LIVRE III. BIENS. SECT. II. CRÉANCES

tia\ constituant une faute, culpa, rend responsable celui à qui elle est reprochée.

Régulièrement, un semblable droit d'exiger la diligentia ne s'établit que par des rapports obligatoires spéciaux entre des personnes déterminées , et c'est le genre de ces rapports obligatoires qui détermine jusqu'où s'étend l'obligation à la diligentia, et par conséquent quel degré d'activité et d'attention l'une peut justement attendre de l'autre.

D'abord, on est toujours responsable d'un dol véritable, même dans le cas d'omission : dolus semper prœstatur.

Mais quand il s'agit de la faute d'omission, au contraire, sur la question de savoir jusqu'à quel point on en est tenu, jusqu'à quel point il faut prœstare culpam, le droit romain distingue deux degrés de faute, la lata et la levis culpa.

On est tenu de la première toujours et en vertu de toute sorte d'obligations ; on n'est tenu de la dernière que quelquefois et en vertu de certaines obligations, surtout, mais non exclusivement, en vertu de toutes celles dont on attend soi-même un avantage.

On comprend sous le nom de lata culpa, soit le tort causé sciemment et exprès, en tant qu'il ne rentre pas dans l'idée du dol proprement dit, soit le tort causé par une simple imprudence , par une simple inattention, quand elle est grossière.

Celui qui doit prœstare levem ou omnem culpam est responsable des moindres méprises, des moindres inadvertances, et conséquemment n'est exempt de toute responsabilité que quand, pour l'affaire en question, il s'est comporté absolument comme un bonus paterfamilias , c'est-à-dire comme un homme consciencieux, soigneux et attentif a coutume de se

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conduire en pareil cas. On n'exige jamais davantage de quelqu'un, et un dommage qui arrive malgré cela, alors même qu'il aurait pu être prévenu par certains efforts, par certaines précautions tout à fait extraordinaires, est considéré comme purement accidentel et non imputable.

Au reste, quelquefois, dans l'appréciation de la responsabilité et de la faute d'une personne déterminée, on a égard moins à ce type général d'un bonus paterfamilias , qu'aux habitudes individuelles de la personne, à la manière dont elle se conduit ordinairement pour ses propres affaires. On ne lui impute, comme injuste, sa conduite à l'égard des autres dans le cas particulier, qu'autant qu'elle a été plus négligente pour les affaires d' autrui qu'elle n'a coutume de l'être pour les siennes propres. On attend et l'on exige alors d'elle, non pas absolument le plus haut degré de soin et d'attention, mais seulement talem diligentiam, qualem in suis rebus adhibere so le t.

11 ne faut voir qu'une forme particulière de la culpa , dans la demeure, mora, c'est-à-dire, dans le retard injuste et imputable apporté à l'exécution d'une obligation, qu'il consiste en ce que , comme débiteur, on ne satisfait pas à son engagement en temps opportun , mora débitons , mora solvendi, ou en ce que, comme créancier, on refuse injustement de recevoir la prestation dûment offerte, mora créditons, mora accipiendi.

Par là s'explique pourquoi celui qui se trouve in mora doit supporter et réparer toutes les suites de cette demeure, quand elle cause un dommage à l'adversaire, et pourquoi il encourt, d'un autre côté, divers autres inconvénients, aux termes des lois.

Quand on a éprouvé un dommage dont on peut