LIVRE III. BIENS. SECT. I. DROITS RÉELS
• I instruments vindicare quis sibi contenderit , eum, qui instru- [ I mentis publice confectis*hititur , praeponi decernimus , etiamsi posterior is contineatur; nisi forte probatae alque integrae opinionis trium , vel amplius virorum subscriptiones eidem idiochiris contineantur ; tune enim quasi publice confecta accipiuntur. Leo, c. 11, C, vin, 18, Qui potiores in pignore habeantur.
Qui pignus secundo loco acceperit, ita jus suum confirmare potest , si priori creditori debitam pecuniam solvent , aut quum obtulisset, isque accipere noluisset, eam obsignavit et deposuit , nec in usus suos convertit. Severus et Antoninus , c. 1 , C. , eod.
Extinction du droit hypothécaire.
Dig., lib. xx, tit. 6, Quibus modis pignus vel liypotheca solvkur. Cod., lib. vin, tit. 26, De remissione pignoris ; — tit. äl, D* tuitione
pignoris.
Le droit d'hypothèque s'éteint,
En sa qualité de jus in re , par la perte totale de son objet , la chose hypothéquée ;
En sa quali té de jus in re aliéna , dès que la chose cesse d'être , par rapport au créancier , chose d'autrui;
En sa qualité de droit accessoire , dès que la créance garantie par l'hypothèque est éteinte de quelque manière que ce soit, et entièrement.
De plus , il résulte de la nature même du droit hypothécaire , qu'il finit aussitôt qu'il a atteint son but, c'est-à-dire aussitôt que la chose hypothéquée a été régulièrement vendue pour satisfaire le créancier premier en ordre; car, par là, le droit d'hypothèque de tous les créanciers postérieurs se trouve en même temps anéanti.
Une particularité du droit de gage prétorien , ré-
sultant d'un décret d'envoi en possession , c'est qu'il s'éteint par la révocation de ce décret.
Il est de droit positif que quiconque prescrit la propriété d'une chose longo tempore prescrit aussi , en même temps que la chose elle-même, la liberté de cette chose , son affranchissement des droits de gage ou d'hypothèque dont elle était grevée , ou du moins acquiert une exception à y opposer.
Sicut re corporali extincta, ita et usufrutu extincto, pignus hypothecave périt. Marcianus, fr. 8, pr., D., xx, 6, Quibus modis pignus solvitur.
In proposita autem quaestione me illud movet, numquid pignoris jus extinctum sit , dominio adquisito : neque enim potest pignus perseverare, domino constituto creditore. Paulus, fr. 30, § 1 , D., XLIV , 2 , De exceptione rei judicatœ .
Novatione legitime facta liberantur hypothecae et pignus, et usurae non currunt. Idem, fr. 18, D., xlvi, De nocationibus et delegationibus .
Item, si ita stipulatio facta sit : si fundus Titianus datus non erit, centum dari ? nisi totus detur, pcena committitur centum ; nec prodest, partes fundi tradere, cessante una ; quemadmodum non prodest ad pignus liberandum , partent creditori solvere. Idem, fr. 85, §6, D., xlv, 1, De verborum obligationibus .
Si vendidisset, qui ante pignus accepit , persecutio tibi bypothecaria superesse non posset. Alexander, c. 1 , C. , vin, 20, Si antiquior creditor pignus vendiderit ,
