LIVRE V. SUCCESS. SECT. I. HÉRÉDITÉ

représentant de la personne décédée, passent, avec tous les droits et créances, toutes les dettes de celle-ci. Car les dettes appartiennent aussi aux bona dans le sens juridique, et aident à former la personnalité du défunt.

Secondement , on peut concevoir encore une succession en cas de décès, comme une simple singularis successio , en vertu de laquelle une personne est seulement appelée à recueillr certains biens du défunt , sans le représenter d'ailleurs juridiquement.

Le droit romain reconnaît ces deux espèces de succession en cas de mort , en sorte que pour la transmission des biens laissés par une seule et même personne, il intervient tantôt une seule de ces successions, tantôt toutes les deux simultanément. Mais, quand il n'y en a qu'une, ce doit toujours être la succession universelle , Y hérédité ; car les successions singulières , admises par le droit romain en cas de décès (les legs et fidéicommis), étant ordonnées par le défunt lui-même, supposent toujours, pour leur efficacité, une hérédité à laquelle elles se réfèrent. La raison en est simple : c'est qu'il ne peut être question des parties séparées d'un patrimoine, qu'en supposant que la personnalité quant au patrimoine, comme formant un tout, est conservée.

Nous devons donc traiter d'abord de la succession héréditaire.

Nihil aliud est hereditas, quam successio in Universum jus, quod defunctus habuit. Gaiïjs, fi\ 24, D., l, 16, De verb. sign.

Bona autem hic, ut plerumque solemus dicere, ita accipienda sunt, universitatis cujusque successionem, qua succeditur in jus demortui, suscipiturque ejus rei commodum et incommodum. Nam sive solvendo sunt bona, sive non sunt, sive damnum habent, sive hierum , sive in corporibus sunt, sive in actionibus,

504 DEUXIÈME PARTIE. EXPOSIT. SYSTÉM. § 193.

in hoc loco proprie bona appellabimtur. Ulpiax., fr. 3, D., xxxvii , i , De bonorum possessionibus.

Hères in omne jus mortui , non tan tum singularum rerum dominium succedit, quum et ea, qu« in nominibus sunt , ad heredem transeant. Pompon., fr. 37, D., xxix, 2, De adquirenda vel omittcnda hereditate .

Creditores hereditarios adversus legatarios non habere personalem actionem convenit ; quippe quum evidentissime lex XII Tabularum heredes huic rei faciat obnoxios. Diocletian. et Maxim., c. 7, C., iv, 16, De hereditariis actionibus.

Conditions essentielles de toute succession héréditaire.

Naturellement il ne peut pas être question de la transmission de l'hérédité d'une personne avant sa mort; mais , même quand un homme est réellement mort, il ne peut cependant y avoir transmission d'hérédité qu'autant qu'il laisse réellement une succession, c'est-à-dire des biens, bona, auxquels on doive succéder. En d'autres termes , il faut qu'il ait été, pendant sa vie et jusqu'au moment de sa mort, revêtu d'une personnalité au point de vue de la fortune, ce qui, comme il vient d'être dit, forme l'objet du droit de succession héréditaire, et par conséquent qu'il ait été juridiquement capable d'avoir un patrimoine propre. Conséquemment , ni l'esclave , en aucun temps , ni le fils de famille , dans les premiers temps du moins, ne pouvait laisser une succession.

Une autre condition pour qu'il y ait succession héréditaire, c'est que celui qui doit la recueillir ait, en général, la capacité de succéder, et soit, en particulier, appelé à la succession dont il s'agit, cette succession lui étant déférée, offerte, d'une manière approuvée par le droit.