Ed. Contii. Paris, 1559, in-folio

h. Novellœ. constitutiones ex grœco in latinum conversde et notis illustrâtes a /. F. Hombergk zu Fach. Marbourg, 1717, in-4°.

5. Authenticum. Novellarum constitutionum Justiniani versio vulgata, quam.., prolegomenis , adnotatione critica, etc., instruxit G. E. Heimbach. Leipzig, 1851, 2 vol. in-8°.

Les diverses méthodes de citation du droit romain justinien.

Dès le moment où l'étude scientifique du droit romain se réveilla au moyen âge, les livres de Justinien furent cités et désignés, non-seulement comme partie du Corpus juris, mais comme ouvrages indépendants. Mais, du reste, la méthode de citation a varié plusieurs fois, et, dans ces derniers temps encore , on a fait différents essais , soit pour la simplifier, soit pour y apporter d'autres perfectionnements.

I. Les glossateurs se servaient, pour désigner les Institutes , des abréviations suivantes : ins t. , ist. , inslil., institu. Aujourd'hui la désignation ordinaire est I. ou Inst.

Pour indiquer les Pandectes ou le Digeste, les glossateurs et leurs successeurs employaient tantôt P., ou p., ou ir., tantôt D., ou ff.\ ce dernier signe paraît provenir d'un D barré ou contourné.

Pour désigner le Code, on s'est servi de tout temps des abréviations C, ou Cod. Quand on a be-

soin de distinguer spécialement le Code Justinien du Code Théodosien , on cite le premier ainsi : C. J. ; ou Cod. Just., et le dernier ainsi : C. Th., ou Cod. Theod.

Les Novelles étaient citées par les glossateurs, sous le nom à' Juthenticœ , par l'abréviation autli. ou aut. , ou autent. On les cite aujourd'hui, sous le nom de Novellse , par N. ou Nov. On distingue les Novelles antérieures ou postérieures à Justinien de celles de cet empereur, en ajoutant toujours à la citation de celles-là le nom de l'empereur dont elles émanent, par exemple : Nov. Valentiniani , Nov. Leonis.

II. Pour désigner les divers titres des Institutes *, des Pandectes et du Code , dans lesquels se trouve le passage que Ton veut citer, on a employé longtemps, à l'exemple des glossateurs, la rubrique du titre, par exemple : Ins t. de rerum divisione. — D. de peculio. Cela était d'autant plus naturel que les titres n'étaient pas alors numérotés aussi exactement qu'ils le sont aujourd'hui. Comme il existe dans les Pandectes trois titres sous la même rubrique : De legatis et fideicommissis (lib. XXX-XXXII), on les distingue dans les citations, en ajoutant un nombre, par exemple : De legatis III.

Dans ces derniers temps, beaucoup d'auteurs préfèrent citer le titre par les numéros du livre et du titre, par exemple : Inst. n, 1, ou Dig. xv, 1;

• Toutes les éditions des Institutes n'ont pas le même nombre de titres. Notamment les unes comptent dans le troisième livre, vingt-neuf titres, les autres trente. Cela vient de ce que le titre VII De servile cognaùone, qui figure dans quelques éditions , forme seulement , dans les autres, la dernière partie du titre qui précède immédiatement, De gmdibus cognationis.

tandis que les autres ont conservé la citation par la rubrique.

Chaque méthode a ses raisons

On peut dire , pour l'ancienne méthode , que souvent la simple allégation de la rubrique d'un titre suffit pour jeter de la lumière sur le passage qui en est tiré et pour en expliquer le vrai sens. De plus, on se familiarise ainsi avec l'économie des recueils de Justinien, ce qui, d'une part, n'est pas sans utilité pour faire pénétrer plus avant dans leur esprit, et, d'autre part , facilite singulièrement l'usage des citations qu'on trouve faites suivant ce mode, dans la glose et dans les anciens auteurs; tandis que le défaut d'habitude des rubriques rend la vérification de ces citations extrêmement pénible» Enfin, dans la citation par rubriques, il ne peut pas se glisser aussi facilement des erreurs que dans la citation par numéros.

On invoque, au contraire, en faveur de la nouvelle méthode, d'abord sa plus grande simplicité, ensuite la différence de rédaction que présentent parfois les rubriques dans les divers manuscrits et les diverses éditions; et enfin la difficulté considérable qu'on éprouve autrement à rechercher les passages, surtout quand on commence l'étude du droit, jusqu'à ce qu'on ait fait pleinement connaissance avec l'ordre des livres et des titres.

D'après cela, peut-être faudrait-il donner la préférence à une fusion des deux méthodes, qui a été déjà tentée par plusieurs auteurs, et qui consiste à citer avec la rubrique les numéros du livre et du titre ; car par là, sans employer guère plus de place et de temps , on réunit les avantages des deux méthodes ; par exemple : Ins t., n, 1, De rerum divisione, ou Dig.jXY, 1 , De peculio.

On ne peut rien objecter contre l'habitude assez répandue de simplifier les longues rubriques par diverses abréviations, en tant qu'il n'en résulte pas de confusion avec d'autres rubriques semblables. Ces abréviations consistent à ne citer, tantôt que les premiers mots de la rubrique , par exemple : De usuris , au lieu de la rubrique complète : De usuris et fructibus et causis et omnibus accessionibus et mora ; tantôt seulement les lettres initiales de certaines rubriques, par exemple : Z>., De R. J. (De dwersis regulis juris antiqui), De V, S. (De verborum significationé).

