s'en sauver (i). >»
Un au^re passage nous montrera le peu de sûreté du commerce nrançais à 1 étranger. *I1 est extrait dHin mémoire mamiserit adressé à Mawnrin, dont
Porbonnais a en connaissance. L'auteur, exposant les causes de la décadence du commerce de Ljçm^ en allègue trois principales : 4'augmentation des droifis; a^ le ^duingement "des monnaies; 3^ les pirar teries sur mer.
(r) mà.
Io4 HISTOIRB DES TBMPS MODERNES.
« Les Ânglois, les Hollandois, les Suédois, par le soin quils ont d entretenir des flottes sur toutes les mers, protègent leur pavillon. Tous les marchands,
iiiénic liancois, passent sous leurs bannières dans la crainte des pirates^ dont les mers sont remplies. Par là, ces nations se sont tellement emparées du commerce, qu'il n'y a pas un négociant françoîs qui ait des navires un peu considérables. »
On voit que, malgré les abus d'un pouvoir i^ul méconnaissait ses véritables intérêts, il y avait en France les éléments d'une grande industrie et d'un commerce très-étendu. Colbert profita de tous les avertissements qui avaient été donnés à la France. Il ranima Vindus- * trie; il fit des efforts pour donner plus d'extension au commerce. Les droits turent plus également et plus équitablement répartis; ils ne furent plus exposés, comme par le passé, à des fluctuations sans nombre; les fermiers furent surveilles avec plus de vi«jilance, et les intérêts particuliers de quelques familles de traitants ne compromirent plus autant l'intérêt général.
Toutefois, Golbert, comme nous allons le voir, resta encore trop engagé dans les routes anciennes. Les marchandises qui entraient et sortaient du royaume étaient taxées à un prix trop élevé pour ne pas gêner l'industrie nationale et empécber l'importation. Les manufactures s'en ressentirent, et, comme il arrive toujours , le commerce se trouva enveloppé dans la ruine de l industrie.
Résumons-nous : lorsque Colbert arriva au ministère^ les coffres étaient vides; on avait empiété sur les revenus de plusieurs années ; le peuple souffrait de la lourdeur des impots ; il y avait bien quelque industrie en France et quelque eoinnierce, niais les mesures arbitraires du gouvernement les menaient sans cesse d'une ruine prochaine.
Mous pouvons maintenant envisager Colbert sous
UYRX m. GHAPITRB I. Io5
un double point de vue, comme réparateur du désordre dans les finances, et comme protecteur de Tindustrie et du commerce. Nous parlerons ensuite des encouragements qu'il accorda aux lettres et aux arts.
Finances. — Colbert doit être considéré comme le fondateur en i:*rance du système moderne de finances* SuUy fut son précurseur ; ses successeurs ne furent que ses élèves, bien que quelques-uns d*entre eux aient corrigé et perfeclioiine 1 œuvre de leur maître. Son administration forme une ère nouvelle en matière de finances, parce que ses réformes s'étendirent à la fois sur toutes les institutions financières.
La première opération financière de Colbert con* sista à apurer les comptes, à retrancher les payements superflus, à abolir une multitude de charges qui étaient aussi oppressives pour le peuple que ruineuses pour le trésor public. Il y avait, suivant Forbonnais, quarante-cinq mille sept cent quatre-vingts familles employées à des travaux où six nulle eussent suffi; et quatre cent dix-neuf millions six cent trente mille huit cent quarante livres étaient détournées ainsi de l'agriculture, des arts et du commerce. Après cette première opération financière, il punit les concussionnaires et tous les abus des malversateurs. C'est dans* ce but que, pour donner satisfaction au peuple, on créa la chambre de justice qui ôta à Fouquet sa pro<» digieuse fortune et l'envoya à I^gnerol. Si l'on juge des vols de chacun des employés aux finances par ceux d'un agent de Fouquet, on comprendra la cause de la pénurie dargent où Ton était alors. Gourville, après le procès de Fouquet, avait été condamné par contumace. II se sauva en pays étranger. Colbert lui demanda sept cent mille livres pour purger sa contumace y et ce n'était pas ruiner Gourville.
Pour avoir une idée de Fensemble des travaux financiers de Colbert et du soin minutieux qu'il y apportait.
to6 HISTOIHI «M MM» «MMlBIBS*
il faut lire i admirable exposé de motifs qui se trouve à la tête de son édit de Tan i664^font la diimiiution dm droits dVentréeetile stmÎÉ. Nom nous iiornc^otas & faire connaître les plus iniporUiiLes réformes opérées par ce minisire.
iLes charges de titulaires ^étaieat un obstacle au bon drdfe. Ëlfes eMpéelMdeiit h, ramiUmice de Tnd* iBinismitkni.<lolbert les renAt r^oeabkgs.
