NUPTIALITÉ PAR 1 000 HABITANTS

Années.

Angleterre

et

Pays de Galles.

Allemagne.

Italie.

S uède.

Hollande.

France.

La comparaison de ces chiffres montre que notre nuptialité est supérieure à celle de l’Italie, mais inférieure à celle des autres pays. Il faut noter la progression subite de la nuptialité en Allemagne à partir de 1933. Elle est le résultat d’une campagne intensive dans ce pays en faveur du mariage. Des lois appropriées, en 1933, ont accordé des avantages multiples destinés à encourager la nuptialité, la natalité et le retour de la femme au foyer. Un exemple : des prêts à remboursements espacés sont consentis aux jeunes ménages. Chaque enfant nouveau diminue de 25 p. 100 la somme à rembourser. Les sommes énormes nécessitées par ces avances sont payées par les célibataires, hommes ou femmes, dont le revenu mensuel atteint au moins 450 marks. La conséquence a été la célébration, en 1933, de 121 229 mariages de plus qu’en 1932 et l’année suivante, en 1934 l’enregistrement de 225 622 naissances de plus qu’en 1933. Et il en a été de même pour les années suivantes.

Ne pourrait-on pas introduire dans la législation française, des dispositions analogues qui ont eu une influence si heureuse sur l’augmentation de la natalité allemande?

DÉMOGRAPHIE

b) Propagande néo=malthusienne. — Il faut mettre en relief le rôle des néo-malthusiens qui, depuis quelques années, par le livre, la brochure, font une active propagande contre la génération. Ils répandent à profusion des notices où sont consignés les moyens les plus sûrs et les plus scientifiques d’empêcher la grossesse (voir p. 25).

c ) L’avortement, - — Les avortements sont de plus en plus nombreux, depuis qu’ils peuvent être pratiqués avec plus de sécurité. On estime qu’en France, il y a actuellement autant d’avortements que de naissances, sans qu’on puisse donner de chiffres, étant donné le caractère clandestin de la plupart d’entre eux, mais le chiffre annuel dépasse certainement 600 000.

L’avortement, qui est un crime, l’enfant prénatal contenant toutes les possibilités de son avenir, entre en compte important comme facteur de la baisse de la natalité en France. Il a, d’autre part, des conséquences redoutables pour la santé des femmes qui y recourent, surtout à plusieurs reprises, ce qui est de plus en plus fréquent, même quand il n’y a pas accident immédiat. Il faut le réprimer avec vigueur (voir plus loin).

d) L’afflux des populations vers les villes est une cause de dénatalité. Il est plus difficile d’élever des enfants dans les villes que dans les campagnes. Les déracinés subissent l’influence d’un milieu dans lequel l’enfant unique ou l’absence d’enfants paraît normal. Les besoins artificiels s’accroissent et rendent plus précaire la situation des chefs de famille, etc.

On naît actuellement moins dans les campagnes que dans les villes, comme nous l’avons vu, en raison de l’exode des jeunes vers les agglomérations urbaines.

e) La restriction volontaire. ■ — On a dit que la France était le pays du fils unique. C’est un fait que la femme française, qui n’est pas moins prolifique que les autres, a un ou deux enfants, quelquefois trois et de plus en plus rarement davantage. La restriction volontaire est la cause essentielle de la dénatalité, et résume la plupart des autres causes. Le tableau suivant (D’après Huber, Runle et Boverat) montre la répartition de 10 000 enfants nés d’après le numéro d’ordre de la naissance , dans la même famille.

Numéro d’ordre de la naissance.

8 et plus .

Dans les périodes envisagées, le nombre des premiers-nés a augmenté de 26 à 33 p . 100, celui des seconds de 24 à 26 p. 100, mais à partir du troisième, c’est la chute qui s’accentue d’autant, plus rapidement que le numéro d’ordre des naissances s’élève.

En somme, le problème réside surtout dans le petit nombre des familles qui acceptent d’avoir plus de trois enfants.

