LIVRE V. SUCCESS. SECT. I. HÉRÉDITÉ

inter masculos et fœminas in hoc jure nihil interesse existimans, quia utraque persona in hominum procreatione similiter natura? officio fungitur, et lege antiqua XII Tabularum omnes similiter ad successiones ab intestato vocabantur, quod et praetores postea secutiesse videntur; ideo simplex ac simile jus et in filiis, et infiliabus, et in caeteris descendentium per virilem sexum personis , non solum natis , sed etiam postumis , introduxit , ut omnes, sive sui, sive emancipati sunt, aut heredes instituantur, aut nominatim exheredentur, et eumdem habeant effectum circa testamentaparentum suorum infirmanda et hereditatem auferendam, quem lilii sui, vel emancipati habent , sivejam nati sunt, sive, adhuc in utero constituti , postea nati sunt. § 5, 1. n, 13, De exheredatione liberorum .

Obligation imposée au testateur de mentionner certains parents de la manière indiquée par la loi, c'est-à-dire de leur laisser la légitime.

Inst., lib„ n, tit. 18, De inofficioso testamento, Dig., lib. v, tit. 2, De inoff. test.

Cod., lib. ni, tit. 28, De inoff. test. ; — tit. 29, De inofßciosis donationibus.

Inst., lib. m, tit. 7, 8 , De successione liber tor um. Dig., lib. xxxviil, tit. 2 , De bonis libertorum.

Cod., lib. vi, tit. 4, De bonis libert. et jure patronatus; — tit. 13, De bonorum possessione contra tabulas liberti, quœ patronis liberisque eorum datur.

L'obligation d'instituer ou de déshériter formellement ses sui et emancipati ne renfermait qu'une restriction de forme pour le testateur, puisqu'il n'était nullement contraint par là à laisser quelque chose à ces personnes , dès qu'il observait la forme prescrite pour l'exhérédation. D'autre part, en laissant à ces personnes quelque chose sans employer la forme de l'institution d'héritier, on ne préservait pas le testament des suites de la prétérition. A côté de cette obligation d'instituer ou d'exhéréder , mais sans

SSO DEUXIÈME PARTIE. EXPOSIT. SYSTÉM. § 209.

s'y rattacher d'ailleurs nullement, il s'établit peu à peu pour le testateur, par une jurisprudence d'abord variable et incertaine, qui, plus tard, fut confirmée et fixée par des lois, un nouveau devoir, plus favorable, au fond, aux intérêts de ses proches. Ce devoir n'est pas imposé seulement aux ascendants mâles relativement aux sui, mais à tout testateur, sans égard au sexe ou à la patria potestas. Le testament militaire seul en est totalement affranchi. Voici en quoi consiste ce nouveau devoir.

Le testateur doit laisser dans son testament à certains proches parents qui ont droit à la succession ab intestat, d'après le droit civil et le droit prétorien , à moins que, par leur mauvaise conduite, ils n'aient mérité d'être exclus, une partie légalement déterminée de la portion héréditaire qui leur serait revenue ab intestat, portio lege débita, portio legitima, la légitime, et cela, soit sous la forme d'institution d'héritier, soit sous celle d'un simple legs. Cette légitime appartenait, dans tous les cas, aux descendants et aux ascendants, qui pouvaient exiger qu'un quart au moins de leur portion ab intestat, la qua r ta Falcidia, leur fût laissé. Mais les frères et sœurs germains et consanguins ne pouvaient se plaindre qu'autant qu'ils avaient reçu l'affront de se voir préférer par le testateur des personnes infâmes ou décriées.

Si le testateur n'a pas satisfait à ce devoir, le testament n'en est pas moins valable en lui-même, soit selon le droit civil, soit selon le droit prétorien ; mais les légitimaires lésés peuvent , après la mort du testateur, attaquer et renverser ce testament par la querela inofficiosi testamenti, comme contraire à un devoir naturel , non ex officio pietatis factum , sous prétexte que le testateur ne devait pas être sain d'es-