‹ Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des romainsChapitre 120 sur 262 · LIVRE III. BIENS. SECT. II. CRÉANCES · texte numérisé non relu

LIVRE III. BIENS. SECT. II. CRÉANCES

Sine hac vero novatione non poteris tuo nomine agere, sed debes ex persona mea, quasi cognitor aut procurator meus, experiri. Gai., Comm., n, § 38 et 39.

Pluralité de créanciers et de débiteurs dans la même obligation.

lnst.} lib. nr, tit. 16, De duobus reis stipulandi et promittendi.

Dig., lib. xlv, tit. 2 , De duobus reis constituendis .

Cod., Hb. vin, tit. 40, De duobus reis stipulandi et promittendi .

Deux sujets, deux personnes intéressées, un créditer et un debitor, sont de l'essence de toute obligatio. Car on ne peut pas se devoir quelque chose à soi-même, et l'on ne peut pas avoir quelque chose à exiger de soi-même.

D'un autre côté, il est difficile qu'il figure, dans une seule et même obligation, plus d'un créancier et d'un débiteur.

Cette dernière règle semble souffrir une exception , mais qui n'est qu'apparente, dans l'obligation dite obligatio plurium pro rata. On appelle ainsi l'hypothèse dans laquelle il y a, il est vrai, plusieurs créanciers ou plusieurs débiteurs nommés pour la même prestation , mais de telle manière que , entre plusieurs créanciers, chacun ne peut exiger qu'une quote part de l'objet dû , ou bien que, entre plusieurs débiteurs, chacun ne doit payer qu'une semblable quote part. Une pareille division de l'objet de la prestation totale produit, même au cas où X obligatio pourrait , comme obligation unique , porter sur le tout, cet effet qu'en réalité ce rapport apparent d'obligation unique se résout en autant d'obligations distinctes qu'il y a de parties dans la prestation totale, autant, par conséquent, qu'il y est nommé

XU deuxième partie. EXPOSIT. SYSTÉM. § 124.

de créanciers et de débiteurs. C'est une circonstance purement arbitraire et sans autres conséquences juridiques, que cette habitude où l'on est d'additionner en un montant unique et de désigner comme une seule prestation les montants séparés de ces diverses obligations, à cause du lien accidentel qui les unit.

Une exception plus réelle se présente à nous dans les obligations dites solidaires, c'est-à-dire dans l'hypothèse où chacun d'entre plusieurs créanciers peut effectivement exiger la totalité, solidum, ou bien chacun d'entre plusieurs débiteurs doit payer la totalité, solidum.

Cependant, si, ce qui arrive quelquefois, chacun de ces créanciers ou de ces débiteurs a à exiger ou à fournir le tout, sans considérer si déjà l'un d'eux n'a pas obtenu ou n'a pas payé ce même fout, ce rapport obligatoire se résout encore en autant d'obligations qu'on y compte de créanciers ou de débiteurs. C'est seulement à raison de l'origine commune de ces obligations multiples naissant simultanément d'un même fait, qu'on a coutume de les réunir comme formant ensemble une obligation unique.

Mais il existe aussi des cas d'obligations solidaires dans lesquels chacun des cocréanciers peut exiger ou chacun des codébiteurs doit fournir la totalité de la chose due, de manière que cette totalité ne soit payée qu'une seule fois. Une conséquence qui en résulte, c'est que, quand un créancier a reçu le tout , la créance des autres s'éteint aussi eo ipso ■ et pareillement que , quand un débiteur a payé le tout, les autres débiteurs sont aussi eo ipso libérés de leur obligation : uno solvente, reliqai liberantur. Toutefois , ici encore , quant au résultat pratique , à Yexactio, il n'existe véritablement qu'un créancier et

Page 1