Pourquoi cette restriction volontaire ? Parce que le besoin de bienêtre et le désir de jouir augmentent dans toutes les classes de la nation. C’est la lutte pour la vie et pour le bonheur matériel. Or, l’enfant à élever est une charge, une gêne et d’autant plus que la vie devient plus chère et plus difficile. Le mal est dû à notre civilisation; il s’infitre dans toutes les nations dont le bien-être s’améliore. C’est une question de morale plus encore que d’hygiène : la crainte de l’enfant et des charges est une conséquence de l’affaiblissement des caractères et du sentiment du devoir. Le retour à la vie simple, sans excès de luxe ou de bien-être, la pratique un peu austère des devoirs de famille, l’acceptation du devoir impérieux de chaque citoyen, non seulement de fournir à la patrie l’impôt d’argent ’ et l’impôt du sang, mais de lui donner de nombreux enfants, tout cela, c’est question de morale et non de médecine. La morale religieuse s’est montrée certainement la plus puissante pour faire accepter le devoir de la famille et de l’enfant1.

Mais si la volonté d’avoir ou non des enfants, si la restriction volontaire est un acte moral, elle est conditionnée également par des facteurs économiques.

1. Au Canada, la race française s’est conservée extrêmement prolifique; les Canadiens français ont conservé le genre de vie patriarcale, campagnarde et extrêmement religieuse de leurs ancêtres du xvne siècle. Ceur nombre s’est élevé de 700 000 à 4 millions en un siècle.

DÉMOGRAPHIE

1° Familles riches ou aisées. — La restriction volontaire est plus considérable dans les familles aisées; les riches ont moins d’enfants que les pauvres. Pourquoi ce paradoxe?

D’abord parce que les besoins des riches sont, proportionnellement, peut-être encore plus grands que ceux des pauvres; pour eux aussi, l’enfant est une charge.

Cependant, telle n’est pas la vraie raison. Cherchons-la dans nos habitudes d’économie bourgeoise. Tout Français riche veut laisser après lui des enfants riches; s’il a trop d’enfants, ceux-ci seront relativement pauvres. En France, une jeune fille pour se marier a besoin d’une dot; chaque nouvel enfant diminue la dot de son aîné. Voilà pourquoi le bourgeois ne fait pas d’enfants; il ne veut pas morceler sa fortune. Il en est de même du paysan propriétaire.

On a accusé les grands principes de la Révolution d’avoir contribué à cette restriction volontaire des familles riches. Le partage de la fortune entre les enfants, substitué au droit d’aînesse, a eu certainement pour résultats de diminuer le nombre des enfants. Aussi d’excellents esprits proposent-ils, non de rétablir le droit d’aînesse, mais de laisser au père de famille la liberté presque complète de tester ( réforme de V article 74 du code civil). N’étant plus hantés par la crainte du partage de leur fortune, les parents auraient plus d’enfants; ceuxci, n’étant pas certains d’hériter, travailleraient davantage. Il y aurait plus d’enfants et ceux-ci seraient socialement mieux utilisés.

2° Familles pauvres (ouvrières et paysannes). — Dans a famille pauvre des villes (qui est cependant plus prolifique que la riche) la grossesse est trop souvent regardée comme une calamité : l’enfant constitue une charge. Cela se comprend : salaire insuffisant , travail de la femme à l’usine interrompu par la grossesse, allaitement maternel difficile, très grande difficulté de trouver un logement suffisant, etc., etc.

Chez les paysans, l’enfant n’est pas une charge sociale. Au contraire, jusqu’à sa majorité, l’enfant est un aide précieux ; il en sera ainsi de plus en plus. Maintenant que la main-d’œuvre paysanne est devenue très coûteuse, beaucoup de cultivateurs ne pourront exploiter leurs terres qu’en ayant beaucoup d’enfants.

C’est de ce côté qu’il faut agir. Il faut favoriser par tous les moyens le retour à la terre.

D’autre part, les familles consentiront à faire davantage d’enfants si on leur donne les moyens de les élever. Donnons-leur ces moyens.

3° Remèdes.

