LIVRE III. BIENS. SECT. I. DROITS RÉELS

Cependant cette règle fondamentale souffre une double exception.

11 y a d'abord certains droits hypothécaires qui , sans aucun égard au temps où ils ont pris naissance, passent avant tous les autres, même plus anciens , par un privilège qu'ils tiennent d'une disposition expressse de la loi.

Parmi ces hypothèques privilégiées, quelques-unes sont encore privilégiées d'une manière toute particulière , en sorte qu'en cas de concurrence avec d'autres hypothèques aussi privilégiées , une préférence incontestable leur est accordée. Elles ont toutes pour but de favoriser certaines personnes et certaines créances, et leur nombre a été augmenté jusqu'à l'excès , surtout dans la dernière période du droit romain, à tel point que, grâce à ces hypothèques privilégiées, jointes aux nombreuses hypothèques légales tacites, le système hypothécaire des Romains, n'atteint de fait que très-imparfaitement son but , la sécurité du créancier, et présente un tableau affligeant.

L'hypothèque dite publique forme la seconde exception, suivant une ordonnance de l'empereur Léon. Ainsi un droit d'hypothèque dont la constitution ou l'existence, en général, peut être prouvée par un acte public, instrumentum publice confectum, ou par un acte privé souscrit par trois hommes d'une réputation irréprochable , instrumentum quasi publice confectum , doit avoir la préférence , sans égard à sa date, sur toutes les autres hypothèques dont la constitution ou l'existence ne peut pas être prouvée par des actes de ce genre, mais seulement de quelque autre manière. Cette disposition légale a été dictée par la crainte d'une antidate frauduleuse , dont le danger est moindre dans le premier cas que dans le dernier.

Quand plusieurs créanciers hypothécaires se trouvent en concurrence dans un cas particulier , le droit d'aliéner la chose hypothéquée n'est accordé qu'à celui qui a le droit d'hypothèque le plus fort, et qui prime tous les autres par quelqu'une des raisons cidessus indiquées , comme creditor potior* , prior, antiquior , anterior.

Quand il a vendu et s'est payé sur le prix, sans l'épuiser entièrement, celui qui le suit et qui se trouve actuellement en première ligne peut réclamer l'excédant , super fluum , et se payer à son tour là-dessus. Vient maintenant le créancier le plus proche, et ainsi de suite, jusqu'à l'épuisement du prix, et alors l'hypothèque des créanciers suivants leur devient inutile.

Aureste, si l'un des créanciers d'un rang inférieur, creditor es posteriores , désire avoir le droit d'aliéner lui-même la chose hypothéquée , il peut l'obtenir en payant au créancier qui occupe le premier rang la totalité de sa créance hypothécaire , et en achetant ainsi son droit d'hypothèque : par là il prend ipso jure la place du créancier qu'il a désintéressé , même contre la volonté de celui-ci. Ce droit, qu'on appelle jus offerendi et succedendi, peut lui procurer plusieurs sortes d'avantages.

Nam quum de pignore utraque pars coutendit, praevalet jure, qui praevenit tempore. Antoninus, c. 2, C, vin ,18, Qui potiores in pignore habeantur.

Interdum posterior potior est priori : utputa , si in rem istam conservandam impensum est, quod sequens credidit, veluti si navis fuit obligata et ad armandam eam rem , vel reficiendam ego credidero. Ulpianus, fr. 5, D. , xx, 4, Qui potior es in pignore.

Scripturas, quae saepe assolent a quibusdam secrète fieri. .. si personalis actio exerceatur, suum robur habere decernimus. Sin autem jus pignoris vel hypothecae ex hujus modi