LIVRE V. SUCCESS. SECÏ. I. HÉRÉDITÉ. § 205. M

Et qimm de testamentis prius locutus est, ad intestatos transituin fecit. Et primo loco suis heredibus et his, qui ex edicto praetoris suis connumerantur, dat bonorum possessionem , quai vocatur undc libcri. Secundo legitimis heredibus. Tertio decem personis, quas extraneo manumissori praiferebat. Sunt autem decem persona? hœ : pater, mater, avus , avia , tam paterni , quam materni , item filius , filia , nepos , neptis , tam ex filio , quam ex filia, frater, soror, sive consanguinei , sive uterini. Quarto cognatis proximis. Quinto tanquam ex familia. Sexto patrono et patronne liberisque eorum et parentibus. Septimo viro et uxori. Octavo cognatis manumissoris. § 3 , I., m, 9, De bonorum possessionibus .

Traits fondamentaux de la succession d'après la Novelle 118.

Justinien trouva ainsi établi un système de succèssi on ab intestat extrêmement compliqué, composé, d'une part, de la légitima her éditas, ancienne et nouvelle, qui, malgré quelques efforts tentés, en sens opposé, parles nouvelles lois civiles, avait toujours pour fondement, en règle générale, la succession des agnats, et, d'autre part, delà bonorum possessio . Après avoir fait encore plusieurs changements partiels, il se décida à opérer, dans la succession ab intestat du droit civil, une réforme radicale, qui avait été préparée de longue main par le droit prétorien. Ce nouveau système a pour base , dans son ensemble, Yintestati bonorum possessio, dont les principes furent transportés à Yhereditas d'une manière plus décidée et plus complète; c'est ce qu'on appelle aujourd'hui, d'après la constitution principale sur laquelle il repose, l'ordre de succession de la Novelle 1 1 8. Cette Novelle a reçu un complément im portant par la Novelle 127.

Les traits fondamentaux de cette nouvelle succession civile ab intestat sont les suivants.

Le droit à la succession légitime dépend, soit de la parenté , et à cet égard la cognation , en tant qu elle est juridiquement reconnue , est maintenant entièrement assimilée à l'agnation, soit de la qualité d'époux du défunt. La simple affinité ou alliance ne donne jamais droit de succéder.

Tous les successibles capables sont appelés dans un certain ordre et par classes, ordines. Chaque classe, ordo7 antécédente ou plus rapprochée, exclutla classe suivante ou plus éloignée ; et dans la même classe le parent plus proche en degré exclut souvent le parent d'un degré plus reculé. Mais une règle fondamentale de tout le système, et qui y règne d'une manière plus absolue que dans le droit prétorien, auquel elle a été empruntée , est ce qu'on appelle l'ordre successif, successio ordinum et graduum.

D'abord, quant à ce qui concerne les parents , on distingue les uns des autres les descendants , les ascendants et les collatéraux , mais non de telle sorte que chacune de ces espèces de parents forme toujours par elle-même une classe séparée.

Dans la première classe sont appelés les descen* dants capables , sans égard au sexe, à la puissance paternelle ou au degré de leur relation avec l'ascendant dont la succession est ouverte, pourvu qu'ils ne se trouvent séparés de lui par aucun descendant intermédiaire.

Dans la seconde classe sont compris les ascendants capables , mais seulement ceux du degré le plus proche. Sont aussi appelés concurremment avec eux les frères et sœurs germains et les fils et filles de frères et sœurs germains prédécédés.

Dans la troisième classe viennent les frères et

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sœurs consanguins et utérins et les (ils et filles de ces demi-frères et sœurs prédécédés.

Enfin dans la quatrième classe sont renfermés tous les autres parents collatéraux, sans distinction entre ceux qui tiennent au défunt des deux côtés ou d'un seul, mais toujours d'après la proximité du degré.