Si on admet ce principe, il faut instaurer une politique nataliste 1 d’aide matérielle. Les moyens sont nombreux et quelques-uns déjà appliqués.

a) Primes à la natalité. — Elles sont indispensables pour payer les frais d’accouchement, surtout si la famille a déjà des enfants. De nombreux départements distribuent des primes. Elles devraient devenir nationales et être attribuées au moins à la naissance du troisième enfant.

b) Aide et protection de la mère et de Ventant. —

Voir page 81, le repos avant et après l’accouchement, les secours, les dispositions de la loi Strauss, etc.

c) Répression de la propagande anticonceptionnelle .

— Une loi de 1920 a interdit la divulgation, dans un but de propagande anticonceptionnelle, des moyens propres à prévenir la grossesse. Mais son efficacité n’a pas paru jusqu’ici bien grande.

d) Répression de V avortement. — En France, la répression de l’avortement est insuffisante. La loi française du 27 mars 1923 a rendu l’avortement justiciable des tribunaux correctionnels (le Gode pénal de 1810 envoyait aux Assises et le jury acquittait souvent), mais il faudrait qu’elle fût appliquée avec rigueur. Malheureusement, comme par le passé, la presque totalité des avortements échappe à la justice. La statistique criminelle de la France ne donne, pour les affaires d’avortement jugées, que les chiffres infimes suivants : 163 en 1931, 158 en 1933, 143 en 1934, alors que c’est à 600 000 environ, c’est-à-dire à peu près au chiffre équivalent de nos naissances, que ceux qui se penchent sur ce problème estiment le nombre des avortements. Aussi, en 1939 la Société de Médecine légale de France, a-t-elle voté à l’unanimité le vœu suivant, proposé par P. Mazel, destiné à compléter la loi çle 1923 par les dispositions suivantes :

1° Observation exacte de l’obligation de déclarer aux mairies non

1. Voir en particulier Huber, Bünle, Boverat. La population de la France. Paris, Hachette, 1938, les publications de l’Alliance nationale pour l’accroissement de la population française, A. Landry. La révolution démographique, 1 vol. Paris, Sirey, 1934; Joseph Aynard. La France veut-elle vivre? L’exemple de l’ Allemagne, Paris, Les Éditions du Cerf, 1939.

DÉMOGRAPHIE

seulement les cas de mortinatalité à terme ou pendant la période de viabilité, mais encore l’expulsion des fœtus non viables et des embryons.

2° Surveillance effective des maisons d’accouchement.

3° Excuse absolutoire accordée à l’avortée, qui. dénonce l’auteur de l’avortement.

4° Stipulation par la loi que le médecin cité en justice, toujours dispensé de témoigner quand sa conscience le lui interdit, demeure libre de fournir son témoignage à la justice répressive, sans s’exposer à aucune peine.

Les dispositions nouvelles du décret-loi du 29 juillet 1939 se sont inspirées de ce vœu.

e) Mesures d’ encouragement aux familles nombreuses .

— Diverses mesures ont été déjà prises :

1° Loi du 14 juillet 1913, accordant des allocations mensuelles aux chefs de familles nombreuses ayant des ressources insuffisantes.

2° Encouragement national aux familles nombreuses , institué sous forme d’allocation, par la loi du 22 juillet 1923, modifiée en 1925, 1926, 1930 et 1932. Un décret-loi de 1934 a réduit les allocations : celle du troisième enfant a été ramenée de 120 francs par an à 84 francs. C’est nettement insuffisant : 24 centimes par jour. Un décret récent (18 avril 1939) vient heureusement de les relever.

3° Allocations familiales. — C’est un moyen excellent, généralisé par la loi du 11 mars 1932, qui permet une aide efficace aux familles nombreuses, la participation de l’Etat ou des collectivités étant forcément très limitée. Il faut que leur attribution s’étende à tous les salariés.

La loi de 1932 ne rendait pas les allocations familiales obligatoires dans l’agriculture. Cette lacune a été comblée par le décret du 8 novembre 1936. Pour les réaliser, il faut instituer une péréquation des salaires.

Chez les non salariés (chefs d’entreprises, artisans, professions libérales, etc.), la péréquation serait réalisée par des caisses de compensation professionnelles et par le jeu des impôts.