III. On a cité pendant longtemps, à l'imitation des glossateurs , les textes particuliers qui composent les titres, par le nom de lex, abrégé ainsi : /. ou Z. Dans ces derniers temps , beaucoup d'auteurs désignent chaque passage particulier des Pandectes par le mot fragmentum, abrégé ainsi : fr. ou fragm., et chaque passage du Code, par le mot constilutio , abrégé ainsi : c. ou const.

Lorsque le fragment ou la constitution se divise, comme cela arrive souvent, en principium et paragraphes, cette subdivision doit aussi être citée.

Mais, comme du temps des glossateurs, les divisions et subdivisions des titres n'étaient pas exactement numérotées comme elles le sont aujourd'hui, on était obligé de les citer, ainsi que les paragraphes des Institutes, par les premiers mots. On citait , par exemple : Ins t., de rerum divisione,% litterse quoque, ou D.9de peculio, L si noxali judicio, § quod autem, ou C,,de pactis, l. pacta novissima. Quand il se trouve dans le même titre plusieurs passages commençant par les mêmes mots, on ajoutait à ces mots initiaux les nombres 1 , 2, 3, etc., pour indiquer que c'était le premier, le second, le troisième de ces passages qu'on voulait alléguer. Le dernier et l'avant-dernier texte

ou paragraphe étaient aussi cités par les abréviations ult. et permit. On se servait encore des signes /. (infrd) et S. (xsupra)y pour indiquer qu'on avait en vue un passage postérieur ou antérieur du même titre, ou bien un titre postérieur ou antérieur.

Évidemment cet ancien mode de citation par les premiers mots d'un texte présente de grandes difficultés, tant qu'on ne s'est pas rendu les recueils familiers par un long usage. Aussi on l'a abandonné peu à peu, et l'on cite aujourd'hui généralement les fragments et constitutions, ainsi que leurs paragraphes, par les numéros; par exemple : § 33, /. n, 1, De rer. divis. — Fr. 1 1 , § 6, £>., xv, 4 , De peculio. — C. 3, § 4, C, vi, 43, Communia de legatis. Si un titre des Pandectes ou du Code ne contient qu'un seul fragment ou une seule constitution, on cite ce passage sous le nom de lex unica ; par exemple : L. un., ou c. un. , C, vi, 51, De caduc is tollendis.

Quand on veut citer le commencement (principium) d'un titre des Institutes, on emploie l'abréviation pr. ou princ, par exemple : Pr., De nuptiis \

Aujourd'hui, généralement, on ne cite plus par les premiers mots que les authentiques du Code, par exemple : Auth. sacramenta puberum, C, n, 28, Si adversus vend. , ainsi que les constitutions de Justinien qui ont été placées en tête des Pandectes et du Code, comme acte de promulgation ou instruction

1 On emploie aussi ce dernier mode pour citer le commencement d'une lex des Pandectes ou du Code, par exemple : /. 11, />/*., Z>., Pro socio; mais on se contente habituellement d'écrire : L it, D., Pro socio, en omettant pr., qui est sous-entendu quand il n'y a pas d'indication de paragraphe. [Note du traducteur.)

préalable, par exemple : Const. hœc quse necessario; const. cordi nobis.

IV. Quant à ce qui regarde les Novelles en particulier, on les cite aussi aujourd'hui tout autrement que jadis ; car les glossateurs plaçaient après le mot authent. , d'abord la rubrique du titre sous lequel la Novelle se trouvait dans leurs collections , puis ce que nous appelons maintenant chapitre des Novelles, en lui appliquant la dénomination et le signe de paragraphe, et en le désignant par les premiers mots, et enfin la collation, par exemple : authent. de kered. ab intestate, § si quis, coll. IX. Mais actuellement, depuis que , dans les éditions ordinaires du Corpus juris, les cent soixante-huit Novelles ont reçu une série de numéros qui se continue d'une collation à l'autre, la citation se fait plus simplement par le numéro de la Novelle , celui du chapitre et celui du paragraphe, par exemple : Noç. 22, cap. 15, § 2. Le commencement et la fin dans les Novelles un peu longues, sont indiqués par prsef. (prœfatio) et epil. (epilogus).

V. 11 faut encore faire les remarques suivantes sur ie mode de citation aujourd'hui usité.

Si l'on veut citer seulement l'intitulé d'un titre , on écrit : Rubr. (rubrum, rubricd) tit. , en ajoutant la teneur même de celte rubrique ; par exemple : Rubr. tit., C, Si quis aliquem tes tari prohibuerit vel coegerit.

Veut-on indiquer qu'un titre tout entier renferme plusieurs textes probants,, qu'il faut considérer dans leur ensemble , la citation se fait ordinairement par ces mots : totus titulus, ou toto titulo , ainsi abrégés : tot. tit., ou t. t.

Veut-on, au contraire, appeler l'attention sur certains mots d'un passage désigné, on ajoute à la fin

de la citation : verb., ou in verb. (verbis), avec les mots mêmes qu'on veut désigner, ou du moins les premiers de ces mots. Les glossateurs employaient pour cela : ver. ou vers, (versiculo, versii).

Si la proposition à démontrer ne se trouve pas précisément dans un texte du Corpus juris, et qu'on veuille la prouver par analogie d'un passage qui parle d'autre chose, on cite ce passage en le faisant précéder de : ar. ou arg. (argumente!).