LIVRE V. SUCCESS. SECT. I. HÉRÉDITÉ. § 204. Ö

3° Lorsque plusieurs sont appelées simultanément au même rang, comment se partage l'hérédité entre elles?

Les règles relatives à tous ces points , surtout aux deux premiers, ont éprouvé beaucoup de changements dans la suite des temps, en sorte que le caractère primitif de la succession légitime semble presque entièrement effacé. Ce sont donc ces deux points qui seront l'objet principal de l'exposé historique qui suit.

Histoire de la succession ab intestat.

Gai., Comm.y lib. m, § 1, seq.

Just., lib. m, tit. 1 , De hereditatibus quœ ab intestato deferuntur ; — tit. 2, De légitima agnatorum successione ; — tit. 3, De senatusconsulto Tertulliano ; — tit. 4, De senatusconsidto Orphitiano ; — tit. 5, De successione cognatorum ; — tit. 6, De gradibus cognatarum.

Dig., lib. xxxvin, tit. 6, Si tabula* lestamenli nullœ exstabunt , unde iiberi; — tit. 7, Unde legitim i ; — tit. 8, Unde cognai i; — tit. 16 , De suis et legitimis heredibus ; — tit. 47, Ad senatusconsultum Tertullianum et Orpliitianum.

Cod.y lib. vi, tit. 14, Unde liberi; — Tit. 15, Unde legitimi et unde cognati; — tit. 55, De suis et legitimis liberis ; — tit. 56, Ad SC. Tertull.; — tit. 57, Ad SC. Orphit. ; — tit. 58, De legitimis heredibus;— tit. 59, Communia de successionibus.

Le caractère particulier de la légitima successio, dans l'ancien droit romain, était d'abord sa dépendance absolue de Yagnatio , et de la gentilitas } qui était une extension de Yagnatio ; aussi le droit de succéder se perdait par toute minima capitis deminutio.

La simple cognatio par elle-même ne donnait aucun droit de succession ab intestat.

Entre les agnati et les genfiles, l'ordre était ainsi fixé :

La première place était occupée par les mi férêdes d'un ascendant mâle décédé, et cela sans égard au sexe ou au degré de parenté. Ces sui n'étaient même pas, à proprement parler, appelés à l'hérédité, mais tout simplement supposés d'avance héritiers par eux-mêmes. Car la loi réglait seulement qui devait hériter du défunt, quand il n'existait pas de sui Jieredes. Dans ce cas, l'hérédité était déférée à Yagnatus proximus, et cela de telle façon que plusieurs agnats égaux en degré héritaient ensemble. Originairement on n'avait pas ici non plus égard au sexe ; mais plus tard, on admit cette restriction que les femmes ne pouvaient venir qu'en qualité de consanguines. Au dernier rang venaient les gentiles.

Si le défunt était un affranchi, la position des mi était la même que dans la succession d'un ingénu. Mais la place des plus proches agnats , attendu que l'affranchi n'en avait pas, était remplie par le patron, ses descendants et sa familia.

Un autre caractère de la légitima her éditas, c'était ce principe rigoureux : in legitimus hereditatibus non est successio , principe que , pour la classe des sui, s'expliquait très-naturellement par cette observation qu'ils étaient héritiers ipso jure, mais qui, pour la classe des agnats , avait quelque chose de très-gênant et de très-dur. Cependant il était adouci par le droit qui fut peu à peu reconnu au plus proche agnat de céder in jure à un autre agnat la légitima hereditas avant de l'avoir acquise par l'adition. (Voy. ciaprès, § 236.)

Cet état de l'hérédité ab intestat se modifia successivement sur plusieurs points, soit de lui-même, soit par la disparition graduelle de la gen tili tas , soit par l'influence de nouveaux principes.

Ici vient se placer en première ligne l'action du