‹ Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des romainsChapitre 254 sur 262 · I:isL, lib. il, tît. 21, De ademptione legaiorum · texte numérisé non relu

I:isL, lib. il, tît. 21, De ademptione legaiorum

Dig., lib. xxxiv, tit. A, De adimendis vcl transferend'ts legatis velßdeicommissïs.

Un legs peut non-seulement être nul dès le moment où il est fait, legatum non scriptum, mais cesser d'être valable postérieurement.

Ce dernier événement peut arriver, notamment ,

par un changement de volonté , et il suffit pour cela de toute intention de révocation prouvée. Mais , la confection d'un nouveau codicille, n'est pas suffisante par elle-même pour supprimer les legs faits dans un codicille précédent , de même que la confection d'un nouveau testament suffit pour révoquer un testament antérieur; car plusieurs codicilles y distincts quant au temps où ils ont été faits, peuvent très-bien subsister l'un à côté de l'autre. (Voy. cidessus, § 222.)

Il ne faut pas, du reste, confondre avec la révocation, ademptio legati, la translatio legati, la dation d'un nouveau legs à la place d'un legs précédent.

Un legs peut naturellement devenir utile, parce que le légataire ne peut pas ou ne veut pas l'acquérir.

Quand un legs est sans effet, en règle générale, c'est un profit pour l'héritier qui en était chargé, puisqu'il n'a plus à fournir la chose léguée.

Cependant il peut, suivant les cas , s'opérer une nouvelle délation , si le legs est devenu inutile faute d'être recueilli par l'appelé , et qu'un autre lui ait été substitué , ce qui est très-licite.

Il peut encore arriver , si la rédaction du legs permet d'induire que telle a été l'intention du testateur, que, dans certains cas, en vertu d'un droit d'accroissement, l'objet du legs inefficace profite à un colégataire, dont le droit ne se trouvait limité que par le concours du légataire défaillant, et vienne ainsi augmenter sa portion. Cet accroissement n'avait lieu , d'après l'ancien droit, que dans le legatum per vindicationem et était soumis, d'ailleurs, par les lois caducaires, à plusieurs restrictions. Toutes ces restrictions ont été supprimées par Justinien.

Ademtio legatorum, sive eodem testamento adimantur, sive co-

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