LIVRE m. BIEINS. SECT. II. CRÉANCES

action, doivent nécessairement être revêtues de la forme de la stipulation , quelques-unes des plus importantes se présenteront plus tard, dans la doctrine de l'extinction des obligations, notamment la novatio et X acceptilatio \ Au contraire , la fidejussio, cautionnement , mérite d'être traitée ici spécialement.

Vintercessio en général, dont la fidejussio n'est qu'une espèce particulière , est la convention par laquelle on se charge volontairement de l'obligation d'autrui, soit civilis, soit naturalis obligatio. Elle peut, suivant son but, avoir lieu de deux manières : tantôt le précédent débiteur, au moyen d'une novation , se libère entièrement de son obligation, et celui qui intercedit devient ainsi le seul obligé {expromissio), tantôt le précédent débiteur reste obligé en même temps que X intercedens . #

Une espèce importante de ce dernier genre d'intercession s'offre à nous dans la fidejussio, par laquelle une personne, pour la plus grande sûreté du créancier, s'oblige, dans la forme de la stipulation, à répondre pour le débiteur en qualité de caution.

Cette fidejussio est restée, dans le dernier état du droit romain, l'unique manière de donner caution par stipulation, tandis qu'auparavant il y avait pour cela trois formes, la sponsio, la fidepromissio et la fidejussio.

Dans la rigueur originaire, l'engagement de la caution était de la même étendue que celui du débiteur principal ; mais, d'après les adoucissements apportés par le nouveau droit, la caution n'est tenue que sub-

1 Ceci manque d'exactitude. U acceptilatio , qui se fait, il est vrai, dans la forme de la stipulation, n'a pas pour effet de produire, mais de détruire une obligation et une action [Note du traducteur.)

sidiairement après le débiteur principal , c'est-à-dire après que le créancier a essayé en vain de se faire payer, par la discussion , excussio, de celui-ci. C'est ce qu'on appelle aujourd'hui beneficium excussionis .

Au reste, comme des personnes d'un caractère léger ou ignorant le droit ne savent pas apprécier convenablement le danger auquel elles s'exposent par Yintercessio, parce que ce danger n'existe souvent que dans un avenir éloigné, on a jugé à propos de n'admettre certaines personnes à s'obliger ainsi que sous de grandes restrictions.

Cela s'applique surtout aux femmes.

Il leur fut d'abord absolument défendu, sous Auguste, d' ' intercedere pour leurs maris. Elles pouvaient le faire pour d'autres ; mais ensuite le senatusconsultum Velleianum vint leur donner, sauf quelques cas d'exception, un moyen efficace pour échapper à la responsabilité de X inter cessio intervenue de leur part pour une personne quelconque : il leur suffisait d'opposer à l'action du créancier l'exception résultant de ce sénatusconsulte.

A toutes ces restrictions, Justinien en ajouta une nouvelle, en décidant que toutes les inter ces siones des femmes seraient absolument nulles ipso jure et comme non avenues, si elles n'étaient faites par un acte public, signé de trois témoins, indépendamment de l'observation des formes ordinaires.

Pro eo, qui promittit, soient alii obligari , qui fidejussores appellantur , quos homines accipere soient , dum curant , ut diligentius sibi cautum sit. In omnibus autem obligationibus assumi possunt, id est, sive re, sive verbis, sive litteris, sive consensu contractée fuerint. At ne illud quidem interest, utrum civilis, an naturalis sit obligatio, cui adjiciatur fidejussor. Pr. et § 1, I., m, 20, De fidejussoribus.

Jure nostro est potestates creditori , relicto reo , eligendi fidejussores; nisi inter contrabentes aliud placitum doceatur. An-