‹ Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des romainsChapitre 50 sur 262 · LIVRE II. DROIT DES PERSONNES, g · texte numérisé non relu

LIVRE II. DROIT DES PERSONNES, g

lité, quand même il avait passé à un autre maître dans l'intervalle. En sens contraire, une manumission formellement accomplie pouvait par la suite être révoquée par le manumisseur à cause d'un fait grave d'ingratitude de la part de l'affranchi.

Servi aut nascuntur, aut fiunt. Nascuntur ex ancillis nostris; fiunt aut jure gentium, id est ex captivitate, aut jure civili, quum houio major viginti annis ad pretium participandum sese venumdari passus est. § 3, I., i , 3, De jur. pers.

Manumissio autem est datio libertatis. Nam quamdiu quis in Servitute est, manui et potestati suppositus est et manumissus liberatur potestate. Quae res a jure gentium originem sumpsit....

Maltis autem modis manumissio procedit : aut enim ex sacris constitutionibus in saerosanctis ecclesiis, aut vindicta, aut inter amicos, aut per epistolam, aut per testamentum, autaliam quamlibet ultimam voluntatem. Sedet aliis multis modis libertas servo competere potest, qui tarn ex veteribus, quam nostris constitutionibus introducti sunt. § 2, I., i , 5 , De libertin.

Vindicta manumittuntur apud magistratum , velut praetorem , consulem, proconsulem. Censu manumittebantur olim , qui lustrali censu Roma? jussu dominorum inter cives romanos censum profitebantur. Ut testamento manumissi ipso jure liberi sint, lex duodecim tabularum facit , qua3 confirmât, caet. — Ulpian. , Fragm., I, § 7-9.

Qui sub conditione testamento liber esse jussus est, statu liber appellatur. Statu liber, quamdiu pendet conditio, servus heredis est. Statu liber, sive alienetur ab herede, sive usucapiatur ab aliquo, libertatis conditionem secum trahit. Ulpian., Fragm. > II, §1-3.

Ingenui et libertini.

Gai., Comm., lib. i, § 10-18.

tnst.j lib. i, tit. 4, De ingenuis ; — tit. 5, De libertinis.

Sous les conditions qui viennent d'être exposées , l'esclave affranchi devenait toujours un homme libre, liber homo. Mais devenait-il citoyen romain,

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civis romanus, ou seulement latinus Junianus, ou même seulement dedititius? Cela dépendait, dans l'ancien droit , soit de la circonstance que le manumisseur avait sur l'esclave la propriété quiritaire ou la propriété simplement bonitaire, soit du mode d'affranchissement, soit de plusieurs autres circonstances. Dans le dernier état du droit romain, il devient toujours c/fÂr.

Dans tous les cas, la manumission ne supprimait pas pour l'affranchi toutes les conséquences de l'esclavage et tout souvenir de son état antérieur. Ces conséquences se faisaient sentir sous un double rapport , au point de vue du droit public et au point de vue du droit privé.

Au point de vue du droit public, l'affranchi différait de l'homme libre de naissance, ingenuus, présément en ceci qu'il avait été jusque-là, et par sa naissance, un esclave. Sous ce rapport, et quant à son état, à sa conditio, il s'appelait libertinus, et était placé , à beaucoup d'égards , même quand il obtenait le droit de cité, dans une position civile inférieure. Dans le nouveau droit romain cette différence disparaît presque entièrement; et même auparavant un affranchi pouvait, par une faveur individuelle , obtenir l'ingénuité en vertu d'une constitution impériale : jus aureorum annulorum , restitutio natalium. Un homme libre de naissance, qui devenait esclave et redevenait ensuite libre, ne per dait point par là son ingénuité native.

Non moins importante, bien que seulement au point de vue du droit privé , est la relation que la manumission établissait entre l'affranchi, libertus, et celui qui l'a affranchi , patronus , et ses descendants, relation qui imitait un lien de famille. En effet, le lien si étroit qui unissait l'esclave au maître

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