‹ Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des romainsChapitre 48 sur 262 · LIVRE IL DROIT DES PERSONNES · texte numérisé non relu

LIVRE IL DROIT DES PERSONNES

clave , c'est-à-dire une puissance , une domination , pareille à celle qui est admise sur des hommes libres, sur des personnes (voy. ci-après, § 73).

Le caractère essentiel de l'esclavage , qui vient d'être exposé, n'a pas existé seulement dans l'ancien droit romain , mais s'est conservé sans changement considérable, malgré l'établissement du christianisme, jusqu'au temps de Justinien. L'état ne se mêlait pas des relations du maître avec son esclave; il les regardait comme étant purement de droit privé. Des constitutions particulières rendues en faveur des esclaves, par Auguste, Claude, Adrien, Antonin le Pieux, pour les protéger contre le meurtre arbitraire et contre d'autres traitements trop inhumains infligés par leurs maîtres , n'introduisirent même aucun changement essentiel dans ces relations; car ces constitutions n'ont évidemment que le caractère de lois de police, restreignant l'usage abusif du droit de propriété, telles qu'il peut en être rendu touchant les choses, les animaux entre autres, pour régler la manière de les traiter ou d'en user.

De ce qui précède , il résulte naturellement que , quelque différente que pût être, en fait, la position des esclaves , selon le caractère individuel de leurs maîtres , il n'y avait cependant , en droit , aucune différence entre eux , aucune gradation proprement dite. Même l'institution du colonat, qui ne s'est établie qu'à une époque très-avancée du droit romain, et surtout depuis Constantin , doit être jugée d'un autre point de vue. En effet, il se présente plutôt comme un nouvel élément, distinct de la servitude romaine , transporté de la vie des Germains dans la vie des Romains, analogue à la servitude de la glèbe, telle qu'elle s'est développée plus tard. Les coloni étaient inséparablement attachés à un bien immeu-

ble, à la culture duquel ils étaient destinés. Ils tiraient leur nom de coloni de leur emploi aux travaux agricole, le nom à' adscriptitii du lien indissoluble qui les unissait au fonds , enfin le nom de censiti, tributariij de ce que leur maître avait à payer pour eux à l'état certaines redevances , et recouvrait à son tour, sur eux ce cens us , ce tribulum. Ils étaient en général capables de droit et, à cet égard, ils étaient des personnes; mais ils étaient considérés, en quelque sorte, comme esclaves de la terre (serfs de la glèbe).

Summa divisio in jure personarum haec est, quod omnes hommes aut libeiï sunt, aut servi. Pr., I., i, 3 , De jure pers.

In servorum conditione nulla est differentia. In liberis autem multae differentiae sunt. § 4, I., eod.

In potestate igitur sunt servi dominorum, quae quidem potestas juris gentium est. Nam apud omnes peraeque gentes animadvertere possumus , dominis in servos vitae necisque potesta em esse, et quodcunque per servum adquiritur, id domino adquiritur. Gai., i, § 52.

Sed hoc tempore nullis hominibus, qui sub imperio romano sunt, licet, supra modum et sine causa legibus cognita, in servos suos saevire. Nam ex constitutione Divi Antonini , qui sine causa servum suum occident , non minus puniri jubetur, quam qui alienum servum occident. Sed et major asperitas dominorum ejusdem principis constitutione coercetur. Gai., fr. 4, § 2, D., i,6, De his, qui sui.

Post legem Petroniam et senatusconsulta ad eam legem pertinentia dominis potestas ablata est, ad bestias depugnandas suo arbitrio servos tradere ; oblato tarnen judici servo, si justa sit domini querela, sic pœnae tradetur. Modestinus, fr. 14, § 2, D., xlviii, 8, Ad leg. Corn, de sicariis.

Coloni, licet conditione videantur ingenui, servi tarnen terrae ipsius, cui nati sunt, existimantur. Theodos. et Valentiniauus , c. un., C, ix, 51, De colon, thrac.

Page 1