LIVRE IV. DROIT DE FAMILLE

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Privation d'enfants, orbitas.

De tout temps, chez les Romains, on regarda, comme honorable dans la vie civile , d'avoir des enfants issus d'un mariage. Bien plus, depuis la lex Julia et Papia Poppsea, à l'éducation ou à la naissance d'un certain nombre , fixé selon le rang et le lieu de la résidence, d'enfants issus du mariage, étaient attachés comme récompenses certains avantages, jura liberorum. Réciproquement cette même loi Julia avait infligé à ceux qui n'avaient pas d'enfants , orbi, certaines pertes pécuniaires considérables, peines que supprimèrent, Constantin d'abord, et plus complètement encore Justinien.

La puissance paternelle.

Inst. , Hb. i, tit. 9, De patr'ia potestate.

Dig., lib. i, tit. 6, De his qui sui vel alieni juris sunt.

Cod., lib. vin, tit. 47, De patria potestate.

A côté de ce rapport établi par le jus gentium entre les parents et les enfants, les Romains connaissaient encore la patria potestas qui remontait au plus ancien droit civil. Cette puissance paternelle était un tout autre rapport , différant complètement du premier quant à sa formation , à son but et à sa durée, un rapport beaucoup plus rigoureux, un droit de domination , jus , de l'ascendant paternel mâle , sur ses descendants immédiats ou médiats, proches ou éloignés, les filiifamilias , ou filidefamilias, droit de

US DEUXIÈME PARTIE. EXPOSIT. SYSTÉM . § 173.

domination qui coïncidait ordinairement, mais non toujours et nécessairement, avec le lien naturel d'ascendant; puisque ce dernier pouvait exister sans le premier, comme aussi le premier pouvait se rencontrer, au moyen d'une fiction, sans avoir pour base la relation naturelle de paternité.

Ce qui donne un si grand intérêt à cette institution de la puissance paternelle , c'est qu'elle était la base sur laquelle reposait originairement tout l'ensemble de la vie de famille des Romains, Fagnation avec les nombreux et intéressants rapports juridiques dont elle était le fondement, la tutelle et la curatelle, l 'hérédité, etc. C'est pourquoi les Romains euxmêmes y attachent une haute importance , soit en général, soit dans leur système de droit privé en particulier. (Voy. ci-dessus, § 78 et 81 .)

Jus autem potestatis, quod in liberos habemus , proprium est civium romanorum. Nulli enim alii sunl homines, qui talem in liberos habeanl potestatem, qualem nos habemus. § 2, I., i, 9, De p a tri a pot es ta te.

Fœminœ quoque adoptare non possunt, quia nec naturales liberos in sua potestate habent. § 10, I., i, 11, De adoption ib us .

Nature et effets de la puissance paternelle.

Généralités.

La puissance paternelle n'eut jamais la nature d'un véritable droit de propriété sur le fils de famille , et elle ne pouvait pas l'avoir, parce que le fils de famille ne fut jamais considéré comme une chose, res. Toute-