LIVRE III. BIEJNS. SECT. II. CRÉANCES. §121. 3§S

eu, ou dont, au moins, ii a privé le créancier, pendant un certain temps. Ces intérêts consistent en choses de la même espèce que celles qui composent le capital, et ils sont calculés d'après des fractions exactement déterminées de ce capital, en prenant pour mesure et le montant de ce capital, et la durée du temps pendant lequel le créancier a été privé de son usage. Les Romains posaient ici comme base de leur calcul, pour le montant du capital, la somme de 100, et pour le temps, la durée d'un mois. C'est à cette base que se rapportent toute la terminologie que présentent, à cet égard , les sources , et la dénomination de chaque taux d'intérêts. Ainsi l'on dit : centesimse usurse, \ 2 pour 1 00 ; tertia pars centesimse, ou trientes usurss, 4 pour 1 00 ; dimidia pars centesimse, ou semisses usurse, 6 pour 1 00 ; bes centesimse ou besses usurse, 8 pour 100, par an.

Quoique le droit romain ait connu et admis de trèsbonne heure les intérêts, tout créancier d'un capital ne peut cependant pas, en cette seule qualité, exiger des intérêts de son débiteur, mais il faut toujours pour cela une cause particulière qui oblige le débiteur à payer des intérêts. Cette cause particulière consiste soit dans la volonté propre du débiteur, quand il s'engage valablement à payer des intérêts, intérêts conventionnels , fœnus, dans le sens propre ; soit dans une clause testamentaire qui lui impose cette obligation ; soit dans une disposition générale de la loi suivant laquelle tout débiteur d'un capital doive , dans telles circonstances , être tenu de payer des intérêts. Ainsi notamment la demeure, mora, doit obliger le débiteur d'un capital à payer des intérêts moratoires, usuras morse, mais seulement dans les bonse fidei negotia. On dit de ces intérêts légaux; officio judicis prsestantur.

324 DEUXIÈME PARTIE. EXP0S1T. SYSTÉM. g 124.

Dès les premiers temps, le penchant des Romains à l'avarice fit que les riches créanciers, quelquefois même dans des vues politiques, abusèrent de l'intérêt pour accabler de pauvres débiteurs, et cela provoqua diverses dispositions législatives qui restreignirent l'intérêt, et menacèrent de peines particulières ceux qui violeraient ou éluderaient la défense et se rendraient ainsi coupables à' usure, usuraria pravitas. La prohibition absolue de l'intérêt, mentionnée par les historiens, ne porta que sur certaines espèces de contrats usuraires, ou ne fut que transitoire. Voici les règles qu'on établit :

4° Le créancier ne doit pas excéder un certain taux d'intérêt fixé par la loi comme maximum. Ce taux légal, qui se rapporte surtout aux intérêts conventionnels, varia plusieurs fois dans le cours des siècles. La loi des XII tables avait, dit-on, fixé le f cenus unciarium, comme le taux d'intérêt le plus élevé, et des lois postérieures l'avaient même réduit à la moitié , au fœnus semunciarium. Mais nous ne savons pas ce qu'il faut entendre par là. Après plusieurs dispositions successivement rendues dans le temps intermédiaire , Justinien établit enfin un nouveau maximum pour les intérêts conventionnels , en ayant égard tant au genre de capital qu'à la condition de la personne du prêteur.

2° 11 est défendu de recevoir l'intérêt de l'intérê ce qu'on appelle anatocismus .

3° Enfin le montant des intérêts actuellement d ne peut jamais dépasser le capital, alterum tantum , et ce qui excède est imputé sur le capital.

Fœnus... a fœtu. . . quod crediti nummi alios pariant, u apud Grsecos eadem res tokoç dicitur. Festus, p. fœnus.

Usura est incrementum fœnoris, abususeris crediti nuncupata .

Isidor., Orig., V, 25.