2° En 1664 y Colbert fit un admirable règlement qui était un grand bienfait pour le peuple. Il détendit de si3iisiF,pourle fait de la taille^ les lits, les babitS| lepain^ les cbevaux et les bœufiserrinit âu labio«r> ni les ouiik «f6c lîBscpiels les artîssins et msrmmivriers gagnent leur me. Cette ordonnance, qui fut api^liquée, en 1667, aux dettes des communautés, ne tarda pas à produire ses fruits. Un des plus immédiats ftit la multiplication éa -bétail. Ën 1669, on proposa, consme à rordinatre, des salaisons d'Angleterre pour la France. Colbert écrivit à son frère Croissy, ambassadeur en Angleterre: « Je «dois vous dire que Tétat du royaume, et les diligences « qui ont été laites -de toutes pans pour augmenta les «bestieux, ne penmettmt pas qu'on les puisse écouter. « Nous pouvons même leur en vendre s'ils le souhai-
3"" Pour asseoir iesimpots d'une manière plus équilaUe y Colbert fit une ofération vfàe tous aes prédé«> œssenrs auraient dé. -tenter. Il m ftiire le cadéuthfy ■qui devint la règle à suivre pour l'assiette des impots. • 4^ Afin de rendre son administration aussi intègre que .pMsible, Colbert fit déf ense à «es eoraans d'accepter «DCttiie grarlificatîoil «kss fermim. On soit que Colbert liii««»éme ne dut point ses richesses à d^s profits iU»* cites, mais à la munificence de Louis XIV.
5^ Si nous parcourons les divers genres d'impocs établis en Ftainee^ now verrom Co&ert introduire (bas presque ttius dè nmUtours prindpei | simplifier
«VIS m. €A«mM 107
les règlemanto^ améliorer le sort des contribua*
partie principale du revenu de IKuit, mais comme nue lies plus onéreuses pour les coritribuid)ies. Il en réduisit le montant darm une proportion étonnante» Qnelqms minées anrmtvon entrée au mimsrtère (i), cet ■impôt s'élevait à cimftiftnte-tron millions; (jnelques années avant sa mort, il l avait fait descendre à trentecinq, et il projetait de le réduire à vingt-cinq, si la di- «ninution des dépenses le permettait. En attendant ^'o&'p&tparvemr à ce bot, il rendit eet impôt beau» mtrp moins onéreux, en donnant des instmetions pour rendre la répartition moins inégale et moins arbitraire^ en supprimant nombre de privilèges, et surtout en rendant le recouvrement moins dur par le règlenaent de 1664 > àmt nous venons de parler plus haut.
Aides. — Les droits d aides sont le genre d'impôts que Colbert a le plus augmenté. A son avènement, les aides ne rapportaient qu'un million cinq cent vingt mile livres ; à sa mort, vingt et rni millions. La moitié des octrois, que les vdles avaient établis pour leurs hesoms particuliers, fut réunie au fisc. Les droits d'aîdes, qui nWaiant porté jusque-là que sur les liqueurs fermentéeS) raretft étendus aux métaux , au papier, «te.
Droits de traite. — C'étaient les droits que l'on percevait ^sur la translation des denrées et marchandises d'vn État à un autre , ou même d une province i une autre, Colbert a mieux entendu cette partie des 'finances qn*imcun de ses prédécesseurs. Au'> tant que le permettait la résistance des puissances étrangères et des provinces privilégiées, il établit un
(i) (TAliit à lavéritvpcndftotiia t0Sff|is^8f)gticn<o«
Io8 HISTOIAS D£S TEMPS MODERNES,
ordre plus sage. Les droits perçus sur la circulation dans rinterieur de l'Etat furent, toutes les fois qu'il était possible^ reportés aux frontières. Les droits sur l'importation et Texportation furent élevés ou restreints dans la proportion que requéraient la maind œuvre et la navigation nationales; et, par cette réforme y les manufactures et Je cabotage de la France furent tirés de l'anéantissement où le régime vicieux des prédécesseurs de Colbert les avait plongés. Le règlement de 1667, qui établit un tarif fort onéreux sur les marchandises de Hollande à leur entrée en France, fut un coup de foudre pour les Hollandais : pour la France ) ce fut le palladium de son industriel et une imitation de Yacte de naifigation qui avait porté à un si haut degré de prospérité le cuuimerce des Anglais.
' Régie et recouvrement desimpôts. — ^Les vieilles formes adoptées, lors de l'établissement de ces impôts, furent maintenttes malgré leurs inconvénients. Presque tous les impots, à l'exception de la taille, furent affermés. Par là, on privait TÉtat d'une portion des revenus qui auraient dû entrer dans ses coffres , et on livrait les contribuables à la rapacité financière. Au moins Colbert renouvela le règlement de Sully, qui avait
Erestrit que les fermes seraient adjugées à Tenchcre. es sous-fermes furent également maintenues. Crédit. — Colbert fit rendre un arrêt du conseil qui défendit aux traitants , sous peine de mort, de faire des avances de deniers au roi. Cet arrêt ne fut jamais exécuté, bien qu'il ait été maintenu jusqu en 1789.
Grâce aux mesures de Colbert, le peuple fut soulagé* A partir de 1661 jusqu'en 1666, les tailles diminuèrent chaque année d'un ou de deux millions.
En i66a, on remit au peupleles sommes considérables qu il devait sur les impôts depuis 1647 ]tt5qu en i656.