LIVRE III. BIENS. SECT. I. DROITS RÉELS

tus propriam statuit naturam , neque ad locationem , neque ad venditionem inclinantem , sed suis pactionibus fulciendam. § 3, I., m, 25, De locat. et conductione.

La superficies en particulier.

La superficies se distingue déjà de Xemphyteusis en ce qu'elle tire son origine du droit honoraire 1 et est, en conséquence, protégée par une in rem actio prétorienne. Elle s'établit en vertu d'un contrat par lequel le propriétaire foncier abandonne »à un autre un emplacement, area, afin qu'il y construise un bâtiment. La propriété de cet édifice, qui, comme l'emplacement lui-même2, s'appelle superficies, reste, il est vrai, au maître du fonds, conformément aux principes généraux sur l'acquisition de la propriété , mais le superficiarius acquiert cependant un droit réel à la jouissance complète du bâtiment, droit constitué pour un long temps, souvent même in perpetuum, et transmissible, soit par succession , soit entre vifs. Ce droit s'appelle aussi superficies.

Le droit du superficiarius sur l'édifice et l'empla-

f Cette distinction n'est pas exacte, au moins dans le droit classique, avant la réforme de Zenon : la concession de la superficies , comme la concession de Vager vcctigalis, s'opérait par un contrat de vente ou de louage, par conséquent en vertu du droit civil ; dans l'un comme dans l'autre cas , le droit prétorien avait ensuite accordé une action réelle utile au concessionnaire, qui, d'après le droit civil, n'avait qu'une action personnelle contre l'autre contractant. Voy. mon Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété et ses principaux démem~ brements , 2e édit., n. H 7-124, p. 97-104. [Note du traducteur.)

2 Je ne pense pas que le mot superficies puisse s'appliquer à l'emplacement : les Romains distinguaient toujours l'emplacement, area , solum, du bâtiment , superficies , ce qui est super faciem soli.

{Note du traducteur .)

cernent, vis-à-vis du propriétaire, ainsi que la détermination des obligations que s'est imposées ce superficiarius , reposent, il est vrai, comme pour X emphyteuta , sur un contrat. Mais ce contrat n'a ni un nom particulier, ni une nature indépendante , comme le contractus emphjteuticarius . 11 peut au contraire être d'espèce très-diverse, tantôt un achat , tantôt un louage, tantôt une donation. Par là s'expliquent aussi les différentes modifications sous lesquelles la superficies peut se présenter; car le superficiarius a à payer, pour le droit à lui concédé, tantôt une redevance annuelle, solarium ou pensio , tantôt un prix d'achat payable en une seule fois, lors de l'acquisition , tantôt rien du tout.

Superficiarias aedes appellamus , quse in conducto solo positae sunt; quarum proprietas et civiK et naturali ratione ejus est, eujus et solum. Gai., fr. 2, D., xliii, 18, De superße.

Quod ait praetor : si actio de superficie postulabitur, causa cogm'ta, dabo, sic intelligendum est, ut, si ad tempus quis superficiem conduxerit , negetur ei in rem actio. Et sane , causa cognita, ei, qui non ad modicum tempus conduxit superficiem, in rem actio competet. Ulpian., fr. 1 , § 3 et 4, D., ibid.

Du gage, pignus.

Introduction historique.

Le droit de gage est un droit réel , qui est accordé sur la chose d'autrui à un créancier pour la sûreté de sa créance, et qui consiste essentiellement en ce que ceJui à qui il compète, le créancier gagiste, a le pouvoir de vendre la chose et de se payer sur le prix. Le