On a compris ces quatre classes dans ces vers mnémoniques :

Descendens oninis succedit in ordine primo ; Ascendens propior, germanus filins ejus ; Tune latere ex uno junctus, que-que filins ejus. Denique proximior reliquorum quisque superstes.

Quant à ce qui regarde le droit de succession de X époux survivant , le préteur appelait ex edicio unde vir et uxor, à défaut de tous parents capables, le conjoint survivant, le veuf comme la veuve, à une inlestati bonorum possessio. Mais , d'après le nouveau droit civil, cette dernière peut, dans certaines conditions, même quand son mari prédécédé a laissé des parents quelconques capables de succéder , réclamer, concurremment avec ces parents, une part déterminée delà succession. Ces conditions sont qu'elle soit pauvre et sans dot, et que son mari soit mort riebe.

La distribution de l'hérédité entre les parents qui arrivent ensemble à la succession se fait, suivant les circonstances, tantôt in capita, tantôt in Stirpes ou Hneas , tantôt enfin d'après un autre principe de division tout particulier.

Adfinitatis jure nulla successio permiltitur. Diocletiajn . , e. î} C, vi, 59 , Continu nia de succcssionibtts .

William veram volumus esse differentiam in quacumjue successione aut hereditate inter eos, qui ad herëditatem vocantur, masculos ae fœminas , quos ad herëditatem communiter defini=

544 DEUXIÈME PARTIE. EXPOSIT. SÏSTÉM. § C20G.

mus vocari, sive per masculi, sive per fœminse personam defuncto jungebantur, sed in omnibus successionibus agnatorum cognatorumque differentiam vacare praecipimus. Justiniànus , Nov. 118, c. 4.

Quia igitur omnis generis ab intestato successio tribus cognos citur gradibus, hoc est, aseendentium, et descendentium, et ex latere , qua? in agnatos , cognatosque dividitur, primam esse disponimus descendentium successionem.

Si quis igitur descendentium fuerit ei , qui intestatus moritur, cujuslibet natura? aut gradus, sive ex masculorum génère, sive ex fœminarum descendens , et sive suae potestatis , sive sub potestate sit, omnibus ascendentibus et ex latere cognatis praepoîiatur....

Si igitur defunctus descendentes qui dem non relinquat heredes , pater autem , aut mater, aut alii parentes ei supersint , omnibus ex latere cognatis praeponi sancimus, exceptissolis fratribus ex utroque parente conjunclis. Si autem plurimi aseendentium vivunt, hos praeponi jubemus, qui proximi gradu reperiuntur, masculos et fœminas, sive paterni, sive materni sint

Si igitur defunctus neque descendentes, neque ascendentes reliquerit , primos ad liereditatem vocamus fratres et sorores ex eodem pâtre et ex eadem matre natos , quos etiam cum patribus ad liereditatem vocavimus. His autem non existentibus in secundo ordine illos fratres ad liereditatem vocamus , qui ex uno parente conjuneti sunt defuncto, sive per patrem solum, sive per matrem. Si autem defuncto fratres fuerint et alterius fratris aut sororis praemortuorum filii , vocabuntur ad hereditatem isti cum de pâtre et matre thiis masculis et fœminis , et quanticunque fuerint , tantam ex hereditate percipient portionem , quantum eorum parens futurus esset accipere, si superstes esset....

Si vero neque fratres, neque filios fratrum , sicut diximus, defunctus reliquerit, omnes deinceps a latere cognatos ad hereditatem vocamus secundum uniuscujusque gradus praerogativam, ut viciniores gradu ipsi reliquis praeponantur. Justinianus , Nov. 118, c. 1, 2 et 3.

Maritus et uxor ab intestato invicem sibi in solidum pro antiquo jure succédant, quoties deficit omnis parentum liberoruinve seu propinquorum légitima, vel naturalis successio, fisco excluso. Theodos., c. un., C, vi, 18, Undc vir et uxor.