Les allocations familiales ont été rendues plus importantes et ont été étendues à toutes les catégories de travailleurs parle récent décret-loi du 29 juillet (voir p. 35).

4° Réduction des impôts directs. — Cette réduction existe, mais elle devrait être rendue plus importante, car elle est loin de compenser l’augmentation des impôts indirects que payent les chefs de familles nombreuses. Par compensation, on aggraverait l’impôt direct pour les célibataires et les ménages sans enfants.

5° Réduction des impôts successoraux. — Ces impôts avaient été réduits suivant le nombre dçs enfants. On a supprimé cet avantage, dû aux familles

nombreuses, il y a quelques années. Il vient d’être rétabli, suivant un nouveau barême, par le décret-loi du 29 juillet 1939 (v. p. 35).

6° Avantages divers. — En ce qui concerne les accidents du travail, la rente calculée sur le salaire de la victime décédée est augmentée suivant le nombre d’enfants : 15 p. 100 un enfant, 25 p. 100 deux enfants, 35 p. 100 trois enfants, 40 p. 100 quatre enfants, et plus.

Pour les assurances sociales , le nombre d’enfants intervient pour fixer le chiffre du salaire permettant l’admission à l’assurance obligatoire.

La Caisse nationale de retraites pour la vieillesse majore la retraite proportionnellement au nombre d’enfants (lois de 1895, 1932 et 1936). Les familles nombreuses jouissent d’un certain nombre d’autres avantages : bourses nationales d' enseignement, réduction sur les chemins de fer, à partir du troisième enfant, service militaire , fonctionnaires, pères de familles nombreuses, etc.).

Mais d’autres dispositions efficaces, existant dans les pays étrangers, devraient être introduites dans notre législation.

7° Pensions temporaires pour les veuves chargées d'enfants. — Elles existent dans nombre de pays étrangers. C’est une lacune à combler en France, la crainte des chefs de famille de laisser les leurs dans le besoin, en cas de décès prématuré, les incite souvent à n’avoir qu’un enfant.

8° Reconnaissance comme pupilles de la nation des orphelins de familles nombreuses. — Si un père savait qu’en ayant trois enfants, les deux aînés, au cas où il mourrait prématurément, seraient assimilés aux pupilles de la nation, redouterait moins de fonder une famille plus nombreuse.

9° Priorité de V embauchage pour les chefs de famille. ■ — - Ceux qui ont trois enfants et plus seraient embauchés par priorité, puis ceux qui en ont deux, puis un, etc. Ce serait une sorte d’assurance contre le chômage pour les chefs de famille et il en résulterait une économie importante des indemnités de chômage. Ce système est utilisé avec profit en Allemagne.

10° Logements sains pour familles nombreuses. ■ — - Il est nécessaire d’avoir des logements sains pour familles nombreuses. Il faut construire des habitations à bon marché, qui leur soient spécialement réservées, en particulier des maisons entourées d’un jardin pour les enfants. Il faut donner des allocations de loyer aux familles à ressources insuffisantes. Ces dépenses seraient compensées par la réduction de celles que nécessiteraient dans la suite, la construction de sanatoria et d’asiles pour vieillards sans enfants.

f) Modification au régime successoral. — Nous avons signalé l’effet nocif au point de vue de la natalité du partage obligatoire de la fortune entre les enfants. Il faut laisser au père de famille la liberté presque complète de tester (voir p. 24). *

oc Prêt à rétablissement de jeunes ménages , Établi par le décretloi du 29 juillet 1939 (v. p. 35). Le montant du prêt compris entre

DÉMOGRAPHIE

5000 et 20000 francs, est destiné à l’acquisition de matériel agricole, de cheptel, etc. Il est réduit à la naissance de chaque enfant. A la naissance du cinquième, remise totale en est faite.

p Contrat de salaire différé (29 juillet 1939). Le fils resté à la ferme, pour aider à l’exploitation, est réputé légalement bénéficiaire de ce contrat, s’il n’est pas gssocié aux gains ou ne reçoit pas de salaire. A la mort des parents, le salaire « différé » de chaque année, calculé suivant certaines règles, constitue une somme, dispensée de tout droit de mutation, qui lui appartient en propre et devient une créance privilégiée sur la succession.

