LIVRE m. BIENS. S EGT. II. CRÉANCES
iniquum esse credidimus , ne, sub praetextu compensationis , depositarum reriim quis exactione defraudetur. § 30, I., iv, 6, De act.
Etiam quod natura debetur, venit in compensationem. Ulpianus, fr. 6, D., xvi, 2, De compens.
La novation.
Dig.t lib. xlvi, tit. 2, De novatlonibiis et delegation'ibus . Cod., lib. vin, tit. 42, De nov. et deleg.
Un débiteur peut encore payer le créancier au moyen d'une autre créance qu'il lui confère à la place de la créance primitive. Comme on donne ainsi au créancier, pour lui tenir lieu de payement, quelque autre chose que l'objet originaire de l'obligation , cela ne peut se faire que du consentement du créancier, et , d'après le système romain , seulement dans la forme de la stipulation. Ce contrat ainsi formé par stipulation s'appelle novatio , parce que Y obligatio à éteindre est transformée en une obligatio toute nouvelle, destinée à prendre la place de l'obligation première. Comme le créancier accepte celte nouvelle obligation en guise de payement , la novation produit un effet pareil à celui de la solutio et éteint ipso jure X obligatio.
Au reste , cette novation peut être employée à diverses fins.
Premièrement on peut l'employer pour convertir artificiellement en stipulation toute obligatio, soit civilis, soit naturalis , notamment afin de pouvoir y appliquer ensuite l'acceptation. (Voy. le paragraphe suivant).
Ensuite elle peut avoir pour but de changer quelque chose dans l'objet de l'obligation actuelle.
ilO DEUXIÈME PARTIE. EXPOSIT. SYSTEM. § 155.
Enfin elle peut être destinée à opérer un changement dans la personne du débiteur. Cette destination est d'autant plus importante , que c'est le seul moyen dont on puisse user en droit romain, pour faire prendre à un autre, comme débiteur, la place du précédent débiteur ; car, tant que la même obligation subsiste, un changement de débiteur est impossible (voy. ci-dessus, § 124). Une semblable novation, par laquelle le débiteur primitif sort entièrement de Y obligatio et un autre y entre pour lui, s'appelle particulièrement expromissio , et forme une espèce importante à' i nier cessio. (Voy. ci-dessus, § 132).
Dans tous les cas, la novation suppose essentiellement un animas novandi, positif et prouvé , de la part des contractants.
Prseterea novatione tollitur obligatio. Veluti, siid,quodtu Seio debeas , a Titio dari stipulatus sit. Nam interventu novae personne nova nascitur obligatio , et prima tollitur translata in posteriorem, adeo, ut interdum , licet posterior obligatio inutilis sit, tarnen prima novationis jure tollatur.
Sed, quum hoc quidem inter veteres constabat, tune fieri novationem, quum novandi animo in secundam obligationem itum fuerat, per hoc autem dubium erat, quando novandi animo vîderetur hoc fieri et quasdam de hoc prsesumtiones alii in aliis casibus introducebant , ideo nostra processif constitutio, quae apertissime definivit, tune solum fieri novationem, quotiens hoc îpsum inter contrahentes expressum fuerit , quod propter novationem prioris obligationis convenerunt ; alioquin manere et pristinam obligationem , et secundam ei accedere , ut maneat ex utraque causa obligatio , secundum nostrœ constitutionis definîtiones. g 3, I., m, 29, Quib. mod. toll, oblig.
Novatio est prioris debiti in aliam obligationem , vel civilem , vel naturalem transfusio atque translatio, quum ex pnecedenii causa ita nova constituitur, ut prior perimatur. Novatio enim a novo nomen accepit et a nova obligatione.
Omnes res transire in novationem possunt. Quodcunque enim sive verbis contractum est, sive non verbis, novari potest et transire in verborum obligationem ex quacunque obligatione,
