LIVRE IV. DROIT DE FAMILLE
Claudia lata est, quae, quod ad fœminas attinet, agnatorum tutelas sustulit. Idem, i, § 157.
Curatelle, cura ou curatio.
Ses espèces principales.
Inst., lib. i, De curatoribus.
Dig., Hb. xxvii, tit. 10. De curatoribus furioso et aliis extra minores dandis.
Cod., lib. v, tit. 70, De curatoribus furiosi vel prodigi.
Les diverses espèces de curatelle se sont développées peu à peu, quelques-unes de très-honne heure, peut-être en même temps que la tutelle, d'autres beaucoup plus tard.
La première fut la cura furiosorum.
Vint ensuite, en partie à l'imitation de la première, la cura prodigorum , quibus a prœtore bonis inter dictum est.
La cura minor um viginti quinque annis est d'une Origine beaucoup plus récente. Elle se rattache à la lex Plsetoria , qui , pour prévenir les manœuvres si fréquemment employées pour tromper les jeunes gens, les circumscriptiones minorum viginti quinque annis , força d'une manière indirecte , dans plusieurs cas , les mineurs à se faire donner un curateur par le magistrat. Sans cela ils n'auraient pas trouvé facilement quelqu'un qui se décidât à traiter avec eux , parce que, d'après la lex Pleetoria, celui qui concluait avec un mineur certaines affaires sans l'assistance d'un tel curateur, s'exposait à une poursuite criminelle , et par suite à Yinfamia et à d'autres peines.
Cette loi Plsetoria tomba plus tard en désuétude ;
mais, dès le temps de Marc- Aurele, il était passé en principe que les mineurs pouvaient et devaient se faire donner par le magistrat un curateur, même en dehors de ces cas particuliers, même non redditis causis. Ils ont besoin de l'assistance, consensus , de ce curateur, pour l'entière efficacité des affaires qu'ils concluent, non pas, à la vérité, indistinctement de toutes les affaires où ils contractent une obligation , mais de certaines affaires exactemeut déterminées , notamment quand ils veulent se faire rendre compte et se faire restituer leurs biens par le tuteur qui sort de charge. Par là ils sont indirectement forcés de s'adresser au magistrat pour faire nommer ce curateur.
On ne leur donne pas , malgré eux , un curateur, du moins un curateur permanent.
Outre les cas qui viennent d'être mentionnés , il peut encore arriver, dans le nouveau droit, qu'un curateur soit donné à une personne atteinte de quelque infirmité, ou à des biens qui se trouvent sans administrateur.
Les impubères peuvent même, dans certaines circonstances, au lieu d'un tuteur, ou même conjointement avec un tuteur, recevoir un curateur, pour certaines affaires déterminées.
Furiosi quoque etprodigi, licet majores viginti quinque annis sint , tarnen in curatione sunt agnatorum , ex lege duodecim tabularum. Sed soient Romae praefectus urbi , vel praetores, et in provinciis praesides ex inquisitione eis curatores dare.
Sed et mente captis , et surdis , et mutis , et qui perpetuo morbo laborant , quia rebus suis superesse non possunt , curatores dandi sunt. § 3 et 4, I., i, 23, De curatoribus.
De curatoribus vero , quum ante non nisi ex lege Plaetoria , vel propter lasciviam , vel propter dementiam darentur, ita statuit, ut omnes adulti curatores acciperent, non redditis causis. Capitolinus , Vita M. Antonini Philosophi , cap. 10.