g) Retour à la terre . — Comme nous l’avons vu, l’enfant ne constitue pas une charge pour le paysan, mais, au contraire, une aide précieuse. C’est grâce aux enfants que le paysan pourra cultiver ses terres. Il faut par tous les moyens favoriser ce retour à la terre.

h) Disparition du divorce. — Elle serait nécessaire dans l’intérêt de la natalité et de la famille. Si on ne peut arriver à le supprimer, il faudrait instituer une sanction pénale, aggravée de dommages-intérêts pour celui ou celle qui est la cause du divorce.

i) Restauration de Vesprit de famille. — Il est conforme à la loi naturelle d’avoir des enfants. C’est l’intérêt de la femme d’être mère, au point de vue de sa santé. Les fibromes, par exemple, sont beaucoup plus fréquents chez les femmes sans enfants ou à enfant unique que chez les mères de famille. Nombre de femmes présentent des troubles nerveux graves parce qu’elles se sont soumises à une stérilité volontaire, etc.

C’est aussi un devoir d’avoir des enfants pour assurer l’existence du Pays et de la Société. C’est Y intérêt, enfin, des jeunes mariés d’avoir des enfants, qui malgré les sacrifices qu’ils peuvent leur imposer, donnent à l’existence son véritable intérêt et constituent la consolation et la sécurité de leur vieillesse.

j) Lutte contre Vimmoralité publique. — Les publications licencieuses, les spectacles de music-hall, certains spectacles cinématographiques, qui font appel aux plus bas instincts, sont des agents de démoralisation grandissante, malgré les efforts de quelques ligues et de certains maires. Il faudrait lutter avec plus d’énergie contre l’immoralité publique; le décret-loi du 29 juillet vient de prendre des dispositions sévères à ce point de vue.

k) Vote familial. — Toutes les mesures que nous avons énumérées ne pourront entrer en vigueur que si des dispositions législatives les imposent. Beaucoup de bons esprits estiment qu’avec le mode de suffrage actuel, on n’obtiendra aucun résultat. On a fait, en effet, cette constatation qu’en France, les électeurs ayant une famille suffisante sont presque trois fois moinÉ nombreux que ceux qui n’ont pas d’enfants ou qui n’en ont qu’un seul. Aussi a-t-on vu assez souvent la majorité des électeurs, non seulement ne pas se préoccuper des questions concernant la natalité et la famille, mais s’opposer aux mesures d’encouragements à la famille et les parlementaires s’abstenir de toute initiative pour ne pas mécontenter leur majorité.

Le seul remède à opposer à cet état de choses est le vote familial. La ligue pour le vote familial demande une voix supplémentaire pour tout Français et toute Française ayant trois enfants mineurs. Le vote familial est le seul moyen de permettre à nos gouvernants d’avoir une politique de natalité, de défendre ainsi les intérêts de la famille, qui sont ceux du pays.

/) Éducation et propagande nataliste . — Il est nécessaire d’attirer, par tous les moyens, l’attention de la masse sur ce problème vital pour notre pays, celui de la natalité. Il faut lui faire acquérir la « volonté de création ». « La conviction religieuse, la conviction sociale, la conviction patriotique doivent travailler dans le même sens » (Herriot)1. Il faut faire l’éducation de nos jeunes hommes et de nos jeunes filles dans cette direction et les former aux impérieux devoirs de la famille.

Une ligue très active, Y Alliance nationale pour V accroissement de la population française , fait sous l’impulsion de ses dirigeants (Lefebvre- Dibon, Landry, Boverat, Pernot, Haury, etc.) un grand effort pour instruire le public et attirer l’attention de nos gouvernants et de nos parlementaires sur ce redoutable problème de la natalité. Elle a établi un programme de politique nataliste dont nous avons exposé les grandes lignes et s’en est fait le champion inlassable.

En somme, la diminution de la natalité a comme cause essentielle, la restriction volontaire. En dehors du côté moral et philosophique de la question, les remèdes sont d’ordre social et économique. Il faut aider la famille et surtout les familles nombreuses, favoriser le retour à la terre.