LIVRE V. SUCCESS. SECT. III. SUCC. DIV

valable selon le droit civil, n'acquiert pas ou ne peut pas acquérir par quelque cause indépendante de la volonté du testateur. Cadit ab eo.

Mais dans le sens étroit , on appelle caducum le bien héréditaire que l'appelé ne recueille pas par une cause qui ne survient qu'après la mort du testateur, dans l'intervalle qui la sépare de l'ouverture du testament. Si la cause est survenue avant la mort du testateur, l'objet qu'elle empêche d'acquérir est dit in causa caduci.

La notion du caducum, dans le sens large, s'applique d'abord à toute hérédité testamentaire et à tout legs laissé à un cseleùs, c'est-à-dire à un homme non marié, majeur1, et âgé de moins de soixante ans , ou à une femme non mariée , majeure 2 , et âgée de moins de cinquante ans.

Celui qui est orbus, c'est-à-dire sans enfants, ne peut avoir que la moitié de ce qui lui est laissé par le testament d'un étranger; ce qu'il ne peut acquérir est caducum.

Des époux qui n'ont pas d'enfants ne peuvent se donner par testament qu'un certain nombre de dixièmes de leur succession : l'excédant est caducum.

Toute disposition testamentaire qui, valable dans le principe , devient ensuite inutile après la mort du testateur, dans l'intervalle qui s'écoule jusqu'à l'ouverture du testament, a le même sort, et est caducum,

Tout ce qui devenait caducum pouvait être revendiqué par ceux des héritiers institués dans le testament qui avaient des enfants, à leur défaut par les légataires qui avaient des enfants. Hors cle là, le droit

1 De vingt-cinq ans, au moins du temps d'Ulpien Voy. Fragm., XVI, 1 . ( Note du traducteur.)

2 De vingt ans, au moins à la même époque. [Note du traducteur.)

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de revendication appartenait d'abord à Yœrarium , pins tard au fis eus ; et même, depuis Caracalla , le fisc put , à ce qu'il paraît, exercer ce droit malgré l'existence d'héritiers ou de légataires ayant des enfants. On maintint toutefois un tempérament, déjà contenu dans la lex Papia, savoir, l'avantage attribué à certains parents du testateur, privilégiés à cet égard, c'est-à-dire aux descendants et aux ascendants jusqu'au troisième degré, institués dans le testament, de faire valoir le droit d'accroissement qu'ils auraient eu avant la lex Julia, même quant à ce qui était proprement caducum, et d'être ainsi préférés à Yœrarium dans la revendication des caduca. Jus antiquum in caducis.

Le testateur peut aussi très-facilement prévenir la caducitas et ses effets redoutables, en ajoutant à l'institution d'héritier ou au legs une substitution vulgaire.

La succession fondée sur la caducité était une per unwersitatem successio quand il s'agissait d'une part héréditaire, une singularis successio quand il s'agissait d'un legs.

Peu à peu la, rigueur des règles sur la caducité fut adoucie.

Sous Trajan, il fut ordonné que celui qui ne pouvait pascapere, s'il se dénonçait lui-même à Yœrarium en temps utile, aurait en récompense la moitié que la loi attribue au dénonciateur.

Constantin diminua notablement le nombre des cas de caducité, en accordant au cœlebs et à Yorbus la capacité complète de recueillir.

Enfin Justinien supprima tout à fait la caducité et

ses conséquences.

Quod quis sibi testamento relictum, ita ut jure civili capere possit, aliqua ex causa non ceperit, caducum appellatur, veluti